PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°62-2026-012
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2026
Sommaire
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil /
62-2025-12-29-00031 - Décisions du Directeur du Centre Hospitalier de
l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer (64 pages) Page 3
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Centre hospitalier de l'arrondissement de
Montreuil
62-2025-12-29-00031
Décisions du Directeur du Centre Hospitalier de
l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2025-12-29-00031 - Décisions du Directeur du Centre Hospitalier de
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| Al | | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER —de l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2025-205Relative à la prorogation de la chefferie de Pôle PsychiatrieLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur François DUPRIEZ en qualité de Chef de PôlePsychiatrie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois, soitjusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur François DUPRIEZ continue d'exercer lesfonctions de Chef de Pôle Psychiatrie dans les mêmes conditions que celles prévues par la décisioninitiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, versée mensuellement selonles modalités fixées par arrêté.Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
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- A M DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIER — —de l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2025-206Relativeà la prorogation dela chefferie de Pôle ChirurgieLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,
DECIDEArticle1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Karim HABI en qualité de Chef de Pôle Chirurgie,arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1°mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Karim HABI continue d'exercer les fonctionsde Chef de Pôle Chirurgie dans les mêmes conditions que celles prévues par la décision initiale,notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, versée mensuellement selon lesmodalités fixées par arrêté.Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME, Le Directeur,
Jea ilippe KAHN
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ly A | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDÉCISION N° 2025-207elativeà la prorogation de la chefferie de Pôle ences RéanimationLe Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu lArrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu Farrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement et du Docteur Matthieu PECQUET en qualitéde Vice-Président de la CommissionMédicale d'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,
DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Chef de PôleUrgences Réanimation, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Jean-Philippe KAHN continue d'exercer lesfonctions de Chef de Pôle Urgences Réanimation dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée a l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 29 décembre 2025
Le Vice-Président de CME,à Directeur,PL
PECQUET -ait
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) + A M DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION N° 2025-208Relative à la prorogation de la chefferie de Pôle Hébergement Gériatrie HandiLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Nadou LAWSON BOEMIGAN en qualité de Chefde Pôle Hébergement Gériatrie Handicap, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pourune durée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Nadou LAWSON BOEMIGAN continued'exercer les fonctions de Chef de Pôle Hébergement Gériatrie Handicap dans les mêmes conditionsque celles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire defonction, versée mensuellement selon les modalités fixées par arrêté.Article3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
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| DIRECTION GENERALEHAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerDECISION Né 2025-209Relative a la prorogation de la chefferie de Pôle Mére-EnfantLe Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Dominique PARMENTIER en qualité de Chefde Pôle Mère-Enfant, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Dominique PARMENTIER continued'exercer les fonctions de Chef de Pôle Mère-Enfant dans les mêmes conditions que celles prévues parla décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang du Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jean i AHN
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| Al | DIRECTION GENERALECENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Relative à la prorogation dela chefferiede Pôle MédeciLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1, D.6146-1 et R.6146-3,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités deversement de l'indemnité de fonction des chefs de pôles,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu la décision n° 2016-41 fixant l'organisation structurelle interne des pôles,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Philippe VANDERMOLEN en qualité de Chefde Pôle Médecine, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Philippe VANDERMOLEN continued'exercer les fonctions de Chef de Pôle Médecine dans les mêmes conditions que celles prévues parla décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 5il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
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LaLe Président de CME,
Jea ippe KAHN
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HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2025-211Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé, :Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Pôle MédecineDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Amar AOUAKLI en qualité de Chef de Servicede Cancérologie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois,soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Amar AQUAKLI continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Cancérologie dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jea ippe KAHNa
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HAMCENTRE HOSPITALIER DIRECTION GENERALEde l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
DECISION N° 2025-212Relative a la prorogation de la chefferie de servicede l'Hôpital de Jour et des Consultatio rneLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hépital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Pôle MédecineDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Amar AOUAKLI en qualité de Chef de Servicede l'Hôpital de Jour et des Consultations externes, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, estprorogée pour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Amar AOUAKLI continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de l'Hôpital de Jour et des Consultations externes dans les mêmesconditions que celles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnitéforfaitaire de fonction, versée mensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
an-Philippe KAHN
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DECISION N°2025-213Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de ja Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Péle MédecineDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Kamélia ASSOUS en qualité de Cheffe deService des Soins Médicaux et de Réadaptation, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogéepour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Kamélia ASSOUS continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service des Soins Médicaux et de Réadaptation dans les mêmes conditions quecelles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction,versée mensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5I! peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jeañi-Philippe KAHN
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DECISION N° 2025-214de la ch e de serviced'Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 'plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Dominique PARMENTIER, Chef de Pôle Mère-Enfant ;DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Jacques BOULINGUEZ en qualité de Chef deService d'Orthogénie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Jacques BOULINGUEZ continue d'exercerles fonctions de Chef de Service d'Orthogénie dans les mémes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la periodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME, Le Directeur,
édri
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DECISION N° 2025-218Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif a la commission médicale d'établissement auréglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Olivier BRABANT en qualité de Chef de Serviced'imagerie médicale, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Olivier BRABANT continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service d'imagerie médicale dans les mémes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
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Jea ilippe KAHN
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DECISIO 2025-216fferiedLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Karim HABI, Chef de Pole Chirurgie ;DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur VALENTIN DJADJA en qualité de Chef deService de Chirurgie Urologique, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une duréede deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur VALENTIN DJADJA continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Chirurgie Vasculaire dans les mêmes conditions que celles prévuespar la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME, Le Directeur,
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DECISION N° 2025-2T7ation de la chefferie de serviceLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur François DUPRIEZ en qualité de Chef deService de Psychiatrie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur François DUPRIEZ continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Psychiatrie dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuii-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
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DECISION N° 2025-218Relative à la proro | ri ervi armacieLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Bernard FORGET en qualité de Chef de Servicede Pharmacie, arrivée a échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois,soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Bernard FORGET continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Pharmacie dans les mémes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME, irecteur,
édric PONTON
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DECISION N° 2025-21:9Relativeà la prorogation laLe Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de |'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Bernard FORGET en qualité de Chef de Servicede Stérilisation, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois,soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Bernard FORGET continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Stérilisation dans les mêmes conditions que celles prévues par iadécision initiale, notamment en ce qui concerne lindemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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DECISION N° 2025-220ation de la chefferiede service de CourtLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hdpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Pôle Médecine ;DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Charlotte GERARD en qualité de Cheffe deService de Court Séjour Gériatrique, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour unedurée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Charlotte GERARD continue d'exercer lesfonctions de Chef de Court Séjour Gériatrique dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5 -ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
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DECISION N° 2025-221Relative a la prorogation de la chefferie de serviceChirurgie Orthopédique et Tra ologique par intériLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l''Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Karim HABI, Chef de Pole Chirurgie,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Karim HABI en qualité de Chef de Service deChirurgie Orthopédique et Traumatologique par intérim, arrivée a échéance le 31 décembre 2025, estprorogée pour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1% mars 2026.Article2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Karim HABI continue d'exercer les fonctionsde Chef de Service de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique par intérim dans les mémesconditions que celles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnitéforfaitaire de fonction, versée mensuellement selon les modalités fixées par arrété.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jean-Philippe KAHN
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webN° 2025-222Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pdles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé, _Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Karim HABI en qualité de Chef de Service deChirurgie Vasculaire, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1 mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Karim HABI continue d'exercer les fonctionsde Chef de Service de Chirurgie Vasculaire dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
Article 3
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerLes autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5I! peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Pré sident de CME,
Jea
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DECISION N° 2025-228Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu PArrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel. de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, a compter du 12juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Karim HABI, Chef de Pôle Chirurgie ;DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Vincent HACCART en qualité de Chef de Servicede Chirurgie Digestive et Bariatique, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour unedurée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Vincent HACCART continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Chirurgie Digestive et Bariatique dans les mêmes conditions que cellesprévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
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DECISION N° 2025-224Relativeà la pror i e Ja chefferie de service RéanimationLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé parla confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Jean-Philippe KAHN, Chef de Pôle Urgences Réanimation ;DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Camille JOANNON en qualité de Cheffe deservice Réanimation, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Camille JOANNON continue d'exercer lesfonctions de Cheffe de service Réanimation dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Directeur,
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DECISIONNS 2025-225 —Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de lindemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu lélection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Jean-Philippe KAHN qualité de Chef de Servicedes Urgences, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois,soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Jean-Philippe KAHN continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service des Urgences dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Vice-Président de CME, a
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DECISION N° 2025-226Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Anitha KESSAVANE en qualité de Cheffe deService d'Anesthésie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Anitha KESSAVANE continue d'exercer lesfonctions de Cheffe de Service d'Anesthésie dans les mêmes conditions que celles prévues par ladécision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
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Jean-Philippe KA
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DECISION ae 2025-227Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou medico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Nadou LAWSON BOEMIGAN en qualité deCheffe de Service de l'Unité de Soins Longue Durée, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, estprorogée pour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Nadou LAWSON BOEMIGAN continued'exercer les fonctions de Cheffe de Service de l'Unité de Soins Longue Durée dans les mêmesconditions que celles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnitéforfaitaire de fonction, versée mensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil - 62-2025-12-29-00031 - Décisions du Directeur du Centre Hospitalier de
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jea ilippe KAHN
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DECISION N° 2025-228Le Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Margaux MERCIER en qualité de Cheffe del'Equipe Mobile de Soins Palliatifs, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour unedurée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Margaux MERCIER continue d'exercer lesfonctions de Chef de l'Equipe Mobile de Soins Palliatifs dans les mêmes conditions que celles prévuespar la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée a |'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut étre formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois 4 compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jear-Phitippe KAHN
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DECISION N° 2025-229rn i la chefferie deLe Directeur du Centre Hospitalier de Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hépital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et a lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de lindemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Matthieu PECQUET en qualité de Chef deService de Biologie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1& mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Matthieu PECQUET continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Biologie dans les mêmes conditions que celles prévues par la décisioninitiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, versée mensuellement selonles modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
Jea#-Philippe KAHN
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Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de lnasmpité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Péle MédecineDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Nicolas ROBIN en qualité de Chef de Servicede Médecine Polyvalente, arrivée a échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée dedeux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Nicolas ROBIN continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service de Médecine Polyvalente dans les mêmes conditions que celles prévuespar la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
J hilippe KAHN
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DECISION N° 2025-231elativeà la prorogation de la cheff:Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hépital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pdles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Ariski TALEB en qualité de Chef de Serviced'Information Médicale, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deuxmois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Ariski TALEB continue d'exercer lesfonctions de Chef de Service d'Information Médicale dans les mêmes conditions que celles prévues parla décision initiale, notamment en ce qui concerne lindemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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HAMCENTRE HOSPITALIERde l'arrondissement de Montreuil-sur-MerArticle 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5ll peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
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Jean/Pfilippe KAHN
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DECISION àN° 2025-282Relative a la prorogation¢Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hépital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur proposition et avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Pôle MédecineDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Madame le Docteur Julie THEBERT en qualité de Cheffe de serviceDiabétologie Endocrinologie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée dedeux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Madame le Docteur Julie THEBERT continue d'exercer lesfonctions de Cheffe de service Diabétologie Endocrinologie dans les mêmes conditions que cellesprévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressée.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
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DECISION N° 2025-233ion de la chefferie de servielative a la prorogation de lacLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Philippe VANDERMOLEN en qualité de Chefde Service de Gastroentérologie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une duréede deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Philippe VANDERMOLEN continued'exercer les fonctions de Chef de Service de Gastroentérologie dans les mêmes conditions que cellesprévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, verséemensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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DECISIONN° 2025-234Relative à la prorogation de la chefferie de service de GynécologieLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Sur avis et proposition du Docteur Dominique PARMENTIER, Chef de péle Mére-enfantDECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Ali HAMZA en qualité de Chef de Service deGynécologie, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour une durée de deux mois, soitjusqu'au 1°7 mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Ali HAMZA continue d'exercer les fonctionsde Chef de Service de gynécologie dans les mêmes conditions que celles prévues par la décisioninitiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire de fonction, versée mensuellement selonles modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,A
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4 Jean-Philippe KAHN
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DECISION N°2025-235Le Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrêté du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'avis du Docteur Philippe VANDERMOLEN, Chef de Pôle Médecine,Vu la convention de mise à disposition du Professeur Laurent LEBORGNE, PUPH Chef de service del'Unité de Soins Intensif de Cardiologie du CHU d'Amiens,
DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Professeur Laurent LEBORGNE en qualité de Chef deService de Cardiologie par intérim arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogée pour unedurée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2li percevra à ce titre, une indemnité forfaitaire de fonction versée mensuellement, dont le montant et lesmodalités sont fixés par arrêté.
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Article 3I! peut être mis, fin dans l'intérêt du service, aux fonctions de Chef de Service, par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement, après avis du Chef de Pôle ousur proposition de ce dernier.Article 4La présente décision sera notifiée à l'intéresse.Article 5Tout recours contentieux contre la présente décision pourra être exercé devant le Tribunal Administratifde Lille dans un délai de 2 mois à compter sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,f// —f a
" Jean-Philippe KAHN Cédric PQ
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DECISION N° 2025-237Relative a la prorogation de responsable des unités fonctionnelles : ELSA, CHA et CSAPALe Directeur du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil-sur-Mer,Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.6146-1-1 et R.6146-4 et R.6146-5, D.6146-5-1,Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de I'hépital et relative aux patients, a la santéet aux territoires,Vu la Loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification,Vu le Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dansles établissements de santé,Vu le Décret n°2016-291 du 11 mars 2016 relatif à la commission médicale d'établissement aurèglement intérieur et aux fonctions de chefs de services et de responsables de départements, unitésfonctionnelles ou structures internes des établissements publics de santé,Vu le Décret n°2021-675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à lamédicalisation des décisions à l'hôpital,Vu le Décret n° 2021-676 du 27 mai 2021 relatif aux attributions des présidents de commission médicalede groupement et de commission médicale d'établissement,Vu le Décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021 créant une indemnité de fonction pour les chefs deservice au sein des établissements publics de santé,Vu l'Arrété du 4 novembre 2021 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité defonction de chef de service au sein des établissements publics de santé,Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 23 mai 2024 plaçantMonsieur Cédric PONTON, en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur desCentres Hospitaliers de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer et d'Hesdin, à compter du 12 juin 2024,Vu l'élection du Docteur Jean-Philippe KAHN en qualité de Président de la Commission Médicaled'Etablissement le 16 octobre 2025,Vu l'avis du Docteur François DUPRIEZ, Chef de Pôle Psychiatrie.DECIDEArticle 1La décision portant nomination de Monsieur le Docteur Nicolas PETY en qualité de responsable desunités fonctionnelles : ELSA, CHA et CSAPA, arrivée à échéance le 31 décembre 2025, est prorogéepour une durée de deux mois, soit jusqu'au 1° mars 2026.Article 2Pendant la durée de cette prorogation, Monsieur le Docteur Nicolas PETY continue d'exercer lesfonctions de responsable des unités fonctionnelles : ELSA, CHA et CSAPA dans les mêmes conditionsque celles prévues par la décision initiale, notamment en ce qui concerne l'indemnité forfaitaire defonction, versée mensuellement selon les modalités fixées par arrêté.
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Article 3Les autres dispositions de la décision initiale demeurent inchangées et applicables pendant la périodede prorogation.Article 4La présente décision est prise d'un commun accord entre le Directeur et le Président de la CommissionMédicale d'Etablissement.Article 5Il peut être mis fin dans l'intérêt du service aux fonctions de chef de pôle par décision conjointe duDirecteur et du Président de la Commission Médicale d'Etablissement.Article 6La présente décision sera notifiée à l'intéressé.Article 7Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé devant le Tribunal administratif deLille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Rang-du-Fliers, le 29 décembre 2025
Le Président de CME,
f4 ——/ ri =f ii —_—/ À ——/ APE :
~ Jean-Philippe KAHN
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