TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-096
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs
pour les élections sénatoriales 2026 et annexe (24 pages) Page 3
90-2026-06-19-00006 - 2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant
désignation membres CSA (3 pages) Page 28
2
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-07-07-00008
Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs
pour les élections sénatoriales 2026 et annexe
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 3
Direction de la citoyenneté et de la légalité= 7 T Pdle des collectivités territorialesDU TERRITOIRE et de la démocratie localeDE BELFORT
Fraternité
Arrêté préfectoral n°90-2026-07-modifiant le tableau des électeurs pour l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026 dansle département du Territoire de Belfort
Le Préfet du Territoire de BelfortChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code électoral notamment ses articles L.280, L.292, R146, et R147;VU le décret modifié n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Monsieur Alain CHARRIER, préfet duTerritoire de Belfort ;VU le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pourl'élection des sénateurs ;VU l'arrêté n°90-2026-04-13-00001 du 13 avril 2026 portant délégation de signature de MonsieurJean-Marie WENDLING sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture du Territoire de Belfort ;VU l'arrêté préfectoral n°90-2026-06-12-00001 établissant le tableau des électeurs pour l'électiondes sénateurs du 27 septembre 2026 dans le département du Territoire de Belfort ;VU l'arrêté préfectoral n°90-2026-06-19-00005 modifiant le tableau des électeurs pour l'électiondes sénateurs du 27 septembre 2026 dans le département du Territoire de Belfort suite à ladécision du Tribunal administratif du 17 juin 2026 annulant les opérations électorales pour lacommune de Joncherey ;CONSIDÉRANT la nouvelle élection du 2 juillet 2026 par la commune de Joncherey en vue dedésigner les délégués et suppléants appelés à élire les sénateurs le 27 septembre 2026;SUR PROPOSITION de Monsieur le sous-préfet, Secrétaire général de la préfecture du Territoire deBelfort :
Préfecture du Territoire de Belfort1, rue Batholdi — BP 20249 90005 BELFORT Cedex& 03.84.571619/16.20 pref-elections@territoire-de-belfort.gouv.frwwwterritoire-de-belfort.gouv.fr
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 4
ARRETE
Article 1° :Le tableau des électeurs pour l'élection des sénateurs du dimanche 27 septembre 2026 dans ledépartement du Territoire de Belfort est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 :Le Secrétaire général de la Préfecture du Territoire de Belfort est chargé de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'État du Territoire deBelfort et notifié à chaque maire du département.
Faità Belfort, le Q7 JUIL. 2026
Pour le P fet et par délégation,le sous-préfet, Secrétaire général,
Jean-Mérie WENDLING
~ —~~ —— _
Délais et voies de recours
xLe présent arrêté peut faire l'objet dans le délai de 2 mois à compter de sa notification /publication : |— soit d'un recours gracieux auprès du Préfet du Territoire de Belfort ;- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon. Le tribunaladministratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application « Télérecours citoyens »,accessible par le site Internet wwwtelerecours.frL'absence de réponse de l'administration pendant deux mois fait naître une décision implicite derejet qui peut elle-même faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratifcompétent dans les deux mois suivants cette décision. Il en est de même en cas de décisionexplicite de rejet.
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 5
Page 1
ANNEXE – TABLEAU DES ÉLECTEURS SÉNATORIAUX
I. Députés et sénateurs
Civilité Nom Prénom Mandat
Monsieur BOUCARD Ian Député
Monsieur BIGOT Guillaume Député
Monsieur PERRIN Cédric
II. Conseillers régionaux
Civilité Nom Prénom
Madame IANNICELLI Sandra
Madame TERNANT Muriel
Monsieur OTERNAUD Eric
Monsieur SOUSTELLE Christophe
III. Conseillers départementaux
Civilité Nom Prénom
Monsieur BOUQUET Florian
Madame IVOL Marie-Hélène
Monsieur VALLVERDU Didier
Madame KETFI-CHARIF Loubna
Monsieur CARLES Pierre
Madame MONNIER-VON-AESCH Anaïs
Madame CEFIS Marie-France
Monsieur FAUDOT Bastien
Madame JABER Samia
Madame MEYNIEL Françoise
Madame MORALLET Maryline
Madame MOUGIN Isabelle
Madame PAULUZZI Martine
Monsieur Louis
Monsieur PRASSEL Léo
Monsieur RAYOT Christian
Monsieur SIMON Jean-Paul
Monsieur VIVOT Sébastien
Sénateur
PERRIN (remplaçant PERRIN
Cédric, sénateur)
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 6
Page 2
IV. Délégués des conseillers municipaux et suppléants
Commune d'Andelnans
Civilité Nom Prénom
Monsieur COILLOT Yves Délégué
Madame WASBAUER Carole Déléguée
Monsieur PATTAROZZI Olivier Délégué
Monsieur BOSCH Laurent Suppléant
Madame LAYAFI Myriam Suppléante
Monsieur PETERSCHMITT David Suppléant
Commune d'Angeot
Civilité Nom Prénom
Monsieur LOUVET Thierry Délégué
Madame FELBLINGER Annick Suppléante
Monsieur BAUWENS Didier Suppléant
Monsieur NAEGEL Stéphane Suppléant
Commune d'Anjoutey
Civilité Nom Prénom
Monsieur ROY Christian Délégué
Monsieur BRINGARD Jean-Pierre Délégué
Madame POUILET Nathalie Déléguée
Monsieur MARLOT Lucas Suppléant
Madame JOURDIL Stéphanie Suppléante
Monsieur SCHNOEBELEN Cédric Suppléant
Commune d'Argiésans
Civilité Nom Prénom
Monsieur LAUQUIN Roger Délégué
Monsieur ALBRECHT Claude Délégué
Monsieur MILLOT Marc Délégué
Madame BENOIT Marie-Pierre Suppléante
Monsieur DOUHAIZENET Maxime Suppléant
Madame BEKE Stéphanie Suppléante
Commune d'Autrechêne
Civilité Nom Prénom
Madame DORDOR Laurence Déléguée
Madame BARROIS Mathilde Suppléante
Monsieur ISTE Ghislain Suppléant
Monsieur CORDIER Benoit Suppléant
Commune d'Auxelles-Bas
Civilité Nom Prénom
Madame LACREUSE Odile Déléguée
Monsieur PHILIPPE Adrian Suppléant
Madame MONIN Chantal Suppléante
Madame PELTIER Régine Suppléante
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 7
Page 3
Commune d'Auxelles-Haut
Civilité Nom Prénom
Madame DELMER Fanny Déléguée
Monsieur ZIEGLER Arnaud Suppléant
Madame DEKE Virginie Suppléante
Monsieur PELTIER Alexandre Suppléant
Commune de Banvillars
Civilité Nom Prénom
Monsieur PATTE Thierry Délégué
Monsieur EHRET Thierry Suppléant
Monsieur ROY Pierre-Vincent Suppléant
Madame CHATRON Nadia Suppléante
Commune de Bavilliers
Civilité Nom Prénom
Monsieur TAPIE Yann Délégué
Madame PFAUWADEL Claire Déléguée
Monsieur LAFOSSE Grégory Délégué
Madame VEJUX Virginie Déléguée
Monsieur BERTIN DENYS Patrick Délégué
Madame REINICHE-REINERS Mireille Déléguée
Monsieur JEBBAR Abdelaziz Délégué
Madame LIBOZ Emilie Déléguée
Monsieur VUILLEMARD Julien Délégué
Madame VIZINOT Corinne Déléguée
Monsieur JARDOT Damien Délégué
Madame BELUCHE Marie-Dominique Déléguée
Monsieur BLUNTZER Mathieu Délégué
Madame HAASZ-JUILLARD Josiane Déléguée
Monsieur JUHIN Michaël Délégué
Madame BRICE-CORDIER Cécile Suppléante
Monsieur CAN Mehmet Suppléant
Madame VANNIER Sophie Suppléante
Monsieur RODIER Joël Suppléant
Monsieur KOEBERLE Eric Suppléant
Commune de Beaucourt
Civilité Nom Prénom
Monsieur BIETRY Thomas Délégué
Madame ERNST Caroline Déléguée
Monsieur MANGIN Eric Délégué
Madame BESSE Josette Déléguée
Monsieur HAMLIL Hamid Délégué
Madame SAGEAUX Laëtitia Déléguée
Monsieur BRUEY François Délégué
Madame DELFILS Béatrice Déléguée
Monsieur MILLIOT Daniel Délégué
Madame MARTIN Véronique Déléguée
Monsieur COURGEY Gilles Délégué
Madame PAPPALARDO Sandra Déléguée
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 8
Page 4
Monsieur DEFACHE Gaël Délégué
Madame HOUDELAT-LECOMTE Peggy Déléguée
Monsieur COURTOT Francis Délégué
Madame PERRIN Géraldine Suppléante
Monsieur VERNIER Jacques Suppléant
Madame CLAYEUX Catherine Suppléante
Monsieur ZARIFI Noah Suppléant
Madame REY Virginie Suppléante
Commune de Belfort
Civilité Nom Prénom
Monsieur MESLOT Damien Délégué de droit
Madame Annie Déléguée
Madame BOVET ZARETTI Corinne Déléguée de droit
Monsieur ZIANE Nasreddine Délégué de droit
Madame DORIAN Marianne Déléguée de droit
Monsieur LE VOILLEMIN Gautier Délégué de droit
Madame Martine Déléguée
Monsieur KNEIP Tony Délégué de droit
Madame CASTALDI Corinne Déléguée de droit
Monsieur HERZOG Jean-Marie Délégué de droit
Madame STABILE Marie Déléguée de droit
Monsieur ROVIGO Marc Délégué de droit
Madame HORLACHER Rachel Déléguée de droit
Madame Bahiya-Dalila Déléguée
Madame Isabelle Déléguée
Madame AUTHIER Charlène Déléguée de droit
Monsieur CREEL Robert Délégué de droit
Madame KARAKYRIOU Eirini Délégué de droit
Monsieur MICHEL Brice Délégué de droit
Madame EINHORN Christiane Délégué de droit
Monsieur PATAILLOT Grégory Délégué de droit
Madame BOUDEVIN Nathalie Déléguée de droit
Monsieur LEGROS Philippe Délégué de droit
Madame CALOPRISCO Evelyne Déléguée de droit
Monsieur HOARAU Benjamin Délégué de droit
Madame JESUS Sophie Déléguée de droit
Monsieur BOUSBAINE Farid Délégué de droit
Madame THARIN Marie-Anne Déléguée de droit
Monsieur BLOCH Olivier Délégué de droit
Madame VOISIN Constance Déléguée de droit
Monsieur KILICPARLAR Bülent Délégué de droit
Madame TERRAL Zine Déléguée de droit
Monsieur DESHAYES Samuel Délégué de droit
Monsieur CHAUCHE Florian Délégué de droit
Madame THANNEUR Murielle Déléguée de droit
Monsieur TRAPP Karel Déléguée de droit
Madame PREUILH-CHOULIER Valérie Déléguée de droit
Monsieur VANITOU Lucas Délégué de droit
VIVOT (remplaçant Sébastien
VIVOT, conseiller départemental)
CORNU (remplaçant Marie-Hélène IVOL,
conseillère départementale)
KETFI-CHARIF (remplaçant Loubna
KETFI-CHARIF, conseillère départementale)
CUNAT (remplaçant Ian BOUCARD,
Député)
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 9
Page 5
Madame HAMARD Juliette Déléguée de droit
Monsieur Matthieu Délégué
Madame BELORGEY Marie-Eve Déléguée de droit
Madame Sara Déléguée
Madame SCALET Priscillia Déléguée
Monsieur BRUNOIS Florian Supplémentaire
Madame LHOMET Marie-Lise Supplémentaire
Monsieur FULLANA Florent Supplémentaire
Monsieur GRADELER Alain Supplémentaire
Monsieur SAINTIGNY Jérôme Supplémentaire
Madame WEISS Catherine Supplémentaire
Monsieur HANNACHI Mehdi Supplémentaire
Madame SAINTIGNY Karine Supplémentaire
Monsieur FENDELER Eric Supplémentaire
Madame DIMEY Karine Supplémentaire
Monsieur GINDRE Serge Supplémentaire
Madame GRAB Geneviève Supplémentaire
Monsieur HORLACHER Eric Supplémentaire
Madame IENCO Lucie Supplémentaire
Monsieur JESUS Maxime Supplémentaire
Madame DELORME Angélique Supplémentaire
Monsieur MOUNTASSIR Zakaria Supplémentaire
Madame BAULAY Annie Supplémentaire
Monsieur CHEVALIER Bertrand Supplémentaire
Madame TERRAL Marine Suppléante
Monsieur IVOL Thierry Suppléant
Madame BENOIT Patricia Suppléante
Monsieur EINHORN Philippe Suppléant
Madame COLLARD Sylvie Suppléante
Monsieur BOUGOUFFA Hadi Suppléant
Madame GAUTRON Cassandre Suppléante
Monsieur DEROY Olivier Suppléant
Madame BONGIOVANNI Christiane Suppléante
Monsieur DESHAIES Patrick Suppléant
Madame SERMAGE Monique Suppléante
Monsieur CHARUEL Michael Suppléant
Madame REGNAUD Mathilde Suppléante
Monsieur VIOLET Philippe Suppléant
Commune de Bermont
Civilité Nom Prénom
Monsieur GROSJEAN Pascal Délégué
Madame DIEMER Estelle Suppléante
Monsieur JEAMBRUN Gilles Suppléant
Madame PAVERNE Valérie Suppléante
MOULON (remplaçant Bastien FAUDOT,
conseiller départemental)
VERKEN (remplaçant Christophe
SOUSTELLE, conseiller régional)
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 10
Page 6
Commune de Bessoncourt
Civilité Nom Prénom
Madame VU Brigitte Déléguée
Monsieur BESANCON Thierry Délégué
Madame MIROUSSET Marguerite Déléguée
Monsieur ARRIGHI Pascal Suppléant
Madame GUENAT Pauline Suppléante
Monsieur BLONDE Michel Suppléant
Commune de Bethonvilliers
Civilité Nom Prénom
Monsieur VUILLEMARD-JUNG Hugo Délégué
Madame BELIN Jackie Suppléante
Madame Sandra Suppléante
Monsieur FIORI Martial Suppléant
Commune de Boron
Civilité Nom Prénom
Monsieur TRELA Dominique Délégué
Madame SALOMON Michèle Suppléante
Monsieur PIANZI Jean-Luc Suppléant
Monsieur COURTOT Pierre Suppléant
Commune de Botans
Civilité Nom Prénom
Madame FRIEZ Marie-Laure Déléguée
Monsieur THOMAS Alex Suppléant
Monsieur BLANC Frédéric Suppléant
Madame HENRY Séverine Suppléante
Commune de Bourg-sous-Châtelet
Civilité Nom Prénom
Monsieur NAWROT Armand Délégué
Monsieur TESTA Fabienne Suppléante
Moonsieur SALMERON Cyril Suppléant
Monsieur VERARD Michel Suppléant
Commune de Bourogne
Civilité Nom Prénom
Monsieur GUARDIA Baptiste Délégué
Madame SANGLARD Geneviève Déléguée
Monsieur BASSI Jean-Michel Délégué
Madame ZARAGOZA MEYER Odile Déléguée
Monsieur CHAMAGNE Didier Délégué
Monsieur CORTI Robert Suppléant
Madame OGIER Céline Suppléante
Monsieur PAQUIT Philippe Suppléant
TAMBI-EGGENSPILLER
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 11
Page 7
Commune de Brebotte
Civilité Nom Prénom
Monsieur VALLAT Pierre Délégué
Madame BOUNIOL EHRET Martine Suppléante
Madame GROSDIDIER Maggy Suppléante
Monsieur VALLAT Alex Suppléant
Commune de Bretagne
Civilité Nom Prénom
Monsieur FRÉARD Vincent Délégué
Monsieur FERNEZ Claude Suppléant
Monsieur MARINELLI Jean-Claude Suppléant
Madame VALENTIN Jesabelle Suppléante
Commune de Buc
Civilité Nom Prénom
Monsieur SACKSTEDER Didier Délégué
Madame PETEY Edith Suppléante
Monsieur PETEY Thibaud Suppléant
Madame KUPCZAK Candy Suppléante
Commune de Charmois
Civilité Nom Prénom
Monsieur PLUMELEUR Julien Délégué
Monsieur BOURQUIN Jean-Luc Suppléant
Madame TIZIANI Corinne Suppléante
Madame PREVOT Marie-Odile Suppléante
Commune de Châtenois-les-Forges
Civilité Nom Prénom
Madame BAILLIF Marie-Josée Déléguée
Monsieur GRILLON Fabien Délégué
Madame MELNYK Celine Déléguée
Monsieur LUTHY Damien Délégué
Madame MAIRE Marie-Nadine Déléguée
Monsieur GROSJEAN Denis Délégué
Monsieur LACHAIZE Lionel Délégué
Madame LAMBERT Aline Suppléante
Monsieur VAUTHIER Lionel Suppléant
Madame BREUX Pauline Suppléante
Monsieur FORESTIER Jean-Luc Suppléant
Commune de Chaux
Civilité Nom Prénom
Monsieur CHIPAUX Frédéric Délégué
Madame THIRION Sandrine Déléguée
Monsieur CHIPAUX Jacky Délégué
Madame GORCE Myriam Suppléante
Madame LABEUCHE Pascale Suppléante
Monsieur RIO Eric Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 12
Page 8
Commune de Chavanatte
Civilité Nom Prénom
Madame DINET Monique Déléguée
Monsieur DIETRICH Jérôme Suppléant
Monsieur TINNES Julien Suppléant
Monsieur VIRON Gilbert Suppléant
Commune de Chavanne-les-Grands
Civilité Nom Prénom
Monsieur WERSINGER Frédéric Délégué
Monsieur STUTZ Adrien Suppléant
Madame LABOUE Danielle Suppléante
Madame DELAITRE Justine Suppléante
Commune de Chèvremont
Civilité Nom Prénom
Madame CESCA Mélanie Déléguée
Monsieur HEIDET Jean-Daniel Délégué
Madame SCHAUER Agnès Déléguée
Monsieur PACAUD Pierre Délégué
Madame LECHGUER Najat Déléguée
Monsieur MAMET Benoît Suppléant
Madame ROBIN Béatrice Suppléante
Monsieur BRUN Alain Suppléant
Commune de Courcelles
Civilité Nom Prénom
Mme PRENAT Annick Déléguée
Mr PRENAT PASCAL Suppléant
Mme CHASSEROT MARTINE Suppléante
Mr VEQUAUD MATTHIEU Suppléant
Commune de Courtelevant
Civilité Nom Prénom
M BULET Jean-Marc Délégué
M DUPUIS Patrick Suppléant
Mme POLONI Stéphanie Suppléante
Mme FLEURY Amandine Suppléante
Commune de Cravanche
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur VEBER Renaud Délégué
Madame GIRARDEY Sylvaine Déléguée
Monsieur DANEL Sébastien Délégué
Madame TRUONG Anne-Claude Déléguée
Monsieur DORÉ Alain Délégué
Madame MODOLO Aline Suppléante
Monsieur FEVRIER Éric Suppléant
Madame GUILLARD Nadine Suppléante
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 13
Page 9
Commune de Croix
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur MONNIER Claude Délégué
Madame VALBERT Evelyne Suppléante
Monsieur PIQUEREZ Louis Suppléant
Monsieur ULMANN Joseph Suppléant
Commune de Cunelières
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur OSTERMANN Henri Délégué
Monsieur TAHRI Jean Suppléant
Madame LINDECKER Martine Suppléante
Madame ROBERT Sophie Suppléante
Commune de Danjoutin
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur FLUCKIGER Stéphane Délégué
Madame VAUDOUX Céline Déléguée
Monsieur RIVIER Stéphane Délégué
Madame GARCIA Agnès Déléguée
Monsieur PLEIGNET Benjamin Délégué
Madame DEMANDRE Catherine Déléguée
Monsieur OUCHELLI Karim Délégué
Madame RITTER Patricia Déléguée
Monsieur COCHET Franck Délégué
Madame CHIPAUX Evelyne Déléguée
Monsieur BOULEDJOUIDJA Farouk Délégué
Madame CHOUX Valérie Déléguée
Monsieur FORMET Emmanuel Délégué
Madame GAILLARD Marie-France Déléguée
Monsieur VALLAT Jean-Claude Délégué
Monsieur TAHIRI Nassir Suppléant
Madame SAUGIER Elisabeth Suppléante
Monsieur DIETRICH Ludovic Suppléant
Madame VAUCHER Mélissa Suppléante
Madame BARON Martine Suppléante
Commune de Delle
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame JANIAUD LARCHER Sandrine Déléguée
Monsieur ROY Lionel Délégué
Madame MEBANI KHELIFI Fatima Déléguée
Monsieur ABDOUN SONTOT Lounès Délégué
Madame COINTOT Isabelle Déléguée
Monsieur NATALE Robert Délégué
Madame BLIND Martine Déléguée
Monsieur JACQUEMIN Kevin Délégué
Madame ESPINOSA Laurence Déléguée
Monsieur GARNIER Philippe Délégué
Madame PETERLINI Valérine Déléguée
Monsieur LARBI Boualem Délégué
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 14
Page 10
Monsieur ROUSSE Frédéric Délégué
Madame VERONES Agnès Déléguée
Monsieur HECHE Bastien Délégué
Madame MAROTEL Elise Suppléante
Monsieur OUASSIN André Suppléant
Madame CHANVIN Audrey Suppléante
Monsieur LECHINE Jean-Baptiste Suppléant
Madame MERCY Frédérique Suppléante
Commune de Denney
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame MERUCCI-BARRALON Italia Délégué
Madame AMET Ariane Déléguée
Madame TENISCI Colette Déléguée
Monsieur CUENOT Georges Suppléant
Madame LUDWIG Pauline Suppléante
Monsieur CORDIER Aurélien Suppléant
Commune de Dorans
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur HENZELIN Michel Délégué
Monsieur GAUCHET Patrice Délégué
Madame BILLEREY Marie France Déléguée
Madame MOURCELY Corinne Suppléante
Monsieur FOLLOT Michel Suppléant
Madame BAZIN Justine Suppléante
Commune d'Eguenigue
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur PAYROU Gérard Délégué
Madame TAMAGNE Bernadette Suppléante
Madame LAROCHE Patricia Suppléante
Monsieur BERNARDIN Christophe Suppléant
Commune d'Eloie
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur STIRNEMANN Laurent Délégué
Monsieur GILBERT Eric Délégué
Monsieur ORIEZ Emmanuel Délégué
Madame BECK Annie Suppléante
Madame EGLINGER Sandrine Suppléante
Monsieur HARTER Yannick Suppléant
Commune d'Essert
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BURGER Alain Délégué
Madame MARTIN Danielle Déléguée
Monsieur RETAUX Matthieu Délégué
Madame MACCHI Delphine Déléguée
Monsieur LAURENT Philippe Délégué
Madame MOINAULT Séverine Déléguée
Monsieur BARRAUX Lucas Délégué
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 15
Page 11
Madame MADONNA Myriam Suppléante
Monsieur KOKCU Ethem Suppléant
Madame LEUCK Caroline Suppléante
Monsieur ISRAEL Romain Suppléant
Commune d'Etueffont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BARLIER Gabriel Délégué
Madame FICHET Amandine Déléguée
Monsieur FLORI Fabien Délégué
Madame FENDELEUR Angélique Suppléante
Monsieur GROSS Pascal Suppléant
Madame RAFAEL Carole Suppléante
Commune d'Evette-Salbert
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DEMESY Laurent Délégué
Madame DAMERON Jocelyne Déléguée
Monsieur LAURENT Philippe Délégué
Madame PELTIER Yvette Déléguée
Monsieur BRUEZ Georges Délégué
Monsieur CHASSIGNET Thierry Suppléant
Madame GREC Marie-Christine Suppléante
Monsieur GERARD Jacques Suppléant
Commune de Faverois
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur ROSSI Matthieu Délégué
Monsieur MOSER Kevin Délégué
Madame STOJANOVIC Kristina Déléguée
Madame TOURENNE Lydie Suppléante
Monsieur PLUMET Fabien Suppléant
Madame MARICHAL Valentine Suppléante
Commune de Fêche-l'Eglise
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BOUILLOT Nathaël Délégué
Monsieur MARCJAN Thierry Délégué
Madame CURTIL Nathalie Déléguée
Madame VON AESCH Véronique Suppléante
Monsieur EBERHARDT Julien Suppléant
Monsieur FERRY Bastien Suppléant
Commune de Felon
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame PERSONENI Fiona Déléguée
Monsieur JORY Ludovic Suppléant
Madame BLANCO Fanny Suppléante
Monsieur CHRÉTIEN David Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 16
Page 12
Commune de Florimont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CERAUDO Jonathan Délégué
Monsieur ROUSSEL Alain Suppléant
Madame YODER Denise Suppléante
Madame MAULE Cédric Suppléant
Commune de Fontaine
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur FIETIER Pierre Délégué
Monsieur JACQUES Fabrice Délégué
Monsieur ROSSE Valentin Délégué
Madame COLLIN Fanny Suppléante
Madame ANDRE Delphine Suppléante
Monsieur DUBOIS Régis Suppléant
Commune de Fontenelle
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur MOUGIN Jean-Claude Délégué
Madame DESHAIE Caroline Suppléante
Madame HARNIST Karol Suppléante
Monsieur ALGHIERI Philippe Suppléant
Commune de Foussemagne
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame BEUGNET Joëlle Déléguée
Madame LONCHAMPT Isabelle Déléguée
Monsieur MIOTTE Arnaud Délégué
Monsieur LABRIET Alain Suppléant
Monsieur MONNET Jean-Luc Suppléant
Madame COURTOT Céline Suppléante
Commune de Frais
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CONSTANTAKATOS Miltiades Délégué
Madame BASBAS Farida Suppléante
Monsieur RAMILLON Serge Suppléant
Madame MARCUZ Anne Suppléante
Commune de Froidefontaine
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame MOUGIN MARTINE Déléguée
Madame COSTANTINI FABIENNE Suppléante
Monsieur MOUCHET JEROME Suppléant
Monsieur SCHMITT AURELIEN Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 17
Page 13
Commune de Giromagny
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CODDET Christian Délégué
Madame BROS ZELLER Liliane Déléguée
Monsieur SALORT Jean-Louis Délégué
Madame VUILLAUMIE Patricia Déléguée
Monsieur PLAISANCE Patrick Délégué
Madame CLAVEY Patricia Déléguée
Monsieur PISCHOFF Laurent Délégué
Monsieur MBOUKOU Alphonse Suppléant
Madame MOZER Frédérique Suppléante
Monsieur PRENEZ Roland Suppléant
Madame MATERNIK Céline Suppléante
Commune de Grandvillars
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame HAMADI Céline Déléguée
Monsieur BIRSEN Mehmet Délégué
Madame RERAT Claudia Déléguée
Monsieur PELLETIER Jean-Marc Délégué
Madame DAVAL Coralie Déléguée
Monsieur BENISID Djamel Délégué
Madame SAAD Audrey Déléguée
Monsieur CHIESA Damien Suppléant
Madame MANCK Carine Suppléante
Monsieur CARPENTIER Yves Suppléant
Madame SCHMITT Evelyne Suppléante
Commune de Grosmagny
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur LEGUILLON Maurice Délégué
Monsieur NAAS Christian Délégué
Madame PELTIER Laura Déléguée
Monsieur FLEURY Luc Suppléant
Madame CHAUMERLIAC Agnès Suppléante
Madame BOURGEOIS Marina Suppléante
Commune de Grosne
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur HOTTLET Jean-Louis Délégué
Madame TISSIER Régine Suppléante
Monsieur SABOURIN Daniel Suppléant
Monsieur BAUMONT Jean-François Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 18
Page 14
Commune de Joncherey
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BLANC Francis Délégué
Madame COTTET Priscillia Déléguée
Monsieur RICHE Guy Délégué
Madame COMANDINI Régine Suppléante
Monsieur STALDER Michel Suppléant
Madame REBERT Muriele Suppléante
Commune de Lachapelle-sous-Chaux
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame COLOMBIÉ Nathalie Déléguée
Madame PEUREUX-DEMANGELLE Anne-Sophie Déléguée
Monsieur VON-ARBOURG Jean-Philippe Délégué
Monsieur LOYNET Christophe Suppléant
Madame MALSOT Florence Suppléante
Madame SIMON Marie-Laure Suppléante
Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur GUÉRO Pierre-Yves Délégué
Madame SILOBRE Frédérique Déléguée
Monsieur LEGAGNEUR Lucas Délégué
Monsieur PERRADIN Richard Suppléant
Monsieur RONFORT Gérald Suppléant
Monsieur DERNONCOURT Cédric Suppléant
Commune de Lacollonge
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DUMEL Patrick Délégué
Madame BLANC Christiane Suppléante
Monsieur THOMAS Fabrice Suppléant
Monsieur MURAT Michaël Suppléant
Commune de Lagrange
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur GUERRE-GENTON Bernard Délégué
Monsieur GROSJEAN-FROMAGEOT Gilles Suppléant
Monsieur GOMEZ Emmanuel Suppléant
Madame DA COL Melaine Suppléante
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 19
Page 15
Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BAZIN Olivier Délégué
Monsieur IRENEE Robert Suppléant
Madame DUPONT Elodie Suppléante
Monsieur DEDEURWAERDER Gérard Suppléant
Commune de Larivière
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BLONDÉ Marc Délégué
Madame CHOQUART Yvette Suppléante
Monsieur FREYMANN Frédéric Suppléant
Madame ASDRUBAL Mélanie Suppléante
Commune de Lebetain
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DUPREZ Jean-Jacques Délégué
Monsieur NIEDERHOFFER Guy Suppléant
Madame GIGON Florence Suppléante
Monsieur MARQUIS Serge Suppléant
Commune de Lepuix
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur MARSOT Jean-Bernard Délégué
Madame CLAUDEL Pascale Délégués
Monsieur TRAVERS Gérard Délégué
Madame STOJANOV Christelle Suppléante
Monsieur COLIN Philippe Suppléant
Madame LHOMME Manon Suppléante
Commune de Lepuix-Neuf
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame BOUQUENEUR Laetitia Délégué
Madame PATINGRE Myriam Suppléante
Monsieur THELRIN Yann Suppléant
Madame CHARRON Nikita Suppléante
Commune de Leval
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame DECOMBE Virginie Déléguée
Monsieur PRIMET Boris Suppléant
Monsieur CEAUX Martial Suppléant
Madame LESPES Fatma Suppléante
Commune de Menoncourt
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur JÄGER Michael Délégué
Monsieur JAMET Jean-Claude Suppléant
Madame GEBEL Dominique Suppléante
Monsieur BRESSON Gérard Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 20
Page 16
Commune de Meroux-Moval
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur GUYOD Stéphane Délégué
Madame DUBOST Noémie Déléguée
Monsieur HENNY Christophe Délégué
Madame BOHL Emmanuelle Déléguée
Monsieur GODEAU Jean Pierre Délégué
Madame MULLER Danielle Suppléante
Monsieur PARISOT Claude Suppléant
Madame MAGRIS Sandrine Suppléante
Commune de Méziré
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur URRUTIA Yoane Délégué
Madame BERTRAND Anne-Laure Déléguée
Monsieur ALLIMANN Jérôme Délégué
Madame ROBERT Charlène Suppléante
Monsieur SIMON Dimitri Suppléant
Madame PERUZZO Magali Suppléante
Commune de Montbouton
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame PLUMON AMANDINE Déléguée
Monsieur CONTINI SERGE Suppléant
Monsieur CHAMAGNE EMMANUEL Suppléant
Madame MAILLOT MARIE-PIERRE Suppléante
Commune de Montreux-Château
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BRUN Michaël Délégué
Madame LAURENCOT Jennifer Déléguée
Monsieur BELUCHE Philippe Délégué
Madame Aurélia Suppléante
Monsieur LAMBOLEY Arnaud Suppléant
Madame VACANT Stéphanie Suppléante
Commune de Morvillars
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BIRRER Christian Délégué
Madame NICOT Francine Déléguée
Monsieur CAMOZZI Bruno Délégué
Madame REGNAULT LAVIE Virginie Suppléante
Monsieur DIETSCH Quentin Suppléant
Madame CLAISSE Michele Suppléante
Commune de Novillard
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BEKHEIRA Michel Délégué
Madame GABILLOUX Pascale Suppléante
Monsieur ZYCH Pascal Suppléant
Monsieur CARD Guillaume Suppléant
UYGUN-TALON
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 21
Page 17
Commune d'Offemont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BROS Dominique Délégué
Madame TRITTER Carole Déléguée
Monsieur VETTER Lionel Délégué
Madame VIENOT Isabelle Déléguée
Monsieur GODELAR Jean-Loup Délégué
Madame GOAVEC Patricia Déléguée
Monsieur FRAISIER Thierry Délégué
Madame MUNIER Ophélia Déléguée
Monsieur SERZIAN Jacques Délégué
Madame MUESSER Nicole Délégué
Monsieur GIDA Jean-Philippe Délégué
Madame MARCHAL Stéphanie Délégué
Monsieur MULLER Gilles Délégué
Monsieur BARBIER Cyril Délégué
Madame KANDEL Evelyne Délégué
Madame DONNARD Sophie Suppléant
Monsieur NETO Antonio Suppléant
Madame DEFORGES Mireille Suppléant
Monsieur DELIMOGES Sylvain Suppléant
Madame GREGET Luce Suppléant
Commune de Pérouse
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame FUMEY Sylvie Délégué
Monsieur CNUDDE Jean-Pierre Délégué
Madame JUHAZS Elisabeth Délégué
Monsieur CHARMY François Suppléant
Madame BORDOT Anne-Marie Suppléant
Monsieur VOEGELE Denis Suppléant
Commune de Petit-Croix
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CHENUT Roger Délégué
Madame SCACCHETTI Sophie Suppléante
Madame MASSIAS Christelle Suppléant
Monsieur MANUELLE Alain Suppléant
Commune de Petitefontaine
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DUBOIS Olivier Délégué
Madame ZIBRET Magali Suppléante
Monsieur JENSEN Jordan Suppléant
Monsieur PERRIN Vincent Suppléant
Commune de Petitmagny
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur HOLTZ Eric Délégué
Monsieur BOURDEAUX Alain Suppléant
Madame CUNY Karine Suppléante
Madame PETITFILS Camille Suppléante
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 22
Page 18
Commune de Phaffans
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur FRANCOIS HUBERT Délégué
Madame BAINIER CHRISTINE Suppléante
Madame CASADEI ISABELLE Suppléante
Monsieur CESCA BRUNO Suppléant
Commune de Réchésy
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur KLEIBER André Délégué
Madame TAMAGNE Pascale Déléguée
Monsieur BARAFFE Laurent Délégué
Madame WININGER Christiane Suppléante
Monsieur CRAMATTE Yoann Suppléant
Monsieur CHOFFEL Loïck Suppléant
Commune de Recouvrance
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame MENNY Sylvie Déléguée
Monsieur JEMEI Samir Suppléant
Madame RICHARD Sophie Suppléante
Madame COSIC Laëtitia Suppléante
Commune de Reppe
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame VIENOT PRISCILLE Déléguée
Monsieur CORDY CHRISTOPHE Suppléant
Monsieur MONTAVON DAVID Suppléant
Madame SOBON HARMONIE Suppléante
Commune de Riervescemont
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame SZABO Valérie Déléguée
Monsieur CANAL Fabien Suppléant
Monsieur ZUPRANSKI Aurélien Suppléant
Madame PIOT Sabine Suppléante
Commune de Romagny-sous-Rougemont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur HUGARD Jean Marie Délégué
Monsieur MARTINEZ Jean Suppléant
Monsieur ROZE Eric Suppléant
Monsieur MORGAT Erwin Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 23
Page 19
Commune de Roppe
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur MAURICE Jean-Guillaume Délégué
Madame PRION Colette Déléguée
Monsieur BILLEREY Gilles Délégué
Madame GROSLAMBERT Delphine Suppléante
Monsieur FRELIN Matthieu Suppléant
Madame UNTERSEE Marylin Suppléante
Commune de Rougegoutte
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur KARLE Jean Délégué
Monsieur MONCHABLON Florent Délégué
Madame BLEICHER Mélanie Déléguée
Monsieur TROUILLAT Dominique Suppléant
Monsieur COURBOT Francis Suppléant
Monsieur CHARNOT Nicolas Suppléant
Commune de Rougemont-le-Château
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DUCROZ Eric Délégué
Madame BEDOS Sophie Déléguée
Monsieur VOILAND Nicolas Délégué
Madame NALCACI Hatice Suppléante
Monsieur CUENAT Fabrice Suppléant
Madame VACHEZ Marion Suppléante
Commune de Saint-Dizier-L'Evêque
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur PETERLINI Nicolas Délégué
Monsieur COMMENT Pierre-Alain Suppléant
Madame ROSSAT Laurence Suppléante
Monsieur ROSSO Serge Suppléant
Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur ANDERHUEBER Jean-Luc Délégué
Monsieur MARCHAL Alain Délégué
Madame ORIAT Valérie Déléguée
Monsieur EGLOFF Philippe Suppléant
Madame FITSCH Sylvie Suppléante
Monsieur PETIT Frédéric Suppléant
Commune de Sermamagny
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CHALLANT Philippe Délégué
Monsieur JACQUEL Eric Délégué
Madame VOILAND Sophie Déléguée
Monsieur CARLIN Philippe Suppléant
Madame MARS Joëlle Suppléante
Madame EME Julienne Suppléante
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 24
Page 20
Commune de Sevenans
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame GORNEAU Emmanuelle Déléguée
Monsieur TOURNIER Bernard Délégué
Monsieur RAMEY Éric Délégué
Monsieur GARCIA René Suppléant
Monsieur DUFFET Cyril Suppléant
Madame SUBASI Meryem Suppléante

Commune de Suarce
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur SCHIGAND Cyprien Délégué
Madame MICHELAT Isabelle Suppléante
Monsieur MARQUAT David Suppléant
Monsieur THEVENOT Léon Suppléant

Commune de Thiancourt
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur DAMOTTE Roland Délégué
Madame BELEY Josiane Suppléante
Monsieur CARVALHO José Suppléant
Madame CAMARASA Elisabeth Suppléante
Commune de Trevenans
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BARLOGIS Pierre Délégué
Madame COURTOT Marie-Josèphe Déléguée
Monsieur CLAVEQUIN Jean-Pierre Délégué
Madame BOITET Martine Suppléante
Monsieur MOYON Jean-Louis Suppléant
Madame STEPNIAK Mélanie Suppléante
Commune de Urcerey
Civilité Nom Prénom Délégués
Madame BARLOGIS Marie Déléguée
Monsieur BERARD Gilles Suppléant
Madame SCHWARTZ Clara Suppléante
Madame GAUMEZ Christine Suppléante
Commune de Valdoie
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur ZUMKELLER Michel Délégué
Madame FERON Stéphanie Déléguée
Monsieur JARDOT Nicolas Délégué
Madame BAUMANN Carole Déléguée
Monsieur PALMITESSA Giovanni Délégué
Madame CHANDELLO Marine Déléguée
Monsieur EL KINANI Ahmed Délégué
Madame LHOMME Aurore Déléguée
Monsieur STRICKLER Gilbert Délégué
Madame MARTIN Marie Déléguée
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 25
Page 21
Monsieur TISSIER Norbert Délégué
Madame ALQUIER-MARAVAL Carole Déléguée
Madame FONTAINE Delphine Déléguée
Monsieur MALALA Lionel Délégué
Madame PIEMONTESE Christine Déléguée
Madame MICHELI Evelyne Suppléante
Monsieur LEVREY Arthur Suppléant
Madame TISSERAND Béatrice Suppléante
Monsieur MERCHET Arthur Suppléant
Commune de Vauthiermont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur MANÇANET Alexandre Délégué
Monsieur LOPEZ Pedro Suppléant
Madame ETIENNEY Emmanuel Suppléant
Monsieur BITSCH Didier Suppléant
Commune de Vellescot
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur BEY Nicolas Délégué
Madame PFHURTER Florence Suppléant
Madame BAUMGARTNER David Suppléant
Monsieur CASTEX Noël Suppléant
Commune de Vescemont
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur CANAL Christian Délégué
Monsieur PARTY Claude Délégué
Monsieur MATHIEU Christophe Délégué
Monsieur REYNAUD Jean-Luc Suppléant
Monsieur BAZIN Philippe Suppléant
Madame MOUTIER Nelly Suppléante
Commune de Vétrigne
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur SALOMON Alain Délégué
Monsieur DAGUET Thierry Délégué
Madame FROSSARD Johanna Délégué
Monsieur WEICK Alain Suppléant
Monsieur SANDERRE Jean-Jacques Suppléant
Madame GRANDGUILLAUME Stéphanie Suppléant
Commune de Vézelois
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur JACQUEMIN Roland Délégué
Madame DARDAINE Agnès Délégué
Monsieur VARNEROT Éric Délégué
Madame ADAM Laurence Suppléant
Monsieur DEMOULIN Robert Suppléant
Madame TORTEROTOT Marie-Claude Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 26
Page 22
Commune de Villars-le-Sec
Civilité Nom Prénom Délégués
Monsieur TALON Jean-Michel Délégué
Madame BORY Marie-Blanche Suppléante
Madame BOURQUARDEZ Christine Suppléante
Monsieur CAUPIN Cyril Suppléant
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-07-07-00008 - Arrêté modifiant (2) le tableau des électeurs pour les élections sénatoriales
2026 et annexe 27
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2026-06-19-00006
2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant désignation
membres CSA
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-06-19-00006 - 2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant désignation membres CSA 28
exPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°
portant désignation des membres du comité social d'administration de proximité
de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et
de la protection des populations du Territoire de Belfort
Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités
et de la protection des populations du Territoire de Belfort
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales
interministérielles ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration
dans les administrations et les établissements publics de l'État;
Vu l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 8 juillet 2024 portant
nomination de monsieur Laurent CLAUDET, directeur départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des populations Territoire de Belfort,
Vu l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date 10 mai 2024, portant
nomination de monsieur Stéphane ROCHE, directeur départemental adjoint de l'emploi, du
travail, des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort,
Vu l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 30 octobre 2025
portant nomination à M. Jérôme BEGUET, directeur départemental de 1er classe de
concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, est nommé directeur
départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations du Territoire de Belfort,
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au sein des
ministères de l'intérieur et des outre-mer ;
1/3
Direction départementale
de l'emploi, du travail,
des solidarités
et de la protection des
populations
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-06-19-00006 - 2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant désignation membres CSA 29
Vu l'arrêté du 6 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par
internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de
représentation du ministère de l'intérieur et des outre-mer ;
Vu l'arrêté NOR TFPX2234445A du 30 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2022
portant dérogation à l'utilisation du vote électronique en vue du prochain renouvellement
général des instances de dialogue social dans la fonction publique de l'État ;
Vu le procès-verbal de dépouillement et de proclamation des résultats du 8 décembre 2022 ;
Vu les désignations communiquées par les organisations syndicales pour la composition du
CSA ;
Arrête :
Article 1er
Le comité social d'administration de proximité de la direction départementale de l'emploi, du
travail, des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort est
composé comme suit :
a) Représentants de l'administration :
- M. Laurent CLAUDET, directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations, président
- M. Stéphane ROCHE, directeur départemental adjoint, responsable ayant autorité en
matière de gestion des ressources humaines
- M. Jérôme BEGUET directeur départemental adjoint, responsable ayant autorité en matière
de gestion des ressources humaines
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants.
Le président est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant
des fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l'avis du comité.
Article 2
Sont désignés en qualité de représentants du personnel au sein du comité social
d'administration susmentionné :
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de UNSA
Mme Majida CHRIDID NC*
Mme Lucil CABERLON M. Jeremy ECKSTEIN
2/3
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-06-19-00006 - 2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant désignation membres CSA 30
Au titre de UFSE-CGT
Mme HIEGEL Sabine M. ROCCABIANCA Jérome
Sans étiquette
Mme DUCRAY Sylvie Mme WANG Yani
* non connu
Article 3
Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Belfort , le 19 juin 2026
Le directeur départemental de l'emploi,
du travail, des solidarités
et de la protection des populations
du Territoire de Belfort

Délais et voies de recours : la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter
de sa notification ou de sa publication
- soit d'un recours gracieux auprès du Préfet du Territoire de Belfort
- soit d'un recours hiérarchique auprès des ministères concernés
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite du recours formé. Un rejet est considéré comme implicite au terme du silence de
l'administration gardé pendant deux mois.
- soit directement d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Besançon.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible
par le site internet www.telerecours.fr
3/3
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2026-06-19-00006 - 2026 06 19 DDETSPP - Arrêté portant désignation membres CSA 31