HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2025-115
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2025
Sommaire
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire / Service
de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et des risques naturels
43-2025-06-03-00002 - Arrêté Préfectoral n° 2025-039 du 03/06/2025
portant habilitation pour établir le certificat de conformité
mentionné au 1er alinéa article L 752-23 code de commerce -
Société TR OPTIMA CONSEIL (2 pages) Page 3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2025-06-03-00003 - Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en
date du 3 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « GRAND PRIX
D'ALLÈGRE 2025 » LE DIMANCHE 8 juin 2025, au départ de la
commune d'ALLÈGRE (6 pages) Page 6
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43_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Loire
43-2025-06-03-00002
Arrêté Préfectoral n° 2025-039 du 03/06/2025
portant habilitation pour établir le certificat de
conformité mentionné au 1er alinéa article L
752-23 code de commerce - Société TR OPTIMA
CONSEIL
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-06-03-00002 - Arrêté Préfectoral n° 2025-039 du
03/06/2025 portant habilitation pour établir le certificat de conformité mentionné au 1er alinéa article L 752-23 code de commerce -
Société TR OPTIMA CONSEIL
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PREFET DirectionBf,,,HAUTE"'omE départementale¥ des territoiresARRETE PRÉFECTORAL N°.2025.-0.33.. EN DATE DU ...3JUIN. 2025...PORTANT HABILITATION POUR ETABLIR LE CERTIFICAT DE CONFORMITE MENTIONNE AUPREMIER ALINEA DE L'ARTICLE L.752-23 DU CODE DE COMMERCELe préfet de |la Haute-Loire,Chevalier de I'Ordre National du Mérite,VU le code de commerce et notamment les articles L 752-23 et suivants ;VU les dispositions de la loi N° 2018-1021 du 23 novembre 2018, portant évolution du logement, del'aménagement et du numérique et notamment l'article 168 ;VU le décret N° 2019-563 du 7 juin 2019 relatif à la procédure devant la commission nationaled'aménagement commercial et au contrôle du respect des autorisations d'exploitation commerciale etnotamment l'article 4 ;VU le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur YvanCORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;VU l'arrêté du 28 juin 2019 fixant le contenu du formulaire de demande d'habilitation pour établir lecertificat de conformité mentionné au premier alinéa de l'article L.752-23 du code de commerce ;VU la demande d'habilitation déposée par la société TR OPTIMA CONSEIL, en date du 13/05/2025 ;CONSIDÉRANT le dossier fourni par le demandeur ;SUR proposition du directeur départemental des territoires ;ARRÊTEARTICLE 1°5:Madame GODIOT ManonMadame GOUBIN Auréliede la société TR OPTIMA CONSEIL, représentée par Madame TÉLÉGA Elise, sise 4 place du BeauVerger —- 44120 VERTOU, sont habilitées pour établir le certificat de conformité mentionné au premieralinéa de l'article L.752-23 du code de commerce à compter de ce jour.ARTICLE 2 :Le numéro de l'habilitation est : CC-2025-002. Ce numéro devra figurer sur le certificat de conformitéau même titre que la date et la signature de I'auteur du certificat de conformité.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire13, rue des Moulins- CS 60350— 43009 LE PUY-EN-VELAY CedexTél! 04 71 05 84 00 Courriel gg_{@ngy_g_lpïq_gqufrSite internet: www.haute--loire.pref.qouv.f1/2
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-06-03-00002 - Arrêté Préfectoral n° 2025-039 du
03/06/2025 portant habilitation pour établir le certificat de conformité mentionné au 1er alinéa article L 752-23 code de commerce -
Société TR OPTIMA CONSEIL
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ARTICLE 3 :Toute modification de l'extrait Kbis, ou tout autre document assimilé ou équivalent, de l'auteur de lademande, de la pièce d'identité de toutes les personnes physiques visées par la demande, conduit àla mise à jour, dans le mois, du dossier d'habilitation déposé en Préfecture.ARTICLE 4 :L'habilitation est accordée pour une durée de cinq ans, sans renouvellement tacite possible. Elle estvalable sur l'ensemble du territoire du département de la Haute-Loire.ARTICLE 5 :L'habilitation peut être retirée par le préfet si I'organisme ne remplit plus les conditions d'obtention, demise à jour ou d'exercice mentionnées à l'article R 752-44-2.ARTICLE 6 :La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire et le directeur départemental des territoires,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.
Pour le Préfet et par délégation,la Secrétaire générale,
Nathalie C;,, CIC
Voies et délais de recoursLe présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'unrecours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, leprésent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen» accessible par le siteinternet www.telerecours.fr.
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43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-06-03-00002 - Arrêté Préfectoral n° 2025-039 du
03/06/2025 portant habilitation pour établir le certificat de conformité mentionné au 1er alinéa article L 752-23 code de commerce -
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-06-03-00003
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en date
du 3 juin 2025 portant AGRÉMENT DES
SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA
COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « GRAND
PRIX D'ALLÈGRE 2025 » LE DIMANCHE 8 juin
2025, au départ de la commune d'ALLÈGRE
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-03-00003 - Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en date du 3 juin 2025 portant
AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « GRAND PRIX D'ALLÈGRE 2025 » LE
DIMANCHE 8 juin 2025, au départ de la commune d'ALLÈGRE
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EJx | DirectionPRÉFET ; 'DE HAUTE-LOIRE d c'toye,""e.t(ÎLibert et de la légalitéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PREFECTORAL DCL-BRE N° 2025-44 EN DATE DU 3 JUIN 2025 PORTANTAGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE |LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE DÉNOMMÉE « GRAND PRIX D'ALLÈGRE 2025 »LE DIMANCHE 8 JUIN 2025, AU DÉPART DE LA COMMUNE D'ALLÈGRELe préfet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du MériteVU le code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 416.19 ;VU le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de I'Etat dans les régions et les départements ;VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la préfecture de Haute-Loire;VU l'arrêté préfectoral SG/Coordination n°2023-79 en date du 12 octobre 2023 portantdélégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté etde la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire ;VU l'arrêté du Département de la Haute-Loire n°'AR-CR-2025-06-02-a du 2 juin 2025interdisant temporairement la circulation et le stationnement sur les routes départementalesn° 21, 51 et 40 ;VU le récépissé de déclaration n° 2025 — 141 du 3 juin 2025 délivré à M. JacquesBONNAUD, président de l'association « VELO CLUB DU VELAY », concernant la compétitionsportive dénommée « GRAND PRIX D'ALLÈGRE 2025 » qui doit se dérouler le dimanche 8juin 2025 au départ de la commune d'Allegre;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires desvoiries concernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécuritédes coureurs et du public, comme des usagers de la route ;Bureau de la réglementation et des élections6 avenue du Général de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYTél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-03-00003 - Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en date du 3 juin 2025 portant
AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « GRAND PRIX D'ALLÈGRE 2025 » LE
DIMANCHE 8 juin 2025, au départ de la commune d'ALLÈGRE
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CONSIDERANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRÊTEarticle 1er:Les personnes dont la liste est annexée au present arrêté sont agréées pour signaler auxusagers de la route la compétition sportive dénommée « GRAND PRIX D' ALLÈGRE 2025 »qui doit se dérouler le dimanche 8 juin 2025 au départ de la commune d'Allègre.Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ descoureurs.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles deloin par les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront égalementêtre aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. IIsont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée àl'épreuve.lls doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du code du sport. |lsdoivent porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 ducode de la route). Ces gilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible,accompagnée éventuellement d'une mention relative à leur identification, voire de la publicité.Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présentarrété. lls devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement desmoyens téléphoniques devra impérativement être vérifié au préalable.Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela estnécessaire. lls ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, àl'égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compteau plus tôt et avec le plus de précision possible de tout incident à l'officier de police ou degendarmerie le plus proche, présent sur la course.Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'unpanneau K.10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de hautevisibilité mentionné à l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleursutilisent les gestes réglementaires nécessaires à l'arrét et à la remise en circulation desvéhicules.
article 3Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à unpoint fixe, ils doivent utiliser :- des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sensinterdit, et face arrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir sila route est libre ou non,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-03-00003 - Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en date du 3 juin 2025 portant
AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « GRAND PRIX D'ALLÈGRE 2025 » LE
DIMANCHE 8 juin 2025, au départ de la commune d'ALLÈGRE
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e des barrieres, modèle K.2, pré—signalées, signalant un obstacle de caractèretemporaire et sur lequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exempleun signaleur « couvre » un carrefour a plusieurs voies.Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront étre surmontées d''un panneausignalant le début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type signalant lafin de course. Les signaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces véhicules devront disposer, en outre, d'une signalisationlumineuse de couleur jaune orangée, en application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules a progression lente.Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 ducode du sport.article4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en ceuvre lesmesures de circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 ducode de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni del'amende prévue pour les contraventions de 4°TM classe. |article 5 |La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté, qui sera annexé au récépissé de déclaration de la manifestation sportive.
Fait à Le Puy-en-Velay, le 3 juin 2025
Le préfet, et par délégation,Je directeur adjoint
/
Damien COSTAKIS
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Voies et délais de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministrede l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R 4211 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal admmlstratrf de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr ».
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-03-00003 - Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025-44 en date du 3 juin 2025 portant
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Annexe n°1Liste des signaleurs agréés
1 BENEZIT PHILIPPE2 BERAUD MARC3 BEST STEPHANE4 BONNAUD JACQUES= CARDI JEAN6 CHANTEMESSE PIERRE7 DEREURE DENISE8 ENGELVIN SERGE9 FOURNIER JEAN LUC10 GALLAND ALAIN11 GENTES LAURIS12 " GERBIER JEAN FRANCOIS13 GIRAUD JULIEN14 GLAIZE RAYMOND15 JOUVE JEAN PIERRE16 LAFONT PHILIPPE17 LANGLADE GILLES18 LAO FRANCK19 LEPINAY DAVID20 LONJON BERNARD21 MARCON PASCAL22 MARTEL CLEMENT23 MARTEL DOMINIQUE24 MONTELS CHRISTIAN25 MOUREYRE CELINE26 OUILLON JEAN27 RAFFIER ROBERT28 REYNAUD CHRISTIAN29 RICHAUD JEAN PIERRE30 ROMIEU RICHARD31 SAUVAIRE MAX32 SCHATZ MICHAEL
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Annexe n°2Fiche pratique du signaleur(source : FFC)
La gestuelle
Un sifflet peut être utilisé encomplément du panneau KI0.
Le panneau K10 côté vert :- Pour rétablir la circulationFEDERATIONFm\uimse | &version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste © Raproduction méne partisite interdite
— i & |% * |$ % - - -—
| Pour inviter à l'arrêt un automobiliste: _ Pour indiquer à un automobiliste qu'il _ Pour indiquer à un automobîlistè qu'il. doit se diriger vers sa droite : | doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KIO dans une main enl'air, le bras à la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KIO est dans la main, | droite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu parallèle au sol | _avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parallèle au sol | - Le bras droit tendu parallèle au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre | dans la direction que doit prendre !prolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste
FRANÇAISE 'version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste e géntts e
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DIMANCHE 8 juin 2025, au départ de la commune d'ALLÈGRE
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FEDERATIONFRANGAISEfl' version 1.1 du 09/06/2021
Pour indiquer aux coureurs ou aux
La geStuelle (à l'attention des coureurs et véhicules en course)( sares vt cdssou e s ennce s couse |@
Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste
Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne à droite : peuvent aller vers leur gauche : ;- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main |droite, le bras à la verticale | gauche, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle au sol ' - Le bras droittendu parallèle ausol |dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre |l'automobiliste l'automobiliste |
9 Reproduction méme partielle Interdite
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