BOUCHES-DU-
RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°13-2025-343
PUBLIÉ LE 12 NOVEMBRE 2025
Sommaire
DDETS 13 /
13-2025-11-12-00010 - Récépissé de déclaration au titre des Services
à la Personne au bénéfice de Madame LESPRIT Soubeyrane en
qualité d'entrepreneur individuel, situé 16 Rue du Docteur Mascle -
13160 CHATEAURENARD (2 pages) Page 3
Préfecture des Bouches-du-Rhone / Cabinet
13-2025-11-05-00020 - arrêté préfectoral n°000681 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 24
septembre 2025 (1 page) Page 6
13-2025-11-05-00021 - arrêté préfectoral n°000682 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 17 juillet
2025 (1 page) Page 8
13-2025-11-05-00022 - arrêté préfectoral n°000683 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 20 février
2025 (1 page) Page 10
13-2025-11-05-00023 - arrêté préfectoral n°000684 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental
des Bouches-du-Rhône des secouristes français - Croix Blanche le 14 mai
2025 (1 page) Page 12
13-2025-11-05-00024 - arrêté préfectoral n°000692 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental
des Bouches-du-Rhône des secouristes français - Croix Blanche le 7 juin
2025 (1 page) Page 14
2
DDETS 13
13-2025-11-12-00010
Récépissé de déclaration au titre des Services à
la Personne au bénéfice de Madame LESPRIT
Soubeyrane en qualité d'entrepreneur individuel,
situé 16 Rue du Docteur Mascle - 13160
CHATEAURENARD
DDETS 13 - 13-2025-11-12-00010 - Récépissé de déclaration au titre des Services à la Personne au bénéfice de Madame LESPRIT
Soubeyrane en qualité d'entrepreneur individuel, situé 16 Rue du Docteur Mascle - 13160 CHATEAURENARD 3
EnPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité

Direction Départementale
de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
des Bouches du Rhône
Pôle Économie Emploi Entreprises
Département Insertion Professionnelle
Récépissé de déclaration n°
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP930183389
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à
R.7232-22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5,
Le préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Préfet de la Zone de Défense et
de Sécurité Sud, Préfet des Bouches-du-Rhône,
CONSTATE
Qu'une déclaration d'activités de Services à la Personne a été déposée auprès de la
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités des Bouches-du-
Rhône le, 6 novembre 2025 par Madame LESPRIT Soubeyrane en qualité
d'entrepreneur individuel, situé 16 Rue du Docteur Mascle - 13160 CHATEAURENARD
et enregistré sous le N° SAP930183389 pour les activités suivantes en mode
prestataire :
• Entretien de la maison et travaux ménagers
• Petits travaux de jardinage
• Travaux de petit bricolage
• Collecte et livraison à domicile de linge repassé
• Livraison de courses à domicile
• Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile
• Coordination et délivrance des SAP
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une
déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif au profit de particuliers, à leur domicile
(ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées
de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des
articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les
conditions prévues par ces articles.
DDETS 13 - 13-2025-11-12-00010 - Récépissé de déclaration au titre des Services à la Personne au bénéfice de Madame LESPRIT
Soubeyrane en qualité d'entrepreneur individuel, situé 16 Rue du Docteur Mascle - 13160 CHATEAURENARD 4
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration
sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant
un agrément (I de l'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces
dispositions que si la structure a préalablement obtenu l'agrément ou le
renouvellement de cet agrément dans le ou les départements d'exercice de ses
activités.
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des
familles, les activités nécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions
que si l'organisme a préalablement obtenu l'autorisation ou le renouvellement de
cette autorisation.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée
nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux
articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture
des Bouches-du-Rhône.
Fait à Marseille, le 12 novembre 2025
Pour le Préfet et par délégation,
Par empêchement de la Directrice Dépar-
tementale de l'Emploi, du Travail et des
Solidarités des Bouches-du-Rhône
La Responsable du département de
l'Insertion Professionnel,
Signé
Elodie CARITEY
55 boulevard Périer – 13415 cedex 20 MARSEILLE Cedex 20 - Téléphone : 04.91.57.96.00
Mel : ddets-sap@bouches-du-rhone.gouv.fr
2
DDETS 13 - 13-2025-11-12-00010 - Récépissé de déclaration au titre des Services à la Personne au bénéfice de Madame LESPRIT
Soubeyrane en qualité d'entrepreneur individuel, situé 16 Rue du Docteur Mascle - 13160 CHATEAURENARD 5
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-11-05-00020
arrêté préfectoral n°000681 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par LE GRAND BLEU le 24 septembre
2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00020 - arrêté préfectoral n°000681 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 24 septembre 2025 6
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n°000681 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Le Grand Bleu
le 24 septembre 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par
l'association Le Grand Bleu le 18 août 2025 ;
VU la délibération du jury en date du 29 septembre 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
 Gaël AMADI
 Maxime DE LAGAUSIE
 Niels ENDEL
 Théo FERRARI
 Thomas HUNEVALD
 Abdelrahmane MEROUANI
 Stéphane PACE
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 5 novembre 2025
Pour le Préfet,
Le directeur de cabinet
SIGNÉ
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00020 - arrêté préfectoral n°000681 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 24 septembre 2025 7
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-11-05-00021
arrêté préfectoral n°000682 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par LE GRAND BLEU le 17 juillet 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00021 - arrêté préfectoral n°000682 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 17 juillet 2025 8
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n°000682 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Le Grand Bleu
le 17 juillet 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par
l'association Le Grand Bleu le 26 juin 2025 ;
VU la délibération du jury en date du 18 juillet 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
 Etienne CHENAIS
 Sébastian GOUDET
 Léandro PACE
 Ines TATEM
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, 5 novembre 2025
Pour le Préfet,
Le directeur de cabinet
SIGNÉ
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00021 - arrêté préfectoral n°000682 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 17 juillet 2025 9
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-11-05-00022
arrêté préfectoral n°000683 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par LE GRAND BLEU le 20 février 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00022 - arrêté préfectoral n°000683 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 20 février 2025 10
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n°000683 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Le Grand Bleu
le 20 février 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par
l'association Le Grand Bleu le 27 janvier 2025 ;
VU la délibération du jury en date du 21 février 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
 Iliane AKLIL (examen validé à compter du 09/10/2025)
 Cigayna BARREZ
 Abdelkader BOUABCA
 Necib DAFER
 Krzysztof FRONTCZAK
 Adel KHETTAB
 Khalil MEBARKI (examen validé à partir du 18/12/2026)
 Lorenzo MORRA (examen validé à partir du 02/05/2025)
 Luna NEEL (examen validé à partir du 01/07/2025)
 Lolita QUERO
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, 5 novembre 2025
Pour le Préfet,
Le directeur de cabinet
SIGNÉ
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00022 - arrêté préfectoral n°000683 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par LE GRAND BLEU le 20 février 2025 11
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-11-05-00023
arrêté préfectoral n°000684 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par Le Comité départemental des
Bouches-du-Rhône des secouristes français -
Croix Blanche le 14 mai 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00023 - arrêté préfectoral n°000684 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental des Bouches-du-Rhône des
secouristes français - Croix Blanche le 14 mai 2025
12
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000674 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Le Comité Départemental des Bouches-du-Rhône des
Secouristes Français - CROIX BLANCHE
le 14 mai 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par le comité
départemental des Bouches-du-Rhône des Secouristes Français – Croix-Blanche  en date du 10
février 2025 ;
VU la délibération du jury en date du 14 mai 2025 ;
ARRÊTE
Article premier  : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
 Nicola ANDERSON
 François RAUCH
Article 2  : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 5 novembre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNÉ
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00023 - arrêté préfectoral n°000684 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental des Bouches-du-Rhône des
secouristes français - Croix Blanche le 14 mai 2025
13
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-11-05-00024
arrêté préfectoral n°000692 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par Le Comité départemental des
Bouches-du-Rhône des secouristes français -
Croix Blanche le 7 juin 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00024 - arrêté préfectoral n°000692 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental des Bouches-du-Rhône des
secouristes français - Croix Blanche le 7 juin 2025
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



Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-11-05-00024 - arrêté préfectoral n°000692 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par Le Comité départemental des Bouches-du-Rhône des
secouristes français - Croix Blanche le 7 juin 2025
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