RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA MANCHE
DOCUMENTATION
ET
INFORMATIONS
AVRIL 2023
NUMERO SPECIAL N° 34
Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés
peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication
est réalisée et sur le site Internet de la préfecture :
http://www.manche.gouv.fr
Rubrique : Publications - Annonces et avis - Recueil des actes administratifs

S O M M A I R E
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER.................................................................................................................2
Arrêté 2023-033 du 27 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l'administration et du CLAS de la DDTM de
la Manche....................................................................................................................................................................................................................2
Arrêté N° DDTM-SEAT-2023-04 du 21 avril 2023 portant composition de la formation spécialisée de la Commission départementale
d'orientation de l'agriculture appelée à donner son avis sur les dossiers relatifs aux Groupements Agricoles d'Exploitation en Commun
(GAEC)........................................................................................................................................................................................................................2
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
Arrêté 2023-033 du 27 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l'administration et du CLAS de la DDTM de
la Manche
Art.1 : Sont nommés au Comité Local d'Action Sociale (CLAS) de la DDTM de la Manche,
a)- en qualité de représentants du personnel, les membres titulaires et suppléants désignés par les organisations syndicales Force Ouvrière
et Solidaires Fonction Publique – FSU :
Au titre du Syndicat Force Ouvrière
Membres titulaires Membres suppléants
M. JOLY Raphaël Mme GUESNON Isabelle
Mme LECONTE Marianne Mme GROUALLE-ERNAULT Aurélie
Mme LEFRANCOIS Mélanie Mme PALLY Isabelle
Mme PIOCHE Adeline M. ROBIN Patrice
Au titre du Syndicat Solidaires Fonction Publique - FSU
Membres titulaires Membres suppléants
M. DUVAL Yannick Mme BABIN Stéphanie
Mme MEMPIOT Stéphanie M. MONTREUIL Cédric
b)- en qualité de représentant d'association reconnue comme œuvrant pour l'action sociale ministérielle au niveau local :
Au titre de l'ASCE 50
Membre titulaire Membre suppléant
Mme BALNY Chantal M. EUDES Gérald
c)- en qualité de représentant de l'administration :
Membres titulaires Membre suppléant
Mme Martine CAVALLERA – LEVI M. KULINICZ Karl
ou Mme PIQUERET Marianne
d)- en qualité de professionnel représentant du service social :
Membre titulaire Membre suppléant
Mme DEBIEU Sophie
Assistante de service social
Mme Vanina HUGUET
Conseillère Technique de service social
Signé : La Directrice départementale des territoires et de la mer : Martine CAVALLERA – LEVI
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Arrêté N° DDTM-SEAT-2023-04 du 21 avril 2023 portant composition de la formation spécialisée de la Commission départementale
d'orientation de l'agriculture appelée à donner son avis sur les dossiers relatifs aux Groupements Agricoles d'Exploitation en
Commun (GAEC)
Art.1 : L'article 2 de l'arrêté du 20 mars 2019 susvisé et modifié comme suit :
Au titre de la liste FDSEA – JA : Titulaire : Mme Nadège MAHE – FDSEA – (en remplacement de M. Gilbert MICHEL) – Suppléant : M. Emilien
LEROY – JA – (en remplacement de M. Etienne COUSIN).
Le reste sans changement.
Signé : Pour le Préfet et par délégation, le Secrétaire général : Laurent SIMPLICIEN
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Département de la Manche - Imprimerie administrative - Directeur de la publication : M. le secrétaire général de la préfecture