PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-175
PUBLIÉ LE 20 AVRIL 2021
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Département du Pilotage de la
Comptabilité et de la Facturation
75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU (4 pages) Page 3
75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE (4 pages) Page 8
75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA (4 pages) Page 13
75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX (4 pages) Page 18
75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON (4 pages) Page 23
75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER (4 pages) Page 28
75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD (4 pages) Page 33
75-2021-04-14-00014 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS (4 pages) Page 38
75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT-ANTOINE (4 pages) Page 43
75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON (4 pages) Page 48
75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES
COMPETENCES (4 pages) Page 53
75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE
RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL (4
pages) Page 58
75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM (57 pages) Page 63
75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA (49 pages) Page 121
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00017
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE







ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
DE L'HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital ARMAND
TROUSSEAU.


ARTICLE 2 - La régie est installée au 26 avenue du Docteur Arnold-Netter – 75012 Paris 12ème


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
12 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital ARMAND TROUSSEAU encaisse les produits suivants :

1. Ventes de tickets-repas,
2. Approvisionnements des resto-badges,

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU 4
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3. Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
4. Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
5. Consultations et traitements externes,
6. Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
7. Repas des accompagnants,
8. Dons et libéralités,
9. Nantissements,
10. Dépôts des patients hospitalisés,
11. Fonds trouvés sur décédés,
12. Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux)
13. Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux).
14. Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Carte American Express ;
5. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital ARMAND TROUSSEAU paie les dépenses suivantes :

- Achats de documentation,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menus dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, achats de pellicule et développement de photos, location de matériel vidéo, sono et
photo, achats d'éléments de décoration, achats de fleurs, achats de petites fournitures pour les
festivités de fin d'année, menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, achats de denrées
et de boissons et autres fournitures alimentaires pour gouters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des crèches,
- Restitution des dépôts des patients,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement de nantissements,






Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
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- Dépenses liées à l'achat de chocolats afin de récompenser certains services de l'hôpital dans le
cadre de situations exceptionnelles et sur décision écrite du directeur du GH
- Remboursement des frais d'huissier payés indument par les patients,
- Dépenses exceptionnelles dans le cadre d'opération de mécénat pour la qualité de vie des
patients et de leurs proches, de projets culturels, d'animation.
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :


1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération
Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaire


ARTICLE 10 - Onze fonds de caisse d'un montant de 50,00 € sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU 6
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ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020



Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00017 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES
DE L□HÔPITAL ARMAND TROUSSEAU 7
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00005
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE 8
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE






ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL ANTOINE BECLERE
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;

ARRÊTE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital ANTOINE
BECLERE.


ARTICLE 2 - La régie est installée au : 157 rue de la porte Trivaux, 92140 Clamart


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
8 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée auprès de la Direction Spécialisée des
Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital ANTOINE BECLERE encaisse les produits suivants :

1. Ventes de tickets-repas,
2. Approvisionnements des resto-badges,

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE 9
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3. Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
4. Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
5. Consultations et traitements externes,
6. Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
7. Rétrocessions de médicaments,
8. Repas des accompagnants,
9. Recettes liées aux accidents de la voie publique,
10. Dons et libéralités,
11. Redevances d'activité libérale,
12. Nantissements,
13. Dépôts des incapables majeurs,
14. Dépôts des patients hospitalisés,
15. Argent de poche des patients,
16. Fonds trouvés sur décédés,
17. Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux)
18. Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux).
19. Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Carte American Express ;
5. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager de quittances.

ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.

ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital ANTOINE BECLERE paie les dépenses suivantes :

- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
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- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD sur autorisation du pensionnaire ou de son représentant,
- Restitution des dépôts des patients,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement de nantissements,
- Remboursements de préjudices aux patients,
- Indemnisation pour perte de rémunération des volontaires sains,
- Remboursement des frais de transport à des volontaires sains (taxi, train, frais kilométriques,
avion),
- Frais de transport pour les démarches et actes préalables aux prélèvements pour les donneurs
d'organes, de tissus ou de cellules humaines,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Frais de mission des personnels médicaux
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires

ARTICLE 10 : Quatre fonds de caisse d'un montant de 50,00 € sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;

ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;

ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par la Directrice Générale de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.

ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.




Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE 11
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ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020

Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00005 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ANTOINE BECLERE 12
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00006
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA 13
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE






ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL BROCA
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.


Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital BROCA


ARTICLE 2 – La régie est installée au : 54-56, rue Pascal - 75013 Paris 13ème.

ARTICLE 3 – La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020

ARTICLE 4 – Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
4000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;

ARTICLE 5 – La régie de l'hôpital BROCA encaisse les produits suivants :
- Ventes de tickets-repas,
- Approvisionnements des resto-badges,
- Ventes de meubles, objets mobiliers, matériel hors service,
- Communications téléphoniques ordinaires dues par les agents du personnel,
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA 14
2
- Consultations et traitements externes,
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier,
- Repas des accompagnants,
- Dons et libéralités,
- Encaissement des titres d'activité libérale,
- Nantissements,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts des patients hospitalisés,
- Argent de poche des patients,
- Fonds trouvés sur décédés,
- Recettes pour remboursement des badges perdus par les agents,
- Recettes de remboursement de préjudice,
- Recettes suite à remboursement de facture économat payée en double
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,

ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires ;

Elles sont perçues contre remise à l'usager de quittances.

ARTICLE 7 – Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.

ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital BROCA paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche (d'aptitude, AT, reprise de travail, de contrôle) auprès
des médecins agréés après autorisation du directeur d'hôpital ou du responsable du service
général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD sur autorisation du pensionnaire ou de son représentant,
- Restitution des dépôts des patients,
- Argent de poche des patients SLD,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA 15
3
- Remboursements de nantissements,
- Restitution des deniers aux ayants droits suite pour patients décédés,
- Indemnités payés aux patients dans le cadre des recherches cliniques,
- Frais de missions pour le personnel médical (per diem et autres)
- Dépenses de restauration pour réunions de travail entre Direction GH et des intervenants
extérieurs,
- Remboursement des visites d'embauche (d'aptitude, AT, reprise de travail, de contrôle) auprès
des médecins agréés après autorisation du directeur d'hôpital ou du responsable du service
général concerné,
- Menues dépenses urgentes pour les services de soins, techniques et administratifs (produits
anti-moustiques, petits matériaux pour réparations)
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

ARTICLE 10 – La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée
des Finances Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;

ARTICLE 11 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 12 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 13 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.

ARTICLE 14 – Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.




ARTICLE 15 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 17 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA 16
4
ARTICLE 18 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.
ARTICLE 19 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020


Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ
Martin HIRSCH


"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ


François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00006 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL BROCA 17
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00008
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX 18
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL EMILE ROUX
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


ARRÊTE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital
EMILE ROUX ;


ARTICLE 2 - La régie est installée 1, avenue de Verdun – 94456 LIMEIL BREVANNES Cedex ;

ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020

ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
5 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée auprès de la Direction Spécialisée des
Finances Publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital EMILE ROUX encaisse les produits suivants :
- Ventes de tickets-repas,
- Approvisionnements des resto-badges,
- Objets perdus,
- Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaires,
- Consultations et traitements externes, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX 19
2
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier, forfait hébergement, Forfait dépendance, ASPA,
- Reversement des pensions et provisions pour les patients bénéficiant de l'aide Sociale,
- Repas des accompagnants,
- Dons et libéralités,
- Nantissements,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts des patients hospitalisés,
- Fonds trouvés sur décédés,
- Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,

ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Carte American Express ;
5. Virements bancaires.

Elles sont perçues contre remise à l'usager de quittances.

ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.

ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital EMILE ROUX paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais afférents aux véhicules de l'Administration,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, achats de pellicule et développement de photos, location de matériel vidéo, sono et
photo, achats d'éléments de décoration, achats de fleurs, achats de petites fournitures pour les
festivités de fin d'année, menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, achats de denrées
et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, achats de boissons pour goûters et
festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Restitution des dépôts des patients,
- Argent de poche des patients SLD,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD sur autorisation du pensionnaire ou de son représentant,
- Dépenses par ordre de paiement « MEDIANE » pour les pensionnaires bénéficiant d'une mesure
de protection hospitalière
- Bon de secours, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX 20
3


- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement de nantissements,
- Indemnisation des dossiers de patients ayant subi un préjudice,
- Frais de parking pour les véhicules de l'Administration,
- Frais induits par la Recherche Clinique,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires.


ARTICLE 10 - Un fonds de caisse d'un montant de 40,00 € est attribué à une caisse déportée.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés par virement bancaire au personnel de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au
personnel adhérent à une mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale
des Hôpitaux.

ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris la totalité des justificatifs des opérations de recettes et
de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur chargée de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en respectant les
dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris.

ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur chargé de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'Investissement et du Patrimoine.

ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur chargé de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Les
interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leurs actes de nomination.

ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX 21
4

ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020



Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00008 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL EMILE ROUX 22
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00011
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON 23
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL LA ROCHE-GUYON
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


ARRÊTE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital
LA ROCHE-GUYON ;


ARTICLE 2 - La régie est installée 1, rue de l'hôpital – 95780 La Roche-Guyon et 29 ave du docteur
A Netter 75012 Paris ;


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
500,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée auprès de la Direction Spécialisée des
Finances Publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
Le régisseur est tenu de verser son encaisse dès que le montant de celle-ci atteint le maximum fixé ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital LA ROCHE-GUYON encaisse les produits suivants : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON 24
2
- Ventes de tickets-repas,
- Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaires,
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier,
- Repas des accompagnants,
- Dons et libéralités,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts de patients hospitalisés,
- Argent de poche des patients,
- Fonds trouvés sur décédés,
- Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Produits de la vente des matériels réformés par l'établissement.
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires.

Elles sont perçues contre remise à l'usager de quittances.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.

En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000 €
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital LA ROCHE-GUYON paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON 25
3


- Restitution des dépôts des patients,
- Argent de poche des patients SLD,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD sur autorisation du pensionnaire ou de son représentant,
- Bon de secours,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement de nantissements,
- Frais de parking pour les véhicules de l'Administration,
- Achat de fleurs pour décès
- Dépenses exceptionnelles dans le cadre d'opération de mécénat pour la qualité de vie des
patients et de leurs proches, de projets culturels, d'animation.
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires.


ARTICLE 10 - Les frais de maladie sont remboursés par virement bancaire au personnel de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris non adhérents à une mutuelle complémentaire et à ceux
qui sont adhérents à une mutuelle autres que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale
des Hôpitaux bancaire ou postal.


ARTICLE 11 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 12 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris la totalité des justificatifs des opérations de recettes et
de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en respectant les
dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur chargé de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'Investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 14 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur chargé de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Les
interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leurs actes de nomination.


ARTICLE 15 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON 26
4


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 19 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020
.


Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00011 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LA ROCHE-GUYON 27
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00009
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER 28
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL LOUIS MOURIER
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital
LOUIS MOURIER


ARTICLE 2 - La régie est installée au 178, rue des Renouillers - 92700 Colombes


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
10 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;

ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital LOUIS MOURIER encaisse les produits suivants :
1. Approvisionnements des resto-badges,
2. Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER 29
2




3. Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
4. Consultations et traitements externes,
5. Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
6. Encaissement des frais de conservation de spermes,
7. Repas des accompagnants,
8. Dons et libéralités,
9. Redevances d'activité libérale,
10. Nantissements,
11. Dépôts des incapables majeurs,
12. Dépôts des patients hospitalisés,
13. Fonds trouvés sur décédés,
14. Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
15. Tournages de films.
16. Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital LOUIS MOURIER paie les dépenses suivantes :
- Achats de timbres-poste,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Location de matériel vidéo, sono et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats
de fleurs, Achats de petites fournitures pour les festivités de fin d'année, Menus achats de
produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de denrées et autres fournitures alimentaires pour
goûters et festivités, Achats de boissons pour goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Remboursements de nantissements,
- Restitution des dépôts des patients,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER 30
3

- Dépenses pour les pensionnaires SLD
- Diverses dépenses pour le service Psychiatrie et Psychiatrie mobile, atelier cuisine, petits
matériels et fournitures les ateliers thérapeutique, maquillage, cosmétique, jardinage, fleurs,
journaux, livres, jeux de sociétés, parking, boissons, sandwichs, viennoiseries,
- Tickets de bus pour le service social,
- Petites fournitures pour les festivités de fin d'années,
- Per diem formations de personnel hors AP-HP selon convention signée, sans dépasser le seuil
de 300 € en numéraire,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation du service Communication pour les
fêtes de fin d'année, ou d'évènement et diverses actions sur le site,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires.


ARTICLE 10 – vingt-quatre fonds de caisse sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Trésorerie Générale de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER 31
4
ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020


Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00009 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL LOUIS MOURIER 32
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00012
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD 33
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL ROTHSCHILD
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif aux procédures administratives, budgétaires et financières de
l'assistance publique- hôpitaux de Paris ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital
ROTHSCHILD


ARTICLE 2 - La régie est installée au : 5, rue Santerre - 75012 Paris 12ème


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
4 500,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée auprès de la Direction Spécialisée des
Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris ;

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD 34
2



ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital ROTHSCHILD encaisse les produits suivants :
- Ventes de tickets-repas,
- Approvisionnements des resto-badges,
- Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
- Consultations et traitements externes,
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier,
- Rétrocessions de médicaments,
- Repas des accompagnants,
- Recettes liées aux accidents de la voie publique
- Dons et libéralités,
- Redevances d'activité libérale,
- Nantissements,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts des patients hospitalisés,
- Argent de poche des patients,
- Fonds trouvés sur décédés,
- Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Tournages de films.
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital ROTHSCHILD paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbre-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD 35
3
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD (coiffeur, prothèses dentaires, lunettes, vêtements par
correspondance),
- Remboursements de nantissements,
- Restitution des dépôts des patients,
- Argent de poche des patients SLD,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Indemnisation pour perte de rémunération des volontaires sains,
- Remboursement des frais de transport à des volontaires sains (taxi, train, frais kilométriques,
avion),
- Remboursement des frais de stationnement pour les visites à domicile des rééducateurs,
- Frais de transport pour les démarches et actes préalables aux prélèvements pour les donneurs
d'organes, de tissus ou de cellules humaines,
- Dépenses pour nourriture de poissons et frais de vétérinaires
- Remboursement des frais d'huissier payés indument par les patients,
- Remboursement d'expertise médical au praticien pour des patients hospitalisés en vue d'un
placement dans un autre établissement sanitaire,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires


ARTICLE 10 - Neuf fonds de caisse d'un montant de 50,00 €, sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Trésorerie Générale de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD 36
4




ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020

Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ
Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris


SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00012 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL ROTHSCHILD 37
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00014
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00014 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS 38
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL SAINT LOUIS
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital SAINT
LOUIS.


ARTICLE 2 - La régie est installée au 1, avenue Claude Vellefaux - 75010 Paris


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
19 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital SAINT-LOUIS encaisse les produits suivants :
- Ventes de tickets-repas, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00014 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS 39
2
- Approvisionnements des resto-badges,
- Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
- Consultations et traitements externes,
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
- Rétrocessions de médicaments,
- Encaissement des frais de conservation de spermes,
- Recettes du musée,
- Repas des accompagnants,
- Recettes liées aux accidents de la voie publique
- Recettes liées aux consultations médico-judiciaires,
- Dons et libéralités,
- Redevances d'activité libérale,
- Nantissements,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts des patients hospitalisés,
- Argent de poche des patients,
- Fonds trouvés sur décédés,
- Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Tournages de films.
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Carte American Express ;
5. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital SAINT LOUIS paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00014 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS 40
3
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD (coiffeur, prothèses dentaires, lunettes, vêtements par
correspondance),
- Remboursements de nantissements,
- Restitution des dépôts des patients,
- Argent de poche des patients SLD,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Indemnisation pour perte de rémunération des volontaires sains,
- Remboursement des frais de transport à des volontaires sains (taxi, train, frais kilométriques,
avion),
- Frais de transport pour les démarches et actes préalables aux prélèvements pour les donneurs
d'organes, de tissus ou de cellules humaines,
- Taxe additionnelle à l'AFSSAPS par virements informatiques.
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris

ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires


ARTICLE 10 - Dix fonds de caisse d'un montant de 50,00 €, sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Trésorerie Générale de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


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4
ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020


Fait à Paris, le 14/04/2021


Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00014 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT LOUIS 42
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00013
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT-ANTOINE
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT-ANTOINE 43
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL SAINT-ANTOINE
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif aux procédures administratives, budgétaires et financières de
l'assistance publique- hôpitaux de Paris ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;

ARRÊTE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital
SAINT-ANTOINE.

ARTICLE 2 - La régie est installée au 184, rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 Paris


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
14 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital SAINT-ANTOINE encaisse les produits suivants :

1. Ventes de tickets-repas,

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
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2
2. Approvisionnements des resto-badges,
3. Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
4. Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
5. Consultations et traitements externes,
6. Frais d'hospitalisation, forfait journalier,
7. Rétrocessions de médicaments,
8. Repas des accompagnants,
9. Recettes liées aux accidents de la voie publique,
10. Recettes liées aux consultations médico-judiciaires,
11. Dons et libéralités,
12. Encaissement des honoraires des médecins dans le cadre de l'activité libérale par
l'intermédiaire de l'administration,
13. Nantissements,
14. Dépôts des incapables majeurs,
15. Dépôts des patients hospitalisés,
16. Argent de poche des patients,
17. Fonds trouvés sur décédés,
18. Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux)
19. Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux).
20. Encaissement de pénalités pour cartes CPE,
21. Encaissement des avis et frais d'huissier


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance de recettes.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.

ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital SAINT-ANTOINE paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Achat de fleurs pour commémoration, décès d'agent du personnel,
- Achats à destination du service de la PASS (polyclinique Baudelaire) imputés sur les dons
versés,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérents à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
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3
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Remboursement d'expertise médical au praticien pour des patients hospitalisés en vue d'un
placement dans un autre établissement sanitaire,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement de nantissements,
- Restitution des dépôts patients hospitalisés,
- Indemnisation pour perte de rémunération des volontaires sains
- Remboursement des frais de transport à des volontaires sains (taxi, train, frais kilométriques,
avion),
- Frais de transport pour les démarches et actes préalables aux prélèvements pour les donneurs
d'organes, de tissus ou de cellules humaines,
- Versement de per diem aux médecins étrangers en stage,
- Remboursement des frais d'huissier payés indument par les patients,
- Virement des encaissements des honoraires d'activités libérales aux médecins,
- Dépenses exceptionnelles dans le cadre d'opération de mécénat pour la qualité de vie des
patients et de leurs proches, de projets culturels, d'animation.
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires


ARTICLE 10 - Sept fonds de caisse d'un montant de 50,00 € sont attribués aux caisses déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés par virement bancaire au personnel de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris non adhérents à une mutuelle complémentaire et au
personnel adhérent à une mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale
des Hôpitaux ;


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
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ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique et Financier.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leurs actes de nomination.

ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Les mandataires suppléants percevront une indemnité de responsabilité dont le taux
est précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020

Fait à Paris, le 14/04/2021
Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ
Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00013 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL SAINT-ANTOINE 47
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00016
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON 48
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE




ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L'HÔPITAL TENON
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2012-1387 du 10/12/2012 abrogeant le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 relatif à la
responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif aux procédures administratives, budgétaires et financières de
l'assistance publique- hôpitaux de Paris ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011 ;


DECIDE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès de l'hôpital TENON.


ARTICLE 2 - La régie est installée au 4, rue de la Chine - 75020 Paris 20ème


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
15 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée auprès de la Direction Spécialisée des
Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 5 - La régie de l'hôpital TENON encaisse les produits suivants : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
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2
- Ventes de tickets-repas,
- Approvisionnements des resto-badges,
- Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
- Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
- Consultations et traitements externes,
- Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
- Rétrocessions de médicaments,
- Encaissement des frais de conservation de spermes,
- Repas des accompagnants,
- Recettes liées aux accidents de la voie publique,
- Dons et libéralités,
- Redevances d'activité libérale,
- Nantissements,
- Dépôts des incapables majeurs,
- Dépôts des patients hospitalisés,
- Argent de poche des patients,
- Fonds trouvés sur décédés, sous protection
- Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux),
- Tournages de films.
- Encaissement des honoraires des médecins dans le cadre de l'activité libérale par l'intermédiaire
de l'administration,
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital.
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie de l'hôpital TENON paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fournitures de bureau non prévues aux marchés AP-HP,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON 50
3

- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : Achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, Achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, Achats de pellicule et développement de photos, Location de matériel vidéo, sono
et photo, Achats d'éléments de décoration, Achats de fleurs, Achats de petites fournitures pour
les festivités de fin d'année, Menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, Achats de
denrées et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, Achats de boissons pour
goûters et festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Bons de secours,
- Remboursements de nantissements,
- Restitution des dépôts des patients,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Indemnisation pour perte de rémunération des volontaires sains,
- Remboursement d'expertise médical au praticien pour des patients hospitalisés en vue d'un
placement dans un autre établissement sanitaire,
- Remboursement des frais de transport à des volontaires sains (taxi, train, frais kilométriques,
avion),
- Frais de transport pour les démarches et actes préalables aux prélèvements pour les donneurs
d'organes, de tissus ou de cellules humaines.
- Versement de Per Diem aux médecins stagiaires étrangers,
- Virement des encaissements des honoraires d'activités libérales aux médecins,
- Remboursement des frais d'huissier payés indument par les patients,
- Achats de fleurs pour commémorations et décès d'agent du personnel,
- Dépenses exceptionnelles dans le cadre d'opération de mécénat pour la qualité de vie des
patients et de leurs proches, de projets culturels, d'animation.
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris,


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires.


ARTICLE 10 - Treize fonds de caisse d'un montant de 50,00 €, peuvent être attribués aux caisses
déportées.
La liste complète des fonds de caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une
mutuelle autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux.


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par les mandataires suppléants, de changement de régisseur et au terme de la régie, en Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON 51
4
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Les mandataires suppléants percevront une indemnité de responsabilité dont le taux
est précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020



Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ
Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00016 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE
L□HÔPITAL TENON 52
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00007
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU
DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 53
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE





ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 abrogeant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif
à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif aux procédures administratives, budgétaires et financières de
l'assistance publique- hôpitaux de Paris ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant
les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes
publiques ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011.

DECIDE :



ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès du CENTRE DE LA
FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES (CFDC).


ARTICLE 2 - La régie est installée au 3, avenue Victoria - 75184 PARIS Cedex 04


ARTICLE 3 - La régie fonctionne à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
400,00 € et pourra être réactualisée sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 54
2



ARTICLE 5 - La régie du CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES
COMPETENCES (CFDC) encaisse les produits suivants :
- Vente de tickets-repas,
- Approvisionnement des resto-badges,
- Vente de chèques déjeuner,
- Droits d'inscription aux écoles paramédicales,
- Droits d'inscription aux concours paramédicaux,
- Encaissement de cotisation URSSAF,
- Recettes diverses,
- Recettes générées par un photocopieur automatique CARTADIS,
- Recettes liées aux accidents de la voie publique,
- Recettes liées à un préjudice subi,
- Dons et libéralités,
- Pénalités pour badges perdus (objets et badges perdus, linge, etc. …)
- Encaissement de pénalités pour cartes CPE,
- Nantissements, caution pour prêt de matériel informatique.



ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Virements bancaires ;

Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance.

Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 7 - La régie du CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES
COMPETENCES (CFDC) paie les dépenses suivantes :
- Achats de documentation,
- Remboursement aux élèves des frais de Sécurité Sociale non transmis à l'URSSAF,
- Remboursement de reliquat des cartes resto badge,
- Achats de fourniture de bureau non prévues aux marchés AP-HP
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Menues dépenses d'achats : achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux d'imprimerie,
achats de pellicule et développement de photos, location de matériel vidéo, sono et photo,
- Achats de fleurs pour commémorations et décès d'agent du personnel,
- Remboursement des frais de pressing de tenue image de marque,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 55
3



ARTICLE 8 - Les dépenses désignées à l'article 7 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires


ARTICLE 9 - Les frais de maladie sont remboursés au personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux
de Paris non adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle
autre que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux ;


ARTICLE 10 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 11 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 12 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est
installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 13 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leur acte de nomination.


ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 15 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 16 - Les mandataires suppléants percevront une indemnité de responsabilité dont le taux
est précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 56
4
ARTICLE 18 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020
Fait à Paris, le 14/04/2021



Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ
Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ
François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00007 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
CENTRE DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 57
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-14-00010
ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET
DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND
WIDAL
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL 58
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE




ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL
  



LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS


Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement général sur la Comptabilité
Publique et notamment l'article 238 ;

Vu l'instruction codificatrice 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 ;

Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d'avances et de
recettes et d'avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

Vu le décret n° 2008-227 du 05/03/2008 abrogeant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif
à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être
allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et
montant du cautionnement imposé à ces agents, portant adaptation de la valeur en euros de certains
montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu le Code de la santé Publique et notamment l'article L.6143-7 ;

Vu l'arrêté du 17 février 2017 relatif au coût de renouvellement ou de non-restitution de la carte de
professionnel d'établissement (CPE) délivrée aux agents de l'AP-HP ou de la carte d'accès délivrée
aux personnes extérieures à l'AP-HP.

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 19 janvier 2011


ARRÊTE :


ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie d'avances et de recettes auprès du groupe hospitalier
LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL.


ARTICLE 2 - La régie est installée à :

- Hôpital LARIBOISIERE, 2 rue Ambroise Paré, 75010 Paris
- Hôpital FERNAND WIDAL, 200 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 Paris


ARTICLE 3 - Les régies fonctionnent à partir du 01 septembre 2020


ARTICLE 4 - Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à
20 000,00 € et pourra être réactualisé sur demande motivée avec avis conforme préalable du
comptable ;





Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL 59
2


ARTICLE 5 - La régie du groupe hospitalier LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL encaisse les
produits suivants :

1. Ventes de tickets-repas,
2. Approvisionnements des resto-badges,
3. Communications téléphoniques dues par le personnel logé,
4. Facturations des frais de reproduction des dossiers médicaux,
5. Titres de recettes crèches, loyers et charges, centres de loisirs, redu sur salaire,
6. Consultations et traitements externes,
7. Frais d'hospitalisation, forfait journalier et I.V.G.,
8. Rétrocessions de médicaments,
9. Repas des accompagnants,
10. Recettes liées aux accidents de la voie publique,
11. Dons et libéralités,
12. Redevances d'activité libérale,
13. Nantissements,
14. Dépôts des incapables majeurs,
15. Dépôts des patients hospitalisés,
16. Argent de poche des patients,
17. Fonds trouvés sur décédés,
18. Spectacles (caution, redevances d'occupation des lieux)
19. Tournages de films (caution, redevances d'occupation des lieux).
20. Encaissement de pénalités pour cartes CPE,


ARTICLE 6 - Les recettes désignées à l'article 5 sont encaissées selon les modes de recouvrement
suivants :

1. Numéraire ;
2. Chèques bancaires, postaux ou assimilés ;
3. Carte bancaire ;
4. Carte American Express ;
5. Virements bancaires.
Elles sont perçues contre remise à l'usager d'une quittance de recettes.


ARTICLE 7 - Le régisseur est tenu de suivre dans sa comptabilité les dépôts de valeurs, sous sa
responsabilité.
En revanche, les objets sans valeurs n'entrent pas dans la comptabilité et sont sous la responsabilité
du Directeur de l'hôpital
Les délais de paiement octroyés aux débiteurs par le régisseur ne peuvent excéder trois mois, et ne
sont susceptibles d'être accordés par le régisseur aux débiteurs que pour les dettes dont le montant
global est inférieur ou égal à 2 000 euros. L'absence de paiement intégral de la dette à l'issue de ce
délai impose l'émission d'un titre de recette par l'ordonnateur et sa transmission au comptable de
l'établissement chargé de le recouvrer.
En cas de demande par le débiteur au régisseur d'un délai pour une somme supérieure à 2 000€
et/ou d'un délai supérieur à 3 mois, la facture doit être passée en titre avec son autorisation ; le délai
devra être demandé par le débiteur auprès de la DSFP.


ARTICLE 8 - La régie du groupe hospitalier LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL paie les dépenses
suivantes :
- Achats de documentation,
- Achats de fourniture de bureau,
- Achats de timbres-poste,
- Frais de port ou d'acheminement,
- Achats de timbres fiscaux,
- Achats de petits matériels et fournitures d'atelier,
- Menues dépenses de coursiers,
- Menus achats d'épicerie et de matières premières pour la cuisine à titre exceptionnel,
- Remboursement des visites d'embauche auprès des médecins agréés après autorisation du
directeur d'hôpital ou du responsable du service général concerné,


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL 60
3
- Remboursement de soins au personnel de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris non
adhérent à une mutuelle complémentaire et au personnel adhérent à une mutuelle autre que la
Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale des Hôpitaux,
- Frais induits par la recherche clinique,
- Menues dépenses d'achats et de prestations pour l'animation et l'ergothérapie : achats de
fournitures et petits matériels pour ateliers, achats de papeterie, livres, journaux et petits travaux
d'imprimerie, achats de pellicule et développement de photos, location de matériel vidéo, sono et
photo, achats d'éléments de décoration, achats de fleurs, achats de petites fournitures pour les
festivités de fin d'année, menus achats de produits d'hygiène et cosmétiques, achats de denrées
et autres fournitures alimentaires pour goûters et festivités, achats de boissons pour goûters et
festivités,
- Menues dépenses d'achats et de prestations liées à l'activité des centres de loisirs et des
crèches,
- Dépenses pour les pensionnaires SLD sur autorisation du pensionnaire ou de son représentant,
- Restitution des dépôts des patients,
- Remboursements de téléphone aux malades,
- Remboursements pour préjudices subis,
- Argent de poche des patients SLD,
- Remboursement du reliquat des cartes resto-badge,
- Remboursement des nantissements,
- Bons de secours,
- Délivrance de bons remis par des tiers (chèques cadeaux, carte prépayée, etc.)
- Dépenses exceptionnelles, telles que remboursement de frais divers aux personnels, pour
permettre la continuité du service public hospitalier en cas de crise (grève massive des
transports, crise sanitaire d'échelle nationale, etc.).
- Autres menues dépenses avec autorisation de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 9 - Les dépenses désignées à l'article 8 sont payées selon les modes de règlement
suivants :

1- Numéraire pour un montant maximum de 300,00 € par opération
2- Virement bancaire, pour un montant maximum de 2 000,00 € par opération

Les dépenses sont effectuées sur production des justificatifs nécessaires.


ARTICLE 10 - Dix-huit fonds de caisse d'un montant de 50,00 € et un fonds de caisse (Fernand
Widal) d'un montant de 50,00 € sont attribués aux caisses déportées. La liste complète des fonds de
caisse devra être transmise à la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance
Publique - Hôpitaux de Paris ;


ARTICLE 11 - Les frais de maladie sont remboursés par virement bancaire au personnel de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris non adhérents à une mutuelle complémentaire et à ceux
qui sont adhérents à une mutuelle autres que la Mutuelle de la Ville de Paris et la Mutuelle Nationale
des Hôpitaux bancaire ou postal.


ARTICLE 12 - Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.


ARTICLE 13 - Le régisseur doit verser auprès de la Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, la totalité des justificatifs des opérations de recettes
et de dépenses suivant une périodicité arrêtée en commun par le Directeur Général de l'Assistance
Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, et qui ne peut excéder un mois. Ces
versements s'effectuent obligatoirement à la fin de chaque année, en cas de remplacement du
régisseur par le mandataire suppléant, de changement de régisseur et au terme de la régie, en
respectant les dates limites fixées par la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL 61
4
ARTICLE 14 - Le régisseur titulaire est nommé par le directeur de l'hôpital auprès duquel la régie
est installée, sur avis conforme du Directeur en charge de la Direction Spécialisée des Finances
Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et du Directeur Economique, Financier, de
l'Investissement et du Patrimoine.


ARTICLE 15 - Les mandataires suppléants sont nommés, sur proposition du régisseur, par le
directeur de l'hôpital auprès duquel la régie est installée, sur avis conforme du Directeur en charge
de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Les interventions des mandataires ont lieu dans les conditions fixées par leurs actes de nomination.


ARTICLE 16 - Le régisseur titulaire est assujetti à un cautionnement dont le montant est fixé dans
l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 17 - Le régisseur titulaire percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé
dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.


ARTICLE 18 - Le mandataire suppléant percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est
précisé dans l'acte de nomination et selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 19 - Le Directeur Général de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et le Directeur en
charge de la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
de la présente décision.

ARTICLE 20 - Cette décision abroge la décision du 8 décembre 2020


Fait à Paris, le 14/04/2021

Le Directeur Général de l'
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
SIGNÉ

Martin HIRSCH

"AVIS CONFORME" pour visa.
Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

SIGNÉ

François MORIN
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-14-00010 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DU
GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE / FERNAND WIDAL 62
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-20-00004
arrêté dentaire GAM
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 63
Code GAM Libéllé Dents à traiterCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF467Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge"14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD038
HBLD634
HBLD350
HBLD680
DF462Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD090 90,00 € 40,00 € 67,00 €HBLD038
HBLD634
HBLD350
HBLD680
HBLD033
HBLD785
DF429couronnes en alliage non précieux toutes localisations
(HBLD038)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 178,50 €
DF471couronnes céramométalliques sur incisives, canines et
premières prémolaires (HBLD634)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 352,50 € 388,50 €
DF475Couronnes céramiques toutes localisations sauf
molaires (HBLD350) monolithiques (zircone) 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF478Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 358,50 €
DF468Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "à entente directe limitée"15 25
45 35HBLD724 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD491
HBLD073
HBLD158
DF464Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "entente directe
limitée"15 25
45 35HBLD745 90,00 € 60,00 € 87,00 €HBLD491
HBLD073
HBLD158
HBLD040
HDLB043
HBLD227
DF473Couronnes céramométalliques sur 2èmes prémolaires
(HBLD491)15 25
45 35HBLD491 120,00 € 352,50 € 388,50 €Adulte
Prothèses conjointes
Prothèses conjointes Unitaires
Couronnes sans reste à charge
Couronnes à entente directe limitéeAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 64
DF476Couronnes céramiques monolithiques (zircone) sur
molaires (HBLD073)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD073 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF479Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
sur 2èmes prémolaires et molaires (HBLD158)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD158 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF469Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "à tarif libre"18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD486 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD734
HBLD403
HBLD318
DF465Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "tarif libre"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD245 90,00 € 80,00 € 107,00 €HBLD734
HBLD403
HBLD318
HBLD425
HBLD178
HBLD088
HBLD750
HBLD411
HBLD321
HBLD465
HBMD081
HBMD087
DF473 Couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD734 107,50 € 352,50 € 384,75 €
DF480 Couronnes céramocéramiques (HBLD403)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD403 107,50 € 352,50 € 384,75 €
DF481 Couronnes en alliage précieux (HBLD318)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD318 107,50 €352,50 € + Métal +
Joint céramique
dent + Fournitures384,75 €
DF517Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF518 Inlay - onlay 2 faces ou plus (alliage précieux)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBMD460 100,00 €150,00€ + métal +
fournitures180,00 €Couronnes à tarif libre
Inlay - OnlayAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 65
DF519 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique usinée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF520 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique statifiée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 250,00 € 280,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
42 Pose d'une couronne dentaire provisoire (résine cuite)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN HN 120,00 €/élément 120,00 €
315 soudure laser HN145 81€ par liaison 81 €
31 joint céramique - dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN17 52€ par élément 52,00 €
29 Fraisage secondaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN15 NPC 44€/élément 44,00 €
NR90 Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD008 NPC240,00 € + Métal +
Attachement +
Soudure240,00 €
NR122Facette céramique (secteur incisivocanin ou
prémolaire)15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 HBMD048 NPC 416,00 € 416,00 €
NR174Facette composite (secteur incisivocanin ou
prémolaire)15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 HBMD048 NPC 190,00 € 190,00 €
NR162 Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD027 NPC58,00 € /
élément pilier58,00 €Autres actesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 66
NR37 Rescellement prothèse unitaire de 1 ou 2 couronnes18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD016 NPC 50,00 € 50,00 €
NR38 Rescellement prothèse unitaire de 3 ou plus couronnes18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD009 NPC 100,00 € 100,00 €
NR161Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse
à tenon radiculaire scellé.18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD011 NPC 58€ par élément 58,00 €
NR89Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine
dentaire (coping)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD015 NPC 236,00 € + Métal +
Attachement +
Soudure 236,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR175Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire
technique directe [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 70,00 € par
élément 70,00 €
NR176Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire résine
cuite [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 120€ par élément 120,00 €
DF219 Bridge 2 piliers métal , 1 intermédiaire métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 590,50 € 674,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689Prothèses conjointes plurales
bridges transitoires
Bridges métalliques et céramométaliliques (non précieux), céramocéramiques et adjonctions possiblesPhase pré-prothétiqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 67
DF231Bridge 1 pilier d'ancrage métal, 1 intermédiaire
céramométal, 1 pilier d'ancrage céramométal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD043 279,50 € 963,50 € 1 047,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF233Bridge 1 pilier d'ancrage métal, 1 intermédiaire métal,
1 pilier d'ancrage céramométal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD040 279,50 €753,50 € + Métal +
Fournitures837,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF483Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le remplacement
d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF485Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le remplacement
d'une dent autre qu'une incisive18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD227 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF486Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramocéramiques ou céramiques
monolithiques et 1 élément intermédiaire
céramocéramique ou céramiques monolithiques 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD425 279,50 €1185,50€ + Métal +
Fournitures1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF221 Adjonction 1 inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD490 0,10 € 300,00 € 300,03 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 68
DF222 Adjonction 2ème et 3ème inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD342 0,10 € 300 € par élément 300,03 €
DF223 Adjonction inter métal au de-là du 3ème18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD082 10,75 € 300 € par élément 303,23 €
DF224 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5 € par
élément154,75 €
DF225Adjonction d'un 1er élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD479 0,10 € 460,00 € 460,03 €
DF226Adjonction d'un 2ème ou 3ème él ément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD433 0,10 €460,00 €
par élément460,03 €
DF227adjonction d'un inter céramométallique au-delà du
3ème él ément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD072 0,10 €460,00 €
Par élément460,03 €
DF228Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,5 € par
élément384,75 €
DF498Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD776 10,75 € 239,25 242,48 €
DF499Adjonction d'1 élément en extension
céramométallique, ou en équivalents minéraux, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD689 10,75 € 449,25 452,48 €
DF487Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément
intermédiaire en alliage précieux18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD178 279,50 €570,50€ + Métal +
Fournitures654,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF221 Adjonction 1 inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD490 0,10 € 300+ Métal +
Fournitures300,03 €
DF222 Adjonction 2ème et 3ème inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD342 0,10 € 300 + Métal +
Fourniturespar
élément300,03 €
DF223 Adjonction inter métal au de-là du 3ème18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD082 10,75 €300 + Métal +
Fourniturespar
élément303,23 €
DF224 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5+ Métal +
Fournitures154,75 €
DF225Adjonction d'un 1er élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD479 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures460,03 € Bridges métalliques et céramométalliques (précieux) et adjonctions possiblesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 69
DF226Adjonction d'un 2ème ou 3ème élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD433 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures
par élément460,03 €
DF227adjonction d'un inter céramométallique au-delà du
3ème élément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD072 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures
Par élément460,03 €
DF228Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,50 € + Métal +
Fournitures384,75 €
DF498Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD776 10,75 €239,25 € + Métal +
Fournitures242,48 €
DF499Adjonction d'1 élément en extension
céramométallique, ou en équivalents minéraux, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD689 10,75 €449,25 € + Métal +
Fournitures452,48 €
DF488Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents
minéraux et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux (bridge
cantilever 2 éléments) pour le remplacement d'une
incisive permanente13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD088 172,00 € 790,00 € 841,60 €
DF489Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en
équivalents minéraux et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux (bridge
cantilever 3 éléments) pour le remplacement d'une
incisive permanente ou d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD750 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD081
HBMD087
DF490Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage métalliques et un élément en
extension métallique (bridge cantilever 3 éléments)
pour le remplacement d'une incisive permanente ou
d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD411 279,50 € 545,00 € 628,85 €HBMD081
HBMD087
DF491Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage
céramométallique et un élément en extension
céramométallique (bridge cantilever 3 éléments) pour
le remplacement d'une incisive permanente ou d'une
prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD321 279,50 € 963,50 € 1 047,35 €HBMD081
HBMD087 Bridges en extension et adjonctions possiblesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 70
DF492Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage métalliques, et un élément en
extension céramométallique (bridge cantilever 3
éléments) pour le remplacement d'une incisive
permanente ou d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD465 279,50 € 753,50 € 837,35 €HBMD081
HBMD087
DF497Pose d'une prothèse plurale en extension collée
(bridge cantilever collé) comportant 1 ancrage
coronaire partiel et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le
remplacement d'une incisive permanente. 13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD093 83,78 € 566,22 591,35 €
DF224 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5 € par
élément154,75 €
DF228Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,5 € par
élément384,75 €
DF493Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire céramométallique ou en
équivalents minéraux pour le remplacement d'une
incisive permanente14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD466 103,06 € 736,94 767,86 €
DF494Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire céramométallique ou en
équivalents minéraux pour le remplacement d'une
prémolaire ou d'une molaire permanente18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD414 103,06 € 736,94 767,86 €
DF495Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire métallique pour le
remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire
permanente18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD179 103,06 € 526,94 557,86 €
DF496Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2
éléments intermédiaires céramométalliques ou en
équivalents minéraux pour le remplacement de 2
incisives mandibulaires permanentes 44 43 42 41 31 32 33 34 HBLD453 103,06 € 1576,94 1 607,86 €
NR37 Rescellement d'un ou deux ancrages de bridges18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD016 NPC 50,00 € 50,00 €
NR38 Rescellement de 3 ancrages ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD009 NPC 100,00 € 100,00 €
17 Soudure primaire (par liaison) HN6 NPC 43,00 € par
liaison 43,00 €
18 Soudure secondaire (par liaison) HN7 NPC 54,00 € par
liaison 54,00 €Bridges collés
SouduresRescellementAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 71
315 soudure laser HN145 81€ par liaison 81 €
31 joint céramique - dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN17 52€ par élément 52,00 €
NR32Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent
prothétique par technique directe18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD076 NPC 30,00 € 30,00 €
NR33Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent
prothétique par technique indirecte18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD079 NPC 90,00 € 90,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
805 Elément provisoire technique directe18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN HN 70,00 € par
élément 70,00 €
806 Elément provisoire résine cuite18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN HN 167€ par
élément 167,00 €
NR175Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire
technique directe [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 70,00 € par
élément 70,00 €
NR176Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire résine
cuite [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 167€ par élément 167,00 €
NR81Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant :
Forfait Pilier usinable18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD012 NPC 320,00 € 320,00 €
NR82Pose d'une infrastructure coronaire sur 2 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD017 NPC 640,00 € 640,00 €
NR83Pose d'une infrastructure coronaire sur 3 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD021 NPC 960,00 € 960,00 €
NR84Pose d'une infrastructure coronaire sur 4 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD013 NPC 1 280,00 € 1 280,00 €
NR85Pose d'une infrastructure coronaire sur 5 implants ou
plus : Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD005 NPC 1 600,00 € 1 600,00 €Réparation
Prothèses conjointes implantoportées
PROTHESE CONJOINTE IMPLANTO-PORTEE: DENT UNITAIREMontage sur articulateurAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 72
NR91Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant :
Forfait Pilier surcoulé ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD012 NPC 380,00 € + Métal 380,00 €
NR92Pose d'une infrastructure coronaire sur 2 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD017 NPC 760,00 € + Métal 760,00 €
NR93Pose d'une infrastructure coronaire sur 3 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD021 NPC 1140,00 € + Métal 1 140,00 €
NR94Pose d'une infrastructure coronaire sur 4 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD013 NPC 1520,00 € + Métal 1 520,00 €
NR95Pose d'une infrastructure coronaire sur 5 implants ou
plus : Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD005 NPC 1900,00 € + métal 1 900,00 €
NR 132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD014 NPC 63€ par élément 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HN14 NPC 567,00 € 567,00 €
825Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 NPC 567,00 € 567,00 €
DF198 Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 226,00 € + Métal 258,25 €
DF199 Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(céramo-céramique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 433,00 € 465,25 €
DF200 Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(céramo-métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 433,00 € + Métal 465,25 €
NR39Révision des piliers implantoportés d'une prothèse
dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD019 NPC 50,00 € 50,00 €
298 Supplément CFAO externalisée par élément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN135 NPC 131,00 € 131,00 €
826Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN NPC 333,50 € par
élément + Métal 333,50 €
827Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (céramo-céramique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN NPC 540,50 € par
élément 540,50 €
828Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (céramo-métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN NPC 540,50 € par
élément + Métal 540,50 €
328Elément intermédiaire de bridge, métallique. 1 dent
(par bridge)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN165 NPC 226,00 € + métal 226,00 €
329 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN166 NPC 526,00 € + métal 526,00 €
330 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN167 NPC 827,00 € + métal 827,00 €
331 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN168 NPC 1115,00 € +
métal 1 115,00 €
332 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN169 NPC 1404,00 € +
métal 1 404,00 €
333 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN170 NPC 1693,00 € +
métal 1 693,00 €MODELISATION
COURONNE IMPLANTO PORTEE
BRIDGE IMPLANTO PORTEEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 73
334 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN171 NPC 1981,00 € +
métal 1 981,00 €
335 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN172 NPC 2269,00 € +
métal 2 269,00 €
336Elément intermédiaire de bridge,céramo-métallique ou
céramo- céramique, 1 dent (par bridge)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN173 NPC 433,00 € + métal 433,00 €
337Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN174 NPC 941,00 € + métal 941,00 €
338Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN175 NPC 1449,00 € +
métal 1 449,00 €
339Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN176 NPC 1945,00 € +
métal 1 945,00 €
340Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN177 NPC 2440,00 € +
métal 2 440,00 €
341Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN178 NPC 2938,00 € +
métal 2 938,00 €
342Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN179 NPC 3433,00 € +
métal 3 433,00 €
343Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN180 NPC 3928,00 € +
métal 3 928,00 €
DF391Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) MONOBLOC
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD030 182,75 € 6 101,00 € 6 155,83 €
DF529Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) MONOBLOC
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD030 182,75 € 6 101,00 € 6 155,83 €
DF392Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) 2 PARTIES
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD030 182,75 € 8 374,00 € 8 428,83 €
DF530Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) 2 PARTIES
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD030 182,75 € 8 374,00 € 8 428,83 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €Actes liés à l'établissement du diagnosticPROTHESE TRANSVISSEEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 74
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF238 Prothèse provisoire de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 95,50 € 114,85 €
DF239Prothèse provisoire de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 116,75 € 139,33 €
DF240Prothèse provisoire de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 138,00 € 163,80 €
DF241Prothèse provisoire de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 158,25 € 187,28 €
DF242Prothèse provisoire de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 179,50 € 211,75 €
DF243Prothèse provisoire de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 201,75 € 237,23 €
DF244Prothèse provisoire de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 223,00 € 261,70 €
DF245Prothèse provisoire de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 244,25 € 286,18 €
DF246Prothèse provisoire de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 265,50 € 310,65 €
DF247Prothèse provisoire de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 286,75 € 335,13 €
DF248Prothèse provisoire de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 308,00 € 359,60 €
DF249 Prothèse provisoire de 14 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF203Prothèse de transition de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 210,50 € 229,35 €
DF204Prothèse de transition de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 234,75 € 256,58 €PROTHESE ADJOINTE prothèse amovible en résine provisoire
Prothèses adjointes permanentes
Prothèse amovible en résine définitive Prothèses adjointes
Prothèses adjointes de transitionAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 75
DF205Prothèse de transition de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 264,00 € 289,80 €
DF206Prothèse de transition de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 253,25 € 282,28 €
DF207Prothèse de transition de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 292,50 € 324,75 €
DF208Prothèse de transition de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF531 Prothèse de transition de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 271,00 € 309,70 €
DF532 Prothèse de transition de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 280,25 € 322,18 €
DF533 Prothèse de transition de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 269,50 € 314,65 €
DF534 Prothèse de transition de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 258,75 € 307,13 €
DF535 Prothèse de transition de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 278,00 € 329,60 €
DF536Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF537Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF513 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 744,15 €
DF209Prothèse définitive de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD101 129,00 € 496,00 € 534,70 €
DF210Prothèse définitive de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD138 139,75 € 529,00 € 570,93 €
DF211Prothèse définitive de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD083 150,50 € 562,00 € 607,15 €
DF212prothèse définitive de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD370 161,25 € 596,00 € 644,38 €
DF213prothèse définitive de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD349 172,00 € 629,00 € 680,60 €
DF214prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF558prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF386 Prothèse définitive bimaxillaires HBLD035 365,50 € 1 234,00 € 1 343,65 €
DF421Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur
une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY176 21,50 € 38,50 € 44,95 €
DF422Supplément pour pose de deux dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY275 43,00 € 57,00 € 69,90 €
DF423Supplément pour pose de trois dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY246 64,50 € 73,50 € 92,85 €
DF424Supplément pour pose de quatre dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY478 86,00 € 84,00 € 109,80 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 76
DF425Supplément pour pose de cinq dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY426 107,50 € 86,30 € 118,55 €
DF426Supplément pour pose de six dents contreplaquées sur
une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY389 129,00 € 81,00 € 119,70 €
DF250Prothèse définitive de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD131 193,50 € 447,00 € 505,05 €
DF251Prothèse définitive 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD332 204,25 € 510,75 € 572,03 €
DF252Prothèse définitive 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD452 215,00 € 500,00 € 564,50 €
DF253Prothèse définitive 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD474 225,75 € 569,00 € 636,73 €
DF254Prothèse définitive 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD075 236,50 € 602,00 € 672,95 €
DF255Prothèse définitive 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD470 247,25 € 635,00 € 709,18 €
DF256Prothèse définitive 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD435 258,00 € 667,00 € 744,40 €
DF257Prothèse définitive 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD079 268,75 € 700,00 € 780,63 €
DF258Prothèse définitive 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD203 279,50 € 733,00 € 816,85 €
DF259Prothèse définitive 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD112 290,25 € 767,00 € 854,08 €
DF260Prothèse définitive 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD308 301,00 € 800,00 € 890,30 €
DF261Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD047 311,75 € 833,00 € 926,53 €
DF559Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD047 311,75 € 833,00 € 926,53 €
DF262Prothèses définitives complètes bimaxillaire HBLD046 623,50 € 1 495,00 € 1 682,05 €
DF263Prothèses définitives complètes bimaxillaire, l'une à
chassis métallique, l'autre base résineHBLD048 494,50 € 1 288,50 € 1 436,85 €
DF560Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement
ou partiellement une arcade dentaireLBLD014 172,80 € 300,00 € 351,84 €
NR 111Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 1 séanceHBMD018 NPC 69,00 € 69,00 €
NR 112Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 2 séancesHBMD018 NPC 102,00 € 102,00 €
NR 113Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 3 séancesHBMD018 NPC 124,00 € 124,00 €
DF401Supplément: Une dent contreplaquée ou massive sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY159 32,25 € 67,75 € 77,43 €Prothèses amovibles définitives à chassis métallique
Autres codificationsAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 77
DF402Supplément: Deux dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY329 64,50 € 100,00 € 119,35 €
DF403Supplément: Trois dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY258 96,75 € 150,00 € 179,03 €
DF404Supplément: Quatre dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY259 129,00 € 200,00 € 238,70 €
DF405Supplément: Cinq dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY440 161,25 € 250,00 € 298,38 €
DF406Supplément: Six dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY447 193,50 € 300,00 € 358,05 €
DF407Supplément: sept dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY142 225,75 € 350,00 € 417,73 €
DF408Supplément: huit dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY158 258,00 € 400,00 € 477,40 €
DF409Supplément: neuf dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY476 290,25 € 440,00 € 527,08 €
DF410Supplément: dix dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY079 322,50 € 480,00 € 576,75 €
DF411Supplément: onze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY184 354,75 € 520,00 € 626,43 €
DF412Supplément: douze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY284 387,00 € 560,00 € 676,10 €
DF413Supplément: treize dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY236 419,25 € 600,00 € 725,78 €
DF414Supplément: quatorze dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY353 451,50 € 640,00 € 775,45 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
48 Attachement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN NPC
571 Duplicata de prothèse adjointe complète HN NPC 250,00 € 250,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR12Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD132 NPC 600,00 € 600,00 €
NR13Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD492 NPC 800,00 € 800,00 €
NR14Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD118 NPC 850,00 € 850,00 €
NR177Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD118 NPC 850,00 € 850,00 € 136€ par attachement + prix de
l'attachement + soudure + métal
Prothèses adjointes implantoportées
PROTHESE AMOVIBLE IMPLANTOPORTEESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 78
NR15Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire plaque résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD199 NPC 1 700,00 € 1 700,00 €
NR16Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD240 NPC 925,00 € 925,00 €
NR17Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD236 NPC 1 100,00 € 1 100,00 €
NR18Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD217 NPC 1 150,00 € 1 150,00 €
NR178Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD217 NPC 1 150,00 € 1 150,00 €
NR19Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire à chassis métalliqueHBLD171 NPC 2 300,00 € 2 300,00 €
NR52Pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD034 NPC 250,00 € + Métal +
Fournitures 250,00 €
NR53Pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD057 NPC 375,00 € + Métal +
Fournitures 375,00 €
NR41Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique
intraosseux intrabuccal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD019 NPC 160,93 € +
Fournitures 160,93 €
NR42Pose de moyen de liaison sur 2 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD073 NPC 309,32 € +
Fournitures 309,32 €
NR43Pose de moyen de liaison sur 3 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD086 NPC 457,71 € +
Fournitures 457,71 €
NR44Pose de moyen de liaison sur 4 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD193 NPC 606,10 € +
Fournitures 606,10 €
NR45Pose de moyen de liaison sur 5 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD447 NPC 754,49 € +
Fournitures 754,49 €
NR46Pose de moyen de liaison sur 6 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD270 NPC 902,88 € +
Fournitures 902,88 €
NR47Pose de moyen de liaison sur 7 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD143 NPC 1051,27 € +
Fournitures 1 051,27 €
NR48Pose de moyen de liaison sur 8 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD235 NPC 1199,66 € +
Fournitures 1 199,66 €
NR49Pose de moyen de liaison sur 9 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD311 NPC 1348,05€ +
Fournitures 1 348,06 €
NR50Pose de moyen de liaison sur 10 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD214 NPC 1496,44€ +
Fournitures 1 496,44 €
NR51Pose de moyen de liaison sur 11 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD420 NPC 1657,37€ +
fournitures 1 657,37 €
NR179Remplacement d'un attachement d'une prothèse
dentaire supra-implantaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBKD005 NPC 100 € 100 €
DF342Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD017 21,50 € 63,50 € 69,95 €
DF343Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD11432,25 € 77,75 € 87,43 €
DF344Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD32243,00 € 107,00 € 119,90 €Prothèses adjointes réparation
PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse résine Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 79
DF345Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD404 53,75 € 188,75 € 204,88 €
DF346Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD245 64,50 € 150,50 € 169,85 €
DF347Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD198 75,25 € 175,75 € 198,33 €
DF348Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD373 86,00 € 201,00 € 226,80 €
DF349Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD228 96,75 € 227,25 € 256,28 €
DF350Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD286 107,50 € 252,50 € 284,75 €
DF351Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD329118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF352Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD226 129,00 € 311,00 € 349,70 €
DF353Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD387 139,75 € 435,75 € 477,68 €
DF354Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD134 150,00 € 369,50 € 414,50 €
DF355Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD174 161,25 € 398,75 € 447,13 €
DF415Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD39617,20 € 42,80 € 47,96 €
DF416Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD43134,40 € 42,80 € 53,12 €
DF417Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD30051,60 € 42,80 € 58,28 €
DF418Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD21268,80 € 42,80 € 63,44 €
DF419Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD46286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF420Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213103,20 € 50,00 € 80,96 €
DF427Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140120,40 € 50,00 € 86,12 €
DF428
Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244
137,60 €50,00 € 91,28 €
DF370 Réparation de fracture: prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF515Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine
avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 58,50 € 64,95 €
NR34Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse
dentaire amovible partielleHBMD007 NPC 30,00 € 30,00 €
NR36 Réfection de base méthode directe HBMD004 NPC 165,00 € 165,00 €
NR35 Réfection de base méthode indirecte HBMD004 NPC 241,00 € 241,00 € Réfection de la base d'une prothèse totaleAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 80
DF371Réparation de fracture de chassis métallique sans
démontage de dentsHBMD008 32,25 € 82,75 € 92,43 €
DF372Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 1 dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD002 38,70 € 82,75 € 94,36 €
DF373Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD488 45,15 € 82,75 € 96,30 €
DF374Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD469 51,60 € 82,75 € 98,23 €
DF375Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD110 58,05 € 132,75 € 150,17 €
DF376Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD349 64,50 € 132,75 € 152,10 €
DF377Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD386 70,95 € 132,75 € 154,04 €
DF378Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD339 77,40 € 182,75 € 205,97 €
DF379Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD459 83,85 € 182,75 € 207,91 €
DF380Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD438 90,30 € 182,75 € 209,84 €
DF381Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD481 96,75 € 232,75 € 261,78 €
DF382Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD449 103,20 € 232,75 € 263,71 €
DF383Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD312 109,65 € 232,75 € 265,65 €
DF384Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD289 116,10 € 232,75 € 267,58 €
DF385Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 14 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD400 122,55 € 232,75 € 269,52 €
DF356Adjonction ou changement de 1 élément soudé d'une
prothèse dentaire amovible sur chassis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD249 43,00 € 50,00 € 62,90 €
DF357Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD29286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF358Adjonction ou changement de 3 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD188129,00 € 50,00 € 88,70 €
DF359Adjonction ou changement de 4 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD432172,00 € 100,00 € 151,60 €
DF360Adjonction ou changement de 5 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD283215,00 € 100,00 € 164,50 €
DF361Adjonction ou changement de 6 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD439258,00 € 100,00 € 177,40 €PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse avec chassis métalliqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 81
DF362Adjonction ou changement de 7 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD425301,00 € 150,00 € 240,30 €
DF363Adjonction ou changement de 8 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD444344,00 € 150,00 € 253,20 €
DF364Adjonction ou changement de 9 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD485387,00 € 150,00 € 266,10 €
DF365Adjonction ou changement de 10 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD410430,00 € 200,00 € 329,00 €
DF366Adjonction ou changement de 11 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD429473,00 € 200,00 € 341,90 €
DF367Adjonction ou changement de 12 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
HBMD281516,00 € 200,00 € 354,80 €
DF368Adjonction ou changement de 13 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD200559,00 € 200,00 € 367,70 €
DF369Adjonction ou changement de 14 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD298602,00 € 200,00 € 380,60 €
NR34Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse
dentaire amovible partielleHBMD007 NPC 30,00 € 30,00 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €Actes liés à l'établissement du diagnostic
Chirurgie implantaireChirurgieAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 82
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
203 Consultation préimplantaire HN96 NPC 74,00 € 74,00 €
NR 168 Guide radiologique pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD057 NPC 129,00 € 129,00 €
NR180Guide radiologique pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD057 NPC 129,00 € 129,00 €
NR 169 Guide radiologique pré implantaire 2 arcades HBLD078 NPC 258,00 € 258,00 €
NR 170 Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD056 NPC 179,00 € 179,00 €
NR181Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD056 NPC 179,00 € 179,00 €
NR 171 Guide chirurgical pré implantaire 2 arcades HBLD084 NPC 358,00 € 358,00 €
NR 172Transformation d'un guide radiologique en guide
chirurgicalHBMP001 NPC 50,00 € 50,00 €
NR166CBCT du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade
dentaire (bilan pré implantaire) (arcade partielle)LAQK027 NPC 70,00 € 70,00 €
NR167CBCT du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade
dentaire (bilan pré implantaire) (arcade complète)LAQK027 NPC 90,00 € 90,00 €
NR20 Comblement d'un sinus maxillaire GBBA002 NPC685 € +
Matériaux 685,00 €
NR182 Comblement bilatéral des sinus maxillaires GBBA364 NPC1370 € +
Matériaux 1 370,00 €
NR 138 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 NPC 350€ + matériaux 350,00 €
NR 139 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive par sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 NPC 410€ + matériaux 410,00 €
NR 137 Régénération osseuse guidée (ROG)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA004 NPC410 € +
matériaux 410,00 €
NR 140Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement
par biomatériaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA006 NPC 280€ + matériaux 280,00 €
NR 141Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement
par autogreffe osseuse18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA003 NPC 480 € 480,00 €
Biomatériaux : détails sur devis joint
NR61 1 implant 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD015 NPC400 € +
fournitures400,00 €
NR62 2 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD010 NPC580€ +
fournitures580,00 €
NR63 3 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD013 NPC750 € +
fournitures750,00 €
NR64 4 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD004 NPC920 € +
fournitures920,00 €PHASE PRE CHIRURGICALE
CHIRURGIE PREIMPLANTAIRE
POSE D'IMPLANTS INTRAOSSEUX INTRABUCCAUX ADULTEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 83
NR65 5 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD020 NPC1090 € +
fournitures1 090,00 €
NR66 6 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD025 NPC1260 € +
fournitures1 260,00 €
NR67 7 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD026 NPC1430 € +
fournitures1 430,00 €
NR68 8 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD038 NPC1600 € +
fournitures1 600,00 €
NR69 9 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD200 NPC1770 € +
fournitures1 770,00 €
NR70 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD294 NPC1940 € +
fournitures1 940,00 €
NR71 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD261 NPC2110 € +
fournitures2 110,00 €
294 Pose (par intervention) HN132 NPC74€ + PTS +
fournitures74,00 €
295 Dépose (par intervention) HN133 NPC 74,00 € 74,00 €
NR1 Ablation 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA004 NPC 200,00 € 200,00 €
NR2 Ablation 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA003 NPC 200,00 € 200,00 €
NR3 Ablation 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA002 NPC 200,00 € 200,00 €
NR4 Ablation 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA006 NPC 300,00 € 300,00 €
NR5 Ablation 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA007 NPC 300,00 € 300,00 €
NR6 Ablation 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA008 NPC 400,00 € 400,00 €
NR7 Ablation 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA009 NPC 400,00 € 400,00 €
NR8 Ablation 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA139 NPC 400,00 € 400,00 €
NR9 Ablation 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA052 NPC 500,00 € 500,00 €
NR10 Ablation 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA168 NPC 500,00 € 500,00 €
NR11 Ablation 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA113 NPC 500,00 € 500,00 €
NR21 Mise en fonction 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB002 NPC 87,78 € 87,78 €
NR22 Mise en fonction 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB004 NPC 154,66 € 154,66 €
NR23 Mise en fonction 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB003 NPC 221,54 € 221,54 €IMPLANTS ORTHODONTIQUES
DEPOSE IMPLANTS ENDO-OSSEUX
MISE EN FONCTIONAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 84
NR24 Mise en fonction 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB001 NPC 288,42 € 288,42 €
NR25 Mise en fonction 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB005 NPC 355,30 € 355,30 €
NR26 Mise en fonction 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB006 NPC 423,00 € 423,00 €
NR27 Mise en fonction 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB007 NPC 489,06 € 489,06 €
NR28 Mise en fonction 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB047 NPC 555,94 € 555,94 €
NR29 Mise en fonction 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB030 NPC 622,82 € 622,82 €
NR30 Mise en fonction 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB122 NPC 689,70 € 689,70 €
NR31 Mise en fonction 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB288 NPC 690,00 € 690,00 €
703 Utilisation du PRF 50,00 € 50,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR152Amputation et/ou séparation radiculaire ou
coronoradiculaire d'une dent18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD014 NPC 250,00 € 250,00 €
NR163 Curetage d'alvéole dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB001 NPC 45,00 € 45,00 €
NR80Autogreffe d'une dent sur arcade dans un site naturel
ou préparé chirurgicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED005 NPC 558,00 € par dent 558,00 €
NR72 Gingivectomie sur 1 secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA006 NPC 80,00 € 80,00 €
DF333 Gingivectomie sur 1 secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA007 41,80 € 120,00 € 132,54 €
NR73 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA008 NPC 150,00 € 150,00 €
NR74 Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA005 NPC 250,00 € 250,00 €
NR75 Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA004 NPC 280,00 € 280,00 €
NR76Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 7 dents ou
plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA003 NPC 380,00 € 380,00 €Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustractionACTES THERAPEUTIQUES SUR LES DENTS
ACTES THERAPEUTIQUES SUR LE PARODONTE
Curetage périapical dentaire
PARODONTOLOGIE CHIRURGICALEChirurgie parodontaleTECHNIQUES COMPLEMENTAIRESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 85
NR77Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante
localisée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA013 NPC 100,00 € 100,00 €
NR78Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante
sur une arcade complète18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA012 NPC 320,00 € 320,00 €
NR79 Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBAA338 NPC 100,00 € 100,00 €
NR137ROG avec pose de membrane avec ou sans apport de
biomatériaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA004 NPC410,00 € +
Matériaux 410,00 €
NR138 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 NPC350,00€ +
Matériaux350,00 €
NR139Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur un
sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 NPC410,00€ +
Matériaux410,00 €
NR140Ostéoplastie d'une alvéole avec comblement par
biomatériau18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA006 NPC280,00€ +
Biomatériaux280,00 €
NR141Ostéoplastie d'une alvéole avec comblement par
autogreffe osseuse18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA003 NPC 480,00 € 480,00 €
NR142Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA003 NPC485,69 € +
Matéraux485,69 €
NR143Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA002 NPC669,61 € +
Matériaux669,61 €
NR144Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA004 NPC698,87 € +
Matériaux698,87 €
NR114 Surfaçage radiculaire (DSR) 1 sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB006 NPC 85,00 € 85,00 €
NR115 Assainissement parodontal par lambeau 1 sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA003 NPC350,00 € +
Matériaux350,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire)sur 1 sextant (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA003 80,00 € 0,00 €
NR186Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 2 sextants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA171 NPC450,00€ +
Matériaux450,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 2 sextants (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA171 160,00 € 0,00 €
NR187Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 3 sextants ou plus 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA634 NPC600,00€ +
Matériaux600,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 3 sextants ou plus (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA634 240,00 € 0,00 €
NR116Plastie mucogingivale par lambeau déplacé
latéralement, coronairement ou apicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA001 NPC 300,00 € 300,00 €Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
Autres actes thérapeutiques sur le parodonteAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 86
703 Utilisation du PRF 50,00 € 50,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une
canine permanente13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBFD033 33,74 € 10,12 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire
maxillaire14 24 HBFD021 48,20 € 14,46 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que
la première prémolaire maxillaire 15 25
45 44 34 35HBFD035 48,20 € 14,46 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD008 81,94 € 24,58 €
317 Traitement endodontique sous microscope HN200 200,00 € 200,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive
ou d'une canine permanente 13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBFD001 33,74 € 10,12 €
NR117 Désobturation endodontique incisive ou canine13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBGD030 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une
première prémolaire maxillaire 14 24 HBFD395 48,20 € 14,46 €
NR118Désobturation endodontique 1ère prémolaire
maxillaire14 24 HBGD233 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une
prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire15 25
45 44 34 35HBFD003 48,20 € 14,46 €
NR119Désobturation endodontique autre que la 1ère
prémolaire maxillaire15 25
45 44 34 35HBGD001 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire
permanente 18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD024 81,94 € 24,58 €
NR120 Désobturation endodontique molaire 18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBGD033 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un
secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle,
perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique
endodontique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBQK303 15,96 € 4,79 €Retraitement endodontique
Radiographie intrabuccale
Autres actesEndodontie
Endodontie retraitement
Traitement endodontiqueTECHNIQUES COMPLEMENTAIRESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 87
NR121 Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD012 NPC 50,00 € 50,00 €
NR160 Ablation d'un ancrage coronoradiculaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD005 NPC 58,00 € 58,00 €
NR150Renouvellement hydroxyde de calcium sur dent
permanente immature18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD003 NPC 36,00 € / séance 36,00 €
NR147 Réduction d'une luxation d'une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED011 NPC 50 € 50 €
NR148 Réduction d'une luxation de plusieurs dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED016 NPC 100 € 100 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF323 Curetage périapical avec résection de l'apex d'une
racine dentaire d'une dent endodontiquement traitée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB005 50,16 € 200,00 € 215,05 €
DF387 Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBGB003 83,90 € 200,00 € 225,17 €
DF388 Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une prémolaire15 14 24 25
45 44 34 35HBGB002 98,36 € 250,00 € 279,51 €
DF389 Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une molaire18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBGB004 132,10 € 280,00 € 319,63 €
NR151Obturation d'une résorption radiculaire externe par
abord parodontal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA001 NPC 265,00 € 265,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF517Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF518 Inlay - onlay 2 faces ou plus (alliage précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 €150,00 € + Métal +
Fournitures180,00 €
DF519 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique usinée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF520 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique sratifiée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 250,00 € 280,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 35,00 € 35,00 €
Actes liés à l'établissement du diagnosticChirurgie endodontique
Restaurations indirectes
ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ET RESTAURATRICEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 88
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR40 Bilan parodontal (sondage, indice de plaque) HBQD001 NPC 75,00 € 75,00 €
Bilan parodontal (sondage, indice de plaque) Prise en
charge limitée aux patients en ALD pour DiabèteHBQD001 50,00 € 0,00 €
DF337 Attelle de contention unimaxillaire métallique coulée
collée, 1 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD053 96,40 € 202,00 € par dent 230,92 €
DF338 Attelle de contention unimaxillaire métallique coulée
collée, 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD051 96,40 € 202,00 € par dent 230,92 €
NR145Attelle de contention unimaxillaire composite collé 1 à
6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD052 NPC 50,00 € par dent 50,00 €
NR146Attelle de contention unimaxillaire composite collé 7
dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD050 NPC 50,00 € par dent 50,00 €
300 Prélèvement bactérien (maladie parodontale) HN13725,00 € + Kit de
prélèvement250,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 35,00 € 35,00 €Parodontologie non chirurgicale et prophylaxie
Bilan parodontal
Contention
ProphylaxieAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 89
NR100séance d'application topique intrabuccale de fluorures
(sauf vernis fluorés)HBLD004 NPC25,00 € +
Gouttières (si
nécessaire)25,00 €
NR109Application d'un topique pour hypersensibilité
dentinaireHBLD009 NPC25,00 € +
Fournitures25,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
313Consultation spécifique (douleur, occlusodontie, apnée
du sommeil, esthétique)HN143 HN 74,00 € 74,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
NR58 Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie HBMD061 NPC 70,00 € 70,00 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR127Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par
débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine.HDQP002 NPC 150,00 € 150,00 €
NR59 Pose d'un appareil de posture mandibulaire (cale) HBLD020 NPC 50,00 € 50,00 €
NR60Pose d'un plan de guidage des mouvements
antéropostérieurs mandibulairesHBLD019 NPC 50,00 € 50,00 €Occlusion, cosmétologie, prévention, protège-dents
OCCLUSION ET DOULEURAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 90
Pose d'un plan de libération occlusale (gouttière de
Bruxisme) HBLD018172,80 € 51,84 €
704 Erosion infiltration (par dent)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN 40,00 € 40,00 €
705 Erosion infiltration (par cadrant)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN 150,00 € 150,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR154 Eclaircissement des dents pulpées arcade maxillaire HBMD005 NPC 61,00 € par séance
et par arcade +
Fournitures 61,00 €
NR183 Eclaircissement des dents pulpées arcade mandibulaire HBMD005 NPC 61,00 € par séance
et par arcade +
Fournitures 61,00 €
NR153 Eclaircissement de dent dépulpée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD001 NPC 61,00 € par séance
et par dent +
Fournitures 61,00 €
NR184Pose d'une facette composite sur une dent d'un
secteur incisivocanin ou prémolaire15 14 13 12 11 21 22 23 25 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBMD048 NPC 190,00 € 190,00 €
NR122Facette céramique sur une dent d'un secteur incisivo-
canin ou prémolaire15 14 13 12 11 21 22 23 25 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBMD048 NPC 416,00 € 416,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 35,00 € 35,00 €
NR100séance d'application topique intrabuccale de fluorures
(sauf vernis fluorés)HBLD004 NPC25,00 € +
Gouttières (si
nécessaire)25,00 €
NR101Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 1 dentHBBD005 NPC 25,00 € 25,00 €
NR102Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 2 dentsHBBD006 NPC 45,00 € 45,00 €
NR103Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 3 dentsHBBD007 NPC 65,00 € 65,00 €
NR104Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 4 dentsHBBD004 NPC 87,00 € 87,00 € Erosion infiltration
Eclaircissement dentaire
Facettes
Prophylaxie, préventionAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 91
NR105Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 5 dentsHBBD039 NPC 109,00 € 109,00 €
NR106Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 6 dentsHBBD404 NPC 130,00 € 130,00 €
NR107Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 7 dentsHBBD098 NPC 152,00 € 152,00 €
NR108Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 8 dentsHBBD427 NPC 174,00 € 174,00 €
214Dispositif de protection des arcades dentaires (protège-
dent)HN105 HN 204,00 € 204,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
157 empreinte d'étude et analyse céphalométrique HN 91 € 91 €
158 plaque (par semestre) HN 304 € 304 €
242 multi-attache, arcade mandibulaire (par semestre) HN 319 € 319 €
812 multi-attache, arcade maxilaire (par semestre) HN 319 € 319 €
310multi-attache, arcade mandibulaire limitée à un
trimestreHN 320 € 320 €
811 multi-attache, arcade maxilaire limitée à un trimestre HN 320 € 320 €
243multi-attache : technique linguale, arcade mandibulaire
(par semestre)HN 731 € 731 €
280multi-attache : technique linguale, arcade maxilaire (par
semestre)HN 731 € 731 €
244multi-attache 2 arcades avec attache céramique (par
semestre)HN642 € + (forfait
pose)642 € + (forfait pose)
165 forfait pose (par arcade) HN 291 € 291 €
166 éléments cosmétiques (par élément) HN 66 € 66 €
349 contention 1ère année HN 415 € 415 €
350 contention 2 ème année HN 277 € 277 €
169 montage prospectif ( "set-up" ) (par arcade) HN 91 € / arcade 91 € / arcade
170 bielles de Herbst HN 293 € 293 €
171 appareil de contention active sur mesure HN 293 € 293 €
173 remplacement d'une attache métallique (par pièce) HN 9,80 € 9,80 €
174 remplacement d'une attache céramique (par pièce) HN 25 € 25 €
245 remplacement d'un appareil amovible HN 85 € 85 €
246 remplacement d'un activateur HN 173 € 173 €
287 appareillage d'avancée mandibulaire HN 671 € 671 €
313 consultation spécifique (apnée du sommeil) HN 74 € 74 €
351traitement global par orthèses successives (par
semestre) HN 1 706 € 1 706 €PROTEGE-DENTS
Orthopédie Dento-Faciale
Traitement débuté après les 16 ans du patientAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 92
352 contention de fin de traitement orthèse HN 285 € 285 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
348 Plateau technique de soin (forfait PTS) HN151200,00 € /
intervention200,00 €
347 Plateau technique chirurgical (forfait PTC) HN150 HN400,00 € /
intervention400,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
314 Sédation consciente 61,00 € 61,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
NR110 Pose de vernis fluorés (par séance)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD045 NPC 25,00 € 25,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 35,00 € 35,00 €
NR150Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire
d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de
calcium (Apexogenèse ou apexification (par séance))18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD003 NPC 36,00 € 36,00 €
DF324Obturation radiculaire d'une incisive ou canine après
apexification13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBBD003 33,74 € 50,00 € 60,12 €
DF325Obturation radiculaire 1ère prémolaire maxillaire après
apexification14 24 HBBD234 48,20 € 40,00 € 54,46 €
DF326Obturation radiculaire autre que la 1ère prémolaire
après apexification15 25
45 44 34 35HBBD001 48,20 € 40,00 € 54,46 €
DF327Obturation radiculaire molaire après apexification18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBBD002 81,94 € 80,00 € 104,58 €
NR149 Apexogénèse dent permanente immature18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFD032 50,00 € / séance 50,00 €
NR147 Réduction d'une luxation d'une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED011 NPC 50 € 50 €Prophylaxie
EndodontiePlateau technique
Enfant
Pédo : soins conservateurs et prophylaxie
SédationAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 93
NR148 Réduction d'une luxation de plusieurs dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED016 NPC 100 € 100 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
NR54 mainteneur d'espace unitaire (unilatéral) scellé18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD006 NPC 79,00 € 79,00 €
NR55 mainteneur d'espace amovible passif18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD002 NPC 143,00 € 143,00 €
NR56 mainteneur d'espace (bilatéral) sans dent prothétique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD001 NPC 79,00 € 79,00 €
NR57 mainteneur d'espace (bilatéral) avec dent prothétique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD003 NPC 143,00 € 143,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
175 Coiffes préformées18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HN83 44,00 € 44,00 €
DF393 Prothèse amovible base résine de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD364 64,50 € 96,00 € 115,35 €
DF394 Prothèse amovible base résine de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD476 75,25 € 120,00 € 142,58 €
DF395 Prothèse amovible base résine de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD224 86,00 € 138,00 € 163,80 €Prothèses amovibles pédiatriquesPédo : mainteneurs d'espace
Pose de mainteneur d'espace interdentaire
Pédo : prothèses pédiatriques
Prothèse fixée pédiatriqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 94
DF396 Prothèse amovible base résine de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD371 96,75 € 158,00 € 187,03 €
DF397 Prothèse amovible base résine de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD123 107,50 € 179,00 € 211,25 €
DF398 Prothèse amovible base résine de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD270 118,25 € 202,00 € 237,48 €
DF399 Prothèse amovible base résine de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD148 129,00 € 223,00 € 261,70 €
DF400 Prothèse amovible base résine de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD231 139,75 € 245,00 € 286,93 €
DF561 Prothèse amovible base résine de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD215 150,50 € 265,50 € 310,65 €
DF562 Prothèse amovible base résine de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD262 161,25 € 286,75 € 335,13 €
DF563 Prothèse amovible base résine de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD232 172,00 € 308,00 € 359,60 €
DF564 Complète maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
DF565 Complète mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
DF566Réparation prothèse par soudure 1 élément (crochet
soudé)HBMD249 43,00 € 50,00 € 62,90 €
DF567Réparation prothèse par soudure 2 éléments (crochets
soudés)HBMD292 86,00 € 50,00 € 75,80 €
DF370 Réparation prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF568 Adjonction 1 dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD017 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF343 Adjonction 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD114 32,25 € 77,75 € 97,43 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €Actes liés à l'établissement du diagnosticAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 95
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire ajoutée
sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte (NGAP)Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF87 multi-attache céramique mandibulaire (par semestres)TO 90 (Code
NGAP)135,45 €331€
(+ forfait pose)389,05 €
DF88 multi-attache céramique maxilaire (par semestres)TO 90 (Code
NGAP)135,45 €331€
(+ forfait pose)389,05 €
156 forfait pose (par arcade) 299,00 € 299,00 €
DF196multi-attache : technique linguale, arcade
mandibulaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 504,00 € 562,05 €
DF197multi-attache : technique linguale, arcade maxilaire
(par semestre)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 504,00 € 562,05 €
173 remplacement d'une attache métallique (par pièce) 9,80 € 9,80 €
174 remplacement d'une attache céramique (par pièce) 25,00 € 25,00 €
245 remplacement d'un appareil amovible 85,00 € 85,00 €
246 remplacement d'un activateur 173,00 € 173,00 €
DF215 bielles de Herbst (une seule fois par traitement)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 144,00 € 202,05 €
CSS
CSS : Prothèses conjointesOrthopédie Dento-Faciale
Traitement débuté avant les 16 ans du patientAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 96
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF466Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge" 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 30,00 € 0,00 €
DF461Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge" 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD090 90,00 € 40,00 € 0,00 €
DF463Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "entente directe
limitée"15 25
45 35HBLD745 90,00 € 60,00 € 0,00 €uniquement en
association avec
les codes
HBLD491,
HBLD073,
HBLD158,
HBLD040,
HBLD043,
HBLD227
DF4Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique
(alliage non précieux)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 0,00 €
DF470Pose d'une couronne dentaire dentoportée
céramométallique sur une incisive, une canine ou une
1ère prémolaire 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 322,50 € 0,00 €
DF474Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique
monolithique (zircone) sur une dent autre qu'une
molaire15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 0,00 €
DF477Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique
monolithique autre que zircone incisives, canines et
1ères prémolaires14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 0,00 €
DF235Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire ou
plurale 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD027 38,70 € 1,50 € 0,00 €
DF220 Bridge 2 piliers d'ancrage métal , 1 intermédiaire métal 18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 470,73 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689Dents unitaires
PROTHESES CONJOINTES PLURALESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 97
DF232Bridge 1 pilier métal, 1 intermédiaire céramométal, 1
pilier céramométal 15 14 13 23 24 25
45 44 43 33 34 35HBLD043 279,50 € 803,28 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF234Bridge 1 pilier métal, 1 intermédiaire métal, 1 pilier
céramométal 16 15 14 24 25 26
46 45 44 34 35 36HBLD040 279,50 € 637,00 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF482Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le remplacement
d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 956,26 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF484Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le remplacement
d'une dent autre qu'une incisive14 13 12 22 23 24
44 43 42 32 33 34HBLD227 279,50 € 956,26 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF500 Prothèse de transition de 1 à 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD364 64,50 € 210,50 € 0,00 €PROTHESE ADJOINTE prothèse amovible transitoire en résine CSS : Prothèses adjointes de transitionAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 98
DF501 Prothèse de transition de 4 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD476 75,25 € 234,75 € 0,00 €
DF502 Prothèse de transition de 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD224 86,00 € 264,00 € 0,00 €
DF503 Prothèse de transition de 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD371 96,75 € 253,25 € 0,00 €
DF504 Prothèse de transition de 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD123 107,50 € 292,50 € 0,00 €
DF505 Prothèse de transition de 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD270 118,25 € 281,75 € 0,00 €
DF506 Prothèse de transition de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD148 129,00 € 271,00 € 0,00 €
DF507 Prothèse de transition de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD231 139,75 € 280,25 € 0,00 €
DF508 Prothèse de transition de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD215 150,50 € 269,50 € 0,00 €
DF509 Prothèse de transition de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD262 161,25 € 258,75 € 0,00 €
DF510 Prothèse de transition de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD232 172,00 € 278,00 € 0,00 €
DF511Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF569Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF512 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 0,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF514Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine
avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 53,50 € 0,00 €
DF306Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine
sans renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD020 21,50 € 53,50 € 0,00 €
DF278Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD017 21,50 € 63,50 € 0,00 €
DF279Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD114 32,25 € 77,75 € 0,00 €
DF280Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD322 43,00 € 97,00 € 0,00 €CSS : Prothèses adjointes permanentes , adjonctions, réparations
PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse résine CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 99
DF281Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD404 53,75 € 116,25 € 0,00 €
DF282Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD245 64,50 € 135,50 € 0,00 €
DF283Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD198 75,25 € 164,50 € 0,00 €
DF284Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD373 86,00 € 194,00 € 0,00 €
DF285Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD228 96,75 € 223,25 € 0,00 €
DF286Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD286 107,50 € 252,50 € 0,00 €
DF287Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD329 118,25 € 281,75 € 0,00 €
DF288Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD226 129,00 € 311,00 € 0,00 €
DF289Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD387 139,75 € 340,25 € 0,00 €
DF290Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD134 150,00 € 369,50 € 0,00 €
DF291Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD174 161,25 € 398,75 € 0,00 €
DF431Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD396 17,20 € 22,80 € 0,00 €
DF432Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD431 34,40 € 35,60 € 0,00 €
DF433Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD300 51,60 € 48,40 € 0,00 €
DF434Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD212 68,80 € 61,20 € 0,00 €
DF435 Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible 14 13 12 11 21 22 23 24 HBKD462 86,00 € 74,00 € 0,00 €
DF436Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213 103,20 € 86,80 € 0,00 €
DF437Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140 120,40 € 99,60 € 0,00 €
DF438Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244 137,60 €112,40 €0,00 €
DF307 Réparation de fracture de chassis métallique sans
démontage de dents HBMD008 32,25 € 42,75 € 0,00 €PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse avec chassis métallique CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 100
DF308 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 1 dent17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD002 38,70 € 46,30 € 0,00 €
DF309 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 2 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD488 45,15 € 49,85 € 0,00 €
DF310 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD469 51,60 € 53,40 € 0,00 €
DF311 Réparation de fracture de chassis métallique avec 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBMD110 58,05 € 56,95 € 0,00 €
DF312 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD349 64,50 € 60,50 € 0,00 €
DF313 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD386 70,95 € 64,05 € 0,00 €
DF314 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD339 77,40 € 67,60 € 0,00 €
DF315 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD459 83,85 € 71,15 € 0,00 €
DF316 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD438 90,30 € 74,70 € 0,00 €
DF317 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD481 96,75 € 78,25 € 0,00 €
DF318 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD449 103,20 € 81,80 € 0,00 €
DF319 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD312 109,65 € 85,35 € 0,00 €
DF320 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD289 116,10 € 88,90 € 0,00 €
DF321 Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 14 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD400 122,55 € 92,45 € 0,00 €
DF292 Adjonction ou changement de 1 élément soudé d'une
prothèse dentaire amovible sur chassis métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD249 43,00 € 27,00 € 0,00 €
DF293 Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD292 86,00 € 24,00 € 0,00 €
DF294 Adjonction ou changement de 3 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD188 129,00 € 21,00 € 0,00 €
DF295 Adjonction ou changement de 4 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD432 172,00 € 18,00 € 0,00 €
DF296 Adjonction ou changement de 5 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD283 215,00 € 15,00 € 0,00 €
DF297 Adjonction ou changement de 6 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD439 258,00 € 12,00 € 0,00 €
DF298 Adjonction ou changement de 7 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD425 301,00 € 9,00 € 0,00 €
DF299 Adjonction ou changement de 8 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD444 344,00 € 6,00 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 101
DF300 Adjonction ou changement de 9 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD485 387,00 € 3,00 € 0,00 €
DF301 Adjonction ou changement de 10 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD410 430,00 € 0,00 € 0,00 €
DF302 Adjonction ou changement de 11 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD429 473,00 € 0,00 € 0,00 €
DF439 Adjonction ou changement de 12 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD281 516,00 € 0,00 € 0,00 €
DF304 Adjonction ou changement de 13 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD200 559,00 € 0,00 € 0,00 €
DF305 Adjonction ou changement de 14 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD298 602,00 € 0,00 € 0,00 €
DF18 Prothèse définitive de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD101 129,00 € 351,00 € 0,00 €
DF19 Prothèse définitive de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD138 139,75 € 340,25 € 0,00 €
DF20 Prothèse définitive de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD083 150,50 € 419,50 € 0,00 €
DF21 prothèse définitive de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD370 161,25 € 408,25 € 0,00 €
DF22 prothèse définitive de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD349 172,00 € 388,00 € 0,00 €
DF23 prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBLD031 182,75 € 545,25 € 0,00 €
DF538 prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 HBLD031 182,75 € 545,25 € 0,00 €
DF49 Prothèse définitive bimaxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD035 365,50 € 1 090,50 € 0,00 €
DF264 Prothèse définitive de 1 à 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD131 193,50 € 362,50 € 0,00 €
DF265 Prothèse définitive 4 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD332 204,25 € 510,75 € 0,00 €
DF266 Prothèse définitive 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD452 215,00 € 500,00 € 0,00 €
DF267 Prothèse définitive 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD474 225,75 € 489,25 € 0,00 €
DF268 Prothèse définitive 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD075 236,50 € 513,50 € 0,00 €
DF269 Prothèse définitive 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD470 247,25 € 502,75 € 0,00 €
DF270 Prothèse définitive 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD435 258,00 € 492,00 € 0,00 €Prothèse amovible en résine définitive CSS
Prothèses amovibles définitives à chassis métallique CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 102
DF271 Prothèse définitive 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD079 268,75 € 481,25 € 0,00 €
DF272 Prothèse définitive 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD203 279,50 € 570,50 € 0,00 €
DF273 Prothèse définitive 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD112 290,25 € 559,75 € 0,00 €
DF274 Prothèse définitive 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD308 301,00 € 549,00 € 0,00 €
DF275 Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBLD047 311,75 € 745,25 € 0,00 €
DF539 Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 HBLD047 311,75 € 745,25 € 0,00 €
DF276 Prothèses définitives complètes bimaxillaire HBLD046 623,50 € 1 490,50 € 0,00 €
DF277 Prothèses définitives complètes bimaxillaire, l'une à
chassis métallique, l'autre base résineHBLD048 494,50 € 1 290,50 € 0,00 €
DF440 Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur
une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY176 21,50 € 1,41 € 0,00 €
DF441 Supplément pour pose de deux dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY275 43,00 € 2,82 € 0,00 €
DF442 Supplément pour pose de trois dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY246 64,50 € 4,22 € 0,00 €
DF443 Supplément pour pose de quatre dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY478 86,00 € 5,63 € 0,00 €
DF444 Supplément pour pose de cinq dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY426 107,50 € 7,04 € 0,00 €
DF445 Supplément pour pose de six dents contreplaquées sur
une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY389 129,00 € 8,45 € 0,00 €
DF446Supplément: Une dent contreplaquée ou massive sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY159 32,25 € 2,11 € 0,00 €
DF447Supplément: Deux dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY329 64,50 € 4,22 € 0,00 €
DF448Supplément: Trois dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY258 96,75 € 6,34 € 0,00 €
DF449Supplément: Quatre dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY259 129,00 € 8,45 € 0,00 €
DF450Supplément: Cinq dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY440 161,25 € 10,56 € 0,00 €
DF451Supplément: Six dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY447 193,50 € 12,67 € 0,00 €Autres codifications base résine
Autres codifications chassis métalliqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 103
DF452Supplément: sept dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY142 225,75 € 14,79 € 0,00 €
DF453Supplément: huit dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY158 258,00 € 16,90 € 0,00 €
DF454Supplément: neuf dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY476 290,25 € 19,01 € 0,00 €
DF455Supplément: dix dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY079 322,50 € 21,12 € 0,00 €
DF456Supplément: onze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY184 354,75 € 23,24 € 0,00 €
DF457Supplément: douze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY284 387,00 € 25,35 € 0,00 €
DF458Supplément: treize dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY236 419,25 € 27,46 € 0,00 €
DF459Supplément: quatorze dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY353 451,5 29,57 0,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF516Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 0,00 €
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF521 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD364 64,50 € 210,50 €
0,00 €
DF522 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD476 75,25 € 234,75 €
0,00 €
DF523 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD224 86,00 € 264,00 €
0,00 €
DF524 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD371 96,75 € 253,25 €
0,00 €CSS : Restauratrice
CSS : Prothèses pédiatriquesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 104
DF525 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD123 107,50 € 292,50 €
0,00 €
DF526 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD270 118,25 € 281,75 €
0,00 €
DF527 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD148 129,00 € 271,00 €
0,00 €
DF528 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD231 139,75 € 280,25 €
0,00 €
DF540 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD215 150,50 € 269,50 €
0,00 €
DF541 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD262 161,25 € 258,75 €
0,00 €
DF542 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD232 172,00 € 278,00 €
0,00 €
DF543 Complète unimaxillaire maxillaire ou mandibulaire HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF544Adjonction ou changement d'un élément soudé sur
une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD249 43,00 € 27,00 €
0,00 €
DF545Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD292 86,00 € 24,00 €
0,00 €
DF306Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturéeHBMD020 21,50 € 53,50 €
0,00 €
DF278Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD017 21,50 € 63,50 €
0,00 €
DF279Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD114 32,25 € 77,75 €
0,00 €
CSS : Orthopédie Dento-Faciale
Traitement débuté avant les 16 ans du patientAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 105
Code GAM Libéllé Dents traitéesCode de
l'acte (NGAP)Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
DF85 multi-attache mandibulaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)464,00 € 270,50 €
DF86 multi-attache maxilaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)464,00 € 270,50 €
Code GAM Libéllé Dents à traiterCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet
acte
Guide radiologique pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD057 140,16 € 0,00 €
Guide radiologique pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD057 140,16 € 0,00 €
Guide radiologique pré implantaire 2 arcades HBLD078 264,96 € 0,00 €
Transformation d'un guide radiologique en guide
chirurgicalHBMP001 30,72 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD056 94,08 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD056 94,08 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 2 arcades HBLD084 174,72 € 0,00 €
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 79,42 € 0,00 €
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive par sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 94,05 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA003 85,69 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA002 269,61 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA004 298,87 € 0,00 €
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé
latéralement, coronairement ou apicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA001 75,24 € 0,00 €Maladies rares (ALD31) / Séquelles tumeurs cavité buccale ou maxillaires
CHIRURGIE PARODONTALEBILAN PREIMPLANTAIRERetour à l'accueil Retour à Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 106
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD075 438,90 € 0,00 €
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD066 806,74 € 0,00 €
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccauxl, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD281 1 174,58 € 0,00 €
Pose de 4 implanst intraosseux intrabuccauxl, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD117 1 542,42 € 0,00 €11.02.05.02 Pose d'implant osseux sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l'Assurance maladie chez l'adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'adulte, avec pose d'implants : Agénésie d'au moins 6 dents permanentes pour l'ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l'une au moins des dents absentes fait
partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d'un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s'applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L.324-1 du code de la sécurité sociale.
Conditions de prise en charge par l'Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
- quatre implants maximum au maxillaire
- deux implants maximum à la mandibule.
La prise en charge est limitée aux cas où la rétention et la stabilisation d'une prothèse adjointe ne peuvent être assurées que par la pose d'implants intra osseux intra buccaux.
La prescription d'une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l'oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.Conditions de prise en charge par l'assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'enfant :
- oligodontie mandibulaire (agénésie d'au moins 6 dents permanentes à l'arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de
la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
- Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L324-1 du code de la Sécurité sociale.Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 107
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD015 422,18 € 0,00 €
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD010 785,84 € 0,00 €
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD013 1 149,50 € 0,00 €
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD004 1 513,16 € 0,00 €
Pose de 5 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD020 1 876,82 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 108
Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD025 2 240,48 € 0,00 €
Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD026 2 604,14 € 0,00 €
Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD038 2 967,80 € 0,00 €
Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD200 3 331,46 € 0,00 €
Pose de 10 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD294 3 695,12 € 0,00 €
Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD261 NPC
anesthésie 57,51 € 0,00 €
Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial
pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif
ostéo-intégré
(ZZLP030)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALA002
[J, K, T]167,20 € 0,00 €
Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens
et/ou faciaux pour fixation d'épithèse
(ZZLP042)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALA001
[J, K, T]250,80 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur implants crâniens
et/ou faciaux
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALB001 115,20 € 0,00 €
11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccalAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 109
Pose de moyen de liaison sur 1 implant
préprothétique intraosseux intrabuccal
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD019 160,93 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 2 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD073 309,32 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 110
Pose de moyen de liaison sur 3 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD086 457,71 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 4 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD193 606,10 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 5 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD447 754,49 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 111
Pose de moyen de liaison sur 6 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD270 902,88 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 7 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD143 1 051,27 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 8 implants
préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD235 1 199,66 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 112
Pose de moyen de liaison sur 9 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD311 1 348,05 €
Pose de moyen de liaison sur 10 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD214 1 496,44 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 11 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD420 NPC
Pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD034 96,14 € 0,00 €
Pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD057 144,21 € 0,00 €
11.02.05.04 Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la faceAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 113
Désépaississement des tissus de recouvrement d'un
site implantaire
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)LABA002 41,80 € 0,00 €
Dégagement et activation d'1 implant intraosseux
intrabuccal, chez l'enfant
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou
transcutané
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB451 94,05 € 0,00 €
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB311 163,02 € 0,00 €
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB459 231,99 € 0,00 €
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB408 300,96 € 0,00 €
Dégagement et activation d'1 implant intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou
transcutané
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB002 87,78 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 114
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 2 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB003 154,66 € 0,00 €
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 3 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB004 221,54 € 0,00 €
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 4moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB001 288,42 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 115
Dégagement et activation de 5 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 5 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB005 355,30 € 0,00 €
Dégagement et activation de 6 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 6 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB006 422,18 € 0,00 €
Dégagement et activation de 7 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 7 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB007 489,06 € 0,00 €
Dégagement et activation de 8 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 8 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB047 555,94 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 116
Dégagement et activation de 9 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 9 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB030 622,82 € 0,00 €
Dégagement et activation de 10 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 10 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB122 689,70 € 0,00 €
Dégagement et activation de 11 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB288 NPC
Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD132 102,13 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD492 150,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD118 182,75 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire plaque résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD199 365,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD240 263,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD236 279,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD217 311,75 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire à chassis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD171 623,50 € 0,00 €
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse
dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD049 18,81 € 0,00 €
Remplacement d'un attachement d'une prothèse
dentaire supra-implantaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBKD005 32,25 € 0,00 €
Ablation 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA004 71,06 € 0,00 €
Ablation 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA003 85,69 € 0,00 €
Ablation 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA002 100,32 € 0,00 €
Ablation 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA006 114,95 € 0,00 €
Ablation 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA007 129,58 € 0,00 €DEPOSE IMPLANTS ENDO-OSSEUXPROTHESES IMPLANTOPORTEESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 117
Ablation 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA008 144,21 € 0,00 €
Ablation 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA009 158,84 € 0,00 €
Ablation 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA139 173,47 € 0,00 €
Ablation 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA052 188,10 € 0,00 €
Ablation 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA168 202,73 € 0,00 €
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse
à tenon radiculaire scellé.18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD011 38,70 € 0,00 €
Code GAM Libéllé Dents à traiter Code de Base de Dépassement par actes hors Cout patient unitaire Actes pouvant être
DF467Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge"14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 50,00 € 53,00 €
DF462Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD090 90,00 € 40,00 € 67,00 €
DF469couronnes en alliage non précieux toutes localisations
(HBLD038)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 178,50 €
DF471couronnes céramométalliques sur incisives, canines et
premières prémolaires (HBLD634)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 352,50 € 388,50 €
DF475Couronnes céramiques toutes localisations sauf
molaires (HBLD350) monolithiques (zircone) 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF478Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 358,50 €
DF219 Bridge 2 piliers métal , 1 intermédiaire métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 590,50 € 674,35 €
DF483Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le remplacement
d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €
Code GAM Libéllé Dents à traiterCode de
l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant être
codés avec cet Reste à charge Zéro
Couronnes et bridges sans reste à chargeSOINS SPECIFIQUES PATIENT TRAITE PAR RADIOTHERAPIE
Prothèses amovibles
Prothèse amovibles, réparationProthèses conjointesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 118
DF515Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine
avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF370Réparation de fracture: prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF342Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD01721,50 € 63,50 € 69,95 €
DF343Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD114 32,25 € 77,75 € 87,43 €
DF344Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD322 43,00 € 107,00 € 119,90 €
DF345Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD40453,75 € 188,75 € 204,88 €
DF346Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD24564,50 € 150,50 € 169,85 €
DF347Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD19875,25 € 175,75 € 198,33 €
DF348Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD37386,00 € 201,00 € 226,80 €
DF349Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD22896,75 € 227,25 € 256,28 €
DF350Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD286107,50 € 252,50 € 284,75 €
DF351Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD329 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF352Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD226129,00 € 311,00 € 349,70 €
DF353Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD387139,75 € 435,75 € 477,68 €
DF354Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD134150,00 € 369,50 € 414,50 €
DF355Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD174161,25 € 398,75 € 447,13 €
DF415Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD39617,20 € 42,80 € 47,96 €
DF416Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD43134,40 € 42,80 € 53,12 €
DF417Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD30051,60 € 42,80 € 58,28 €
DF418Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD21268,80 € 42,80 € 63,44 €
DF419Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD46286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF420Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213103,20 € 50,00 € 80,96 €
DF427Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140120,40 € 50,00 € 86,12 €
DF428
Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244
137,60 €50,00 € 91,28 €
DF203Prothèse de transition de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 210,50 € 229,35 €Prothèse amovible en résine définitive Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 119
DF204Prothèse de transition de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 234,75 € 256,58 €
DF205Prothèse de transition de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 264,00 € 289,80 €
DF206Prothèse de transition de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 253,25 € 282,28 €
DF207Prothèse de transition de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 292,50 € 324,75 €
DF208Prothèse de transition de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF531 Prothèse de transition de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 271,00 € 309,70 €
DF532 Prothèse de transition de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 280,25 € 322,18 €
DF533 Prothèse de transition de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 269,50 € 314,65 €
DF534 Prothèse de transition de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 258,75 € 307,13 €
DF535 Prothèse de transition de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 278,00 € 329,60 €
DF536Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF537Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF513 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 744,15 €
DF209Prothèse définitive de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD101 129,00 € 496,00 € 534,70 €
DF210Prothèse définitive de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD138 139,75 € 529,00 € 570,93 €
DF211Prothèse définitive de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD083 150,50 € 562,00 € 607,15 €
DF212prothèse définitive de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD370 161,25 € 596,00 € 644,38 €
DF213prothèse définitive de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD349 172,00 € 629,00 € 680,60 €
DF214prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF558prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF386 Prothèse définitive bimaxillaires HBLD035 365,50 € 1 234,00 € 1 343,65 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00004 - arrêté dentaire GAM 120
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-04-20-00005
arrêté dentaire GILDA
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 121
Code GILDAcode arrêté
pour DFLibéllé Dents à traiter Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF467 714Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge"14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD038
HBLD634
HBLD350
HBLD680
DF462 709Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD090 90,00 € 40,00 € 67,00 €HBLD038
HBLD634
HBLD350
HBLD680
HBLD033
HBLD785
DF429 688couronnes en alliage non précieux toutes localisations
(HBLD038)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 178,50 €
DF471 718couronnes céramométalliques sur incisives, canines et
premières prémolaires (HBLD634)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 352,50 € 388,50 €
DF475 722Couronnes céramiques toutes localisations sauf
molaires (HBLD350) monolithiques (zircone) 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF478 725Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 358,50 €
DF468715Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "à entente directe limitée"15 25
45 35HBLD724 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD491
HBLD073
HBLD158
DF464711Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "entente
directe limitée"15 25
45 35HBLD745 90,00 € 60,00 € 87,00 €HBLD491
HBLD073
HBLD158
HBLD040
HDLB043
HBLD227
DF473 720Couronnes céramométalliques sur 2èmes prémolaires
(HBLD491)15 25
45 35HBLD491 120,00 € 352,50 € 388,50 €
DF476 723Couronnes céramiques monolithiques (zircone) sur
molaires (HBLD073)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD073 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF479 726Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
sur 2èmes prémolaires et molaires (HBLD158)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD158 120,00 € 292,50 € 328,50 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 122
DF469 716Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "à tarif libre"18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD486 10,00 € 50,00 € 53,00 €HBLD734
HBLD403
HBLD318
DF465 712Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "tarif libre"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD245 90,00 € 80,00 € 107,00 €HBLD734
HBLD403
HBLD318
HBLD425
HBLD178
HBLD088
HBLD750
HBLD411
HBLD321
HBLD465
HBMD081
HBMD087
DF473 720 Couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD734 107,50 € 352,50 € 384,75 €
DF480 727 Couronnes céramocéramiques (HBLD403)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD403 107,50 € 352,50 € 384,75 €
DF481 728 Couronnes en alliage précieux (HBLD318)18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBLD318 107,50 €352,50 € + Métal +
Joint céramique
dent + Fournitures384,75 €
DF517 764Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF518 765 Inlay - onlay 2 faces ou plus (alliage précieux)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBMD460 100,00 €150,00€ + métal +
fournitures180,00 €
DF519 766 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique usinée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF520 767 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique statifiée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 250,00 € 280,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
42 Pose d'une couronne dentaire provisoire (résine cuite)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN112 HN120,00
€/élément120,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 123
315 soudure laser HN145 81€ par liaison 81 €
31 joint céramique - dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN17 52€ par élément 52,00 €
29 Fraisage secondaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN15 NPC 44€/élément 44,00 €
NR90 Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD008 NPC240,00 € + Métal +
Attachement +
Soudure240,00 €
NR122Facette céramique (secteur incisivocanin ou
prémolaire)15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 HBMD048 NPC 416,00 € 416,00 €
NR174Facette composite (secteur incisivocanin ou
prémolaire)15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 HBMD048 NPC 190,00 € 190,00 €
NR162 Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD027 NPC58,00 € /
élément pilier58,00 €
NR37 Rescellement prothèse unitaire de 1 ou 2 couronnes18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD016 NPC 50,00 € 50,00 €
NR38Rescellement prothèse unitaire de 3 ou plus
couronnes18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD009 NPC 100,00 € 100,00 €
NR161Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse
à tenon radiculaire scellé.18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD011 NPC 58€ par élément 58,00 €
NR89Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine
dentaire (coping)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD015 NPC 236,00 € + Métal +
Attachement +
Soudure 236,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR175Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire
technique directe [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 70,00 € par
élément 70,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 124
NR176Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire résine
cuite [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 120€ par élément 120,00 €
DF219 374 Bridge 2 piliers métal , 1 intermédiaire métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 590,50 € 674,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF231 376Bridge 1 pilier d'ancrage métal, 1 intermédiaire
céramométal, 1 pilier d'ancrage céramométal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD043 279,50 € 963,50 € 1 047,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF233 377Bridge 1 pilier d'ancrage métal, 1 intermédiaire métal,
1 pilier d'ancrage céramométal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD040 279,50 €753,50 € + Métal +
Fournitures837,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF483 730Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF485 732Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une dent autre qu'une incisive18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD227 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689 Bridges métalliques et céramométaliliques (non précieux), céramocéramiques et adjonctions possiblesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 125
DF486 733Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramocéramiques ou céramiques
monolithiques et 1 élément intermédiaire
céramocéramique ou céramiques monolithiques 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD425 279,50 €1185,50€ + Métal +
Fournitures1 269,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF221 378 Adjonction 1 inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD490 0,10 € 300,00 € 300,03 €
DF222 379 Adjonction 2ème et 3ème inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD342 0,10 € 300 € par élément 300,03 €
DF223 380 Adjonction inter métal au de-là du 3ème18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD082 10,75 € 300 € par élément 303,23 €
DF224 381 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5 € par
élément154,75 €
DF225 382Adjonction d'un 1er élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD479 0,10 € 460,00 € 460,03 €
DF226 383Adjonction d'un 2ème ou 3ème él ément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD433 0,10 €460,00 €
par élément460,03 €
DF227 384adjonction d'un inter céramométallique au-delà du
3ème él ément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD072 0,10 €460,00 €
Par élément460,03 €
DF228 385Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,5 € par
élément384,75 €
DF498 745Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD776 10,75 € 239,25 242,48 €
DF499 746Adjonction d'1 élément en extension
céramométallique, ou en équivalents minéraux, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD689 10,75 € 449,25 452,48 €
DF487 734Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément
intermédiaire en alliage précieux18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD178 279,50 €570,50€ + Métal +
Fournitures654,35 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF221 378 Adjonction 1 inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD490 0,10 € 300+ Métal +
Fournitures300,03 €
DF222 379 Adjonction 2ème et 3ème inter métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD342 0,10 € 300 + Métal +
Fourniturespar
élément300,03 €
DF223 380 Adjonction inter métal au de-là du 3ème18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD082 10,75 €300 + Métal +
Fourniturespar
élément303,23 €
DF224 381 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5+ Métal +
Fournitures154,75 € Bridges métalliques et céramométalliques (précieux) et adjonctions possiblesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 126
DF225 382Adjonction d'un 1er élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD479 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures460,03 €
DF226 383Adjonction d'un 2ème ou 3ème élément intermédiaire
céramométallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD433 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures
par élément460,03 €
DF227 384adjonction d'un inter céramométallique au-delà du
3ème élément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD072 0,10 €460,00 € + Métal +
Fournitures
Par élément460,03 €
DF228 385Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,50 € + Métal +
Fournitures384,75 €
DF498 745Adjonction d'1 élément en extension métallique, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD776 10,75 €239,25 € + Métal +
Fournitures242,48 €
DF499 746Adjonction d'1 élément en extension
céramométallique, ou en équivalents minéraux, autre
qu'une canine, à une prothèse plurale fixée (bridge)
comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément
intermédiaire18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD689 10,75 €449,25 € + Métal +
Fournitures452,48 €
DF488 735Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents
minéraux et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux (bridge
cantilever 2 éléments) pour le remplacement d'une
incisive permanente13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD088 172,00 € 790,00 € 841,60 €
DF489 736Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en
équivalents minéraux et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux (bridge
cantilever 3 éléments) pour le remplacement d'une
incisive permanente ou d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD750 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €HBMD081
HBMD087
DF490 737Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage métalliques et un élément en
extension métallique (bridge cantilever 3 éléments)
pour le remplacement d'une incisive permanente ou
d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD411 279,50 € 545,00 € 628,85 €HBMD081
HBMD087
DF491 738Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage
céramométallique et un élément en extension
céramométallique (bridge cantilever 3 éléments) pour
le remplacement d'une incisive permanente ou d'une
prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD321 279,50 € 963,50 € 1 047,35 €HBMD081
HBMD087
DF492 739Pose d'une prothèse plurale en extension comportant
2 piliers d'ancrage métalliques, et un élément en
extension céramométallique (bridge cantilever 3
éléments) pour le remplacement d'une incisive
permanente ou d'une prémolaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD465 279,50 € 753,50 € 837,35 €HBMD081
HBMD087
DF497 744Pose d'une prothèse plurale en extension collée
(bridge cantilever collé) comportant 1 ancrage
coronaire partiel et un élément en extension
céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le
remplacement d'une incisive permanente. 13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD093 83,78 € 566,22 591,35 € Bridges en extension et adjonctions possiblesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 127
DF224 381 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBMD081 107,50 €122,5 € par
élément154,75 €
DF228 385Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo métallique ou
en équivalents minéraux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD087 107,50 €352,5 € par
élément384,75 €
DF493 740Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire céramométallique ou en
équivalents minéraux pour le remplacement d'une
incisive permanente14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD466 103,06 € 736,94 767,86 €
DF494 741Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire céramométallique ou en
équivalents minéraux pour le remplacement d'une
prémolaire ou d'une molaire permanente18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD414 103,06 € 736,94 767,86 €
DF495 742Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1
élément intermédiaire métallique pour le
remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire
permanente18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD179 103,06 € 526,94 557,86 €
DF496 743Pose d'une prothèse plurale collée (bridge collé)
comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2
éléments intermédiaires céramométalliques ou en
équivalents minéraux pour le remplacement de 2
incisives mandibulaires permanentes 44 43 42 41 31 32 33 34 HBLD453 103,06 € 1576,94 1 607,86 €
NR37 Rescellement d'un ou deux ancrages de bridges18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD016 NPC 50,00 € 50,00 €
NR38 Rescellement de 3 ancrages ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD009 NPC 100,00 € 100,00 €
17 Soudure primaire (par liaison) HN6 NPC 43,00 € par
liaison 43,00 €
18 Soudure secondaire (par liaison) HN7 NPC 54,00 € par
liaison 54,00 €
315 soudure laser HN145 81€ par liaison 81 €
31 joint céramique - dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN17 52€ par élément 52,00 €
NR32Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent
prothétique par technique directe18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD076 NPC 30,00 € 30,00 €
NR33Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent
prothétique par technique indirecte18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD079 NPC 90,00 € 90,00 €Bridges collésAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 128
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
805 Elément provisoire technique directe18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN223 HN 70,00 € par
élément 70,00 €
806 Elément provisoire résine cuite18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN224 HN 167€ par
élément 167,00 €
NR175Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire
technique directe [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 70,00 € par
élément 70,00 €
NR176Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire résine
cuite [bridge transitoire] 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD034 NPC 167€ par élément 167,00 €
NR81Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant :
Forfait Pilier usinable18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD012 NPC 320,00 € 320,00 €
NR82Pose d'une infrastructure coronaire sur 2 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD017 NPC 640,00 € 640,00 €
NR83Pose d'une infrastructure coronaire sur 3 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD021 NPC 960,00 € 960,00 €
NR84Pose d'une infrastructure coronaire sur 4 implants :
Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD013 NPC 1 280,00 € 1 280,00 €
NR85Pose d'une infrastructure coronaire sur 5 implants ou
plus : Forfait piliers usinables18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD005 NPC 1 600,00 € 1 600,00 €
NR91Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant :
Forfait Pilier surcoulé ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD012 NPC 380,00 € + Métal 380,00 €
NR92Pose d'une infrastructure coronaire sur 2 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD017 NPC 760,00 € + Métal 760,00 €
NR93Pose d'une infrastructure coronaire sur 3 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD021 NPC 1140,00 € + Métal 1 140,00 €
NR94Pose d'une infrastructure coronaire sur 4 implants :
Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD013 NPC 1520,00 € + Métal 1 520,00 €
NR95Pose d'une infrastructure coronaire sur 5 implants ou
plus : Forfait Piliers surcoulés ou CFAO18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD005 NPC 1900,00 € + métal 1 900,00 €
NR 132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD014 NPC 63€ par élément 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HN14 HN 567,00 € 567,00 €
807Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HN225 HN 567,00 € 567,00 €
DF198 40Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 226,00 € + Métal 258,25 €
DF199 296Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(céramo-céramique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 433,00 € 465,25 €
DF200 41Pose d'une couronne dentaire implantoportée
(céramo-métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD418 107,50 € 433,00 € + Métal 465,25 €
NR39Révision des piliers implantoportés d'une prothèse
dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD019 NPC 50,00 € 50,00 €MODELISATION
COURONNE IMPLANTO PORTEEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 129
298 Supplément CFAO externalisée par élément18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN135 NPC 131,00 € 131,00 €
808Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN226 HN 333,50 € par
élément + Métal 333,50 €
809Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (céramo-céramique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN227 HN 540,50 € par
élément 540,50 €
810Pose d'une couronne dentaire pilier de bridge
implantoportée (céramo-métallique)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN228 HN 540,50 € par
élément + Métal 540,50 €
328Elément intermédiaire de bridge, métallique. 1 dent
(par bridge)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN165 NPC 226,00 € + métal 226,00 €
329 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN166 NPC 526,00 € + métal 526,00 €
330 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN167 NPC 827,00 € + métal 827,00 €
331 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN168 NPC 1115,00 € +
métal 1 115,00 €
332 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN169 NPC 1404,00 € +
métal 1 404,00 €
333 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN170 NPC 1693,00 € +
métal 1 693,00 €
334 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN171 NPC 1981,00 € +
métal 1 981,00 €
335 Elément intermédiaire de bridge, métallique. 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN172 NPC 2269,00 € +
métal 2 269,00 €
336Elément intermédiaire de bridge,céramo-métallique
ou céramo- céramique, 1 dent (par bridge)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN173 NPC 433,00 € + métal 433,00 €
337Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN174 NPC 941,00 € + métal 941,00 €
338Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN175 NPC 1449,00 € +
métal 1 449,00 €
339Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN176 NPC 1945,00 € +
métal 1 945,00 €
340Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN177 NPC 2440,00 € +
métal 2 440,00 €
341Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN178 NPC 2938,00 € +
métal 2 938,00 €
342Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN179 NPC 3433,00 € +
métal 3 433,00 €
343Elément intermédiaire de bridge, céramo-métallique
ou céramo-céramique, 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN180 NPC 3928,00 € +
métal 3 928,00 €
DF391 45Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) MONOBLOC
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD030 182,75 € 6 101,00 € 6 155,83 €
DF529 776Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) MONOBLOC
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD030 182,75 € 6 101,00 € 6 155,83 €
DF392 46Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) 2 PARTIES
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD030 182,75 € 8 374,00 € 8 428,83 €
DF530 777Prothèse dentaire complète transvissée
implantoportée (Bränemark) 2 PARTIES
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD030 182,75 € 8 374,00 € 8 428,83 €BRIDGE IMPLANTO PORTEE
PROTHESE TRANSVISSEEAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 130
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF238 91 Prothèse provisoire de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 95,50 € 114,85 €
DF23992 Prothèse provisoire de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 116,75 € 139,33 €
DF24093 Prothèse provisoire de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 138,00 € 163,80 €
DF24194 Prothèse provisoire de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 158,25 € 187,28 €
DF24295 Prothèse provisoire de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 179,50 € 211,75 €
DF24396 Prothèse provisoire de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 201,75 € 237,23 €
DF24497 Prothèse provisoire de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 223,00 € 261,70 €
DF24598 Prothèse provisoire de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 244,25 € 286,18 €
DF24699 Prothèse provisoire de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 265,50 € 310,65 €
DF247100 Prothèse provisoire de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 286,75 € 335,13 €
DF248101 Prothèse provisoire de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 308,00 € 359,60 €
DF249 102 Prothèse provisoire de 14 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet actePROTHESE ADJOINTE prothèse amovible en résine provisoireAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 131
DF203357 Prothèse de transition de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 210,50 € 229,35 €
DF204358 Prothèse de transition de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 234,75 € 256,58 €
DF205359 Prothèse de transition de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 264,00 € 289,80 €
DF206360 Prothèse de transition de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 253,25 € 282,28 €
DF207361 Prothèse de transition de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 292,50 € 324,75 €
DF208362 Prothèse de transition de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF531 778 Prothèse de transition de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 271,00 € 309,70 €
DF532 779 Prothèse de transition de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 280,25 € 322,18 €
DF533 780 Prothèse de transition de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 269,50 € 314,65 €
DF534 781 Prothèse de transition de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 258,75 € 307,13 €
DF535 782 Prothèse de transition de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 278,00 € 329,60 €
DF536 783Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF537 784Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF513 760 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 744,15 €
DF209363 Prothèse définitive de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD101 129,00 € 496,00 € 534,70 €
DF210364 Prothèse définitive de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD138 139,75 € 529,00 € 570,93 €
DF211365 Prothèse définitive de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD083 150,50 € 562,00 € 607,15 €
DF212366 prothèse définitive de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD370 161,25 € 596,00 € 644,38 €
DF213367 prothèse définitive de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD349 172,00 € 629,00 € 680,60 €
DF214368prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF558 785prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF386 562 Prothèse définitive bimaxillaires HBLD035 365,50 € 1 234,00 € 1 343,65 €
DF421 681Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur
une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY176 21,50 € 38,50 € 44,95 €
DF422 682Supplément pour pose de deux dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY275 43,00 € 57,00 € 69,90 €
DF423 683Supplément pour pose de trois dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY246 64,50 € 73,50 € 92,85 €
DF424 684Supplément pour pose de quatre dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque
base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY478 86,00 € 84,00 € 109,80 €
DF425 685Supplément pour pose de cinq dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY426 107,50 € 86,30 € 118,55 €Prothèse amovible en résine définitive Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 132
DF426 686Supplément pour pose de six dents contreplaquées sur
une prothèse amovible à plaque base résine 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY389 129,00 € 81,00 € 119,70 €
DF250397 Prothèse définitive de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD131 193,50 € 447,00 € 505,05 €
DF251398 Prothèse définitive 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD332 204,25 € 510,75 € 572,03 €
DF252399 Prothèse définitive 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD452 215,00 € 500,00 € 564,50 €
DF253400 Prothèse définitive 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD474 225,75 € 569,00 € 636,73 €
DF254401 Prothèse définitive 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD075 236,50 € 602,00 € 672,95 €
DF255402 Prothèse définitive 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD470 247,25 € 635,00 € 709,18 €
DF256403 Prothèse définitive 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD435 258,00 € 667,00 € 744,40 €
DF257404 Prothèse définitive 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD079 268,75 € 700,00 € 780,63 €
DF258405 Prothèse définitive 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD203 279,50 € 733,00 € 816,85 €
DF259406 Prothèse définitive 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD112 290,25 € 767,00 € 854,08 €
DF260407 Prothèse définitive 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD308 301,00 € 800,00 € 890,30 €
DF261408Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD047 311,75 € 833,00 € 926,53 €
DF559 786Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD047 311,75 € 833,00 € 926,53 €
DF262409 Prothèses définitives complètes bimaxillaire HBLD046 623,50 € 1 495,00 € 1 682,05 €
DF263410Prothèses définitives complètes bimaxillaire, l'une à
chassis métallique, l'autre base résineHBLD048 494,50 € 1 288,50 € 1 436,85 €
DF560 787Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement
ou partiellement une arcade dentaireLBLD014 172,80 € 300,00 € 351,84 €
NR111Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 1 séanceHBMD018 NPC 69,00 € 69,00 €
NR112Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 2 séancesHBMD018 NPC 102,00 € 102,00 €
NR113Mise en condition tissulaire avec résine à prise
retardée 3 séancesHBMD018 NPC 124,00 € 124,00 €
DF401661Supplément: Une dent contreplaquée ou massive sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY159 32,25 € 67,75 € 77,43 €
DF402662Supplément: Deux dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY329 64,50 € 100,00 € 119,35 €
DF403663Supplément: Trois dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY258 96,75 € 150,00 € 179,03 €
DF404664Supplément: Quatre dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY259 129,00 € 200,00 € 238,70 €
DF405665Supplément: Cinq dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY440 161,25 € 250,00 € 298,38 €
DF406666Supplément: Six dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY447 193,50 € 300,00 € 358,05 €
DF407667Supplément: sept dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY142 225,75 € 350,00 € 417,73 €Prothèses amovibles définitives à chassis métallique
Autres codificationsAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 133
DF408668Supplément: huit dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY158 258,00 € 400,00 € 477,40 €
DF409669Supplément: neuf dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY476 290,25 € 440,00 € 527,08 €
DF410670Supplément: dix dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY079 322,50 € 480,00 € 576,75 €
DF411671Supplément: onze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY184 354,75 € 520,00 € 626,43 €
DF412672Supplément: douze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY284 387,00 € 560,00 € 676,10 €
DF413673Supplément: treize dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY236 419,25 € 600,00 € 725,78 €
DF414674Supplément: quatorze dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY353 451,50 € 640,00 € 775,45 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
48 Attachement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN120 HN
571 Duplicata de prothèse adjointe complète HN218 HN 250,00 € 250,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR12Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD132 NPC 600,00 € 600,00 €
NR13Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD492 NPC 800,00 € 800,00 €
NR14Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD118 NPC 850,00 € 850,00 €
NR177Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD118 NPC 850,00 € 850,00 €
NR15Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire plaque résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD199 NPC 1 700,00 € 1 700,00 €
NR16Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD240 NPC 925,00 € 925,00 €
NR17Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD236 NPC 1 100,00 € 1 100,00 €
NR18Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD217 NPC 1 150,00 € 1 150,00 €
NR178Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD217 NPC 1 150,00 € 1 150,00 €
NR19Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire à chassis métalliqueHBLD171 NPC 2 300,00 € 2 300,00 €
NR52Pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD034 NPC 250,00 € + Métal +
Fournitures 250,00 €
NR53Pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD057 NPC 375,00 € + Métal +
Fournitures 375,00 €
NR41Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique
intraosseux intrabuccal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD019 NPC 160,93 € +
Fournitures 160,93 € 136€ par attachement + prix de
l'attachement + soudure + métal Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 134
NR42Pose de moyen de liaison sur 2 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD073 NPC 309,32 € +
Fournitures 309,32 €
NR43Pose de moyen de liaison sur 3 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD086 NPC 457,71 € +
Fournitures 457,71 €
NR44Pose de moyen de liaison sur 4 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD193 NPC 606,10 € +
Fournitures 606,10 €
NR45Pose de moyen de liaison sur 5 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD447 NPC 754,49 € +
Fournitures 754,49 €
NR46Pose de moyen de liaison sur 6 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD270 NPC 902,88 € +
Fournitures 902,88 €
NR47Pose de moyen de liaison sur 7 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD143 NPC 1051,27 € +
Fournitures 1 051,27 €
NR48Pose de moyen de liaison sur 8 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD235 NPC 1199,66 € +
Fournitures 1 199,66 €
NR49Pose de moyen de liaison sur 9 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD311 NPC 1348,05€ +
Fournitures 1 348,06 €
NR50Pose de moyen de liaison sur 10 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD214 NPC 1496,44€ +
Fournitures 1 496,44 €
NR51Pose de moyen de liaison sur 11 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD420 NPC 1657,37€ +
fournitures 1 657,37 €
NR179Remplacement d'un attachement d'une prothèse
dentaire supra-implantaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBKD005 NPC 100 € 100 €
DF342 517Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD01721,50 € 63,50 € 69,95 €
DF343 518Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD114 32,25 € 77,75 € 87,43 €
DF344519Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD322 43,00 € 107,00 € 119,90 €
DF345520Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD40453,75 € 188,75 € 204,88 €
DF346521Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD24564,50 € 150,50 € 169,85 €
DF347522Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD19875,25 € 175,75 € 198,33 €
DF348523Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD37386,00 € 201,00 € 226,80 €
DF349524Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD22896,75 € 227,25 € 256,28 €
DF350525Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD286107,50 € 252,50 € 284,75 €
DF351526Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD329 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF352527Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD226129,00 € 311,00 € 349,70 €
DF353528Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD387139,75 € 435,75 € 477,68 €
DF354529Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD134150,00 € 369,50 € 414,50 €
DF355530Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD174161,25 € 398,75 € 447,13 €
DF415 445Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD39617,20 € 42,80 € 47,96 €
DF416 446Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD43134,40 € 42,80 € 53,12 €
DF417 447Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD30051,60 € 42,80 € 58,28 € PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse résine Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 135
DF418 448Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD21268,80 € 42,80 € 63,44 €
DF419 449Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD46286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF420 450Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213103,20 € 50,00 € 80,96 €
DF427 451Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140120,40 € 50,00 € 86,12 €
DF428 452
Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244
137,60 €50,00 € 91,28 €
DF370 545 Réparation de fracture: prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF515 762Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 58,50 € 64,95 €
NR34Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse
dentaire amovible partielleHBMD007 NPC 30,00 € 30,00 €
NR36 Réfection de base méthode directe HBMD004 NPC 165,00 € 165,00 €
NR35 Réfection de base méthode indirecte HBMD004 NPC 241,00 € 241,00 €
DF371546Réparation de fracture de chassis métallique sans
démontage de dentsHBMD008 32,25 € 82,75 € 92,43 €
DF372547Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 1 dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD002 38,70 € 82,75 € 94,36 €
DF373548Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD488 45,15 € 82,75 € 96,30 €
DF374549Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD469 51,60 € 82,75 € 98,23 €
DF375550Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD110 58,05 € 132,75 € 150,17 €
DF376551Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD349 64,50 € 132,75 € 152,10 €
DF377552Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD386 70,95 € 132,75 € 154,04 €
DF378553Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD339 77,40 € 182,75 € 205,97 €
DF379554Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD459 83,85 € 182,75 € 207,91 €
DF380555Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD438 90,30 € 182,75 € 209,84 €
DF381556Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD481 96,75 € 232,75 € 261,78 €
DF382557Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD449 103,20 € 232,75 € 263,71 €
DF383558Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD312 109,65 € 232,75 € 265,65 €
DF384559Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD289 116,10 € 232,75 € 267,58 €
DF385560Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 14 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD400 122,55 € 232,75 € 269,52 €
DF356531Adjonction ou changement de 1 élément soudé d'une
prothèse dentaire amovible sur chassis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD249 43,00 € 50,00 € 62,90 € Réfection de la base d'une prothèse totale
PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse avec chassis métalliqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 136
DF357532Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD29286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF358533Adjonction ou changement de 3 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD188129,00 € 50,00 € 88,70 €
DF359534Adjonction ou changement de 4 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD432172,00 € 100,00 € 151,60 €
DF360535Adjonction ou changement de 5 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD283215,00 € 100,00 € 164,50 €
DF361536Adjonction ou changement de 6 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD439258,00 € 100,00 € 177,40 €
DF362537Adjonction ou changement de 7 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD425301,00 € 150,00 € 240,30 €
DF363538Adjonction ou changement de 8 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD444344,00 € 150,00 € 253,20 €
DF364539Adjonction ou changement de 9 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD485387,00 € 150,00 € 266,10 €
DF365540Adjonction ou changement de 10 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD410430,00 € 200,00 € 329,00 €
DF366541Adjonction ou changement de 11 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD429473,00 € 200,00 € 341,90 €
DF367542Adjonction ou changement de 12 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
HBMD281516,00 € 200,00 € 354,80 €
DF368543Adjonction ou changement de 13 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD200559,00 € 200,00 € 367,70 €
DF369544Adjonction ou changement de 14 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD298602,00 € 200,00 € 380,60 €
NR34Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse
dentaire amovible partielleHBMD007 NPC 30,00 € 30,00 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €Actes liés à l'établissement du diagnosticAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 137
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
203 Consultation préimplantaire HN96 NPC 74,00 € 74,00 €
NR168 Guide radiologique pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD057 NPC 129,00 € 129,00 €
NR180Guide radiologique pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD057 NPC 129,00 € 129,00 €
NR169 Guide radiologique pré implantaire 2 arcades HBLD078 NPC 258,00 € 258,00 €
NR170 Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD056 NPC 179,00 € 179,00 €
NR181Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD056 NPC 179,00 € 179,00 €
NR171 Guide chirurgical pré implantaire 2 arcades HBLD084 NPC 358,00 € 358,00 €
NR172Transformation d'un guide radiologique en guide
chirurgicalHBMP001 NPC 50,00 € 50,00 €
NR166CBCT du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade
dentaire (bilan pré implantaire) (arcade partielle)LAQK027 NPC 70,00 € 70,00 €
NR167CBCT du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade
dentaire (bilan pré implantaire) (arcade complète)LAQK027 NPC 90,00 € 90,00 €
NR20 Comblement d'un sinus maxillaire GBBA002 NPC685 € +
Matériaux 685,00 €
NR182 Comblement bilatéral des sinus maxillaires GBBA364 NPC1370 € +
Matériaux 1 370,00 €
NR 138 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 NPC 350€ + matériaux 350,00 €
NR 139 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive par sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 NPC 410€ + matériaux 410,00 €
NR 137 Régénération osseuse guidée (ROG)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA004 NPC410 € +
matériaux 410,00 €
NR 140Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement
par biomatériaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA006 NPC 280€ + matériaux 280,00 €
NR 141Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement
par autogreffe osseuse18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA003 NPC 480 € 480,00 €
Biomatériaux : détails sur devis joint
NR61 1 implant 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD015 NPC400 € +
fournitures400,00 €
NR62 2 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD010 NPC580€ +
fournitures580,00 €
NR63 3 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD013 NPC750 € +
fournitures750,00 €
NR64 4 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD004 NPC920 € +
fournitures920,00 €
NR65 5 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD020 NPC1090 € +
fournitures1 090,00 €
NR66 6 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD025 NPC1260 € +
fournitures1 260,00 €Chirurgie implantaire
PHASE PRE CHIRURGICALE
CHIRURGIE PREIMPLANTAIRE
POSE D'IMPLANTS INTRAOSSEUX INTRABUCCAUX ADULTEChirurgieAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 138
NR67 7 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD026 NPC1430 € +
fournitures1 430,00 €
NR68 8 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD038 NPC1600 € +
fournitures1 600,00 €
NR69 9 implants 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD200 NPC1770 € +
fournitures1 770,00 €
NR70 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD294 NPC1940 € +
fournitures1 940,00 €
NR71 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBLD261 NPC2110 € +
fournitures2 110,00 €
294 Pose (par intervention) HN132 HN74€ + PTS +
fournitures74,00 €
295 Dépose (par intervention) HN133 HN 74,00 € 74,00 €
NR1 Ablation 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA004 NPC 200,00 € 200,00 €
NR2 Ablation 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA003 NPC 200,00 € 200,00 €
NR3 Ablation 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA002 NPC 200,00 € 200,00 €
NR4 Ablation 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA006 NPC 300,00 € 300,00 €
NR5 Ablation 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA007 NPC 300,00 € 300,00 €
NR6 Ablation 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA008 NPC 400,00 € 400,00 €
NR7 Ablation 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA009 NPC 400,00 € 400,00 €
NR8 Ablation 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA139 NPC 400,00 € 400,00 €
NR9 Ablation 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA052 NPC 500,00 € 500,00 €
NR10 Ablation 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA168 NPC 500,00 € 500,00 €
NR11 Ablation 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA113 NPC 500,00 € 500,00 €
NR21 Mise en fonction 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB002 NPC 87,78 € 87,78 €
NR22 Mise en fonction 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB004 NPC 154,66 € 154,66 €
NR23 Mise en fonction 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB003 NPC 221,54 € 221,54 €
NR24 Mise en fonction 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB001 NPC 288,42 € 288,42 €
NR25 Mise en fonction 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB005 NPC 355,30 € 355,30 €
NR26 Mise en fonction 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB006 NPC 423,00 € 423,00 €
NR27 Mise en fonction 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB007 NPC 489,06 € 489,06 €
NR28 Mise en fonction 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB047 NPC 555,94 € 555,94 €
NR29 Mise en fonction 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB030 NPC 622,82 € 622,82 €IMPLANTS ORTHODONTIQUES
DEPOSE IMPLANTS ENDO-OSSEUX
MISE EN FONCTIONAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 139
NR30 Mise en fonction 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB122 NPC 689,70 € 689,70 €
NR31 Mise en fonction 11 implants ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LAPB288 NPC 690,00 € 690,00 €
703 Utilisation du PRF HN219 HN 50,00 € 50,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR152Amputation et/ou séparation radiculaire ou
coronoradiculaire d'une dent18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD014 NPC 250,00 € 250,00 €
NR163 Curetage d'alvéole dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB001 NPC 45,00 € 45,00 €
NR80Autogreffe d'une dent sur arcade dans un site naturel
ou préparé chirurgicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED005 NPC 558,00 € par dent 558,00 €
NR72 Gingivectomie sur 1 secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA006 NPC 80,00 € 80,00 €
DF333 424 Gingivectomie sur 1 secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA007 41,80 € 120,00 € 132,54 €
NR73 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA008 NPC 150,00 € 150,00 €
NR74 Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA005 NPC 250,00 € 250,00 €
NR75 Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA004 NPC 280,00 € 280,00 €
NR76Ostéoplastie soustractive sur 1 secteur de 7 dents ou
plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA003 NPC 380,00 € 380,00 €
NR77Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante
localisée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA013 NPC 100,00 € 100,00 €
NR78Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante
sur une arcade complète18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFA012 NPC 320,00 € 320,00 €
NR79 Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBAA338 NPC 100,00 € 100,00 €
NR137ROG avec pose de membrane avec ou sans apport de
biomatériaux18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA004 NPC410,00 € +
Matériaux 410,00 €
NR138 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 NPC350,00€ +
Matériaux350,00 €
NR139Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur un
sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 NPC410,00€ +
Matériaux410,00 €
NR140Ostéoplastie d'une alvéole avec comblement par
biomatériau18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA006 NPC280,00€ +
Biomatériaux280,00 €
NR141Ostéoplastie d'une alvéole avec comblement par
autogreffe osseuse18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA003 NPC 480,00 € 480,00 €
NR142Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA003 NPC485,69 € +
Matéraux485,69 €PARODONTOLOGIE CHIRURGICALE
Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustractionTECHNIQUES COMPLEMENTAIRES
Chirurgie parodontale
ACTES THERAPEUTIQUES SUR LES DENTS
ACTES THERAPEUTIQUES SUR LE PARODONTE
Curetage périapical dentaireAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 140
NR143Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA002 NPC669,61 € +
Matériaux669,61 €
NR144Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA004 NPC698,87 € +
Matériaux698,87 €
NR114 Surfaçage radiculaire (DSR) 1 sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB006 NPC 85,00 € 85,00 €
NR115 Assainissement parodontal par lambeau 1 sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA003 NPC350,00 € +
Matériaux350,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire)sur 1 sextant (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA003 80,00 € 0,00 €
NR186Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 2 sextants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA171 NPC450,00€ +
Matériaux450,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 2 sextants (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA171 160,00 € 0,00 €
NR187Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 3 sextants ou plus 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA634 NPC600,00€ +
Matériaux600,00 €
Assainissement parodontal (détartrage surfaçage
radiculaire) sur 3 sextants ou plus (ALD Diabète)
Par période de 3 ans18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBJA634 240,00 € 0,00 €
NR116Plastie mucogingivale par lambeau déplacé
latéralement, coronairement ou apicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA001 NPC 300,00 € 300,00 €
703 Utilisation du PRF HN219 HN 50,00 € 50,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une
canine permanente13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBFD033 33,74 € 10,12 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire
maxillaire14 24 HBFD021 48,20 € 14,46 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre
que la première prémolaire maxillaire 15 25
45 44 34 35HBFD035 48,20 € 14,46 €
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD008 81,94 € 24,58 €
317 Traitement endodontique sous microscope HN200 HN 200,00 € 200,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive
ou d'une canine permanente 13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBFD001 33,74 € 10,12 €Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
Traitement endodontique
Retraitement endodontiqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 141
NR117 Désobturation endodontique incisive ou canine13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBGD030 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une
première prémolaire maxillaire 14 24 HBFD395 48,20 € 14,46 €
NR118Désobturation endodontique 1ère prémolaire
maxillaire14 24 HBGD233 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une
prémolaire autre que la première prémolaire
maxillaire15 25
45 44 34 35HBFD003 48,20 € 14,46 €
NR119Désobturation endodontique autre que la 1ère
prémolaire maxillaire15 25
45 44 34 35HBGD001 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire
permanente 18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBFD024 81,94 € 24,58 €
NR120 Désobturation endodontique molaire 18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBGD033 NPC 40,00 € par canal 40,00 €
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un
secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle,
perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique
endodontique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBQK303 15,96 € 4,79 €
NR121 Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD012 NPC 50,00 € 50,00 €
NR160 Ablation d'un ancrage coronoradiculaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD005 NPC 58,00 € 58,00 €
NR150Renouvellement hydroxyde de calcium sur dent
permanente immature18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD003 NPC 36,00 € / séance 36,00 €
NR147 Réduction d'une luxation d'une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED011 NPC 50 € 50 €
NR148 Réduction d'une luxation de plusieurs dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED016 NPC 100 € 100 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF323 415Curetage périapical avec résection de l'apex d'une
racine dentaire d'une dent endodontiquement traitée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGB005 50,16 € 200,00 € 215,05 €
DF387 416Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBGB003 83,90 € 200,00 € 225,17 €
DF388 417Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une prémolaire15 14 24 25
45 44 34 35HBGB002 98,36 € 250,00 € 279,51 €
DF389 418Curetage périapical avec résection de l'apex et
obturation radiculaire d'une molaire18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBGB004 132,10 € 280,00 € 319,63 €
NR151Obturation d'une résorption radiculaire externe par
abord parodontal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA001 NPC 265,00 € 265,00 €Radiographie intrabuccale
Autres actesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 142
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF517 764Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF518 765 Inlay - onlay 2 faces ou plus (alliage précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 €150,00 € + Métal +
Fournitures180,00 €
DF519 766 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique usinée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 150,00 € 180,00 €
DF520 767 Inlay - onlay 2 faces ou plus (céramique sratifiée)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD460 100,00 € 250,00 € 280,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 HN 35,00 € 35,00 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR40 Bilan parodontal (sondage, indice de plaque) HBQD001 NPC 75,00 € 75,00 €
Bilan parodontal (sondage, indice de plaque) Prise en
charge limitée aux patients en ALD pour DiabèteHBQD001 50,00 € 0,00 €
DF337 426Attelle de contention unimaxillaire métallique coulée
collée, 1 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD053 96,40 € 202,00 € par dent 230,92 €
DF338 427Attelle de contention unimaxillaire métallique coulée
collée, 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD051 96,40 € 202,00 € par dent 230,92 €
NR145Attelle de contention unimaxillaire composite collé 1 à
6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD052 NPC 50,00 € par dent 50,00 €ODONTOLOGIE CONSERVATRICE ET RESTAURATRICE
Bilan parodontal
ContentionAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 143
NR146Attelle de contention unimaxillaire composite collé 7
dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD050 NPC 50,00 € par dent 50,00 €
300 Prélèvement bactérien (maladie parodontale) HN137 HN25,00 € + Kit de
prélèvement250,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 HN 35,00 € 35,00 €
NR100séance d'application topique intrabuccale de fluorures
(sauf vernis fluorés)HBLD004 NPC25,00 € +
Gouttières (si
nécessaire)25,00 €
NR109Application d'un topique pour hypersensibilité
dentinaireHBLD009 NPC25,00 € +
Fournitures25,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
313Consultation spécifique (douleur, occlusodontie, apnée
du sommeil, esthétique)HN143 HN 74,00 € 74,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
NR58 Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie HBMD061 NPC 70,00 € 70,00 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR127Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par
débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine.HDQP002 NPC 150,00 € 150,00 €
NR59 Pose d'un appareil de posture mandibulaire (cale) HBLD020 NPC 50,00 € 50,00 €
NR60Pose d'un plan de guidage des mouvements
antéropostérieurs mandibulairesHBLD019 NPC 50,00 € 50,00 €
Pose d'un plan de libération occlusale (gouttière de
Bruxisme) HBLD018172,80 € 51,84 €Prophylaxie
OCCLUSION ET DOULEUR
Erosion infiltrationAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 144
704 Erosion infiltration (par dent)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN220 HN 40,00 € 40,00 €
705 Erosion infiltration (par cadrant)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HN221 HN 150,00 € 150,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
NR154 Eclaircissement des dents pulpées arcade maxillaire HBMD005 NPC 61,00 € par séance
et par arcade +
Fournitures 61,00 €
NR183Eclaircissement des dents pulpées arcade
mandibulaireHBMD005 NPC 61,00 € par séance
et par arcade +
Fournitures 61,00 €
NR153 Eclaircissement de dent dépulpée18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD001 NPC 61,00 € par séance
et par dent +
Fournitures 61,00 €
NR184Pose d'une facette composite sur une dent d'un
secteur incisivocanin ou prémolaire15 14 13 12 11 21 22 23 25 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBMD048 NPC 190,00 € 190,00 €
NR122Facette céramique sur une dent d'un secteur incisivo-
canin ou prémolaire15 14 13 12 11 21 22 23 25 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBMD048 NPC 416,00 € 416,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 HN 35,00 € 35,00 €
NR100séance d'application topique intrabuccale de fluorures
(sauf vernis fluorés)HBLD004 NPC25,00 € +
Gouttières (si
nécessaire)25,00 €
NR101Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 1 dentHBBD005 NPC 25,00 € 25,00 €
NR102Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 2 dentsHBBD006 NPC 45,00 € 45,00 €
NR103Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 3 dentsHBBD007 NPC 65,00 € 65,00 €
NR104Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 4 dentsHBBD004 NPC 87,00 € 87,00 €
NR105Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 5 dentsHBBD039 NPC 109,00 € 109,00 €
NR106Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 6 dentsHBBD404 NPC 130,00 € 130,00 €
NR107Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 7 dentsHBBD098 NPC 152,00 € 152,00 € Prophylaxie, préventionEclaircissement dentaire
FacettesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 145
NR108Comblement prophylactique des puits, sillons, fissures
sur 8 dentsHBBD427 NPC 174,00 € 174,00 €
214Dispositif de protection des arcades dentaires (protège-
dent)HN229 HN 204,00 € 204,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
157 empreinte d'étude et analyse céphalométrique HN66 HN 91 € 91 €
158 plaque (par semestre) HN67 HN 304 € 304 €
242 multi-attache, arcade mandibulaire (par semestre) HN121 HN 319 € 319 €
812 multi-attache, arcade maxilaire (par semestre) HN230 HN 319 € 319 €
310multi-attache, arcade mandibulaire limitée à un
trimestreHN242 HN 320 € 320 €
813 multi-attache, arcade maxilaire limitée à un trimestre HN231 HN 320 € 320 €
243multi-attache : technique linguale, arcade mandibulaire
(par semestre)HN142 HN 731 € 731 €
280multi-attache : technique linguale, arcade maxilaire
(par semestre)HN123 HN 731 € 731 €
244multi-attache 2 arcades avec attache céramique (par
semestre)HN124 HN642 € + (forfait
pose)642 € + (forfait pose)
165 forfait pose (par arcade) HN73 HN 291 € 291 €
166 éléments cosmétiques (par élément) HN74 HN 66 € 66 €
349 contention 1ère année HN162 HN 415 € 415 €
350 contention 2 ème année HN163 HN 277 € 277 €
169 montage prospectif ( "set-up" ) (par arcade) HN77 HN 91 € / arcade 91 € / arcade
170 bielles de Herbst HN78 HN 293 € 293 €
171 appareil de contention active sur mesure HN79 HN 293 € 293 €
173 remplacement d'une attache métallique (par pièce) HN81 HN 9,80 € 9,80 €
174 remplacement d'une attache céramique (par pièce) HN82 HN 25 € 25 €
245 remplacement d'un appareil amovible HN125 HN 85 € 85 €
246 remplacement d'un activateur HN126 HN 173 € 173 €
287 appareillage d'avancée mandibulaire HN164 HN 671 € 671 €
313 consultation spécifique (apnée du sommeil) HN143 HN 74 € 74 €
351traitement global par orthèses successives (par
semestre) HN152 HN 1 706 € 1 706 €
352 contention de fin de traitement orthèse HN153 HN 285 € 285 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
348 Plateau technique de soin (forfait PTS) HN151 HN200,00 € /
intervention200,00 €
347 Plateau technique chirurgical (forfait PTC) HN150 HN400,00 € /
intervention400,00 €PROTEGE-DENTSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 146
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
314 Sédation consciente HN144 HN 61,00 € 61,00 €
NR173 Séance d'hypnose ANRP001 NPC 50 € 50,00 €
NR110 Pose de vernis fluorés (par séance)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD045 NPC 25,00 € 25,00 €
180 Gouttière thermoformée pour fluoration HN87 HN 35,00 € 35,00 €
NR150Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire
d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de
calcium (Apexogenèse ou apexification (par séance))18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD003 NPC 36,00 € 36,00 €
DF324 491Obturation radiculaire d'une incisive ou canine après
apexification13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBBD003 33,74 € 50,00 € 60,12 €
DF325 412Obturation radiculaire 1ère prémolaire maxillaire
après apexification14 24 HBBD234 48,20 € 40,00 € 54,46 €
DF326 413Obturation radiculaire autre que la 1ère prémolaire
après apexification15 25
45 44 34 35HBBD001 48,20 € 40,00 € 54,46 €
DF327 414Obturation radiculaire molaire après apexification18 17 16 26 27 28
48 47 46 36 37 38HBBD002 81,94 € 80,00 € 104,58 €
NR149 Apexogénèse dent permanente immature18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBFD032 50,00 € / séance 50,00 €
NR147 Réduction d'une luxation d'une dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED011 NPC 50 € 50 €
NR148 Réduction d'une luxation de plusieurs dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED016 NPC 100 € 100 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
NR54 mainteneur d'espace unitaire (unilatéral) scellé18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD006 NPC 79,00 € 79,00 €
NR55 mainteneur d'espace amovible passif18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD002 NPC 143,00 € 143,00 €
NR56 mainteneur d'espace (bilatéral) sans dent prothétique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD001 NPC 79,00 € 79,00 €Sédation
Prophylaxie
EndodontieAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 147
NR57 mainteneur d'espace (bilatéral) avec dent prothétique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD003 NPC 143,00 € 143,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
175 Coiffes préformées18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HN83 HN 44,00 € 44,00 €
DF393 563 Prothèse amovible base résine de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD364 64,50 € 96,00 € 115,35 €
DF394 564 Prothèse amovible base résine de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD476 75,25 € 120,00 € 142,58 €
DF395 565 Prothèse amovible base résine de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD224 86,00 € 138,00 € 163,80 €
DF396 566 Prothèse amovible base résine de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD371 96,75 € 158,00 € 187,03 €
DF397 567 Prothèse amovible base résine de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD123 107,50 € 179,00 € 211,25 €
DF398 568 Prothèse amovible base résine de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD270 118,25 € 202,00 € 237,48 €
DF399 569 Prothèse amovible base résine de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD148 129,00 € 223,00 € 261,70 €
DF400 570 Prothèse amovible base résine de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD231 139,75 € 245,00 € 286,93 €
DF561 788 Prothèse amovible base résine de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD215 150,50 € 265,50 € 310,65 €
DF562 789 Prothèse amovible base résine de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD262 161,25 € 286,75 € 335,13 €
DF563 790 Prothèse amovible base résine de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD232 172,00 € 308,00 € 359,60 €Prothèse fixée pédiatrique
Prothèses amovibles pédiatriquesAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 148
DF564 791 Complète maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
DF565 792 Complète mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD032 182,75 € 329,25 € 384,08 €
DF566 793Réparation prothèse par soudure 1 élément (crochet
soudé)HBMD249 43,00 € 50,00 € 62,90 €
DF567 794Réparation prothèse par soudure 2 éléments (crochets
soudés)HBMD292 86,00 € 50,00 € 75,80 €
DF370 545 Réparation prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF568 795 Adjonction 1 dent18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD017 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF343 518 Adjonction 2 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD114 32,25 € 77,75 € 97,43 €
NR128 Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires LBMP003 NPC 50,00 € 50,00 €
NR129Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en
vue de la programmation d'un articulateurLBQP001 NPC 40,00 € 40,00 €
NR131Montage directeur sur moulage d'étude des arcades
dentairesLBMP002 NPC 80,00 € 80,00 €
NR164Enregistrement électronique des mouvements de la
mandibule (axiographie)LBQP002 NPC 100,00 € 100,00 €
NR130Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages
des arcades dentaires et/ou sur logiciel (analyse
occlusale)LBMP001 NPC 100,00 € 100,00 €
NR132Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une dentHBMD014 NPC 63,00 € 63,00 €
28Modélisation occlusale par la technique de cire
ajoutée sur une arcadeHN14 HN 567,00 € 567,00 €
NR165 Photographie de la face ZAQP001 NPC 30 € 30 €
Code Gilda Libéllé Dents traitéesCode de l'acte
(NGAP)Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF87 154 multi-attache céramique mandibulaire (par semestres)TO 90 (Code
NGAP)135,45 €331€
(+ forfait pose)389,05 €
DF88 155 multi-attache céramique maxilaire (par semestres)TO 90 (Code
NGAP)135,45 €331€
(+ forfait pose)389,05 €
156 forfait pose (par arcade) HN65 HN 299,00 € 299,00 €
DF196 326multi-attache : technique linguale, arcade
mandibulaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 504,00 € 562,05 €
DF197 327multi-attache : technique linguale, arcade maxilaire
(par semestre)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 504,00 € 562,05 €
173 remplacement d'une attache métallique (par pièce) HN81 HN 9,80 € 9,80 €
174 remplacement d'une attache céramique (par pièce) HN82 HN 25,00 € 25,00 €
245 remplacement d'un appareil amovible HN125 HN 85,00 € 85,00 €
246 remplacement d'un activateur HN126 HN 173,00 € 173,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 149
DF215 373 bielles de Herbst (une seule fois par traitement)TO 90 (Code
NGAP)135,45 € 144,00 € 202,05 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF466 713Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge" 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 30,00 € 0,00 €
DF461 708Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge" 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD090 90,00 € 40,00 € 0,00 €
DF463 710Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "entente
directe limitée"15 25
45 35HBLD745 90,00 € 60,00 € 0,00 €uniquement en
association avec
les codes
HBLD491,
HBLD073,
HBLD158,
HBLD040,
HBLD043,
HBLD227
DF4 4Pose d'une couronne dentaire dentoportée
métallique (alliage non précieux)18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 0,00 €
DF470 717Pose d'une couronne dentaire dentoportée
céramométallique sur une incisive, une canine ou une
1ère prémolaire 14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 322,50 € 0,00 €
DF474 721Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique
monolithique (zircone) sur une dent autre qu'une
molaire15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 0,00 €
DF477 724Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique
monolithique autre que zircone incisives, canines et
1ères prémolaires14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 0,00 €
DF235 497Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire ou
plurale 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD027 38,70 € 1,50 € 0,00 €
DF220 498 Bridge 2 piliers d'ancrage métal , 1 intermédiaire métal 18 17 16 15 25 26 27 28
48 47 46 45 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 470,73 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689CSS
Dents unitaires
PROTHESES CONJOINTES PLURALESAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 150
DF232 500Bridge 1 pilier métal, 1 intermédiaire céramométal, 1
pilier céramométal 15 14 13 23 24 25
45 44 43 33 34 35HBLD043 279,50 € 803,28 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF234 501Bridge 1 pilier métal, 1 intermédiaire métal, 1 pilier
céramométal 16 15 14 24 25 26
46 45 44 34 35 36HBLD040 279,50 € 637,00 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF482 729Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 956,26 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
DF484 731Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une dent autre qu'une incisive14 13 12 22 23 24
44 43 42 32 33 34HBLD227 279,50 € 956,26 € 0,00 €HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD081
HBMD087
HBMD776
HBMD689
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF500 747 Prothèse de transition de 1 à 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD364 64,50 € 210,50 € 0,00 €
DF501 748 Prothèse de transition de 4 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD476 75,25 € 234,75 € 0,00 €
DF502 749 Prothèse de transition de 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD224 86,00 € 264,00 € 0,00 €
DF503 750 Prothèse de transition de 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD371 96,75 € 253,25 € 0,00 €
DF504 751 Prothèse de transition de 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD123 107,50 € 292,50 € 0,00 €PROTHESE ADJOINTE prothèse amovible transitoire en résine Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 151
DF505 752 Prothèse de transition de 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD270 118,25 € 281,75 € 0,00 €
DF506 753 Prothèse de transition de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD148 129,00 € 271,00 € 0,00 €
DF507 754 Prothèse de transition de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD231 139,75 € 280,25 € 0,00 €
DF508 755 Prothèse de transition de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD215 150,50 € 269,50 € 0,00 €
DF509 756 Prothèse de transition de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD262 161,25 € 258,75 € 0,00 €
DF510 757 Prothèse de transition de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD232 172,00 € 278,00 € 0,00 €
DF511 758Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF569 796Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF512 759 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 0,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF514 761Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 53,50 € 0,00 €
DF306 468Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine sans renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD020 21,50 € 53,50 € 0,00 €
DF278 431Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD017 21,50 € 63,50 € 0,00 €
DF279 432Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD114 32,25 € 77,75 € 0,00 €
DF280 433Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD322 43,00 € 97,00 € 0,00 €
DF281 434Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD404 53,75 € 116,25 € 0,00 €
DF282 435Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD245 64,50 € 135,50 € 0,00 €
DF283 436Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD198 75,25 € 164,50 € 0,00 €
DF284 437Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD373 86,00 € 194,00 € 0,00 €
DF285 438Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD228 96,75 € 223,25 € 0,00 €
DF286 439Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD286 107,50 € 252,50 € 0,00 €PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse résine CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 152
DF287 440Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD329 118,25 € 281,75 € 0,00 €
DF288 441Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD226 129,00 € 311,00 € 0,00 €
DF289 442Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD387 139,75 € 340,25 € 0,00 €
DF290 443Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD134 150,00 € 369,50 € 0,00 €
DF291 444Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible (dent ou crochet)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD174 161,25 € 398,75 € 0,00 €
DF431 573Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD396 17,20 € 22,80 € 0,00 €
DF432 574Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD431 34,40 € 35,60 € 0,00 €
DF433 575Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD300 51,60 € 48,40 € 0,00 €
DF434 576Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD212 68,80 € 61,20 € 0,00 €
DF435 577 Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible 14 13 12 11 21 22 23 24 HBKD462 86,00 € 74,00 € 0,00 €
DF436 578Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213 103,20 € 86,80 € 0,00 €
DF437 579Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140 120,40 € 99,60 € 0,00 €
DF438 580Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244 137,60 €112,40 €0,00 €
DF307 469Réparation de fracture de chassis métallique sans
démontage de dents HBMD008 32,25 € 42,75 € 0,00 €
DF308 470Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 1 dent17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD002 38,70 € 46,30 € 0,00 €
DF309 471Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 2 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD488 45,15 € 49,85 € 0,00 €
DF310 472Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD469 51,60 € 53,40 € 0,00 €
DF311 473 Réparation de fracture de chassis métallique avec 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBMD110 58,05 € 56,95 € 0,00 €
DF312 474Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD349 64,50 € 60,50 € 0,00 €
DF313 475Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD386 70,95 € 64,05 € 0,00 €
DF314 476Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD339 77,40 € 67,60 € 0,00 €
DF315 477Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD459 83,85 € 71,15 € 0,00 €
DF316 478Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD438 90,30 € 74,70 € 0,00 €
DF317 479Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD481 96,75 € 78,25 € 0,00 €
DF318 480Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD449 103,20 € 81,80 € 0,00 €
DF319 481Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD312 109,65 € 85,35 € 0,00 €
DF320 482Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD289 116,10 € 88,90 € 0,00 €PROTHESE ADJOINTE: Adjonctions et réparations sur prothèse avec chassis métallique CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 153
DF321 483Réparation de fracture de chassis métallique avec
remontage de 14 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD400 122,55 € 92,45 € 0,00 €
DF292 454Adjonction ou changement de 1 élément soudé d'une
prothèse dentaire amovible sur chassis métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD249 43,00 € 27,00 € 0,00 €
DF293 455Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD292 86,00 € 24,00 € 0,00 €
DF294 456Adjonction ou changement de 3 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD188 129,00 € 21,00 € 0,00 €
DF295 457Adjonction ou changement de 4 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD432 172,00 € 18,00 € 0,00 €
DF296 458Adjonction ou changement de 5 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD283 215,00 € 15,00 € 0,00 €
DF297 459Adjonction ou changement de 6 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD439 258,00 € 12,00 € 0,00 €
DF298 460Adjonction ou changement de 7 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD425 301,00 € 9,00 € 0,00 €
DF299 461Adjonction ou changement de 8 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD444 344,00 € 6,00 € 0,00 €
DF300 462Adjonction ou changement de 9 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD485 387,00 € 3,00 € 0,00 €
DF301 463Adjonction ou changement de 10 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD410 430,00 € 0,00 € 0,00 €
DF302 464Adjonction ou changement de 11 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD429 473,00 € 0,00 € 0,00 €
DF439 581Adjonction ou changement de 12 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD281 516,00 € 0,00 € 0,00 €
DF304 466Adjonction ou changement de 13 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD200 559,00 € 0,00 € 0,00 €
DF305 467Adjonction ou changement de 14 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur chassis
métallique17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBMD298 602,00 € 0,00 € 0,00 €
DF18 56 Prothèse définitive de 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD101 129,00 € 351,00 € 0,00 €
DF19 57 Prothèse définitive de 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD138 139,75 € 340,25 € 0,00 €
DF20 58 Prothèse définitive de 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD083 150,50 € 419,50 € 0,00 €
DF21 59 prothèse définitive de 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD370 161,25 € 408,25 € 0,00 €
DF22 60 prothèse définitive de 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD349 172,00 € 388,00 € 0,00 €
DF23 61prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBLD031 182,75 € 545,25 € 0,00 €
DF538 797prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 HBLD031 182,75 € 545,25 € 0,00 €
DF49 103 Prothèse définitive bimaxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD035 365,50 € 1 090,50 € 0,00 €Prothèse amovible en résine définitive CSS
Prothèses amovibles définitives à chassis métallique CSSAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 154
DF264 502 Prothèse définitive de 1 à 3 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD131 193,50 € 362,50 € 0,00 €
DF265 503 Prothèse définitive 4 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD332 204,25 € 510,75 € 0,00 €
DF266 504 Prothèse définitive 5 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD452 215,00 € 500,00 € 0,00 €
DF267 505 Prothèse définitive 6 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD474 225,75 € 489,25 € 0,00 €
DF268 506 Prothèse définitive 7 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD075 236,50 € 513,50 € 0,00 €
DF269 507 Prothèse définitive 8 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD470 247,25 € 502,75 € 0,00 €
DF270 508 Prothèse définitive 9 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD435 258,00 € 492,00 € 0,00 €
DF271 509 Prothèse définitive 10 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD079 268,75 € 481,25 € 0,00 €
DF272 510 Prothèse définitive 11 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD203 279,50 € 570,50 € 0,00 €
DF273 511 Prothèse définitive 12 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD112 290,25 € 559,75 € 0,00 €
DF274 512 Prothèse définitive 13 dents17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37HBLD308 301,00 € 549,00 € 0,00 €
DF275 513Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 HBLD047 311,75 € 745,25 € 0,00 €
DF539 798Prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 HBLD047 311,75 € 745,25 € 0,00 €
DF276 514 Prothèses définitives complètes bimaxillaire HBLD046 623,50 € 1 490,50 € 0,00 €
DF277 515Prothèses définitives complètes bimaxillaire, l'une à
chassis métallique, l'autre base résineHBLD048 494,50 € 1 290,50 € 0,00 €
DF440 582Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur
une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY176 21,50 € 1,41 € 0,00 €
DF441 583Supplément pour pose de deux dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY275 43,00 € 2,82 € 0,00 €
DF442 584Supplément pour pose de trois dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY246 64,50 € 4,22 € 0,00 €
DF443 585Supplément pour pose de quatre dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque
base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY478 86,00 € 5,63 € 0,00 €
DF444 586Supplément pour pose de cinq dents contreplaquées
sur une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY426 107,50 € 7,04 € 0,00 €
DF445 587Supplément pour pose de six dents contreplaquées sur
une prothèse amovible à plaque base résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY389 129,00 € 8,45 € 0,00 €
DF446 588Supplément: Une dent contreplaquée ou massive sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY159 32,25 € 2,11 € 0,00 €
DF447 589Supplément: Deux dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY329 64,50 € 4,22 € 0,00 €
DF448 590Supplément: Trois dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY258 96,75 € 6,34 € 0,00 €Autres codifications base résine
Autres codifications chassis métalliqueAssistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 155
DF449 591Supplément: Quatre dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY259 129,00 € 8,45 € 0,00 €
DF450 592Supplément: Cinq dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY440 161,25 € 10,56 € 0,00 €
DF451 593Supplément: Six dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY447 193,50 € 12,67 € 0,00 €
DF452 594Supplément: sept dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY142 225,75 € 14,79 € 0,00 €
DF453 595Supplément: huit dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY158 258,00 € 16,90 € 0,00 €
DF454 596Supplément: neuf dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY476 290,25 € 19,01 € 0,00 €
DF455 597Supplément: dix dents contreplaquées ou massives sur
chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY079 322,50 € 21,12 € 0,00 €
DF456 598Supplément: onze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY184 354,75 € 23,24 € 0,00 €
DF457 599Supplément: douze dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY284 387,00 € 25,35 € 0,00 €
DF458 600Supplément: treize dents contreplaquées ou massives
sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY236 419,25 € 27,46 € 0,00 €
DF459 601Supplément: quatorze dents contreplaquées ou
massives sur chassis métal18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38YYYY353 451,5 29,57 0,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF516 763Inlay - onlay 2 faces ou plus (composite ou alliage non
précieux)18 17 16 15 14 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 34 35 36 37 38HBMD351 100,00 € 150,00 € 0,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitées Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF521 768 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD364 64,50 € 210,50 €
0,00 €
DF522 769 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD476 75,25 € 234,75 €
0,00 €
DF523 770 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD224 86,00 € 264,00 €
0,00 €
DF524 771 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD371 96,75 € 253,25 €
0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 156
DF525 772 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD123 107,50 € 292,50 €
0,00 €
DF526 773 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD270 118,25 € 281,75 €
0,00 €
DF527 774 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD148 129,00 € 271,00 €
0,00 €
DF528 775 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD231 139,75 € 280,25 €
0,00 €
DF540 799 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD215 150,50 € 269,50 €
0,00 €
DF541 800 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD262 161,25 € 258,75 €
0,00 €
DF542 801 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBLD232 172,00 € 278,00 €
0,00 €
DF543 802 Complète unimaxillaire maxillaire ou mandibulaire HBLD032 182,75 € 317,25 € 0,00 €
DF544 803Adjonction ou changement d'un élément soudé sur
une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD249 43,00 € 27,00 €
0,00 €
DF545 804Adjonction ou changement de 2 éléments soudés
d'une prothèse dentaire amovible sur châssis
métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD292 86,00 € 24,00 €
0,00 €
DF306 468Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturéeHBMD020 21,50 € 53,50 €
0,00 €
DF278 431Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD017 21,50 € 63,50 €
0,00 €
DF279 432Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38
55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75HBMD114 32,25 € 77,75 €
0,00 €
Code Gilda Libéllé Dents traitéesCode de l'acte
(NGAP)Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
DF85 152 multi-attache mandibulaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)464,00 € 270,50 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 157
DF86 153 multi-attache maxilaire (par semestre)TO 90 (Code
NGAP)464,00 € 270,50 €
Code Gilda Libéllé Dents à traiter Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
cet acte
Guide radiologique pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD057 140,16 € 0,00 €
Guide radiologique pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD057 140,16 € 0,00 €
Guide radiologique pré implantaire 2 arcades HBLD078 264,96 € 0,00 €
Transformation d'un guide radiologique en guide
chirurgicalHBMP001 30,72 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade maxillaire 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD056 94,08 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 1 arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD056 94,08 € 0,00 €
Guide chirurgical pré implantaire 2 arcades HBLD084 174,72 € 0,00 €
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED023 79,42 € 0,00 €
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive par sextant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBED024 94,05 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA003 85,69 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 4 à 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA002 269,61 € 0,00 €
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un
secteur de 7 dents ou plus18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBBA004 298,87 € 0,00 €
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé
latéralement, coronairement ou apicalement18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMA001 75,24 € 0,00 €Retour à l'accueil Retour à Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 158
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD075 438,90 € 0,00 €
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD066 806,74 € 0,00 €
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccauxl, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD281 1 174,58 € 0,00 €
Pose de 4 implanst intraosseux intrabuccauxl, chez
l'enfant
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD117 1 542,42 € 0,00 €
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD015 422,18 € 0,00 €
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD010 785,84 € 0,00 €
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD013 1 149,50 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 159
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD004 1 513,16 € 0,00 €
Pose de 5 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD020 1 876,82 € 0,00 €
Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025) 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD025 2 240,48 € 0,00 €
Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD026 2 604,14 € 0,00 €
Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD038 2 967,80 € 0,00 €
Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD200 3 331,46 € 0,00 €
Pose de 10 implants intraosseux intrabuccal, chez
l'adulte
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD294 3 695,12 € 0,00 €
Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux, chez
l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD261 NPC
anesthésie 57,51 € 0,00 €
Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial
pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif
ostéo-intégré
(ZZLP030)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALA002
[J, K, T]167,20 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 160
Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens
et/ou faciaux pour fixation d'épithèse
(ZZLP042)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALA001
[J, K, T]250,80 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur implants crâniens
et/ou faciaux
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LALB001 115,20 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 1 implant
préprothétique intraosseux intrabuccal
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD019 160,93 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 2 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD073 309,32 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 161
Pose de moyen de liaison sur 3 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD086 457,71 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 4 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD193 606,10 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 5 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD447 754,49 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 162
Pose de moyen de liaison sur 6 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD270 902,88 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 7 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD143 1 051,27 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 8 implants
préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD235 1 199,66 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 9 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD311 1 348,05 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 163
Pose de moyen de liaison sur 10 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux
À l'exclusion de :
- pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux ou plus
- pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf
07.02.03.01)
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD214 1 496,44 € 0,00 €
Pose de moyen de liaison sur 11 implants
préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD420 NPC
Pose de barre de conjonction entre 2 implants
intrabuccaux
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD034 96,14 € 0,00 €
Pose de barre de conjonction entre 3 implants
intrabuccaux
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare,
chez l'adulte
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LBLD057 144,21 € 0,00 €
Désépaississement des tissus de recouvrement d'un
site implantaire
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)LABA002 41,80 € 0,00 €
Dégagement et activation d'1 implant intraosseux
intrabuccal, chez l'enfant
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou
transcutané
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB451 94,05 € 0,00 €
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB311 163,02 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 164
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB459 231,99 € 0,00 €
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'enfant
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou
transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le
cadre des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB408 300,96 € 0,00 €
Dégagement et activation d'1 implant intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou
transcutané
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB002 87,78 € 0,00 €
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 2 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB003 154,66 € 0,00 €
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 3 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB004 221,54 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 165
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 4moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB001 288,42 € 0,00 €
Dégagement et activation de 5 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 5 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB005 355,30 € 0,00 €
Dégagement et activation de 6 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 6 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation :
- prise en charge dans le cadre du traitement des
agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB006 422,18 € 0,00 €
Dégagement et activation de 7 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 7 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB007 489,06 € 0,00 €
Dégagement et activation de 8 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 8 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB047 555,94 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 166
Dégagement et activation de 9 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 9 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB030 622,82 € 0,00 €
Dégagement et activation de 10 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte
Mise en place de 10 moignons transmuqueux ou
transcutanés
Facturation : prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires multiples liées à
une maladie rare
(ZZLP025)17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB122 689,70 € 0,00 €
Dégagement et activation de 11 implants intraosseux
intrabuccaux, chez l'adulte17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27
47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37LAPB288 NPC
Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD132 102,13 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine
comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD492 150,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire plaque résine arcade18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD118 182,75 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire plaque résine18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD199 365,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant moins de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD240 263,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supraimplantaire à chassis
métallique comportant de 9 à 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD236 279,50 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
unimaxillaire à chassis métallique arcade18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD217 311,75 € 0,00 €
Prothèse amovible supra-implantaire complète
bimaxillaire à chassis métallique18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD171 623,50 € 0,00 €
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse
dentaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD049 18,81 € 0,00 €
Remplacement d'un attachement d'une prothèse
dentaire supra-implantaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBKD005 32,25 € 0,00 €
Ablation 1 implant18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA004 71,06 € 0,00 €
Ablation 2 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA003 85,69 € 0,00 €
Ablation 3 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA002 100,32 € 0,00 €
Ablation 4 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA006 114,95 € 0,00 €
Ablation 5 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA007 129,58 € 0,00 €
Ablation 6 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA008 144,21 € 0,00 €
Ablation 7 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA009 158,84 € 0,00 €
Ablation 8 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA139 173,47 € 0,00 €
Ablation 9 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA052 188,10 € 0,00 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 167
Ablation 10 implants18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38LBGA168 202,73 € 0,00 €
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse
à tenon radiculaire scellé.18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBGD011 38,70 € 0,00 €
Code Gilda Libéllé Dents à traiter Code de l'acte Base de Dépassement par actes hors Cout patient unitaire Actes pouvant
DF467 714Pose d'une couronne dentaire transitoire pour
couronne dentoportée "sans reste à charge"14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD490 10,00 € 50,00 € 53,00 €
DF462 709Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou
sans clavette sur une dent (inlay core) "sans reste à
charge"18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD090 90,00 € 40,00 € 67,00 €
DF469 716couronnes en alliage non précieux toutes localisations
(HBLD038)18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD038 120,00 € 142,50 € 178,50 €
DF471 718couronnes céramométalliques sur incisives, canines et
premières prémolaires (HBLD634)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD634 120,00 € 352,50 € 388,50 €
DF475 722Couronnes céramiques toutes localisations sauf
molaires (HBLD350) monolithiques (zircone) 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25
45 44 43 42 41 31 32 33 34 35HBLD350 120,00 € 292,50 € 328,50 €
DF478 725Couronnes céramiques monolithiques (hors zircone)
incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBLD680 120,00 € 322,50 € 358,50 €
DF219 374 Bridge 2 piliers métal , 1 intermédiaire métal18 17 16 15 14 13 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 33 34 35 36 37 38HBLD033 279,50 € 590,50 € 674,35 €
DF483 730Pose d'une prothèse plurale (bridge) comportant 2
piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément
intermédiaire céramométallique pour le
remplacement d'une incisive13 12 11 21 22 23
43 42 41 31 32 33HBLD785 279,50 € 1 185,50 € 1 269,35 €
Code Gilda Libéllé Dents à traiter Code de l'acte Base de
Remb SSDépassement par
entente directeactes hors
nomenclatureCout patient unitaire Actes pouvant
être codés avec
DF515 762Réparation d'une prothèse dentaire amovible en
résine avec renfort métallique fêlée ou fracturéeHBMD356 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF370545 Réparation de fracture: prothèse résine HBMD020 21,50 € 58,50 € 64,95 €
DF342517Adjonction ou remplacement d'un élément d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD01721,50 € 63,50 € 69,95 €
DF343518Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD114 32,25 € 77,75 € 87,43 €
DF344519Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD322 43,00 € 107,00 € 119,90 €
DF345520Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD40453,75 € 188,75 € 204,88 €
DF346521Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD24564,50 € 150,50 € 169,85 €
DF347522Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD19875,25 € 175,75 € 198,33 €
DF348523Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD37386,00 € 201,00 € 226,80 €Prothèse amovibles, réparationReste à Charge 0Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 168
DF349524Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD22896,75 € 227,25 € 256,28 €
DF350525Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD286107,50 € 252,50 € 284,75 €
DF351526Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBMD329 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF352527Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une
prothèse dentaire amovible18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD226129,00 € 311,00 € 349,70 €
DF353528Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD387139,75 € 435,75 € 477,68 €
DF354529Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD134150,00 € 369,50 € 414,50 €
DF355530Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une
prothèse dentaire amovible 18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBMD174161,25 € 398,75 € 447,13 €
DF415 445Changement de 1 facette de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD39617,20 € 42,80 € 47,96 €
DF416 446Changement de 2 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD43134,40 € 42,80 € 53,12 €
DF417 447Changement de 3 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD30051,60 € 42,80 € 58,28 €
DF418 448Changement de 4 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD21268,80 € 42,80 € 63,44 €
DF419 449Changement de 5 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD46286,00 € 50,00 € 75,80 €
DF420 450Changement de 6 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD213103,20 € 50,00 € 80,96 €
DF427 451Changement de 7 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD140120,40 € 50,00 € 86,12 €
DF428 452
Changement de 8 facettes de prothèse dentaire amovible14 13 12 11 21 22 23 24
44 43 42 41 31 32 33 34HBKD244
137,60 €50,00 € 91,28 €
DF203357 Prothèse de transition de 1 à 3 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD364 64,50 € 210,50 € 229,35 €
DF204358 Prothèse de transition de 4 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD476 75,25 € 234,75 € 256,58 €
DF205359 Prothèse de transition de 5 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD224 86,00 € 264,00 € 289,80 €
DF206360 Prothèse de transition de 6 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD371 96,75 € 253,25 € 282,28 €
DF207361 Prothèse de transition de 7 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD123 107,50 € 292,50 € 324,75 €
DF208362 Prothèse de transition de 8 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD270 118,25 € 281,75 € 317,23 €
DF531 778 Prothèse de transition de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD148 129,00 € 271,00 € 309,70 €
DF532 779 Prothèse de transition de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD231 139,75 € 280,25 € 322,18 €
DF533 780 Prothèse de transition de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD215 150,50 € 269,50 € 314,65 €
DF534 781 Prothèse de transition de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD262 161,25 € 258,75 € 307,13 €
DF535 782 Prothèse de transition de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD232 172,00 € 278,00 € 329,60 €
DF536 783Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF537 784Prothèse de transition complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD032 182,75 € 317,25 € 372,08 €
DF513 760 Prothèse de transition complète bimaxillaire HBLD259 365,50 € 634,50 € 744,15 €
DF209363 Prothèse définitive de 9 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD101 129,00 € 496,00 € 534,70 €Prothèse amovible en résine définitive Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 169
DF210364 Prothèse définitive de 10 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD138 139,75 € 529,00 € 570,93 €
DF211365 Prothèse définitive de 11 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD083 150,50 € 562,00 € 607,15 €
DF212366 prothèse définitive de 12 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD370 161,25 € 596,00 € 644,38 €
DF213367 prothèse définitive de 13 dents18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28
48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38HBLD349 172,00 € 629,00 € 680,60 €
DF214368prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
maxillaire18 17 16 15 14 13 12 11 21 22 23 24 25 26 27 28 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF558 785prothèse définitive complète unimaxillaire arcade
mandibulaire48 47 46 45 44 43 42 41 31 32 33 34 35 36 37 38 HBLD031 182,75 € 662,00 € 716,83 €
DF386 562 Prothèse définitive bimaxillaires HBLD035 365,50 € 1 234,00 € 1 343,65 €Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-04-20-00005 - arrêté dentaire GILDA 170