| Nom | RAA N° 971-2026-458 publié le 5 novembre 2026 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Guadeloupe |
| Date | 05 novembre 2026 |
| URL | https://www.guadeloupe.gouv.fr/contenu/telechargement/37875/271217/file/RAA%20N%C2%B0%20971-2026-458%20publi%C3%A9%20le%205%20novembre%202026.pdf |
| Date de création du PDF | 05 novembre 2026 à 12:15:49 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 05 novembre 2026 à 10:04:57 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°971-2026-458
PUBLIÉ LE 5 NOVEMBRE 2026
Sommaire
Agence régionale de santé / DAOSS
971-2026-11-03-00011 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des Usagers de la Clinique de
l'Espérance (2 pages) Page 3
971-2026-11-03-00008 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des Usagers de la Clinique
KALANA (2 pages) Page 6
971-2026-11-03-00009 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des Usagers de la Clinique La
Violette (2 pages) Page 9
971-2026-11-03-00010 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des Usagers de la Clinique
MANIOUKANI (2 pages) Page 12
2
Agence régionale de santé
971-2026-11-03-00011
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des
Usagers de la Clinique de l'Espérance
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00011 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique de l'Espérance 3
ae ATRÉPUBLIQUE
@ DAgence de Santé
FRANÇAISE Guadeloupe
Liberté Saint-Martin
Égalité Saint-Barthélemy
Fraternité
Q 3 NOV. 2026
ARRETE ARS/DAOSS/SAE-971-2026
Relatif à la composition de la Commission Des Usagers
de la Clinique LLESPERANCE
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE DE SANTE
DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMY
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.1114-1, L.1112-3 et R.1112-79 à
R.1112-94 ;
Vu la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la
sante et aux territoires ;
Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ;
Vu le décret n°2016-726 du 1°: juin 2016 relatif a la commission des usagers des établissements
de santé ;
Vu le Décret du 25 février 2026 portant nomination du Directeur Général de l'Agence de Santé de
la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. Philippe LUCCIONI-MICHAUX ;
Vu les réponses à l'appel à candidatures lancée le 17 novembre 2025 et, sur désignation de la
Directrice Générale par intérim de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-
Barthélemy parmi les personnes proposées par les associations agréées en application des
dispositions de l'article R 1112-83 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-05-00027 relatif à la composition de la Commission Des
Usagers de la Clinique L'Espérance ;
Considérant la candidature de Madame Maguy BORDELAIS-ROSEMOND, transmise par
l'association Familles rurales fédération Guadeloupe, le 22 juillet 2026 ;
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-05-00027 relatif à la composition de la
Commission Des Usagers de la Clinique L'Espérance, est modifié ci-après en gras :
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00011 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique de l'Espérance 4
En qualité de représentants des usagers titulaires :
- Monsieur Rony RAMBINNAISSING
- Madame Maguy BORDELAIS-ROSEMOND
En qualité de représentants des usagers suppléants :
- Madame Murianne LOCHE-RANGUIN
- Madame Ketty JEAN-LOUIS
ARTICLE 2 : Les membres désignés au précédent article sont nommés pour une durée de trois ans,
à compter du 09 Février 2026.
En cas de remplacement ou de modification de la composition des représentants des usagers en
cours de mandat, les nouveaux membres sont désignés pour la durée du mandat restant à courir.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès de la juridiction administrative
compétente dans le délai de deux mois à compter de sa date de notification.
ARTICLE 4: Le Directeur Général de l'Agence de Santé et le Directeur de la Clinique l'Espérance
sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux personnes intéressées et publié au
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe.
Gourbeyre, Le 0 3 NOV, 2026
Le Directeur Général
flute
Philippe LUCCIONI-MICHAUX
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00011 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique de l'Espérance 5
Agence régionale de santé
971-2026-11-03-00008
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des
Usagers de la Clinique KALANA
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00008 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique KALANA 6
rm ArRÉPUBLIQUE
FRANÇAISE @ DAgence de Santé
PA Guadeloupe
Liberté Saint-Martin
Égalité Saint-Barthélemy
Fraternité
0 3 NOV. 2026
ARRETE ARS/DAOSS/SAE-971-
Relatif à la composition de la Commission Des Usagers
de la Clinique KALANA
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE DE SANTE
DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMY
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.1114-1, L.1112-3 et R.1112-79 à
R.1112-94 :
Vu la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la
santé et aux territoires ;
Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ;
Vu le décret n°2016-726 du 1® juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements
de santé ;
Vu le Décret du 25 février 2026 portant nomination du Directeur Général de l'Agence de Santé de
la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. Philippe LUCCIONI-MICHAUX ;
Vu les réponses à l'appel à candidatures lancée le 17 novembre 2025 et, sur désignation de la
Directrice Générale par intérim de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-
Barthélemy parmi les personnes proposées par les associations agréées en application des
dispositions de l'article R 1112-83 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté ARS/DAOSS/SAE-97 1-2026-02-05-00028 relatif à la composition de la Commission Des
Usagers de la Clinique Kalana ;
Considérant la candidature de Madame Annick THIBAUDIER par la Ligue Nationale contre le cancer,
comité Guadeloupe, le 26 février 2026 ;
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-05-00028 relatif à la composition de la
Commission Des Usagers de la Clinique Kalana, est modifié ci-après en gras :
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00008 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique KALANA 7
En qualité de représentants des usagers titulaires :
- Madame Ginette ELLADI
- Madame Marie-Claire CALIFER
En qualité de représentants des usagers suppleants :
- Madame Roseline GARNIER
- Madame Annick THIBAUDIER
ARTICLE 2 : Les membres désignés au précédent article sont nommés pour une durée de trois ans,
à compter du 09 Février 2026.
En cas de remplacement ou de modification de la composition des représentants des usagers en
cours de mandat, les nouveaux membres sont désignés pour la durée du mandat restant à courir.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès de la juridiction administrative
compétente dans le délai de deux mois à compter de sa date de notification.
ARTICLE 4 : Le Directeur Général de l'Agence de Santé et la Directrice de la Clinique KALANA sont
chargées de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux personnes intéressées et publié au
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe.
Gourbeyre, Le 0 3 NOV. 2026
Le Directeur Général
Philippe LUCCIONI-MICHAUX
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00008 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique KALANA 8
Agence régionale de santé
971-2026-11-03-00009
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des
Usagers de la Clinique La Violette
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00009 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique La Violette 9
"4 ATREPUBLIQUE
@ Agence de SantéFRANÇAISE pri
Liberté Saint-Martin
Égalité Saint-Barthélemy
i -
raternite 0 3 NOV, 2026
ARRETE ARS/DAOSS/SAE-971-
Relatif a la composition de la Commission Des Usagers
de la Clinique La Violette
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE DE SANTE
DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMY
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.1114-1, L.1112-3 et R.1112-79 a
R.1112-94 ;
Vu la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la
santé et aux territoires ;
Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ;
Vu le décret n°2016-726 du 1° juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements
de santé ;
Vu le Décret du 25 février 2026 portant nomination du Directeur Général de l'Agence de Santé de
la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. Philippe LUCCIONI-MICHAUX ;
Vu les réponses à l'appel à candidatures lancée le 17 novembre 2025 et, sur désignation de la
Directrice Générale par intérim de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-
Barthélemy parmi les personnes proposées par les associations agréées en application des
dispositions de l'article R 1112-83 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté ARS/DAOSS/SAE-97 1-2026-02-05-00018 relatif à la composition de la Commission Des
Usagers de la Clinique La Violette ;
Considérant la candidature de Monsieur Joseph GAMIETTE par la Ligue Nationale contre le cancer,
comité Guadeloupe, le 26 février 2026 ;
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-05-00018 relatif à la composition de la
Commission Des Usagers de la Clinique La Violette, est modifié, ci-après en gras :
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00009 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique La Violette 10
En qualité de représentants des usagers titulaires :
- Madame Yolaine DELACROIX
- Madame Roseline GARNIER
En qualité de représentants des usagers suppleants :
- Monsieur Alain BALTYDE
- Monsieur Joseph GAMIETTE
ARTICLE 2 : Les membres désignés au précédent article sont nommés pour une durée de trois ans,
à compter du 09 Février 2026.
En cas de remplacement ou de modification de la composition des représentants des usagers en
cours de mandat, les nouveaux membres sont désignés pour la durée du mandat restant à courir.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès de la juridiction administrative
compétente dans le délai de deux mois à compter de sa date de notification.
ARTICLE 4 : Le Directeur Général de l'Agence de Santé et la Directrice de la Clinique La Violette sont
chargées de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux personnes intéressées et publié au
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe.
Gourbeyre, Le 0 3 NOV. 2026
Le Directeur Général _
—— ones | LU
Philippe LUCCIONI-MICHAUX
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00009 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique La Violette 11
Agence régionale de santé
971-2026-11-03-00010
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026
relatif à la composition de la Commission des
Usagers de la Clinique MANIOUKANI
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00010 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique MANIOUKANI 12
tn ArREPUBLIQUE
@ D Agence de SantéFRANCAISE suai wae
Liberté Saint-Martin
Egalité Saint-Barthélemy
Fraternité
03 NOV. 2026
ARRETE ARS/DAOSS/SAE-971-
Relatif a la composition de la Commission Des Usagers
de la Clinique MANIOUKANI
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE DE SANTE
DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMY
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.1114-1, L.1112-3 et R.1112-79 a
R.1112-94 ;
Vu la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, a la
santé et aux territoires ;
Vu la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ;
Vu le décret n°2016-726 du 1° juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements
de santé ;
Vu le Décret du 25 février 2026 portant nomination du Directeur Général de l'Agence de Santé de
la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. Philippe LUCCIONI-MICHAUX ;
Vu les réponses à l'appel à candidatures lancée le 17 novembre 2025 et, sur désignation de la
Directeur Général de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy
parmi les personnes proposées par les associations agréées en application des dispositions de
l'article R 1112-83 du code de la santé publique :
Vu l'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-09-00003 relatif à la composition de la Commission Des
Usagers de la Clinique MANIOUKANI :
Considérant la candidature de Monsieur Joseph GAMIETTE par la Ligue Nationale contre le cancer,
comité Guadeloupe, le 26 février 2026 ;
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté ARS/DAOSS/SAE-971-2026-02-09-00003 relatif à la composition de la
Commission Des Usagers de la Clinique Kalana, est modifié, ci-après en gras :
En qualité de représentants des usagers titulaires :
- Madame Béatrix SINGLER
- Madame Jeanice BERNOS
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00010 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique MANIOUKANI 13
En qualité de représentants des usagers suppléants :
- Madame Marguerite FIRPION
- Monsieur Joseph GAMIETTE
ARTICLE 2 : Les membres désignés au précédent article sont nommés pour une durée de trois ans,
à compter du 09 Février 2026.
En cas de remplacement ou de modification de la composition des représentants des usagers en
cours de mandat, les nouveaux membres sont désignés pour la durée du mandat restant à courir.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès de la juridiction administrative
compétente dans le délai de deux mois à compter de sa date de notification.
ARTICLE 4: Le Directeur Général de l'Agence de Santé et la Directrice de la Clinique MANIOUKANI
sont chargées de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux personnes intéressées et publié au
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe.
Gourbeyre, Le 0 3 NOV. 2026
Le Directeur Général
Philippe LUCCIONI-MICHAUX
Agence régionale de santé - 971-2026-11-03-00010 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 03 novembre 2026 relatif à la composition de la
Commission des Usagers de la Clinique MANIOUKANI 14