ExPREFETEDE L'OISEL'ibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 11 septembre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 septembre 2024
1
10
12
16
18
22
24
33
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA
SÉCURITÉ ROUTIÈRE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SIRP DE BOULOGNE-LA-GRASSE,
CONCHY-LES-POTS- ROYE-SUR-MATZ ET CANNY-SUR-MATZ
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT MODIFICATION DES STATUTS D SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
REGROUPEMENT SCOLAIRE (SIRS) PAYS DE NACRE (VALDAMPIERRE, LES HAUTS-TALICAN ET BEAUMONT-
LES-NONAINS)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 09 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR FRANK LELOUP EN
QUALITÉ DE CHEF D'ÉTABLISSEMENT DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION DU 09 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE
(CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS)
DÉCISION DU 09 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
BEAUVAIS)
DÉCISION RÉCAPITULATIVE DU 09 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (CENTRE
PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS)
ARRÊTÉ DU 01 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
LIANCOURT)
48
63
65
67
69
72
73
76
92
95
100
105
ARRÊTÉ DU 05 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
LIANCOURT)
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 06 SEPTEMBRE 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE
ARRÊTÉ DU 06 SEPTEMBRE 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU RESPONSABLE DE LA TRÉSORERIE HOSPITALIÈRE DE CREIL
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE SAINT-JUST-
EN-CHAUSSÉE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE COMPIÈGNE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE LA CHEFFE DU SERVICE COMPTABLE DU SGC DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE SOCIÉTÉ IMERYS MINÉRAUX FRANCE COMMUNE DE VILLERS-
SOUS-SAINT-LEU
ARRÊTÉ AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE À LA CARPE « ENDURO CARPE
AAPMA PONT-SAINTE-MAXENCE »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RÉGULARISATION À LA DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION,
L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ESPÈCES
ANIMALES PROTÉGÉES DANS LE CADRE DE LA RÉNOVATION THERMIQUE DE 7 BÂTIMENTS QUARTIER
SAINT-EXUPÉRY, COMMUNE DE MÉRU
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202408-01-A1 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES
TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE DE TRAVERSÉE HYDRAULIQUE (OTH) ET DE DISPOSITIF
DE RETENUE ENTRE LES PR 67+000 ET 68+200 DE L'AUTOROUTE A1
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202407-01-A1 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES
TRAVAUX DE RÉNOVATION DES MÂTS D'ÉCLAIRAGE DU PR 17+940 AU PR44+120 PENDANT LA PÉRIODE
COMPRISE ENTRE LE 16 SEPTEMBRE ET LE 21 DÉCEMBRE 2024