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PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
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Egalité
Fraternité 1




RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET DU PREFET

Bureau de la Représentation de l'Etat










N° Spécial 31 mai 2024

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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial Cabinet-BRE du 31 mai 2024

SOMMAIRE

Arrêtés Date CABINET DU PREFET Page
CAB/BRE
N° 2024-535 31.05.2024 Arrêté accordant la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif à l'occasion de la promotion du 14
juillet 2024 3
CAB/BRE
N° 2024-536 31.05.2024 Arrêté attribuant une lettre de félicitations pour
services rendus à la cause de la jeunesse, des
sports et de l'engagement associatif à l'occasion
de la promotion du 14 juillet 2024 6

3CABINET DU PREFET
Bureau de la représentation de l'Etat


Arrêté CABINET/BRE n°2024-535 accordant la médaille de bronze de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif à l'occasi on de la promotion
du 14 juillet 2024


LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE


Vu le décret n°69-942 du 14 octobre 1969 modifié relat if aux caractéristiques et aux
modalités d'attribution de la médaille de la jeunes se et des sports ;

Vu le décret n° 70-26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports
modifié par le décret n° 2000-543 du 16 juin 2000 ;

Vu le décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 relatif a ux caractéristiques et aux modalités
d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du premier mi nistre chargé de la jeunesse et des
sports en date du 5 octobre 1987 modifié par le déc ret n°88-199 du 29 février 1988 relatif
aux titres de préfet et de sous-préfet ;

Vu l'instruction ministérielle N°87-197 JS du 10 nove mbre 1987 relatif à l'application de
l'arrêté du 5 octobre 1987 susvisé ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié rel atif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;

Vu le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifia nt le décret n° 69-942 du 14
octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques e t aux modalités d'attribution de la médaille
de la jeunesse et des sports ;

Vu l'instruction du ministère des sports, de la jeune sse, de l'éducation populaire et de la vie
associative n°cabinet/2014/18 du 20 janvier 2014 re lative à la médaille de la jeunesse, des
sports et de l'engagement associatif,

Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Laurent HOTTIAUX en qualité de
préfet des Hauts-de-Seine

Sur proposition du directeur académique des services d e l'éducation nationale des Hauts-
de-Seine,


ARRETE


ARTICLE 1 er :

La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est
décernée aux personnes dont les noms suivent :


4Madame Perrine ALLIOD
Présidente de l'association « Périnat 92 » réseau d e santé en périnatalité dans les Hauts-
de-Seine à Issy-les-Moulineaux
Domiciliée à LEVALLOIS-PERRET (92)

Madame Micheline ALTMAN-JARDY née CRUNEL
Membre du comité départemental d'athlétisme des Hau ts-de-Seine (CDA92)
Domiciliée à BAGNEUX (92)

Monsieur Baptiste AMIET DEVIN
Président de la section cyclosport et cyclisme de c ompétition de l'association sportive de
Meudon (ASM)
Domicilié à MEUDON (92)

Madame Isabelle ARBONA
Professeur de danse et metteur en scène à la maison des jeunes et de la culture de
Montrouge (MJC Montrouge)
Domiciliée à MONTROUGE (92)

Madame Marie-Thérèse ARSICAUD
Membre de bureau du comité meudonnais des séniors à Meudon
Domiciliée à MEUDON (92)

Monsieur Jean-Christophe CATEZ
Président du Souvenir Français de Saint-Cloud
Domicilié à SAINT-CLOUD (92)

Monsieur Yoann CATHERIN
Président de la section judo et membre du comité di recteur de l'Athlétic club de Boulogne-
Billancourt (ACBB)
Domicilié à BOULOGNE-BILLANCOURT (92)

Madame Yolande CAVACIUTI née CRÉMIEUX
Vice-président de l'association « Accueil-Loisirs-C ulture » (ALC) d'Issy-les-Moulineaux
Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Christophe CHABERT
Administrateur et membre du conseil d'administratio n du club du Centre d'Études
Prospectives et d'Informations Internationales (CEP II) à Paris
Domicilié à ANTONY (92)

Monsieur Jean-Marc CHAPUIS
Secrétaire informatique de compétition au comité dé partemental d'Athlétisme des Hauts-de-
Seine
Domicilié à PUTEAUX (92)

Madame Manuela CHARLET née MARTINEZ
Président de l'association Cœur Tango à Issy-les-Mo ulineaux
Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Marc CHARTIER
Président de l'association pour le maintien d'une a griculture paysanne (AMAP) « Le panier
d'Issy » à Issy-les-Moulineaux
Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Laurent DESSIRIER
Secrétaire et responsable des courses pour l'associ ation « Orteil en Pointes » à Garches
Domicilié à SARCELLES (93)

5Monsieur Mehdi DOUMBIA
Président de l'association « Issy Budo Kai Arts Mar tiaux » à Issy-les-Moulineaux
Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Monsieur Stépan EOLMÉZIAN
Membre du bureau et responsable des parties adminis tratives à l'association de soutien aux
patriotes arméniens (ASPA) à Issy-les-Moulineaux
Domicilié à CLAMART (92)

Madame Liliane GARNÉRO
Secrétaire de la section gymnastique à l'associatio n sportive meudonnaise (ASM)
Domiciliée à MEUDON (92)

Madame Karine GIFFARD
Responsable de la formation grand public à la direc tion de l'urgence et du secours à la Croix
rouge française - unité locale de Clamart
Domiciliée à CLAMART (92)

Madame Claire GUILLE née ASTRUC
Membre du comité départemental d'Athlétisme des Hau ts-de-Seine
Domiciliée à BOIS-COLOMBES (92)

Madame Savine GUILLE
Membre du comité directeur du comité départemental d'Athlétisme des Hauts-de-Seine
Domiciliée à BOIS-COLOMBES (92)

Madame Sandrine HÉRON née JOVENET
Secrétaire de la section pétanque à l'association s portive meudonnaise (ASM)
Domiciliée à MEUDON-LA-FORÊT (92)

Monsieur Stéphane JOLLY
Secrétaire de la section escalade de l'association Bleu Cohésion Chaville
Domicilié à FORGES-LES-BAINS (91)

Monsieur Rémy LE COQ
Membre du comité directeur et secrétaire général du comité départemental de Karaté des
Hauts-de-Seine
Domicilié à SARTROUVILLE (78)

Madame Françoise LE CORNEC
Trésorière de l'association « mémoire et solidarité 92 »
Domiciliée à ASNIÈRES-SUR-SEINE (92)

Monsieur Thierry LEFEVRE
Vice-président de l'association Cultures, Loisirs, Animations de la Ville d'Issy-les-Moulineaux
(CLAVIM) à Issy-les-Moulineaux
Domicilié à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)

Madame Marie-Rose LENOIR née FRICHET
Vice-présidente du comité de jumelage de Clamart, c hargée des relations avec North
Lincolnshire – Royaume-Uni
Domiciliée à CLAMART (92)

Madame Christelle MARILLIER née JACQUINET
Secrétaire de la section badminton à l'association sportive meudonnaise (ASM)
Domiciliée à MEUDON (92)


6Madame Annie ORSONI née JACQMART
Directrice adjointe de la jeunesse au conseil dépar temental des Hauts-de-Seine
Domiciliée à BOIS-COLOMBES (92)

Madame Claudine PERPERE
Vice présidente du club Solidarité et Loisirs de Cl amart
Domiciliée à CLAMART (92)

Monsieur Pierre-Yves PROVOST
Président d'honneur au sein de l'association « Club de Meudon Triathlon »
Domicilié au PLESSIS-ROBINSON (92)

Madame Marie-Paule ROPARZ
Présidente de la section gymnastique de l'associati on sportive meudonnaise (ASM)
Domiciliée à MEUDON-LA-FORÊT (92)

Monsieur Saïd SLIMANI
Agent d'accueil et de surveillance au stade départe mental Yves-du-Manoir à Colombes
Domicilié à GENNEVILLIERS (92)

Madame Kheïra VICTORIEN née BENKHELFALLAH
Présidente de l'association familles accueil surdou és (FAS) à Issy-les-Moulineaux
Domiciliée à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)


ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs.


Fait à Nanterre, le 31 mai 2024

Le préfet,
Signé
Laurent HOTTIAUX



Arrêté CAB/BRE n°2024-536 attribuant une lettre de félicitations pour services rendus
à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engag ement associatif à l'occasion
de la promotion du 14 juillet 2024


LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE


Vu le décret n°69-942 du 14 octobre 1969 modifié rela tif aux caractéristiques et aux
modalités d'attribution de la médaille de la jeunes se et des sports,

Vu l'instruction ministérielle n° 88-112 JS du 22 avr il 1988 relative aux modalités
d'attribution de cette distinction,

Vu la décision de monsieur le secrétaire d'Etat charg é des sports en date du 22 avril
1988 relative à la création d'une lettre de félicit ations avec citation au bulletin officiel
de la jeunesse et des sports destinée à récompenser les services rendus à la cause
de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié re latif aux pouvoirs des préfets, à
7l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les
départements,

Vu l'instruction ministérielle du ministère des sport s, de la jeunesse, de l'éducation
populaire et de la vie associative n° Cabinet/2014/ 18 du 20 janvier 2014 relative à la
médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagem ent associatif,

Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination d e M. Laurent HOTTIAUX en qualité
de préfet des Hauts-de-Seine,

Sur proposition du directeur académique des services d e l'éducation nationale des
Hauts-de-Seine.


ARRETE


ARTICLE 1 er :

Une lettre de félicitations est décernée, au titre de la promotion du 14 juillet 2024, aux
personnes ci-après désignées, en témoignage de reco nnaissance des services rendus à la
cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif.

Madame Sylvie ASSAILLY
Domiciliée à CHÂTILLON(92)

Monsieur Mohammed-Seif-Eddine EL OUNI ABID
Lycéen
Domicilié à BOURG-LA-REINE (92)

Monsieur Quentin FRONTEAU
Collégien
Domicilié à VAUCRESSON (92)

Monsieur Yanis SARECH
Collégien
Domicilié à BOURG-LA-REINE (92)


ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au bulletin officiel du ministère de l'éducation
nationale, de la jeunesse et des sports.


Fait à Nanterre, le 31 mai 2024

Le préfet,
Signé
Laurent HOTTIAUX




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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





Pour toute correspondance, s'adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales

167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.f r/

Directeur de la publication :

Laurent HOTTIAUX

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


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