PRÉFET
DE L'ISÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°38-2026-049
PUBLIÉ LE 26 JANVIER 2026
Sommaire
38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction des Relations avec les
Collectivités et de la Citoyenneté - Bureau du Conseil et du Contrôle de
Légalité
38-2026-01-23-00007 - Arrêté interpréfectoral portant transfert de
compétence "ski alpin et remontées mécaniques" aux communes
membres de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (7
pages) Page 3
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38_Pref_Préfecture de l'Isère
38-2026-01-23-00007
Arrêté interpréfectoral portant transfert de
compétence "ski alpin et remontées
mécaniques" aux communes membres de la
communauté de communes Coeur de
Chartreuse
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mécaniques" aux communes membres de la communauté de communes Coeur de Chartreuse 3
ExPRÉFÈTEDE L'ISEREL'z'berte'LgalitéFraternité
ExPRÉFÈTEDE LA SAVOIELibertéÉgaliréFratermité
Direction des relations avec les collectivités
et la citoyenneté
Bureau du conseil et du contrôle de légalité
ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL n°38-2026-01-23-00007
PORTANT TRANSFERT DE COMPÉTENCE « SKI ALPIN ET REMONTÉES
MÉCANIQUES » AUX COMMUNES MEMBRES
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
LA PRÉFÈTE DE L'ISÈRE
Chevalière de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite
LA PRÉFÈTE DE LA SAVOIE,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, sa cinquième partie relative à la coopération
locale, et notamment son article L.5211-17-1 ;
VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de la préfète de l'Isère, Madame Catherine
SEGUIN ;
VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de la préfète de la Savoie, Madame Vanina
NICOLI ;
VU l'arrêté inter-préfectoral modifié le n°2013107-0018 du 17 avril 2013 instituant la communauté de
communes Cœur de chartreuse ;
VU l'arrêté inter-préfectoral n°38-2016-10-26-004 du 26 octobre 2016 transférant la compétence
«  Ski Alpin et remontées mécaniques » à la communauté de communes Cœur de Chartreuse ;
VU l'arrêté inter-préfectoral n°38-2018-07-16-027 du 17 juillet 2018 portant extension des
compétences de la communauté de communes Cœur de Chartreuse ;
VU les statuts de la communauté de communes Cœur de Chartreuse
VU la délibération de la communauté de communes Cœur de Chartreuse du 25 novembre 2025
approuvant, d'une part, la restitution «  Ski Alpin et remontées mécaniques  » aux communes
membres de la communauté de communes Cœur de Chartreuse à compter du 1 er
avril 2026  et
d'autre part, la modification des statuts de la communauté de communes de Cœur de Chartreuse ;
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mécaniques" aux communes membres de la communauté de communes Coeur de Chartreuse 4
VU les délibérations des conseils municipaux suivants, favorables d'une part, au transfert de
compétence « Ski Alpin et remontées mécaniques » aux communes membres de la communauté de
communes Cœur de Chartreuse à compter du 1 er
avril 2026  et d'autre part, la modification des
statuts de la communauté de communes de Coeur de Chartreuse ;
• Entremont-le-Vieux ………………………………………………….……..….. le 27 novembre 2025
• Saint-Pierre-de-Chartreuse ………………………………………………... le 1er
décembre 2025
• Saint-Pierre-d'Entremont (38) …………………………………………..... le 4 décembre 2025
• Corbel …………………………………………………………………………….……….. le 5 décembre 2025
• Saint-Franc ………………………………………………………………………….….. le 5 décembre 2025
• Saint-Pierre-de-Genebroz ………………………………………………..….. le 6 décembre 2025
• Saint-Pierre-d'Entremont (73)………………………………………………. le 8 décembre 2025
• Saint-Thibaud-de-Couz …………………………………………………...….. le 9 décembre 2025
• Saint-Laurent-du-Pont ………………………………………………………... le 10 décembre 2025
• Saint-Joseph-de-Rivières ………………………….…………………….…... le 11 décembre 2025
• Miribel-les-Echelles ………..……….……………………….…………….…... le 15 décembre 2025
• Entre-Deux-Guiers ……………………………….……………………………... le 17 décembre 2025
• Saint-Jean-de-Couz …………………………………………………………...... le 17 décembre 2025
• Saint-Christophe-la-Grotte ………………………………………..…….….….. le 12 janvier 2026
• Saint-Christophe-sur-Guiers ………………………….……………....…..….. le 13 janvier 2026
• La Bauche………………………………………………………………………………………le 16 janvier 2026
CONSIDÉRANT que la majorité qualifiée requise par l'article L. 5211-17-1 général des collectivités
territoriales est atteinte ;
SUR proposition des secrétaires généraux des préfectures de l'Isère et de la Savoie ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er

La compétence « Ski Alpin et remontées mécaniques » est transférée aux communes membres de la
communauté de communes Cœur de Chartreuse à compter du 1er
avril 2026.
ARTICLE 2
Les statuts modifiés de la communauté de communes de Cœur de Chartreuse, annexés au présent
arrêté, se substituent aux anciens.
ARTICLE 3
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté :
• Les Secrétaires généraux des préfectures de l'Isère et de la Savoie ;
• La Présidente de la communauté de communes Cœur de Chartreuse ;
• Les Maires des communes membres de la communauté de communes Cœur de Charteuse
Il sera publié au recueil des actes administratifs des préfectures de l'Isère et de la Savoie. Un
exemplaire sera adressé à la présidente de la communauté de communes Cœur de Chartreuse, au
directeur départemental des finances publiques de l'Isère, et sous son couvert, aux comptables des
collectivités territoriales intéressées.
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ARTICLE 4
Dans les deux mois, à compter de la date de notification ou de publication de la présente décision,
les recours suivants peuvent être introduits :
• un recours administratif : un recours gracieux auprès du Préfet de l'Isère (12 place Verdun CS
71946 – 38021 Grenoble Cédex 1) ou un recours hiérarchique, auprès du ministre de
l'Intérieur (Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques – Cabinet – Bureau des
polices administratives – Place Beauvau – 75800 Paris Cédex 08) ;
• ou encore un recours contentieux, précédé ou non d'un des recours administratifs précités
auprès du tribunal administratif de Grenoble par voie postale (2 place de Verdun – 38 000
Grenoble) ou via l'application «  télérecours citoyens » accessible sur le site internet
www.telerecours.fr.
A Grenoble, le 23 janvier 2026
Pour la Préfète et par délégation,
Le Secrétaire général
Signé
Mahamadou DIARRA
A Chambéry, le 23 janvier 2026
Pour la Préfète et par délégation,
Le Secrétaire Général
Signé
Julien PAILHERE
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STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNESCCEUR DE CHARTREUSE%CŒUR DE CHARTREUSECOMMUNAUTÉ DE COMMUNLES
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArticle 1* : CONSTITUTION ET DÉNOMINATIONIl est constitué entre les communes de LA BAUCHE, CORBEL, LES ÉCHELLES, ENTRE-DEUX-GUIERS, ENTREMONTLE VIEUX, MIRIBEL LES ECHELLES, SAINT CHRISTOPHE LA GROTTE, SAINT CHRISTOPHE SUR GUIERS, SAINTFRANC, SAINT JEAN DE COUZ, SAINT JOSEPH DE RIVIERE, SAINT LAURENT DU PONT, SAINT PIERRED'ENTREMONT (Isère), SAINT PIERRE D'ENTREMONT (Savoie), SAINT PIERRE DE CHARTREUSE, SAINT PIERRE DEGENEBROZ et SAINT THIBAUD DE COUZ une communauté de communes dénommée "communauté decommunes Cœur de Chartreuse".Article 2 : OBJET DE LA COMMUNAUTÉLa communauté a pour objet d'associer ces 17 communes et leur population au sein d'un espace de solidaritéen vue d'élaborer et de conduire ensemble un projet commun d'aménagement et de développement durabledu territoire Cœur de Chartreuse.La communauté défend les intérêts communs de ces 17 communes dans tous les domaines qui relèvent de sescompétences et les représente auprès des pouvoirs publics nationaux, régionaux, départementaux et desétablissements publics intercommunaux.La communauté est porteuse d'une capacité d'expérimentation et d'innovation au bénéfice du territoire Cœurde Chartreuse.Dans ce but, les communes membres ont décidé de confier à la communauté l'exercice des compétencessuivantes :
A. AU TITRE DES COMPÉTENCES OBLIGATOIRESA.1 Aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma decohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenantlieu et carte communale- Élaboration et mise en œuvre d'un schéma de cohérence territoriale- Réalisation de Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) d'intérêt communautaire- Mise en œuvre d'une consultance architecturale à l'échelle communautaire- Soutien aux dynamiques collectives de gestion de l'espace en matière agricole et forestière- Elaboration et mise en œuvre de PLU, documents d'urbanisme en tenant lieu et cartescommunales.
A.2 Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création,aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire,artisanale, touristique, politique locale du commerce et soutien aux activités commercialesd'intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CVUF DE CHARTRIUST . D Chortreuse- Guiers JEIBO ENTRLDEUX GUERS
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A.3 Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimiléso Déchets:- Collecte, traitement et valorisation des déchets des ménages et des déchets- Construction, aménagement et gestion de déchetteries- Sensibilisation au tri et à la valorisation des déchets ménagers et des déchetsd'activités- Eliminationdes décharges et des dépôts sauvagesA.4 Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyageA.5 GEMAPI- entreprendre l'étude, l'exécution et l'exploitation de tous travaux, actions, ouvrages ouinstallations présentant un caractère d'intérét général ou d'urgence, et visant à :1°- I'aménagement de bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique,2°- Fentretien et Faménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris lesaccès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau5°- la défense contre les inondations et contre la mer8°- la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zoneshumides ainsi que des formations boisées riveraines.
B. AU TITRE DES COMPÉTENCES OPTIONNELLESB.1 Protection et mise en valeur de I'environnement, le cas échéant dans le cadre de schémasdépartementauxet soutien aux actionsde maitrisede la demande d'énergieo Préservation et valorisation des sites naturels- _ Aménagement et gestion du Cirque de Saint-Même et autres sites naturels d'intérêtcommunautaireB.2 Politiquedu logementet du cadre de vieo Habitat et logement- Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat- Etude et réalisation d'opérations programmées d'amélioration et de réhabilitationde I'habitat ou d'autres procédures de même nature- Conduite d'actions de sensibilisation et de conseils en matière d'amélioration deslogements, d'accessibilité et d'économies d'énergieo Transports et déplacements- _ Réflexion, animation et expérimentation sur les modes de déplacementB.3 Action sociale d'intérêt communautaire- — En matière de petite enfance, d'enfance et de jeunesseo Construction, réhabilitation et extension de locaux d'accueil de la petite enfance (0-6 ans) etparticipation au fonctionnement des structures associatives gestionnaireso Organisation et gestion du "Bébébus"Organisation et gestion du Relais Assistantes Maternelles (RAM) communautaireo Développement de l'accueil de loisirs, de l'animation socio-éducative, de la formation et deFinformation à destination des jeunes de moins de 25 ans sur le territoire communautaire
O
C. AU TITRE DES COMPETENCES FACULTATIVES- Soutien technique et financier aux activités et événements sportifs et culturels d'intérétcommunautaire- _ Aménagement, gestion et entretien de la station-service à Saint-Plerre d'Entremont (Savoie)- Construction, entretien et gestion d'équipement sportifs de la zone sportive attenante à SaintPierre d'Entremont (38 et 73)- _ Aménagement et entretien de la salle Notre-Dame à Saint Plerre d'Entremont (73)
COMMUNAUTÉ OE COMMUNES COUE DE CHARTEEUSE . D Charrouse-Guiers J8380 ENTRLDEUX GUERS
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- Reéseaux et services locaux de communications électroniques au sens de l'article L 1425-1 duCode général des collectivités territoriales- L'animation et la concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondationainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiquesdans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifèrecorrespondant à une unité hydrographique conformément à Fitem 12 de l'article L211-7 duCode de I'environnement.- Tourismeo Aménagement, développement et gestion de la zone nordique des Entremontso Ameénagement et entretien des sentiers de randonnées inscrits aux plansdépartementaux des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)o Aménagement, entretien et balisage des circuits raquettes° Ameniement et entretien de la via ferrata de Roche Veyrand
- Assainissement non collectifo Gestion d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) communautaireo Soutien à la maitrise d'ouvrage privée pour la mise aux normes des installationsd'assainissement individuel ainsi que pour les opérations de vidange et de curage desouvrages- En matiéred'. ureo Acquisition de terrains et construction, rénovation ou acquisition de batimentspermettant de préserver les activités agricoles et de favoriser I'installation de nouveauxexploitantso Gestion des actifs immobilisés affectés à la Coopérative Laitiere de Chartreuseo Soutien aux dynamiques collectives de modernisation et de diversification desexploitations agricoleso Soutien aux circuits courts locaux et à la promotion des produits agricoles issus duterritoire communautaire- En matière de forêt et de filière boiso Gestionde la plateforme "bois" de Saint Thibaud de Couzo Soutien aux dynamiques collectives contribuant à exploiter, transformer et valoriser lesbois produits en Chartreuse- Patrimoineo Protection et valorisation du patrimoine communautaire. Sont d'ores et déjà d'intérêtcommunautaire : le Château de Montbel, la Tour de l'inferneto ... Animation d'une démarche de mise en valeur du petit patrimoine, les communs restantsmaitres d'ouvrage des travauxArticle 3 : SIÈGELe siège de la communauté de communes est fixé Zone Industrielle Chartreuse-Guiers 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS.Article 4 : DURÉELa communauté de communes Cœur de Chartreuse est instituée pour une durée illimitée.
COMMUNAUTÉ OE COMMUNES COIUR DE CHARTEEUSE . L Chartrouse-Guiers J8IB0 ENTRLDEUX GUERS
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CHAPITRE2 : FONCTIONNEMENTArticle 1 : COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRELa communauté de communes est administrée par un conseil constitué de 36 membres désignés par lesassemblées des communes membres selon la règle ci-dessous :- LaBauche- Corbel- Les Echelles- Entre Deux Guiers- Entremont le Vieux- Miribel les Echelles- Saint Christophe la Grotte- Saint Christophe sur Guiers- Saint Franc- Saint Jean de Couz- Saint Joseph de Rivière- _ Saint Laurent du Pont- _ Saint Plerre d'Entremont (Isère)- _ Saint Plerre d'Entremont (Savoie)- — Saint Pierre de Chartreuse- _ Saint Pierre de Genebroz- Saint Thibaud de Couz
N HN H HVODUHHNHUUN UU U H+ =
Les communes ayant 1 délégué pourront désigner 1 représentant suppléant.Article 2 : FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉLe conseil communautaire règle par délibérations les affaires relevant de la compétence de la communauté. Leconseil communautaire peut déléguer une partie de ses attributions au Président et/ou aux Vice-Présidents.Article 3 : BUREAULe Bureau communautaire est composé du Président et d'un ou plusieurs Vice-Presidents. Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par le conseil communautaire, sans que ce nombre puisse excéder 30% del'effectif de celui-ci.Le mandat des membres du Bureau prend fin en même temps que celui des délégués du conseilcommunautaire.CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS FINANCIÈRESArticle 1 : RÉGIME FISCALLe régime fiscal adopté est celui de la fiscalité professionnelle unique.Article 2 : RESSOURCES DE LA COMMUNAUTÉLes ressources de la communauté de communes comprennent:- _ Les revenus des biens, meubles et immeubles de la Communauté- _ Le produit des impôts, redevances et contributions correspondant aux services assurés- Les subventions, dotations, emprunts, les dons et les legs
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GUP DE CHARTREUST . 2 Chartrouse-Guiers JEIBO ENTRLDEUX GUERS
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