PREFETEDE L'OISEL,z'bertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 janvier 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 janvier 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 janvier 2024
1
39
43
47
57
59
61
65
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE RELATIF À L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE PRODUCTION
DE PEINTURE ET D'ENDUITS ROUTIERS SOCIÉTÉ SAR (SOCIÉTÉ D'APPLICATIONS ROUTIÈRES) COMMUNE
D'AGNETZ
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RECTIFICATION D'ERREURS MATÉRIELLES DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
COMPLÉMENTAIRE DU 20 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ EURIAL ULTRA FRAIS COMMUNE DE QUINCAMPOIX-
FLEUZY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT REFUS D'ENREGISTREMENT SOCIÉTÉ EUROVIA COMMUNE DE RÉMY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT SUR L'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE FILIÈRE DE TRAITEMENT
DE LA DURETÉ DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE SITUÉE À NOYERS-SAINT-MARTIN AU
TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 JANVIER 2024 PORTANT APPROBATION DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ DE
L'EXPLOITATION, VERSION CLG03-C, DU TRAIN À VAPEUR DU BEAUVAISIS
ARRÊTÉ PORTANT RENOUVELLEMENT D'UN CENTRE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
DÉNOMMÉ « FRANCE STAGE PERMIS » DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ : ZA DE FONTVIEILLE,
EMPLACEMENT D123 13190 ALLAUCH
ARRÊTÉ PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE,
À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ EURL JPL / DYS
DRIVE BY GENERAL DUEZ SITUÉ 30 RUE DES MINIMES 60200 COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA
CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ
AUTO-ÉCOLE FAUVEL / HUSSON SITUÉ 1 RUE SAINT LAZARE 60800 CRÉPY EN VALOIS
69
72
74
76
79
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET
DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 25/01/2024-1 DU 25 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 27/01/2024-1 DU 27 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 28/01/2024-1 DU 28 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AU GÉNÉRAL DE CORPS D'ARMÉE
OLIVIER COURTET, COMMANDANT LA RÉGION DE GENDARMERIE HAUTS-DE-FRANCE, COMMANDANT
LA GENDARMERIE POUR LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AU CONTRÔLEUR GÉNÉRAL THIERRY LAHOUSSOY,
CHEF DE L'ÉTAT-MAJOR INTERMINISTÉRIEL DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD