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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 7 octobre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 octobre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 octobre 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F1557/24 DU 8 OCTOBRE 2024 HABILITANT LA MARBRERIE MAÇONNERIE TERRASSEMENT
(MMT) SITUÉE À SAINT CRÉPIN IBOUVILLERS À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES
IMPLANTATION D'UN DÉBIT DE TABAC ORDINAIRE PERMANENT À HERMES 60370
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2024 SOCIÉTÉ NSO ÉNERGIES COMMUNE DE
NOGENT-SUR-OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2024 SOCIÉTÉ "SAS EOLIS LES ARPENTS" SUR
LES COMMUNES DE CEMPUIS ET DE SOMMEREUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 PORTANT ABROGATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET PRESCRIVANT LE RESPECT DES CONDITIONS TECHNIQUES
D'EXPLOITER SOCIÉTÉ MEISER PRODUITS DE SÉCURITÉ COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2024 SOCIÉTÉ FM FRANCE SAS COMMUNE DE
CRÉPY-EN-VALOIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 1ER OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ PIHEN LOGISTIQUE COMMUNE
DE RÉMY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 1ER OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ SYNTHOMER COMMUNE DE
RIBECOURT-DRESLINCOURT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 2 OCTOBRE 2024 CENTRE DE TRAITEMENT TEXTILE
HOSPITALIER COMMUNE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 3 OCTOBRE 2024 SOCIETE DRAKA FILECA COMMUNE DE
SAINTE-GENEVIÈVE
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 OCTOBRE 2024 FIXANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITÉES À ASSISTER
SUR SA DEMANDE LE SALARIÉ LORS DE L'ENTRETIEN PRÉALABLE À SON LICENCIEMENT OU D'UN
ENTRETIEN PRÉPARATOIRE À LA RUPTURE CONVENTIONNELLE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL
RÉCÉPISSÉ DU 1ER OCTOBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932183676 POUR L'ORGANISME C2M 60400 VILLE
RÉCÉPISSÉ DU 30 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 931132047 POUR L'ORGANISME HESTHYA SERVICE 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DU 30 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 953288834 POUR L'ORGANISME D-LUK BATH & PROPRETÉ 60250 MOUY
RÉCÉPISSÉ DU 1ER OCTOBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 933138893 POUR L'ORGANISME ELODIE.B SERVICE 60690 LA NEUVILLE-
SUR-OUDEUIL
RÉCÉPISSÉ DU 30 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932401870 POUR L'ORGANISME HARDIER PAYSAGE 60400 BEAURAINS-LÈS-
NOYON
RÉCÉPISSÉ DU 30 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 912260502 POUR L'ORGANISME AIDE A LA PERSONNE 60320 SAINT
SAUVEUR
RÉCÉPISSÉ DU 7 OCTOBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 922957840 POUR L'ORGANISME LERNI 60530 DIEUDONNE
RÉCÉPISSÉ DU 7 OCTOBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 929469658 POUR L'ORGANISME LEWIS BOTOKEKY 60200 COMPIÈGNE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 3 OCTOBRE 2024 DU RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION
COMPTABLE DE SENLIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 OCTOBRE 2024 PROLONGEANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE PROJET
D'INSTALLATION D'UNE CENTRALE AGRIVOLTAÏQUE SUR TRACKERS SUR LES COMMUNES DE ROSIÈRES
ET VERSIGNY PRÉSENTÉ PAR LA SASU TTR ENERGY
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE BERNEUIL SUR AISNE
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER CLERMONT DE L'OISE
DÉCISION N° 2024 - 017 DU 9 SEPTEMBRE 2024 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CHLOÉ
VALOT
DÉCISION N° 2024 - 016 DU 6 SEPTEMBRE 2024 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LE
DOCTEUR MURIEL ESTRADE-HENRY