PRÉFET
DU JURA
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°39-2025-07-004
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2025
Sommaire
Centre hospitalier de Saint-Ylie /
39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de
signature O. JAFFARD (5 pages) Page 4
39-2025-07-09-00002 - Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de
signature F. MARTIN (3 pages) Page 10
39-2025-07-09-00003 - Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de
signature C. ANGONIN (3 pages) Page 14
DDETSPP 39 /
39-2025-07-04-00003 - Arrêté n° 39 2025 0082 ETSPP attribuant
l'habilitation sanitaire à Madame Louvaine FERRAND
(2 pages) Page 18
Direction départementale des territoires du Jura /
39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° (4 pages) Page 21
39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds
de ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux
plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en
secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique
de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude. (4
pages) Page 26
39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures
temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement
de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25 juillet et 8 août
2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole
25-07et8-08-25 (4 pages) Page 31
Direction départementale des territoires du Jura / Mission Education et
Sécurité routières
39-2025-07-09-00001 - Arrêté ^portant réglementation temporaire de
la circulation sur la réseau national, à l'occasion de la manifestation
"Tour de France" (2 pages) Page 36
DSDEN du Jura /
39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES
PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 (4 pages) Page 39
Préfecture du Jura /
39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant
autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France
d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 (6 pages) Page 44
2
39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du
circuit de motocross de Vaudrey (4 pages) Page 51
SDIS 39 /
39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF (10 pages) Page 56
39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL (4 pages) Page 67
3
Centre hospitalier de Saint-Ylie
39-2025-07-02-00002
Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de
signature O. JAFFARD
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 4
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 5
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 6
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 7
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 8
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-02-00002 - Décision GPMS n° 2025-72 Délégation de signature O. JAFFARD 9
Centre hospitalier de Saint-Ylie
39-2025-07-09-00002
Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de
signature F. MARTIN
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00002 - Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de signature F. MARTIN 10
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00002 - Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de signature F. MARTIN 11
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00002 - Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de signature F. MARTIN 12
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00002 - Décision GPMS n° 2025-73 Délégation de signature F. MARTIN 13
Centre hospitalier de Saint-Ylie
39-2025-07-09-00003
Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de
signature C. ANGONIN
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00003 - Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de signature C. ANGONIN 14
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00003 - Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de signature C. ANGONIN 15
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00003 - Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de signature C. ANGONIN 16
Centre hospitalier de Saint-Ylie - 39-2025-07-09-00003 - Décision GPMS n° 2025-79 Délégation de signature C. ANGONIN 17
DDETSPP 39
39-2025-07-04-00003
Arrêté n° 39 2025 0082 ETSPP attribuant
l'habilitation sanitaire à Madame Louvaine
FERRAND
DDETSPP 39 - 39-2025-07-04-00003 - Arrêté n° 39 2025 0082 ETSPP attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Louvaine FERRAND 18
DDETSPP 39 - 39-2025-07-04-00003 - Arrêté n° 39 2025 0082 ETSPP attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Louvaine FERRAND 19
DDETSPP 39 - 39-2025-07-04-00003 - Arrêté n° 39 2025 0082 ETSPP attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Louvaine FERRAND 20
Direction départementale des territoires du Jura
39-2025-07-07-00002
AP2025 triathlon vouglans°
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° 21
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° 22
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° 23
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° 24
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00002 - AP2025 triathlon vouglans° 25
Direction départementale des territoires du Jura
39-2025-06-30-00007
Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds
de ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987
modifié relatif aux plafonds de ressources des
bénéficiaires de la législation sur les habitations à
loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en
secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à
Saint-Claude.
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds de
ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude.
26
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds de
ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude.
27
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds de
ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude.
28
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds de
ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude.
29
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-06-30-00007 - Arrêté 2025-06-19-004 dérogation aux plafonds de
ressources fixés par l'arrêté du 29 juillet 1987 modifié relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les
habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l 'État en secteur locatif,La Maison Pour Tous
Quartier prioritaires de la politique de la ville :
Chabot-Le Miroir et les Avignonnets à Saint-Claude.
30
Direction départementale des territoires du Jura
39-2025-07-07-00001
Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la
navigation dans le cadre du déroulement de la
manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25 juillet et 8
août 2025 sur le canal du Rhône au
RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25
juillet et 8 août 2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
31
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25
juillet et 8 août 2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
32
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25
juillet et 8 août 2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
33
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25
juillet et 8 août 2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
34
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-07-00001 - Arrêté n° 2025-07-04-003
portant mesures temporaires de restriction de la navigation dans le cadre du déroulement de la manifestation ''Kayakin'Dole'' les 25
juillet et 8 août 2025 sur le canal du Rhône au RhinAP2025-DC kayak in dole 25-07et8-08-25
35
Direction départementale des territoires du Jura
39-2025-07-09-00001
Arrêté ^portant réglementation temporaire de la
circulation sur la réseau national, à l'occasion de
la manifestation "Tour de France"
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-09-00001 - Arrêté ^portant réglementation temporaire de la circulation
sur la réseau national, à l'occasion de la manifestation "Tour de France" 36
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-09-00001 - Arrêté ^portant réglementation temporaire de la circulation
sur la réseau national, à l'occasion de la manifestation "Tour de France" 37
Direction départementale des territoires du Jura - 39-2025-07-09-00001 - Arrêté ^portant réglementation temporaire de la circulation
sur la réseau national, à l'occasion de la manifestation "Tour de France" 38
DSDEN du Jura
39-2025-07-04-00004
ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES
PUBLIQUES RENTREE 2025 2026
DSDEN du Jura - 39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 39
DSDEN du Jura - 39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 40
DSDEN du Jura - 39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 41
DSDEN du Jura - 39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 42
DSDEN du Jura - 39-2025-07-04-00004 - ARRETE CARTE SCOLAIRE n°3 JURA ECOLES PUBLIQUES RENTREE 2025 2026 43
Préfecture du Jura
39-2025-07-03-00004
Arrêté préfectoral modifié portant autorisation
d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat
de France d'enduro » du vendredi 04 au
dimanche 06 juillet 2025
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 44
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 45
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 46
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 47
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 48
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 49
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00004 - Arrêté préfectoral modifié portant autorisation d'organiser une épreuve d'enduro moto
dénommée « 3ème Manche du Championnat de France d'enduro » du vendredi 04 au dimanche 06 juillet 2025 50
Préfecture du Jura
39-2025-07-03-00005
Arrêté préfectoral portant homologation du
circuit de motocross de Vaudrey
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du circuit de motocross de Vaudrey 51
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du circuit de motocross de Vaudrey 52
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du circuit de motocross de Vaudrey 53
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du circuit de motocross de Vaudrey 54
Préfecture du Jura - 39-2025-07-03-00005 - Arrêté préfectoral portant homologation du circuit de motocross de Vaudrey 55
SDIS 39
39-2025-07-01-00002
2025 LAO FDF
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 56
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 57
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 58
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 59
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 60
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 61
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 62
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 63
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 64
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 65
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00002 - 2025 LAO FDF 66
SDIS 39
39-2025-07-01-00003
2025 LAO SAL
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL 67
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL 68
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL 69
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL 70
SDIS 39 - 39-2025-07-01-00003 - 2025 LAO SAL 71