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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 juin 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 juin 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 24 JUIN 2024 PORTANT RÈGLEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE DE
DIEUDONNÉ
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. ALEXANDRE HAMADI
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MME MATHILDE MICHON
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. FABIEN MULLER
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. CHRISTOPHE DUBUISSON
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. AIME M'BENGUE
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. PETER LEDENT
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 JUIN 2024 DÉLIVRANT L'HOMOLOGATION DU PLAN ANNUEL DE
RÉPARTITION DES PRÉLÈVEMENTS À L'ORGANISME UNIQUE DE GESTION COLLECTIVE SUR LE BASSIN
DE L'ARONDE POUR L'ANNÉE 2024
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202405-01-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE DÉPOSE ET REPOSE D'UN PMV AU PR 70+700 SENS LILLE PARIS DE
L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET AU 2 AOÛT 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202406-03-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION PENDANT LA FERMETURE DE L'AIR DE REPOS DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE SITUÉE AU PR
61+500 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 POUR INTERVENTION SUR LE PYLÔNE PAR ORANGE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202406-02-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES SANITAIRES DE L'AIRE DE ROBERVAL OUEST
SITUÉE AU PR 53+794 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE COMPRISE ENTRE
LA SIGNATURE DE L'ARRÊTÉ ET LE 30 AOÛT 2024
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2024-02 DU 20 JUIN 2024 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS
SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET
AU 31 DÉCEMBRE 2024