Nom | RAA spécial CABINET du 01 juillet 2025 |
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Administration | Préfecture des Hauts-de-Seine |
Date | 01 juillet 2025 |
URL | https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/26977/187905/file/2025-07-01%20RAA%20sp%C3%A9cial%20CABINET%20du%2001%20juillet%202025.pdf |
Date de création du PDF | |
Date de modification du PDF | 01 juillet 2025 à 11:07:25 |
Vu pour la première fois le | 01 juillet 2025 à 20:07:26 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PREFET
N° Spécial 01 juillet 2025
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial Cabinet du 01 juillet 2025
SOMMAIRE
Arrêté Date CABINET DU PREFET Page
CAB/BRE
N°2025-538 30.06.2025 Arrêté accordant la médaille pour acte de
courage et de dévouement 3
| |PREFET .DES HAUTS-DE-SEINE __ CabinetLibertéEgalitéFraternité
Arrêté CABIBRE n° 2025- 525accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l'attribution des récompenses honorifiques pour acte decourage et de dévouement ; .
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matiére d'attribution de la médaille pour actede courage et de dévouement ;Considérant le rapport circonstancié des agents de la police municipale de Boulogne-Billancourt, intervenus surles lieux en date du 22 mai 2025 ;Sur proposition du directeur de cabinet ;
ARRETE
ARTICLE 1°:La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à Monsieur Romain DJIAN.
ARTICLE 2 :Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 30 JUIN 2025
a
Le Préfet,
Fr
4Alexandre BRUGERE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGERE
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