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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 11 décembre 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 décembre 2025
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SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2025-02 DU 5 DÉCEMBRE 2025 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS
SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU
31 MARS 2026
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 DÉCEMBRE 2025 PORTANT AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE CARRIÈRE
DE SABLONS ET DE CALCAIRES SOCIÉTÉ CARRIERES CHOUVET COMMUNE DE MOUCHY-LE-CHÂTEL
ARRÊTÉ D'APPROBATION DU PROJET D'OUVRAGE DU 18 NOVEMBRE 2025 CRÉATION D'UN NOUVEAU
POSTE RTE-ENEDIS 400 000/225 000/20 000 VOLTS "MARGOT" ET DE SON RACCORDEMENT PAR UNE
ENTRÉE EN COUPURE SUR LA LIGNE À 400 000 VOLTS ARGOEUVES - TERRIER 1 SUR LA COMMUNE DE
BONNEUIL-LES-EAUX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 4 DÉCEMBRE 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION
DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE FORMATION "SITES ET
PAYSAGES"
ARRÊTÉ DU 4 DÉCEMBRE 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION
DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE FORMATION "CARRIÈRES"
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 DÉCEMBRE 2025 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN TRAIN ROUTIER
TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE LIANCOURT DU 14/12/2025 POUR LE SPECTACLE DE NOËL DE LA
COMMUNE
ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 2025 DE RETRAIT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA
CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ LLJ
FORMATIONS/EXPRESS PERMIS COMPIÈGNE CENTRE 60200 COMPIÈGNE
ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 2025 PORTANT AGRÉMENT D'UN GARDIEN DE FOURRIÈRE POUR AUTOMOBILES
MONSIEUR FRÉDÉRIC MOUTON GARAGE MOUTON REMORQUAGE CLERMONTOIS À FITZ-JAMES
AGRÉMENT N°60-2025-05
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE MONTIERS