Nom | recueil-75-2025-232-RAA-nominatifs du 16.04.2025 |
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Administration | Préfecture de Paris |
Date | 16 avril 2025 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/127066/938016/file/recueil-75-2025-232-RAA-nominatifs%20du%2016.04.2025.pdf |
Date de création du PDF | 16 avril 2025 à 17:04:52 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 16 avril 2025 à 18:04:51 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2025-232
PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2025
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2025-04-15-00013 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de
pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2025-04-15-00013
Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la
liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2025-04-15-00013 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet
2022 fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUXPUBLIQUE DE PARIS
général
' patient (DQ2P),
15 avril 2025
gré
1
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant
la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux
de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143- 7, R. 6147 -1, R. 6147 -4 et R.
6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière ;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris;
Vu l'arrêté DG n°75- 2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle
d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 est modifié comme
suit :
« - Pour la direction patient, qualité et affaires médicales (DPQAM)
Monsieur Emmanuel Raison
Madame Paule Kujas »
est supprimé.
ARTICLE 2 : L'article 1 est complété par ce qui suit :
« - pour la direction affaires médicales (DAM),
Monsieur Emmanuel RAISON
- pour la direction qualité partenariat patient (DQ2P),
Madame Paule KUJAS »
Le reste est sans changement.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de
la région d'Ile-de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 15 avril 2025
Le Directeur général
Nicolas REVEL
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2025-04-15-00013 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet
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