VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2025-354
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2025
Sommaire
Agence régionale de santé PACA /
83-2025-10-13-00013 - agrément tacite centre de santé Dentego Toulon
(2 pages) Page 3
83-2025-10-13-00010 - agrément tacite centre de santé MediSmile
Toulon (2 pages) Page 6
83-2025-10-13-00011 - agrément tacite centre de santé Reynal La
Seyne-sur-Mer (2 pages) Page 9
83-2025-10-13-00012 - agrément tacite centre de santé Vertuo Puget (2
pages) Page 12
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
/ Direction de la DDETS
83-2025-10-15-00004 - 828-2025-recepisse declaration VIGNERON
SHANNON du 151025 (1 page) Page 15
83-2025-10-15-00005 - 829-2025-recepisse declaration SILVESTRI MATHIEU
du 15102025 (1 page) Page 17
83-2025-10-15-00006 - 830-2025-recepisse declaration NEXADOM -FAURE
BIDEGARAY DAMIEN du 151025 (2 pages) Page 19
83-2025-10-16-00007 - 835-2025-recepisse declaration AGASSON
FLORIANA du 161025 (1 page) Page 22
83-2025-10-16-00008 - 836-2025-recepisse declaration AMELIE BOURHIS du
161025 (2 pages) Page 24
83-2025-10-16-00009 - 838-2025-recepisse CABART JONATHAN du 161025
(1 page) Page 27
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
/ Service accès au logement de la DDETS
83-2025-10-09-00016 - Arrete acc femina agre (3 pages) Page 29
83-2025-10-15-00007 - Arrete agrément AIVS (3 pages) Page 33
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2025-10-17-00003 - AP Ext Agrément A signé (2 pages) Page 37
2
Agence régionale de santé PACA
83-2025-10-13-00013
agrément tacite centre de santé Dentego Toulon
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00013 - agrément tacite centre de santé Dentego Toulon 3
EREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
Ar@ DAgence Régionale de SantéProvence-AlpesCôte d'Azur

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/











Le Directeur Général Toulon, le 13/10/2025
Délégation départementale du Var
Service soins de proximité
Affaire suivie par : Marie-Laure Verdalle
Tél : 04.13.55.89.52
ars-paca-dd83-soins-proximite@ars.sante.fr
Réf : DD83-1025-10273-D
Octroi d'un agrément définitif tacite



Monsieur,

En application de l'article L.6323-1-11 du code de la santé publique, un agrément provisoire pour exercer une
activité dentaire a été accordé le 02/07/2024 pour le centre de santé suivant :

- Centre de santé dentaire Dentego Toulon
70 boulevard de Strasbourg 83000 Toulon
Numéro Finess : 83 002 457 6

Conformément aux dispositions du même article L.6323-1-11, en son paragraphe III, l'agrément provisoire ne
devient définitif qu'à l'expiration d'une durée d'un an.
Je vous informe que sous le silence gardé de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur un
agrément définitif tacite vous est accordé le 02/07/2025 pour exercer les activités dentaires au sein du centre
de santé susmentionné.

L'agrément vaut autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux dans le centre de santé et sera
notifié auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du département concerné.

Toute modification substantielle du projet de santé, notamment du règlement de fonctionnement, ou des autres
éléments mentionnés à l'article D.6323 -9-1 du code de la santé publique, le changement de l'organisme
gestionnaire ou de son représentant légal, la modification d'implantation géographique du centre ou de son ou
ses antennes lorsqu'elles existent, la fermeture d'une antenne, la modification qualitative ou quantitative du
plateau technique, notamment l'installation d'un ou de plusieurs fauteuils dentaires supplémentaires, ainsi que
toute modification susceptible d'avoir une incidence sur la politique menée par le centre de santé en matière
de qualité et de sécurité des soins, est portée à la connaissance du directeur général de l'agence régionale
de santé au plus tard dans les quinze jours par tout moyen conférant date certaine à sa réception.

A défaut, le centre de santé peut s'exposer au prononcé d'une amende administrative, en application des
articles L.6323-1-12 (I) et D.6323-14 du code de la santé publique.

L'ensemble des pièces mentionnées aux articles L. 6323 -1-4, L. 6323 -1-11 et aux articles D. 6323 -8 à D.
6323-9-1 ainsi que leur mise à jour sont transmises sous format dématérialisé sur la
plateforme « DEMARCHES SIMPLIFIEES ».




Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00013 - agrément tacite centre de santé Dentego Toulon 4

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/



L'agrément définitif peut être retiré lorsqu'il est constaté un non-respect des règles applicables aux centres de
santé dans le champ des activités concernées ou des manquements compromettant la qualité ou la sécurité
des soins, après notification à l'organisme gestionnaire par le directeur général de l'agence régionale de santé
et observations de l'organisme gestionnaire dans les conditions prévues au I de l'article L.6323 -1-12 du code
de la santé publique.


Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations les meilleures.









Toulon, le 13/10/2025

Pour le Directeur général de l'ARS PACA
Le Directeur départemental du Var







Sébastien Monié
signé
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00013 - agrément tacite centre de santé Dentego Toulon 5
Agence régionale de santé PACA
83-2025-10-13-00010
agrément tacite centre de santé MediSmile
Toulon
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00010 - agrément tacite centre de santé MediSmile Toulon 6
EREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
Ar@ DAgence Régionale de SantéProvence-AlpesCôte d'Azur

Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/











Le Directeur Général Toulon, le 13/10/2025
Délégation départementale du Var
Service soins de proximité
Affaire suivie par : Marie-Laure Verdalle
Tél : 04.13.55.89.52
ars-paca-dd83-soins-proximite@ars.sante.fr
Réf : DD83-1025-9947-D
Octroi d'un agrément définitif tacite



Monsieur,

En application de l'article L.6323-1-11 du code de la santé publique, un agrément provisoire pour exercer une
activité dentaire a été accordé le 07/03/2024 pour le centre de santé suivant :

- Centre de santé dentaire MediSmile Toulon
13 avenue Vauban 83000 Toulon
Numéro Finess : 83 002 758 7

Conformément aux dispositions du même article L.6323-1-11, en son paragraphe III, l'agrément provisoire ne
devient définitif qu'à l'expiration d'une durée d'un an.
Je vous informe que sous le silence gardé de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur un
agrément définitif tacite vous est accordé le 07/03/2025 pour exercer les activités dentaires au sein du centre
de santé susmentionné.

L'agrément vaut autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux dans le centre de santé et sera
notifié auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du département concerné.

Toute modification substantielle du projet de santé, notamment du règlement de fonctionnement, ou des autres
éléments mentionnés à l'article D.6323 -9-1 du code de la santé publique, le changement de l'organisme
gestionnaire ou de son représentant légal, la modification d'implantation géographique du centre ou de son ou
ses antennes lorsqu'elles existent, la fermeture d'une antenne, la modification qualitative ou quantitative du
plateau technique, notamment l'installation d'un ou de plusieurs fauteuils dentaires supplémentaires, ainsi que
toute modification susceptible d'avoir une incidence sur la politique menée par le centre de santé en matière
de qualité et de sécurité des soins, est portée à la connaissance du directeur général de l'agence régionale
de santé au plus tard dans les quinze jours par tout moyen conférant date certaine à sa réception.

A défaut, le centre de santé peut s'exposer au prononcé d'une amende administrative, en application des
articles L.6323-1-12 (I) et D.6323-14 du code de la santé publique.

L'ensemble des pièces mentionnées aux articles L. 6323 -1-4, L. 6323 -1-11 et aux articles D. 6323 -8 à D.
6323-9-1 ainsi que leur mise à jour sont transmises sous format dématérialisé sur la
plateforme « DEMARCHES SIMPLIFIEES ».




Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00010 - agrément tacite centre de santé MediSmile Toulon 7

Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/



L'agrément définitif peut être retiré lorsqu'il est constaté un non-respect des règles applicables aux centres de
santé dans le champ des activités concernées ou des manquements compromettant la qualité ou la sécurité
des soins, après notification à l'organisme gestionnaire par le directeur général de l'agence régionale de santé
et observations de l'organisme gestionnaire dans les conditions prévues au I de l'article L.6323 -1-12 du code
de la santé publique.


Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations les meilleures.














Toulon, le 13/10/2025

Pour le Directeur général de l'ARS PACA
Le Directeur départemental du Var






Sébastien Monié


signé
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00010 - agrément tacite centre de santé MediSmile Toulon 8
Agence régionale de santé PACA
83-2025-10-13-00011
agrément tacite centre de santé Reynal La
Seyne-sur-Mer
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00011 - agrément tacite centre de santé Reynal La Seyne-sur-Mer 9
EREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
Ar@ DAgence Régionale de SantéProvence-AlpesCôte d'Azur

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/











Le Directeur Général Toulon, le 13/10/2025
Délégation départementale du Var
Service soins de proximité
Affaire suivie par : Marie-Laure Verdalle
Tél : 04.13.55.89.52
ars-paca-dd83-soins-proximite@ars.sante.fr
Réf : DD83-1025-10265-D
Octroi d'un agrément définitif tacite



Monsieur,

En application de l'article L.6323-1-11 du code de la santé publique, un agrément provisoire pour exercer une
activité dentaire a été accordé le 18/04/2024 pour le centre de santé suivant :

- Centre de santé dentaire La Seyne-sur-Mer
2 avenue Charles Gide 83500 La Seyne-sur-Mer
Numéro Finess : 83 002 639 9

Conformément aux dispositions du même article L.6323-1-11, en son paragraphe III, l'agrément provisoire ne
devient définitif qu'à l'expiration d'une durée d'un an.
Je vous informe que sous le silence gardé de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur un
agrément définitif tacite vous est accordé le 18/04/2025 pour exercer les activités dentaires au sein du centre
de santé susmentionné.

L'agrément vaut autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux dans le centre de santé et sera
notifié auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du département concerné.

Toute modification substantielle du projet de santé, notamment du règlement de fonctionnement, ou des autres
éléments mentionnés à l'article D.6323 -9-1 du code de la santé publique, le changement de l'organisme
gestionnaire ou de son représentant légal, la modification d'implantation géographique du centre ou de son ou
ses antennes lorsqu'elles existent, la fermeture d'une antenne, la modification qualitative ou quantitative du
plateau technique, notamment l'installation d'un ou de plusieurs fauteuils dentaires supplémentaires, ainsi que
toute modification susceptible d'avoir une incidence sur la politique menée par le centre de santé en matière
de qualité et de sécurité des soins, est portée à la connaissance du directeur général de l'agence régionale
de santé au plus tard dans les quinze jours par tout moyen conférant date certaine à sa réception.

A défaut, le centre de santé peut s'exposer au prononcé d'une amende administrative, en application des
articles L.6323-1-12 (I) et D.6323-14 du code de la santé publique.

L'ensemble des pièces mentionnées aux articles L. 6323 -1-4, L. 6323 -1-11 et aux articles D. 6323 -8 à D.
6323-9-1 ainsi que leur mise à jour sont transmises sous format dématérialisé sur la
plateforme « DEMARCHES SIMPLIFIEES ».




Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00011 - agrément tacite centre de santé Reynal La Seyne-sur-Mer 10

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/



L'agrément définitif peut être retiré lorsqu'il est constaté un non-respect des règles applicables aux centres de
santé dans le champ des activités concernées ou des manquements compromettant la qualité ou la sécurité
des soins, après notification à l'organisme gestionnaire par le directeur général de l'agence régionale de santé
et observations de l'organisme gestionnaire dans les conditions prévues au I de l'article L.6323 -1-12 du code
de la santé publique.


Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations les meilleures.













Toulon, le 13/10/2025

Pour le Directeur général de l'ARS PACA
Le Directeur départemental du Var






Sébastien Monié

Signé
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00011 - agrément tacite centre de santé Reynal La Seyne-sur-Mer 11
Agence régionale de santé PACA
83-2025-10-13-00012
agrément tacite centre de santé Vertuo Puget
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00012 - agrément tacite centre de santé Vertuo Puget 12
EREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
FAO]aemee
Ar@ D Agence Régionale de SantéProvence-AlpesCôte d'Azur

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/











Le Directeur Général Toulon, le 13/10/2025
Délégation départementale du Var
Service soins de proximité
Affaire suivie par : Marie-Laure Verdalle
Tél : 04.13.55.89.52
ars-paca-dd83-soins-proximite@ars.sante.fr
Réf : DD83-1025-10272-D
Octroi d'un agrément définitif tacite



Monsieur,

En application de l'article L.6323-1-11 du code de la santé publique, un agrément provisoire pour exercer une
activité dentaire a été accordé le 23/04/2024 pour le centre de santé suivant :

- Centre de santé dentaire Vertuo Puget
- 148 avenue Saint Albert 83480 Puget-sur-Argens
Numéro Finess : 83 002 788 4

Conformément aux dispositions du même article L.6323-1-11, en son paragraphe III, l'agrément provisoire ne
devient définitif qu'à l'expiration d'une durée d'un an.
Je vous informe que sous le silence gardé de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur un
agrément définitif tacite vous est accordé le 23/04/2025 pour exercer les activités dentaires au sein du centre
de santé susmentionné.

L'agrément vaut autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux dans le centre de santé et sera
notifié auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du département concerné.

Toute modification substantielle du projet de santé, notamment du règlement de fonctionnement, ou des autres
éléments mentionnés à l'article D.6323 -9-1 du code de la santé publique, le changement de l'organisme
gestionnaire ou de son représentant légal, la modification d'implantation géographique du centre ou de son ou
ses antennes lorsqu'elles existent, la fermeture d'une antenne, la modification qualitative ou quantitative du
plateau technique, notamment l'installation d'un ou de plusieurs fauteuils dentaires supplémentaires, ainsi que
toute modification susceptible d'avoir une incidence sur la politique menée par le centre de santé en matière
de qualité et de sécurité des soins, est portée à la connaissance du directeur général de l'agence régionale
de santé au plus tard dans les quinze jours par tout moyen conférant date certaine à sa réception.

A défaut, le centre de santé peut s'exposer au prononcé d'une amende administrative, en application des
articles L.6323-1-12 (I) et D.6323-14 du code de la santé publique.

L'ensemble des pièces mentionnées aux articles L. 6323 -1-4, L. 6323 -1-11 et aux articles D. 6323 -8 à D.
6323-9-1 ainsi que leur mise à jour sont transmises sous format dématérialisé sur la
plateforme « DEMARCHES SIMPLIFIEES ».




Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00012 - agrément tacite centre de santé Vertuo Puget 13

Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur - Direction départementale du Var - immeuble TOVA 2 - 177, boulevard du Docteur Charles Barnier -
CS 31302 - 83076 Toulon cedex
Tél.: 04.13.55.80.10 / Fax: 04.13.55.80.40
https://www.paca.ars.sante.fr/



L'agrément définitif peut être retiré lorsqu'il est constaté un non-respect des règles applicables aux centres de
santé dans le champ des activités concernées ou des manquements compromettant la qualité ou la sécurité
des soins, après notification à l'organisme gestionnaire par le directeur général de l'agence régionale de santé
et observations de l'organisme gestionnaire dans les conditions prévues au I de l'article L.6323 -1-12 du code
de la santé publique.


Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations les meilleures.













Toulon, le 13/10/2025

Pour le Directeur général de l'ARS PACA
Le Directeur départemental du Var






Sébastien Monié

signé
Agence régionale de santé PACA - 83-2025-10-13-00012 - agrément tacite centre de santé Vertuo Puget 14
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-15-00004
828-2025-recepisse declaration VIGNERON
SHANNON du 151025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00004 - 828-2025-recepisse declaration
VIGNERON SHANNON du 151025 15
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP990433732
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme shannon fée du nettoyage, 1 bis AVENUE
JULES GUESDE 83460 LES ARCS, le 14/10/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 14/10/25 par Mme. VIGNERON SHANNON en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme
shannon fée du nettoyage dont l'établissement principal est situé 1 bis AVENUE JULES GUESDE
83460 LES ARCS et enregistré sous le N° SAP990433732 pour les activités suivantes :
• Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon peut également être
formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 15/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00004 - 828-2025-recepisse declaration
VIGNERON SHANNON du 151025 16
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-15-00005
829-2025-recepisse declaration SILVESTRI
MATHIEU du 15102025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00005 - 829-2025-recepisse declaration
SILVESTRI MATHIEU du 15102025 17
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP988683348
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme Silvestri Mathieu, 408 chemin saint jaume
83300 Draguignan, le 19/09/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 19/09/25 par M. Silvestri Mathieu en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme Silvestri
Mathieu dont l'établissement principal est situé 408 chemin saint jaume 83300 Draguignan et
enregistré sous le N° SAP988683348 pour les activités suivantes :
• Soutien scolaire ou cours à domicile (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon peut également être
formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 15/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00005 - 829-2025-recepisse declaration
SILVESTRI MATHIEU du 15102025 18
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-15-00006
830-2025-recepisse declaration NEXADOM
-FAURE BIDEGARAY DAMIEN du 151025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00006 - 830-2025-recepisse declaration
NEXADOM -FAURE BIDEGARAY DAMIEN du 151025 19
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP991486630
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme kERLIDOM, 1970 ROUTE NATIONALE 8 83190
OLLIOULES, le 14/10/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 14/10/25 par M. FAURE-BIDEGARAY DAMIEN en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme
kERLIDOM dont l'établissement principal est situé 1970 ROUTE NATIONALE 8 83190 OLLIOULES et
enregistré sous le N° SAP991486630 pour les activités suivantes :
• Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements (mode d'intervention
Mandataire)
• Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Mandataire)
• Préparation de repas à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Livraison de repas à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Mandataire)
• Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Assistance informatique à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Assistance administrative à domicile (mode d'intervention Mandataire)
• Conduite du véhicule des personnes en cas d'invalidité temporaire (mode d'intervention
Mandataire)
• Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire (mode d'intervention
Mandataire)
• Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile (mode
d'intervention Mandataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00006 - 830-2025-recepisse declaration
NEXADOM -FAURE BIDEGARAY DAMIEN du 151025 20
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon peut également être
formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 15/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00006 - 830-2025-recepisse declaration
NEXADOM -FAURE BIDEGARAY DAMIEN du 151025 21
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-16-00007
835-2025-recepisse declaration AGASSON
FLORIANA du 161025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00007 - 835-2025-recepisse declaration
AGASSON FLORIANA du 161025 22
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP992666602
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme , Résidence l'Espérance bat b- 115 rue Léon
Jouhaux 83200 TOULON, le 15/10/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 15/10/25 par Mme. AGASSON FLORIANA en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme dont
l'établissement principal est situé Résidence l'Espérance bat b- 115 rue Léon Jouhaux 83200 TOULON
et enregistré sous le N° SAP992666602 pour les activités suivantes :
• Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Préparation de repas à domicile (mode d'intervention Prestataire)
• Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail. Le présent récépissé sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13. Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai
de deux mois à compter de sa notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/ En cas de rejet du recours gracieux ou
hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant
le tribunal administratif de Toulon peut également être formé contre la décision initiale dans un délai
de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 16/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00007 - 835-2025-recepisse declaration
AGASSON FLORIANA du 161025 23
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-16-00008
836-2025-recepisse declaration AMELIE BOURHIS
du 161025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00008 - 836-2025-recepisse declaration
AMELIE BOURHIS du 161025 24
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP992693507
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme , RESIDENCE LA COUPIANE BAT 1- 1 RUE
GEORGES BRASSENS 83160 LA VALETTE-DU-VAR, le 16/10/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 16/10/25 par Mme. BOURHIS AMELIE en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme dont
l'établissement principal est situé RESIDENCE LA COUPIANE BAT 1- 1 RUE GEORGES BRASSENS 83160
LA VALETTE-DU-VAR et enregistré sous le N° SAP992693507 pour les activités suivantes :
• Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Préparation de repas à domicile (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Mandataire, Prestataire)
• Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention Mandataire,
Prestataire)
• Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire (mode d'intervention
Mandataire, Prestataire)
• Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile (mode
d'intervention Mandataire, Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00008 - 836-2025-recepisse declaration
AMELIE BOURHIS du 161025 25
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon peut également être
formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 16/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00008 - 836-2025-recepisse declaration
AMELIE BOURHIS du 161025 26
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-16-00009
838-2025-recepisse CABART JONATHAN du
161025
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00009 - 838-2025-recepisse CABART
JONATHAN du 161025 27
PF4Liberté + Égalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP991470980
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme JONATHAN CABART, 220 AVENUE DE
VERDUN 83700 SAINT-RAPHAEL, le 16/10/25 ;
Le préfet du Var
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur
du Var, le 16/10/25 par M. CABART JONATHAN en qualité de dirigeant(e), pour l'organisme
JONATHAN CABART dont l'établissement principal est situé 220 AVENUE DE VERDUN 83700 SAINT-
RAPHAEL et enregistré sous le N° SAP991470980 pour les activités suivantes :
• Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les
personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des
dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans
les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des
dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le
temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-
20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès
service instructeur du Var ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -
Direction générale des entreprises – sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent
Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
notification auprès du tribunal administratif de Toulon.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet
implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon peut également être
formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur départemental
de l'emploi, du travail et des solidarités du Var
La cheffe du service accompagnement
des entreprises et développement des territoires
Signé : Séverine LARDERET
Fait à CS 31209 - 83070 TOULON Cedex, le 16/10/2025
DDETS du Var
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-16-00009 - 838-2025-recepisse CABART
JONATHAN du 161025 28
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-09-00016
Arrete acc femina agre
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-09-00016 - Arrete acc femina agre 29
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités
Service accès au logement
Département accompagnement vers le logement
Arrêté préfectoral n° ddets-sal-83-2025-10-09-0001 du 09 octobre 2025 portant agrément de
l'association Accueil Femina Aglaé (AFA)
au titre de l'article L.365-4 du code de la construction et de l'habitat
Le Préfet du Var,
Vu la loi n° 2009-323 de mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion en date
du 25 mars 2009 ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation, et notamment les articles L.365-4 et R.365-
1-alinéa 3, dans sa rédaction issue du décret n° 2010-398 du 28 avril 2010 article 1 ;
Vu le décret n° 2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes
exerçant des activités en faveur du logement et de l'hébergement des personnes
défavorisées ;
Vu la circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en
faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées ;
Vu le dossier déposé, le 02 juillet 2025 , par le représentant légal de l'association Accueil
Femina Aglaé sise Lieu dit « Le Clos » 1099 chemin de la planquette –  83130 La Garde ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2025/23/MCI du 2 juin 2025 portant délégation de signature à Mme
Sandrine Polychronopoulos, directrice départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités du Var ;
Considérant que le dossier transmis est désormais complet ;
1/3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-09-00016 - Arrete acc femina agre 30
Arrêté :
Article 1 er
:
L'organisme à gestion désintéressée, l'association « Accueil Femina Aglaé » association de loi
1901, est agréé pour l'activité référencée ci-dessous au sein de la catégorie :
Intermédiation locative et gestion locative sociale
 la gestion de résidence sociale.
Article 2 :
L'agrément est délivré pour une durée de cinq ans renouvelable.
Il peut être retiré à tout moment par l'autorité administrative compétente si l'organisme ne
satisfait plus aux conditions de délivrance de l'agrément ou s'il est constaté un manquement
grave ou répété à ses obligations.
Article 3 :
Un compte-rendu de l'activité concernée et les comptes financiers de l'organisme seront
adressés annuellement à l'autorité administrative compétente qui a délivré l'agrément.
Cette dernière peut, à tout moment, contrôler les conditions d'exercice.
Article 4 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Toulon
dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de
la préfecture du Var.
Le même recours peut être exercé par l'association gestionnaire dans le délai de deux mois à
compter de la notification du présent arrêté.
2/3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-09-00016 - Arrete acc femina agre 31
Article 5 :
La Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du Var.
Fait à Toulon, le 09/10/2025
Pour le préfet et par délégation, la
directrice départementale
Sandrine Polychronopoulos
3/3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-09-00016 - Arrete acc femina agre 32
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités du Var
83-2025-10-15-00007
Arrete agrément AIVS
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00007 - Arrete agrément AIVS 33
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
de l'emploi, du travail et des solidarités
Service accès au logement
Département accompagnement vers le logement
Arrêté préfectoral n° ddets-sal-83-2025-10-15-00001
15 octobre 2025 portant agrément de l'association AIVS LE TOIT
au titre des articles L.365-3 et L.365-4 du code de la construction et de l'habitat
Le Préfet du Var,
Vu la loi n° 2009-323 de mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion en date
du 25 mars 2009 ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation, et notamment les articles L.365-4 et R.365-
1-alinéa 3, dans sa rédaction issue du décret n° 2010-398 du 28 avril 2010 article 1 ;
Vu le Code de la Construction et de l'Habitation, et notamment les articles L.365-3 et R.365-1-
alinéa 2 et suivants ;
Vu le décret n° 2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes
exerçant des activités en faveur du logement et de l'hébergement des personnes
défavorisées ;
Vu la circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en
faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées ;
Vu le dossier transmis, le 26 juin 2025, par le représentant légal de l'association AIVS LE TOIT
sise maison départemental de l'habitat Var 1766 chemin de la Planquette 83130 la Garde-
France;
Vu l'arrêté préfectoral n°2025/23/MCI du 2 juin 2025 portant délégation de signature à Mme
Sandrine Polychronopoulos, directrice départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités du Var ;
CONSIDERANT que le dossier transmis est désormais complet ;
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00007 - Arrete agrément AIVS 34
Arrêté :
Article 1 er
:
L'organisme à gestion désintéressée, l'association « AIVS LE TOIT » association de loi 1901, est
agréé pour les quatre activités référencées au sein des catégories suivantes :
Ingénierie sociale, financière et technique   :
 les activités d'accueil, de conseil, d'assistance (assistance à maîtrise d'ouvrage avec
ou sans mission technique, maîtrise d'œuvre) pour l'amélioration ou l'adaptation de
l'habitat conduites en faveur des personnes défavorisées ou des personnes âgées ou
handicapées ;
 l'accompagnement social des personnes pour favoriser leur accès ou leur maintien
dans le logement ;
 la recherche de logements adaptés ;
Intermédiation locative et gestion locative sociale   :
 les activités de gestion immobilière en tant que mandataire ;
Article 2 :
L'agrément est délivré pour une durée de cinq ans renouvelable.
Il peut être retiré à tout moment par l'autorité administrative compétente si l'organisme ne
satisfait plus aux conditions de délivrance de l'agrément ou s'il est constaté un manquement
grave ou répété à ses obligations.
Article 3 :
Un compte-rendu de l'activité concernée et les comptes financiers de l'organisme seront
adressés annuellement à l'autorité administrative compétente qui a délivré l'agrément.
Cette dernière peut, à tout moment, contrôler les conditions d'exercice.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00007 - Arrete agrément AIVS 35
Article 4 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Toulon
dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de
la préfecture du Var.
Le même recours peut être exercé par l'association gestionnaire dans le délai de deux mois à
compter de la notification du présent arrêté.
Article 5 :
La Directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du Var.
Fait à Toulon, le 15 octobre 2025
Pour le préfet et par délégation, la
directrice départementale
Sandrine Polychronopoulos
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var - 83-2025-10-15-00007 - Arrete agrément AIVS 36
Préfecture du VAR
83-2025-10-17-00003
AP Ext Agrément A signé
Préfecture du VAR - 83-2025-10-17-00003 - AP Ext Agrément A signé 37
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Service de l'éducation et
de la sécurité routières
Pôle éducation routière
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2025-10-46
portant extension d'agrément d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Le préfet du Var,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Code de la Route et notamment ses articles L 213-1 à L 213-8 et R 213-1 à R 213-6 ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à
titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025/54/MCI du 15 juillet 2025 portant délégation de signature à
Madame Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET, directrice de cabinet du préfet du Var ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-91 en date du 19 juillet 2023 autorisant Madame Frédérique
LOPEZ, à exploiter, à titre onéreux, l'établissement d'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé «LA ROSE DE SABLE » situé Route
de la Gare 83440 FAYENCE et identifié sous le numéro E 23 083 0012 0 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2024-20 en date du 9 avril 2024 portant extension de l'agrément
précité ;
Considérant le courrier du 30 septembre 2025 réceptionné le 8 octobre 2025 par lequel
Madame Frédérique LOPEZ , exploitante de ladite auto-école, sollicite l'extension de son
agrément afin d'être autorisée à enseigner d'autres catégories du permis de conduire ;
Considérant que la demande de l'intéressée remplit, ce jour, toutes les conditions
réglementaires ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet du Var ;
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Préfecture du VAR - 83-2025-10-17-00003 - AP Ext Agrément A signé 38
ARR Ê TE
ARTICLE 1 :
L'article 3 de l'arrêté préfectoral n° 2023-91 en date du 19 juillet 2023 autorisant Madame
Frédérique LOPEZ, à exploiter, à titre onéreux, l'établissement d'enseignement de la
conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé «LA ROSE DE SABLE »
situé Route de la Gare 83440 FAYENCE et identifié sous le numéro E 23 083 0012 0 est ainsi
modifié :
«L'établissement est habilité à dispenser, au vu des éléments fournis, les formations
suivantes :
- B/B1/AAC
- AM Quadricycle ; AM Cyclo
- A/A2
ARTICLE 2 :
Madame la directrice de cabinet du préfet du Var est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
ARTICLE 3:
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet du Var dans un
délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté ou d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent dans les mêmes
conditions de délai.
Fait à Toulon, le 17 Octobre 2025
Pour le préfet et par délégation,
Pour le délégué à l'éducation routière
et par délégation
l'adjoint au délégué
signé
Roland ESQUIVA
Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à
compter de sa parution :
– d'un recours administratif (recours gracieux auprès du préfet du Var ou recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur)
– d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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