PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°IDF-016-2026-01
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2026
Sommaire
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance
Publique-Hôpitaux de Paris /
IDF-2026-01-09-00002 - Décision de délégation de signature prise en
application de l'arrêté directorial du 9 janvier 2026 portant organisation
des services de la direction spécialisée des finances publiques pour
l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (5 pages) Page 3
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Direction Spécialisée des Finances Publiques
pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
IDF-2026-01-09-00002
Décision de délégation de signature prise en
application de l'arrêté directorial du 9 janvier
2026 portant organisation des services de la
direction spécialisée des finances publiques pour
l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - IDF-2026-01-09-00002 - Décision de
délégation de signature prise en application de l'arrêté directorial du 9 janvier 2026 portant organisation des services de la direction
spécialisée des finances publiques pour l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
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REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Objet : décision de délégation de signature prise en application de l'arrêté directorial du 9 janvier 2026
portant organisation des services de la direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance
publique-Hôpitaux de Paris
Le Directeur spécialisé des finances publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Vu le code général des impôts,
Vu le code de la santé publique et notamment son article 6145-8,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifié, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et
notamment son article 18,
Vu le décret en date du 13 avril 2023 nommant M. Laurent MARQUIER dans l'emploi de Directeur de la
direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
Vu les arrêtés du 21 avril 2023 portant délégation de signature à M. Laurent MARQUIER, administrateur
des finances publiques, directeur de la direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance
Publique-Hôpitaux de Paris en matière d'ordonnancement secondaire et d'ouverture ou de fermeture
exceptionnelle des services déconcentrés de la direction spécialisée des finances publiques pour
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial du 2 janvier 2026 portant organisation des services de la direction spécialisée des
finances publiques pour l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et notamment son article 30,
Décide :
Article 1er - Sous réserve des délégations spéciales définies aux autres articles de la présente décision, les
directeurs de pôle, chefs de mission, chefs de division et chefs de service, désignés, reçoivent délégation
à l'effet de signer, au nom du comptable public de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, tous actes et
décisions dans la limite des attributions de leur pôle, division, mission ou service ou dans le cadre de
leurs fonctions distinctes de telles structures, fixées par l'arrêté directorial du 1er septembre 2025 susvisé.
Article 2 – Délégation est donnée pour signer tout acte ou décision nécessaire au fonctionnement de la
direction spécialisée des finances publiques pour l'AP-HP :
à M. Philippe ZAPLETAL, directeur adjoint et responsable du pôle Ressources ;
En cas d'empêchement de moi-même et de M. Philippe ZAPLETAL à Mme Sonia CWERNER, responsable
du pôle recouvrement ;
En cas d'empêchement de moi-même, de M. Philippe ZAPLETAL, et de Mme Sonia CWERNER à M. Eric
NEXON, responsable du pôle comptabilité-dépense ;
En cas d'empêchement de moi-même, de M. Philippe ZAPLETAL, de Mme Sonia CWERNER, et de M. Eric
NEXON à Mme Alice RIOU, directrice du service facturier ;
En cas d'empêchement de moi-même, de M. Philippe ZAPLETAL, de Mme Sonia CWERNER, de M. Eric
NEXON, et de Mme Alice RIOU à Mme Sarah MERAIH responsable de la MDRA.
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délégation de signature prise en application de l'arrêté directorial du 9 janvier 2026 portant organisation des services de la direction
spécialisée des finances publiques pour l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
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Article 3 - Reçoivent délégation à l'effet de signer tous les actes correspondant à leurs fonctions :
Mme Sarah MERAIH, responsable de la Mission directionnelle risques-audit (RDRA) et, en cas
d'empêchement, Mme Audrey JANIN ;
Mme Karelle TRICOIRE, cheffe de la mission Stratégie, communication et contrôle de gestion (S2CG) et,
en cas d'empêchement, Mme Sandra GIBOYAU, Mme Charenne NTUMBILA, M. Sébastien RIOU.
Mme Muriel GIBELIN, en qualité d'assistante de prévention.
Article 4 - Reçoivent délégation à l'effet de signer tous les actes correspondant à leurs fonctions :
a) M. Philippe ZAPLETAL, directeur adjoint, responsable du pôle Ressources ;
b) Mme Karyne MOREAU, cheffe de la division Gestion des moyens ;
c) Mme Sylvie TSIANG, cheffe du service Ressources humaines et, en cas d'empêchement, Mme
Françoise MAILLARD, son adjointe ;
d) Mme Muriel GIBELIN cheffe du service Ressources budgétaires et logistique par intérim et, en cas
d'empêchement, M. Dominique CHOWANIEC et M. David MALOVEC ses adjoints ;
e) Pour délégation d'ordonnancement et engager les dépenses s'imputant sur le budget de
fonctionnement de la Direction, le directeur ou le directeur adjoint sans limitation de montant, Mme
Karyne MOREAU jusqu 'à 5 000 € TTC et Mme Muriel GIBELIN lorsque le montant est inférieur ou égal à
1 500€ TTC ;
f) Pour délégation d'ordonnancement et les saisies CHORUS et CHORUS formulaire, notamment les
demandes d'achat et les services faits, M. Philippe ZAPLETAL, directeur adjoint, Mme Karyne MOREAU,
responsable de la division Gestion des moyens, Mme Muriel GIBELIN, cheffe du service Ressources
budgétaires et logistiques, M. Dominique CHOWANIEC et M. David MALOVEC, contrôleurs des finances
publiques, ses adjoints, et M. Pierre BIENVENU, agent administratif des finances publiques ;
g) M. Olivier LACZNY, chef du service des ressources informatiques et, en cas d'empêchement,
M. Robert THIRIET son adjoint.
Article 5 - Reçoivent délégation à l'effet de signer tous les actes correspondant à leurs fonctions :
Mme Alice RIOU directrice du Service facturier et M. Bertrand LECHAT, adjoint du Service facturier ;
Nonobstant les validations informatiques correspondantes dans le système d'information EIFEL,
reçoivent délégation pour décider le principe de mettre en paiement des dépenses de l'AP-HP :
- Sans limitation de montant, Mme Alice RIOU , M. Bertrand LECHAT, Mme Murielle CLAREBOUT
DELAULNE, cadre du pôle Fournisseur, Mme Géraldine BALTUS, cadre du pôle Travaux, M. Jean-
Pierre JACOB, cadre du pôle Nord, Mme Asma BEN AHMED, cadre du pôle Transverse et M.
Sébastien ALI, cadre du pôle Support.
- M. Fabrice NOCQUE adjoint du pôle Travaux, Mme Agnieszka MUSTER et M. Stéphane JAN,
cadres des pôles hors Travaux lorsque le montant est inférieur à 1 000 000€ TTC ;
- L'ensemble des agents du pôle Validation Hors Travaux ainsi que les agents du pôle Travaux
lorsque le montant est inférieur ou égal à 300 000€ TTC.
Une décision de suspendre une dépense ne peut être prise, conformément à l'article L.6145-8 du code
de la santé publique, que par Mme Alice RIOU ou M. Bertrand LECHAT du Service facturier.
Article 6 - Reçoivent délégation à l'effet de signer tous les actes correspondant à leurs fonctions :
Mme Sonia CWERNER, directrice du pôle recouvrement et, en cas d'empêchement, M. Quoc-Phong
NGUYEN,  chef de la division des Organismes  et Mme Sandrine BOURGEON, cheffe de la division des
Particuliers.
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 Au sein de la division des organismes reçoivent délégation à l'effet de signer tous les
actes correspondant à leur fonction : 
Mme Lorette VINAS, cheffe du service Encaissement des organismes et des tiers-détenteurs et, en cas
d'empêchement, M. Olivier LAUBERT son adjoint ;
M. Jean-Pierre LOMBARD chef du service Recouvrement contentieux des organismes ;
 Au sein de la division des particuliers reçoivent délégation à l'effet de signer tous les
actes correspondant à leur fonction :
Mme Sarah JREIGE, cheffe du service Accueil et recouvrement amiable des particuliers et, en cas
d'empêchement, Mme Laurence VALETTE et M. Nicolas BERCOT, ses adjoints ;
Reçoivent délégation spéciale à l'effet de signer les bordereaux de situation du recouvrement et les
attestations demandées par les usagers, Mme Malika EL FADIL, M. Benjamin BEAUCOUR, M. Emmanuel
BORDES.
Mme Aurore TARTRY, cheffe du service du Recouvrement contentieux des particuliers et, en cas
d'empêchement, Mme Nathalie DECLEMY, son adjointe ;
Reçoit délégation spéciale à l'effet de signer les bordereaux de situation du recouvrement, Mme Sylvie
PINCEMAILLE ;
Mme Alice LAFAYE, Mme Peggy ROUQUIER, huissières des finances publiques ;
Mme Géraldine SUSINI, cheffe du service Assistance juridique et recouvrement spécialisé et, en cas
d'empêchement, M. Laurent CHOPLAIN, son adjoint ;
M. Fabrice BOE, chef du service Encaissement des particuliers et, en cas d'empêchement, Mme Clarisse
VASTE et M. Jean-Baptiste LE TALLEC, ses adjoints.
 Gestion des délais
Reçoivent délégation pour l'octroi ou le refus de délais de paiement aux débiteurs de l'AP-HP , en
application des articles 16 et 19 de l'arrêté directorial susvisé :
1°) pour les organismes :
- Mme Sonia CWERNER, pour une dette sans limitation de montant ou un échéancier d'apurement sans
limitation de durée ;
- M. Quoc-Phong NGUYEN, pour une dette jusqu'à 200 000€ ou un échéancier d'apurement d'une durée
de 18 mois maximum ;
- M. Jean-Pierre LOMBARD et en cas d'empêchement, Mme Lorette VINAS, pour une dette jusqu'à 100
000€ ou un échéancier d'apurement d'une durée de 12 mois maximum.
2°) pour les particuliers :
- Mme Sonia CWERNER, pour une dette sans limitation de montant ou un échéancier d'apurement sans
limitation de durée ;
- Mme Sandrine BOURGEON, pour une dette jusqu'à 150 000€ et pour une durée inférieure à 36 mois ;
- Mme Sarah JREIGE, pour une dette jusqu'à 50  000€ ou un échéancier d'apurement d'une durée de 24
mois maximum ;
- Mme Alice LAFAYE et Mme Peggy ROUQUIER, pour une dette jusqu'à 50 000€ ou un échéancier
d'apurement d'une durée de 24 mois maximum ;
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- Mme Fatima AMHAOUACH, Mme Julie KANDASSAMY, M. Benjamin BEAUCOUR, M. Nicolas BERCOT et
M. Emmanuel BORDES et M. Lovaniaina RAKOTOBE, contrôleurs des finances publiques, pour une dette
jusqu'à 10 000€ ou un échéancier d'apurement d'une durée de 12 mois maximum ;
Article 7 - Reçoivent délégation à l'effet de signer tous les actes correspondants et un pouvoir spécial de
représentation de la direction spécialisée aux tribunaux tous les cadres de ce pôle dans la limite de leurs
compétences :
M. Eric NEXON, directeur du pôle comptabilité-dépense ;
Mme Camille LATAPIE-BAYROO, cheffe du service Hébergés et aide sociale, et en cas d'empêchement,
Mme Pamela JEAMPI, et Mme Maryline SILVESTRE ses adjointes . Reçoivent, en outre, délégation à l'effet
de signer les bordereaux de situation du recouvrement M. Louis FAGOT, M. Jean-Christophe PATEY.
Mme Anne-Sophie LECOMTE, cheffe du service Comptabilité de l'AP-HP , et en cas d'empêchement,
M. Alexandre LANDEAU, son adjoint ;
Mme Béatrice LOCKWOOD, cheffe du service Trésorerie, régies et comptabilité de l'Etat, et en cas
d'empêchement, M. Steeve LAFOURCADE, son adjoint ;
Mme Samia AZHAR, cheffe du service Contrôle de paie, et en cas d'empêchement, Mme Marie
ROMEAS ;
Mme Martine HOLLEVILLE, cheffe du service Règlement de la dépense et en cas d'empêchement Mme
Caroline PALLIER et Mme Axelle DEVILLIERS.
Reçoivent délégation pour l'octroi ou le refus de délais de paiement aux débiteurs gérés par le service
Hébergés et aide sociale, en application de l'article 26 de l'arrêté directorial susvisé :
- M. Eric NEXON, pour une dette sans limitation de montant ou un échéancier d'apurement sans
limitation de durée ;
- Mme Camille LATAPIE-BAYROO, pour une dette jusqu'à 50 000€ ou un échéancier d'apurement d'une
durée de 36 mois maximum ;
- Mme Maryline SILVESTRE, M. Louis FAGOT, M. Jean-Christophe PATEY et Mme Pamela JEAMPI, pour une
dette jusqu'à 10 000€ ou un échéancier d'apurement d'une durée de 24 mois maximum.
Nonobstant les validations informatiques correspondantes dans le système d'information EIFEL,
reçoivent délégation pour décider le principe de mettre en paiement des dépenses de l'AP-HP :
- M. Eric NEXON sans limitation de montant ;
- Mme Martine HOLLEVILLE et Mme Samia AZHAR lorsque le montant est inférieur à 1 000 000€ TTC ;
- l'ensemble des agents des services Contrôle de paie et Règlement de la dépense lorsque le montant est
inférieur ou égal à 300 000€ TTC.
Une décision de suspendre la dépense ne peut être prise en application de l'article L.6145-8 du Code de
la Santé publique que par le directeur de Pôle comptabilité-dépense et la cheffe de Service contrôle de
paie.
Une décision de suspendre le règlement de la dépense ne peut être prise que conformément à l'article
L.6145-8 du Code de la Santé publique que par le directeur de Pôle comptabilité-dépense et la cheffe du
service Règlement de la dépense ou ses délégataires précités dans le service.
Le directeur de pôle comptabilité-dépense et la cheffe du service Règlement de la dépense reçoivent
délégation pour demander au service du financement et de la trésorerie de la DEFIP de l'AP-HP le
relèvement du plafond quotidien des dépenses payées en cas de nécessité.
Article 8 - Reçoivent délégation en application de l'article 29 de l'arrêté directorial susvisé :
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M. Antoine GODEAU, à l'effet d'instruire et de traiter les demandes d'habilitation des utilisateurs à
l'application EIFEL et de transmettre ces demandes à la DSN de l'AP-HP pour l'application SIRH, dans le
respect de l'organigramme fonctionnel de chaque pôle, division, service et mission concernée ;
M. Sébastien ALI à l'effet d'instruire, pour le Service facturier, les demandes d'habilitation des utilisateurs
au système d'information pour le module EIFEL et de transmettre ces demandes à la DSN de l'AP-HP ;
M. Olivier LACZNY à l'effet d'instruire, pour le service Ressources informatiques, les demandes
d'habilitation des utilisateurs au système d'information pour les modules EIFEL et SIRH et de transmettre
ces demandes à la DSN de l'AP-HP ; M. Philippe ZAPLETAL, Mme Alice RIOU, Mme Sonia CWERNER, M.
Eric NEXON pour administrer l'application MADRHAS (Module d'ADministRation des HAbilitationS) de la
DGFiP permettant l'habilitation des agents de leur pôle d'appartenance aux différentes applications
informatiques de la DGFiP qui relèvent de leur domaine de compétence ;
Mme Béatrice LOCKWOOD, M. Denis BERGERIN e t M. Steeve LAFOURCADE à l'effet d'instruire et de
traiter les demandes d'habilitation des régisseurs de recettes et/ou d'avance de l'AP-HP à l'application
DFT Net et d'habiliter les membres du bureau du financement et de la trésorerie du siège de l'AP-HP à
BDF Direct ;
Les autres chefs de service et de mission pour habiliter les utilisateurs des autres applications propres à
leur service ou mission et non gérées dans l'application MADHRAS.
Article 9 - Les directeurs de pôle, les chefs de mission, les chefs de division et chefs de service des agents
placés sous leur autorité reçoivent délégation pour recevoir et valider, par l'intermédiaire de l'application
SIRHIUS, les demandes de congés annuels et jours ARTT, autorisations d'absence et facilités horaires
pour raisons familiales et toute autre demande relevant de leur compétence lorsque l'instruction
générale harmonisée relative au temps de travail des agents de la DGFiP le prévoit expressément.
En cas d'empêchement des responsables précités, leurs adjoints nommément désignés dans la présente
décision reçoivent délégation à cet effet.
Article 10 - La présente décision de délégation prendra effet au lendemain de sa publication au recueil
des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris.
La présente décision de délégation abroge la décision de délégation n°IDF-2025-08-01-00001 du 1er
septembre 2025,
Fait à Paris, le 9 janvier 2026,
Le directeur de la direction spécialisée des finances
publiques pour l'AP-HP ,
signé
Laurent MARQUIER
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