HAUTES-ALPES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°05-2025-349
PUBLIÉ LE 29 AOÛT 2025
Sommaire
Direction des services du cabinet et de la sécurité /
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00001 - arrêté ACD SDIS août 2023 (2
pages) Page 4
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00005 - arrêté ACD SDIS août 2023 (2
pages) Page 7
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00002 - Arrêté ACD SDIS juin 2025 (2
pages) Page 10
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes /
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00015 - Cessation d'activité et
nomination à l'honorariat de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD,
médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 13
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00014 - Renouvellement d'engagement de
Madame Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires (2
pages) Page 16
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00006 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière principale de
sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 19
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00012 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Léa DORCHE, infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 22
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00013 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Manon SIMON, infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 25
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00011 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Pauline MATHERON, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 28
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00010 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe de
sapeurs-pompiers volontaries (2 pages) Page 31
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00007 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Sandrine ROUX, infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 34
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00004 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante
colonelle de sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 37
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00005 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien commandant de
sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 40
2
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00008 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 43
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00009 - Renouvellement d'engagement
quinquennal de Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 46
3
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00001
arrêté ACD SDIS août 2023
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00001 - arrêté ACD SDIS août 2023 4
| L | Direction du cabinetz Bureau de la communicationPREFET et de la représentation de l'ÉtatDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité Gap, le 1 9 ADUT 2025ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° OD- 20 25-08% - 14 Goo ÀObjet de l'arrêtéPortant attribution d'une lettre de félicitations aux adjudants-chefs Aurélien BASSET et Pascal CORGET,au sergent-chef Cédric ODDOU et au caporal Sébastien ROBERT
Le Préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à l'attribution dela Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration de l'attribution de la distinctionsusvisée ;VU le décret du 20 juillet 2022, portant nomination du Préfet des Hautes-Alpes, Monsieur DominiqueDUFOUR ;VU les circulaires d'application n° 70 208 du 14 avril 1970 et n° 86 129 du 18 mars 1986 relatives à ladéconcentration de l'attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement ;VU le rapport du 31 juillet 2025 du Colonel Jean-Yves BROBECKER, directeur adjoint du servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, mentionnant l'action déterminante desadjudants-chefs Aurélien BASSET et Pascal CORGET, du sergent-chef Cédric ODDOU et du caporalSébastien ROBERT, lors du feu de forêt de Chanousse, en août 2023 ;CONSIDÉRANT que leur dévouement et leur professionnalisme ont contribué au succès des opérationsde lutte contre le feu de forêt ;CONSIDÉRANT que le courage et l'abnégation dont ont fait preuve les personnels mentionnés honoreles valeurs des sapeurs-pompiers ;SUR proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes ;
28, rue Saint-Arey — BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00001 - arrêté ACD SDIS août 2023 5
ARRETE
Article 1:Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée :+ à l'adjudant-chef Aurélien BASSET, né le 20/04/1988 à Grenoble (38) ;° à l'adjudant-chef Pascal CORGET, né le 29/04/1986 à Paris XVII (75) ;° au sergent-chef Cédric ODDOU, né le 09/10/1984 à Gap (05) ;° au caporal Sébastien ROBERT, né le 09/06/1974 à La Seyne-sur-Mer (83).
Article 2 :Le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes et le directeur du service départementald'incendie et de secours des Hautes-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes-Alpes.
Le Préfet,—=
Dominique DUFOUR
28, rue Saint-Arey — BP 80 100 — 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00001 - arrêté ACD SDIS août 2023 6
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00005
arrêté ACD SDIS août 2023
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00005 - arrêté ACD SDIS août 2023 7
= , | Direction du cabinetz Bureau de la communicationPREFET et de la représentation de l'ÉtatDES HAUTES-ALPESLibertéÉgalité Gap.le 19 AOÛT 2025Fraternité
ARRÊTÉ PREFECTORAL N° 657 2O 25 -oÀ- ÀS - oc?Objet de l'arrêté :Portant attribution de la médaille de bronze au sergent Kévin ESCALLIER,d'une mention honorable au sergent-chef Julie BENKEL, aux caporaux Mathieu FONTANEAU,Rémi TAWA LAMA, Margot DELARUE, au sapeur 1ère classe Lucas BAGHIONI
Le Préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à l'attribution dela Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration de l'attribution de la distinctionsusvisée ;VU le décret du 20 juillet 2022, portant nomination du Préfet des Hautes-Alpes, Monsieur DominiqueDUFOUR ;VU les circulaires d'application n° 70 208 du 14 avril 1970 et n° 86 129 du 18 mars 1986 relatives à ladéconcentration de l'attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement ;VU le rapport du 31 juillet 2025 du Colonel Jean-Yves BROBECKER, directeur adjoint du servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, mentionnant l'action déterminante. dusergent-chef Julie BENKEL, du sergent Kévin ESCALLIER, des caporaux Mathieu FONTANEAU, RémiTAWA LAMA, Margot DELARUE, du sapeur 1ère classe Lucas BAGHIONI, lors du feu de récoltes sur piedsur la commune de Crôts, en août 2023 ;_ CONSIDÉRANT que leur dévouement et leur professionnalisme ont contribué au succès des opérationsde lutte contre le feu de forêt ;CONSIDÉRANT que le courage et l'abnégation dont ont fait preuve les personnels mentionnés honoreles valeurs des sapeurs-pompiers ;SUR proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes ;
28, rue Saint-Arey — BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00005 - arrêté ACD SDIS août 2023 8
ARRETEArticle 1:La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée :* au sergent Kévin ESCALLIER, né le 11/05/1999 à Gap (05) ;Article 2 :Une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée :* au sergent-chef Julie BENKEL, née le 18/01/1991 à Marseille (13) ;* au caporal Mathieu FONTANEAU, né le 28/08/2001 à Gap (05) ;* au caporal Rémi TAWA LAMA, né le 21/10/1975 à Briançon (05) ;* au caporal Margot DELARUE, née le 15/08/1997 à Rouan (76) ;* au sapeur Tére classe Lucas BAGHIONI, né le 24/12/2004 a Gap (05) ;
Article 2:Le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes et le directeur du service départementald'incendie et de secours des Hautes-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes-Alpes.
Le Préfet,
D TEDominique DUFOUR
28, rue Saint-Arey — BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex ~ Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00005 - arrêté ACD SDIS août 2023 9
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00002
Arrêté ACD SDIS juin 2025
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00002 - Arrêté ACD SDIS juin 2025 10
PREFETDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité
Direction du cabinetBureau de la communicationet de la représentation de l'État
"Gaps le {9 AQUT 2025ARRÊTÉ PREFECTORAL N° O5- 2925- Où - Â%-06000 LObjet de l'arrêtéPortant attribution de la médaille de bronze au capitaine Christian VERCOUTRE,à l'adjudant-chef Laurent BLANCHARD, à l'adjudant Fabien CAPILLIER, au sergent-chef ChristianBARDOUIN, au sergent Kévin ESCALLIER, aux caporaux Lucas COMBRISSON, Rémi TAWA LAMA, LuisROCHERY, aux sapeurs 1ère classe Lucas BAGHIONI, Sylvain DIAZ, Mathieu FONTANEAU ~
Le Préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à l'attribution dela Médaille pour Acte de Courage et de Dévovement ;VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration de l'attribution de la distinctionsusvisée ;VU le décret du 20 juillet 2022, portant nomination du Préfet des Hautes-Alpes, Monsieur DominiqueDUFOUR ;VU les circulaires d'application n° 70 208 du 14 avril 1970 et n° 86 129 du 18 mars 1986 relatives à ladéconcentration de l'attribution de la Médaille pour Acte de Courage et de Dévouement ;VU le rapport du 31 juillet 2025 du Colonel Jean-Yves BROBECKER, directeur adjoint du servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, mentionnant l'action déterminante ducapitaine Christian VERCOUTRE, de l'adjudant-chef Laurent BLANCHARD, de l'adjudant FabienCAPILLIER, du sergent-chef Christian BARDOUIN, du sergent Kévin ESCALLIER, des caporaux LucasCOMBRISSON, Rémi TAWA LAMA, Luis ROCHERY, des sapeurs 1ère classe Lucas BAGHIONI, SylvainDIAZ, Mathieu FONTANEAU, lors d'un incendie dans un immeuble d'habitation du centre-ville de lacommune d'Embrun, qui a permis de sauver la vie de deux jeunes femmes, le 13 juin 2025 ;CONSIDÉRANT que leur dévouement et leur professionnalisme ont contribué au succès des opérationsde lutte contre les incendies urbains ;CONSIDÉRANT que le courage et l'abnégation dont ont fait preuve les personnels mentionnés honoreles valeurs des sapeurs-pompiers ;SUR proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes ;
28, rue Saint-Arey - BP 80 100 —- 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00002 - Arrêté ACD SDIS juin 2025 11
ARRETE
Article 1:La médaille de bronze pour Acte de Courage et de Dévovement est décernée :* au capitaine Christian VERCOUTRE, né le 24/03/1964 à Embrun (05) ;+ à l'adjudant-chef Laurent BLANCHARD, né le 04/06/1986 à Gap (05) ;+ aladjudant Fabien CAPILLIER, né le 28/09/1997 à Briançon (05) ;* au sergent-chef Christian BARDOUIN, né le 18/09/1967 à Sisteron (04) ;+ au sergent Kévin ESCALLIER, né le 11/05/1999 à Gap (05) ;¢ au caporal Lucas COMBRISSON, né le 25/07/2003 à Metz (57) ;* au caporal Rémi TAWA LAMA, né le 21/10/1975 à Briançon (05);* au caporal Luis ROCHERY, né le 19/06/2003 a Briançon (05);* au sapeur 1ére classe Lucas BAGHIONI, né le 24/12/2004 a Gap (05) ;* au Sapeur 1ère classe Sylvain DIAZ, né le 26/11/1992 à Marseille (13) ;* au sapeur 1ére classe Mathieu FONTANEAU, né le 28/08/2001 à Gap (05) ;
Article 2:Le Directeur de Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes et le directeur du service départementald'incendie et de secours des Hautes-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes-Alpes.
Dominique DUFOUR
28, rue Saint-Arey — BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-19-00002 - Arrêté ACD SDIS juin 2025 12
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00015
Cessation d'activité et nomination à l'honorariat
de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD,
médecin lieutenante-colonelle de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00015 - Cessation d'activité et
nomination à l'honorariat de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD, médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 13
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ALPES fi EXLiberté Hautes-Aloes05EgalitéFraternité
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Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ Nerelatif à la cessation d'activité et à la nomination à l'honorariatde Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD,médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
le Code général des collectivités territoriales ;le Code de la sécurité intérieure ;le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Dominique DUFOUR, administrateurde l'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental desSapeurs-Pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4"® vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;le recrutement, en date du 15 septembre 1990, de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD enqualité de sapeur de sapeurs-pompiers volontaires ;l'arrêté, du 22 avril 1992, nommant Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD au grade de médecincapitaine de sapeurs-pompiers volontaires à compter du 29 septembre 1991;l'arrêté n° 05-2023-03-28-00006, du 23 mars 2023, relatif à la nomination de Madame AnneBERGOUIGNAN-GIRAUD en qualité de médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiersvolontaires ;la délibération n° 2018/2-22, du 9 juillet 2018, relative à la restitution des effets d'habillement parles sapeurs-pompiers volontaires résiliés du Corps Départemental;Considérant la demande de l'intéressée ;Considérant que la médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires AnneBERGOUIGNAN-GIRAUD est éligible à l'honorariat ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00015 - Cessation d'activité et
nomination à l'honorariat de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD, médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 14
ArrétentArticle 1Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD, médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiersvolontaires, centre d'incendie et de secours SDIS, est radiée du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, à compter du 1° octobre 2025.
Article 2A compter du 1° octobre 2025, Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD, médecin lieutenante-colonellede sapeurs-pompiers volontaires au centre d'incendie et de secours SDIS, est nommée médecincolonelle de sapeurs-pompiers volontaires.
Article 3Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD doit restituer l'ensemble des effets mis à sa disposition au coursde son engagement a son chef de centre. A défaut de restitution, un titre de recette sera émis pour lemontant de la valeur résiduelle des effets non restitués.
Article 3Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification :- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Article 5Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP le 20 AQUT 2025
Le préfet, Le président du confeil ministration,orDominique DUFOUR Marcel
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00015 - Cessation d'activité et
nomination à l'honorariat de Madame Anne BERGOUIGNAN-GIRAUD, médecin lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 15
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00014
Renouvellement d'engagement de Madame
Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00014 - Renouvellement
d'engagement de Madame Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 16
| |PREFETDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ Nerelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Pauline LAGIER,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure :VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours du Champsaur,est renouvelé à compter du 25 juillet 2025 jusqu'au 24 juillet 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi:- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00014 - Renouvellement
d'engagement de Madame Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 17
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP. le 2 AQUT 2025
Le préfet, Le président du cong
Ominique DUFOUR
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00014 - Renouvellement
d'engagement de Madame Pauline LAGIER, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 18
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00006
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière
principale de sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00006 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière principale de sapeurs-pompiers volontaires 19
EPRÉFETDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ASO) Nuerelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Emilie DIOLOGENT,infirmière principale de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière principale de sapeurs-pompiers volontaires auCorps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secoursSSSM-direction, est renouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00006 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière principale de sapeurs-pompiers volontaires 20
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 70) AW 2025
Le président du consei dministration,
Dominique DUFOUR
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00006 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Emilie DIOLOGENT, infirmière principale de sapeurs-pompiers volontaires 21
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00012
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Léa DORCHE, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
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d'engagement quinquennal de Madame Léa DORCHE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 22
PREFETDES HAUTES-
4jPaAsrSTSaNT]ALPES ExtLiberté Hautes- 'Aves | 05ÉgalitéFraternité
VUVUVU
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Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°... verelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Léa DORCHE,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
le Code général des collectivités territoriales ;le Code de la sécurité intérieure ;l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4 vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Léa DORCHE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de Gap, estrenouvelé à compter du 5 juillet 2025 jusqu'au 4 juillet 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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d'engagement quinquennal de Madame Léa DORCHE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 23
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publjé au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP le 20 AQUI 202
Le préfet, Le président du consell d'administration,
Dominique DUFOUR Marcel C NAT/
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d'engagement quinquennal de Madame Léa DORCHE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 24
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00013
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Manon SIMON, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
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d'engagement quinquennal de Madame Manon SIMON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 25
PREFET TSDES HAUTES- AASALPES 8 ealLiberté Hautes-Alpes| 06EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ N°.relatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Manon SIMON,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU I'arrété du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Manon SIMON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de Chorges, estrenouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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d'engagement quinquennal de Madame Manon SIMON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 26
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 20 AQUI 2025
Le président du conséil d' istration,
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Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00011
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Pauline MATHERON, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
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d'engagement quinquennal de Madame Pauline MATHERON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 28
PREFET yo SETSDES HAUTES- rire.ALPES al Al SA.Liberté Hautes-Aloes| 0&EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
AITÊTÉ Nerelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Pauline MATHERON,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes a compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU f'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Pauline MATHERON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de Serre-Ponçon,est renouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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d'engagement quinquennal de Madame Pauline MATHERON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 29
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 20 AQUI 202
Le préfet, Le président du cgasil dj nistration,
Dominique DUFOUR Marcel CA
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00011 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Pauline MATHERON, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 30
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00010
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe
de sapeurs-pompiers volontaries
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00010 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe de sapeurs-pompiers volontaries 31
PREFET mm" NES,DES HAUTES- "A ianALPES MSL.
EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ N° sssmisisisassssssiassrelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Sabrinah MAENHOUT,infirmière cheffe de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4ème vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe de sapeurs-pompiers volontaires auCorps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de laBatie-Neuve, est renouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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d'engagement quinquennal de Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe de sapeurs-pompiers volontaries 32
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP le 20 AQUT 2025
Le préfet, Le président du c inistration,
Dominique DUFOUR Marcel CANNA
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00010 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Sabrinah MAENHOUT, infirmière cheffe de sapeurs-pompiers volontaries 33
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00007
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Sandrine ROUX, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00007 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Sandrine ROUX, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 34
PREFET oe WETS,DES HAUTES- À walALPES SoLiberté Hautes-Alpes|OÉgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°...relatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Sandrine ROUX,infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrété du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Sandrine ROUX, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours SSSM-direction,est renouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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d'engagement quinquennal de Madame Sandrine ROUX, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 35
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP. le 20 AUT 2025
Le président du conseil/d'ädministration,
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00007 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Sandrine ROUX, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 36
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00004
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante
colonelle de sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00004 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 37
PREFETDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°...relatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Madame Véronique BAYLE,médecin lieutenante colonelle de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur Marcel.CANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, en date du 4 juin 2024;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante colonelle de sapeurs-pompiersvolontaires au Corps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et desecours de Gandiére, est renouvelé à compter du 28 avril 2025 jusqu'au 27 avril 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00004 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 38
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 99 ANT 2025
Le préfet, Le président duc 'administration,
——Dominique DUFOUR
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00004 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Madame Véronique BAYLE, médecin lieutenante colonelle de sapeurs-pompiers volontaires 39
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00005
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien
commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00005 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien commandant de sapeurs-pompiers volontaires 40
PREFETDES HAUTES-ALPESLibertéEgalitéFraternité
VUVUVU
VU
VU
VU
Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
AITÊTÉ Mn.relatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Monsieur Bruno ROBERT,pharmacien commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
le Code général des collectivités territoriales ;le Code de la sécurité intérieure ;l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4"e vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, en date du 4 juin 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien commandant de sapeurs-pompiers volontairesau Corps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secoursSSSM-direction, est renouvelé à compter du 22 mai 2025 jusqu'au 21 mai 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00005 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien commandant de sapeurs-pompiers volontaires 41
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 20) AQUT 2025
|Le président du conseilfd'gdmninistration,Le préfmm. = EE
Dominique DUFOUR oe CA
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00005 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Bruno ROBERT, pharmacien commandant de sapeurs-pompiers volontaires 42
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00008
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00008 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 43
ExPREFETDES HAUTES-ALPES | (SohnLiberté Hautes-Alpes | 05EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté nnrelatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Monsieur Jonathan FANTI,lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4"® vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU Vavis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, en date du 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de Gap, estrenouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00008 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 44
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP. le 20 AQUT 2025
; Le président du co 'administration,
ominique DUFOUR Marce cafnar
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00008 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Jonathan FANTI, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 45
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00009
Renouvellement d'engagement quinquennal de
Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00009 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 46
ExPREFETDES HAUTES- A aeALPES MS ALiberté Hautes-Alpes] 05EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°...relatif au renouvellement d'engagement quinquennal de Monsieur Lionel FAVIER,lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure :VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur del'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4e vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'avis du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du Servicedépartemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, en date du 28 novembre 2024 ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1L'engagement de Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires au Corpsdépartemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, centre d'incendie et de secours de Veynes, estrenouvelé à compter du 1° juillet 2025 jusqu'au 30 juin 2030.Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00009 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 47
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP le 20 AUT 202
Le préfet, Le président du conseil fadnpinistration,Gi —Dominique DUFOUR Marcel iia
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-08-20-00009 - Renouvellement
d'engagement quinquennal de Monsieur Lionel FAVIER, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 48