EäPREFETEDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Supplément
Numéro spécial du 11 janvier 2024

N° de page Recueil des actes administratifs Supplément N° spécial du 11 janvier 2024 N° de page Recueil des actes administratifs Supplément N° spécial du 11 janvier 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DU 11 JANVIER 2024 DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE HERMES ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2024 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE
SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DE FONDS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 JANVIER 2024 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DE L'AIRE CANTILIENNE
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 11 JANVIER 2024 DONNÉE À M. CHRISTOPHE MERLIN, DIRECTEUR
INTERDÉPARTEMENTAL DE LA POLICE NATIONALE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 11 JANVIER 2024 DONNÉE À M. DAVID WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX
PUBLICS DE L'ÉTAT HORS CADRE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE -
REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE - POUR
L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
ARRÊTÉ DU 9 JANVIER 2024 PORTANT CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU
PAYS DE BRAY EN CATÉGORIE II
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2024 PORTANT DÉROGATION À L'ARTICLE 11 DU DÉCRET N° 2018-514 DU 25 JUIN
2018 - PROROGATION DE LA VALIDITÉ DE LA CONVENTION DU 15 DÉCEMBRE 2020 ATTRIBUANT UNE
SUBVENTION AU TITRE DU FNADT À LA COMMUNE DE MONTATAIRE POUR L'OPÉRATION "PROJET DE
RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DES MARTINETS À MONTATAIRE - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS" ET
PROLONGATION DU DÉLAI D'ACHÈVEMENT
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° 2338/23 DU 9 JANVIER 2024 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE (SOCIÉTÉ BOURSON/PAUCHET POMPES FUNÈBRES 60340 SAINT LEU D'ESSERENT)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2023-04 DU 7 DÉCEMBRE 2023 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS
SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER
AU 30 JUIN 2024
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'ENREGISTREMENT DU 8 JANVIER 2024 RELATIF À L'EXPLOITATION D'UNE
PLATE-FORME LOGISTIQUE SOCIÉTÉ PREVOTE LOGISTIQUE COMMUNE D'AMBLAINVILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES DU 8 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ SNC NLH 1
COMMUNE DE NANTEUIL-LE-HAUDOUIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 JANVIER 2024 MODIFIANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU
29 JUIN 2011 ET ENCADRANT LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ- SOCIÉTÉ VERRIÈRE D'ENCAPSULATION
(S.V.E) COMMUNE DE NOYON
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 JANVIER 2024 PORTANT REFUS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU
PROJET DE PARC ÉOLIEN DE WAVIGNIES - SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN DE WAVIGNIES - COMMUNE DE
WAVIGNIES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ GÉNÉRAL MECA - COMMUNE
DE BRESLES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ -
COMMUNE DE LE MEUX
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. CHRISTOPHE MERLIN, DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DE
LA POLICE NATIONALE DE L'OISE