VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2024-204
PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2024
Sommaire
DDT 86 / Prévention des Risques et Animation Territoriale
86-2024-07-24-00006 - arrete approbation CA (3 pages) Page 3
DDT 86 / Service de l'économie agricole et du développement rural
86-2024-07-26-00001 - 2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et
personnes habilités à réaliser des audits et suivis d'exploitations
agricoles (3 pages) Page 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
Secrétariat de direction
86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 (4 pages) Page 11
Direction Départementale de la Protection des Populations / Santé,
protection animale et environnement
86-2024-07-25-00007 - HERVIEUX_Benedicte_HABILITATION SANITAIRE
PROVISOIRE_aout2025 (2 pages) Page 16
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet
2024 donnant déLégation général de signature au DCL (4 pages) Page 19
PREFECTURE de la VIENNE / DCPPAT
86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT -
024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil
médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne (8 pages) Page 24
2
DDT 86
86-2024-07-24-00006
arrete approbation CA
DDT 86 - 86-2024-07-24-00006 - arrete approbation CA 3
DDT 86 - 86-2024-07-24-00006 - arrete approbation CA 4
DDT 86 - 86-2024-07-24-00006 - arrete approbation CA 5
DDT 86 - 86-2024-07-24-00006 - arrete approbation CA 6
DDT 86
86-2024-07-26-00001
2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et
personnes habilités à réaliser des audits et suivis
d'exploitations agricoles
DDT 86 - 86-2024-07-26-00001 - 2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et personnes habilités à réaliser des audits et suivis
d'exploitations agricoles 7
DDT 86 - 86-2024-07-26-00001 - 2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et personnes habilités à réaliser des audits et suivis
d'exploitations agricoles 8
DDT 86 - 86-2024-07-26-00001 - 2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et personnes habilités à réaliser des audits et suivis
d'exploitations agricoles 9
DDT 86 - 86-2024-07-26-00001 - 2024/DDT/SEADR/358 listant les organismes et personnes habilités à réaliser des audits et suivis
d'exploitations agricoles 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2024-07-26-00002
2024-T-NA-27-Affectation -UC86
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2024-07-26-00002 - 2024-T-NA-27-Affectation -UC86 15
Direction Départementale de la Protection des
Populations
86-2024-07-25-00007
HERVIEUX_Benedicte_HABILITATION SANITAIRE
PROVISOIRE_aout2025
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-25-00007 - HERVIEUX_Benedicte_HABILITATION SANITAIRE
PROVISOIRE_aout2025 16
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-25-00007 - HERVIEUX_Benedicte_HABILITATION SANITAIRE
PROVISOIRE_aout2025 17
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-25-00007 - HERVIEUX_Benedicte_HABILITATION SANITAIRE
PROVISOIRE_aout2025 18
PREFECTURE de la VIENNE
86-2024-07-29-00001
Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet
2024 donnant déLégation général de signature
au DCL
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet 2024 donnant déLégation général de
signature au DCL 19
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet 2024 donnant déLégation général de
signature au DCL 20
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet 2024 donnant déLégation général de
signature au DCL 21
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet 2024 donnant déLégation général de
signature au DCL 22
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00001 - Arrété 2024 DCL MAJC 2 en date du 23 juillet 2024 donnant déLégation général de
signature au DCL 23
PREFECTURE de la VIENNE
86-2024-07-29-00002
Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la
composition du conseil médical en formation
plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
24
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
25
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
26
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
27
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
28
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
29
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
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PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
31
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-29-00002 - Arrêté n°2024 - SG - DCPPAT - 024
du 26 juillet 2024 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction
publique territoriale de la Vienne
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