recueil-75-2022-698-recueil-des-actes-administratifs-special du 28.09.2022

Préfecture de Paris – 28 septembre 2022

ID fe33b0408d534b73ac0fcb54077a559ac468d75b46714866dcdc4c9c8745e035
Nom recueil-75-2022-698-recueil-des-actes-administratifs-special du 28.09.2022
Administration ID pref75
Administration Préfecture de Paris
Date 28 septembre 2022
URL https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/98810/629836/file/recueil-75-2022-698-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2028.09.2022.pdf
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-698
PUBLIÉ LE 28 SEPTEMBRE 2022
Sommaire
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du
travail et des solidarités d□Île-de-France / Unité départementale de Paris
75-2022-09-28-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service
à la personne - AKANBI Temitope (1 page) Page 3
75-2022-09-28-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service
à la personne - AMOURA Lydia (2 pages) Page 5
75-2022-09-28-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service
à la personne - COULIBALY Sionnango (1 page) Page 8
75-2022-09-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service
à la personne - KERMI Said (1 page) Page 10
75-2022-09-28-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service
à la personne - NDJOCKE Liliane (1 page) Page 12
75-2022-09-28-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services
à la personne - JARDIN DES MYLANDES (2 pages) Page 14
75-2022-09-28-00008 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme
de service à la personne - ADV CONSEILS (1 page) Page 17
75-2022-09-27-00009 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme
de service à la personne - COMPAIRE (Modif) (1 page) Page 19
75-2022-09-28-00005 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme
de service à la personne - OUARI Kahina (1 page) Page 21
75-2022-09-27-00011 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme
de service à la personne - TRITON (Modif) (1 page) Page 23
2
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne - AKANBI Temitope
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - AKANBI Temitope 3
PREFET
DE PARIS
Liberté Direction Régionale et Interdépartementale de l'Economie,
Égalité de l''Emploi, du Travail et des Solidarités
Fraternité Unité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Emploi et des Solidarités
Récépissé de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 8089205624
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L,7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE !
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne à été déposée auprés de la DRIEETS - UNITE
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 16 août 2022 par Monsieur AKANBI Temitope, en qualité de micro-entrepreneur,
pour l'organisme AKANSI Temitope dont le siège social est situé 10, rue Melingue 75019 PARIS et enregistré
sous le N° SAP 808920524 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire
— Entretien de la maison et travaux ménagers
— Prestation de conduite du véhicule de personnes ayant besoin d'une aide temporaire
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.,
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prevues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à R.7232-
24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'lle-de-France, Préfet de Paris et par délégation,
du directeur régional de fa DRIEE/ d'lle-de-France,
par subdélégationta-responiahle de service
Florence de MQNREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - AKANBI Temitope 4
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne - AMOURA Lydia
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - AMOURA Lydia 5
PREFET
DE PARIS
Libertd Direction Régionale et Interdépartementale de I'Economie,
Ægatité de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Fraternité Unité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Empioi et des Solidarités
Récépissé de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 903808491
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 & L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATÉ !
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a &té déposée auprès de la DRIEETS - UNITE
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 14 août 2022 par Madame AMOURA Lydia, en qualité de micro-entrepreneur, pour
l'organisme AMOURA Lydia dont le siège social est situé 141, avenue Jean Jaurès 75019 PARIS et enregistré
sous le N° SAP 903808491 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire
—- Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
Soutien scolaire ou cours à domicile
— Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de leur domicile
— Entretien de la maison et travaux ménagers
« _ Préparation de repas à domicile (inclus e temps passé aux courses)
— Livraison de repas à domicile
— Collecte et livraison de linge repassé à domicile
- kivraison de course à domicile
— Maintenance et vigilance temporaire de résidence
— Assistance informatique à domicile
« Agsistance administrative
— Téléassistance et visio-assistance
— Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire dans leurs déplacements
« Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénefice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - AMOURA Lydia 6
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à R.7232-
24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'Ile-decrfançe Préfetde Paris et par délégation,
du directeur réglonal»de Ia _D ifi"' J'Ile-de-France,
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'abjet d'un recours gracieux auprés de la DRIEETS - Unité Départementale de
Paris ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie « Direction généralé des enlreprises - sous-direction des
services marchands, 61, boulevard Vincent Auriol, 75703 Paris cedex13.
Elle peut également faire I'objat d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publicätion auprès du Tribunal
administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04,
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant
le tribunat administratif peut également être formé contre la décision initiale dans un délal de deux mois à compter de ce rejet.
DRIEETS- Unité Départementale de Paris
Serviçe à lä personne (SAP)
21, rue Madeleine VIONNET - 93 300 Auberviltiera
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - AMOURA Lydia 7
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne - COULIBALY Sionnango
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - COULIBALY Sionnango 8
PREFET
DE PARIS
Liberté Direction Régionale et Interdépartementale de I'Economie,
Égalité de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Jraternité Unité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Emploi et des Solidarités
Récépissé de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 918203373
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à |..7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE !
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprés de la DRIEETS - UNITE
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 16 août 2022 par Madame COULIBALY Sionnango, en qualité de micro-
entrepreneur, pour l'organisme COULIBALY Sionnango dont le siège social est situé 29, rue des Poissonniers
75018 PARIS et enregistré sous le N° SAP 918203373 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire
— Entretien de la maison et travaux ménages
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps,
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 & R.7232-
24 du code du travail,
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Prefet de la région d'tle-de-France Æréfet de Paris et par délégation,
d'lle-de-France,
A
Florence de MONREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - COULIBALY Sionnango 9
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-27-00010
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne - KERMI Said
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - KERMI Said 10
DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE,
DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, RU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES (DRIEETS) ILE-DE-FRANCE
UNItE DEPARTEMENTALE DE PARIS
35, rue de la Gare =
75144 Paris Cedex19 RÉPUBLI................
RANÇAISE
ldf-ut75 sap@direcota.gouv.fr PREFET DE PARIS
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 914954193
Vu le code du travail et notamment les articles |..7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DRIEETS - UNITE
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 12 août 2022 par Monsieur KERMI Said en qualité de micro-entrepreneur, pour
l'organisme KERMI Said dont le siège social est situé 8, rue Abel 75012 PARIS et enregistré sous le N° SAP
914954193 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire
—- Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
« Entretien de la maison et travaux ménagers
« Petits travaux de jardinage
— Travaux de petit bricolage
— Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
— Livraison de repas à domicile
— Livraison de course à domicile
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative
préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociate dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à farticle
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à
R.7232-24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Paris, le 27 septembre 2022
Ærance, Préfet de Paris,
je 1a.DRIEETS d'Ile-de-Francé,
feEdu TravailPour le Préfet de la région d'lie-de
et par délégation du Directeur Régiongl ¢
Par subdélégation""{1fsp_'J.-
Florence de MONREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - KERMI Said 11
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
service à la personne - NDJOCKE Liliane
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - NDJOCKE Liliane 12
PRÉFET
DE PARIS
Liberté Direction Régionale et Interdépartementale de l'Economie,
Égalité ce l''Emploi, du Travail et des Solidarités
FraternitéUnité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Emploi et des Solidarités
Récépissé de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 918203480
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D,7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée aupres de la DRIEETS - UNITE
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 16 août 2022 par Madame NDJOCKE Liliane, en qualité de micro-entrepreneur,
pour l'organisme NDJOCKE Liliane dont le siège social est situé 145, boulevard Ney 75018 PARIS et enregistré
sous le N° SAP 918203480 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déctaration - Mode prestataire
- Entretien de la maison et travaux ménagers
- Travaux de petit bricolage
— Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
— Assistance administrative à domicile
Soins et promenade d'animaux de compagnie pour personnes dépendantes (hors soins vétérinaires et
toilettage)
Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire dans leurs déplacements
— Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable,
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail,
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps,
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à R.7232-
24 du code du travail,
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture,
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'Ile-de-France, Préfét de Paris et par délégation,
du directeur régional de la d'Ile-de-France,
par subdélégatiom de service
Florence de MP REDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne - NDJOCKE Liliane 13
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00002
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne - JARDIN DES MYLANDES
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - JARDIN DES MYLANDES 14
PREFET
DE PARIS
Liberté Direction Régionale et Interdépartementale de l'Economie,
Lyalité de FEmploi, du Travail et des Solidarités
Lraternitd Unité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de I'Emploi et des Solidarités
Récépissé de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 894479237
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DRIEETS - UNiTÉ
DEPARTEMENTALE DE PARIS le 15 août 2022 par Madame ARMAND Fanny, en qualité de dirigeante, pour
l'organisme JARDIN DES MYLANDES dont le siège social est situé 6, rue d'Armaille 75017 PARIS et enregistré
sous le N° SAP 894479237 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de fa déclaration < Mode prestataire
Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
— Soutien scolaire ou cours à domicile
- Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de leur domicile
— Entretien de la maison et travaux ménagers
— Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
- Livraison de repas à domicile
Collecte et livraison de linge repassé à domicile
— Livraison de course à domicile
— Maintenance et vigilance temporaire de résidence
Assistance informatique à domicile
— Assistance administrative à domicile
— Soins esthétiques pour personnes dépendantes
~ Soins et promenade d'animaux de compagnie pour personnes dépendantes (hors soins vétérinaires et
toilettage)
— Prestation de conduite du véhicule de personnes ayant besoin d'une aide temporaire
— Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire dans leurs deplacements
... _ Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prevues par ces
articles,
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformement à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - JARDIN DES MYLANDES 15
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R, 7232-22 à R.7232-
24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la DRIEETS - Unité Départemantale de
Paris ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entraprises - sous-direction des
services marchands, 61, boulevard Vincent Autiol, 75703 Paris cedex 13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sé publication auprés du Tribunal
administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04.
Le tribunal administratif peut être sais! par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telereeours.ff,
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (réjet implicite), un recours contentieux devant
le tribunal administratif peut également étre formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
ORIEETS- Unité Départémentale de Paris
Service à la personne (SAP)
21, rue Madeleine VIONNET » 93 300 Aubervilliers
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - JARDIN DES MYLANDES 16
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00008
Récépissé modificatif de déclaration d'un
organisme de service à la personne - ADV
CONSEILS
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00008 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de service à la personne - ADV CONSEILS 17
PREFET
DE PARIS
Liberté Directicm Régionale et Interdépartementale de l''Economie,Égalité de l''Emploi, du Travail et des Solidarités
FraternireUnité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Emploi et des Solidarités
Récépissé modificatif de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 894848100
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R, 7232 18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE :
Qu'une modification de déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprés de la DRIEETS -
UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS le 14 août 2022 par Monsieur VIDAL Didier, en qualité de président, pour
l'organisme ADV CONSEILS dont le siège social est situé 3, square Trudaine 75009 PARIS et enregistré sous le
N° SAP 894848100 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration ~ Mode prestataire
Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
Soutien scolaire ou cours à domicile
- Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de leur domicile
- Entretien de la maison et travaux ménagers
— Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
— Livralson de repas à domicile
— Collecte et livraison de linge repassé à domicite
— Assistance inforratique à domicile
— Assistance administrative à domicile
- Soins et promenade d'animaux de compagnie pour personnes dépendantes (hors soins vétérinaires et
toilettage)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles,
Les effets de la declaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à R.7232-
24 du code du travail,
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'lle-de-France,Pr de Paris et par délégation,
du directeur régional dedzr FETS d'Ile-de-France,
par subdélégationt nsable de service
Florence de MONREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00008 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de service à la personne - ADV CONSEILS 18
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-27-00009
Récépissé modificatif de déclaration d'un
organisme de service à la personne - COMPAIRE
(Modif)
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-27-00009 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de service à la personne - COMPAIRE (Modif) 19
DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE,
DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, O TRAVAIL ET DES
SOLIQARITES (DRIEETS) ILE-DE-FRANCE
UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS
35, rue de la Gare
75144 Paris Cedex19
idf-ut75.sap@direceta.gouv.fr PREFET DE PARISwaumousrmuwm
Récépissé modificatif de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 850771064
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE !
Qu'une modification de déclaration d'activités de services à là personne a été déposée auprès de la DRIEETS
- UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS le 18 janvier 2022 par Monsieur de GALBERT Thibault en qualité de
président, pour l'organisme COMPAIRE dont le siège soclal est situé 74, avenue de la Bourdonnais 75007
PARIS et enregistré sous le N° SAP 850771064 pour les activités suivantes .
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire et mandataire
— Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
—- Soutien scolaire ou cours à domicile
— Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de leur domicile
— Préparation de repas à domicile
- Prestation de conduite du véhicule de personnes ayant besoin d'une aide temporaire
—- Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire dans leurs déplacements
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative
préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixees aux articles R.7232-22 à
R.7232-24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de fa préfecture.
Paris, le 27 septembre 2022
wgfi.' . Préfet de Paris,
déla DRIEETS d'Ile-de- France
Rspegtrice du Travailet par délégation du Directeur! e
Par subdélégation;
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
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Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-28-00005
Récépissé modificatif de déclaration d'un
organisme de service à la personne - OUARI
Kahina
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2022-09-28-00005 - Récépissé modificatif de déclaration d'un organisme de service à la personne - OUARI Kahina 21
PREFET
DE PARIS
Liberté Direction Régionale et Interdépartementale de l'Economie,
Egalité de PEmploi, du Travail et des Solidarités
Frarernité Unité Départementale de Paris
Direction des Entreprises, de l'Emploi et des Solidarités
Récépissé modificatif de déclaration
d'un organisme de service à la personne
enregistré sous le n° SAP 903559508
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE .
Qu'une modification de déclaration d'activités de services à la personne a été déposée aupres de la DRIEETS -
UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS le 14 août 2022 par Madame QUARI Kahina, en qualité de micro-entrepreneur,
pour l'organisme OUARI! Kahina dont le siège social est situé 141, avenue Jean Jaures 75019 PARIS et
enregistré sous le N° SAP 903559508 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déciaration - Mode prestataire
- Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile
— Soutien scolaire ou cours à domicile
— Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de teur domicile
— Entretien de la maison et travaux ménagers
—- Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
- Livraison de repas à domicilé
Collecte et livraison de linge repassé à domicile
— Livraison de course à domicile
— Assistance informatique à domicile
— Assistance administrative à domicile
- Téléassistance et visio assistance
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L.
7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail.
Le present récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut étre retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à R.7232-
24 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au récueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Paris, le 28 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'Ile-de-Francé, Prefet de Paris et par délégation,
du directeur régionäFaé A BRIÉETS d'lle-de-France,
par subdélégation a ' spofisable de service
Florence de MONREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
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Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2022-09-27-00011
Récépissé modificatif de déclaration d'un
organisme de service à la personne - TRITON
(Modif)
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DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE,
bE L'ECONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL Et DÉS
SOLIDARITES (DRIBETS) ILE-DE-FRANCE
Lo
UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS35 rue de la Gare .fbo'rh' - fi"ga!ilu' -' mwrmu'
75144 Paris Gedex19 REPUBLIQUE FRANÇAISE
idf-ut75.sap@direccte.gouv.fr PREFET DE PARIS
Récépissé modificatif de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP 903191096
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5,
LE PREFET DE PARIS
CONSTATE :
Qu'une modification de déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DRIEETS
- UNITE DEPARTEMENTALE DE PARIS le 14 juin 2022 par Monsieur PRUZYNSKA Jean-Claude en qualité de
responsable, pour l'organisme TRITON dont le siège social est situé 3, rue des Lilas 75019 PARIS et
enregistré sous |e N° SAP 903191096 pour les activités sulvantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration - Mode prestataire et mandataire
— Soutien scolaire ou cours à domicile
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificative
préalable.
Sous reserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour de la demande de déclaration, conformément à l'article
R.7232-20 du code du travail,
Le présent récépissé de déclaration n'est pas limité dans le temps.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-22 à
R.7232-24 du code du travail,
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Paris, le 27 septembre 2022
Pour le Préfet de la région d'Ile-de-Fra
et par délégation du Directeur Régiopal de/ce, Préfet de Paris,
DRIEETS d'lle-de-France,
du Travail
Florence de MONREDON
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
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