RAA N° 43 du 1er février 2024

Préfecture des Yvelines – 01 février 2024

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Nom RAA N° 43 du 1er février 2024
Administration ID pref78
Administration Préfecture des Yvelines
Date 01 février 2024
URL https://www.yvelines.gouv.fr/contenu/telechargement/31371/201695/file/recueil-78-2024-043-recueil-des-actes-administratifs.pdf
Date de création du PDF 01 février 2024 à 18:12:09
Date de modification du PDF 01 février 2024 à 18:12:42
Vu pour la première fois le 06 septembre 2025 à 01:29:35
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PREFECTURE
DES YVELINES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°78-2024-043
PUBLIÉ LE 1 FÉVRIER 2024
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
78-2023-01-26-00013 - Arrêté portant nomination du Docteur Jean-Michel
DUQUESNE, Médecin généraliste agréé dans le département des Yvelines
jusqu'au 1er Juin 2024, date de l'expiration de l'arrêté préfectoral du 9
septembre 2021. (1 page) Page 3
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Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
78-2023-01-26-00013
Arrêté portant nomination du Docteur
Jean-Michel DUQUESNE, Médecin généraliste
agréé dans le département des Yvelines jusqu'au
1er Juin 2024, date de l'expiration de l'arrêté
préfectoral du 9 septembre 2021.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2023-01-26-00013 - Arrêté portant nomination du Docteur
Jean-Michel DUQUESNE, Médecin généraliste agréé dans le département des Yvelines jusqu'au 1er Juin 2024, date de l'expiration de
l'arrêté préfectoral du 9 septembre 2021.
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PREFETDES YVELINESL'iberte'EgalitéFraternité iARRETE N°DIRECTION DEPARTEMENTALE Le Préfet des YvelinesDE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES Officier de la légion d'honneur,SOLIDARITÉS Commandeur de l'ordre national dumérite
VU le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés ;VU l'arrété préfectoral du 09 septembre 2021, fixant la liste des médecins agréésdans le département des Yvelines, pour une période de trois ans à compter du 1"juin 2021 ;VU le courrier du Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Yvelines ;VU l'avis émis par I'Union des Syndicats Médicaux des Yvelines ;VU l'avis de Monsieur le Directeur Départemental ;Sur la proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines ;ARRÊTEArticle 1 : Est nommé médecin agréé dans le département des Yvelines jusqu'au 1%juin 2024, date de l'expiration de l'arrêté préfectoral du 09 septembre 2021 susvisé :Docteur Jean-Michel DUQUESNEMédecin GénéralisteSDIS des Yvelines7800 VERSAILLES
Article 2: Monsieur le Secrétaire Général et Monsieur le Directeur Départementalsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Montigny le bretonneux° 26 jan 2024Le Préfet,P/Le préfet et par délégationLe Dirécteur Dé rî;..Ür_æntal de |Du Travai és Solicaritegs des
DDETS 34 Avenue du centre 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2023-01-26-00013 - Arrêté portant nomination du Docteur
Jean-Michel DUQUESNE, Médecin généraliste agréé dans le département des Yvelines jusqu'au 1er Juin 2024, date de l'expiration de
l'arrêté préfectoral du 9 septembre 2021.
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