NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2025-198
PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2025
Sommaire
DDT-Nièvre /
58-2025-07-30-00002 - Arrêté portant désignation d'un expert
indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée
dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte
au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale -
Températures élevées sur les grandes cultures (2 pages) Page 3
SDIS de la Nièvre /
58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM (4 pages) Page 6
58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET
BIOLOGIQUES (4 pages) Page 11
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DDT-Nièvre
58-2025-07-30-00002
Arrêté portant désignation d'un expert
indépendant pour participer à la mission
d'expertise diligentée dans le cadre de la
proposition de reconnaissance des pertes de
récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la
solidarité nationale - Températures élevées sur
les grandes cultures
{signataire}
DDT-Nièvre - 58-2025-07-30-00002 - Arrêté portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise
diligentée dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité
nationale - Températures élevées sur les grandes cultures
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ExPREFETE _DE LA NIEVREL'z'berte'EgalitéFraternité
Direction départementale
des territoires
Service Économie Agricole
ARRÊTÉ N°
portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée
dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation
fondée sur la solidarité nationale
La préfète de la Nièvre
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime, et notamment ses articles D. 361-44-5 et suivants ;
VU l'instruction technique relative à la gestion de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale
pour les cultures non assurées hors prairies par les services déconcentrés de l'État en date du 1er
janvier 2024 ;
VU l'étude des différents devis sollicités aux fin d'identifier un expert indépendant pouvant
participer à la mission d'expertise ;
VU la proposition du Monsieur Alain GRESLE, expert foncier, immobilier et agricole en date du 25
juin 2025 ;
VU l'attestation sur l'honneur d'absence de lien d'intérêt établie en date du 30 juin 2025 par
Monsieur Alain GRESLE ;
VU la proposition de la directrice départementale des territoires de la Nièvre par interim ;
ARRÊTE
Article 1 :
Monsieur Alain GRESLE, expert foncier, immobilier et agricole, est nommé pour participer en
qualité d'expert indépendant pour participer à la mission d'expertise diligentée dans le cadre de la
procédure de reconnaissance de l'aléa climatique défavorable susceptible d'avoir occasionné des
pertes de récolte ou de culture ouvrant droit au versement par l'État de l'indemnisation fondée sur
la solidarité nationale suivant : Températures élevées sur les grandes cultures pendant la période du
11 juin au 14 juillet 2025.
Direction départementale des territoires -
Rue Simone Veil- 58000 NEVERS
tél : 03 58 12 65 89 – courriel : ddt@nievre.gouv.fr
DDT-Nièvre - 58-2025-07-30-00002 - Arrêté portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise
diligentée dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité
nationale - Températures élevées sur les grandes cultures
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Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de la Nièvre.
Fait à Nevers, le 30 juillet 2025
DDT-Nièvre - 58-2025-07-30-00002 - Arrêté portant désignation d'un expert indépendant pour participer à la mission d'expertise
diligentée dans le cadre de la proposition de reconnaissance des pertes de récolte au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité
nationale - Températures élevées sur les grandes cultures
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SDIS de la Nièvre
58-2025-07-03-00010
ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM
{signataire}
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM 6
PREFETE .DE LA NIEVRELibertéÉgalitéFraternitéService Départemental d'Incendie ARRETEet de Secours de la NIEVREGroupement Gestion des Risquesportant établissement de la liste d'aptitudeopérationnelle des sapeurs-pompiers aptes auxfonctions d'intervenants en Milieu Périlleux etMontagne du département de la Nièvre, pour l'année2025
N° 2025-SDIS-FO La Préfète de la Nièvre,
VUVUVUVUVUVUVUVUVUSUR
Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite.
le code général des collectivités territoriales ;l'ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général dela fonction publique ;la loi n° 96-369 du 3 mai 1996 relative aux services d'incendie et de secours ;la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, modifiée ;l'arrêté du 18 août 1999 fixant le guide national de référence relatif aux groupes dereconnaissance et d'interventions en milieu périlleux;l'arrêté du 22 août 2019 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels etvolontaires ;le guide de doctrine opérationnelle DGSCGC/DSP/SDDRH/BDFE/NP du mois d'avril 2019 relatifaux interventions en milieu périlleux et montagne ;la note d'information n° DSC 8/JJD/MS n° 93 - 1397 du 9 août 1993, concernant le Groupe deReconnaissance et d'Intervention en Milieu Périlleux (GRIMP) ;les entrainements effectués au titre de l'année 2024 par l'équipe départementale SMPM ;proposition de Monsieur le Directeur Départemental des Services d'Incendie et deSecours de la Nièvre ; ARRETEArticle 1 : La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers aptes aux fonctions d'Intervenants enMilieu Périlleux et Montagne du Département de la Nièvre, pour l'année 2025, s'établit comme suit, enadéquation avec les modalités de formation de maintien et de perfectionnement des acquis :Pour l'ensemble des intervenants: Avoir suivi un entrainement annuel collectif minimal de 10 exercicesdont 5 au moins sur site (1 entrainement de nuit) au sein d'une unité SMPM. Les exercices sontjudicieusement répartis sur les 12 mois francs précédant la date d'effet de la liste annuelle départementaled'aptitude opérationnelle. Ces entraînements n'ont pas une durée effective inférieure à 4 heures - trajetexclu. Sont également comptabilisées dans ces exercices toutes les interventions opérationnelles d'unedurée supérieure ou égale à 4 heures.
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM 7
REFERENT DEPARTEMENTAL SMPMFormation de maintien et de perfectionnement des acquis: Avoir satisfait au test annuel défini auparagraphe 3.4.2 du GNR GRIMP
Noms-PrénomsGradesCadred'emploi/qualificationAffectation
CANNONE RomualdAdjudant-chefRéférent DépartementalSMPM - IMP 3 / HélicoSAG CIS NEVERS SAINT-ELOI
CHEFS D'UNITE SMPM IMP3Formation de maintien et de perfectionnement des acquis: Avoir satisfait au test annuel défini auparagraphe 3.3.3 du GNR GRIMP
Noms-PrénomsGradesCadred'emploi/qualificationAffectationAdjoint au Référent. DépartementalCHAUFOURNIER Yan Adjudant-chef chefd'Unité IMP3 / | CIS NEVERS SAINT-ELOIHélico SAGLAGRANGE Anthony Adjudant-chef Chef d'Unité IMP 3/ | CIS NEVERS SAINT-ELOIHélico SAGRABIAT Sébastien Adjudant-chef Chef d'Unité IMP3/ | ETAT-MAJORHélico SAGBERQUIER Clément Sergent-chef Chef d'Unité IMP 3 ETAT-MAJORSAUVETEURS SMPM IMP 2Formation de maintien et de perfectionnement des acquis: Avoir satisfait au test annuel défini auparagraphe 3.2.3 du GNR GRIMPNoms-Prénoms Grades d'emploi(;äl:lification AffectationDUPONT Sophie Lieutenante Equipier IMP 2 ETA-MAJORARMAND Yoan Adjudant-chef Equipier IMP 2 CIS NEVERS LA SANGSUECHAUFOURNIER Ludovic Adjudant-chef Equipier IMP2 CIS NEVERS SAINT-ELOIGUY Sébastien Adjudant-chef Equipier IMP 2 CIS DECIZEJACQUEMARD Sophie Adjudante-cheffe Equipier IMP 2 CIS NEVERS SAINT-ELOISAILLANT Christophe Adjudant-chef Equipier IMP2 CIS NEVERS SAINT-ELOIVALERO Angélito Adjudant-chef Equipier IMP2 CIS NEVERS SAINT-ELOI
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM 8
CadreNoms-Prénoms Grades , . ; . Affectationd'emploi/qualificationLAURENT Frédéric Adjudant Equipier IMP 2 CIS NEVERS LA SANGSUEBOIZARD Vincent Sergent-chef Equipier IMP2 CIS SEMELAYBROT Morgan Sergent-chef Equipier IMP 2 CIS NEVERS LA SANGSUEDURAND Caroline Sergente-cheffe Equipier IMP 2 CIS NEVERS SAINT-ELOIGOIN Carolyne Sergente-cheffe Equipier IMP 2 CIS NEVERS LA SANGSUEBILLON Yan Sergent Equipier IMP 2 CIS DECIZEFERREIRA Alvino Sergent Equipier IMP 2 CIS NEVERS LA SANGSUEGOBET Antoine Sergent Equipier IMP 2 ETAT-MAJORSIVADON Perrine Sergente Equipier IMP 2 ETAT-MAJORPERRON Dorine Caporale-cheffe Equipier IMP 2 CIS MOUX EN MORVANRENARD Vincent Caporal-chef Equipier IMP 2 CIS NEVERS SAINT-ELOILARGE Romain Caporal Equipier IMP 2 CIS NEVERS SAINT-ELOIROBITEAU Anthony Caporal Equipier IMP 2 CIS NEVERS SAINT-ELOI
VETERINAIRE SMPM IMP 2Noms-Prénoms Grades A _Cadre_ ) Observationsd'emploi/qualificationJUBERT Gilles Commandant Vétérinaire IMP 2 CIS CLAMECY
INFIRMIER SMPM IMP 2Noms-Prénoms Grades ; _Cadre' .. Observationsd'emploi/qualificationGOSSE Mickaél Infirmier-chef Infirmier IMP 2 CIS LA MACHINE
Article 2 : Cette liste est valable jusqu'au 31 décembre 2025.
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM 9
Article 3 : Seuls les sapeurs-pompiers aptes aux fonctions d'intervenants en Milieu Périlleux et Montagneinscrits sur cette liste peuvent être engagés en intervention et pour l'ensemble des missions correspondantà leur qualification, sous réserve du maintien de leur aptitude médicale.Article 4 : L'arrêté préfectoral n° 2024-SDIS-110 portant établissement de la liste d'aptitude opérationnelledépartementale des sapeurs-pompiers aptes aux fonctions d'Intervenants en Milieu Périlleux et Montagne,pour l'année 2025, est abrogé.Article 5 : Monsieur le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours est chargé del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Faità NEVERS, le 2] Fl XLa Préfète de la Nièvre
Do otFabienne DECOTTIGNIE
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-03-00010 - ARRETE N°2025-SDIS-70 - SMPM 10
SDIS de la Nièvre
58-2025-07-18-00008
ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES
ET BIOLOGIQUES
{signataire}
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 11
£PREFETE _DE LA NIEVRELibertéÉgalitéFraternité
Service Départemental d'Incendie ARRETEet de Secours de la NIEVREGroupement Gestion des Risquesportant établissement de la liste d'aptitudeopérationnelle départementale aux fonctionsd'intervenants opérationnels dans le domaine de laprévention et de la lutte contre les RisquesChimiques et biologiques, pour l'année 2025
N° 2025-SDIS-§4 La Préfète de la Nièvre,
VUVUVUVUVUVU
Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite
le code général des collectivités territoriales ;la loi n° 96-369 du 3 mai 1996 relative aux Services d'Incendie et de Secours ;la loi n° 2004-811 du 13 aout 2004 de modernisation de la Sécurité Civile, modifiée ;l'ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de lafonction publique ;l'arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques etbiologiques ;I'arrété du 22 août 2019 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;SUR proposition de Monsieur le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de laNièvre ; ARRETEArticle 1 : La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers aptes aux fonctions d'intervenantsopérationnels dans le domaine de la prévention et de la lutte contre les Risques Chimiques, pour l'année2025,s'établit comme suit, en adéquation avec les modalités de formation de maintien et deperfectionnement des acquis : REFERENT DEPARTEMENTAL
A Cadre .Noms-Prénoms Grades d'Emploi/Qualification AffectationFaisant fonction deMOUCHE Frédéric Lieutenant Colonel Référent Départemental | ETAT MAJORpar intérim - RCH 3JOURNEAU Cédric Lieutenant RCH 4 CIS CLAMECY
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 12
Formation de maintien et de perfectionnement des acquis : Avoir effectué une journée de FMPA au niveauCHEFS DE CELLULEdépartemental.CadreN -Pré ;oms-Prénoms Grades d'Emploi/Qualification AffectationMAUNOIR Mickaël Capitaine Chef de Cellule — RCH 3 CIS ENTRAINS SUR NOHAIN
exceptionnellebiologiques
GILLET Tony Lieutenant 1 classe Chef de Cellule — RCH 3 CIS NEVERS SAINT-ELOILASTELLA Louis Lieutenant 1° classe Chef de Cellule — RCH 3 ETAT MAJORDUCLOS Stéphane Lieutenant 2°"° classe | Chef de Cellule — RCH 3 ETAT-MAJORAdjoint au RéférentMARIE Pascal Lieutenant 2°TM classe Départemental CIS CLAMECYChef de Cellule — RCH 3REFERENT RISQUES BIOLOGIQUESNoms-Prénoms Grades Cadre Affectationd'Emploi/QualificationBARBOUCHE Karim Pharmacien de classe | Référent risques ETAT MAJOR
Formation de maintien et de perfectionnement des acquis : Avoir effectué deux journées de FMPA au niveauCHEFS D'EQUIPES D'INTERVENTION
départemental.Noms-Prénoms Grades d'EmpIoi(/:a('Iduraeli fication AffectationDAUDIER Philippe Lieutenant hors classe | Chef d'Equipe — RCH 2 ETAT-MAJORDEVEAU Frédéric Lieutenant hors classe | Chef d''Equipe —RCH2 | ETAT MAJORDUPONT Sophie 'c'::;'st:"a"te 2 Chef d'Equipe —RCH2 | ETAT MAJORMOREAU Philippe Lieutenant 2°TM classe | Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS DECIZEARNAUD FrédéricAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOIBARIS FranckAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS COSNE SUR LOIREBONNOT MickaëlAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOIBALLOUX BenoitAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOIBARONE StéphaneAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOICHAUFOURNIER LudovicAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOICOUET OlivierAdjudant-chefChef d'Equipe - RCH 2CIS LA CHARITE SUR LOIREDORANGE StéphaneAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOIDORIDOT MichaëlAdjudant-chefChef d'Equipe — RCH 2CIS NEVERS SAINT-ELOI
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 13
Noms-Prénoms Grades d'EmpIoi(;ngaelifica tion AffectationDURIEUX Eric Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS LA SANGSUELEROY Olivier Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOIMALAPERT Olivier Adjudant-chef Chef d'Equipe -RCH2 | CIS NEVERS SAINT-ELOIMEMPONTEL Olivier Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOINANTIER Philippe Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOIRABIAT Sébastien Adjudant-chef Chef d'Equipe =RCH 2 | CIS LA CHARITE SUR LOIRETURPIN Mickaél Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOITURPIN Sylvain Adjudant-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOIVIGIER Cédric Adjudant-chef Chef d'Equipe — RCH2 | CIS NEVERS SAINT-ELOIBETHUNE Frédéric Sergent-chef Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOICOURATIER Ludovic Sergent Chef d'Equipe —RCH 2 | CIS COSNE SUR LOIREGASCHIN Olivier Sergent Chef d'Equipe =RCH 2 | CIS NEVERS SAINT-ELOI
CHEFS D'EQUIPES DE RECONNAISSANCEFormation de maintien et de perfectionnement des acquis : Avoir effectué une journée de FMPA au niveaudépartemental
Noms-Prénoms Grades d'emploi(}ï:;ification Affectation
PIOUX Thomas Infirmier-chef Equipier- RCH 1 CIS TANNAYPOURSIN Franck Lieutenant Chef d'Equipe —RCH 1 CIS COSNE SUR LOIRELAGRANGE Anthony Adjudant-chef Chef d'Equipe —- RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOIMONTREER Brice Adjudant Chef d'Equipe — RCH 1 ETAT-MAJORTARDY Sandra Sergente-cheffe Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOIBERNARD Mathieu Sergent Chef d'Equipe —- RCH 1 CIS COSNE SUR LOIREDUBREZ Florian Sergent Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOIFROGER Anthony Sergent Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOIGENEST Anthony Sergent Chef d'Equipe — RCH 1 ETAT-MAJORTIXIER Julien Sergent Chef d'Equipe — RCH 1 CIS COSNE SUR LOIREPIOUX Etienne Caporal-Chef Chef d'Equipe — RCH 1 CIS COSNE SUR LOIREBIHOUEE Cédric Caporal-Chef Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOIDUCROT Anthony Caporal-Chef Chef d'Equipe —- RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOILUCAS Médéric Caporal Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOI
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 14
Noms-Prénoms Grades ; Cadre. _Ls Affectationd'emploi/qualificationMAGNARD YANN Caporal Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-ELOICaporal Chef d'Equipe — RCH 1 CIS NEVERS SAINT-TAFANI Mathieu
Noms-Prénoms ; Cadre_ _Ls Affectationd'emploi/qualification
Article 2 : Cette liste est valable jusqu'au 31 décembre 2025.
médicale.Article 4 : L'arrêté 2024-SDIS-107 portant établissement de la liste d'aptitude opérationnelle départementaleaux fonctions d'intervenants dans le domaine de la prévention et de la lutte contre les Risques Chimiques, pourFannée 2025, est abrogé.Article 5 : Monsieur le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de la Nièvre est chargéde l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Faità NEVERS, le 1 8 JUIL. 2025La Préfète de la Nièvre
Fabienne DECOTTIGNIES
SDIS de la Nièvre - 58-2025-07-18-00008 - ARRETE N°2025-SDIS-71 - RISQUES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES 15