CORSE
DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2A-2025-114
PUBLIÉ LE 20 AOÛT 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires / Direction Départementale
des Territoires
2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte
renforcée sécheresse du département de la Corse-du-Sud (6 pages) Page 3
PREFECTURE CORSE-DU-SUD /
2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de
l'article L411-1 du code de l'environnement dans le cadre de la réalisation
d'une conduite de transfert commune de Figari (14 pages) Page 10
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Direction Départementale des Territoires
2A-2025-08-19-00002
19/08/2025
Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte
renforcée sécheresse du département de la
Corse-du-Sud
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 3
2A-2025-08-19-00002 19 août 2025
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 4
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 5
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 6
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 7
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 8
Direction Départementale des Territoires - 2A-2025-08-19-00002 - Arrêté portant sur le passage en niveau d'alerte renforcée
sécheresse du département de la Corse-du-Sud 9
PREFECTURE CORSE-DU-SUD
2A-2025-08-19-00001
19/08/2025
arrêté portant dérogation aux dispositions de
l'article L411-1 du code de l'environnement dans
le cadre de la réalisation d'une conduite de
transfert commune de Figari
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de l'article L411-1 du code de
l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 10
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 11
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de l'article L411-1 du code de
l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 12
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 13
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de l'article L411-1 du code de
l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 14
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 15
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 16
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 17
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 18
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 19
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 20
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 21
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l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 22
Ajaccio
19/08/2025
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de l'article L411-1 du code de
l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 23
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-19-00001 - arrêté portant dérogation aux dispositions de l'article L411-1 du code de
l'environnement dans le cadre de la réalisation d'une conduite de transfert commune de Figari 24