PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°R02-2024-077
PUBLIÉ LE 5 MARS 2024
Sommaire
Préfecture de la Martinique - DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET
DE LA REGLEMENTATION ECONOMIQUE /BREF / Direction de la légalité et
des affaires locales / Bureau de la réglementation économique
R02-2024-03-05-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement les
représentants des entreprises et activités professionnelles non salariés, des
organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au
sein de chaque domaine du Conseil Économique, Social, Environnemental,
de la Culture et de l□Éducation de la Martinique (CESECEM) (12 pages) Page 3
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Préfecture de la Martinique - DIRECTION DES
COLLECTIVITES LOCALES ET DE LA
REGLEMENTATION ECONOMIQUE /BREF
R02-2024-03-05-00001
Arrêté modificatif désignant nominativement les
représentants des entreprises et activités
professionnelles non salariés, des organisations
syndicales de salariés et des organismes et
associations, au sein de chaque domaine du
Conseil Économique, Social, Environnemental,
de la Culture et de l□Éducation de la Martinique
(CESECEM)
Préfecture de la Martinique - DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LA REGLEMENTATION ECONOMIQUE /BREF -
R02-2024-03-05-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement les représentants des entreprises et activités professionnelles
non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l□Éducation de la Martinique (CESECEM)
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PREFETDE LAMARTINIQUELibertéÉgalitéFraternité
SECRÉTARIAT GÉNÉRALDirection des Collectivités Locales et de la Réglementation ÉconomiqueBureau de la Réglementation Economique et Fiscale
ARRÊTÉ MODIFICATIFdésignant nominativement les représentants des entreprises et activités professionnelles non salariés,des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domainedu Conseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique(CESECEM).Vu la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps detravail ;Vu la loi n°2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et deMartinique ;Vu l'article 29 de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelleoutre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ;Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, ladéconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique localeVu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.7226-1 à L.7226-10 etR.7226-1 à R.7226-34;Vu le décret du Président de la République en date du 29juillet 2022 portant nomination de M. Jean-Christophe BOUVIER, préfet de la Région Martinique, Préfet de la Martinique;Vu le décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la composition, à l'organisation et aufonctionnement des conseils économiques, sociaux, environnementaux, de la culture et del'éducation de Guyane et de Martinique ;Vu la circulaire n° NOR IOM02326729 C du 11 décembre 2023 des ministres de l'intérieur, du travail,de la fonction publique et des outre-mer relative aux modalités de renouvellement des conseilsconsultatifs des collectivités relevants de l'article 73 de la constitution ;Vu l'arrêté préfectoral n° RO2-2017-12-15-003 du 15 décembre 2017 constitutif du CESECEM, fixant laliste des organismes de toute nature représentés au sein de chaque section du conseil économique,social, environnemental, de la culture et de l'éducation de la Martinique (CESECEM) ;Vu l'arrété de désignation des organismes n° R02-2023-12-29-00003 du 29 décembre 2023 fixant lerenouvellement de la liste des organismes de toutes natures représentés au sein de chaque domainedu Conseil Economique Social Environnemental de la Culture et de I'Education de la Martinique(CESECEM) et le nombre de leur représentant ;Vu l'arrêté n° RO2-2024-02-07-00005 du 7 février 2024 portant modification de l'arrêté n° RO2-2023-12-29-00003 du 29 décembre 2023 fixant le renouvellement de la liste des organismes de toutesnatures représentés au sein de chaque domaine du Conseil Économique Social Environnemental de laCulture et de I'Education de la Martinique (CESECEM) et le nombre de leur représentant ;
Préfecture de la MartiniqueRue Victor Sévère - BP 647/648 - 97 262 Fort-de-France CedexTel :05 96 39 36 00 - Fax :05 96 71 40 29 - www.martinique.pref.gouv.fr
Préfecture de la Martinique - DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE LA REGLEMENTATION ECONOMIQUE /BREF -
R02-2024-03-05-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement les représentants des entreprises et activités professionnelles
non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l□Éducation de la Martinique (CESECEM)
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Vu l'arrêté n° RO2-2024-02-23-00002 du 23 février 2024 désignant nominativement les représentantsdes entreprises et activités professionnelles non salariés et des organismes et associations au sein dechaque domaine du Conseil Économique Social Environnemental de la Culture et de l'Éducation de laMartinique (CESECEM) ;Vu le courrier du 04 mars 2024 de la Centrale Démocratique Martiniquaise des Travailleurs (CDMT)désignant M. Philippe PIERRE-CHARLES représentant de la CDMT et M. Bruno CHARLES-ACHILLEreprésentant de l'Union Syndicale SOLIDAIRES, par le protocole d'affiliation-coopération entre laCDMT et SOLIDAIRES, transmis le 15 janvier 2024 ;Vu l'accord entre le Parc Naturel Régional de la Martinique (PNRM) et le Parc Naturel Marin deMartinique désignant M. Jean-Michel COTREBIL pour représenter les Parcs;Vu le courriel de la Fédération Syndicale Unitaire (FSU) en date du 29 février 2024 désignant MmeValérie VERTALE-LORIOT ;Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;ARRÊTEArticle 1er :L'article 1 de I'arrété n° RO2-2024-02-23-00002 du 23 février 2024 est modifié comme suit :- M. Philippe PIERRE-CHARLES et M. Bruno CHARLES-ACHILLE sont désignés représentants desorganisations syndicales, respectivement pour la Centrale Démocratique Martiniquaise desTravailleurs (CDMT) et I'Union Syndicale SOLIDAIRES.- Mme Valérie VERTALE-LORIOT est désignée en qualité de représentante de la Fédération SyndicaleUnitaire (FSU).- M. Jean-Michel COTREBIL est désigné représentant du Parc Naturel Régional de la Martinique(PNRM) et du Parc Naturel Marin de Martinique.
Article 2 :La composition actualisée des représentants des entreprises et activités professionnelles non salariés,des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domainedu Conseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique(CESECEM) est reprise dans l'annexe n° 1.
Article 3 :La secrétaire générale de la préfecture de Martinique est chargée de l'exécution du présent arrêté quisera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fort-de-France, le [ 5 Y0¥ 2024
L -— —
Le Pro
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Annexe n° 1: Composition des membres du CESECEMDomaine 1Quinze représentants des entreprises et des activités professionnelles non salariées :Rubrique OrganismesDésignation
Organismes consulaires
Chambre de Commerce et d'Industriede la Martinique (CCIM) M. Philippe JOCKPar l'organisme retenuChambre de Métiers et de l'Artisanatde Martinique (CMA) M. Henri SALOMONPar l'organisme retenuChambre d'Agriculture de la MartiniqueM. Louis Daniel BERTOMEPar l'organisme retenu
EmployeursetEntrepreneurs
OrganisationspatronalesInter-professionnelles
Mouvement des Entreprises de France(MEDEF) M. Patrick LECURIEUXDURIVALPar l'organisme retenuConfédération des Petites et MoyennesEntreprises (CPME) Mme Céline ROSEPar l'organisme retenuUnion des Entreprises de Proximité(U2P)Union Des Employeurs de l'EconomieSociale et solidaire (UDES)Union Régionale Syndicaleprofessionnelle des très petites etmoyennes entreprises des DOMTOM(URSDROM)Fédération Nationale des Autoentrepreneurs et micro-entrepreneurs(FNAE)
M. Philippe NEGOUAIPar accord entre lesorganismes retenus
Association Martiniquaise pour laPromotion de l'Industrie (AMPI)Mme Josiane CAPRONPar l'organisme retenu
Filière BTP
Confédération de l'Artisanat et desPetites Entreprises du Bâtiment (CAPEB)Syndicat des Entrepreneurs enBâtiment Travaux Publics et Annexes deMartinique (SEBTPAM)Fédération Française du BâtimentMartinique (FFB)
M. Félix HAPPIOPar accord entre lesorganismes retenus
Filière Tourisme
Club des Professionnels du Tourisme(ZILEA)Comité Martiniquais du Tourisme (CMT)Chambre Syndicale des Agences deVoyage (EDV Antilles-Guyane)Union des Métiers et des Industries del'Hôtellerie (UMIH 972)
M. Philippe LECUYERPar accord entre lesorganismes retenus
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Rubrique OrganismesDésignation
EmployeursetEntrepreneurs
Filiere PécheComité Régional des Pêches Maritimes etdes Elevages Marins (CRPMEM)M. Claude JONCARTPar l'organisme retenu
FilièreAgriculture
Canne UnionComité Martiniquais d'Organisation et deDéfense du Marché du Rhum (CODERUM)Union des Producteurs de Banane deMartinique (BANAMART)Association MartiniquaiseInterprofessionnelle de Viande (AMIV)Association Martiniquaise de Fruits etLégumes (AMAFEL)Fédération départementale des syndicatsd'exploitations agricoles (FDSEA)Jeunes Agriculteurs de la Martinique (JA)Organisation Patriotique AgriculteursMartinique (OPAM)
Mme Audrey DRELAPar accord entre lesorganismes retenus
FilièreTransport
Syndicat des Commissionnaires en Douaneset Transitaires de |la Martinique (SCDTM)Fédération Nationale des Transports deVoyageurs - Martinique (FNTV)Association des représentants desCompagnies Aériennes en Martinique(ARCAM)Union Nationale des OrganisationsSyndicales des Transporteurs RoutiersAutomobiles (UNOSTRA)Association des transporteurs de matièresdangereusesSyndicat professionnel des transporteursmalaxeursSyndicat des Agents Consignataires deNavires de Martinique (SACNAM)
Mme CatherineDEFONTISPar accord entre lesorganismes retenus
BanquesetAssurances
Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuelde la MartiniqueBRED, Banque PopulaireFédération du Crédit Mutuel Antilles-GuyaneLa Banque PostaleLCL Banque et AssuranceBNP Paribas Antilles-GuyaneCaisse d'Épargne Provence Alpes CorseComité des Assureurs Antilles-Guyane(CAAG)
M. Alex ROSETTEPar accord entre lesorganismes retenus
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non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
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RubriqueOrganismesDésignation
ProfessionsLibérales
Professionsde santé
Conseil de l'ordre des médecinsConseil de l'ordre des chirurgiens dentistesConseil de l'ordre des pharmaciensConseil inter départemental de l'ordre desinfirmiers Antilles-GuyaneConseil départemental de l'ordre des sages-femmesConseil départemental de l'ordre desmasseurs kinésithérapeutes
M. Alex OROSEMANEPar tirage au sort entre lesorganismes retenus
Professionsdu droit ettechnique
Conseil de l'ordre des architectesConseil de l'ordre des avocatsConseil de l'ordre des experts-comptablesChambre Régionale des commissaires dejusticeConseil de l'ordre des géomètres expertsChambre Interdépartementale desNotaires de la Guyane et de la Martinique
Me Georges-EmmanuelGERMANYPar accord entre lesorganismes retenus
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non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
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Domaine 2Quinze représentants des organisations syndicales de salariéset de la fonction publique représentatifs au niveau de la MartiniqueRubriqueOrganismesDésignation
OrganisationsSyndicalesSyndicats
Confédération Générale du Travail dela Martinique (CGTM)
Mme Marie-Hellen MARTHE diteSURELLYMme Agnés ADOLPHEMme Rose-Marie MASSEM. Marcel ROSE-ADELAIDEM. Raymond GRANVILLEM. Willy DE LORPar I'organisme retenu
Union Départementale des syndicatsForce ouvrière (FO)
Mme Valérie CAPUTM. Eric BELLEMAREM. Mahamadou DIALLOPar l'organisme retenuCentrale DémocratiqueMartiniquaise du Travail (CDMT)M. Philippe PIERRE-CHARLESPar l'organisme retenuConfédération FrançaiseDémocratique du Travail (CFDT)M. Paul-Emile BEAUSOLEILPar l'organisme retenuCentrale Syndicale des TravailleursMartiniquais (CSTM) M. Bertrand CAMBUSYPar l'organisme retenuUnion Nationale des SyndicatsAutonomes (UNSA) M. Patrice BELLUNEPar l'organisme retenuUnion Syndicale SolidairesM. Bruno CHARLES ACHILLEPar accord entre |la CDMT etl'Union Syndicale SolidairesFédération Syndicale Unitaire (FSU)Mme Valérie VERTALE-LORIOTPar l'organisme retenu
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non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
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Domaine 3Sept représentants des organismes qui participent à la vie collective en matière économique etsocialeRubrique Organismes DésignationCaisse Générale de Sécurité Sociale (CGSS)Caisse d'Allocations Familiales (CAF) M. Patrick MAOrganismessociaux Union Départementale des Mutuelles Par accord entre lesorganismes retenusChambre Régionale de l'Economie Socialeet Solidaire de la Martinique 972 (CRESS972)Délégation territoriale de la Croix RougeFrançaiseAssociation des psychologues de laMartinique Mme Olympe FRANCILSecours : — —et Union Regionale des Associations duAssistance | Secteur Social et Médico-social de la Par accord entre lesAssociation pour la tolérance, traitement,la réinsertion, l'aide et 'information destoxicomanes et de leurs familles (ATTRAIT)Familles Association la Ruche (ex foyer deset orphelins)Solidarité L'Association Mille et une Victimes Mme Annie ClaudeEnfance d'Inceste (LAM EVIT) ELISABETHetJeunesse Association Martiniquaise de Sauvegarde Par accord entre lesComité local pour le logement autonomedes jeunes (CLLAJ)Association Martiniquaise pour laPromotion et l'Insertion de l'Age d'Or(AMDOR)Union Régionale des Organismes de Mme Sylvie MARECHAL\ Services à la Personne (UROSAP 972)Grand-Âge — -Association Départementale d'Aide aux Par accord entre lesRetraités et Personnes Agées (Avec organismes retenusADARPA)Union Départementale des AssociationsFamiliales (UDAF)Droits des |Union des Femmes de Martinique (UFM) Mme George ARNAUDFemmes Mouvement du Nid Martinique| Par accord entre lesAssociation Culture - Egalité organismes retenus
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non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine du Conseil
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RubriqueOrganismesDésignation
FamillesetSolidaritéInsertion despersonnes ensituation dehandicap
Association Martiniquaise pourl'Éducation et I'Insertion des Sourds(AMEIS)Association de Gestion du Fonds pourl'Insertion Professionnelle des PersonnesHandicapées (AGEFIPH)Association Martinique AutismeAssociation départementale des Amis etParents d'enfants inadaptés (ADAPEI)Agir Sans Voir Martinique
M. Henri CAGEPar accord entre lesorganismes retenus
Associationsde consommateurset des usagers
Association Force OuvrièreConsommateur (AFOC)France Assos Santé MartiniqueAssociation des Consommateurs et desCitoyens de la Caraïbe (A3C)Familles Rurales Fédération de MartiniqueAssociation de défense des usagers del'eau en Martinique (ADUEM)
M. Jean-ClaudeBELHUMEURPar accord entre lesorganismes retenus
Domaine 4Sept représentants des organismes qui participent à la qualité de l'environnement,au développement durable et solidaire et à l'animation du cadre de vie
RubriqueOrganismesDésignation
Aménagement
Cadre de vie
Agence de Développement Durabled'Urbanisme et d'Aménagement deMartinique (ADDUAM)Conseil d'Architecture d'Urbanisme et del''Environnement (CAUE)Association Valorisation Martinique
M. Christian JEAN-ALPHONSEPar tirage au sort entre lesorganismes retenus
LogementAgence Départementale d'Informationsur le Logement (ADIL)Agence Action LogementInnovation Logement Outre-Mer (ILOM)
M. Gilles BELMOPar accord entre lesorganismes retenus
Bailleurs sociauxSociété Immobilière de Martinique(SIMAR)Société Martiniquaise d'Habitation àLoyers Modérés (SMHLM)Société HLM Ozanam
M. Antoine ROFFIAENPar accord entre lesorganismes retenus
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RubriqueOrganismesDésignation
Parc NaturelParc Naturel Régional de la Martinique(PNRM)Parc Naturel Marin de Martinique
M. Jean-Michel COTREBILPar accord entre lesorganismes retenus
Environnement
Association Entreprises et EnvironnementSociété pour I'Etude, la Protection etI'Aménagement de la Nature à laMartinique (SEPANMAR)Association pour la Sauvegarde duPatrimoine Martiniquais (ASSAUPAMAR)Association pour la Protection de la Natureet de l'Environnement (APNE)
M. Pierre GALLET deSAINT-AURINMme Dominique JEREMIEPar accord entre lesorganismes retenus
Environnement - Risque
Université Populaire et de la Prévention(UPP)Association française pour la Préventiondes Catastrophes Naturelles etTechnologiques (AFPCNT)Bureau de Recherches Géologiques etMinières (BRGM)
M. Albéric MARCELINPar accord entre lesorganismes retenus
Domaine 5Sept représentants des organismes qui participent à la vie culturelle et médiatiqueRubrique Organismes DésignationTropiques Atrium Scène Nationale .- M. Manuel CESAIRESociété des Auteurs,Compositeurs et Editeurs de Mme Emmanuelle BRUCHMusique (SACEM)Carbet des artistes Martiniquais Mme Corinne LAGUERRESpectacle Professionnels (CAMP)
Vie Culturelle
Fédération Martiniquaise desFoyers Ruraux (FMFR)Boum Kaliko AssociationRéseau des tiers-lieux Martinique
Mme Kathy PIERRE-CHARLESPar accord entre lesorganismes retenus
Langue CréoleFédération des Yoles Rondes de laMartinique
. Club Presse M. Gérald ETIENNEAudiovisuel 'AR L _ Par tirage au sort entre lesMédiatique Association Lumina TV organismes retenusAssociation Liannaj pou Lanng M. Daniel GeorgesPar accord entre lesorganismes retenusPatrimoineFondation du PatrimoineUnion Rempart MartiniqueM. Philippe VILLARDPar accord entre lesorganismes retenus
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Domaine 6Sept représentants des entreprises qui participent a la vie éducative,à l'enseignement, à la recherche et à l'innovationRubrique OrganismesDésignation
Enseignement
EnseignementSupérieurUniversité des Antilles (UA)Campus EESC SKILLFORM Michel GEOFFROYPar accord entre lesorganismes retenus
EnseignementSecondaireetPrivé
Groupe scolaire Saint-Joseph de ClunyEnsemble scolaire Séminaire CollègeSainte-MarieCité Scolaire Adventiste de RAMA(CSARAMA)Collège privé Lisette MoutachyAssociation Martiniquaise d'EducationPopulaire (AMEP)Ecole Notre Dame de la Délivrande duMorne RougeLycée de l'Union (ex Institut Martiniquaisd'Etude)Ensemble scolaire Saint Jean-Paul 2 (excollège Espérance)
Mme Marie-ClotildeHARDY DESSOURCESPar accord entre lesorganismes retenus
Associationextra-scolaire
Association les FrancasFédération des Oeuvres Laïques - Ligue del'enseignement (FOL)Ce'ntre d'Entrainement aux Méthodesd'Education Active (CEMEA)Madin' Jeunes Ambitions
Mme Francine RAPONPar accord entre lesorganismes retenus
; Vie Union des parents d'élèves et d'étudiantséducative de Martinique (UPEEM) ;— Mme Line JESBAC, Association des Parents d'Elèves deAssociation ||'Enseignement Public (PEEP) M. Bruno DANIELdes parents — - 'd'élèves La Fédération des Conseils de Parentsd'Eièves (FCPE) Par ac_cord entre les. " organismes retenusL'association des parents 'éléves del'enseignement libre (APEL)Centre National de la RechercheScientifique (CNRS) Mme Jordane CORBEAU_ Campus-Agro Environnemental Caraibe .Sciences (CAEC) M. Jean-Raphaëlet : | GROS-DESORMEAUXrecherche Observatoire Volcanologique etSismologique de Martinique (OVSM)Centre de Découverte des Sciences de |àaterre (CDST) Par accord entre lesorganismes retenus
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Carbet des sciences - Centre de CultureScientifique, Technique et Industrielle dela Martinique (CCSTIM)Institut Français de Recherche pourl'Exploitation de la Mer (IFREMER)Domaine 7Quatre représentants des organismes qui participent à la formation professionnelleet à l'apprentissageRubrique OrganismesDésignation
Organisme La Caribéenne de FormationdeFormation Essentia Caraïbes (Ducos)
CFA BTP (Ducos)CFA Chambres consulaires (CFACFA historiques |Tertiaire CCIM Schoelcher, CFAchambre métiers Rivière-Salée, CFAagricole Le François)
M. Antoine DENARAPar accord entre lesorganismes retenusOF-CFA CE-CEDILLE (Basse Pointeet Le Lamentin)OF-CFA Institut FonctionCommerciale — IFC(Le Lamentin)OF-CFA Partenaire innovation CAFPI, Association Club Ti Moun (LeRobert)CERDIF Antilles-Guyane - ISCABusiness School(Fort-de-France)IRSEC Academy (Fort-de-France)
Autres CFA CFA Santé (Fort-de-France)La beauté du strass (Le Lamentin)Conservatoire National des Arts etMétiers de la Martinique (CNAM)Centre de Formation d'Apprentisdes métiers de l'aéronautique (CFACIOM) - Le CarbetAntilles Tourisme ManagementFormation - ATMF Martinique(Ducos)UMIH Formation (Fort-de-France)CFA AECD - IDEV (Fort-de-France)CFA FORE (Le Lamentin)OF-CFA Keyce Academy (Fort-de-France)
M. Patrick MARIELLOPar accord entre lesorganismes retenus
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OrganismespublicsCentre de formation d'apprentisde l'académie de Martinique -CF2AMGRETA Martinique
M. Alain THÉODOREPar l'organisme retenu
OrganismesdeFormationFinanceurs
AKTO / ATLAS /2i (Fort-de-France)AFDAS (Fort-de-France)CONSTRUCTYS (Le Lamentin)OCAPIAT (Le Lamentin)(OPCO) EP (Fort-de-France)OPérateur de COmpétence
(OPCO) mobilités (Baie Mahault)OPérateur de COmpétence
(OPCO) Santé (Le Lamentin)OPérateur de COmpétenceUNIFORMATION (Le Lamentin)
M. Frédéric CONTAULTPar accord entre lesorganismes retenus
Domaine 8Quatre représentants des organismes qui participent à la vie sportiveRubrique Organismes DésignationComité Territorial Olympique et M. Alex VOYERSportif de Martinique (CTOSMA) , .Par l'organisme retenuOrganismes |Union Française des Oeuvres Laïques M. Xavier OCTAVIE| | Sportifs |d'Education Physique (UFOLEP) Par l'organisme retenuVie SportiveUnion Nationale du Sport Scolaire(UNSS) M. Steeve LORSELOPar l'organisme retenuHandisportsComité Régional Handisport de laMartinique (CRHM) M. Jean-Claude BUSSYPar l'organisme retenu
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