| Nom | recueil-14-2026-464-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
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| Administration | Préfecture du Calvados |
| Date | 23 octobre 2026 |
| URL | https://www.calvados.gouv.fr/contenu/telechargement/32854/236833/file/recueil-14-2026-464-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 21 octobre 2026 à 16:44:41 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 23 octobre 2026 à 20:43:19 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2026-464
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
Préfecture du Calvados / BREC
14-2026-10-19-00006 - Arrêté honorariat Duval (1 page) Page 3
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Préfecture du Calvados
14-2026-10-19-00006
Arrêté honorariat Duval
Préfecture du Calvados - 14-2026-10-19-00006 - Arrêté honorariat Duval 3
PREFET Cabinet
Bureau de la représentation de l'État et de la
DU CALVADOS communication
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRETÉ PORTANT NOMINATION DE MONSIEUR ERIC DUVAL COMME MAIRE
HONORAIRE DE LA COMMUNE DE CESNY AUX VIGNES
LE PRÉFET DU CALVADOS,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU l'article L.2122-35 du code général des collectivités territoriales ;
VU la demande présentée le 09 octobre 2026 par Monsieur Christian Callejas, maire de Cesny
aux Vignes ;
CONSIDERANT que Monsieur Eric Duval a été adjoint au maire de la commune de Cesny aux
Vignes de 2006 a 2010, puis maire de 2010 à 2026 ;
SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRETE :
ARTICLE 1° :
Monsieur Eric Duval, ancien adjoint au maire puis maire de la commune de Cesny aux Vignes, est
nommé maire honoraire.
ARTICLE 2 :
Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté.
notifiée à l'intéressé et publiée au recueil des actes administratifs de |
copie de cet arrêté sera
réfecture.
Fait à Caen, le 19 octobre 2026
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