ILLE-ET-VILAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°35-2025-242
PUBLIÉ LE 5 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Agence Régionale de Santé département 35 /
35-2025-10-24-00004 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de Fougères (2 pages) Page 3
35-2025-10-24-00005 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de Janzé (2 pages) Page 6
35-2025-10-24-00006 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de la Guerche de Bretagne (2
pages) Page 9
35-2025-10-24-00007 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de Vitré (2 pages) Page 12
35-2025-11-24-00001 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier des Marches de Bretagne (3
pages) Page 15
35-2025-10-24-00011 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes
(Ille-et-Vilaine) (3 pages) Page 19
35-2025-10-24-00010 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal
Redon-Carentoir (3 pages) Page 23
35-2025-10-24-00012 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Rennes
(Ille-et-Vilaine) (3 pages) Page 27
35-2025-10-24-00013 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du groupe hospitalier Rance Emeraude
(Ille-et-Vilaine) (3 pages) Page 31
35-2025-10-24-00009 - Arrêté fixant la composition nominative du
conseil hospitalier de Brocéliande à Montfort sur Meu (3 pages) Page 35
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Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00004
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de
Fougères
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00004 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Fougères 3
EuREPUBLIQUEFRAN CAI SE @ D Agence Régionale de SantéLiberté BretÉgalité retagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier de FougèresLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 :Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025;VU la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne à Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Fougères, 133, rue de la Forêt35300 Fougères (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 030, établissement public de santé de ressortcommunal est composé des 9 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesMr Louis FEUVRIER Maire de FougèresMr Bernard DELAUNAY Conseiller Départemental du Canton de FougèresMr Alain FORET Représentant de Fougères AgglomérationCollège des représentants du personnelMme le Dr Irina PEROVIC Représentante de la commission médicaled'établissementMme Huguette DESANCE Représentante des organisations syndicales (CFDT°Mme Vanessa GARDAN Représentante de la Commission des Soins Infirmiers,de rééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la DirectriceÀ désigner Générale de l'Agence Régionale de Santé
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00004 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Fougères 4
Personnalité qualifiée, représentant des usagers,désignée par le PréfetPersonnalité qualifiée, représentant des usagers,désignée par le PréfetMembres avec voix consultative
Mr Jean-François HELLEUXMme Sylvaine TETARD
Le vice-président du directoire du Centre Hospitalier de FougèresLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'llle-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant dessoins de longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayantété mis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de lasanté publique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délaiscourent à compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la région de Bretagne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'Ille-et-Vilaine de l'agence régionale desanté de Bretagne et le directeur du Centre Hospitalier de Fougères sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 OCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00004 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Fougères 5
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00005
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de
Janzé
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00005 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Janzé 6
=REPUBLIQUEFRAN CA ISE @ ) Agence Régionale de SantéLiberté BretEgalité retagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier de JanzéLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 a R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Janzé, 4, rue Armand Jouault35150 Janzé (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 02 291, établissement public de santé de ressortcommunal est composé des 9 membres ci-après :NOM QUALITEMembres avec voix délibérativeCollège des représentants des collectivités territorialesMr Hubert PARIS Maire de JanzéMme Laurence ROUX Conseillère Départementale du Canton de JanzéMme Graziella VALLEE Représentante de la communauté de communes AuPays de la Roche aux FéesCollège des représentants du personnelMme le Dr Jean KERNEC Représentante de la commission médicaled'établissementMme Valérie LAMY Représentante des organisations syndicales (FO)Mme Carole EON Représentante de la Commission des Soins Infirmiers,de rééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la DirectriceMme le Dr Françoise LE MAGADOUX| Generate de l'Agence Régionale de Santé
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surveillance du centre hospitalier de Janzé 7
Personnalité qualifiée, représentante des usagers,Mme Solange BOURGES Association FNAR, désignée par le Préfet d'Ille-et-VilainePersonnalité qualifiée, représentante des usagers,Mme Marie-Anne LOUIS Association UDAF 35, désignée par le Préfet d'Ille-et-VilaineMembres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier de JanzéLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'llle-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant dessoins de longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayantété mis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de lasanté publique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délaiscourent à compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la région de Bretagne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'Ille-et-Vilaine de l'agence régionale desanté de Bretagne et le directeur du Centre Hospitalier de Janzé sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 & OCT, 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,
David LE GOFF
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00005 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Janzé 8
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00006
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de la
Guerche de Bretagne
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surveillance du centre hospitalier de la Guerche de Bretagne 9
EuREPUBLIQUEFRANÇAISE @ D Agence Regionale de SantéLibertéÉgalité BretagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier de la Guerche de BretagneLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne a compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 aout 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18: Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de La Guerche de Bretagne 63,Faubourg de Rennes 35130 La Guerche de Bretagne (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 089,établissement public de santé de ressort communal est composé des 9 membres ci-après :NOM QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesMme Elisabeth GUIHENEUX Maire de la Guerche de BretagneConseiller Départemental du Canton de la Guerche deBretagneReprésentante de la communauté d'agglomération VitréCommunautéM. Christian SORIEUXMme Elisabeth CARRECollège des représentants du personnelM. Le Dr Renan HERCOUET Représentant de la commission médicale d'établissementMme Gwénaëlle NATU Représentante des organisations syndicales (CFDT)Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueMme Edith MENER
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00006 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de la Guerche de Bretagne 10
Collège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé |Personnalité qualifiée, représentant des usagers, désignépar le Préfet d'Ille-et-VilainePersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignépar le Préfet d'Ille-et-VilaineMembres avec voix consultative
A désignerM. Alain CAZENAVEM. Jean-Michel ROUSSEAU
Le vice-président du directoire du Centre Hospitalier de La Guerche de BretagneLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'Ille-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et le directeur du Centre Hospitalier de la Guerche de Bretagne sont chargés, chacun ence qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 OCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,Le Directeur Départemental
Vid LE GOFF
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00006 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de la Guerche de Bretagne 11
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00007
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de
Vitré
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00007 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Vitré 12
ERÉPUBLIQUE à 4FRA N CAI SE @ ) Agence Régionale de SantéLibertéÉgalité BretagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier de VitréLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne à Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 1 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Vitré 30, route de Rennes 35500 Vitré(Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 188, établissement public de santé de ressort communal estcomposé des 9 membres ci-après :NOM QUALITEMembres avec voix délibérativeCollège des représentants des collectivités territorialesM. Pierre LEONARDI Maire de VitréM. Paul LAPAUSE Conseiller Départemental du Canton de VitréMme Pascale CARTRON Représentante de Vitré CommunautéCollège des représentants du personnelMme. Le Dr Anne-Laure LE MIGNANT | Représentante de la commission médicale d'établissementM. Jean-François DUCHEMIN Représentant des organisations syndicales (CFDT)Mme Nathalie BRICARD Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-technique
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surveillance du centre hospitalier de Vitré 13
College des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignépar le Préfet d'Ille-et-VilainePersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignépar le Préfet d'Ille-et-VilaineMembres avec voix consultative
A désignerM. Raphaël GIFFARDM. Alain CAZENAVE
Le vice-président du directoire du Centre Hospitalier de VitréLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'Ille-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et le directeur du Centre Hospitalier de Vitré sont chargés, chacun en ce qui le concerne,de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 OCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Sänté Bretagne,et par délé isLe Directe : ental
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surveillance du centre hospitalier de Vitré 14
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-11-24-00001
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier des
Marches de Bretagne
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du centre hospitalier des Marches de Bretagne 15
ERÉPUBLIQUEFR AN CAI SE @ D Agence Régionale de SantéLiber BretagneÉgalitéFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier des Marches de BretagneLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier des Marches de Bretagne 1, Rue Jean-Marie Laloy 35560 Val Couesnon (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 444, établissement public desanté de ressort intercommunal est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesMme Huguette GARNIER Représentante de la Mairie de Val CouesnonM. Thomas JANVIER Maire de Maen RochMme Paule PERRIN Représentante du conseil communautaire de CouesnonMarches de BretagneM. Emmanuel HOUDUS Représentant du conseil communautaire de CouesnonMarches de BretagneMme Isabelle COURTIGNE Conseillère Départementale du Canton de Liffré
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Collège des représentants du personnelMr le Dr Jean François RICONO Représentant de la commission médicale d'établissementMme le Dr Ghislaine VILLOIN Représentante de la commission médicale d'établissementReprésentante des organisations syndicales (Sud SantéMme Célina RENARD Sociaux)Mme Patricia COMMUNAL Représentante des organisations syndicales (CFDT)Mme Nelly TALVA Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par
A désignerMme Marie-Claire BOUCHERAGesigner le Préfet d'llle-et-Vilaine» Personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné parAMÉSIgnEr le Préfet d'Ille-et-VilaineA désigner Personnalité qualifiée, désigné par le Préfet d'Ille-et-VilaineMembres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier des Marches de Bretagne à Val CouesnonLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-11-24-00001 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier des Marches de Bretagne 17
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et la directrice du Centre Hospitalier des Marches de Bretagne sont chargés, chacun ence qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 24 OCT, 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,Le Directeur Départemental
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-11-24-00001 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier des Marches de Bretagne 18
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00011
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier
Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00011 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine) 19
|REPUBLIQUEFRANCAISE @ D Agence Régionale de SantéLiberté BretagneÉgalitéFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier Guillaume Régnier de Rennes(Ille-et-Vilaine)La directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne à Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier Guillaume Régnier de Rennes 108,avenue du Général Leclerc 35703 Rennes (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 246, établissementpublic de santé de ressort départemental est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesMr Yannick NADESAN Représentant du Maire de RennesMme Cécile PAPILLION | Représentante de Rennes MétropoleMme Eve SCHOUMACKER Représentante de Rennes MétropoleMme Anne Françoise COURTEILLE Conseillère Départementale du Canton de Montfort sur MeuConseillère Départementale du Canton de Rennes NordMme Sylvie QUILANOuest
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00011 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine) 20
Collège des représentants du personnelDr Carole DI MAGGIO-CLOZEL Représentante de la commission médicale d'établissementDr Charles DUDOGNON Représentant de la commission médicale d'établissementM. Rodolphe VERGER Représentant des organisations syndicales (Syndicat CGT)A désigner Représentant des organisations syndicales (Sud SantéSociaux)Mme Laure PICHON Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, représentante des usagers, désignéepar le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association UNAFAM)Personnalité qualifiée, représentante des usagers, désignéepar le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association UNAFAM)
M. François GALARDM. André BICHEMme Françoise GAUTHIERMme Annette HENNEQUINMme Françoise NICOLLE Personnalité qualifiée, désigneé par le Préfet d'Ille-et-VilaineMembres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier Guillaume Régnier de RennesLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00011 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine) 21
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et le directeur du Centre Hospitalier Guillaume Régnier de Rennes sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 & OCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,Le Directeur Départemental
_ David LE GOFF
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00011 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de surveillance
du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine) 22
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00010
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier
intercommunal Redon-Carentoir
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00010 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir 23
EMREPUBLIQUEFR 7 de GA ISE @ ) Agence Régionale de Santéthe BretagneEgalitéFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier Intercommunal Redon-CarentoirLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne à Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 1% : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir 8,avenue Etienne Gascon 35603 Redon (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 048, établissement publicde santé de ressort intercommunal est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesM. Pascal DUCHÈNE Maire de RedonMme Maryse PARIS. Représentante de la commune dAllaireMme Anne MAINGUET-GRALL Conseillère Départementale du Canton de RedonM. Jean-François MARY Représentant de Redon AgglomérationMme Rose-Line PREVERT Représentante de Redon Agglomération
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00010 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir 24
Collège des représentants du personnelM. le Dr Nicolas CHAUVEL Représentant de la commission médicale d'établissementMme le Dr Célia BECUWE Représentante de la commission médicale d'établissementM. Fabrice LE ROUX Représentante des organisations syndicales (CGT)Mme Sophie EVAIN Représentante des organisations syndicales (CFDT)Mme Sandrine MARQUET Representante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale dewl, David NAL l'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale deM. Thierry POULAIN l'Agence Régionale de SantéMme Justine FEUILLET Personnalité qualifiée, désignée par le Préfet d'Ille-et-VilainePersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignéML Faiiek ROLLAND par le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association FNATH)Personnalité qualifiée, représentant des usagers, désignéM. Fairiek MOTTE par le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association UNAFAM)Membres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-CarentoirLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00010 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir 25
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et la directrice du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 QCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par delegation,Le Directeur Dépértemental
David LE GOFF
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00010 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir 26
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00012
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier
universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00012 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) 27
| | |RÉPUBLIQUE 4FRA is GAI SE @ DAgence Régionale de SantéLibertéÉgalité BretagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier Universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)La directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 1% : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier Universitaire de Rennes 2, rue HenriLe Guilloux 35033 Rennes (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 05 179, établissement public de santé deressort régional est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesMme Nathalie APPERE Maire de RennesMr Yannick NADESAN Représentant de Rennes MétropoleMr Marc HERVE Conseiller Départemental du Canton de Rennes 1A désigner Conseiller Départemental du Canton hors Ille-et-VilaineMr Olivier DAVID Représentant du Conseil Régional de Bretagne
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00012 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) 28
Collége des représentants du personnelProfesseur Edouard BARDOU-JACQUET | Représentant de la commission médicale d'établissementDocteur Linda LASSEL Représentante de la commission médicaled'établissementReprésentant des organisations syndicales(Syndicat Sud Santé Sociaux)Mme Nathalie LOINSARD CAT des organisations syndicales (SyndicatReprésentant de la Commission des Soins Infirmiers, de
M. Yves MORICE
Mr Frédéric GLOUX 5 à . .rééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesPr Patrick BOURGUET Personnalité qualifiée désignée par la Directrice Généralede l'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Généralede l'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, désignée par le Préfet d'llle-et-Mme Isabelle RICHARDPr David ALIS |VilainePersonnalité qualifiée, représentante des usagers,Mme Sylvie MONBOUSSIN désignée par le Préfet d'Ille-et-Vilaine(Association CROHN)Personnalité qualifiée, représentant des usagers,M. Loïc JAVAUDIN désignée par le Préfet d'llle-et-Vilaine(Association France Rein)Membres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier Universitaire de RennesLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'llle-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe Directeur de l'unité de formation et de recherche médicale ou le président du comité decoordination de l'enseignement médicalLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00012 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) 29
Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et la directrice générale du Centre Hospitalier Universitaire de Rennes sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4.0CT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00012 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) 30
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00013
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du groupe hospitalier
Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine)
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00013 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du groupe hospitalier Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine) 31
EMREPUBLIQUEFRANÇAISE @ Agence Régionale de SantéLibertéÉgalité BretagneFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Groupe Hospitalier Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine)La directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 aout 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 1F8 : Le conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Rance Emeraude à Saint Malo,1 ruede la Marne 35400 Saint Malo (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 00 022, établissement public de santéde ressort intercommunal est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesM. Gilles LURTON Maire de Saint Malo_ Représentant de la principale commune d'origine desDidier LEGTIEN patients autre que celle de l'établissement principalMme Armelle BILLARD Conseillère Départementale d'Ille-et-VilaineMr Pierre-Yves MAHIEU Représentant de la Communauté d'Agglomération du Paysde Saint MaloMme Marina LE MOAL Représentante de Dinan Agglomération
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00013 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du groupe hospitalier Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine) 32
College des représentants du personnelDr Yann BAZIN Représentant de la commission médicale d'établissementDr Florence REVAULT D'ALLONES Représentante de la commission médicale d'établissementReprésentante de l'organisation syndicale (Syndicat SudM. Sébastien BAYAUT ;Santé)Mme Elodie BEAUPERE Représentante de l'organisation syndicale (Syndicat FO)Mme Bénédicte DESPRETZ Représentante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiées et des représentants des usagersPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Généralede l'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Généralede l'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, désignée par le Préfet d'Ille-et-VilaineM. Jean-Jacques LE DUC Personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné| par le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association des Diabétiques)Personnalité qualifiée, représentant des usagers, désignépar le Préfet d'Ille-et-Vilaine (Association France Rein)Membres avec voix consultative
M. René DEGRENNEDr Camille PLADYSM. Christian BRUNET DE COURSSOU
M. Bernard TOUCHARD
Le vice-président du directoire du Groupe Hospitalier Rance Emeraude à Saint MaloLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00013 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du groupe hospitalier Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine) 33
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et la directrice du Groupe Hospitalier Rance Emeraude à Saint Malo sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 OCT, 2025
P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,Le Directeur Départemental
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00013 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du groupe hospitalier Rance Emeraude (Ille-et-Vilaine) 34
Agence Régionale de Santé département 35
35-2025-10-24-00009
Arrêté fixant la composition nominative du
conseil hospitalier de Brocéliande à Montfort sur
Meu
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00009 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil hospitalier de
Brocéliande à Montfort sur Meu 35
ExREPUBLIQUEFRANÇAISE @ DAgence Régionale de SantéLiberté
fberté BretagneÉgalitéFraternité
ARRETEfixant la composition nominative du conseil de surveillancedu Centre Hospitalier de Brocéliande à Monffort sur MeuLa directrice générale de l'Agence Régionale de Santé de BretagneVu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143-5, L.6143-6, R.6143-1 à R.6143-4 etR.6143-12 ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination de Madame Véronique SOLERE en qualité deDirectrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Bretagne à compter du 25 août 2025 ;Vu la décision en date du 25 août 2025 portant délégation de signature de la Directrice Générale del'Agence Régionale de Santé de Bretagne a Monsieur David LE GOFF, Directeur de la DélégationDépartementale d'Ille-et-Vilaine.
Considérant les réponses des personnes physiques ou morales appelées à siéger ou à désigner desreprésentants au sein du Conseil de surveillanceArrêteArticle 18 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Brocéliande à Montfort sur Meu 33,rue Saint Nicolas 35160 Montfort sur Meu (Ille-et-Vilaine), n° FINESS 35 00 55 166, établissementpublic de santé de ressort intercommunal est composé des 15 membres ci-après :NOM | QUALITEMembres avec voix délibérative
Collège des représentants des collectivités territorialesM. Fabrice DANILO Maire de la commune de Montfort sur Meu. Représentant de la principale commune d'origine despt Piette eh nations autre que celle de l'établissement nrincipalMme Anne-Françoise COURTEILLE Conseillère Départementale d'Ille-et-VilaineMme Isabelle OZOUX (Maire de Bréteil) | Représentante de Montfort CommunautéPrésident de la communauté de communes de Saint MéenM. Philippe CHEVREL Montauban
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00009 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil hospitalier de
Brocéliande à Montfort sur Meu 36
Collège des représentants du personnelDr Hervé COUEPEL Représentant de la commission médicale d'établissementDr Emmanuelle COMES Représentante de la commission médicale d'établissementMme Lynda PERROT Représentante des organisations syndicales (FO)Mme Anne-Marie BARON Représentante des organisations syndicales (CFDT)Mme Samantha ORESVE Representante de la Commission des Soins Infirmiers, derééducation et médico-techniqueCollège des personnalités qualifiéesÀ désigner Personnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale del'Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée désignée par la Directrice Générale dedet ISLA Agence Régionale de SantéPersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignéM. Yves GENEVE par le Préfet d'Ille-et-VilainePersonnalité qualifiée, représentant des usagers, désignéM. Robert TOSTIVINT par le Préfet d'llle-et-VilaineA désigner Personnalité qualifiée, désigné par le Préfet d'llle-et-VilaineMembres avec voix consultativeLe vice-président du directoire du Centre Hospitalier Brocéliande à Montfort sur MeuLa Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Bretagne ou son représentantLe Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine ou son représentantLe représentant de la structure chargé de la réflexion éthiqueLe représentant des familles des personnes accueillies pour les établissements délivrant des soinsde longue durée ou gérant un établissement pour personnes âgées, le cas échéantMembres pouvant participer avec voix consultativeS'ils le demandent, les parlementaires élus dans la circonscription où est situé le siège del'établissement principal de l'établissement public de santé.Le maire de la commune où est situé un établissement public de santé ayant fusionné ou ayant étémis en direction commune avec l'établissement principal ou son représentant.Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sousréserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du code de la santépublique.Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal administratif deRennes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. A l'égard des tiers, ces délais courentà compter de la date de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs de la Préfecture de larégion de Bretagne.
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00009 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil hospitalier de
Brocéliande à Montfort sur Meu 37
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.frArticle 4 : Le directeur de la délégation départementale d'llle-et-Vilaine de l'agence régionale de santéde Bretagne et le directeur délégué du Centre Hospitalier Brocéliande a Montfort sur Meu sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la Préfecture de la région de Bretagne.Fait à Rennes, le 2 4 OCT. 2025P/La Directrice Généralede l'Agence Régionale de Santé Bretagne,et par délégation,
d LE GOFF
Agence Régionale de Santé département 35 - 35-2025-10-24-00009 - Arrêté fixant la composition nominative du conseil hospitalier de
Brocéliande à Montfort sur Meu 38