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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 11 mars 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 mars 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 mars 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DU 8 MARS 2024 DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE BEAUVAIS ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 7 MARS 2024 PORTANT PRESCRIPTION D'UN PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION POUR LA
SOCIÉTÉ SAVERGLASS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 8 MARS 2024 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE
DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR L'ANNÉE 2024
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE
TARTIGNY EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 28
AVRIL ET 5 MAI 2024 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES
DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT,
DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE
DÉCISION N° DRIEAT-IDF-2023-1132 DU 29 FÉVRIER 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE LA
PRÉFÈTE DE L'OISE
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DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE AUX PERSONNELS
AFFECTÉS À LA RÉGIE DES COMPTES NOMINATIFS
ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE AU PERSONNEL DE
DIRECTION
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 4 MARS 2024 SOCIÉTÉ BREZILLON COMMUNE DE
LONGUEIL-SAINTE-MARIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 4 MARS 2024 SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE CLERMONT
COMMUNE DE CLERMONT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 FÉVRIER 2024 PORTANT AGRÉMENT DE M. JEAN-LOUIS SUSSET À
BOUILLANCY POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE
L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES MARTINS PÊCHEURS" DE
MONTATAIRE POUR LE 28 AVRIL 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) LE VAIRON D'AGNETZ POUR LE 1ER JUIN
2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LA TRUITE VERTE" DE BREUIL-LE-VERT
POUR LE 2 JUIN 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES PÊCHEURS CREILLOIS" DE CREIL
POUR LE 15 JUIN 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LE GARDON" DE LAIGNEVILLE POUR LE
16 JUIN 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "L'AMICALE DES PÊCHEURS À LA LIGNE"
DE BALAGNY-SUR-THÉRAIN POUR LE 16 JUIN 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA
PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES MARTINS PÊCHEURS" DE
MONTATAIRE POUR LE 25 AOÛT 2024
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE
DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE
ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LA TRUITE BORNELLOISE" DE BORNEL POUR LE 15
SEPTEMBRE 2024
ARRÊTÉ DU 8 MARS 2024 RELATIF À L'INDEMNISATION DES DÉGÂTS DE GIBIER - BARÈME 2024 - REMISE EN
ÉTAT DES PRAIRIES ET DES RESSEMIS
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE
REMEMBREMENT DE SERY-MAGNEVAL