recueil-04-2025-127-recueil-des-actes-administratifs

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 04 juillet 2025

ID e336b6fc79d8b5a926a136710953a6e7bce9fff8df25e50440ccbae9b2c38847
Nom recueil-04-2025-127-recueil-des-actes-administratifs
Administration ID pref04
Administration Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Date 04 juillet 2025
URL https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/42521/253861/file/recueil-04-2025-127-recueil-des-actes-administratifs.pdf
Date de création du PDF 04 juillet 2025 à 15:57:27
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 04 juillet 2025 à 18:06:42
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
Afficher le document d’origine 

ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°04-2025-127
PUBLIÉ LE 4 JUILLET 2025
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des
Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant
autorisation de l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et
de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle (4 pages) Page 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et
de la Légalité
04-2025-07-03-00008 - AP n°2025-184-010 du 3 juillet 2025 pris en
application de l'article 3 de l'arrêté interpréfectoral du 4 février
2020 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de
protection de la réserve naturelle géologique de Haute-Provence (2
pages) Page 8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des
Territoires
04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club
de pêche "Pêche Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA
des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche
et de protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut
Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9
juin 2015 portant règlement particulier de police de navigation sur le plan
d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence (4 pages) Page 11
04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant
réglementation du camping et du caravanage en dehors des terrains
aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du
Verdon et de ses Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025 (4 pages) Page 16
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction du Cabinet
04-2025-07-04-00002 - AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la
médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet
2025 (3 pages) Page 21
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Sous-préfecture de Castellane
04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et
réglementant le déroulement de la manifestation sportive
dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE"
(6 pages) Page 25
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-04-00001
AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant
autorisation de l'extension de la capacité du
Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale
"Lou Camin" à Sainte-Tulle
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant autorisation de
l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant autorisation de
l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle 4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant autorisation de
l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle 5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant autorisation de
l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00001 - AP 2025-185-010 du 04 juillet 2025 portant autorisation de
l'extension de la capacité du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale "Lou Camin" à Sainte-Tulle 7
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-03-00008
AP n°2025-184-010 du 3 juillet 2025 pris en
application de l'article 3 de l'arrêté
interpréfectoral du 4 février 2020 portant
autorisation de prélèvement dans le périmètre
de protection de la réserve naturelle géologique
de Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-03-00008 - AP n°2025-184-010 du 3 juillet 2025 pris en application de l'article 3
de l'arrêté interpréfectoral du 4 février 2020 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve
naturelle géologique de Haute-Provence
8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-03-00008 - AP n°2025-184-010 du 3 juillet 2025 pris en application de l'article 3
de l'arrêté interpréfectoral du 4 février 2020 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve
naturelle géologique de Haute-Provence
9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-03-00008 - AP n°2025-184-010 du 3 juillet 2025 pris en application de l'article 3
de l'arrêté interpréfectoral du 4 février 2020 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve
naturelle géologique de Haute-Provence
10
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-02-00003
AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le
club de pêche "Pêche Var Compétition", en
partenariat avec les FDAAPPMA des
Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association
agréée de pêche et de protection du milieu
aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut
Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral
n°2015-160-010 du 9 juin 2015 portant règlement
particulier de police de navigation sur le plan
d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON
dans le département des
Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club de pêche "Pêche
Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9 juin 2015
portant règlement particulier de police de navigation sur le plan d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence
11
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club de pêche "Pêche
Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9 juin 2015
portant règlement particulier de police de navigation sur le plan d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence
12
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club de pêche "Pêche
Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9 juin 2015
portant règlement particulier de police de navigation sur le plan d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence
13
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club de pêche "Pêche
Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9 juin 2015
portant règlement particulier de police de navigation sur le plan d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence
14
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-02-00003 - AP 2025-183-008 du 2 juillet 2025 autorisant le club de pêche "Pêche
Var Compétition", en partenariat avec les FDAAPPMA des Alpes-de-Haute-Provence ainsi que l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique (AAPPMA) de "La truite du Haut Verdon" à déroger à l'arrêté préfectoral n°2015-160-010 du 9 juin 2015
portant règlement particulier de police de navigation sur le plan d'eau formé par la retenue EDF de CASTILLON dans le département
des Alpes-de-Haute-Provence
15
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-04-00004
AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant
réglementation du camping et du caravanage en
dehors des terrains aménagés dans les zones
forestières des communes riveraines du Verdon
et de ses Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant réglementation du
camping et du caravanage en dehors des terrains aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du Verdon et de ses
Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
16
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant réglementation du
camping et du caravanage en dehors des terrains aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du Verdon et de ses
Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
17
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant réglementation du
camping et du caravanage en dehors des terrains aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du Verdon et de ses
Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
18
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant réglementation du
camping et du caravanage en dehors des terrains aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du Verdon et de ses
Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
19
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00004 - AP 2025-185-005 du 4 juillet 2025 portant réglementation du
camping et du caravanage en dehors des terrains aménagés dans les zones forestières des communes riveraines du Verdon et de ses
Lacs du 25 juin au 20 septembre 2025
20
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-04-00002
AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la
médaille d'honneur agricole à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2025
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00002 - AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la médaille d'honneur
agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 21
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00002 - AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la médaille d'honneur
agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 22
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00002 - AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la médaille d'honneur
agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 23
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00002 - AP 2025-185-002 du 4 juillet 2025 accordant la médaille d'honneur
agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 24
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-07-04-00003
AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et
réglementant le déroulement de la
manifestation sportive dénommée "44ème
COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE"
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 25
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 26
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 27
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 28
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 29
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 30
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-07-04-00003 - AP 2025-185-004 du 4 juillet 2025 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "44ème COURSE DE COTE BARCELONNETTE - LE SAUZE" 31