PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2026-133
PUBLIÉ LE 16 JUIN 2026
Sommaire
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2026-06-12-00148 - Arrêté agrément garde chasse BARBIER Alain (2
pages) Page 3
Sous-préfecture de Pontarlier /
25-2026-06-08-00007 - AP médaille musicales et chorales CLAUZEL
Cédric (2 pages) Page 6
25-2026-06-08-00006 - AP médaille musicales et chorales GRILLOT
Angélique (2 pages) Page 9
25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 (6 pages) Page 12
2
Préfecture du Doubs
25-2026-06-12-00148
Arrêté agrément garde chasse BARBIER Alain
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-12-00148 - Arrêté agrément garde chasse BARBIER Alain 3
PREFET CabinetDU DOUBS Direction des SécuritésLiberté x A = .Égalité Pole Polices AdministrativesFraternité
ER Arrêté N° Lportant agrément aux missions de garde particulier
Le préfet du DoubsChevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le Code de Procédure Pénale, notamment ses articles 29, 29-1 et R.15-33-24 à R.15-33-29-2VU le décret n° 2006-1100 du 30/8/2006 relatif aux gardes particuliers assermentés ;VU l'arrêté du 30/08/2006 relatif à la formation des gardes particuliers et a la carte d'agré-ment;VU le Code de l'Environnement, notamment son article R.428-25;VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination du préfet du Doubs - M. BASTILLE Rémi ;VU l'arrêté n° 25-2026-01-22-00002 du 22 janvier 2026 portant délégation de signature à MmeJennifer ROUSSELLE, sous-préfète, directrice du cabinet;VU la commission délivrée par M. le président de l'AICA Lavans-Pessans à M. Alain BARBIERlaquelle il confie la surveillance de ses droits de chasse ;VU l'arrêté d'aptitude technique de M. Alain BARBIER;Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet du Doubs,ARRETE
Article 1°: M. Alain BARBIER, né le 20/11/1954 à Besançon (25), est agréé en qualité de garde-chasse particulier 'pour constater tous les délits et contraventions relatifs à la chasse, prévuspar le code de l'environnement qui portent préjudice aux droits de chasse de |' AICA Lavans-Pessans représentée par son président, sur le territoire des communes de Lavans-Quingey,Pessans et Cessey.Article 2 : Le présent agrément est délivré pour une durée de cing ans.
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANCON CedexTél : 03 81 25 10 96Mél : armelle.courty@doubs.gouv.fr 1/2
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-12-00148 - Arrêté agrément garde chasse BARBIER Alain 4
CabinetDirection des SécuritésPôle Polices Administratives
Article 3: Dans l'exercice de ses fonctions, M. Alain BARBIER, doit être porteur en perma-nence du présent arrêté ou de sa carte d'agrément qui doivent être présentés a toute per-sonne qui en fait la demande.Article 4: Le présent agrément doit être retourné sans délai à la préfecture en cas de cessa-tion de fonctions, que celle-ci résulte de l'initiative du garde particulier, de son employeur oude la perte des droits du commettant.Article 5 : Le présent arrêté peut être contesté selon les voies de recours et dans les délaissuivants:- Un recours gracieux adressé au pôle polices administratives, direction des sécurités de lapréfecture du Doubs;- un recours hiérarchique adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur - DLPAJ- Place Beauvau— 75800 PARIS cedex 08.- un recours contentieux peut être formé devant le tribunal administratif de Besançon - 30,rue Charles Nodier - 25000 BESANCON. Le tribunal administratif peut être saisi par l'applica-tion informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.Le recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2ème mois sui-vant la date de notification de la décision contestée (ou bien du 2ème mois suivant la date durejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).Il devra être joint impérativement à l'appui du recours un copie de la décision contestée et, lecas échéant, tout document utile à l'instruction de la requête.L'exercice d'un recours administratif ou d'un recours juridictionnel ne suspend pasl'exécution de la décision administrative contestée.Article 6: La directrice de cabinet du préfet du Doubs est chargée de l'application du présentarrêté qui sera notifié à M. Alain BARBIER, sous couvert du commettant et publié au recueildes actes administratifs.
Besançon, le 42 JUIN 2026Pour le Préfet et par délégationF e, Directrice du Cabinet
8 bis, rue Charles Nodier25035 BESANÇON Cedex 2/2
Préfecture du Doubs - 25-2026-06-12-00148 - Arrêté agrément garde chasse BARBIER Alain 5
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2026-06-08-00007
AP médaille musicales et chorales CLAUZEL
Cédric
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00007 - AP médaille musicales et chorales CLAUZEL Cédric 6
=nPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Préfecture du Doubs
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° 25-2026-06-08-00007 du 08 juin 2026
portant attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 3 août 2020 relatif à la médaille d'honneur des sociétés musicales et
chorales ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2020 relatif aux pièces constitutives des dossiers de demande de la
médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;
VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,
secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 portant délégation de signature à
Mme Nathalie VALLEIX, Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs ;
VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet de
Pontarlier ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 portant délégation de signature à
M. Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de Pontarlier ;
SUR proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/2
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00007 - AP médaille musicales et chorales CLAUZEL Cédric 7
Sous-Préfecture de Pontarlier
A R R Ê T E
Article 1 er
 : La médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales est attribuée, au
titre de la promotion du 14 juillet 2026, à M. CLAUZEL Cédric demeurant à
PONT DE ROIDE – VERMONDANS (25).
Article 2 : La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de la
notification de la présente décision ou de sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 3 : Madame la Secrétaire Générale et Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de
Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs du Doubs.
Fait à Besançon, le 08 juin 2026
Le Préfet,
Signé
Rémi BASTILLE
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/2
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00007 - AP médaille musicales et chorales CLAUZEL Cédric 8
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2026-06-08-00006
AP médaille musicales et chorales GRILLOT
Angélique
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00006 - AP médaille musicales et chorales GRILLOT Angélique 9
=nPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Préfecture du Doubs
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° 25-2026-06-08-00006 du 08 juin 2026
portant attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 3 août 2020 relatif à la médaille d'honneur des sociétés musicales et
chorales ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2020 relatif aux pièces constitutives des dossiers de demande de la
médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;
VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,
secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 portant délégation de signature à
Mme Nathalie VALLEIX, Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs ;
VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet de
Pontarlier ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 portant délégation de signature à
M. Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de Pontarlier ;
SUR proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/2
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00006 - AP médaille musicales et chorales GRILLOT Angélique 10
Sous-Préfecture de Pontarlier
A R R Ê T E
Article 1 er
 : La médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales est attribuée, au titre de
la promotion du 14 juillet 2026, à Mme GRILLOT Angélique demeurant à
DAMPRICHARD (25).
Article 2 : La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de la
notification de la présente décision ou de sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 3 : Madame la Secrétaire Générale et Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de
Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs du Doubs.
Fait à Besançon, le 08 juin 2026
Le Préfet,
Signé
Rémi BASTILLE
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/2
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-08-00006 - AP médaille musicales et chorales GRILLOT Angélique 11
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2026-06-09-00004
Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 12
=nPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° 25-2026-06-09-00004 du 9 juin 2026
accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'Honneur Agricole ;
VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médaille
d'Honneur Agricole ;
VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets, à décerner les médailles d'Honneur
Agricoles ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du
Doubs ;
VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,
Secrétaire Générale de la préfecture du Doubs, Sous-Préfète de Besançon ;
VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de
Pontarlier ;
À l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 ;
Sur proposition de M. le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
A R R Ê T E
Article 1 er : La médaille d'Honneur Agricole ARGENT est décernée à :
- Madame BEVALOT Alexandra
Assistante de service social, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 13
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CHESSEL Virginie
Manageuse stratégique, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur CHOULET Patrick
Mécanicien agricole, PANOPACK, BART
- Madame DA COSTA Rose-Marie
Assistante rh, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur FOUSSEREAU Kevin
Conseiller patrimonial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame GOUSSARD Florence
Responsable des ressources humaines, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame GUILLAUME Ludivine
Conseillère commerciale particuliers, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame JACQUIN Marie-Pierre
Secrétaire assistante, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES
AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame JANOD Patricia
Responsable comptabilité fiscalité, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE
COMTE, BESANCON
- Monsieur LECLERC Sylvain
Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur LENTZ Mathieu
Conseiller clientèle, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 14
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MADELINE Ivan
Conseiller en gestion de patrimoine, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Monsieur PALU Francis
Responsable gestion relation client, LABOR INTERPROF ANALYSE LAITIERE,
RIOZ
- Madame PRÉLY Aurélie
Conseillère commerciale spécialisée acps, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Monsieur RENZ Mathieu
Conseiller commercial des particuliers, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame TURLIN Karine
Responsable recherche et développement, EUROSERUM, PORT-SUR-SAONE
Article 2 : La médaille d'honneur agricole Vermeil est décernée à :
- Madame BOUGAULT Delphine
Analyste qualifiée, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur CHOGNARD Alain
Animateur technico-commercial, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame COIN Karine
Gestionnaire de ressources humaines, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE
COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 15
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DA COSTA Rose-Marie
Assistante rh, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame DEMOLY Sophie
Conseillère en prévention, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur DESCHAMPS Sylvain
Animateur épargne, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame JACQUIN Marie-Pierre
Secrétaire assistante, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES
AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame JANOD Patricia
Responsable comptabilité fiscalité, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE
COMTE, BESANCON
- Monsieur MADELINE Ivan
Conseiller en gestion de patrimoine, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame TURLIN Karine
Responsable recherche et développement, EUROSERUM, PORT-SUR-SAONE
- Monsieur VOLET Christophe
Responsable délégué de pôle de proximité, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
Article 3 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :
- Monsieur BAPICOT Stéphan
Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur BARTHELET Eric
Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 16
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur FLENET Gilles
Conseiller commercial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame JACQUIN Marie-Pierre
Secrétaire assistante, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES
AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame LATHUILLE Valerie
Employée crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame TURLIN Karine
Responsable recherche et développement, EUROSERUM, PORT-SUR-SAONE
- Madame VALLET Sandrine
Chargée d'accueil, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur VIENNET Vincent
Conseiller commercial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
Article 4 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernée à :
- Monsieur JUIF Pascal
Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame RIGAL Patricia
Conseillère commerciale particuliers, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame TRONCIN Catherine
Agente de recouvrement, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 17
Sous-Préfecture de Pontarlier
Article 5 : La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de la
notification de la présente décision ou de sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 6 : Mme la Secrétaire Générale de la préfecture du Doubs et M. le Sous-Préfet de
l'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le 9 juin 2026
Le Préfet,
Signé
Rémi BASTILLE
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/6
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2026-06-09-00004 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2026 18