2026-06-01 RAA spécial CABINET du 01 juin 2026

Préfecture des Hauts-de-Seine – 01 juin 2026

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Nom 2026-06-01 RAA spécial CABINET du 01 juin 2026
Administration ID pref92
Administration Préfecture des Hauts-de-Seine
Date 01 juin 2026
URL https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/28946/199579/file/2026-06-01%20RAA%20sp%C3%A9cial%20CABINET%20du%2001%20juin%202026.pdf
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Date de modification du PDF 01 juin 2026 à 15:52:07
Vu pour la première fois le 02 juin 2026 à 18:22:39
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
RECUEILDESACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PRÉFET
N° Spécial 01 juin 2026
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN° Spécial Cabinet du 01 juin 2026SOMMAIREArrêtés Dates CABINET DU PRÉFET PagesCAB/BRE Arrêté préfectoral conférant l'honorariatN°2026-395 21.05.2026 a Monsieur Yves REVILLON 3CAB/BRE Arrêté préfectoral conférant l'honorariatN°2026-396 | 2109-2026 |; Monsieur Henri VINCENT
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PREFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral Cabinet/ BRE n°2026-395 du 9 | MA) 2025conférant l'honorariat à Monsieur Yves RÉVILLON
Le Préfet des Hauts-de-SeineChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,Vu la demande d'honorariat en date du 11 mai 2026 formulée par Monsieur PierreCROSNIER LECONTE exerçant en qualité de Maire de Bois-Colombes pour l'intéresséMonsieur Yves REVILLON, ancien Maire de Bois-Colombes,Considérant la durée des mandats exercés par Monsieur Yves RÉVILLON au sein duconseil municipal de Bois-Colombes en qualité de Maire de 1995 à 2026,Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°L'honorariat est conféré à Monsieur Yves REVILLON, ancien Maire de Bois-Colombes.ARTICLE 2Le Directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée al'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Hauts-de-Seine.
Nanterre, le [31 Maj 2095
Alexandre BRUGERE

| |PREFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral Cabinet/ BRE n°2026-396 du 2? | MA! 2925conférant l'honorariat à Monsieur Henri VINCENT
Le Préfet des Hauts-de-SeineChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,Vu la demande d'honorariat en date du 11 mai 2026 formulée par Monsieur PierreCROSNIER LECONTE exerçant en qualité de Maire de Bois-Colombes pour l'intéresséMonsieur Henri VINCENT, ancien Adjoint au Maire de Bois-Colombes,Considérant la durée des mandats exercés par Monsieur Henri VINCENT au sein duconseil municipal de Bois-Colombes en qualité d'Adjoint au Maire de 1995 à 2026,Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°L'honorariat est conféré à Monsieur Henri VINCENT, ancien Adjoint au Maire de Bois-Colombes.ARTICLE 2Le Directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée al'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 9 | MAI 2025
Alexandre BRUGE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDUPREFET DES HAUTS-DE-SEINEISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser a:PREFET DES HAUTS-DE-SEINESecrétariat généralSecrétariat général aux affaires départementales167/177, Avenue Joliot Curie92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfectureAdresse Internet : https://wwwhauts-de-seine.gouv.fr/Directeur de la publication :Alexandre BRUGÈREPRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
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PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CedexCourriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.frStandard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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