recueil-idf-045-2024-04-RAA-nominatifs du 19.04.2024

Préfecture de la région Île-de-France – 19 avril 2024

ID e500a8fce6bee6771dcb74f6cdb3e61813a81815761b96a0ab7133a7266743aa
Nom recueil-idf-045-2024-04-RAA-nominatifs du 19.04.2024
Administration ID prefidf
Administration Préfecture de la région Île-de-France
Date 19 avril 2024
URL https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/116042/865921/file/recueil-idf-045-2024-04-RAA-nominatifs%20du%2019.04.2024.pdf
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PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-045-2024-04
PUBLIÉ LE 19 AVRIL 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé / Direction de l'autonomie
IDF-2024-02-28-00017 - Arrêté n°2024-61 portant changement de
dénomination de l□Etablissement d□hébergement pour personnes âgées
dépendantes nommé « Le Cercle des Aînés » en « Résidence de l□Esplanade
» sis 1 rue Pierre Médéric à Epinay-sur-Orge (91360)
(2 pages) Page 3
Agence Régionale de Santé / Direction de l□Offre de Soins (DOS) Pôle
Efficience
IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant
modification du fonctionnement du laboratoire de biologie médicale
multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200
Neuilly-sur-Seine (18 pages) Page 6
2
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-02-28-00017
Arrêté n°2024-61 portant changement de
dénomination de l□Etablissement
d□hébergement pour personnes âgées
dépendantes nommé « Le Cercle des Aînés » en
« Résidence de l□Esplanade » sis 1 rue Pierre
Médéric à Epinay-sur-Orge (91360)
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-02-28-00017 - Arrêté n°2024-61 portant changement de dénomination de l□Etablissement
d□hébergement pour personnes âgées dépendantes nommé « Le Cercle des Aînés » en « Résidence de l□Esplanade » sis 1 rue Pierre
Médéric à Epinay-sur-Orge (91360)3
Al Essonnés:
.)leefmkém'laledeSanté TERRE D'AVENIRS
Île-de-France


ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024 - 61

portant changement de dénomination de
l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
nommé « Le Cercle des Aînés » en « Résidence de l'Esplanade »
sis 1 rue Pierre Médéric à Epinay -sur-Orge (91360)

LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE -DE-FRANCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE
VU le code de l'action sociale et des familles et notamment les articles L. 312 -1 L. 313 -1, L. 314 -3 et
suivants ;
VU le code de la santé publique ;
VU le code de la sécurité sociale ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de la justice administrative et notamment son article R. 312 -1 ;
VU le décret du 31 juillet 2021 portant nomination de Madame Amélie VERDIER en qualité de Directrice
générale de l'Agence régionale de santé Ile -de-France, à compter du 9 août 2021
VU le règlement départemental d'aide sociale adopté par la délibération du conseil départemental SP -2023-
3-011 du 25 septembre 2023 ;
VU le schéma dépa rtemental de l'autonomie pour la période 2023 -2027, adopté par l'Assemblée
départementale du Conseil départemental d e l'Essonne le 12 décembre 2022 ;
VU l'arrêté 930049 du 22 février 1993 portant autorisation de fonctionner de la maison de retraite privée
« Résidence de l'Esplanade » sise 14 cours du Général de Ga ulle à Epinay -sur-Orge (91360) ;
VU l'arrêté conjoint 2012 -209 du 30 novembre 2012 por tant changement de dénomination de l'Ehpad
« Résidence de l'Esplanade » pour « Le Cercle des Aînés Epinay -sur-Orge » à Epinay -sur-Orge (91360) ;
VU le courrier du 15 février 2017 renouvelant tacitement l'autorisation de l'Ehpad « Le Cercle des Aînés » ;
VU l'extrait Kbis à jour au 14 décembre 2023 immatriculant la Société anonyme à conseil d'administrat ion
nommée « Résidence de l'Esplanade » au registre du commerce et des sociétés d'Evry -Courcouronnes ;
VU le courrier du 20 juin 2023 informant les autorités du trans fert de 99,41 % des titres de la Société
anonyme « Résidence de l'Esplanad e » à la S ociété anonyme « Impala », dont le siège social est établi au
18 rue du Creuzat à L 'Isle-d'Abeau (38082) contrôlée par la société Domidep ;
CONSIDERANT que ce changement n'a aucune incidence sur la gestion, l'activité, l'installation,
l'organisation et le fonctionnement de l'Ehpad ;
CONSIDERANT qu'à la demande du gestionnaire , le présent arrêté a pour objet d'acter le changement de
dénomination de l'Ehpad nouvellement nommé « Résidence de l'Esplanade » en lieu et place du « Cercle
des Aînés », localis é 1 rue Pierre Médéric à Epinay -sur-Orge ;
ARRETENT
ARTICLE 1 : L'Ehpad « Le Cercle des Aînés » est renommé « Résidence de l'Esplanade » et se localise
au 1 rue Pierre Médéric à Epinay -sur-Orge (91360) .
ARTICLE 2 : La capacité totale de I'Ehpad est de 60 places d'hébergement permanent.
ARTICLE 3 : L'Ehpad est répertorié dans le Fichier national des établissements sanitaires et sociales
comme suit :

Agence Régionale de Santé - IDF-2024-02-28-00017 - Arrêté n°2024-61 portant changement de dénomination de l□Etablissement
d□hébergement pour personnes âgées dépendantes nommé « Le Cercle des Aînés » en « Résidence de l□Esplanade » sis 1 rue Pierre
Médéric à Epinay-sur-Orge (91360)4
1) Entité juridique détentrice de l'autorisation

N° FINESS 910002138
N° SIRET 34269585500029
Raison sociale Résidence de l'Esplanade
Adresse 1 rue Pierre Médéric
91360 EPINAY SUR ORGE
Statut juridique 73 société anonyme

2) Entité géographique

N° FINESS 910815026
N° SIRET 34269585500029
Dénomination Résidence de l'Esplanade
Adresse 1 rue Pierre Médéric
91360 EPINAY SUR ORGE

Catégorie
d'établissement Mode de
tarification Code
fonctionnement Nombre
de
places Discipline Catégorie de
clientèle
500 Ehpad 47
ARS/PCD
Tarif partiel, non
habilité à l'aide
sociale , sans PUI
11
Hébergement
complet internat 60 924
Accueil pour
personnes
âgées
711
Personnes
âgées
dépendantes

ARTICLE 4 : L'Ehpad n'est pas habilité à l'aide sociale .
ARTICLE 5 : Tout changement intervenant dans l'activité, l'installation, l'organisation, la direction ou le
fonctionnement de l'établi ssement par rapport aux caractéristiques prises en considération pour son
autorisation devra être porté à la connaissance des autorités compétentes conformément à l'article L.313 -
1 du code de l'action sociale et des familles. L'autorisation ne peut être cé dée sans l'accord des autorités
compétentes concernées.
ARTICLE 6 : Le prése nt arrêté est sans effet concernant la durée d'autorisation accordée à l'établissement
pour 15 ans à compter de sa date de création ou de renouvellement d'autorisation conformément aux
conditions prévues aux articles L.312-8 et L.313-5 du code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 7 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif compétent
dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
ARTICLE 8 : Le Directeur de la Délégation départementale de l'Essonne de l'Agence régionale de santé
d'Ile-de-France et le Directeur général des services départementaux sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la
préfecture d'Ile de France, de la préfecture de l'Essonne et sur le site internet du Département de l'Essonne
et notifié au demandeur.
Fait à Evry -Courcouronnes, le 28 février 2024

Pour l a Directrice générale Le Président du Conseil départemental
de l'Agence régionale de san té de l'Essonne,
Ile-de-France,
La Directrice générale adjointe

Sophie MARTINON François DUROVRAY

Agence Régionale de Santé - IDF-2024-02-28-00017 - Arrêté n°2024-61 portant changement de dénomination de l□Etablissement
d□hébergement pour personnes âgées dépendantes nommé « Le Cercle des Aînés » en « Résidence de l□Esplanade » sis 1 rue Pierre
Médéric à Epinay-sur-Orge (91360)5
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-04-09-00005
Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant
modification du fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE
» sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200
Neuilly-sur-Seine
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 6
REPUBLIQUE
FRANCAISE
L'iberte'
Egalité
Fraternité, D Agence Régionale de Santé
lle-de-France


1 / 18
13 rue du Landy
93200 Saint Denis





AGENCE RÉGIONALE DE SANT É D'ÎLE-DE-FRANCE

Acte de déclaration n° DOS – 2024 / 765

portant modification du fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi -sites
« BPO -BIOEPINE » sis, 13 -15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly -sur-Seine


LA DIRECTRICE GÉNÉRALE PAR INTERIM DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ D'ÎLE-
DE-FRANCE

VU Le code de la santé publique et notamment le livre II de la sixième partie ;

VU La loi n° 2009 -879 du 21 juillet 2009, modifiée portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à
la santé et aux territoires et notamment son article 69 ;

VU La loi n° 2013 -442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale et ratifiant l'or donnance
n° 2010 -49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale ;

VU La loi du 31 décembre 1990 modifiée relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions
soumises à un statut législatif ou règlementaire ou dont le titre est protégé ;

VU Le décret n° 2010 -344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau règlementaire, de
l'intervention de la loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires et notamment son a rticle 208 ;

VU Le décret n° 2016 -46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale ;

VU L'arrêté du 28 février 2024 modifié portant attribution de fonctions de Madame Sophie MARTINON,
directrice général par intérim de l'Agence régionale de santé d' Ile-de-France, à compter du 4 mars
2024 ;

VU L'arrêté n° DS 2024/011 du 4 mars 2024 portant délégation de signature de la Directrice générale
par intérim de l'Agence régionale de santé d'Ile -de-France à Monsieur Arnaud CORVAISIER ,
Directeur de l'offre de soins, et à différents collaborateurs ;


CONSIDERANT Les demandes reçues en date des 17 mars 2022, 25 juillet, 28 octobre 2022 , 11 mai, 6
octobre et 21 décembre 2023 , complétées de manière définitive le 8 février 2024 , de Maîtres
Valérie LIQUARD et Yaëlle DEMRI du cabinet d'avocats SEGIF, conseillers juridiques
mandatés par les représentants légaux du laboratoire de biologie médicale « BPO -
BIOEPINE », sis 13 -15 rue des Huissie rs à Neuilly -sur-Seine (92200), afin de prendre en
compte :
- Les agréments des prêts de consommation d'actions consentis par la société
« BIOLAM -CLD » au profit de Messieurs Mustapha HAMDANE et Abderrahmane
LARIBI, ainsi que les apports de titres au profit de la société « BIOLAM -LCD » ;
- La fermeture définitive, au 1er septembre 2 021, du site pré -post analytique « Institut
Rafael » sis 3 boulevard Bineau 92300 LEVALLOIS PERRET, enregistré sous le
numéro Finess ET n° 92 003 313 1 ;
- La fermeture définitive, au 31 mars 2022, du site pré -post analytique sis 160 rue de
l'Université, 750 07 Paris, enregistré sous le numéro Finess ET n° 75 005 653 3. Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 7
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- La modification des activités réalisées sur le site pré -post analytique « Albert », sis
97 bis rue Albert 1er à RUEIL -MALMAISON (92500) ;
- La cessation des fonctions de Madame Nadia BEN -YELLES a u 31 décembre 2021
et la restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société BIOLAM -LCD ;
- La cessation des fonctions de Madame Bernadette BRANCO au 14 juin 2022 et la
restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société BIOLAM -LCD ;
- La cessation des fonctions de Madame Sabrina ZIANI au 30 septembre 2021 et la
restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société BIOLAM -LCD ;
- La cessation des fonctions de biologiste salariée de Madame Sophie DRONNE au
30 avril 2022 ;
- La cessation des fonctions de Madame Aline DE ROQUEMAUREL au 15 novembre
2022 et la restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société BIOLAM -LCD ;
- La cessation des fonctions de biologiste salariée de Madame Colette JANIN ;
- L'intégration de Madame Claire VISSEAUX -DELANNOY, p harmacien, en qualité
de biologiste médical associée à compter du 15 janvier 2022 ;
- L'intégration de Madame Héla KETATNI, pharmacien, en qualité de biologiste
médical associée à compter du 1er septembre 2022 ;
- L'intégration de Madame Emmanuelle BELMILOUDI, pharmacien, en qualité de
biologiste médical associée à compter du 19 septembre 2022 ;
- L'agrément de Madame Aline BILLIAUX, pharmacien, en qualité de biologiste
médical associée à compter du 26 octobre 2022 ;
- La cessation des fonctions de biologiste assoc iée de Madame Valérie NEBOUT au
30 avril 2023 et la restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société « BIOLAM -
LCD » ;
- La cessation des fonctions de biologiste associée de Madame Carole BOUGUET
au 1er janvier 2023 et la restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société
« BIOLAM -LCD » ;
- L'intégration et l'agrément de Madame Hélène AUBRY -DAMON en qualité de
biologiste associée à compter du 4 janvier 2023 au moyen d'un prêt de
consommation d'action de la sociét é « BIOLAM -LCD » à son profit ;
- L'intégration de Madame Patricia MARCON PERNOT en qualité de biologiste
médical salariée à compter du 12 janvier 2023 ;
- L'intégration et l'agrément de Madame Danièle CHAMPION en qualité de
biologiste associée à compter du 1er février 2023, au moyen d'un prêt de
consommation d'action de la sociét é « BIOLAM -LCD » à son profit ;
- La cessation des fonctions de biologiste médical associée de Madame Leila
MELIANI au 30 juin 2023 et la restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société
« BIOLAM -LCD » ;
- L'intégration et l'agrément en qualité de biologiste associé de Monsieur Jacques
ELKESLASSI au 1er septembre 2023 au moyen d'un prêt de consommation d'action
de la société « BIOLAM -LCD » à son profit ;
- La cessation des activités b iologiques d'assistance médicale à la procréation
réalisées sur le site sis 170 avenue Jean Jaurès à CLAMART (92140), suite à la
caducité de l'autorisation d'activité de soins prononcée le 31 octobre 2023 ;
- La cessation des fonctions de biologiste médical associée de Madame Catherine
SMIDA au 30 juin 2023 ;
- La cessation des fonctions de biologiste médical associé de Monsieur Patrick
VALLEE au 5 septembre 2023 ;
- La fermeture définitive, au 2 août 2023, du site sis 96 boulevard de la République,
92250 La Gare nne Colombes enregistré sous le n° FINESS ET n° 92 002 665 5 ;
- La fermeture définitive, au 31 décembre 2023, du site sis 62 boulevard Saint -
Germain, 75005 PARIS (75005), enregistré sous le n° FINESS ET n° 75 005 082 ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 8
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CONSIDERANT La copie du procès -verbal de l'assemblée générale de la SELAS « BPO -BIOEPINE » en
date du 15 décembre 2021 portant :
- Agrément des prêts de consommation d'une action ordinaire consentis par la société
« BIOLAM -LCD » au profit, respectivement, de Messieurs Mustapha HAMDANE et
Abderrahmane LARIBI ;
- Agrément des apports de titres de la société détenus par Messieurs Mustapha
HAMDANE et Abderrahmane LARIBI au profit de la société « BIOLAM -LCD » ;

CONSIDERANT Les copies des conventions de prêts de consommation d'a ction conclues entre la société
« BIOLAM -LCD », et, respectivement, Messieurs Mustapha HAMDANE et Abderrahmane
LARIBI, ainsi que les ordres de mouvements afférents ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal des décisions du Prési dent de la SELAS « BPO -BIOEPINE » en
date du 6 mai 2021, actant la fermeture du site « Institut Rafaël » sis 3 Boulevard Bineau à
Levallois -Perret (92300) au 1er septembre 2021 ;

CONSIDERANT Les motifs de santé publique invoqués justifiant la fe rmeture du site « Institut R afaël » ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal des délibérations de l'assemblée générale annuelle de la SELAS
« BPO -BIOEPINE » en date du 29 juin 2022, actant :
- La cessation des fonctions de biologiste médical de Madame Nadia BEN -YELLES
au 31 décembre 2021 et la restitution consécutive de l'action prêtée à la société
« BIOLAM -LCD » ;
- La cessation des fonctions de biologiste médical de Madame Bernadette BRANCO
au 14 juin 2022 et la restitution consécutive de l'action prêtée à la société «
BIOLAM -LCD » ;
- L'agrément de Madame Claire VISSEAUX -DELANNOY en qualité de biologiste
associée à compter du 15 janvier 2022 et autorisation du prêt de consommation
d'une action ordinaire de la société ;
- L'agrément de Madame Héla KETATNI en qualité de biologiste associée à compter
du 1er septembre 2022 et autorisation du prêt de consommation d'une action
ordinaire de la société ;

CONSIDERANT La copie de l'ordre de mouvement afférent au prêt de consommation d'une action de la
SELAS BIOLAM -LCD accordé au profit de Madame Claire VISSEAUX -DELANNOY en date
du 15 janvier 2022 ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Madame Claire VISSEAUX -DELANNOY le 7 octobre 2021, à compter du 15 janvier 2022 ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Madame Héla KETATNI à compter du 1er septembre 2022 ;

CONSIDERANT La copie de l'autorisation d'exercer en France la profession de pharmacien dans la
spécialité biologie médical e accordée par arrêté ministériel du 11 juin 2015 à Madame Héla
KETATNI ainsi que son certificat d'inscription au tableau de la section G de l'Ordre des
pharmaciens à compter du 1er septembre 2022 ;

CONSIDERANT La copie du diplôme de doctorat en pharmacie et du diplôme d'études spécialisées en
biologie médicale accordés à Madame Claire VISSEAUX -DELANNOY ainsi que son
certificat d'inscription au tableau de la section G de l'Ordre des pharmaciens à compter du
16 mai 2022 ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal des délibérations de l'assemblée générale de la SELAS « BPO -
BIOEPINE » en date du 29 septembre 2022, actant :
- La cessation des fonctions de Madame Sabrina ZIANI au 30 septembre 2021 et la
restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société BIOLAM -LCD ; Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 9
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- L'intégration et l'agrément de Mame Emmanuelle BELMILOUDI en qualité de
biologiste associée au 19 septembre 2022, au moyen du prêt d'une action ordinaire
par la société « BIOLAM -LCD » ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Madame Emmanuelle BELMILOUDI à compter du 19 septembre 2022 ;

CONSIDERANT La copie du diplôme de docteur en pharmacie et du diplôme d'études spécialisées de
biologie médicale accordés à Madame Emmanuelle PLAT -BELMILOUDI, ainsi que son
certificat d'inscription au tableau de la section G de l'ordre des pharmaciens en date du 19
septembre 2022 ;

CONSIDERANT La copie de la convention de prêt de consommation d'action conc lue entre la SELAS
« BPO -BIOEPINE » et Madame Emmanuelle BELMILOUDI ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal des délibérations de l'assemblée générale de la SELAS « BPO -
BIOEPINE » en date du 26 octobre 2022, actant :
- L'apport en nature par Messieurs Pierr e GOLDENBERG, Emmanuel
GENEAUZEAU et Madame Anne BEAUCHEF -HAVARD, les « apporteurs CBM »,
au profit de la société « BPO -BIOEPINE » d'actions ordinaires émises par la
société « CBM », au titre du traité d'apport conclu le 20 octobre 2022, et
l'augmentation du capital de la société ;
- La cessation des fonctions de biologiste médicale et la démission de son mandat
de directeur général de Madame Sophie DRONNE au 30 avril 2022, et agrément
de la cession d'une action ordinaire et de deux actions de préférence de c atégorie
B au profit de la société « BIOLAM -LCD » ;
- La cessation des fonctions de Madame Aline DE ROQUEMAUREL au 15 novembre
2022 et la restitution consécutive de son prêt d'action à la société BIOLAM -LCD ;
- L'agrément de Madame Aline BILLIAUX en qualité de biologiste associée ;

CONSIDERANT La copie du contrat d'apport d'actions de la société « CBM », conclu entre Messieurs Pierre
GOLDENBERG, Emmanuel GENEAUZEAU et Madame Anne BEAUCHEF -HAVARD, les
« apporteurs CBM » et la société « BPO -BIOEPINE » le 26 oct obre 2022 ;

CONSIDERANT La copie du contrat d'apport d'actions de la société « BPO -BIOEPINE », conclu entre
Messieurs Pierre GOLDENBERG, Emmanuel GENEAUZEAU et Madame Anne
BEAUCHEF -HAVARD, les « apporteurs BPO -BIOEPINE » et la société « BIOLAM -LCD »
le 7 décembre 2022 ;

CONSIDERANT La copie de la convention de prêt de consommation d'action conclue entre la SELAS
« BPO -BIOEPINE » et Madame Aline BILLIAUX à compter du 26 octobre 2022 ainsi que
l'ordre de mouvement afférent ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal de l'assemblée générale des associés de la SELAS « BPO -
BIOEPINE » en date du 15 janvier 2022, actant la fermeture définitive du site pré -post
analytique sis 160 rue de l'Université 75007 Paris, à compter du 31 mars 2022 ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal de l'assemblée générale des associés de la SELAS « BPO -
BIOEPINE » en date du 29 mars 2023 actant :
- La cessation des fonctions de Madame Valérie NEBOUT au 30 avril 2023 et de la
restitution de l'action qui lui a été prê tée à la société « BIOLAM -LCD » ;
- La cessation des fonctions de Madame Carole BOUGUET au 1er janvier 2023 et la
restitution de l'action qui lui a été prêtée à la société « BIOLAM -LCD » ;
- L'intégration et l'agrément de Madame Hélène AUBRY -DAMON en qualité de
biologiste associée à compter du 4 janvier 2023 au moyen d'un prêt de
consommation d'action de la société « BIOLAM -LCD » à son profit ;
- L'intégration de Madame Patricia MARCON PERNOT en qualité de biologiste à
compter du 12 janvier 2023 ; Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 10
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- L'intégration et l'agrément de Madame Danièle CHAMPION en qualité de
biologiste associée à compter du 1er février 2023 au moyen d'un prêt de
consommation d'action de la société « BIOLAM -LCD » à son profit ;

CONSIDERANT La copie du contrat de travail à durée indétermi née conclu entre la SELAS « BPO -
BIOEPINE » et Madame Patricia MARCON -PERNOT le 21 décembre 2022 et à compter
du 12 janvier 2023 ;

CONSIDERANT Les copies du diplôme de docteur en pharmacie et des certificats d'études spéciales
d'hématologie, de bactériologie et virologie cliniques, de diagnostic biologique parasitaire
et d'immunologie générale et appliquée délivrés à Madame Patricia MARCON -PERNOT,
lui permettant de remplir les conditions d'exercice de la biologie médicale au sens des
dispositions de l'article L.6213 -2 du code de la santé publique, ainsi que son inscription au
tableau de la section G de l'Ordre des pharmaciens au 9 mars 2023 ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Mada me Hélène AUBRY -DAMON le 19 décembre 2022 et à compter du 4 janvier 2023 ;

CONSIDERANT La copie du diplôme de docteur en médecine et du diplôme d'études spécialisées de
biologie médicale accordés à Madame Hélène AUBRY -DAMON ainsi que son inscription
au tableau de l'ordre des médecins à jour ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Madame Danièle CHAMPION le 19 janvier 2023 et à compter du 1er février 2023 ;

CONSIDERANT La copie du diplôme de docteur en pharmacie et des certificats d'études spéciales
d'hématologie, de bactériologie et virologie cliniques, de diagnostic biologique parasitaire
et d'immunologie générale et appliquée délivrés à Madame Danièle CHAMPION, lui
permettant de remplir les conditions d'exercice de la biologie médicale au sens des
dispositions de l'article L.6213 -2 du code de la santé publique, ainsi que son inscription au
tableau de la section G de l'ordre des pharmaciens au 1er mars 2023 ;

CONSIDERANT La copie du procès -verbal de l'assemblée générale des associés de la SELAS « BPO -
BIOEPINE » en date du 29 juin 2023 actant :
- La cessation des fonctions de biologiste médical associée de Madame Leila
MELIANI au 30 juin 2023 et le transfert consécutif de l'action prêtée au profit de la
société « BIOLAM -LCD » en restitution dudit prêt ;
- L'intégration et l'agrément en qualité de biologiste associé de Monsieur Jacques
ELKESLASSI au 1er septembre 2023 au moyen d'un prêt de consommation d'action
de la société « BIOLAM -LCD » à son profit ;

CONSIDERANT La copie de la convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « BPO -BIOEPINE » et
Monsieur Jacques ELKESLASSI en date du 9 février 2023, à compter du 1er septembre
2023 ;

CONSIDERANT La copie du diplôme de docteur en médecine et du diplôme d'études spécialisées de
biologie médicale accordés à Monsieur Jacques ELKESLASSI, ainsi que son certificat
d'inscription au tableau de l'ordre des médecins mis à jour au 7 septembre 2023 ;

CONSIDERA NT La copie de l'ordre de mouvement relatif à la cession d'une action ordinaire de la société
« BIOLAM -LCD » au profit de Monsieur Jacques ELKESLASSI en date du 1er septembre
2023 ;

CONSIDERANT Le fait que les activités biologiques d'assistance médicale à la procréation pratiquées sur le
site sis 170 avenue Jean Jaurès à CLAMART (92140) sont suspendues depuis décembre
2022 et que, toute cessation d'exploitation d'une activité de soins d'une durée supérieure à
six mois entraîne la caducité de l'autorisatio n en vertu des dispositions de l'article L.6122 -
11 du Code de la santé publique ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 11
6 / 18
CONSIDERANT Que la caducité de l'autorisation d'exercer l'activité biologique d'assistance médicale à la
procréation pour la modalité « recueil, préparation et conservation du sperme en vue d'une
insémination artificielle » a été constatée par un courrier de la directrice générale de
l'Agence régionale de santé d'Ile -de-France en date du 30 octobre 2023 ;

CONSIDERANT



CONSIDERANT Par conséquent que les activités biologiques d'assistance médicale à la procréation ne sont
plus pratiquées sur le site sis 170 avenue Jean Jaurès à CLAMART (92140) depuis le 30
octobre 2023 ;

La copie des décisions du Président de la SELAS « BPO -BIOEPINE » en date du 15
décembre 2023, a ctant la fermeture du site pré -post analytique sis 62 boulevard Saint -
Germain 75005 Paris, enregistré sous le n° FINESS ET 75 005 082 5, au 31 décembre
2023 ;

CONSIDERANT




CONSIDERANT La copie des décisions du Président de la SELAS « BPO -BIOEPINE » en date du 30 janvier
2024, actant la fermeture du site pré -post analytique sis 96 boulevard de la République
92250 La Garenne Colombes, enregistré sous le n° FINESS ET 92 002 665 5, au 2 août
2023 ;

La résiliation de la convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « BPO -
BIOEPINE » et Monsieur Patrick VALLEE à effet au 5 septembre 2023 ;

CONSIDERANT La liste des effectifs de techniciens de laboratoire médical exerçant au sein du laboratoire
de biologie médicale « BPO -BIOEPINE » ;

CONSIDE RANT

CONSIDERANT La nouvelle répartition du capital social de la SELAS « BPO -BIOEPINE » ;

L'attestation n° 8-2552 Rév.25 délivrée par le COFRAC au laboratoire de biologie médicale
« BPO -BIOEPINE » à effet au 26 janvier 2024 et ayant pour date de fin de validité le 31
juillet 2024 ;


PREND ACTE DE LA DECLARATION :


ARTICLE 1er : Le laboratoire de biologie médicale multi -sites « BPO -BIOEPINE », dont le siège social est
situé 13 -15 rue des Huissiers à NEUILLY SUR SEINE (92200), exploité par la société
d'exercice libéral par actions simplifiée « BPO -BIOEPINE » sise à la même adresse,
enregistrée dans le fichier FINESS EJ sous le n° 92 002 656 4, fonctionne sous le numéro 92 -
227 sur les quatre -vingt sites suivants ci -dessous :

1- le site principal et siège social
13-15 rue des Huissiers à NEUILLY -SUR-SEINE (92200)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 657 2

2- le site République
129 rue de la République à PUTEAUX (92800)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 673 9

3- le site Bezons
54 rue de Bezons à COURBEVOIE (92400)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 660 6

4- le site Michelis
18 rue Madeleine Michelis à NEUILLY -SUR-SEINE (92200) Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 12
7 / 18
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 20h 7j/7
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 658 0


5- le site Leclerc
2 place du Général Leclerc à LEVALLOIS -PERRET (92300)
Site pré et post analytique
Numéro de FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 666 3

6- le site Albert
97 bis rue Albert 1er à RUEIL -MALMAISON (92500)
Site ouvert au public jusqu'à 14h30
Pratiquant les activités de biochimie (bio chimie générale et spécialisée) et d' hématologie
(hémostase)
Numéro de FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 674 7

7- le site Colombes
456 rue Gabriel Péri à COLOMBES (92700)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 662 2

8- le site Vaillant
30 avenue Edouard Vaillant à SURESNE S (92150)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 676 2

9- le site Garches
5 rue de l'Abreuvoir - Résidence Foch à GARCHES (92380)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 664 8

10- le site Sèvres
1-3 avenue de l'Europe à SEVRES (92310)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14 h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 675 4

11- le site Asnières -sur-Seine
79 avenue de la Marne à ASNIERE -SUR-SEINE (92600)
Site pré et pos t analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 661 4

12- le site Hérold
1 place Hérold à COURBEVOIE (92400)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 659 8

13- le site Montrouge
81 avenue de la République à MONTROUGE (92120)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 16h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 744 8

14- le site Gaulle
20 avenue du Général de Gaulle à SURESNE S (92150) Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 13
8 / 18
Site pré et post analytique
Numéro F INESS ET en catégorie 611 : 92 002 765 3

15- le site Bougainvillées
6 cours des Bougainvillées à RUEIL -MALMAISON (92500)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 766 1

16- le site Jaurès
221 boulevard Jean Jaurès à BOULOGNE -BILLANCOURT (92100)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 767 9

17- le site Château
130 rue du Château à BOULOGNE -BILLANCOURT (92100)
Site pré et post analytique
Numéro FINES S ET en catégorie 611 : 92 002 768 7

18- le site Guesde
141 rue Jules Guesde et 79 -83 rue Baudin à LEVALLLOIS -PERRET (92300)
Ouvert au public
Pratiquant les activités de biochimie (biochimie générale et spécialisée, pharmacologie -
toxicologie), d'hématologie ( hématocytologie, hémostase, immunohématologie), de microbiologie
(bactériologie, parasitologie -mycologie, sérologie infectieuse, virologie) .
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 672 1

19- le site de Brossolette
207 avenue Pierre Brossolette à MONTROUGE (92120)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 931 1

20- le site de l'Orangerie
5 bis rue de l'Orangerie à MEUDON (92190)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 943 6

21- le site de Clichy
7 rue de Villeneuve à CLICHY (92110)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 006 1

22- le site de Chatenay -Malabry
416 avenue de la Division Leclerc à CHATENAY -MALABRY (92290)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 732 3

23- le site d'Antony
Centre Commercial du Noyer Doré – place des Baconnets à ANTONY (92160)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 815 6

24- le site d'Issy -les-Moulineaux
31 bis, rue Jean -Pierre Timbaud à ISSY -LES-MOULINEAUX (92130)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15 h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 875 0 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 14
9 / 18
25- le site de Neuilly -Sablons
85 avenue Charles de Gaulle à NEUILLY -SUR-SEINE (92200)
Fermé provisoirement pour travaux
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 634 1

26- le site de Pont de Neuilly
3 rue Garnier à NEUILLY -SUR-SEINE (92200)
Site pr é et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 677 0

27- le site de Vaucresson
2 avenue Jean Salmon Legagneur à VAUCRESSON (92420)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 698 6

28- le site de Victor Hugo
69 rue Victor Hugo à PARIS (75016)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 947 0

29- le site Montparnasse
154 boulevard Montparnasse à PARIS (75014)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 948 8

30- le site de Notre Dame de Lorette
59 rue Notre -Dame de Lore tte à PARIS (75009)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 952 0

31- le site Pont Neuf
20 rue du Pont Neuf à PARIS (75001)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 954 6

32- le site Vaugirard
134 bis rue Vaugirard à PARIS (75015)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 839 9

33- le site Croix Nivert
237 rue de la Croix Nivert à PARIS (75015)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 840 7

34- le site de Felix Faure
118 avenue Felix Faure à PARIS (75015)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 16h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 841 5

35- site de Paris Denfert
87 avenu e Denfert Rochereau à PARIS (75014) Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 15
10 / 18
Ouvert au public
Pratiquant les activités de biologie de la reproduction (spermiologie diagnostique, activités
biologiques d'assistance médicale à la procréation)
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 034 6

36- le site de la Place Pereire
6 place du Maréchal Juin à PARIS (75017)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 899 3

37- le site de Plaisance
144 rue Raymond Losserand à PARIS (75014)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 9033

38- le site d'Olympiade
62 rue du Javelot à PARIS (75013)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 902 5

39- le site de Vénétie
Centre Commercial Masséna 13 - 98 boulevard Masséna à PARIS (75013)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 900 9


40- le site Chevaleret -Salpêtrière
69 boulevard Vincent Auriol à PARIS (75013)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 933 0

41- le site de Tocqueville -Jouffroy
46 rue Jouffroy d'Abbans à PARIS (75017)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14 h et fermé les samedi s matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 928 0

42- le site de Saint -Ferdinand
4 place Tristan Bernard à PARIS (75017)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 004 949 6

43- le site Avenue de Clichy
160 avenue Clichy à PARIS (75017)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 196 3

44- le site Duchemin
15-19 rue de Trétaigne à PARIS (75009)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 654 1

45- le site Grande Armée
59 avenue de la Grande Armée à PARIS (75016)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 079 1
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 16
11 / 18
46- le site Dupont des Loges
41 avenue Bosquet à PARIS (75007)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 080 9

47- le site du Luxembourg
16 rue Gay Lussac à PARIS (75005)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 081 7


48- le site de T hiais Belle Epine
Centre Commercial Belle Epine à THIAIS (94320)
Ouvert au public
Pratiquant les activités suivantes : biochimie (biochimie générale et spécialisée, pharmacologie -
toxicologie), hématologie -biologie de la reproduction (hématocytologie, hémostase,
immunohématologie, spermiologie diagnostique, activités biologiques d'assistance médicale à la
procréation), microbiologie (parasitologie -mycologie, sérologie infectieuse)
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 001 964 9

49- le site de Thiais Centr e
11 rue Maurepas à THIAIS (94320)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 13h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 001 978 9

50- le site d'Orly
12 place Gaston Viens à ORLY (94310)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 001 974 8

51- le site de Villeneuve -le-Roi
3 place Charlemagne à VILLENEUVE -LE-ROI (94290)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 001 969 8

52- le site de Chevilly -Larue
196 avenue de Stalingrad à CHEVILLY -LARUE (94550)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 13h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 067 0

53- le site de Créteil Soleil
Centre Commercial de Créteil Soleil à CRETEIL (94000)
Site pré et pos t analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 089 4

54- le site de Créteil Palais
Centre Commercial du palais – 16 allée Parmentier à CRETEIL (94000)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 090 2

55- le site de Choisy -le-Roi Gondoles
25 avenue Victor Hugo à CHOISY -LE-ROI (94600)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 13h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 091 0 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 17
12 / 18
56- le site de Choisy -le-Roi Gare
2 rue de la liberté à CHOISY -LE-ROI (94600)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 092 8

57- le site de Limeil -Brévannes
35 bis rue Henri Barbusse à LIMEIL -BREVANNES ( 94450)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 093 6

58- le site Victor Hugo
33 rue Victor Hugo à MAISON -ALFORT (94700)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 13h
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 000 409 6

59- le site de Vincennes
27 bis avenue de Paris à VINCENNES (94300)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 20h 7j/7
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 139 7

60- le site Alfortville
8 rue Victor Hugo à ALFORTVILLE (94140)
Site pré et post an alytique
Ouvert au public jusqu'à 13h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 140 5

61- le site Créteil Village
10-14 rue de la Porte de Brie à CRETEIL (94000)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 141 3

62- le site le Perre ux-sur-Marne
72 bis avenue Ledru Rollin à LE PERREUX -SUR-MARNE (94170)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 572 9

63- le site Nogent -sur-Marne
186, Grande rue Charles de Gaulle à NOGENT -SUR -MARNE (94130)
Site pré et post-analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 001 676 9

64- le site Ormesson -sur-Marne
Centre commercial Pince Vert – 85 rue de Provins à ORMESSON SUR MARNE (94490)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 94 002 181 9

65- le site Nanterre
89 avenue Pablo Picasso à NANTERRE (92000)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30 et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 813 1

66- le site La Garenne -Colombes
65, Boulevard de la République à LA GARENNE -COLOMBES (92250)
Ouvert au public Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 18
13 / 18
Pratiquant les activités de biochimie (biochimie générale et spécialisée) et
d'hématologie (hémostase)
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 003 669 6

67- le site Clamart
170 avenue Jean Jaurès à CLAMART (92140)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 795 0

68- le site Rue de la Pompe
56-58, rue de la Pompe à Paris (75016)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS ET en catégo rie 611 : 75 005 476 9

69- le site Folie Regnault
12 rue de la Folie Regnault à Paris (75011)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 16h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 475 1

70- le site Breteuil -Lecourbe
6 rue Lecourbe à PARIS (75015)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 15h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 75 005 147 6

71- le site Meudon
49 avenue du Général de Gaulle à MEUDON LA FORET (92360)
Site pré et post ana lytique
Ouvert au public jusqu'à 16h
Numéro FINESS ET e n catégorie 611 : 92 002 797 6

72- le site Curie
22 rue Pierre et Marie Curie à CLAMART (92140)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 12 h30
Numéro FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 796 8

73- Le site Picpus
28-30 rue de Picpus à Paris (75012)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 75 005 047 8

74- Le site Netter
32, avenue du Docteur Arnold NETTER à PARIS (75012)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 75 005 046 0

75- Le site Champigny - Bois l'Abbé
21, Centre commercial du Bois l'Abbé à CHAMPIGNY -SUR -MARNE (94500)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 064 7

76- Le site Champi gny – Les Boullereaux
95, Avenue de la République à CHAMPIGNY -SUR -MARNE (94500)
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 14h30
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 152 0
77- Le site Villiers – Gare
26, avenue Robert SCHUMAN à VILLIERS -SUR -MARNE (94350) Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 19
14 / 18
Site pré et post analytique
Ouvert au public jusqu'à 13h et fermé les samedis matins
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 127 2

78- Le site Villecresnes
5 allée du Relais à VILLECRESNES (94440)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 17 2 8

79- Le site Villiers - marché
1, place Remoiville à VILLIERS -SUR -MARNE (94350)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 252 8

80- Le site Boissy Saint -Léger
3, avenue du Général de Gaulle à BOISSY -SAINT -LEGER (94470)
Site pré et post analytique
Numéro FINESS en catégorie 611 : 94 002 171 0


La liste des quatre -vingt-trois biologistes médicaux exerçant au sein du laboratoire « BPO-
BIOEPINE », dont quatre -vingt-un biologistes associés, est la suivante :

1. BOUCHET Thierry médecin, biologiste coresponsable, Président
2. BEGUIER Lise, pharmacien, biologiste coresponsable
3. BERIA Sophie, médecin, biologiste coresponsable
4. BIBAS Martine, pharmacien, biologiste coresponsable
5. BRETEAU Pascale, pharmacien, biologiste coresponsable
6. CROIX Pascale, médecin, biologiste coresponsable
7. DUBAR Carole , pharmacien, biologiste coresponsable
8. FAUCHERON Frédérique, pharmacien, biologiste coresponsable
9. GASCON Alexandre, médecin, biologiste cores ponsable
10. GHOLIZADEH Ganje Jacinthe, médecin, biologiste coresponsable
11. GUTSMUTH Caroline, médecin, biologiste coresponsable
12. LACROIX Olivier, pharmacien, biologiste coresponsable
13. NICOLAS -VULLIERME Gilles, pharmacien, biologiste coresponsable
14. RENOUARD Catheri ne, pharmacien, biologiste coresponsable
15. RETE Florence, pharmacien, biologiste coresponsable
16. ROLAND François, médecin, biologiste coresponsable
17. SAAB Najwa, pharmacien, biologiste coresponsable
18. SCHUTTLER -VILLA Christine, médecin, biologiste coresponsable
19. SOULARD Michel, vétérinaire, biologiste coresponsable
20. SOULIE Emmanuel, pharmacien, biologiste coresponsable
21. TERRASSE Béatrice, pharmacien, biologiste coresponsable
22. VIEILLEFOND Vincent, pharmacien, biologiste coresponsable
23. WIDMER Marion, pharmacien, biologist e coresponsable

24. ABRAMOVICI Sarah, pharmacien, biologiste médical
25. AMSELLEM Marie Agnès, pharmacien, biologiste médical
26. ARABI DERKAWI Riad, médecin, biologiste médical
27. BAAZIA Yazid médecin, biologiste médical
28. BERDUGO EVA, pharmacien, biologiste médical
29. BELLARA Yacine, pharmacien, biologiste médical
30. BOULIGAND -RADU Irina, médecin, biologiste médical
31. BOUTEKEDJIRET Tewfik médecin, biologiste médical
32. CAO Hong -Duc, pharmacien, biologiste médical
33. CHOUKROUN Valérie, pharmacien, biologiste médical
34. CONRATH Aline, pharmacien, biologiste -médical
35. GALON Annie, pharmacien, biologiste médical
36. GOUAREF Zoheir, médecin, biologiste médical Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 20
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37. GUEDJ Freddy, médecin, biologiste médical
38. KULSKI Philippe, médecin, biologiste médical , praticien qualifié en AMP
39. KULSKI Olivier, médecin, biologiste médical exerçant à temps partiel , praticien
qualifié en AMP
40. LEVY -AMSELLEM Muriel, pharmacien, biologiste médical
41. NEDJAR Claire, médecin, biologiste médical
42. POHL Régine, pharmacien, biologiste médical
43. RISSE Solveig, pharmacien, biologiste médical
44. SAID DELATTRE Ophélie, pharmacien, biologiste médical
45. SCHEIFF Christian, médecin, biologiste médical
46. SEBBAGH Déborah, médecin, biologiste médical
47. STIBBE Annie, pharmacien, biologiste médical
48. TAIEB Lorène, médecin, biologiste médical
49. YOUS FI Amina, pharmacien, biologiste médical
50. ZEITOUN Thierry, médecin, biologiste médical
51. BRETON Jean -Marc, pharmacien, biologiste médical
52. CELESTE Emilie, pharmacien, biologiste médical
53. EVRARD Bénédicte, pharmacien, biologiste médical
54. CREZE Jean -Claude, pharma cien, biologiste médical
55. RIVIERE Isabelle, pharmacien, biologiste médical
56. LE BOURHIS Anne -Sophie, pharmacien, biologiste médical
57. GOIN -BARSALON Cécile, pharmacien biologiste médical
58. ROUBACHE Jean -François, pharmacien, biologiste médical
59. SAMAK Jérémy, pharm acien, biologiste médical
60. ECHAABI Al Khansaa, pharmacien, biologiste médical , praticien qualifiée en AMP
61. KLEIN Emmanuelle, pharmacien, biologiste médical
62. SEZIONALE BASILICATO Edouard, médecin, biologiste médical , praticien qualifié en
AMP
63. LECLERC Thierry, pharmacien, biologiste médical
64. BECQUET Valérie, pharmacien, biologiste médical , praticien qualifiée en AMP
65. EL KOUBI Maryse, pharmacien, biologiste médical
66. ZANA Bruno, médecin, biologiste médical
67. VERGER Sylvie, pharmacien, biologiste médical
68. MATHERON -MOY J eanne, pharmacien, biologiste médical
69. PROST Juliette, médecin, biologiste médical
70. LARIBI Abderrahmane, pharmacien, biologiste médical
71. LECLERCQ Sandrine, pharmacien, biologiste médical
72. BELLEST Laurent, pharmacien, biologiste médical
73. HAMDANE Mustapha, médeci n, biologiste médical
74. KARA MOSTEPHA KHELIL Ali, médecin, biologiste médical
75. VISSEAUX -DELANNOY Claire, pharmacien, biologiste médical
76. KETATNI Héla, pharmacien, biologiste médical
77. BELMILOUDI Emmanuelle, pharmacien , biologiste médical
78. BILLIAUX Aline, pharmacien, biologiste médical
79. AUBRY -DAMON Hélène, médecin, biologiste médical, exerçant au moins à mi -
temps
80. CHAMPION Danièle, pharmacien, biologiste médical, exerçant au moins à mi -
temps
81. ELKESLASSI Jacques, médecin, biologiste médical , exerçant au moins à mi -
temps

82. MARCON -PERNOT Patricia , pharmacien, biologiste médical salariée , à temps
partiel à raison de 0 .2 ETP
83. SAGE Catherine, pharmacien, biologiste médical salariée

La répartition du capital social du laboratoire de biologie médicale « BPO -BIOEPINE » est la
suivante :
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 21
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Associés Actions
ordinaires Actions de
Préférence
A Actions de
Préférence
B Capital
social en % Droits de
vote Droits de
vote en %
ABRAMOVICI Sarah 1 0 0 0,00% 1 0,00%
AMSELLEM Marie
Agnès 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ARABI DERKAWI Riad 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BAAZAI Yazid 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BEGUIER Lise 0 0 222 0,28% 222 0,28%
BELLARA Yacine 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BERDUGO Eva 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BERIA Sophie 0 0 6 926 8,58% 6 926 8,58%
BIBAS Martine 1 0 2 0,00% 3 0,00%
BOUCHET Thierry 782 0 4 894 7,04% 5 676 7,04%
BOULIGAND RADU Irina 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BOUTEKEDJIRET
Tewfik 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BRETEAU Pascale 1 0 2 0,00% 3 0,00%
BRETON Jean Marc 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CAO Hong Duc 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CELESTE Emilie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CHOUKROUN Valérie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CONRATH Aline 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CREZE Jean -Claude 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CROIX Pascale 0 0 594 0,74% 594 0,74%
DUBAR Carole 0 0 2 626 3,25% 2 626 3,25%
EVRARD Bénédicte 1 0 2 0,00% 3 0,00%
FAUCHERON
Frédérique 0 0 980 1,21% 980 1,21%
GALLON Annie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
GASCON Alexandre 1 0 2 0,00% 3 0,00%
GHOLIZADEH GANJE
Jacinthe 0 0 296 0,37% 296 0,37%
GOUAREF Zoheir 1 0 0 0,00% 1 0,00%
GUEDJ Freddy 1 0 0 0,00% 1 0,00%
GUTSMUTH Caroline 0 0 5 190 6,43% 5 190 6,43%
KULSKI Olivier 1 0 2 0,00% 3 0,00%
KULSKI Philippe 1 0 2 0,00% 3 0,00%
LACROIX Olivier 0 0 2 034 2,52% 2 034 2,52%
LEVY AMSELLEM
Murielle 1 0 0 0,00% 1 0,00%
NEDJAR Claire 1 0 0 0,00% 1 0,00%
NICOLAS VULLIERME
Gilles 1 0 2 0,00% 3 0,00% Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 22
17 / 18
POHL Régine 1 0 0 0,00% 1 0,00%
RENOUARD Catherine 1 0 2 0,00% 3 0,00%
RETE Florence 0 0 1 484 1,84% 1 484 1,84%
RIVIERE Isabelle 1 0 0 0,00% 1 0,00%
RISSE Solveig 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ROLAND François 0 0 10 478 12,99% 10
478 12,99%
SAAB Najwa 1 0 2 0,00% 3 0,00%
SAID Ophélie 1 0 2 0,00% 3 0,00%
SCHEIFF Christian 1 0 0 0,00% 1 0,00%
SCHUTTLER VILLA
Christine 0 0 296 0,37% 296 0,37%
SEBBAGH Déborah 1 0 0 0,00% 1 0,00%
SOULARD Michel 1 0 2 0,00% 3 0,00%
SOULIE Emmanuelle 1 0 2 0,00% 3 0,00%
STIBBE Annie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
TAIEB Lorène 1 0 0 0,00% 1 0,00%
TERRASSE Béatrice 0 0 2 670 3,31% 2 670 3,31%
VIEILLEFOND Vincent 0 0 780 0,97% 780 0,97%
WIDMER Marion 0 0 262 0,32% 262 0,32%
YOUSFI Amina 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ZEITOUN Thierry 1 0 0 0,00% 1 0,00%
LE BOURHIS Anne -
Sophie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BARSALON Cécile 1 0 0 0,00% 1 0,00%
SAMAK Jérémy 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ROUBACHE Jean -
François 1 0 0 0,00% 1 0,00%
KLEIN Emmanuelle 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ECHAABI Al Khansaa 1 0 0 0,00% 1 0,00%
LECLERC Thierry 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BECQUET Valérie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
EL KOUBI Maryse 1 0 0 0,00% 1 0,00%
SEZIONALE
BASILICATO Edouard 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ZANA Bruno 1 0 0 0,00% 1 0,00%
VERGER Sylvie 1 0 0 0,00% 1 0,00%
MATHERON -MOY
Jeanne 1 0 0 0,00% 1 0,00%
PROST Juliette 1 0 507 0,63% 508 0,63%
LARIBI Abderrahmane 1 0 0 0,00% 1 0,00%
HAMDANE Mustapha 1 0 0 0,00% 1 0,00%
LECLERCQ Sandrine 1 0 0 0,00% 1 0,00% Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 23
18 / 18
BELLEST Laurent 1 0 0 0,00% 1 0,00%
KARA MOSTEFA
KHELIL Ali 1 0 0 0,00% 1 0,00%
VISSEAUX Claire 1 0 0 0,00% 1 0,00%
KETATNI Héla 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BELMILOUDI
Emmanuelle 1 0 0 0,00% 1 0,00%
BILLIAUX Aline 1 0 0 0,00% 1 0,00%
AUBRY -DAMON Hélène 1 0 0 0,00% 1 0,00%
CHAMPION Danièle 1 0 0 0,00% 1 0,00%
ELKESLASSY Jacques 1 0 0 0,00% 1 0,00%
Sous -total Associés
Professionnels
Internes 848 0 40 263 50,96% 41 111 50,96%
SELAS "BIO -LAM LCD" 19 697 19 869 4 49,05% 39 570 49,05%
Sous -total Associés
Professionnels
Externes 19 697 19 869 4 49,05% 39 570 49,05%
Total 20 545 19 869 40 267 100% 80 681 100%


ARTICLE 2e: L'arrêté n° DOS2021 -4839 en date du 30 novembre 2021 portant autorisation de
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi -sites « BPO BIOEPINE » est abrogé
à compter de la réalisation effective des opérations susvisées .

ARTICLE 3e : Un recours contentieux contre le présent acte de déclaration peut être formé auprès du T ribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de sa notification pour
les intéressés ou de sa publication pour les tiers.

ARTICLE 4e : Le directeur du pôle Efficience de l'Agence régionale de sa nté d'Ile -de-France est chargé de
l'exécution du présent a cte de déclaration qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la préfecture de la région Ile -de-France.


Fait à Saint Denis , le 9 avril 2024

Pour le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
d'Ile-de-France,


Le directeur du pôle Efficience






Fabien PÉRUS
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-04-09-00005 - Acte de déclaration n° DOS □ 2024 / 765 portant modification du
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites « BPO-BIOEPINE » sis, 13-15 rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 24