CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°14-2025-419
PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de
transports sanitaires terrestres agréées du Calvados pour la période
du 1er janvier u 30 juin 2026 (34 pages) Page 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
14-2025-12-04-00002 - Arrêté portant abrogation d'agrément d'un OSP
DB SERVICES SAP881917066 (2 pages) Page 38
14-2025-12-04-00001 - Arrêté portant abrogation de la déclaration
d'un OSP DB SERVICES SAP881917066 (2 pages) Page 41
Direction départementale des territoires et de la mer /
14-2025-12-03-00001 - Approbation du Plan de prévention des risques
miniers du bassin houiller de Littry (4 pages) Page 44
2
Agence régionale de santé de Normandie
14-2025-12-26-00001
Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de
transports sanitaires terrestres agréées du
Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin
2026
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 3
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéÉgalitéFraternité
AV@ D Agence Régionale de SantéNormandie

1/3
ARRETE FIXANT LE TOUR DE GARDEDES ENTREPRISES DE TRANSPORTS
SANITAIRES TERRESTRES AGREEES DU CALVADOSPOUR LA PERIODE DU
1ER JANVIER AU 30 JUIN 2026
Le Directeur général de l'Agence régionale de santé de Normandie
VU le code de la santé publique, et notamment le livre III, titre 1er, chapitre II, transports sanitaires ;
VU la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 modifiée portant réforme de l'hôpital et relative aux patients,
à la santé et aux territoires ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret n° 2010 -344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de
l'intervention de la loi n° 2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires ;
VU le décret n° 2012 -1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines réglementations prises en
application de la loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires ;
VU le décret n° 2015 -1650 du 11 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé à la
nouvelle délimitation des régions ;
VU le décret n° 2022 -631 du 22 avril 2022 portant réforme des transports sanitaires urgents et de
leur participation à la garde ;
VU l'arrêté du 22 avril 2022 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité de
substitution pour l'adaptation de la couverture opérationnelle d'un service d'incendie et de
secours sur un secteur non couvert par une garde ambulancière ;
VU l'arrêté du 26 avril 2022 relatif aux plafonds d'heures de garde pour l'organisation de la garde
prévue à l'article R.6312-19 du code de la santé publique ;
VU l'arrêté du 26 avril 2022 relatif aux critères, aux modalités de désignation ainsi qu'aux obligations
et missions de l'association des transports sanitaires d'urgence la plus représentative au plan
départemental ;
VU l'arrêté du 1 er juillet 2022 du Directeur général de l'Agence régionale de santé de Normandie
fixant le cahier des charges pour l'organisation de la garde et de la réponse à la demande de
transports sanitaires urgents dans le département du Calvados et ses différents arrêtés
modificatifs ;
VU l'instruction interministérielle n° DGOS/R2/DSS/DGSCGC/2022/144 du 13 mai 2022 relative à la
mise en œuvre de la réforme des transports sanitaire urgents et de la participation des
entreprises de transports sanitaires au service de garde ;
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VU la décision du 26 juin 2024 nommant M. François MENGIN LECREULX en qualité de Directeur
général de l'Agence régionale de santé de Normandie ;
VU la décision du 16 octobre 2025 portant délégation de signature du Directeur général de l'Agence
régionale de santé de Normandie ;
VU la proposition de l'association de transports sanitaires urgents (ATSU 14) du Calvados
conformément à l'article R 6312 -21 du code de la santé publique, concernant les tableaux de
garde en date du 15 novembre 2024 ;
VU l'avis du sous -comité des transports sanitaires du comité départemental de l'aide médicale
urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires du Calvados après consultation
et vote électronique du 18 au 21 novembre 2025, 12h ;
ARRETE
Article 1 :
La garde départementale des entreprises de transports sanitaires terrestres du département du Calvados
est organisée pour la période du 1er janvier au 30 juin 2026, hormis pour le secteur de Bayeux pour lequel
la période de référence est du 1 er janvier au 31 mars 2026, conformément aux tableaux annexés au
présent arrêté.
Article 2 :
La garde s'effectuera en fonction des horaires déterminés pour chaque secteur tels que définis dans le
cahier des charges.
Article 3 :
Le présent arrêté sera notifié à l'association de transports sanitaires (ATSU 14) du Calvados, aux services
d'aide médicale urgente (SAMU), à la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados chargée du
versement de la rémunération aux entreprises de transports sanitaires et au service départemental
d'incendie et de secours (SDIS).
Article 4 :
Conformément au cahier des charges suscité, l'ATSU 14 communique le tableau de garde
départementale aux entreprises de transport sanitaire du département.

Article 5 :
Le présent arrêté pourra faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification aux
intéressés ou de l'exécution des formalités de publicité pour les tiers :
1) D'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence régionale de santé
de Normandie, sise 2 Place Jean Nouzille 14050 CAEN Cedex 4 ;
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2) D'un recours hiérarchique auprès du Ministère de la San té, des Familles, de l 'Autonomie et
des Personnes handicapées DGOS, bureau des affaires juridiques, 14 avenue Duquesne,
75350 Paris ;
3) D'un recours contentieux devant le tribunal administratif sis 3 rue Arthur LEDUC 14050 CAEN.
La saisine du tribunal administratif de CAEN peut se faire via Télérecours citoyen :
www.telerecours.fr.
En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté dans un délai
franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou implicite de rejet.
Article 6 :
Le Directeur de l'offre de soins de l'Agence régionale de santé de Normandie est chargé de l'exécution
du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs du département du Calvados.

Fait à Caen, le 26 novembre 2025
Le Directeur général,

François MENGIN LECREULX
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5h-13h 13h-21h 21h-5h
JEUDI 1 JANVIER 2026 CAUMONT SANTE ML BAYEUSAINES
VENDREDI 2 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 3 JANVIER 2026 SANTE CAUMONT ISIGNY
DIMANCHE 4 JANVIER 2026 SANTE ML CAUMONT ISIGNY
LUNDI 5 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
MARDI 6 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MERCREDI 7 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 8 JANVIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
VENDREDI 9 JANVIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
SAMEDI 10 JANVIER 2026 ISIGNY SANTE URGENCES AMB
DIMANCHE 11 JANVIER 2026 ISIGNY SANTE ML URGENCES AMB
LUNDI 12 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 13 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 14 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 15 JANVIER 2026 CAUMONT SANTE ISIGNY
VENDREDI 16 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
SAMEDI 17 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 18 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 19 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MARDI 20 JANVIER 2026 SANTE ML BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 21 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 22 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 23 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 24 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 25 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 26 JANVIER 2026 SANTE ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 27 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 28 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 29 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
VENDREDI 30 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
SAMEDI 31 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
BAYEUX A VALIDER
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5h-13h 13h-21h 21h-5h
DIMANCHE 1 FEVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 2 FEVRIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT ISIGNY
MARDI 3 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 4 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 5 FÉVRIER 2026 ISIGNY SANTE ML URGENCES AMB
VENDREDI 6 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT URGENCES AMB
SAMEDI 7 FÉVRIER 2026 ISIGNY SANTE URGENCES AMB
DIMANCHE 8 FÉVRIER 2026 ISIGNY SANTE ML URGENCES AMB
LUNDI 9 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MARDI 10 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES SANTE ISIGNY
JEUDI 12 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
VENDREDI 13 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 14 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 15 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 16 FÉVRIER 2026 CAUMONT SANTE ML ISIGNY
MARDI 17 FÉVRIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
MERCREDI 18 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 19 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 20 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 21 FÉVRIER 2026 SANTE ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 22 FÉVRIER 2026 SANTE ML ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 23 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 24 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 25 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT URGENCES AMB
JEUDI 26 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 27 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 28 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
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5h-13h 13h-21h 21h-5h
DIMANCHE 1 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 2 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 3 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MERCREDI 4 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 5 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 6 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 7 MARS 2026 SANTE CAUMONT ISIGNY
DIMANCHE 8 MARS 2026 SANTE ML CAUMONT ISIGNY
LUNDI 9 MARS 2026 SANTE ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 10 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 11 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 12 MARS 2026 CAUMONT SANTE ML ISIGNY
VENDREDI 13 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 14 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 15 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 16 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 17 MARS 2026 ISIGNY SANTE URGENCES AMB
MERCREDI 18 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
JEUDI 19 MARS 2026 BAYEUSAINES CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 20 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 21 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 22 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 23 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 24 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MERCREDI 25 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 26 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
VENDREDI 27 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 28 MARS 2026 CAUMONT SANTE ML ISIGNY
DIMANCHE 29 MARS 2026 CAUMONT SANTE ISIGNY
LUNDI 30 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 31 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
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MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
MERCREDI 1 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC ADN
JEUDI 2 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h 14 HIRONDELLE EVRECY CHÂTEAU
VENDREDI 3 5h SOS MEDIC ST CLAIR NACRE ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN
SAMEDI 4 5h SOS NORMANDY INTER 13h CROIX BLEUE ST CLAIR COURSEULES
DIMANCHE 5 5h MEDIC EVRECY ST CLAIR 13h MEDIC CHÂTEAU ADN
LUNDI 6 5h SOS 14 COURSEULES 13h CROIX BLEUE CHÂTEAU INTER
MARDI 7 5h SOS 14 MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES NORMANDY
MERCREDI 8 5h SOS EVRECY MEDIC INTER ADN 13h CROIX BLEUE MEDIC ST CLAIR NORMANDY
JEUDI 9 5h 14 EVRECY MEDIC ST CLAIR ADN 13h SOS MEDIC NACRE NORMANDY
VENDREDI 10 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU INTER ADN 13h SOS HIRONDELLE EVRECY INTER
SAMEDI 11 5h CROIX BLEUE EVRECY ARC EN CIEL 13h MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL
DIMANCHE 12 5h MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h SOS COURSEULES ARC EN CIEL
LUNDI 13 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NACRE ADN
MARDI 14 5h 14 EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ST CLAIR
MERCREDI 15 5h SOS EVRECY MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NACRE ADN
JEUDI 16 5h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES INTER ARC EN CIEL 13h SOS 14 MEDIC INTER
VENDREDI 17 5h SOS MEDIC NORMANDY COURSEULES ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU
SAMEDI 18 5h MEDIC 14 ADN 13h SOS EVRECY INTER
DIMANCHE 19 5h CROIX BLEUE ADN NACRE 13h MEDIC 14 NORMANDY
LUNDI 20 5h 14 EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY INTER
MARDI 21 5h 14 EVRECY MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NORMANDY ST CLAIR
MERCREDI 22 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NORMANDY INTER
JEUDI 23 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY INTER
VENDREDI 24 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE ST CLAIR ADN COURSEULES 13h SOS MEDIC CHÂTEAU NACRE
SAMEDI 25 5h MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h MEDIC NACRE ARC EN CIEL
DIMANCHE 26 5h 14 SOS ARC EN CIEL 13h EVRECY CROIX BLEUE ARC EN CIEL
LUNDI 27 5h SOS MEDIC NORMANDY ADN ARC EN CIEL 13h 14 HIRONDELLE CHÂTEAU ST CLAIR
MARDI 28 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY INTER ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC COURSEULES INTER
MERCREDI 29 5h 14 MEDIC CHÂTEAU COURSEULES NACRE 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC ADN
JEUDI 30 5h SOS HIRONDELLE NORMANDY INTER NACRE 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC ADN
AVRIL 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 10
A MIDI NUIT NUIT NUIT
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER NORMANDY
21h URGENCES NORMANDY CHÂTEAU
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY SOS
NORMANDY 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY URGENCES
ADN 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL URGENCES
21h URGENCES COURSEULES URGENCES
21h URGENCES COURSEULES URGENCES
COURSEULES 21h URGENCES INTER EVRECY
COURSEULES 21h URGENCES NORMANDY SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES NACRE ADN
NACRE 21h URGENCES INTER ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES COURSEULES CHÂTEAU
ADN 21h URGENCES COURSEULES CHÂTEAU
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER CHÂTEAU
ARC EN CIEL 21h URGENCES ADN CHÂTEAU
AVRIL 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 11
AVRIL MATIN APRES MIDI NUIT
MERCREDI 1 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 2 AVRIL 2026 CHEMIN ST MELAINE urg ambulances
VENDREDI 3 AVRIL 2026 HUBERT ABC urg ambulances
SAMEDI 4 AVRIL 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
DIMANCHE 5 AVRIL 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
LUNDI 6 AVRIL 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
MARDI 7 AVRIL 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MERCREDI 8 AVRIL 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
JEUDI 9 AVRIL 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
VENDREDI 10 AVRIL 2026 ST MELAINE HUBERT urg ambulances
SAMEDI 11 AVRIL 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
DIMANCHE 12 AVRIL 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
LUNDI 13 AVRIL 2026 HUBERT ABC urg ambulances
MARDI 14 AVRIL 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
MERCREDI 15 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 16 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
VENDREDI 17 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
SAMEDI 18 AVRIL 2026 HUBERT ST MELAINE urg ambulances
DIMANCHE 19 AVRIL 2026 HUBERT ST MELAINE urg ambulances
LUNDI 20 AVRIL 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MARDI 21 AVRIL 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MERCREDI 22 AVRIL 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
JEUDI 23 AVRIL 2026 ST MELAINE HUBERT urg ambulances
VENDREDI 24 AVRIL 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
SAMEDI 25 AVRIL 2026 DEAUVILLE ABC urg ambulances
DIMANCHE 26 AVRIL 2026 DEAUVILLE ABC urg ambulances
LUNDI 27 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
MARDI 28 AVRIL 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
MERCREDI 29 AVRIL 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 30 AVRIL 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
COTE FLEURIE A VALIDER
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 12
MAI MATIN APRES MIDI NUIT
VENDREDI 1 MAI 2026 ST MELAINE ABC urg ambulances
SAMEDI 2 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
DIMANCHE 3 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
LUNDI 4 MAI 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MARDI 5 MAI 2026 ABC HUBERT urg ambulances
MERCREDI 6 MAI 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
JEUDI 7 MAI 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
VENDREDI 8 MAI 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
SAMEDI 9 MAI 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
DIMANCHE 10 MAI 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
LUNDI 11 MAI 2026 ABC ST MELAINE urg ambulances
MARDI 12 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
MERCREDI 13 MAI 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 14 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
VENDREDI 15 MAI 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
SAMEDI 16 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
DIMANCHE 17 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
LUNDI 18 MAI 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
MARDI 19 MAI 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MERCREDI 20 MAI 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
JEUDI 21 MAI 2026 DEAUVILLE ABC urg ambulances
VENDREDI 22 MAI 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
SAMEDI 23 MAI 2026 ST MELAINE HUBERT urg ambulances
DIMANCHE 24 MAI 2026 ST MELAINE HUBERT urg ambulances
LUNDI 25 MAI 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
MARDI 26 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
MERCREDI 27 MAI 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 28 MAI 2026 HUBERT ABC urg ambulances
VENDREDI 29 MAI 2026 CHEMIN ST MELAINE urg ambulances
SAMEDI 30 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
DIMANCHE 31 MAI 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
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terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 13
JUIN MATIN APRES MIDI NUIT
LUNDI 1 JUIN 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
MARDI 2 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
MERCREDI 3 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 4 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
VENDREDI 5 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
SAMEDI 6 JUIN 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
DIMANCHE 7 JUIN 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
LUNDI 8 JUIN 2026 DEAUVILLE ABC urg ambulances
MARDI 9 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MERCREDI 10 JUIN 2026 ST MELAINE CHEMIN urg ambulances
JEUDI 11 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
VENDREDI 12 JUIN 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
SAMEDI 13 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
DIMANCHE 14 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
LUNDI 15 JUIN 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
MARDI 16 JUIN 2026 HUBERT ST MELAINE urg ambulances
MERCREDI 17 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
JEUDI 18 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
VENDREDI 19 JUIN 2026 HUBERT DEAUVILLE urg ambulances
SAMEDI 20 JUIN 2026 CHEMIN ABC urg ambulances
DIMANCHE 21 JUIN 2026 CHEMIN ABC urg ambulances
LUNDI 22 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MARDI 23 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
MERCREDI 24 JUIN 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
JEUDI 25 JUIN 2026 ST MELAINE CHEMIN urg ambulances
VENDREDI 26 JUIN 2026 DEAUVILLE CHEMIN urg ambulances
SAMEDI 27 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
DIMANCHE 28 JUIN 2026 DEAUVILLE HUBERT urg ambulances
LUNDI 29 JUIN 2026 CHEMIN DEAUVILLE urg ambulances
MARDI 30 JUIN 2026 ABC DEAUVILLE urg ambulances
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 14
AVRIL MATIN APRES MIDI NUIT
MERCREDI 1 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 2 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 3 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 4 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 5 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 6 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 7 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 8 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 9 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 10 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 11 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 12 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 13 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 14 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 15 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 16 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 17 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 18 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 19 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 20 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 21 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 22 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 23 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 24 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 25 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 26 AVRIL 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 27 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 28 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 29 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 30 AVRIL 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
FALAISE A VALIDER
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 15
MAI MATIN APRES MIDI NUIT
VENDREDI 1 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 2 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 3 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 4 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 5 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 6 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 7 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 8 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 9 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 10 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 11 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 12 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 13 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 14 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 15 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 16 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 17 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 18 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 19 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 20 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 21 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 22 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 23 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 24 MAI 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 25 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 26 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 27 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 28 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 29 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 30 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 31 MAI 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 16
JUIN MATIN APRES MIDI NUIT
LUNDI 1 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 2 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 3 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 4 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 5 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 6 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 7 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 8 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 9 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 10 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 11 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 12 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 13 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 14 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 15 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 16 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MERCREDI 17 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
JEUDI 18 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
VENDREDI 19 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
SAMEDI 20 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
DIMANCHE 21 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
LUNDI 22 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MARDI 23 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
MERCREDI 24 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
JEUDI 25 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
VENDREDI 26 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
SAMEDI 27 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
DIMANCHE 28 JUIN 2026 ASSIST AMB AMB BOUQUEREL URG AMBULANCES
LUNDI 29 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
MARDI 30 JUIN 2026 AMB BOUQUEREL ASSIST AMB URG AMBULANCES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 17
AVRIL MATIN APRES MIDI NUIT
MERCREDI 1 AVRIL 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
JEUDI 2 AVRIL 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 3 AVRIL 2026 GUYET GUYET GUYET
SAMEDI 4 AVRIL 2026 GUYET ABC LISIEUX GUYET
DIMANCHE 5 AVRIL 2026 GUYET ABC LISIEUX GUYET
LUNDI 6 AVRIL 2026 GUYET ORBECQUOISE GUYET
MARDI 7 AVRIL 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
MERCREDI 8 AVRIL 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
JEUDI 9 AVRIL 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX GUYET
VENDREDI 10 AVRIL 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 11 AVRIL 2026 PAYS D'AUGE GUYET URGENCES AMB
DIMANCHE 12 AVRIL 2026 PAYS D'AUGE GUYET URGENCES AMB
LUNDI 13 AVRIL 2026 GUYET GUYET URGENCES AMB
MARDI 14 AVRIL 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
MERCREDI 15 AVRIL 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
JEUDI 16 AVRIL 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
VENDREDI 17 AVRIL 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
SAMEDI 18 AVRIL 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
DIMANCHE 19 AVRIL 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
LUNDI 20 AVRIL 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
MARDI 21 AVRIL 2026 GUYET GUYET GUYET
MERCREDI 22 AVRIL 2026 ABC LISIEUX ABC LISIEUX URGENCES AMB
JEUDI 23 AVRIL 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 24 AVRIL 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 25 AVRIL 2026 GUYET PAYS D'AUGE URGENCES AMB
DIMANCHE 26 AVRIL 2026 GUYET PAYS D'AUGE URGENCES AMB
LUNDI 27 AVRIL 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
MARDI 28 AVRIL 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
MERCREDI 29 AVRIL 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
JEUDI 30 AVRIL 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
LISIEUX A VALIDER
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 18
MAI MATIN APRES MIDI NUIT
VENDREDI 1 MAI 2026 GUYET GUYET GUYET
SAMEDI 2 MAI 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
DIMANCHE 3 MAI 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
LUNDI 4 MAI 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
MARDI 5 MAI 2026 PAYS D'AUGE GUYET URGENCES AMB
MERCREDI 6 MAI 2026 GUYET GUYET GUYET
JEUDI 7 MAI 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 8 MAI 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 9 MAI 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
DIMANCHE 10 MAI 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
LUNDI 11 MAI 2026 GUYET GUYET GUYET
MARDI 12 MAI 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
MERCREDI 13 MAI 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
JEUDI 14 MAI 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 15 MAI 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 16 MAI 2026 ABC LISIEUX GUYET URGENCES AMB
DIMANCHE 17 MAI 2026 ABC LISIEUX GUYET URGENCES AMB
LUNDI 18 MAI 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
MARDI 19 MAI 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
MERCREDI 20 MAI 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
JEUDI 21 MAI 2026 GUYET GUYET GUYET
VENDREDI 22 MAI 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 23 MAI 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
DIMANCHE 24 MAI 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
LUNDI 25 MAI 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
MARDI 26 MAI 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
MERCREDI 27 MAI 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
JEUDI 28 MAI 2026 GUYET ORBECQUOISE URGENCES AMB
VENDREDI 29 MAI 2026 GUYET ORBECQUOISE GUYET
SAMEDI 30 MAI 2026 GUYET ABC LISIEUX GUYET
DIMANCHE 31 MAI 2026 GUYET ABC LISIEUX GUYET
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 19
JUIN MATIN APRES MIDI NUIT
LUNDI 1 JUIN 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
MARDI 2 JUIN 2026 GUYET ORBECQUOISE URGENCES AMB
MERCREDI 3 JUIN 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE GUYET
JEUDI 4 JUIN 2026 GUYET ABC LISIEUX GUYET
VENDREDI 5 JUIN 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 6 JUIN 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
DIMANCHE 7 JUIN 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
LUNDI 8 JUIN 2026 GUYET GUYET URGENCES AMB
MARDI 9 JUIN 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
MERCREDI 10 JUIN 2026 ABC LISIEUX PAYS D'AUGE URGENCES AMB
JEUDI 11 JUIN 2026 ORBECQUOISE ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 12 JUIN 2026 ORBECQUOISE GUYET GUYET
SAMEDI 13 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
DIMANCHE 14 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
LUNDI 15 JUIN 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE URGENCES AMB
MARDI 16 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET GUYET
MERCREDI 17 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET URGENCES AMB
JEUDI 18 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET URGENCES AMB
VENDREDI 19 JUIN 2026 ABC LISIEUX GUYET URGENCES AMB
SAMEDI 20 JUIN 2026 ORBECQUOISE PAYS D'AUGE URGENCES AMB
DIMANCHE 21 JUIN 2026 ORBECQUOISE PAYS D'AUGE URGENCES AMB
LUNDI 22 JUIN 2026 GUYET GUYET URGENCES AMB
MARDI 23 JUIN 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE GUYET
MERCREDI 24 JUIN 2026 ABC LISIEUX ORBECQUOISE GUYET
JEUDI 25 JUIN 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
VENDREDI 26 JUIN 2026 PAYS D'AUGE ABC LISIEUX URGENCES AMB
SAMEDI 27 JUIN 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
DIMANCHE 28 JUIN 2026 GUYET ABC LISIEUX URGENCES AMB
LUNDI 29 JUIN 2026 ORBECQUOISE GUYET URGENCES AMB
MARDI 30 JUIN 2026 ORBECQUOISE GUYET GUYET
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 20
MATIN APREM
1 JEUDI 1 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES LARSOUNER
VENDREDI 2 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES
SAMEDI 3 JANVIER 2026 AMB VIROISES (po Amb Morin) AMBULANCES VIROISES
DIMANCHE 4 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LECOUSIN
LUNDI 5 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
MARDI 6 JANVIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES DU CENTRE
MERCREDI 7 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
2 JEUDI 8 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
VENDREDI 9 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
SAMEDI 10 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES DU CENTRE
DIMANCHE 11 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMB VIROISES (po Amb Morin)
LUNDI 12 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
MARDI 13 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
MERCREDI 14 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LARSOUNER
3 JEUDI 15 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
VENDREDI 16 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
SAMEDI 17 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LARSOUNER
DIMANCHE 18 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LECOUSIN
LUNDI 19 JANVIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES DU CENTRE
MARDI 20 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
MERCREDI 21 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES DU CENTRE
4 JEUDI 22 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
VENDREDI 23 JANVIER 2026 AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN
SAMEDI 24 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES DU CENTRE
DIMANCHE 25 JANVIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES VIROISES
LUNDI 26 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
MARDI 27 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
MERCREDI 28 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES
1 JEUDI 29 JANVIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES LARSOUNER
VENDREDI 30 JANVIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES
SAMEDI 31 JANVIER 2026 AMB VIROISES (po Amb Morin) AMBULANCES VIROISES
VIRE A VALIDER
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 21
NUIT MATIN
URGENCES AMBULANCES DIMANCHE 1 FEVRIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE
AMBULANCES LARSOUNER LUNDI 2 FEVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES MARDI 3 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER
URGENCES AMBULANCES MERCREDI 4 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES 2 JEUDI 5 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES VENDREDI 6 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES SAMEDI 7 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES VIROISES DIMANCHE 8 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES VIROISES LUNDI 9 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES LARSOUNER MARDI 10 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES VIROISES MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE
URGENCES AMBULANCES 3 JEUDI 12 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
URGENCES AMBULANCES VENDREDI 13 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
URGENCES AMBULANCES SAMEDI 14 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES DIMANCHE 15 FÉVRIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE
AMBULANCES VIROISES LUNDI 16 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER
URGENCES AMBULANCES MARDI 17 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES MERCREDI 18 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES 4 JEUDI 19 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES VENDREDI 20 FÉVRIER 2026 AMBULANCES VIROISES
URGENCES AMBULANCES SAMEDI 21 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES LARSOUNER DIMANCHE 22 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LARSOUNER
AMBULANCES VIROISES LUNDI 23 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES VIROISES MARDI 24 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
AMBULANCES VIROISES MERCREDI 25 FÉVRIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE
URGENCES AMBULANCES 1 JEUDI 26 FÉVRIER 2026 AMBULANCES LECOUSIN
URGENCES AMBULANCES VENDREDI 27 FÉVRIER 2026 AMBULANCES DU CENTRE
URGENCES AMBULANCES SAMEDI 28 FÉVRIER 2026 AMB VIROISES (po Amb Morin)
URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LARSOUNER
URGENCES AMBULANCES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 22
APREM NUIT
AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES DIMANCHE 1 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES LUNDI 2 MARS 2026
AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES MARDI 3 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES MERCREDI 4 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES 2 JEUDI 5 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES VENDREDI 6 MARS 2026
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LARSOUNER SAMEDI 7 MARS 2026
AMB VIROISES (po Amb Morin) AMBULANCES VIROISES DIMANCHE 8 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES LUNDI 9 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES MARDI 10 MARS 2026
AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES MERCREDI 11 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES 3 JEUDI 12 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES VIROISES VENDREDI 13 MARS 2026
AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES SAMEDI 14 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES DIMANCHE 15 MARS 2026
AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES LUNDI 16 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES MARDI 17 MARS 2026
AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES MERCREDI 18 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES LARSOUNER 4 JEUDI 19 MARS 2026
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES VENDREDI 20 MARS 2026
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES SAMEDI 21 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES VIROISES DIMANCHE 22 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES LUNDI 23 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES MARDI 24 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES MERCREDI 25 MARS 2026
AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES 1 JEUDI 26 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LARSOUNER VENDREDI 27 MARS 2026
AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES SAMEDI 28 MARS 2026
DIMANCHE 29 MARS 2026
LUNDI 30 MARS 2026
MARDI 31 MARS 2026
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 23
MATIN APREM NUIT
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LARSOUNER
AMBULANCES VIROISES AMB VIROISES (po Amb Morin) AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES LARSOUNER
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES VIROISES AMBULANCES VIROISES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LECOUSIN AMBULANCES LARSOUNER URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LARSOUNER
AMB VIROISES (po Amb Morin) AMBULANCES VIROISES URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES DU CENTRE AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES VIROISES AMBULANCES LECOUSIN URGENCES AMBULANCES
AMBULANCES LARSOUNER AMBULANCES DU CENTRE URGENCES AMBULANCES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 24
MATIN APRES MIDI NUIT
JEUDI 1 JANVIER 2026 CAUMONT SANTE ML BAYEUSAINES
VENDREDI 2 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 3 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY
DIMANCHE 4 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY
LUNDI 5 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
MARDI 6 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MERCREDI 7 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 8 JANVIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
VENDREDI 9 JANVIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
SAMEDI 10 JANVIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 11 JANVIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 12 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 13 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 14 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 15 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 16 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
SAMEDI 17 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 18 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 19 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MARDI 20 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 21 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 22 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 23 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 24 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 25 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 26 JANVIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 27 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 28 JANVIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 29 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
VENDREDI 30 JANVIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
SAMEDI 31 JANVIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
BAYEUX A VALIDER
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 25
MATIN APRES MIDI NUIT
DIMANCHE 1 FEVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 2 FEVRIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT ISIGNY
MARDI 3 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 4 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 5 FÉVRIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
VENDREDI 6 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT URGENCES AMB
SAMEDI 7 FÉVRIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 8 FÉVRIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 9 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MARDI 10 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY
JEUDI 12 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES CAUMONT URGENCES AMB
VENDREDI 13 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 14 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 15 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 16 FÉVRIER 2026 CAUMONT ISIGNY
MARDI 17 FÉVRIER 2026 CAUMONT ISIGNY BAYEUSAINES
MERCREDI 18 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 19 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 20 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 21 FÉVRIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 22 FÉVRIER 2026 ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 23 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 24 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 25 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT URGENCES AMB
JEUDI 26 FÉVRIER 2026 ISIGNY CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 27 FÉVRIER 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 28 FÉVRIER 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 26
MATIN APRES MIDI NUIT
DIMANCHE 1 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 2 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 3 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MERCREDI 4 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
JEUDI 5 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES URGENCES AMB
VENDREDI 6 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 7 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY
DIMANCHE 8 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY
LUNDI 9 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES
MARDI 10 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 11 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 12 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 13 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
SAMEDI 14 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
DIMANCHE 15 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
LUNDI 16 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 17 MARS 2026 ISIGNY URGENCES AMB
MERCREDI 18 MARS 2026 ISIGNY BAYEUSAINES URGENCES AMB
JEUDI 19 MARS 2026 BAYEUSAINES CAUMONT ISIGNY
VENDREDI 20 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES URGENCES AMB
SAMEDI 21 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
DIMANCHE 22 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
LUNDI 23 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 24 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
MERCREDI 25 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
JEUDI 26 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY URGENCES AMB
VENDREDI 27 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES ISIGNY
SAMEDI 28 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY
DIMANCHE 29 MARS 2026 CAUMONT ISIGNY
LUNDI 30 MARS 2026 BAYEUSAINES BAYEUSAINES BAYEUSAINES
MARDI 31 MARS 2026 BAYEUSAINES ISIGNY BAYEUSAINES
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 27
MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
DIMANCHE 1 5h SOS 14 COURSEULES 13h MEDIC CROIX BLEUE ARC EN CIEL
LUNDI 2 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC COURSEULES ARC EN CIEL 13h 14 HIRONDELLE ADN CHÂTEAU ARC EN CIEL
MARDI 3 5h SOS EVRECY MEDIC ST CLAIR NORMANDY 13h CROIX BLEUE MEDIC ADN CHÂTEAU ARC EN CIEL
MERCREDI 4 5h 14 MEDIC COURSEULES INTER ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC ADN INTER ARC EN CIEL
JEUDI 5 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE NORMANDY ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC ADN ARC EN CIEL
VENDREDI 6 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL
SAMEDI 7 5h MEDIC ARC EN CIEL NORMANDY 13h SOS HIRONDELLE ARC EN CIEL
DIMANCHE 8 5h CROIX BLEUE EVRECY INTER 13h MEDIC INTER ADN
LUNDI 9 5h SOS HIRONDELLE CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC COURSEULES ST CLAIR
MARDI 10 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC COURSEULES ARC EN CIEL
MERCREDI 11 5h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL
JEUDI 12 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE INTER ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC INTER NORMANDY ARC EN CIEL
VENDREDI 13 5h 14 MEDIC MEDIC NACRE ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES NORMANDY ARC EN CIEL
SAMEDI 14 5h CROIX BLEUE ADN ST CLAIR 13h MEDIC INTER CHÂTEAU
DIMANCHE 15 5h MEDIC ADN NORMANDY 13h SOS 14 COURSEULES
LUNDI 16 5h CROIX BLEUE MEDIC INTER NORMANDY ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC INTER NACRE
MARDI 17 5h SOS MEDIC COURSEULES NORMANDY ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL
MERCREDI 18 5h 14 EVRECY MEDIC NORMANDY ST CLAIR 13h CROIX BLEUE MEDIC ADN CHÂTEAU ARC EN CIEL
JEUDI 19 5h 14 EVRECY MEDIC COURSEULES INTER 13h SOS MEDIC ADN INTER ARC EN CIEL
VENDREDI 20 5h SOS HIRONDELLE NACRE NORMANDY ST CLAIR 13h CROIX BLEUE MEDIC ADN CHÂTEAU ARC EN CIEL
SAMEDI 21 5h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL 13h 14 NORMANDY ARC EN CIEL
DIMANCHE 22 5h MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL
LUNDI 23 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NACRE INTER ARC EN CIEL
MARDI 24 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC ST CLAIR NORMANDY NACRE
MERCREDI 25 5h 14 MEDIC CHÂTEAU INTER ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC INTER NORMANDY NACRE
JEUDI 26 5h SOS HIRONDELLE MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC COURSEULES NORMANDY ST CLAIR
VENDREDI 27 5h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES ADN INTER 13h SOS HIRONDELLE EVRECY NORMANDY ARC EN CIEL
SAMEDI 28 5h 14 COURSEULES INTER 13h MEDIC ADN NACRE
FEVRIER 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 28
NUIT NUIT NUIT
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES INTER EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
21h URGENCES ADN NORMANDY
21h URGENCES ADN NORMANDY
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES ARC EN CIEL URGENCES
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES INTER SOS
21h URGENCES COURSEULES SOS
21h URGENCES COURSEULES SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
21h URGENCES INTER NORMANDY
21h URGENCES SOS NORMANDY
21h URGENCES EVRECY NACRE
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES INTER CHÂTEAU
21h URGENCES SOS NACRE
21h URGENCES SOS NACRE
21h URGENCES INTER NACRE
21h URGENCES COURSEULES ADN
21h URGENCES COURSEULES ADN
FEVRIER 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 29
MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
JEUDI 1 5h MEDIC EVRECY NORMANDY 13h CROIX BLEUE NACRE ADN
VENDREDI 2 5h 14 MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h SOS CROIX BLEUE MEDIC ADN
SAMEDI 3 5h MEDIC SOS CHÂTEAU 13h 14 EVRECY ADN
DIMANCHE 4 5h MEDIC NACRE ARC EN CIEL 13h MEDIC NORMANDY COURSEULES
LUNDI 5 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h SOS 14 EVRECY NORMANDY
MARDI 6 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h HIRONDELLE MEDIC NACRE NORMANDY
MERCREDI 7 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC COURSEULES INTER 13h 14 HIRONDELLE MEDIC INTER
JEUDI 8 5h SOS EVRECY MEDIC ADN INTER 13h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES INTER
VENDREDI 9 5h 14 HIRONDELLE CHÂTEAU ADN ST CLAIR 13h SOS MEDIC NACRE NORMANDY
SAMEDI 10 5h CROIX BLEUE ADN ARC EN CIEL 13h MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL
DIMANCHE 11 5h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL 13h SOS CHÂTEAU ARC EN CIEL
LUNDI 12 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY COURSEULES ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN
MARDI 13 5h SOS HIRONDELLE MEDIC INTER ST CLAIR 13h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU INTER
MERCREDI 14 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC NACRE ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NORMANDY ADN
JEUDI 15 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY COURSEULES ARC EN CIEL 13h EVRECY MEDIC ST CLAIR ADN
VENDREDI 16 5h SOS MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU
SAMEDI 17 5h MEDIC HIRONDELLE ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC ARC EN CIEL
DIMANCHE 18 5h CROIX BLEUE NORMANDY ADN 13h EVRECY NACRE ADN
LUNDI 19 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC ADN ST CLAIR 13h SOS 14 COURSEULES NORMANDY
MARDI 20 5h SOS EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC INTER COURSEULES
MERCREDI 21 5h SOS MEDIC NORMANDY INTER ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC ADN CHÂTEAU
JEUDI 22 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU
VENDREDI 23 5h 14 HIRONDELLE NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC ADN ST CLAIR
SAMEDI 24 5h MEDIC NORMANDY COURSEULES 13h CROIX BLEUE CHÂTEAU NACRE
DIMANCHE 25 5h MEDIC SOS CHÂTEAU 13h CROIX BLEUE MEDIC ARC EN CIEL
LUNDI 26 5h 14 MEDIC NORMANDY ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC CHÂTEAU COURSEULES
MARDI 27 5h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC NACRE
MERCREDI 28 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE MEDIC NACRE
JEUDI 29 5h SOS MEDIC COURSEULES CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NACRE ADN
VENDREDI 30 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC INTER COURSEULES 13h SOS MEDIC ADN INTER
SAMEDI 31 5h 14 INTER ST CLAIR 13h HIRONDELLE INTER ST CLAIR
JANVIER 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 30
A MIDI NUIT NUIT NUIT
21h URGENCES NACRE ADN
COURSEULES 21h URGENCES SOS NORMANDY
21h URGENCES SOS NORMANDY
21h URGENCES SOS NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES ADN COURSEULES
ARC EN CIEL 21h URGENCES COURSEULES URGENCES
ARC EN CIEL 21h URGENCES SOS ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES CHÂTEAU NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES INTER ADN
21h URGENCES INTER ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
ARC EN CIEL 21h URGENCES NACRE URGENCES
21h URGENCES NACRE URGENCES
21h URGENCES NACRE URGENCES
ST CLAIR 21h URGENCES SOS NORMANDY
NORMANDY 21h URGENCES SOS NORMANDY
NORMANDY 21h URGENCES CHÂTEAU INTER
NORMANDY 21h URGENCES SOS COURSEULES
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
JANVIER 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 31
MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
LUNDI 1 5h SOS 14 EVRECY CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES NORMANDY
MARDI 2 5h SOS HIRONDELLE MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC COURSEULES NORMANDY
MERCREDI 3 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN INTER 13h SOS 14 NACRE NORMANDY
JEUDI 4 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE ADN ARC EN CIEL 13h SOS HIRONDELLE MEDIC NORMANDY
VENDREDI 5 5h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN INTER 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC INTER
SAMEDI 6 5h MEDIC 14 ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY ARC EN CIEL
DIMANCHE 7 5h MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS CHÂTEAU ARC EN CIEL
LUNDI 8 5h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS HIRONDELLE MEDIC ADN
MARDI 9 5h 14 MEDIC NACRE NORMANDY INTER 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU
MERCREDI 10 5h SOS MEDIC ST CLAIR NORMANDY ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN
JEUDI 11 5h SOS EVRECY MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC INTER ADN
VENDREDI 12 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC COURSEULES ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC INTER CHÂTEAU
SAMEDI 13 5h CROIX BLEUE NORMANDY ADN 13h MEDIC HIRONDELLE CHÂTEAU
DIMANCHE 14 5h SOS INTER ADN 13h MEDIC COURSEULES INTER
LUNDI 15 5h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NACRE NORMANDY
MARDI 16 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC INTER NACRE
MERCREDI 17 5h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES ADN CHÂTEAU 13h SOS MEDIC NACRE NORMANDY
JEUDI 18 5h SOS MEDIC COURSEULES ADN INTER 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC NORMANDY
VENDREDI 19 5h 14 MEDIC ST CLAIR ADN CHÂTEAU 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE EVRECY NORMANDY
SAMEDI 20 5h MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h SOS NORMANDY ARC EN CIEL
DIMANCHE 21 5h MEDIC 14 ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE NACRE ST CLAIR
LUNDI 22 5h 14 MEDIC COURSEULES NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS HIRONDELLE EVRECY CHÂTEAU
MARDI 23 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE INTER ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC INTER ADN
MERCREDI 24 5h SOS EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC INTER ADN
JEUDI 25 5h 14 EVRECY MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN
VENDREDI 26 5h SOS HIRONDELLE NACRE NORMANDY ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN
SAMEDI 27 5h SOS COURSEULES NACRE 13h MEDIC INTER ADN
DIMANCHE 28 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE CHÂTEAU 13h MEDIC NORMANDY ADN
LUNDI 29 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE ST CLAIR NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC ADN
MARDI 30 5h 14 MEDIC CHÂTEAU INTER ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC INTER
JUIN 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 32
A MIDI NUIT NUIT NUIT
ST CLAIR 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES EVRECY SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES EVRECY SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
21h URGENCES ARC EN CIEL NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL URGENCES
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL URGENCES
21h URGENCES EVRECY URGENCES
21h URGENCES EVRECY URGENCES
ST CLAIR 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES EVRECY NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES INTER NORMANDY
ARC EN CIEL 21h URGENCES COURSEULES NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES CHÂTEAU NORMANDY
CHÂTEAU 21h URGENCES CHÂTEAU COURSEULES
COURSEULES 21h URGENCES CHÂTEAU NACRE
COURSEULES 21h URGENCES CHÂTEAU NACRE
ST CLAIR 21h URGENCES CHÂTEAU ADN
21h URGENCES INTER ADN
21h URGENCES INTER ADN
COURSEULES 21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
ARC EN CIEL 21h URGENCES SOS COURSEULES
JUIN 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 33
MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
VENDREDI 1 5h CROIX BLEUE NORMANDY ARC EN CIEL 13h MEDIC EVRECY ADN
SAMEDI 2 5h MEDIC EVRECY NORMANDY 13h CROIX BLEUE 14 COURSEULES
DIMANCHE 3 5h MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h SOS INTER CHÂTEAU
LUNDI 4 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY ADN COURSEULES 13h SOS EVRECY MEDIC ST CLAIR
MARDI 5 5h 14 MEDIC NORMANDY ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU
MERCREDI 6 5h SOS HIRONDELLE MEDIC ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY NACRE
JEUDI 7 5h SOS EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC CHÂTEAU INTER
VENDREDI 8 5h SOS HIRONDELLE ARC EN CIEL 13h MEDIC INTER ARC EN CIEL
SAMEDI 9 5h CROIX BLEUE 14 COURSEULES 13h MEDIC HIRONDELLE NORMANDY
DIMANCHE 10 5h MEDIC ADN NACRE 13h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL
LUNDI 11 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY COURSEULES ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC ADN CHÂTEAU
MARDI 12 5h SOS MEDIC NORMANDY ST CLAIR ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC ADN INTER
MERCREDI 13 5h 14 MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU
JEUDI 14 5h MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h SOS 14 ARC EN CIEL
VENDREDI 15 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h SOS HIRONDELLE ADN INTER
SAMEDI 16 5h MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h MEDIC INTER ARC EN CIEL
DIMANCHE 17 5h SOS HIRONDELLE ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE 14 ARC EN CIEL
LUNDI 18 5h 14 EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES NORMANDY
MARDI 19 5h 14 EVRECY MEDIC INTER CHÂTEAU 13h SOS MEDIC COURSEULES NORMANDY
MERCREDI 20 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NACRE NORMANDY
JEUDI 21 5h CROIX BLEUE MEDIC INTER ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC INTER ST CLAIR
VENDREDI 22 5h SOS HIRONDELLE ST CLAIR ADN ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC NACRE
SAMEDI 23 5h MEDIC NACRE ARC EN CIEL 13h SOS CHÂTEAU ARC EN CIEL
DIMANCHE 24 5h CROIX BLEUE EVRECY NORMANDY 13h MEDIC HIRONDELLE NACRE
LUNDI 25 5h MEDIC ADN ST CLAIR 13h MEDIC HIRONDELLE COURSEULES
MARDI 26 5h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY ADN
MERCREDI 27 5h SOS MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC ADN INTER
JEUDI 28 5h CROIX BLEUE MEDIC COURSEULES ST CLAIR ARC EN CIEL 13h SOS HIRONDELLE MEDIC ADN
VENDREDI 29 5h 14 MEDIC NACRE INTER CHÂTEAU 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC NORMANDY
SAMEDI 30 5h SOS CHÂTEAU ST CLAIR 13h MEDIC ADN ST CLAIR
DIMANCHE 31 5h 14 MEDIC COURSEULES 13h MEDIC ADN NORMANDY
MAI 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 34
A MIDI NUIT NUIT NUIT
21h URGENCES NORMANDY ADN
21h URGENCES NORMANDY ADN
21h URGENCES NORMANDY ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
21h URGENCES EVRECY URGENCES
21h URGENCES EVRECY INTER
21h URGENCES EVRECY INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY CHÂTEAU
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES EVRECY URGENCES
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL SOS
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES ADN CHÂTEAU
21h URGENCES ADN CHÂTEAU
21h URGENCES ADN COURSEULES
ARC EN CIEL 21h URGENCES NORMANDY INTER
COURSEULES 21h URGENCES EVRECY SOS
CHÂTEAU 21h URGENCES EVRECY INTER
ARC EN CIEL 21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES NACRE COURSEULES
21h URGENCES NACRE COURSEULES
MAI 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 35
MATIN MATIN MATIN MATIN MATIN A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI A MIDI
DIMANCHE 1 5h MEDIC NORMANDY ST CLAIR 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE ADN
LUNDI 2 5h SOS HIRONDELLE MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NORMANDY ADN INTER
MARDI 3 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NORMANDY ADN COURSEULES
MERCREDI 4 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NORMANDY ADN COURSEULES
JEUDI 5 5h SOS MEDIC NACRE INTER ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE EVRECY ADN INTER
VENDREDI 6 5h 14 MEDIC ST CLAIR CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE SOS EVRECY NORMANDY NACRE
SAMEDI 7 5h MEDIC CHÂTEAU NACRE 13h MEDIC SOS ADN
DIMANCHE 8 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE COURSEULES 13h MEDIC NORMANDY NACRE
LUNDI 9 5h CROIX BLEUE HIRONDELLE COURSEULES ADN ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC NORMANDY ST CLAIR INTER
MARDI 10 5h SOS MEDIC COURSEULES ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NACRE CHÂTEAU ARC EN CIEL
MERCREDI 11 5h 14 EVRECY MEDIC ADN INTER 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL
JEUDI 12 5h SOS MEDIC NORMANDY NACRE ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL
VENDREDI 13 5h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY ADN ST CLAIR 13h SOS EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL
SAMEDI 14 5h CROIX BLEUE ADN ARC EN CIEL 13h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL
DIMANCHE 15 5h SOS NACRE ARC EN CIEL 13h 14 CHÂTEAU ARC EN CIEL
LUNDI 16 5h SOS MEDIC COURSEULES ST CLAIR ARC EN CIEL 13h 14 MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL
MARDI 17 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC NORMANDY COURSEULES 13h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL
MERCREDI 18 5h 14 EVRECY MEDIC NORMANDY ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NACRE ADN ARC EN CIEL
JEUDI 19 5h CROIX BLEUE MEDIC NACRE NORMANDY INTER 13h 14 MEDIC CHÂTEAU INTER ARC EN CIEL
VENDREDI 20 5h SOS HIRONDELLE NACRE NORMANDY INTER 13h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC INTER ARC EN CIEL
SAMEDI 21 5h SOS NORMANDY ARC EN CIEL 13h MEDIC COURSEULES ARC EN CIEL
DIMANCHE 22 5h 14 INTER ARC EN CIEL 13h MEDIC EVRECY ARC EN CIEL
LUNDI 23 5h 14 MEDIC NORMANDY ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE HIRONDELLE COURSEULES ST CLAIR ARC EN CIEL
MARDI 24 5h 14 MEDIC NORMANDY ADN COURSEULES 13h SOS EVRECY MEDIC NACRE ARC EN CIEL
MERCREDI 25 5h CROIX BLEUE MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h 14 EVRECY MEDIC NACRE ARC EN CIEL
JEUDI 26 5h SOS MEDIC CHÂTEAU NACRE ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY COURSEULES ARC EN CIEL
VENDREDI 27 5h CROIX BLEUE EVRECY MEDIC CHÂTEAU ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC NORMANDY ST CLAIR ARC EN CIEL
SAMEDI 28 5h MEDIC EVRECY INTER 13h CROIX BLEUE 14 NORMANDY
DIMANCHE 29 5h MEDIC NACRE CHÂTEAU 13h SOS INTER ST CLAIR
LUNDI 30 5h SOS MEDIC CHÂTEAU ADN ARC EN CIEL 13h CROIX BLEUE MEDIC NORMANDY ST CLAIR COURSEULES
MARDI 31 5h 14 HIRONDELLE COURSEULES INTER ARC EN CIEL 13h SOS MEDIC INTER ADN ARC EN CIEL
MARS 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 36
NUIT NUIT NUIT
21h URGENCES COURSEULES ADN
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES SOS INTER
21h URGENCES SOS EVRECY
21h URGENCES SOS NACRE
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES SOS CHÂTEAU
21h URGENCES SOS CHÂTEAU
21h URGENCES NORMANDY INTER
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES SOS INTER
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES NORMANDY ADN
21h URGENCES NORMANDY URGENCES
21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
21h URGENCES ARC EN CIEL NACRE
21h URGENCES SOS CHÂTEAU
21h URGENCES ARC EN CIEL EVRECY
21h URGENCES ARC EN CIEL CHÂTEAU
21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
21h URGENCES ARC EN CIEL ADN
21h URGENCES INTER ADN
21h URGENCES INTER ADN
21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
21h URGENCES ARC EN CIEL COURSEULES
MARS 2026 avec Weeks ends et Fériés
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-12-26-00001 - Arrêté fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires
terrestres agréées du Calvados pour la période du 1er janvier u 30 juin 2026 37
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
14-2025-12-04-00002
Arrêté portant abrogation d'agrément d'un OSP
DB SERVICES SAP881917066
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00002 - Arrêté portant abrogation d'agrément d'un
OSP DB SERVICES SAP881917066 38
EX Direction départementalePRÉFET de l'Emploi, du TravailDU CALVADOS et des SolidaritésUnité entreprises et compétences
ARRÊTÉ DU 4 DECEMBRE 2025 PORTANT ABROGATIOND'AGREMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNENUMÉRO SAP/881917066LE PRÉFET,
VU1/ La demande de cessation d'activité n° 358260 déposée le 4 décembre 2025 sur la plateforme NOVApour le compte de la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère dont le siège social et l'établissementprincipal situés, 143 rue Saint Jean à CAEN (14000), numéro SIREN 881 917 066,2/ Les articles L. 7231-1 à L. 7234-1, R. 7232-1 à R. 7232-22, D. 7231-1 à D. 7234-27 du Code du travail;3/ La circulaire du 3 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne déclaration et àl'agrément des organismes de services à la personne,4] L'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur du 9 septembre 2025 portant nominationde M. Eric SEGUIN, inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, en tant que Directeurdépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités,5/ L'arrêté du 19 septembre 2025, portant délégation de signature à Monsieur Stéphane BREDIN, préfetdu Calvados, en matière d'ordonnancement secondaire, à Monsieur Eric SEGUIN, Directeurdépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités,6/ L'arrêté du 3 novembre 2025, portant subdélégation de signature de M. Eric SEGUIN, DirecteurDépartemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités à Mme Katia NIGAUD, Adjointe du Chef dePôle Égalité des Chances, notamment son article 31°,7] L'arrêté du 3 avril 2025 portant renouvellement d'agrément d'un organisme de services à lapersonne à la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère, enregistré sous le numéro SAP/881917066,CONSIDÉRANT1/ La demande de cessation d'activité du 4 décembre 2025 déposée sur la plateforme NOVA,2/ L'extrait de procès-verbal des décisions de l'associé unique du 19 septembre 20285, relatif à ladissolution anticipée de la société par Dominique BRETON, Gérant de la SARL DB SERVICES, AgenceFamily Sphère,SUR PROPOSITION du Secrétaire général,ARRETE:ARTICLE 1° : L'arrêté du 3 avril 2025 portant renouvellement d'agrément d'un organisme de servicesà la personne à la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère, enregistré sous le numéro SAP/881917066est abrogé à compter du 31 décembre 2025. Les divers avantages liés à l'agrément de services à lapersonne sont supprimés. |
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00002 - Arrêté portant abrogation d'agrément d'un
OSP DB SERVICES SAP881917066 39
ARTICLE 2: Le présent arrété sera publié au recueil départemental des actes administratifs.ARTICLE 3 : Le Secrétaire général et le Directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidaritéssont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Hérouville Saint Clair, le 4 décembre 2025
Pour le Préfet du Calvados et par subdélégation,L'adjointe au Chef de Pôle Égalité des Chances
pa >Katia NIGAUD
Copie adressée à : l'URSSAF et DDFIP
Voies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours, dans un délai de deux mois à compter de sa notification :- gracieux auprès du signataire du présent arrêté,- hiérarchique auprès du Ministère de l'Economie et des Finances -Direction Générale des Entreprises (DGE) - Mission des services à la Personne (MISAP)- Télédoc 315 - 6 rue Louise Weiss 75 703 PARIS Cedex 13- contentieux auprès du tribunal administratif - 3, rue Arthur Leduc - BP 25086 - 14050 CAEN Cedex 4Le tribunal administratif peut être saisi par l'application : télérecours citoyens accessible par le site wwwtelerecoursfr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00002 - Arrêté portant abrogation d'agrément d'un
OSP DB SERVICES SAP881917066 40
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
14-2025-12-04-00001
Arrêté portant abrogation de la déclaration d'un
OSP DB SERVICES SAP881917066
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00001 - Arrêté portant abrogation de la déclaration
d'un OSP DB SERVICES SAP881917066 41
' Direction départementalEu ectio p e ePRÉFET de l'Emploi, du TravailDU CALVADOS et des SolidaritésUnité entreprises et compétences
ARRÊTÉ DU 4 DECEMBRE 2025 PORTANT ABROGATIONDU RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATIOND'UN ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNENUMÉRO SAP/881917066LE PRÉFET,
VU1/ La demande de cessation d'activité n° 358260 déposée le 4 décembre 2025 sur la plateforme NOVApour le compte de la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère dont le siège social et l'établissementprincipal situés, 143 rue Saint Jean à CAEN (14000), numéro SIREN 881 917 066,2/ Les articles L. 7231-1 à L. 7234-1, R. 7232-1 à R. 7232-22, D. 7231-1 à D. 7234-27 du Code du travail;3/ La circulaire du 3 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne déclaration et àl'agrément des organismes de services à la personne,4/ L'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur du 9 septembre 2025 portant nominationde M. Eric SEGUIN, inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, en tant que Directeurdépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités,5/ L'arrêté du 19 septembre 2025, portant délégation de signature à Monsieur Stéphane BREDIN, préfetdu Calvados, en matière d'ordonnancement secondaire, a Monsieur Eric SEGUIN, Directeurdépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités,6/ L'arrêté du 3 novembre 2025, portant subdélégation de signature de M. Eric SEGUIN, DirecteurDépartemental de l'Emploi, du Travail et des Solidarités à Mme Katia NIGAUD, Adjointe du Chef dePôle Égalité des Chances, notamment son article 31°,7] L'arrêté du 27 avril 2020 portant récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personneà la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère, enregistré sous le numéro SAP/881917066,CONSIDÉRANT1/ La demande de cessation d'activité du 4 décembre 2025 déposée sur la plateforme NOVA,2/ L'extrait de procès-verbal des décisions de l'associé unique du 19 septembre 2025, relatif à ladissolution anticipée de la société par Dominique BRETON, Gérant de la SARL DB SERVICES, AgenceFamily Sphère,SUR PROPOSITION du Secrétaire général,ARRETE :ARTICLE 1° : L'arrêté du 27 avril 2020 portant récépissé de déclaration d'un organisme de services àla personne à la SARL DB SERVICES, Agence Family Sphère, enregistré sous le numéro SAP/881917066est abrogé à compter du 31 décembre 2025. Les divers avantages liés à la déclaration d'organisme deservices à la personne sont supprimés.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00001 - Arrêté portant abrogation de la déclaration
d'un OSP DB SERVICES SAP881917066 42
ARTICLE 2: Le présent arrété sera publié au recueil départemental des actes administratifs.ARTICLE 3 : Le Secrétaire général et le Directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidaritéssont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Hérouville Saint Clair, le 4 décembre 2025
Pour le Préfet du Calvados et par subdélégation,L'adjointe au Chef de Pôle Égalité des Chances
Katia NIGAUD
Copie adressée a: l'URSSAF et DDFIP
Voies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours, dans un délai de deux mois à compter de sa notification :- gracieux auprès du signataire du présent arrêté,- hiérarchique auprès du Ministère de l'Economie et des Finances -Direction Générale des Entreprises (DGE) - Mission des services à la Personne (MISAP)- Télédoc 315 - 6 rue Louise Weiss 75 703 PARIS Cedex 13- contentieux auprès du tribunal administratif - 3, rue Arthur Leduc - BP 25086 - 14050 CAEN Cedex 4Le tribunal administratif peut être saisi par l'application : télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 14-2025-12-04-00001 - Arrêté portant abrogation de la déclaration
d'un OSP DB SERVICES SAP881917066 43
Direction départementale des territoires et de la
mer
14-2025-12-03-00001
Approbation du Plan de prévention des risques
miniers du bassin houiller de Littry
Direction départementale des territoires et de la mer - 14-2025-12-03-00001 - Approbation du Plan de prévention des risques miniers
du bassin houiller de Littry 44
| | Direction départementalePREFET des territoires et de la merDU CALVADOSLiberté Unité Prévention des RisquesÉgalitéFraternité
ARRETÉPortant approbation du plan de prévention des risques miniers du bassin| houiller de LittryLE PRÉFET,
VU le code de la construction et de l'habitat ;VU le code de l'Environnement, en particulier les articles L.562-1 à L.562-7 et R.562-1 à R.562-11relatifs aux plans de prévention des risques naturels prévisibles et à leur élaboration ;VU le code de l'Environnement, en particulier les articles L.123-1 à L.123-18 et R.123-1 à R.123-27relatifs au champ d'application des enquêtes publiques et au déroulement de la procédureadministrative de ces enquêtes ;VU le code général des collectivités territoriales ;VU le code minier, en particulier l'article L.174-5 ;VU le code des relations du public avec l'administration ;VU le code de la sécurité intérieure, en particulier les articles L.731-3 à L.731-5 et R. 731-3 à D.731-13 ;VU le code de l'urbanisme, en particulier les articles L.126-1 et R.126-1 relatifs aux servitudesd'utilité publique affectant l'utilisation du sol ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;VU l'article 2 du décret n°2013-4 du 2janvier 2013, modifiant l'article 7 du décret du 2 mai 2012relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement ;VU l'arrêté préfectoral du 14 avril 2009 prescrivant l'élaboration d'un plan de prévention desrisques miniers sur le bassin houiller de Littry;VU l'arrêté préfectoral du 4 avril 2025 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative auplan de prévention des risques miniers (PPRM) sur le bassin de Littry sur le territoire descommunes du Molay-Littry, du Breuil-en-bessin, Saint-Martin-de-Blagny, Saon et la Folie;VU la circulaire du 3 mars 2008, relative aux objectifs, contenu et élaboration des plans deprévention des risques miniers (PPRM) abrogée et remplacée par la circulaire du 6 janvier 2012relative à la prévention des risques miniers résiduels ;VU les avis des conseils municipaux des communes, des organes délibérant des établissementsde coopération intercommunale pour l'élaboration des documents d'urbanisme, descollectivités territoriales, de la chambre d'agriculture, et du centre régional de la propriétéforestière de Normandie, émis dans le cadre de la consultation administrative engagée parcourrier du 24 janvier 2025, en application de l'article R.562-7 du code de l'environnement ;VU le mémoire en réponse de la DDTM du Calvados du 20 juin 2025 en réponse au procès-verbalde synthèse du commissaire enquêteur ;VU le rapport de la DDTM du Calvados proposant l'approbation du plan de prévention desrisques miniers du bassin houiller de Littry;
Direction départementale des territoires et de la mer - 14-2025-12-03-00001 - Approbation du Plan de prévention des risques miniers
du bassin houiller de Littry 45
CONSIDÉRANT que les aléas miniers sur le territoire des communes du Molay-Littry, le Breuil-en-bessin, Saint-martin-de-Blagny, Saon et la Folie sont de nature à engendrer des risques pour lespersonnes et les biens qui y sont exposés ;CONSIDÉRANT que le plan de prévention des risques miniers du bassin houiller de Littry vise àlimiter la vulnérabilité des personnes et des biens à ces aléas (effondrements localisés,tassements), en délimitant les zones exposées et en déterminant, en fonction du niveaud'exposition, les mesures d'interdiction, d'autorisation sous prescriptions, de prévention et deprotection applicables ;CONSIDÉRANT les modalités d'association, de consultation et de concertation mises en œuvreselon le référentiel réglementaire, lors de l'élaboration du plan de prévention des risques miniersdu bassin houiller de Littry;CONSIDÉRANT l'avis favorable du commissaire enquêteur assorti d'une recommandation émis àl'issue de l'enquête publique ;CONSIDÉRANT que les modifications apportées au dossier permettent de tenir compte des aviset des observations formulées dans le cadre de la consultation administrative ainsi que derépondre à la recommandation du commissaire enquêteur,CONSIDÉRANT que ces modifications ne modifient pas l'économie générale du plan deprévention des risques miniers du bassin houiller de Littry soumis à enquête publique ;Sur proposition du Secrétaire généralARRÊTE :
ARTICLE 1°Le plan de prévention des risques miniers (PPRM) du bassin houiller de Littry est approuvé telqu'annexé au présent arrêté.Le PPRM comprend :* le rapport de présentation et ses annexes ;* le plan de zonage réglementaire délimitant les zones exposées ;* le règlement qui définit les règles applicables dans les différentes zones réglementaires ;* les cartographies des aléas et des enjeux ;+ le bilan de la concertation ;* la notice environnementale.ARTICLE 2 - Servitude d'utilité publiaveLe plan de prévention des risques miniers du bassin houiller de littry approuvé vaut servituded'utilité publique. En application des dispositions du code de l'urbanisme, il sera annexé dans undélai de trois mois à compter de la date de réception de la notification du présent arrêté auxdocuments d'urbanisme des communes du Molay-Littry, du Breuil-en-bessin, Saint-martin-de-Blagny, Saon et la Folie.Une copie de l'arrêté du maire constatant la mise à jour du document d'urbanisme dans le délairéglementaire sera également adressée au préfet du Calvados.ARTICLE 3 - Mise à disposition du dossier
Direction départementale des territoires et de la mer - 14-2025-12-03-00001 - Approbation du Plan de prévention des risques miniers
du bassin houiller de Littry 46
L'arrêté d'approbation et le dossier du plan de prévention des risques sont tenus à la dispositiondu public dans les mairies des communes concernées, au siège de la communauté de communesIsigny Omaha Intercom ainsi qu'à la Préfecture du Calvados aux heures habituelles d'ouverture.Ceux-ci sont aussi accessibles sur le site internet de la Préfecture du Calvados à l'adressesuivante :httos://www.calvados.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risaues-naturels-et-technologiaues/Prevention-des-risaues/Plans-de-Prevention-des-risques/Accedez-aux-plans-de-prevention-des-risques-du-Calvados/Plan-de-Prevention-des-Risques-Miniers-sur-le-bassin-houiller-de-Littry ainsi que sur le Géoportail de l'urbanisme.ARTICLE 4 - PublicitéLe présent arrété sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Calvados etmention en sera faite dans les journaux « Ouest France » et « La renaissance du Bessin » publiésdans le département.Une copie du présent arrété sera affichée, pendant une durée minimum d'un mois a partir de ladate de réception de la notification du présent arrêté, dans les mairies concernées, ainsi qu'ausiège de la communauté de communes Isigny Omaha Intercom.A l'expiration du délai d'affichage et après mise à disposition du public du dossier, le certificatjustifiant l'accomplissement des formalités de publicité par chaque commune et la communautéde communes sera transmis au préfet du Calvados.ARTICLE 5 — Plan Communal de SauvegardeL'approbation du plan de prévention des risques miniers du bassin houiller de Littry entraîneobligation pour les communes de se doter d'un plan communal de sauvegarde (PCS) dans lesdeux ans suivant cette approbation ou de mettre à jour leur PCS existant dans un délai de sixmois à compter de la date d'approbation du PPR. Une copie du PCS ainsi élaboré ou mis à jour,dans le délai prescrit, sera adressée au préfet du Calvados.ARTICLE 6 - Plan Intercommunal de SauvegardeLes établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre doivent se doterd'un plan intercommunal de sauvegarde (PiCS) avant le 26 novembre 2026 dès lors qu'au moinsune des communes membres est soumise à l'obligation d'élaborer un PCS. Le PiCS doitégalement être révisé lorsque toute commune qui n'en était pas partie initialement adopte à sontour Un PCS. Une copie du PiCS ainsi élaboré ou mis à jour sera adressée au préfet du Calvados.ARTICLE 7 - Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut être contesté dans un délai de deux mois suivant sa notification ou sapublication :* soit par un recours gracieux auprès du préfet du Calvados.En l'absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de ladate de réception du recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.* soit par un recours contentieux formé devant le Tribunal administratif de CAEN (sis 3 rueArthur Le Duc - BP 25 086 - 14 050 CAEN Cedex 4) déposé au plus tard avant l'expirationd'un délai de deux mois suivant la date de notification ou de publication de la décisioncontestée ou la date du rejet du recours gracieux.Le tribunal peut être saisi par voie électronique à partir de l'application internet « Télérecourscitoyens » accessible par le site de téléprocédures https://www.telerecours.fr.
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ARTICLE 8- Exécution du présent arrétéLe Secrétaire général, le sous-Préfet de Bayeux, la Directrice départementale des territoires et dela mer du Calvados, la Directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et dulogement de Normandie, les maires des communes du Molay-Littry, du Breuil-en-bessin, Saint-Martin-de-Blagny, Saon et la Folie et le président de la communauté de communes Isigny OmahaIntercom sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Caen, is 0 3 NOV. 2025
Pour le préfat et oar délégationLe secrétaire général
. Stéphane SINAGOGA
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