PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-705
PUBLIÉ LE 12 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2024-11-12-00002 - Arrêté portant sur le directoire modifiant la liste
nominative des membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux
de Paris (2 pages) Page 3
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-11-08-00015 - Arrêté n ° 2024-01633 modifiant l'arrêté
n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste annuelle d'aptitude du
personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les
risques d'incendie et de panique à Paris et dans les départements
des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er
janvier au 31 décembre 2024 (2 pages) Page 6
75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture
administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris à l'occasion du
Forum sur la paix le 11 novembre 2024
(4 pages) Page 9
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-11-12-00002
Arrêté portant sur le directoire modifiant la liste
nominative des membres du directoire de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-11-12-00002 - Arrêté portant sur le directoire modifiant la liste nominative des
membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE


Le directeur général de
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Vu le code de la santé publique et notamment les ar ticles L6143-7-5, D6143-35-1, D.6143-35-2, D. 6143- 35-3 et R.
6147-3 du code de la santé publique,
Vu les propositions conjointes du président-directe ur général de l'INSERM, des présidents des universi tés d'Ile-de-
France comportant une UFRM et du président de la co nférence des doyens d'Île-de-France - comité de coo rdination
des études médicales relatives au vice-président en charge de la recherche, formulées par courrier en date du 4 février
2020,
Vu les propositions conjointes du président de la c ommission médicale d'établissement et du président de la
conférence des doyens d'Île-de-France - comité de c oordination des études médicales, formulées par cou rrier en date
du 16 Février 2024,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis re spectivement
le 16 Février 2024 et le 27 Février 2024,
Le conseil de surveillance informé,
A R R E T E
ARTICLE 1 er : la liste nominative des membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris est fixé e
comme suit :
Membres avec voix délibérative :
 M. Nicolas REVEL, directeur général de l'AP-HP, pré sident du directoire,
 M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commission m édicale d'établissement, premier vice-président du
directoire, chargé des affaires médicales,
 M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du direct oire, Doyen UFR de Médecine, Sorbonne Université,
 M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
 M. Loïc MORVAN, coordonnateur général des soins de l'AP-HP,
 Mme le Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitalière, v ice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
 M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commiss ion médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universit aires Paris Seine-Saint-Denis,
 Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitali er universitaire AP-HP. Sorbonne Université,
 Mme Laëtitia BUFFET, directrice générale adjointe,
Membres avec voix consultative :
 Mme Edith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospital ier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires He nri
Mondor,
 M. le Pr. Bahram BODAGHI, président de la commissio n médicale d'établissement locale du Groupe hospita lier
universitaire AP-HP. Sorbonne Université
 Mme le Pr. Nathalie CHARNAUX, doyenne UFR de Médeci ne, Université Sorbonne Paris Nord,
 Madame le Pr.Anne COUVELARD, présidente de la commi ssion médicale d'établissement locale du Groupe
hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université Pa ris Cité,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-11-12-00002 - Arrêté portant sur le directoire modifiant la liste nominative des
membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 4
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE

 Madame Hélène GILARDI, Directrice par intérim du Gr oupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Universi té
Paris Cité,
 M. le Pr.Vianney DESCROIX, Médecine Bucco-dentaire Hôpital Pitié-Salpêtrière
 Mme Bénédicte ISABEY, directrice du Groupe hospital ier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Pa ris
Seine-Saint-Denis,
 M. Didier FRANDJI, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
 M. le Pr. Bertrand GODEAU, président de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
 Mme le Dr Sonia DELAPORTE-CERCEAU, Anesthésiologie Réanimation -Hôpital Armand Trousseau -
 M. le Pr. Marc HUMBERT, doyen UFR de Médecine, Univ ersité Paris Saclay,
 M. le Pr. Loïc JOSSERAN, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yv elines,
 Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l' hôpital Cochin AP-HP
 M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitali er universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
 M. le Pr. Xavier MARIETTE, président de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
 Mme Nathalie NION, cadre supérieur de santé de Dépa rtement Médico-Universitaire,
AP-HP. Sorbonne Université
 M. le Dr. David OSMAN, médecin coordonnateur de la gestion des risques liés aux soins à l'hôpital Bicê tre
 M. le Pr. Yann PARC, chef du service chirurgie géné rale et digestive à l'hôpital St Antoine,
 M.le Pr. Etienne GAYAT, Directeur général adjoint,
 Mme le Pr. Claire POYART, présidente de la commissi on médicale d'établissement locale du Groupe hospit alier
universitaire AP-HP. Centre-Université Paris Cité,
 M. le Pr. Matthieu RESCHE-RIGON, doyen de la facult é de santé, Université Paris Cité
 Mme le Pr. Sabine SARNACKI, doyenne UFR de Médecine , Université Paris Cité
 M. Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpi tal Avicenne AP-HP
 M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine , Université Paris Est Créteil.



ARTICLE 2 : L'arrêté n°75-2024-660 du 17 Octobre 2024 modif ié est abrogé.




Fait à Paris, le 12 Novembre 2024
Signé par
Le directeur général
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-11-12-00002 - Arrêté portant sur le directoire modifiant la liste nominative des
membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 5
Préfecture de Police
75-2024-11-08-00015
Arrêté n ° 2024-01633 modifiant l'arrêté
n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste
annuelle d'aptitude du personnel apte à exercer
dans le domaine de la prévention contre les
risques d'incendie et de panique à Paris et dans
les départements des Hauts-de-Seine, de la
Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er
janvier au 31 décembre 2024
Préfecture de Police - 75-2024-11-08-00015 - Arrêté n ° 2024-01633 modifiant l'arrêté n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste
annuelle d'aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d'incendie et de panique à Paris
et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20246
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéG

Cabinet du préfet
arrêté n ° 2024-01633
modifiant l'arrêté n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste annuelle d'aptitude du
personnel apte à exercer dans le domaine de la prév ention contre les risques d'incendie et de
panique à Paris et dans les départements des Hauts- de-Seine, de la Seine-Saint-Denis
et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2024
Le préfet de police,
VU l'arrêté n° 2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste annuelle d'aptitude du personnel apte à
exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d'incendie et de panique à Paris et dans
les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Sa int-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31
décembre 2024 ;
VU l'arrêté n° 2024-00564 du 02 mai 2024 modifiant l' arrêté n° 2024-00143 du 05 février 2024 fixant
la liste annuelle d'aptitude du personnel apte à ex ercer dans le domaine de la prévention contre les
risques d'incendie et de panique à Paris et dans le s départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-
Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2024 ;
VU l'arrêté n° 2024-01131 du 30 juillet 2024 modifian t l'arrêté n° 2024-00143 du 05 février 2024 fixant
la liste annuelle d'aptitude du personnel apte à ex ercer dans le domaine de la prévention contre les
risques d'incendie et de panique à Paris et dans le s départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-
Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2024 ;
SUR proposition du général commandant la brigade de sa peurs-pompiers de Paris,
ARRETE
Article 1 er
La liste nominative, fixée par l'arrêté n° 2024-001 43 du 05 février 2024 susvisé, est ainsi modifiée :
Les noms suivants sont retirés :
Les noms suivants sont ajoutés :
Nom Prénom Formation
Préventionniste
GUILLON Julien PRV2
MAU Cyril PRV2
1Préfecture de Police - 75-2024-11-08-00015 - Arrêté n ° 2024-01633 modifiant l'arrêté n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste
annuelle d'aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d'incendie et de panique à Paris
et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20247
Article 2
Le général commandant la brigade de sapeurs-pompier s de Paris est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié aux recueils des act es administratifs des départements de Paris, des
Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d e-Marne.
Fait à Paris, le 08 novembre 2024
Signé, pour le préfet de police,
La préfète, directrice de cabinet,
Magali CHARBONNEAUNom Prénom Formation
Responsable départemental de la prévention
GUILLON Julien PRV3
MAU Cyril PRV3
Préventionniste
ANCEL Hector PRV2
BRUNET Vincent PRV2
GROSSIN Jérôme PRV2
JOURNEAUX Victor PRV2
KANIA Anaïs PRV2
MARTINE Gauthier PRV2
PAUGAM Yohann PRV2
RASTOUL Julien PRV2
STEPHANIT Alexis PRV2
TIBBAL Vincent PRV2
VALANTIN-DUROZOI Coline PRV2
Recherche des circonstances et causes d'incendie
BORTZMEYER Willy RCCI
2Préfecture de Police - 75-2024-11-08-00015 - Arrêté n ° 2024-01633 modifiant l'arrêté n°2024-00143 du 05 février 2024 fixant la liste
annuelle d'aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d'incendie et de panique à Paris
et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 20248
Préfecture de Police
75-2024-11-09-00002
Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture
administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre
2024
Préfecture de Police - 75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre 2024 9
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéAtLe
G
CABINET DU PREFET
Arrêté n° 2024-01638
portant fermeture administrative des Terrasses du T rocadéro à Paris à l'occasion du
Forum sur la paix le 11 novembre 2024
Le préfet de police,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code pénal ;
Vu le code des relations entre le public et l'admin istration ;
Vu code de la sécurité intérieure, notamment son ar ticle L. 122-1 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié r elatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements,
notamment son article 72 ;
Vu l'arrêté n° 2024-01608 du 6 novembre 2024 instit uant un périmètre de protection
et différentes mesures de police applicables à Pari s à l'occasion du Forum sur la paix le
11 novembre 2024 ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laure nt NUNEZ, préfet, coordonnateur
national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, a été nommé préfet de
police ;
Vu le courrier adressé le 6 novembre 2024 à Mme Jos iane TORDJMAN et M. Serge
TORDJMAN ;
Considérant que, en application des articles L.122- 1 du code de sécurité intérieure et
72 du décret n°2024-374 du 29 avril 2004 susvisé, l e préfet de police a la charge de
l'ordre public à Paris, notamment la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens ;
Considérant que se tiendra le 11 novembre 2024 au T héâtre de Chaillot à Paris la 7ème é
dition du Forum sur la paix ; que le président de la République, plusieurs memb res du
gouvernement et plusieurs chefs d'Etats et de gouve rnements étrangers seront
présents à cette occasion ; que les Terrasses du Trocadéro se situent dans un
périmètre au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont encadrés le 11
novembre 2024 ; que dans le contexte international particulièreme nt tendu, la
présence des flux de clients est de nature à créer un risque pour la sécurité du Forum
sur la Paix ;
ARRETE :
N° 2024-01638Préfecture de Police - 75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre 2024 10
Article 1er – Les Terrasses du Trocadéro, situées 17 place du Trocadéro et du 11
Novembre à Paris 16ème sont fermées toute la journée du 11 novembre 2024.
Article 2 – La préfète, directrice du cabinet du préfet de p olice, le directeur de l'ordre
public et de la circulation et la directrice de la sécurité de proximité de
l'agglomération parisienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté, qui sera notifié à Mme Josiane T ORDJMAN et M. Serge TORDJMAN
ou à toute personne les représentant, publié au rec ueil des actes administratifs du
département de Paris et consultable sur le site int ernet de la préfecture de police
(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).
Fait à Paris, le 9 novembre 2024
SIGNÉ
Laurent NUÑEZ
N° 2024-01638Préfecture de Police - 75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre 2024 11
Annexe de l'arrêté n° 2024-1638 du 9 novembre 2024
VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________
Si vous estimez devoir contester le présent arrêté, il vous est possible, dans
un délai de deux mois à compter de la date de sa pu blication au recueil des actes
administratifs du département de Paris :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente
décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de l'arrêté contesté.
Le recours CONTENTIEUX, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente
décision, doit également être écrit et exposer votr e argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou
HIERARCHIQUE dans un délai de deux mois à compter d e la réception de votre
recours par l'administration, votre demande devra ê tre considérée comme rejetée
(décision implicite de rejet).
En cas de rejet des recours GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contenti eux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.
N° 2024-01638Préfecture de Police - 75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre 2024 12
N° 2024-01638Préfecture de Police - 75-2024-11-09-00002 - Arrêté n° 2024-01638 portant fermeture administrative des Terrasses du Trocadéro à Paris
à l'occasion du Forum sur la paix le 11 novembre 2024 13