Nom | RAA n°91-2024-075 publié le 2 avril 2024 |
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Administration | Préfecture de l’Essonne |
Date | 02 avril 2024 |
URL | https://www.essonne.gouv.fr/contenu/telechargement/39474/346882/file/recueil-91-2024-075-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
Date de création du PDF | 02 avril 2024 à 17:35:04 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 23 septembre 2024 à 15:38:49 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2024-075
PUBLIÉ LE 2 AVRIL 2024
Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
(2 pages) Page 3
91-2024-04-02-00004 - ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n°339 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
(2 pages) Page 6
91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n°340 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
(2 pages) Page 9
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PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-04-02-00005
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement3
PREFET Direction du Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de I'Etat
o et de la Communication Interministérielle
Fraternité
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pour
Actes de Courage et de Dévouement :
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
récompense susvisée ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de I'Etat du
deuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préféet de l''Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfète
de l'Essonne ;
VU la demande formulée par le Contrôleur Général en date du 15 janvier 2024 ;
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ;
ARRÊTE
Article 1% : La médaille de Bronze pour Actes de Courage et de Dévouement est accordée au
Brigadier- Chef. Yoann Victor.
Article 2: La médaille d'Argent deuxième classe est accordée au Gardiendela paix
Jacques- Antoine MARTEL.
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portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement4
Article 3 : La médaille d'Argent première classe est accordée au Brigadier-Chef Elodie RELLE et au
Gardien de la paix Olivier PEYRES
Article 4: Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
>dériqué CAMILLERI
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ARRETE PREFECTORAL
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portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
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PREFET Direction du Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de l'État
gl et de la Communication Interministérielle
Fraternité
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pour
Actes de Courage et de Dévouement ;
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
récompense susvisée ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de I'Etat dans les régions et départements ;
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État du
deuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfète
de l'Essonne ;
VU la demande formulée par le Contrôleur Général Directeur zonal des Compagnies Républicaines de
Sécurité de Paris.en date du 11 septembre 2023 ;
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet :
ARRÊTE
Article 1°_: La médaille de Bronze pour Actes de Courage et de Dévouement est accordée au
Brigadier Chef, Yoann CLEMENT
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portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement7
Article 2: Le Dlrecteur du Cabinet de la Préfecture de I'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Frédérique/CAMILLERI
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ARRETE PREFECTORAL
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portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
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PREFET Direction du Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de l'Étaty et de la Communication InterministérielleFraternité
ARRETE PREFECTORAL
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portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PREFETE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pourActes d_e Courage et de Dévouement ;
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d''attribution de larécompense susvisée ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État dudeuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfètede I'Essonne ; -
VU la demande formulée par le Directeur .départemental de la sécurité publique de l'Essonne en datedu 15 novembre 2023 : '
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ;
ARRÊTE
Article 1" : La médaille de bronze pour Actes de Courage et de Dévouement est accordée aux:
- Brigadier Chef, M. Mickael GROSMAIRE
- Brigadier Chef, M. Nicolas GACHON
- Brigadier, M. Arnaud REMACLE
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2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement10
Article 2: Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Frédériqué CAMILLERI
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PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement11