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L'iberte'EgalitéFraternité
PRÉFET
DE L'ISÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°38-2024-330
PUBLIÉ LE 29 NOVEMBRE 2024
Sommaire
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l'Isère /
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AP subdelegation DELRIEUX
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ExPRÉFÈTEDE L'ISERELibertéÉgalitéFraternité
Direction départementale de laprotection des populations
Arrêté n°38-2024-11-28- du 29 novembre 2024portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Luc DELRIEUX,directeur départemental de la protection des populations de l'Isère,à certains de ses collaborateursLe directeur départemental de la protection des populations,Vu le Code rural et de la pêche maritime ;Vu le Code de la consommation ;Vu le Code de l'environnement ;Vu le Code minier;Vu le Code de la santé publique ;Vu le Code de commerce ;Vu le Code du tourisme ;Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,départements et des régions ;Vu le décret n°97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisionsadministratives individuelles ;Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret 2099-360 du 31 mars 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu l'arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situationindividuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans lesdirections départementales interministérielles ;Vu le décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de déconcentration ;Tél : 04 56 59 49 99Mél : ddpp@isere.gouv.frAdresse postale : 22 avenue Doyen Louis Weil CS 6 38028 Grenoble Cedex1Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9h à 11h et de 14h à 16h
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Vu le décret n°2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de I'Etat ;Vu le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Mme Catherine SEGUIN préfète del'Isère ;Vu l'arrêté de la Première ministre et du ministre de l'Intérieur et des outre-mer en date du 25octobre 2023 portant nomination de M. Jean-Luc DELRIEUX en qualité de directeurdépartemental de la protection des populations de l'Isère, à compter du 2 novembre 2023 ;Vu l'arrété préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portant délégation de signature à M. Jean-LucDELRIEUX, directeur départemental de la protection des populations de l'Isère ;Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de l'Isère,
ArrêteArticle 1°":Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, délégation est accordée en toute matière, en cas d'absence oud'empéchement de M. Jean-Luc DELRIEUX à :* Mme Estelle BOHBOT, directrice départementale adjointe de la protection despopulations de l'Isère.Article 2 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives concernant l'administrationgénérale et les affaires juridiques, délégation permanente est accordée à :* Mme Estelle BOHBOT, directrice départementale adjointe de la protection despopulations de l'Isère.Article 3 :Délégation permanente est donnée, portant sur les décisions et actes en matiere de gestioncourante des congés et des absences des personnels placés sous leur autorité, à :- M. Alexandre BLANC-GONNET, chef du service Qualité et Sécurité des Aliments -CCRF - Services vétérinaires ;En cas d'absence ou d'empéchement de M. Alexandre BLANC-GONNET, délégation designature est donnée à M. Denis KLOTZ, adjoint au chef du service Qualité et Sécuritédes Aliments — CCRF - Services vétérinaires ;* Mme Chrystelle TERRIER, cheffe du service des Installations Classées ;En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chrystelle TERRIER délégation designature est donnée à Mme Claire-Sophie MACIA, adjointe à la cheffe du service desInstallations Classées.
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- Mme Emilie TRUCHET, cheffe du service Protection Economique des Consommateurs—- CCRF;* Mme Hélène MARECHAU, cheffe du service Sécurité des Produits Industriels etConcurrence — CCRF ;* Mme Maryvonne MARET, cheffe du service Environnement - Services vétérinaires ;En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Maryvonne MARET, délégation estdonnée à Mme Françoise HUGON, cheffe du service Santé et Protection Animales —Services vétérinaires.* Mme Françoise HUGON, cheffe du service Santé et Protection Animales — Servicesvétérinaires ;En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise HUGON, délégation estdonnée à M. Rémi CHALAND, adjoint à la cheffe du service Santé et ProtectionAnimales — Services vétérinaires.
Article 4 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant laconformité, la qualité et la sécurité des produits non alimentaires et les prestations de servicela loyauté des transactions, les professions réglementées, les pratiques commerciales et lesurendettement, les agréments des associations locales de consommateurs, l'attribution dutitre de maitre restaurateur la réglementation de l'activité touristique, délégationpermanente de signature pour les actes et documents relevant des activités ou missions duservice Sécurité des Produits Industriel et Concurrence est accordée à :* Mme Hélène MARECHAU, cheffe du service Sécurité des Produits Industriels etConcurrence —- CCRF.En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Hélene MARECHAU, délégation designature est donnée à Mme Emilie TRUCHET, cheffe du service ProtectionEconomique des Consommateurs.Article 5 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant laconformité, la qualité et la sécurité des produits non alimentaires et les prestations de servicela loyauté des transactions, les professions réglementées, les pratiques commerciales et lesurendettement, les agréments des associations locales de consommateurs, l'attribution dutitre de maître restaurateur la réglementation de l'activité touristique, délégationpermanente de signature pour les actes et documents relevant des activités ou missions duservice Protection Economique des Consommateurs est accordée à :* Mme Emilie TRUCHET, cheffe du service Protection Economique des Consommateurs-CCRF.
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En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Emilie TRUCHET, délégation designature est donnée à Mme Hélène MARECHAU, cheffe du service Sécurité desProduits Industriels et Concurrence —- CCRF.Article 6 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant lesinstallations classées pour la protection de l'environnement, les carrières, les véhicules horsd'usage, les pneumatiques, les servitudes et la lutte contre les bruits de voisinage, délégationpermanente de signature pour les actes et documents relevant des activités ou missions duservice Installations Classées est accordée à :* Mme Chrystelle Terrier, cheffe du service des Installations Classées.En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Chrystelle TERRIER délégation designature est donnée à Mme Claire-Sophie MACIA, adjointe à la cheffe du service desInstallations Classées.Article 7 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant laloyauté des produits alimentaires, les pratiques commerciales, la réglementation de l'activitétouristique, l'hygiène et la sécurité des aliments destinés à la consommation humaine ouanimale, l'alimentation animale, délégation permanente de signature pour les actes etdocuments relevant des activités ou missions du service Qualité et Sécurité des Aliments estaccordée à :* M. Alexandre BLANC-GONNET, chef du service Qualité et Sécurité des Aliments —CCRF - Services vétérinaires,En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alexandre BLANC-GONNET, délégation designature est donnée à M. Denis KLOTZ, adjoint au chef du service Qualité et Sécuritédes Aliments — CCRF — Services vétérinaires.Article 8 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant lasanté animale et les dangers sanitaires, la garde et la circulation des animaux, les animauxerrants et dangereux et la protection animale, I'élimination des cadavres et des déchets, laprotection de la nature (faune sauvage captive), délégation permanente de signature pour lesactes et documents relevant des activités ou missions du service Santé et ProtectionAnimales est accordée a* Mme Françoise HUGON, cheffe du service Santé et Protection Animale — Servicesvétérinaires,
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En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise HUGON, délégation designature est donnée à M. Rémi CHALAND, adjoint à la cheffe du service Santé etProtection Animales — Services vétérinaires.En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise HUGON et de M. RémiCHALAND, délégation est donnée a Mme Maryvonne MARET, cheffe du serviceEnvironnement - Services vétérinaires.Article 9 :Dans le cadre des dispositions de l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00051 portantdélégation de signature à M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départemental de la protectiondes populations de l'Isère, et pour les compétences limitatives de l'article 1 concernant laprotection animale (expérimentation animale), la protection de la nature (faune sauvagecaptive), l'alimentation animale et les installations classées pour la protection del'environnement exerçant des activités agricoles et/ou agroalimentaires, délégationpermanente de signature pour les actes et documents relevant des activités ou missions duservice Environnement est accordée à :* Mme Maryvonne MARET, cheffe du service environnement - Services vétérinaires.En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Maryvonne MARET, délégation designature est donnée à Mme Françoise HUGON, cheffe du service Santé et ProtectionAnimales — Services vétérinaires.
Article 10 :Sont réservés à ma signature personnelle et, en mon absence ou en cas d'empêchement, à lasignature de Mme Estelle BOHBOT, directrice départementale adjointe de la protection despopulations de l'Isère, la transmission des procédures contentieuses aux Parquets, lessanctions en matière d'amendes administratives pour prélèvements non conformes, lesdécisions relatives aux agréments d'établissements et à leur renouvellement, les arrêtés defermeture, les correspondances autres que celles relevant du traitement de l'activitécourante adressées aux autorités préfectorales, régionales et ministérielles, aux élus et auxorganisations professionnelles, les congés et autorisations d'absence des chefs de service.Article 11 : Le présent arrêté prend effet à compter du 2 décembre 2024 et abroge toutes lesdispositions antérieures de même nature.Article 12 : Le directeur départemental de la protection des populations de l'lsere et lessubdélégataires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère.Le directeur départementalFait à Grenoble, le 29 novembre 2024. de la protection des populations,Signé numériquement par JEAN LUCDELRIEUX 1488218ND : C=FR, O=MINISTERE INTERIEUR,OU=0002 110014016, OU=PERSONNES,OID.0.9.2342.19200300.100.1.1=1488218,D E L RI E l 'X G=JEAN LUC, SN=DELRIEUX, CN=JEANLUC DELRIEUX 1488218Raison : Je suis l'auteur du documentEmplacement :Date : 2024.11.29 11:15:20+01'00"5 Foxit PDF Reader Version: 2024.1.0
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rrPRÉFÈTEDE L'ISERE de la protection des populationsL'z'berte'LgalitéFraternité
Direction départementale
Arrêté n° 38-2024-11-28- du 29 novembre 2024portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Luc DELRIEUX,directeur départemental de la protection des populations de l'Isère,à certains de ses collaborateursen matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
Le directeur départemental de la protection des populations,
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, desdépartements et des régions ;Vu la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances modifiée par laloi organique n° 2005-779 du 12 juillet 2005 ;Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à I'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°2005-54 du 27 janvier 2005 relatif au contrôle financier au sein desadministrations de l'État :Vu le décret n°2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administrationterritoriale de l'État ;Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique ;Vu le décret n°2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de I'Etat ;Vu le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Mme Catherine SEGUIN préfète del'Isère ;Vu l'arrêté de la Première ministre et du ministre de l'Intérieur et des outre-mer en date du 25octobre 2023 portant nomination de M. Jean-Luc DELRIEUX en qualité de directeurdépartemental de la protection des populations de l'Isère, à compter du 2 novembre 2023 ;Vu les schémas d'organisation financière pour l'exécution territoriale des programmesindiqués ci-après ;Vu l'arrêté préfectoral n°38-2024-11-25-00050 portant délégation de signature à M. Jean-LucDELRIEUX, directeur départemental de la protection des populations de l'Isère, en matiered'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses ;
Tél : 04 56 59 49 99Mél : ddpp@isere.gouv.frAdresse postale : 22 avenue Doyen Louis Weil CS 6 38028 Grenoble Cedex1Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9h à 11h et de 14h à 16h
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Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de I'Isere,ARRETEArticle 1* :Subdélégation de signature est donnée par M. Jean-Luc DELRIEUX, directeur départementalde la protection des populations de l'Isère, en cas d'absence ou d'empêchement de sa part,pour procéder à I'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes de l'État, dans lalimite de la délégation de signature qu'il a lui-même recue de Mme Catherine SEGUIN,préfète de l'Isère, aux agents de la DDPP dont les noms suivent :* Mme Estelle BOHBOT, directrice départementale adjointe, pour tous les programmesbudgétaires avec, pour le BOP 354, l'utilisation éventuelle d'une carte achatnominative (cartes Isère DDPP 2000 et Isère DDPP 2000-1-BIS bis) plafonnée à 2000 €par transaction.* En cas d'absence ou d'empêchement simultané de M. DELRIEUX et Mme BOHBOT,subdélégation de signature est donnée par M. Jean-Luc DELRIEUX, directeurdépartemental de la protection des populations de l'Isère, pour les dépensesafférentes à leur service ainsi que pour le programme 354 aux chefs de service quisuivent:- Mme Emilie TRUCHET, cheffe du service protection économique desconsommateurs-CCRF,- Mme Hélène MARECHAU, cheffe du service sécurité des produits industriels etconcurrence-CCRF,- Mme Maryvonne MARET, cheffe du service environnement-services vétérinaires,- M. Alexandre BLANC-GONNET, chef du service qualité et sécurité des aliments-CCRF-services vétérinaires,- Mme Chrystelle TERRIER, cheffe du service installations classées,- Mme Françoise HUGON, cheffe du service santé et protection animales-servicesvétérinaires.Article 2 :Le présent arrêté prend effet à compter du 2 décembre 2024 et abroge toutes lesdispositions antérieures de même nature. |l sera communiqué au directeur départementaldes finances publiques de l'Isère.Article 3 :Le directeur départemental de la protection des populations de l'Isère et chacun dessubdélégataires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère.Fait à Grenoble, le 29 novembre 2024. Le directeur départementalde la protection des populationsSigné numériquement par JEAN LUC DELRIEUXJEAN LUC @ND : C=FR, O=MINISTERE INTERIEUR, OU=0002 110014016, OU=PERSONNES,01D.0.9.2342.19200300.100.1.1=1488218, G=D E L R I E U X JEAN LUC, SN=DELRIEUX, CN=JEAN LUCDELRIEUX 1488218Raison : Je suis l'auteur du documentEmplacement :Date : 2024.11.29 11:13:21+01°00'Foxit PDF Reader Version: 2024.1.0
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