AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-258
PUBLIÉ LE 5 JUIN 2024
Sommaire
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des
Populations de l'Aveyron / Direction
12-2024-05-30-00003 - Agrément de M. le Docteur Moez HADRICH (2
pages) Page 3
12-2024-05-30-00002 - Agrément de Mme le Docteur Véronique GARIN (2
pages) Page 6
12-2024-05-30-00004 - Modification de la liste des médecins agréés
généralistes et spécialistes du département de l□Aveyron (3 pages) Page 9
2
Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-05-30-00003
Agrément de M. le Docteur Moez HADRICH
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00003 - Agrément de M.
le Docteur Moez HADRICH 3
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
DIRECTION
Arrêté n° 2024-05-30-01 du 30 mai 2024
Objet : Agrément de M. le Docteur Moez HADRICH
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ;
Vu la loi n°84-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique de l'Etat ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale et le décret d'application n°87-602 du 30 juillet 1987;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière et le décret d'application n°88-386 du 19 avril 1988 ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à
l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission
aux emplois et au régime des congés de maladie des fonctionnaires, notamment son article
6-1 ;
Vu le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 pris pour application de la loi n° 84-53 du 26 janvier
1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relative à
l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des
congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;
Vu le décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux
congés de maladie de la fonction publique hospitalière ;
Vu les décrets n° 2022- 350 , 2022- 351 et n° 2022- 353 du 11 mars 2022 relatifs aux conseils
médicaux dans la fonction publique hospitalière, dans la fonction publique territoriale et
dans la fonction publique de l'État ;
Vu la demande d'agrément en date du 09 février 2024 du Dr HADRICH Moez, médecin
psychiatre à Millau ;
Vu l'avis favorable de la médecin Présidente du Conseil médical départemental le 7 mars 2024 ;
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,
des Solidarités et de la Protection des Populations
9 rue de Bruxelles – BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 73 52 00
Mél. : ddetspp@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail, des Solidarités
et de la Protection des Populations
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00003 - Agrément de M.
le Docteur Moez HADRICH 4
Vu l'avis réputé favorable du Président du Conseil de l'Ordre des Médecins de l'Aveyron ;
Considérant l'absence de syndicat départemental de médecins dans l'Aveyron ;
Vu l'arrêté 12-2024-03-19-00001 du 19 mars 2024 fixant la liste des médecins agréés
généralistes et spécialistes du département de l'Aveyron ;
Sur proposition du Directeur Général de l'Agence Régionale de la Santé Occitanie ;
- A R R E T E -
Article 1 : M. le Docteur HADRICH Moez
2, Passage Georgette Julie
12100 MILLAU
Spécialiste : Psychiatrie
Est nommé dans les conditions prévues par les décrets sus-visés, médecin agréé et inscrit sur
la liste des médecins agréés du département de l'Aveyron, à compter du présent arrêté, pour
une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction.
Concurremment avec les autres médecins agréés, il devra procéder aux examens médicaux et
à l'établissement des certificats médicaux, constatant l'état physique des employés et
fonctionnaires qui demandent des congés de maladie ou leur admission à la retraite pour
cause d'invalidité ou déterminant l'aptitude physique des candidats aux emplois publics
conformément aux lois et règlements en vigueur ;
Article 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou par les tiers à
compter de sa publication au recueil des actes administratifs des services de l'État.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Article 3 : La secrétaire générale de la Préfecture et le directeur général de l'Agence Régionale
de Santé Occitanie sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Rodez, le 30/05/2024
Pour le Préfet, et par délégation,
la Secrétaire Générale,
Signé
Véronique ORTET
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00003 - Agrément de M.
le Docteur Moez HADRICH 5
Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-05-30-00002
Agrément de Mme le Docteur Véronique GARIN
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00002 - Agrément de
Mme le Docteur Véronique GARIN 6
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
DIRECTION
Arrêté n° 2024-05-30-02 du 30 mai 2024
Objet : Agrément de Mme le Docteur Véronique GARIN
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ;
Vu la loi n°84-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de
l'Etat ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale et le décret d'application n°87-602 du 30 juillet 1987;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière et le décret d'application n°88-386 du 19 avril 1988 ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des
conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois et au régime des
congés de maladie des fonctionnaires, notamment son article 6-1 ;
Vu le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 pris pour application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relative à l'organisation
des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladie des
fonctionnaires territoriaux ;
Vu le décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de
maladie de la fonction publique hospitalière ;
Vu les décrets n° 2022- 350 , 2022- 351 et n° 2022- 353 du 11 mars 2022 relatifs aux conseils médicaux
dans la fonction publique hospitalière, dans la fonction publique territoriale et dans la fonction
publique de l'État ;
Vu la demande d'agrément en date du 19 mars 2024 du Dr GARIN Véronique, médecin généraliste à
Sébazac-Concourès ;
Vu l'avis favorable de la médecin Présidente du Conseil médical départemental le 22 mai 2024 ;
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,
des Solidarités et de la Protection des Populations
9 rue de Bruxelles – BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 73 52 00
Mél. : ddetspp@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail, des Solidarités
et de la Protection des Populations
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00002 - Agrément de
Mme le Docteur Véronique GARIN 7
Vu l'avis favorable du Président du Conseil de l'Ordre des Médecins de l'Aveyron le 27 mai 2024;
Considérant l'absence de syndicat départemental de médecins dans l'Aveyron ;
Sur proposition du Directeur Général de l'Agence Régionale de la Santé Occitanie ;
- A R R E T E -
Article 1 : Mme le Docteur GARIN Véronique
44, Avenue Tabardel
12740 SEBAZAC CONCOURES
Spécialiste : Médecine Générale
Est nommée dans les conditions prévues par les décrets sus-visés, médecin agréé et inscrit sur la liste
des médecins agréés du département de l'Aveyron, à compter du présent arrêté, pour une durée de
trois ans, renouvelable par tacite reconduction.
Concurremment avec les autres médecins agréés, il devra procéder aux examens médicaux et à
l'établissement des certificats médicaux, constatant l'état physique des employés et fonctionnaires qui
demandent des congés de maladie ou leur admission à la retraite pour cause d'invalidité ou
déterminant l'aptitude physique des candidats aux emplois publics conformément aux lois et
règlements en vigueur ;
Article 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou par les tiers à compter de sa
publication au recueil des actes administratifs des services de l'État.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible
par le site Internet www.telerecours.fr
Article 3 : La secrétaire générale de la Préfecture et le directeur général de l'Agence Régionale de Santé
Occitanie sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs.
Fait à Rodez, le 30/05/2024
Pour le Préfet, et par délégation,
la Secrétaire Générale,
Signé
Véronique ORTET
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00002 - Agrément de
Mme le Docteur Véronique GARIN 8
Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-05-30-00004
Modification de la liste des médecins agréés
généralistes et spécialistes du département de
l□Aveyron
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00004 - Modification de
la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l□Aveyron 9
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
DIRECTION
Arrêté n° 2024-05-30-03 du 30 mai 2024
Objet : Modification de la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du
département de l'Aveyron
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ;
Vu la loi n°84-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de
l'Etat ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale et le décret d'application n°87-602 du 30 juillet 1987;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière et le décret d'application n°88-386 du 19 avril 1988 ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des
conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois et au régime des
congés de maladie des fonctionnaires, notamment son article 6-1 ;
Vu le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 pris pour application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relative à l'organisation
des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladie des
fonctionnaires territoriaux ;
Vu le décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de
maladie de la fonction publique hospitalière ;
Vu les décrets n° 2022- 350 , 2022- 351 et n° 2022- 353 du 11 mars 2022 relatifs aux conseils médicaux
dans la fonction publique hospitalière, dans la fonction publique territoriale et dans la fonction
publique de l'État ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2024-03-19-00001 du 19 mars 2024 fixant la liste des médecins généralistes
et spécialistes agréés du département de l'Aveyron ;
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,
des Solidarités et de la Protection des Populations
9 rue de Bruxelles – BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 73 52 00
Mél. : ddetspp@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail, des Solidarités
et de la Protection des Populations
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00004 - Modification de
la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l□Aveyron 10
Vu la demande d'agrément en date du 19 mars 2024 du Dr GARIN Véronique, médecin
généraliste à Sébazac-Concourès ;
Vu l'avis favorable de la médecin Présidente du Conseil médical départemental le 22 mai
2024 ;
Vu l'avis favorable du Président du Conseil de l'Ordre des Médecins de l'Aveyron le 27 mai
2024;
Considérant l'absence de syndicat départemental de médecins dans l'Aveyron ;
Sur proposition du Directeur Général de l'Agence Régionale de la Santé Occitanie ;
- A R R E T E -
Article 1 : La liste des médecins généralistes et spécialistes agréés du département de l'Aveyron
mentionnés à l'article 1 de l'arrêté du 19 mars 2024 est modifiée comme suit :
Est ajoutée sur la liste des médecins généralistes :
Mme le Docteur Véronique GARIN – 44, Avenue Tabardel – 12740 SEBAZAC CONCOURES
Article 2 : Toutes listes émises antérieurement au présent arrêté sont annulées.
Article 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou par les tiers à compter de sa
publication au recueil des actes administratifs des services de l'État.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible
par le site Internet www.telerecours.fr
Article 4 : La secrétaire générale de la Préfecture et le directeur général de l'Agence Régionale de Santé
Occitanie sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs.
Fait à Rodez, le 30/05/2024
Pour le Préfet, et par délégation,
la Secrétaire Générale,
Signé
Véronique ORTET
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00004 - Modification de
la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l□Aveyron 11
Mise à jour le 30/05/2024
SPECIALITE CIVILITE NOM PRENOM ADRESSE 1 CP COMMUNE TELEPHONE
Médecine générale Docteur EDOUART Corinne 16, rue du Barral 12800 NAUCELLE 05 65 72 11 12
Médecine générale Docteur MOULIN Pascal 10, rue du Faubourg Lo Barri 12000 RODEZ 05 63 54 64 43
Médecine générale Docteur FERNANDEZ Marlène 6, rue de Bonald 12000 RODEZ 05 65 68 18 32
Médecine générale Docteur PUEL Eric 5, rue Peyrot 12000 RODEZ 05 65 68 45 80
Médecine générale Docteur SCHULLER Pierre 3, rue Salvaing 12000 RODEZ 05 65 68 78 34
Médecine générale Docteur KAYA-VAUR Danièle Centre Hospitalier Jacques Puel – Av de l'Hôpital 12000 RODEZ 05 65 55 24 50
Médecine générale Docteur FAGGIANELLI Catherine Conseil Médical – 9, rue de Bruxelles 12000 RODEZ 05 65 73 52 06
Médecine générale Docteur DUGUE-BOYER Sylvie Conseil Médical – 9, rue de Bruxelles 12000 RODEZ 05 65 73 52 06
Médecine générale Docteur GARIN Véronique 44, Avenue Tabardel 12740 SEBAZAC CONCOURES 05 65 74 58 70
Médecine générale Docteur PECHDO Jean Place de l'Église 12850 SAINTE-RADEGONDE 05 65 67 40 73
Médecine générale Docteur SUDRES Pierre Maison médicale – 114, Av. de Rodez 12310 LAISSAC 05 65 42 12 50
Médecine générale Docteur LEMOUZY Jean-Claude 24, route du Maquis Jean-Pierre 12340 BOZOULS 06 07 66 58 08
Médecine générale Docteur SERVIERES Christian Av. du 10 Août 12300 DECAZEVILLE 05 65 43 24 15
Médecine générale Docteur VANTAUX Hubert Cabinet médical SNCF – 3, Av. de la Gare 12700 CAPDENAC GARE 06 07 17 78 66
Médecine générale Docteur SAVIGNAC Jérôme 1, rue de Condamines 12260 VILLENEUVE 05 65 81 60 19
Médecine générale Docteur TAURINES Hélène 2 bis, rue de Planard 12100 MILLAU 05 65 61 16 54
Médecine générale Docteur PILLANT Francis 31, Av. de Verdun 12400 SAINT-AFFRIQUE 05 65 99 06 77
Cancérologie Docteur LAMY Alain CH La Chartreuse 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE05 65 65 31 60
Dermatologie Docteur LAVAYSSIERE Jeanine 16, Place du Bourg 12000 RODEZ 05 65 68 55 10
Psychiatrie Docteur HADRICH Moez 2, Passage Georgette Julie 12100 MILLAU 06 34 07 00 22
Psychiatrie Docteur GARCIA Elisabeth Centre Hospitalier Ste Marie BP 3207 12000 RODEZ 05 65 67 53 00
Psychiatrie Docteur MONTEJO Maria 19, rue Méjane 12500 ESPALION 06 30 23 18 10
Rhumatologie Docteur BENSABER M'Hamed 6, Bd de la Capelle 12400 SAINT-AFFRIQUE 05 65 49 00 83
Rhumatologie Docteur LACAZE Bernard 1, Bd Belle Isle 12000 RODEZ 05 65 68 18 32
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-05-30-00004 - Modification de
la liste des médecins agréés généralistes et spécialistes du département de l□Aveyron 12