LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2026-053
PUBLIÉ LE 30 MARS 2026
Sommaire
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
42-2026-03-17-00010 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP102282829 DURAY Alysée (2 pages) Page 3
42-2026-03-17-00009 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP102449444 ADAIDI Safia (2 pages) Page 6
42-2026-03-05-00013 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP938672185 ARISOY Merve (2 pages) Page 9
42-2026-03-22-00001 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP992472423 BONY Thomas (2 pages) Page 12
42-2026-03-17-00011 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n°SAP102482288 TRUCHOT Alexis (2 pages) Page 15
42-2026-03-19-00004 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n°SAP530938521 WINTERSTEIN Frederic (2
pages) Page 18
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2026-03-30-00001 - Arrêté 044-2026-M42-044 RN82 étanchéité
échg 71 (5 pages) Page 21
42-2026-03-21-00001 - PV FC BNSSA - 21 mars 2026-1 (2 pages) Page 27
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Direction
générale
42-2026-03-27-00003 - Arreté 2026-043 + Annexe - liste médecins
agréés Loire (6 pages) Page 30
2
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-17-00010
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP102282829
DURAY Alysée
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00010 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102282829 DURAY Alysée 3

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP102282829
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 17 mars 2026 par Madame DURAY Alysée, pour l'organisme
BIEN VIVRE dont l'établissement principal est situé 3, avenue Charnay 42190 CHARLIEU et enregistré sous
le N° SAP102282829 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Entretien de la maison et travaux ménagers
Garde d'enfants de plus de ans à domicile
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00010 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102282829 DURAY Alysée 4
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 17 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00010 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102282829 DURAY Alysée 5
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-17-00009
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP102449444
ADAIDI Safia
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00009 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102449444 ADAIDI Safia 6

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP102449444
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 17 mars 2026 par Madame ADAIDI Safia, pour l'organisme
ADAIDI Safia dont l'établissement principal est situé 11, place Saint-Barbe 42000 SAINT-ETIENNE et
enregistré sous le N° SAP102449444 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Entretien de la maison et travaux ménagers
Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00009 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102449444 ADAIDI Safia 7
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 17 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00009 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP102449444 ADAIDI Safia 8
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-05-00013
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP938672185
ARISOY Merve
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-05-00013 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP938672185 ARISOY Merve 9

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP938672185
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 5 mars 2026 par Madame ARISOY Merve, pour l'organisme
ARISOY CLEAN dont l'établissement principal est situé 72, rue Pasteur 42240 UNIEUX et enregistré sous le
N° SAP938472185 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Entretien de la maison et travaux ménagers
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-05-00013 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP938672185 ARISOY Merve 10
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 5 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-05-00013 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP938672185 ARISOY Merve 11
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-22-00001
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP992472423
BONY Thomas
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-22-00001 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP992472423 BONY Thomas 12

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP992472423
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 22 mars 2026 par Monsieur BONY Thomas, pour
l'organisme Bony'D dont l'établissement principal est situé 33, chemin de la Pinée Sud 42470 SAINT-
SYMPHORIEN-DE-LAY et enregistré sous le N° SAP992472423 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Entretien de la maison et travaux ménagers
Petits travaux de jardinage
Travaux de petit bricolage
Assistance informatique à domicile
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-22-00001 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP992472423 BONY Thomas 13
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 22 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-22-00001 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP992472423 BONY Thomas 14
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-17-00011
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n°SAP102482288
TRUCHOT Alexis
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00011 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP102482288 TRUCHOT Alexis 15

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP102482288
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 17 mars 2026 par Monsieur TRUCHOT Alexis, pour
l'organisme DIGITAL SENIOR dont l'établissement principal est situé 151, rue du onze Novembre 42540
SAINT-JUST-LA-PENDUE et enregistré sous le N° SAP102482288 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Assistance informatique à domicile
Télé-assistance et visio-assistance
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00011 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP102482288 TRUCHOT Alexis 16
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 17 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-17-00011 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP102482288 TRUCHOT Alexis 17
42_DDETS_Direction Départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités
42-2026-03-19-00004
Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n°SAP530938521
WINTERSTEIN Frederic
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-19-00004 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP530938521 WINTERSTEIN Frederic 18

Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités

Pôle
Insertion professionnelle et
Politiques de l'emploi
Services à la Personne
Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP530938521
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail
La Préfète de la Loire
Vu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 e t
D.7233-1 à D.7233-5,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-247 du 2 septembre 2025 portant délégation de signature à Madame Agnès COL,
Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire,
Vu l'arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence générale du 4 septembre 2025,
Constate
Qu'une déclaration d'activités de services à la per sonne a été déposée auprès de la Direction Départem entale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire le 19 mars 2026 par Monsieur WINTERSTEIN Frederic pour
l'organisme PAYSAGISTE ISEROIS dont l'établissement principal est situé 98, rue Jean Jaurès 42800 RIVE-
DE-GIER et enregistré sous le N° SAP530939521 pour les activités suivantes :
Activités relevant uniquement de la déclaration :
Petits travaux de jardinage
Ces activités sont effectuées en qualité de prestataire.
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou s ous réserve d'une comptabilité séparée pour les per sonnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues pa r ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du j our de la demande de déclaration, conformément à l' article
R.7232-18 du code du travail.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-19-00004 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP530938521 WINTERSTEIN Frederic 19
Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22
du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du de la
Loire Saint-Étienne ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des
entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif de Lyon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet
http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de
deux mois à compter de ce rejet.
Saint-Étienne, le 19 mars 2026
P/La Préfète,
Par délégation,
La Directrice,
P/ La Directrice
Par subdélégation
La Responsable du pôle Insertion Professionnelle et
Politiques de l'Emploi
Laure FALLET
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS)
10 rue Claudius Buard – 42050 Saint-Etienne Cédex 2 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 42-2026-03-19-00004 - Déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n°SAP530938521 WINTERSTEIN Frederic 20
42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2026-03-30-00001
Arrêté 044-2026-M42-044 RN82 étanchéité échg
71
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2026-03-30-00001 - Arrêté 044-2026-M42-044 RN82 étanchéité échg 71 21
© La Région
Conseil régional Auvergne-Rhône-AlpesLyon101 cours Charlemagne - CS 2003369269 LYON CEDEX 02Tél. : 04 26 73 40 O0auvergnerhonealpes.fr
Auvergne-Rhône-Alpes
Conseil régional Auvergne-Rhône-AlpesClermont-Ferrand59 boulevard Léon-Jouhaux - CS 9070663050 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2Tél. : 04 73 31 85 85 La Région qui agit
Direction interdépartementale des
Routes Centre-Est
Service Régional d'Exploitation de Moulins
14 rue Aristide Briand
03400 Yzeure
Arrêté n° 2026-M-42-044
Objet : Réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de réfection d'étanchéité et
de joints de chaussée d'un ouvrage d'art - échangeur 71 « La Patte d'Oie »
RN82 – sens 2 - du PR 0+100 au PR 0+000
Sur la commune de Saint-Cyr-de-Favières
A R R Ê T É
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL
VU le code de la Route, notamment les articles R.411-21-1 et R.130-5 ;
VU le code de la voirie routière ;
VU le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié fixant la liste des routes à grande circulation ;
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modif ié, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes ;
VU l'arrêté du 6 novembre 1992 modifié approuvant les nouvelles dispositions du livre I de
l'instruction interministérielle sur la signalisati on routière (8 e partie : signalisation
temporaire) ;
VU l'arrêté n° 2024/12/0028 du 19 décembre 2024 du président du conseil régional de la région
Auvergne-Rhône-Alpes portant délégation de signatur e à madame la Directrice
Interdépartementale des Routes Centre-Est ;
VU l'arrêté du 2 janvier 2025 portant subdélégation de signature de Mme Karine AUBERT,
Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de compétence générale,
de pouvoir adjudicateur des marchés et de gestion d u domaine public routier, dans le cadre
de la mise à disposition à titre expérimental de la gestion des routes nationales ;
VU l'arrêté de délégation n° 2025-224-SAT du 2 septemb re 2025 de la préfète de la Loire,
habilitant la DIR Centre-Est à émettre un avis pour le compte de l'État en matière de gestion
du domaine public routier et de circulation routièr e, publié au RAA spécial n° 42-2025-150
du 3 septembre 2025 ;
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2026-03-30-00001 - Arrêté 044-2026-M42-044 RN82 étanchéité échg 71 22
VU l'arrêté n° 42-2025-10-13-00002 du 13 octobre 2025 portant subdélégation de signature de
Mme Karine AUBERT, Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de
gestion du domaine public routier dans la Loire, pu blié au RAA spécial n° 42-2025-185 du
14 octobre 2025 ;
VU la note technique du 28 janvier 2026 relative au ca lendrier des jours « hors chantier » pour
l'année 2026 et pour le mois de janvier 2027 ;
VU le dossier d'exploitation présenté par le CEI de Roanne le 26 mars 2026 ;
VU l'avis favorable du président du Département de la Loire du 27 mars 2026 ;
VU l'avis favorable du maire de Saint-Cyr-de-Favières du 26 mars 2026 ;
Considérant que pendant les travaux d'étanchéité et de joint d e chaussée sur la RN 82,
échangeur 71, du PR 0+100 au PR 0+000, dans le sens 2, sur la commune de Saint-Cyr-de-
Favières, il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d'accident, de
faciliter la bonne exécution des travaux et d'assurer un écoulement satisfaisant du trafic ;
Considérant que la section concernée par les travaux est située hors agglomération ;
Considérant que les dispositions du présent arrêté ne remetten t pas en cause les fonctions
attachées au caractère de route à grande circulatio n (RGC) de la voie concernée, en vertu
de la réglementation en vigueur
Sur proposition de Madame la Directrice interdépartementale des routes Centre-Est ;
ARRÊTE
Article 1 : Pendant l'exécution des travaux ci-dessus désigné s sur la RN 82, la circulation de
tous les véhicules s'effectuera dans les conditions suivantes :
Sens 2 - Saint-Étienne/Roanne
Fermeture de bretelle
L a bretelle d'entrée n° 4 de l'échangeur 71 (La Patte d'Oie - PR 41+760 de la RN 7)
sera interdite à la circulation.
Une déviation sera mise en place à l'attention des usagers :
• au giratoire de La Côte Maréchal, prendre la RD 207 direction L'Hôpital-sur-
Rhins ;
• accès à la RN 7 direction Roanne/Paris par la brete lle n° 2 de l'échangeur 70
(L'Hôpital-sur-Rhins – PR 40+380).
Fin de déviation.
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Basculement de circulation
La circulation du sens 2 sera basculée sur la voie rapide du sens 1 du PR 0+373 de
la RN 82 au PR 40+520 de la RN 7.
• Le dépassement sera interdit du PR 3+150 (RN82) au PR 40+505 (RN7).
• La voie de gauche sera interdite à la circulation d u PR 2+700 (RN 82) au
PR 40+505 (RN 7).
• La voie médiane sera interdite à la circulation du PR 2+150 (RN 82) au
PR 40+505 (RN 7).
• La vitesse sera limitée à :
◦ 90 km/h du PR 3+150 au PR 2+150,
◦ 70 km/h du PR 2+150 au PR 0+600,
◦ 50 km/h du PR 0+600 au PR 0+150,
◦ 70 km/h du PR 00+150 (RN 82) au PR 40+750 (RN 7),
◦ 50 km/h du PR 40+750 au PR 40+505.
Fin de prescription au PR 40+505 de la RN 7.
Sens 1 – Roanne/Saint-Étienne
• Le dépassement sera interdit du PR 39+600 (RN 7) au PR 0+450 (RN 82).
• La vitesse sera limitée à 90 km/h du PR 39+600 au PR 40+000.
• La voie rapide sera interdite à la circulation du s ens 1 du PR 40+000 (RN 7) au
PR 0+450 (RN 82).
• La vitesse sera limitée à 70 km/h du PR 40+000 (RN 7) au PR 0+450 (RN 82).
Fin de prescription au PR 0+450 de la RN 82.
Article 2 : Les dispositions du présent arrêté s'appliqueront de jour comme de nuit, y
compris les week-ends :
du vendredi 3 avril 2026 au mardi 21 avril 2026.
En cas d'aléa technique ou météorologique justifié, les travaux sus-mentionnés
pourront être prolongés jusqu'au vendredi 24 avril 2026.
Article 3 : Certaines phases préparatoires ou de mise en place de la signalisation du chantier
pourront nécessiter des réductions momentanées de c haussée ou des interruptions
courtes de circulation.
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Article 4 : Sur le parcours des sections soumises à ces restric tions provisoires, les conducteurs
des véhicules se conforment, le cas échéant, aux in dications des Services de Police
et des agents de la Direction Interdépartementale d es Routes Centre-Est, tant en ce
qui concerne le trajet à suivre que l'arrêt s'il leur est prescrit.
Article 5 : Le passage des convois exceptionnels est soumis aux mêmes prescriptions.
Article 6 : La signalisation réglementaire, conforme à l'instru ction interministérielle (Livre I – 8 e
partie) approuvée par arrêté interministériel le 6 novembre 1992 et aux manuels du
chef de chantier, est fournie, mise en place et maintenue par :
la DIR Centre-Est – SREX de Moulins – District de Moulins (CEI de Roanne).
Les entreprises chargées des travaux sous le contrô le de la DIR Centre-Est –
SREX de Moulins – District de Moulins (CEI de Roanne).
Article 7 : Les infractions au présent arrêté sont constatées par procès-verbaux dressés par les
Forces de l'ordre.
Article 8 : Lors de l'achèvement des travaux et avant le rétablissement normal de la circulation,
la chaussée devra être propre et satisfaire aux conditions normales de sécurité.
Article 9 : Le présent arrêté est publié sur le site internet de la région Auvergne-Rhône-Alpes et
affiché aux abords immédiats du chantier.
Article 10 : Outre les recours gracieux et hiérarchiques qui s' exercent dans le même délai, un
recours contentieux peut être déposé :
au tribunal administratif compétent de Lyon
Dans un délai de deux mois à compter de la signature du présent arrêté.
Article 11 :
Le Colonel, Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Allier ;
Le Chef du PC de Moulins de la DIR Centre-Est ;
Le Chef du district de Moulins de la DIR Centre-Est ;
Le Directeur de l'entreprise chargée des travaux, sous couvert du Chef du District
de Moulins de la DIR Centre-Est ;
et tous les agents de la Force Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à :
Direction Interdépartementale de la Police Nationale de la Loire,
Service Départemental Incendie et Secours de la Loire,
Service d'Aide Médicale d'Urgence de la Loire,
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Service Mobilités et Éducation Routière / Mission D éplacements Sécurité de la
DDT de la Loire,
Département de la Loire,
Commune de Saint-Cyr-de-Favières.
Fait à Lyon,
Pour le Président du conseil régional
et par délégation,
pour la Directrice Interdépartementale
des Routes Centre-Est et par
subdélégation,
Le Chef du SREX de Moulins
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42_Préf_Préfecture de la Loire
42-2026-03-21-00001
PV FC BNSSA - 21 mars 2026-1
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2026-03-21-00001 - PV FC BNSSA - 21 mars 2026-1 27
ANNALSLNIVSG//vO/OSsagesNILNSTVADNOA1.96/0L/£0aue290H3IZ4YSDNOAT98/S0/60sloduel4YsIZYVSDGNOWVHOLS08/0L/ÿzAusNILNINODNNVOYLLITLISOuenseqes4314434DANNVOWS8/L0/Z0UOWIS:INOSAVTDZ34vfN31S31ddLS68/£0/81AweueranaAveDANN3113LNIVSZ8/LO/PLaueydesLVHIHO—LCUTET}2NN3113LNIVS€8/ZO/SZualjgunySAWWOHNODANN&IL3LNIVS98/OL/ZZueuyeuorVI99VSIDANINYIS6LIZL/LLeddijiydH3IHONVDLLo2uesSsIeUOpNdi]SdUBSSIEUOp9,24|essalpywou9idWONnoAEoN(Cr)SHISUOSJACANIOSId-9ZOZ/E0/LZ271:NOISSHSV130nan13SLvaAwwit31134—ewerNIVTIV—eddiliudSI0194N08:AUNNdSIHANENJONVà130SadaidiINOd#SUNadvS
sie|duiod-sinedesydesorOLVINV:ANNNGLNSdISaudejeuewepedepuojun|@|DUO/JONUOHJOIEpe4€ceñww,34101V130SAIdNWOdSYNAdVSSAGAIWLNSAWSLYVdsdNOINNV'S'SN'42NNILNO9NOILVIWNYNOANOISSSSTIVWEYSAS190ùd
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032130
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032131
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032132
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032133
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032134
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032135
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032136
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032137
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032139
FC BNSSA-FNSPF-UDSP 42
-n°2026/ A032138
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2026-03-21-00001 - PV FC BNSSA - 21 mars 2026-1 28
L/L
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9 p~
SHAISNOS :V 9ZOZ/EO/LZ 27
42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2026-03-21-00001 - PV FC BNSSA - 21 mars 2026-1 29
84_ARS_Agence Régionale de Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
42-2026-03-27-00003
Arreté 2026-043 + Annexe - liste médecins agréés
Loire
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 42-2026-03-27-00003 - Arreté 2026-043 + Annexe - liste médecins agréés
Loire 30
Ex | |PRÉFÈTE fDE LA LOIRE © D Agence Régionale de SantéEgalité Auvergne-Rhône-AlpesFraternité
ARRETE N° 2026-043 .Modifiant la liste des médecins agréés du département de la LoireLa Préfète de la LoireVu le code général de la fonction publique, notamment les articles L821-1 à L829-2 ;Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des médecins agréés, àl'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission auxemplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ;Vu le décret n° 87-602 du 30juillet 1987 modifié pris pour l'application de la loi n° 84-53 du 26janvier1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif àl'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés demaladie des fonctionnaires territoriaux ;Vu le décret n° 88-386 du 19 avril 1988 modifié relatif aux conditions d'aptitude physique et auxcongés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;Vu le décret du 10 avril 2025 relatif à la médecine d'aptitude des sapeurs-pompiers professionnelset volontaires ;Vu le décret du 30juillet 2025 portant nomination de Madame Muriel NGUYEN en qualité de préfètede la Loire;Vu l'arrêté 2023-143 du 04 décembre 2023 fixant la liste des médecins agrées du département de laLoire modifié par l'arrêté n° 2025-087 du 9 octobre 2025;Vu l'arrêté 01-2026 du 22 janvier 2026 portant agrément des médecins au titre du décret du 10 avril2025 sur les listes particulières des médecins agréés pour la détermination de l'aptitude des sapeurs-pompiers et de l'aptitude à la conduite des sapeurs-pompiers.CONSIDERANT les demandes de retraits de la liste du Dr PAYA Nelly généraliste à Firminy ; du DrMONTAGNON France spécialiste à Saint-Etienne ;CONSIDERANT l'avis favorable du Conseil de l'Ordre des Médecins de la Loire en date du 8 octobre2025 :CONSIDERANT l'avis favorable du Président du Conseil médical en date du 23 septembre 2025 ;CONSIDERANT la proposition de la directrice générale de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône Alpes ;
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PREFETE
DE LA LOIRE
Liberty
6galite
Fraternite
3F<
• > Agence Regionale de Sante
Auvergne-Rhone-Alpes
ARRETE 2026-043
Modifiant la liste des medecins agrees du departement de la Loire
La Prefete de la Loire
Vu lecode general de la fonction publique, notamment les articles L821-1 a L829-2;
Vu Ie decret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifie relatif a la designation des medecins agrees, a
I'organisation des conseils medicaux, aux conditions d'aptitude physique pour I'admission aux
emplois publics et au regime de conges de maladie des fonctionnaires;
Vu Ie decret n° 87-602 du SOjuillet 1987 mpdifie pris pour I'application de la loi n° 84-53 du 26janvier
1984 portant dispositions statutaires relatives a la fonction publique territoriale et relatif a
I'organisation des conseils medicaux, aux conditions d'aptitude physique et au regime des conges de
maladie des fonctionnaires territoriaux ;
Vu Ie decret n° 88-386 du 19 avril 1988 modifie relatif aux conditions d'aptitude physique et aux
conges de maladie des agents de la fonction publique hospitaliere ;
Vu Ie decret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifie relatif aux pouvoirs des prefets, a I'organisation et
a I'action des services de I'Etat dans les regions et les departements;
Vu Ie decret du 10 avril 2025 relatif a la medecine d'aptitude des sapeurs-pompiers professionnels
et volontaires;
Vu Ie decret du SOjuillet 2025 portant nomination de Madame Muriel NGUYEN en qualite de prefete
de la Loire;
Vu I'arrete 2023-143 du 04 decembre 2023 fixant la liste des medecins agrees du departement de la
Loire modifie par I'arrete n° 2025-087 du 9 octobre 2025 ;
Vu I'arrete 01-2026 du 22janvier 2026 portant agrement des medecins au titre du decret du 10 avril
2025 sur les listes particulieres des medecins agrees pour la determination de I'aptitude des sapeurs-
pompiers et de I'aptitude a la conduite des sapeurs-pompiers.
CONSIDERANT les demandes de retraits de la liste du Dr PAYA Nelly generaliste a Firminy ; du Dr
MONTAGNON France specialiste a Saint-Etienne ;
CONSIDERANT I'avis favorable du Conseil de I'Ordre des Medecins de la Loire en date du 8 octobre
2025;
CONSIDERANT I'avis favorable du President du Conseil medical en date du 23 septembre 2025 ;
CONSIDERANT la proposition de la directrice generate de I'agence regionale de sante d'Auvergne
Rhone Alpes;
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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 42-2026-03-27-00003 - Arreté 2026-043 + Annexe - liste médecins agréés
Loire 31
ARRETE
Article 1: La liste des médecins agréés dans le département de la Loire fixée par l'arrêté 2025-87 du9 octobre 2025 est modifiée conformément à l'annexe jointe.Article 2: L'arrêté n° 2025-087 du 9 octobre 2025 modifiant la liste des médecins agréés dudépartement Loire est abrogé.Article 3 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département de la Loire.Un recours peut être formé devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compterde cette publication. En application du décret n°2018-251 du 6 avril 2018, les particuliers et lespersonnes morales de droit privé non représentés par Un avocat peuvent communiquer avec unTribunal administratif par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le sitewww.telerecours.fr.Article 4: Le Secrétaire général de la Préfecture de la Loire et la Directrice de l'offre de soins del'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne del'exécution du présent arrêté.
Fait à Saint Etienne, le 9 7 MARS 2026
La PréfètePARA :Muriel NGUYEN
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ARRETE
Article 1: La liste des medecins agrees dans Ie departement de la Loire fixee par I'arrete 2025-87 du
9 octobre 2025 est modifiee conformement a I'annexejointe.
Article 2: L'arrete n° 2025-087 du 9 octobre 2025 modifiant la liste des medecins agrees du
departement Loireest abroge.
Article 3 : Le present arrete est publie au recueil des actes administratifs du departement de la Loire.
Un recours peut etre forme devant Ie Tribunal Administratif dans un delai de deux mois a compter
de cette publication. En application du decret n°2018-251 du 6 avril 2018, les particuliers et les
personnes morales de droit prive non representes par un avocat peuvent communiquer avec un
Tribunal administratif par la voie de I'application informatique « Telerecours citoyens » sur Ie site
www.telerecours.fr.
Article 4 : Le Secretaire general de la Prefecture de la Loire et la Directrice de I'offre de soins de
I'Agence Regionale de Sante Auvergne-Rhone-Alpes, sont charges, chacun en ce qui Ie concerne de
I'execution du present arrete.
Fait a Saint Etienne, Ie ^ ^{(S 2026
La Prefete
^ \A^
Muriel NGUYEN
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84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - 42-2026-03-27-00003 - Arreté 2026-043 + Annexe - liste médecins agréés
Loire 32
ANNEXEMEDECINS GENERALISTESAMBIERLE ? PHILIBERT : Pascal 240 A RUE DE FAIMES 06 31 16 78 34BALBIGNY OULLION Roger MSP DE LA GARE 68 PLACE DE LA GARE 06 03 59 09 64BOËN DURRIS Nicolas 29 RUE DE LYON 04 77 97 7260CIVENS VITTOZ Gladie 2 PLACE DU BELVÉDÈRE 04 77 27 00 38FEURS BONNET Solenn 31 RUE WALDECK ROUSSEAU 06 59 87 83 76DASZYK Zoé 1 RUE DE L'ABATTOIR 04 77 10 01 50SURF LY PENG Nithia 26 RUE VERDIÉ 04 77 10 04 00L'HORME DEMEURE Marie-Laure 81 AVENUE PASTEUR 04 77 221283BERTIER Laurent 12 RUE NOTRE DAME 04 77 58 5298MONTBRISONDUPLAN Alain 62 RUE DES GRANDS CHENES 06 80 87 59 56DAVID ThomasNOIRÉTABLE 2 RUE DU PLAN D'EAU 04 69 64 70 85: MASSACRIER IvanRIVE DE GIER FREZET Yannick 49 RUE DE LA REPUBLIQUE 04 77 75 55 20BORNE FAVIER Julien 62 RUE DIDEROT 04 81 17 07 93POIRIER Dominique 2 RUE DE VILLEMONTAIS 04 77 718411ROCHE LA MOLIÈRE GOCKO Xavier 2 RUE DES MARTYRS DE LA RÉSISTANCE 04 77 50 45 03SAINT-BONNET-LE-CHATEAU | SIVIER Vincent 6 GRANDE RUE 06 73 37 50 29BOIS Christophe 47 RUE CHARLES DE GAULLE 06 11 96 70 48CAUSSE Pierre 6 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC 04 77 37 38 48CHOMETON Robert 10 RUE CLAUDIUS BUARD 06 68 61 45 25DEJOB Pascale 21 RUE DES ALLIÉS 04 77 32 33 53DUQUESNE Clément 2 RUE VIOLETTE : 06 21 92 59 90GRENIER Philippe 3 PLACE JEAN JAURES 04 77 326418HAUDIDIER Sophie 1 BOULEVARD DAL GABIO 04 77 49 07 49JAMET Jean 106 A RUE DE LA RICHELANDIÈRE 04 77 25 02 32JOUBERT Samuel 6 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC 04 77 37 38 48SAINT-ÉTIENNE KHENNOUF : Abbas : 30 RUE BALAY 06 07 21 66 86LACHMANN : Roland : 72 C RUE BERGSON 04 77 93 00 48: LECAIGNARD Dominique 101 BIS COURS FAURIEL 04 77 57 17 69: MANTOUT François : 6 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC 04 77 57 00 67: RIGAUDIERE Philippe 8 RUE CHANOINE PLOTON 06 13 94 75 79: ROUSSON Sylvie 11 RUE GABRIEL PÉRI 04 82 77 20 10SAMAIN Alex 3 A PLACE ROANNELLE 04 77 340316TARDY Michel 47 RUE CHARLES DE GAULLE 04 77 32 98 09TOURON Pascal 5 RUE EDMOND CHARPENTIER 04 77 92 50 55VINHAS Araci 11 RUE GABRIEL PÉRI 04 82 77 20 10SAINT-GALMIER RAVEL Sylvie 2 À RUE DAME NOIRE 06 26 78 73 80SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE : PHILIBERT-MINAIRE : Danièle 1 IMPASSE DE LA MARÉCHALERIE 06 09 80 12 91SAINT-ROMAIN-LE-PUY LUTZ-PAGES Florence 1 PLACE MICHALON 04 77 24 20 97SAVIGNEUX BOROWCZYK Julien 5 BIS ROUTE DE LYON : 06 50 05 72 18SORBIERS NGUYEN THANH | : Alain 10 RUE DE LA FLACHE : 04 77 80 91 84SURY-LE-COMTAL LUTZ Fabien 1 RUE DU ONZE NOVEMBRE 04 77 30 85 51VILLARS ROCHE VEINANTE : Martine 2 MONTEE DE LA FEUILLETIÈRE 04 77 93 07 02
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ANNEXE
MEDECINS GENERALISTES
AMBIERLE
BALBIGNY
BOEN
CIVENS
FEURS ^ ^
FIRMINY
L'HORME
MONTBRISON
NOIRETABLE
,FuylE.DjE.G"ER.............................................
ROAN NE
ROCHELAMOLIERE
SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
SAINT-ETIENNE
PHILIBERT
JOULLION^
DURRIS
VITTOZ
I^BONNET^
I DASZYK
LYPENG
iDEMEURi
BERTIER
r'DUPLAN
DAVID
IMASSACRIER
: FREZET
FAVIER
I'POIRIER
JGOCKO
SIVIER
fBois
ICAUSSE
CHOMETON
[DEJOB1
I DUQUESNE
i^GRENI^E^
HAUDIDIER
IJAMET
JOUBERT
KHENNOUF
LACHMANN
!•
Pascal
Roger
jNicolas^
Gladie
Solenn
IZoe^
I Nithia
Marie-Laure
j Laurent
'"i'Alain
I Thomas
; Ivan
.Yannick
Ijulien
; Dominique
I Xavier
I Vincent
Christophe
'"['pigrre
I Robert
j Pascale
Clement
Philippe
ISophie
Jean
Samuel
240ARUEDEFAIMES
""n
Abbas
Roland
...I..MS.P.DE..LA.GA.RE...68..PLACE.DE.LA.GARIE..
I 29 RUE DE LYON
2 PLACE DU BELVEDERE
J^31RUEWALDECK^R.OUSSEAU^
1 RUE DE L'ABATTOIR
26RUEVERDIE
'T81 AVENUE PASTEUR
12 RUE NOTRE DAME
I 62 RUE DES GRANDS CHENES
•I 2 RUE DU PLAN D'EAU
J49RUEDELAREPUBLIQUE
62 RUE DIDEROT
H^RUE^VILLEMONTAIS^
2 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE
6GRANDERUE
T47 RUE CHARLES DE GAULLE
6 RUE DU GENERAL LECLERC
10 RUE CLAUDIUS BUARD
"""T21 RUE bESALLlis
2RUEVIOLETTE
|3 PLACE JEAN JAURES
1 BOULEVARD DAL GABIO
106 A RUE DE LA RICHELANDIERE
"l"6RUE"DUGiNEiRAL"LECLERC
J30RUEBALAY
72CRUEBERGSON
0631167834
06 03 59 09 64
04 77 97 72 60
04 77 27 00 38
06 59 87 83 76
LECAIGNARDDominique101 BISCOURSFAURIEL
MANTOUTFrancois6 RUE DU GENERAL LECLERC
RIGAUDIEREPhilippe8 RUE CHANOINE PLOTON
ROUSSONSylvie11 RUE GABRIEL PERI
SAMAINAlex3 A PLACE ROANNELLE
TARDYMichel47 RUE CHARLES DE GAULLE
TOURONPascal5 RUE EDMOND CHARPENTIER
VINHASAraci11 RUE GABRIEL PERI
0477100150
04 77 10 04 00
16477221283
04 77 58 52 98
06 80 87 59 56
'""T"
0469647085
70477755520^
04 81 17 07 93
I 04777^84^11^
04 77 50 45 03
06 73 37 50 29
To6n 967048
04 77 37 38 48
"i"0668614525
04 77 32 33 53
"|"06"21925990
I 0477326418
0477490749
i04 77250232
04 77 37 38 48
j 0607216686
I 04 77 93 00 48
0477571769
04 77 57 00 67
06 13 94 75 79
0482772010
0477340316
04 77 32 98 09
04 77 &2 SO 55
04 82 77 20 10
SAINT-GALMIERRAVELSylvie2 A RUE DAME NOIRE06 26 78 73 80
SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE | PHILIBERT-MINAIRE | Daniele1 IMPASSE DE LA MARECHALERIE0609801291
SAINT-ROMAIN-LE-PUYLUTZ-PAGESFlorence1 PLACE MICHALON04 77 24 20 97
SAVIGNEUXBOROWCZYKJulien5 BIS ROUTE DE LYON0650057218
SORBIERSNGUYENTHANH I Alain10RUEDELAFLACHE04 77 80 91 84
SURY-LE-COMTALLUTZFabien1 RUE DU ONZE NOVEMBRE04 77 30 85 51
VILLARSROCHEVEINANTE | Martine2 MONTEE DE LA FEUILLETIERE:04 77 93 07 02
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Loire 33
MEDECINS SPECIALISTES QUALIFIES
ALLERGOLOGIEHOPITAL PRIVE DE LA LOIRE ServiceSAINT-ETIENNE DZVIGA Charles allergologie 39 BOULEVARD DE LA PALLE 04 77 42 27 82BIOLOGIE MEDICALESAINT-ETIENNE NASSER Yara 4 RUE TRAVERSIERE 06 14 5118 58CHRIRUGIE VISCERALE — DIGESTIVE - BARIATRIQUESAINT-ÉTIENNE BLANC Pierre CLINIQUE MUTUALISTE 3 RUE VERRIER 04 77 81 82 88HOPITAL LE CORBUSIERFIRMINY KHERROUR Maamar-Ziad + RUE HORERT PLOTON 04 77 40 73 80MEDECINE DU TRAVAILCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de |SAINT-PRIEST-EN-JAREZ FONTANA Luc SAINT-ÉTIENNE- HOPITAL NORD : 04 77 829163Service de Santé au TravailAVENUE ALBERT RAIMONDMÉDECINE D'URGENCEFEURS : BENZARIA : Abdelhadi : CH du FOREZ 26 RUE CAMILLE PARIAT 04 77 27 54 54SAINT-ÉTIENNE FONTVIEILLE Laure SDIS 42 8 RUE DU CHANOINE PLOTON : 06 26 48 99 57
NEUROLOGIESAINT-ETIENNE CONVERS : Philippe : 23 RUE DU ONZE NOVEMBRE | 0632175114
OPHTALMOLOGIECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE deSAINT-PRIEST-EN-JAREZ TRONE Marie-Caroline SAINT-ÉTIENNE - HÔPITAL NORD - Service | 04 77 82 94 31Ophtalmologie AVENUE ALBERT RAIMONDORTHOPÉDIE et TRAUMATOLOGIE; = HÔPITAL PRIVÉ DE LA LOIRESAINT-ETIENNE AVET Dominique Georges 39 BOULEVARD DE LA PALLE 06 09 42 36 45
PATHOLOGIE INFECTIEUSE ET TROPICALE? CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE deeur SAINT-ÉTIENNE- HÔPITAL NORD- ServiceSAINT-PRIEST-EN-JAREZ LUCHT Frédéric ti erniedeneses tactics 06 81 96 73 70AVENUE ALBERT RAIMONDPHARMACOLOGIE CLINIQUECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE deSAINT-PRIEST-EN-JAREZ MISMETTI Patrick SAINT-ÉTIENNE - HÔPITAL NORD - 04 77 12 02 85AVENUE ALBERT RAIMONDPNEUMOLOGIESAINT-ÉTIENNE : MOUNIER : Dominique _ RUE DES DOCTEURS CHARCOT 04 77 80 33 67SAINT-ÉTIENNE : ODE Pierre 4 PLACE ANATOLE FRANCE 04 77 32 96 47ROANNE : STOICA lon-Gabriel 87 BOULEVARD JEAN BAPTISTE CLEMENT =| 07 6918 5855
PSYCHIATRIESAINT-ETIENNE : COURTINE : Pierre 13 PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE 04 77 33 67 37ROANNE HASNAOUI Brahim 28 RUE DE CHARLIEU 04 77 44 30 00
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MEDECINS SPECIALISTES QUALIFIES
ALLERGOLOGIE
SAINT-ETIENNEIDZVIGACharlesJ HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE Service
I allergologie 39 BOULEVARD DE LA PALLEI04 77 42 27 82
BIOLOGIEMEDICALE
SAINT-ETIENNENASSERYara14RUETRAVERSIERE06 14 5118 58
CHRIRUGIE VISCERALE - DIGESTIVE - BARIATRIQUE
SAINT-ETIENNEBLANCPierreCLINIQUE MUTUALISTE 3 RUE VERRIER04 77 81 82 88
FIRMINYKHERROURMaamar-ZiadHOPITALLECORBUSIER
2 RUE ROBERT PLOTON04 77 40 73 80
MEDECINEDU TRAVAIL
SAINT-PRIEST-EN-JAREZFONTANALuc
I CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de
SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD
Service de Sante au Travail
.......l.AYENIUE..ALBE.RT.RA!.MPN.D..
04 77 82 91 63
MEDECINED'URGENCE
FEURSBEN2ARIAAbdelhadiCH du FOREZ 26 RUE CAMILLEPARIAT04 77 27 54 54
SAINT-ETIENNEFONTVIEILLELa u reSDIS 42 8 RUE DU CHANOINE PLOTON06 26 48 99 57
NEUROLOGIE
SAINT-ETIENNECONVERSPhilippeI 23 RUE DU ONZE NOVEMBRE0632175114
OPHTALMOLOGIE
SAINT-PRIEST-EN-JAREZTRONE
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de |
Marie-Caroline | SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD - Service | 0477 82 9431
Ophtalmologie AVENUE ALBERT RAIMOND
ORTHOPEDIE et TRAUMATOLOGIE
SAINT-ETIENNEAVETDominique GeorgesI HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE
I 39 BOULEVARD DE LA PALLE06 09 42 36 45
PATHOLOGIE INFECTIEUSE ET TROPICALE
SAINT-PRIEST-EN-JAREZLUCHTFrederic
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de
SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD - Service
des Maladies Infectieuses et Tropicales
I AVENUE ALBERT RAIMOND
06 81 96 73 70
PHARMACOLOGIE CLINIQUE
SAINT-PRIEST-EN-JAREZMISMETTIPatrick
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de
SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD -
AVENUE ALBERT RAIMOND
0477120285
PNEUMOLOGIE
SAINT-ETIENNEMOUNIERDominiqueRUE DES DOCTEURS CHARCOT04 77 80 33 67
SAINT-ETIENNEODEPierre4 PLACE ANATOLE FRANCE04 77 32 96 47
ROAN NESTOICAlon-GabrielI 87 BOULEVARD JEAN BAPTISTE CLEMENT | 0769185855
PSYCHIATRIE
SAINT-ETIENNE!COURTINEPierre13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE04 77 33 67 37
ROAN NEHASNAOUIBrahim128RUEDECHARLIEU04 77 44 30 00
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Loire 34
SAVIGNEUX KHATMI Mohammed : 22 RUE DE LYON 04 77 76 96 78CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE deae _ SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD - ServiceSAINT-PRIEST-EN-JAREZ OUVRY : Marie-Christine de Psychiatrie adultes Secrétariat UA 2 04 77 82 88 56AVENUE ALBERT RAIMONDSILLITO Serge CENTRE HOSPITALIER du FOREZMONTBRISON Service de Psychiatrie adultes 04 77 96 74 48ZAKARIA Hassane : AVENUE DES MONTS DU SOIRRHUMATOLOGIE; CENTRE PRIVE DE RHUMATOLOGIESAINT-ETIENNE HOCQUART Jean 8 RUE DES ARTILLEURS 04 77 33 09 24na CENTRE MÉDICAL DE L'ARGENTIÈRE SiteSAINT-ÉTIENNE NAYME Philippe Bellevue 25 BOULEVARD PASTEUR 04 77 12 79 40CLINIQUE DU RENAISON Service deROANNE : PERRET : Pascal Rhumatologie 75 RUE GÉNÉRAL GIRauD 047744 45 03
UROLOGIESAINT-PRIEST-EN-JAREZ : SOULIER : Victor : UROPOLIS 3 RUE MATHOUREY : 04 77 49 27 37
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SAVIGNEUXKHATMIMohammedI22 RUE DE LYON04 77 76 96 78
SAINT-PRIEST-EN-JAREZOUVRYMarie-Christine
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de
SAINT-ETIENNE - HOPITAL NORD - Service
I de Psychiatric adultes Secretariat UA 2
I AVENUE ALBERT RAIMOND
04 77 82 88 56
MONTBRISON
SILLITOSerge
ZAKARIAHassane
CENTRE HOSPITALIERdu FOREZ
I Service de Psychiatric adultes
I AVENUE DES MONTS DU SOIR
:
;
_
04 77 96 74 48
RHUMATOLOGIE
SAINT-ETIENNE
_L
HOCQUARTJeanCENTRE PRIVE DE RHUMATOLOGIE
8RUEDESARTILLEURS04 77 33 09 24
SAINT-ETIENNENAYMEPhilippeCENTRE MEDICAL DE L'ARGENTIERE Site
Bellevue 25 BOULEVARD PASTEUR0477127940
ROAN NEFERRETPascalCLINIQUE DU RENAISON Service de
I Rhumatologie 75 RUE GENERAL GIRAUD04 77 44 45 03
UROLOGIE
SAINT-PRIEST-EN-JAREZSOULIERVictorUROPOLIS 3 RUE MATHOUREY04 77 49 27 37
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Loire 35
Liste des médecins sapeurs-pompiers agréés pour la détermination de l'aptitudedes sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (décret n° 2025-330 du 10 avril 2025)
NOM Prénom AFFECTATIONRIGAUDIERE Philippe Sous-direction Santé - Médecin-chefMAYAUD Laure Groupement Santé au Travail - Médecin cheffe adjointeBATAILLON Yves Saint Genest MalifauxBINI Michel RoanneBOUKHEZRA Nacer Groupement Santé au travailCHAPPUIS Guillaume Groupement Santé au travailCHAREYRAS Baptiste Groupement Santé au travailCHARIER David Saint Etienne La MétareCHARLES Rodolphe Groupement Santé au travailDE SCHLICHTING Marie-Alix RoanneDESHORS Anais Groupement Santé au travailDINAIRE Emeline Groupement Santé au travailEPINAT Stéphane Chazelles sur LyonFONTON Didier Saint Maurice en GourgoisFRENOIS VEYRAT Marion Marlhes - Saint RégisGUERIN Thomas CharlieuLEBRUN Raynald ChavanayMARTORANA Véronique Groupement Santé au travailMELIZAN Jean-Philippe Saint Martin La SauvetéMONIER David Groupement Santé au travailMONTAGNON François-Xavier FeursPIERSON Thierry CharlieuPOMMEUR Mickael Boën sur LignonPROUST Philippe Sous-Direction SantéRAVEL Sylvie .Sous-Direction SantéRENOUX Frédéric RoanneRIOCREUX Corentin Groupement Santé au travailTHIBAUT Matthieu Groupement Santé au travailTRAUCHESSEC Guillaume Saint Sauveur en RueTUDURI Marion CuinzierLAVILLE Valentin Groupement Santé au travailCLAUDE Guillaume Groupement Santé au travail
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Liste des medecins sapeurs-pompiers agrees pour la determination de I'aptitude
des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (decret n° 2025-330 du 10 avril 2025)
NOMPrenomAFFECTATION
RIGAUDIEREPhilippeSous-direction Sante - Medecin-chef
MAYAUDLaureGroupement Sante au Travail - Medecin cheffe adjointe
BATAILLONYvesSaint Genest Malifaux
BINIMichelRoanne
BOUKHEZRANacerGroupement Sante au travail
CHAPPUISGuillaumeGroupement Sante au travail
CHAREYRASBaptisteGroupement Sante au travail
CHARIERDavidSaint Etienne La Metare
CHARLESRodolpheGroupement Sante au travail
DESCHLICHTINGMarie-AlixRoanne
DESHORSAnaTsGroupement Sante au travail
DINAIREEmelineGroupement Sante au travail
EPINATStephaneChazelles sur Lyon
FONTONDidierSaint Maurice en Gourgois
FRENOIS VEYRATMarionMarlhes-Saint Regis
GUERINThomasCharlieu
LEBRUNRaynaldChavanay
MARTORANAVeroniqueGroupement Sante au travail
MELIZANJean-PhilippeSaint Martin La Sauvete
MONIERDavidGroupement Sante au travail
MONTAGNONFran?ois-XavierFeurs
PIERSONThierryCharlieu
POMMEURMickaelBoen sur Lignon
PROUSTPhilippeSous-Direction Sante
RAVELSylvie. Sous-Direction Sante
RENOUXFredericRoanne
RIOCREUXCorentinGroupement Sante au travail
THIBAUTMatthieuGroupement Sante au travail
TRAUCHESSECGuillaumeSaint Sauveur en Rue
TUDURIMarionCuinzier
LAVILLEValentinGroupement Sante au travail
CLAUDEGuillaumeGroupement Sante au travail
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