PRÉFET
DE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2024-270
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2024
Sommaire
CHU BORDEAUX / Secrétariat Général
33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine
DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH Arcachon (33 pages) Page 3
33-2024-11-14-00005 - Délégation de signature 2024-181 dans le cadre du
legs Jamart pour Gilles Debelleix (2 pages) Page 37
33-2024-11-14-00006 - Délégation de signature 2024-182 dans le cadre de la
servitude RTE pour Gilles Debelleix (2 pages) Page 40
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE / CABINET
33-2024-11-15-00012 - Arrêté portant délégation de signature du
responsable du SIE de Merignac_Castelnau, en matière de contentieux et de
gracieux fiscal (3 pages) Page 43
2
CHU BORDEAUX
33-2024-10-21-00003
2024-179- Délégation de signature Sandrine
DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon
CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon 3
CENTRE
HOSPITALIER DELEGATION DE SIGNATURE
Talence, le 21 octobre 2024
Le Directeur général du Centre hospitalier universitaire de Bordeaux,
VU le code de la santé publique notamment dans ses articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.6143- 35 ; L6132-1 à L6132-7 ; R.6132-16 ;
VU le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé :
VU le décret du n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire ;
VU le décret du n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des 8roupements hospitaliers de territoire ;
VU le décret du président de la République, en date du 7 octobre 2024, nommant Vincent-Nicolas DELPECH directeur général du centre hospitalier universitaire de Bordeaux ;
VU la convention constitutive du groupement hospitalier de territoire, approuvée par le directeur général de Agence régionale de santé le 19 octobre 2016 ;
VU la convention de mise à disposition du centre hospitalier universitaire de Bordeaux de Sandrine DUVIGNAC, adjointe des cadres hospitaliers au centre hospitalier d'Arcachon ;
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon 4
sane neronevesaanctecrsons
sanmenousavaccuns,
Article 1
Délégation est donnée à Sandrine DUVIGNAC, adjointe des cadres hospitaliers au centre hospitalier d'Arcachon, pour signer en lieu et place du directeur général du CHU de Bordeaux,l'établissement support du GHT Alliance de Gironde, dans le cadre de la fonction achats :
- tout acte relatif à la procédure de passation (mise au point comprise) du marché publicglobal afférent à l'opération visée dans la fiche opération de travaux présente en annexe
?
- ledit marché public et procéder à sa notification ;
les avenants relatifs au marché public global visé dans la fiche opération de travaux.
Article 2
La présente délégation prend effet à la date de signature et dès sa publication au registre des actes administratifs du département. Elle est également publiée et consultable sur le site internet du CHU de Bordeaux.
Le Directeur général
Vincent-Nicolas DELPECH
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
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Arcachon 5
FICHE D'OPERATION DE TRAVAUX
En vue d'une délégation de signature par le directeur de l'établissement support pour le délégataire de
l'établissement

INFORMATIONS GENERALES


Date de la demande de délégation 14.10.2024

Nom de l' établissement partie: Centre Hospitalier d'Arcachon

Localisation de l'opération Commune de La Teste de Buch

Intitulé de l'opération TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE L'EHPAD
LARRIEU

Nom et fonction du délégataire Sandr ine DUVIGNAC
Responsable des services économiques et matériels
du CH Arcachon


DESCRIPTIF DE L'OPERATION


Surface : 6 000 m ² NEUF : 6 000 m ² REHABILITATION :
Surface utile SU : 4 750 m ² Surface totale dans œuvr e SDO 6 000 m² Surface plancher SP
Le repérage amiante a été réalisé : oui  non  non concerné travaux neuf s
Présence d'amiante : oui  non  non concerné travaux neuf s

Il s'agit de la construction d'un bâtiment acc ueillant la reconstruction d' un EH PAD de 80 lits + 4 lits d'accueil temporaire et
comprenant les espaces d'accueil et de vie ainsi que les espaces logistiques communs avec le futur SSR qui sera implanté à
proximité ;


TYPE PROCEDURE

Marché public global : oui  non  13 M € HT

Marché Public Global Sectoriel
Procédure : procédure avec négociation

Montant estimé du Marché Global Sectoriel 13 M € HT
Allotissement : oui  non 
Justificatif si la procédure n'est pas allotie : Marché Public Global Sectoriel

Code de la Commande Publique Article L 2171 -5 et R2171 -1 à R217 -23
Les EPS peuvent confier à un opérateur économique une mission globale portant sur la concept ion, la construction, l' aménagement,
l'exploitation ou la maintenance de bâtiments ou d'équipements affectés à l'exercice de leurs missions.
De fait pas de possibilité et aucune nécessité d'allotir la procédure Globale Sectorielle
Déroulement de la procédu re

Phase 1 Sélection des candidatures

Phase 2 Choix du Groupement



TRAVAUX Montant Global
Montant estimé qui sera relatif à la partie Travaux 11.5 M € HT


LES PRESTAT IONS INTELLECTUELLES INCLUENT
Montant Global
Architecte
Bureau d'étude
Coordonnateur SSI
OPC 1.5 M € HT
Acousticien
Economiste CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon 6






























PHASE 2 CLASSEMENT DES OFFRES
Pièces à fournir lors du dépôt de l'offre initiale Pièces à fournir lo rs du dépôt de l'offre finale
Projet d'acte d'engagement ................................ ......... OI-AE Projet d'acte d'engagement ............................... OF-AE
Dossier technico -économique ................................ ...... OI-DTE
Dossier technico -économique ............................ OF-DTE
• Organisation générale des études et travaux ............... OI-DTE-1
• Organisation générale des études et travaux ..... OF-DTE-1
• Hypothèses de dimensionnement ................................ .. OI-DTE-2 • Hypothèses de dimensionnement ....................... OF-DTE-2
• Tableau des surfaces comparées, surfaces utiles et surfaces dans
œuvre ................................ ................................ .............. OI-DTE-3 • Tableau des surfaces comparées, surfaces utiles et surface s dans
œuvre ................................ ................................ .... OF-DTE-3
• Note de présentation fonctionnelle ............................... OI-DTE-4 • Note de présentation fonctionnelle ..................... OF-DTE-4
• Note de présentation des flux intra et hors bâtiment ..... OI-DTE-5 • Note de présentation des flux intra et hors bâtiment OF-
DTE-5
• Note s ur l'insertion urbaine du projet et des aménagements extérieurs
................................ ................................ ......................... OI-DTE-6 • Note sur l'insertion urbaine du projet et des aménagements
extérieurs ................................ .............................. OF-DTE-6
• Note et descriptif technique ................................ .......... OI-DTE-7
o Éléments techniques majeurs par corps d'état
o Traitement de s façades et toitures
o Schémas de principe par technique (alimentation, distribution,
secours)
o Etude comparative des approvisionnements en énergie (autonomie
vs raccordement de tout ou partie au pôle énergies du PSA, cf.
programme tome 3 – 22.4.2, 22.7.3 et 23.1.1) • Note et descriptif technique ................................ OF-DTE-7
o Éléments techniques majeurs par corps d'état
o Traitement des façades et toitures
o Schémas de principe par technique (alimentation, distribution,
secours)
Etude comparative des approvisionnements en énergie (a utonomie
vs raccordement de tout ou partie au pôle énergies du PSA, cf.
programme tome 3 – 22.4.2, 22.7.3 et 23.1.1)
• Plans sommaires d'installation ................................ ...... OI-DTE-8 • Plans sommaires d'installation ........................... OF-DTE-8
• Coût des travaux décomposé ................................ ....... OI-DTE-9
o Études
o VRD ( voiries, tranchées, tuyauteries, câbles, …)
o Bâtiment (GO, clos couvert, lots de finition, …)
o Installations (électricité, CVC, plomberie -sanitaire, fluides médicaux,
GTC, …)
o Équipements (cuisine, …)
o Mise en service • Coût des travaux décomposé ............................. OF-DTE-9
o Études
o VRD (voiries, tranchées, tuyauteries, câbles, …)
o Bâtiment (GO, clos couvert, lots de finition, …)
o Installations (électricité, CVC, plomberie -sanitaire, fluides
médicaux, GTC, …)
o Équipements (cuisine, …)
Mise en service
• Simulations de consommations é nergétiques électricité, chauffage,
froid, ECS avec identification de fonctionnement selon les périodes de
l'année ................................ ................................ .............. OI-DTE-10 • Simulations de consommations énergétiques électricité, chauffage,
froid, ECS avec identification de fonctionnement selon les péri odes
de l'année ................................ ............................... OF-DTE-10
Pièces graphiques ................................ ......................... OI-PG Pièces graphiques ................................ ............... OF-PG
Planches graphiques ................................ ..................... OI-PL1 à OI -
PL3
Planning ................................ ................................ .......... OI-PLA Planning ................................ ................................ OF-PLA
• Planning général ................................ ............................ OI-PLA-1 • Planning général ................................ .................. OF-PLA-1 CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon 7


CRITÈRES DE JUGEME NT POINTS
Critère 1 - Coût global 28 points
L'offre régulière la moins -disante (cumule coûts honoraires et travaux) obtient les 28 points.
Les autres offres sont notées selon la formule : Note obtenue = 28 x (Montant de l'offre moins -disante /
Montan t de l'offre du soumissionnaire).
Le montant de l'offre sera calculé comme suit : montant des études + montant des travaux.



Critère 2 - Qualité fonctionnelle
Sous -critères du critère n°2 « Qualité fonctionnelle »
Ce sous -critère sera apprécié au regard des documents de l'offre suivants :
• Dossier technico -économique
• Pièces graphiques (plans et schémas)
Le jugement portera sur les éléments suivant s 20 points
La cohérence générale de l'ensemble du site dans la conception des espaces intérieu rs et extérieurs
par rapport à leur(s) fonction(s), ainsi que des accès et dessertes, 5 points
La qualité du fonctionnement général intérieur et de l'organisation spatiale des entités fonctionnelles
indépendamment et les unes par rapport aux autres 5 poin ts
La cohérence des flux de circulation (externe, interne) 5 points
L'ergonomie des locaux (largeur, longueur, disposition interne, surface pratique utilisable, etc.) 5 points


Critère 3 - Performances énergétiques
Sous -critères du critère n° 3 « Performances énergétiques »
Ce sous -critère sera apprécié au regard des documents de l'offre suivants :
• Dossier technico -économique , partie relative aux performances énergétiques (OI/OF -DTE-10)
Le jugement portera sur les éléments suivant s 20 points
La moindre consommation des énergies à usage réglementé par la RE2020 10 points
La réduction de l'inconfort d'été appréciée selon la RE2020 4 points
La part d'appel aux énergies renouvelables 6 points

Critère 4 - Qualité technique
Sous -critères du crit ère n° 4 « Qualité technique »
Ce sous -critère sera apprécié au regard des documents de l'offre suivants :
• Dossier technico -économique
• Pièces graphiques (plans et schémas)
Le jugement portera sur les éléments suivant s 15 points
La qualité du système co nstructif des matériaux et équipements mis en œuvre 5 points
La qualité de la réponse aux éléments techniques du profil environnemental (cibles d'écoconception, de
gestion, de confort et de qualité sanitaire, Performance énergétique d'ensemble) 5 points
La qualité des systèmes de génie climatique, des principes de distribution de l'énergie et des fluides et
des principes de distribution de la voix et des données 5 points

Critère 5 - Qualité architecturale et environnementale
Sous -critères du critère n°5 « Qualité architecturale et environnementale »
Ce sous -critère sera apprécié au regard des documents de l'offre suivants :
• Dossier technico -économique
• Pièces graphiques (plans , perspectives, élévations et schémas)
Le jugement portera sur les élémen ts suivant s 15 points
La qualité de l'expression et de l'insertion architecturale extérieure (composition des espaces,
orientation, implantation et image architecturale, traitement paysagé) 5 points
La qualité de l'expression architecturale intérieure (a mbiance, vues) 5 points
La qualité de la réponse aux éléments architecturaux du profil environnemental (relation du bâtiment
avec son environnement immédiat, traitement architectural de la gestion des énergies, traitement
architectural des cibles de confo rt) 5 points

Critère 6 - Part de marché confiée à une PME
Ce critère sera apprécié au regard des documents de l'offre suivants :
• Dossier technico -économique , OI/OF -DTE-1
• Acte d'engagement
La notation sera effectuée comme suit :
• Part confiée à de s PME ou des artisans < 10% : offre irrégulière
• 10% ≤ Part confiée à des PME ou des artisans < 15% : 1 point
• Part confiée à des PME ou des artisans ≥ 15% : 2 points 2 points

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Arcachon 8

Calendrier prévisionnel général de l'attribution du marché global sectoriel MPGS



Publication de l'AAPC de l'AO du MP GS ................................ ....................... 28.12.2022

Réception des candidatures PHASE 1 ................................ ........................... 30.01.2023

Constitution du Jury ................................ ................................ ...................... 12.04.2023

Choix des TROIS Groupements admis à concourir ................................ ......... 31.05.2023

Remise des TROIS Projets Définitifs ................................ .............................. 18.11.2024

Choix du Lauréat ................................ ................................ ............................. 17.12.2024

Mise au point du march é et Instruction du Permis de Construire .................... 31.03.2025

Début des travaux prévu (y compris phase de préparation) ............................... Novembre 2025

Réception et mise en service ................................ ................................ ......... Juillet 2027

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Arcachon 9
Æ
CENTRE HOSPITALIER
D'ARCACHON
SOCOFIT
chor & manager voa operations ce construction

Centre Hospitalier d'Arcachon
Avenue Jean Hameau

33164 La Teste De Buch


Reconstruction de l'EHPAD Larrieu d'Arcachon

TOME 1
PROGRAMME FONCTIONN EL


SOCOFIT S.A.S.
Assistant Maîtrise d'Ouvrage
Avenue Neil Armstrong
18/10/2022 BP70211
Pierre PRÉVOST 33708 MÉRIGNAC Cedex
Tél. : 05 56 13 29 89
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Centre Hospitalier d'Arcachon
Construction d'un EHPAD sur le site du Centre Hospitalier
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SOMMAIRE
SOMMAIRE ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .................. 2
PRÉAMBULE ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................. 4
1 LES BESOINS - LA COMPOSITION ................................ ................................ ................................ ................................ ........ 5
1.1 LA POPULATION ACCUE ILLIE EN EHPAD ................................ ................................ ................................ ................................ ..... 5
1.2 L'EHPAD DE DEMAIN ................................ ................................ ................................ ................................ .............................. 5
1.3 LA COMPOSITION DU BÂTIMENT ET LA RÉPARTITION PAR NIVEAU ENVISAGÉE ................................ ................................ ..................... 6
1.4 LES SURFACES ENVISAGÉES ................................ ................................ ................................ ................................ ........................ 6
1.5 LE SCHÉMA FONCTIONNEL GÉNÉRAL ................................ ................................ ................................ ................................ ........... 6
2 LES ACCÈS AU SITE ET AU BÂTIMENT ................................ ................................ ................................ ................................ .. 7
2.1 LES ACCÈS AU SITE , LA CIRCULATION DES VÉHICULES ................................ ................................ ................................ ...................... 7
2.1.1 Accès au site ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .. 7
2.1.2 Les stationnements (personn el et visiteurs) ................................ ................................ ................................ ................. 7
2.1.3 Autres stationnements (côté logistique) ................................ ................................ ................................ ...................... 7
2.2 LES ACCÈS AU BÂTIMENT , AIRES ................................ ................................ ................................ ................................ ................. 8
2.3 MODULARITÉ DES ACCÈS EN CAS DE « CRISE » ................................ ................................ ................................ ............................. 8
3 LES CIR CUITS PRINCIPAUX ENVISAGÉS ................................ ................................ ................................ ................................ 9
3.1 LE CIRCUIT DES VISITEURS - FACILITER L 'ORIENTATION ................................ ................................ ................................ .................... 9
3.1.1 Depuis le hall ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .. 9
3.1.2 La signalétique, les ambiances, la décoration ................................ ................................ ................................ .............. 9
3.1.3 Sanitaire du public ................................ ................................ ................................ ................................ ......................... 9
3.2 LE CIRCUIT DU PERSONNEL ................................ ................................ ................................ ................................ ........................ 9
3.3 LE CIRCUIT DES RÉSIDENTS – LA PROMENADE ................................ ................................ ................................ ............................... 9
3.3.1 Le parcours des résidents : Les Circulations horizontales et verticales ................................ ................................ ....... 9
3.3.2 Le traitement des couleurs ................................ ................................ ................................ ................................ .......... 10
3.3.3 L'aménagement ................................ ................................ ................................ ................................ ........................... 10
3.3.4 L'acoustique ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ . 10
3.3.5 Les sanitaires communs des ré sidents ................................ ................................ ................................ ........................ 10
3.4 LES ESPACES EXTÉRIEURS DES RÉSIDENTS ................................ ................................ ................................ ................................ ... 10
3.5 L'OUVERTURE SUR LA VILLE ................................ ................................ ................................ ................................ ..................... 11
3.6 LES APPAREILS ÉLÉVATEURS ................................ ................................ ................................ ................................ ..................... 11
4 LES CIRCUITS ET FONCTIONS LOGISTIQUES RELAIS ................................ ................................ ................................ ........... 12
4.1 GÉNÉRALITÉS ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ........ 12
4.2 LE CIRCUIT DU LINGE ET LOCAUX LINGERIE RELAIS ET EXTERNALISÉ ................................ ................................ ................................ . 12
4.2.1 Linge plat et tenues du personnel : traitement externalisé ................................ ................................ ....................... 12
4.2.2 Linge des résidents : traitement sur site en lingerie relais ................................ ................................ ........................ 13
4.3 LE CIRCUIT DES REPAS ET LOCAUX CUISINE RELAIS - PLONGE ................................ ................................ ................................ ......... 13
4.4 LES CIRCUITS DES LIVRAISONS ................................ ................................ ................................ ................................ .................. 15
4.4.1 Le circuit des magasins/ stocks ................................ ................................ ................................ ................................ ... 15
4.4.2 Le circui t des médicaments et des dispositifs médicaux stériles (DMS) ................................ ................................ .... 16
4.5 LES CIRCUITS DES DÉCHETS ................................ ................................ ................................ ................................ ...................... 16
4.5.1 Le circuit des déchets DAOM (Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères) et Tri ................................ ................... 16
4.5.2 Le circuit des DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux) ................................ ................................ .... 16
4.6 LE CIRCUIT MÉNAGE ET LE BUREAU ASH ................................ ................................ ................................ ................................ ... 17
4.7 LA MAINTENANCE ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .. 17 CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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5 LA DESCRIPTION DES ENTITES ................................ ................................ ................................ ................................ ........... 18
5.1 L'ENTRÉE , L'ACCUEIL ET L 'ADMINISTRATION ................................ ................................ ................................ .............................. 18
5.1.1 Locaux d'entrée ................................ ................................ ................................ ................................ ........................... 18
5.1.2 Locaux administratifs ................................ ................................ ................................ ................................ .................. 18
5.1.3 Locaux administration spécifiques ................................ ................................ ................................ .............................. 18
5.2 LA VIE COMMUNAUTAIRE , LA GRANDE RESTAURATION ................................ ................................ ................................ ................ 19
5.2.1 Locaux communs ................................ ................................ ................................ ................................ ......................... 19
5.2.2 La Restauration du Niveau 0 ................................ ................................ ................................ ................................ ....... 20
5.2.3 Locaux spécifiques ................................ ................................ ................................ ................................ ....................... 20
5.3 LES LOCAUX DU PERSONNEL ................................ ................................ ................................ ................................ .................... 20
5.4 LES HÉBERGEMENTS ET L E PÔLE SOINS ................................ ................................ ................................ ................................ ...... 21
5.4.1 Le pôle soins ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ . 21
5.4.2 Les 2 unités de 30 lits ................................ ................................ ................................ ................................ .................. 21
5.4.3 L'unité protégée et l'unité évolutive ................................ ................................ ................................ ........................... 22
5.4.4 Les chambres ................................ ................................ ................................ ................................ ............................... 24
5.5 LE PÔLE JOUR ................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ....... 26
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PRÉAMBULE
Le pro gramme f onctionnel a pour objectif de définir les besoins d e l'établiss ement en termes de locau x, de surfaces, et
d'organisation pour assurer un fonctionnement optimal .
Le Programme Technique Détail lé est composé des tomes s uivants :
▪ Tome 1 : Programme fonctionnel
▪ Tome 2 : Programme de s locaux et surfaces
▪ Tome 3 : Programme techn ique , présentation d u site.
▪ Tome 4 : Fiches d'espaces
▪ Tome 5 : Annexe s
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1 LES B ESOINS - LA COMPOS ITION
1.1 La po pulation accueillie en EHPAD
Les résidents d'EHPAD sont d es personnes présentant un handic ap p hysique et/ou psychique prése ntant parfois des trou bles
de l'orientation et pouvant nécessite r de vi vre dans une unité protég ée.
1.2 L'EHPAD de demain
Le pro jet archit ectural a p our objectif d'accueilli r les personnes â gées d'aujourd'hui et de demai n. Il doit s'inscrire dans la
réflexion globale auto ur de « l'EHPAD d e demain » et notamment autour des axes suivants :
- Développer une architecture thérapeutique permettant d'a dapter les lieux à la prise en c harge des person nes
âgées d'aujourd 'hui et de d emain , dans l'objectif de p révenir la perte d'au tonomie voire de redo nner de
l'autonomie.
o S'adap ter aux besoins nouveaux lié s à l'évo lution de la population (vieillis sement)
o Permettre la prise en charge de la g rande et très gr ande dépendance (grande dépenda nce
accompagnée de pathologie neurodégénérative et psychiatriques )
o Permettre l'évolutivité et l a modularité de l'établissem ent
o Perm ettre l'évolution de l'établissem ent vers des unité s spécialisées
o Travai ller les ambiances et le s couleurs
o Innover en terme s de technologie et Intégrer les Nouvelles Techn ologie d'Information et de
Communic ation (NTIC ) : détection chute, détectio n déambul ation, écran informatique ( TV sous IP) en
chambre pour les menus, programmes d'activité…, ce point est développé dan s le programme
technique détail lé Tome 3 .
o S'inscrire dan s la dynamique de dé velopp ement durab le et perf ormance énergétique du ter ritoire .
- Participer à l' accompa gnement du parcours de la personne âgée et des aidants - dans la durée du vieillissement
(pas un ique ment à l'en trée en institut ion).
o Accomp agner le libr e choix de la perso nne
o Favoriser le ma intien à domicile (accueil de jour, accueil t empo raire, …)
o Aider l es aidan ts (espaces de rencontre, d'information et d'écou te, …)
- Amélior er le quotidien des rés idents - ouvrir l'établissement
o Créer du lie n avec le terr itoire pour promou voir l 'ouvertu re de l'EHP AD sur la commune et à des
publics exté rieurs
o Élargir le reg ard à l'ensemb le du vieillissement et non uniquement sur l a dépe ndance . CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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SOCOFIT
Le pavillon
des familles Jardins
:
Terrasses abritées
Jardins ouverts
Terrasses abritées
a \
; ardin
! Terrasses ;
sécurisées ,'
x +
= PEs iTerrasse
abritée
Jardins
Terrasses abritées1
Jardins à
Terrasses 1
2 . 1sécurisées 1
1
Jardins
Terrasses
sécurisées
EHPAD
Centre Hospitalier d'Arcachon
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1.3 La compo sition du bâtim ent et la répartition par niv eau envisagée
Le bâtiment envisagé sera sous maitri se d'ouvrage du Centr e Hospitalier d'Arcachon .
Le nouveau b âtiment hé bergera plusieur s ent ités :
Un EHPAD de 8 0 lits + 4 lits d'accueil temporair e – pour les be soins du Centre Hospitalise r d'Arcachon
- 1 unité de 12 lits, Unité Protégée AL ZHEIMER
- 1 unité de 12 lits, Unité évolu tive – sur le modèle d 'une unité pro tégée
- 2 unités de 28 lits d'EHPAD + 4 lits d'accueil temporaire
- 1 pôle jour composé d'un Accueil d e jour (12 places ), un PASA (10 p laces) et
une plateforme de r épit
- Des jardin s et/ou terrasses sécurisé s Niveau 0 / Niveau 1
Niveau 0 / Niveau 1
Niveau 0
Niveau 0

Niveau 0 / Niveau 1
Des espaces d'accueil et de vie
- L'entrée / le Hall/ l'Accue il/l'administratio n
- Locaux de vie et jardins ouvert s Niveau 0
Niveau 0
Des espaces logistique s communs avec le futur SSR
- Logistique relai s (cuisin e relais, lingerie relais , ma gasins, déch ets, ateliers, divers )
- Les vestiaires du personnel Bâtiment dédié
1.4 Les sur faces envisagées
Cf Table au des surfac es au Tome 2 .
1.5 Le sché ma fonctionnel génér al
L'ensemble est organisé en 3 bâtiments : l'EHPAD , le bâtiment logistique et le pavillon des familles, les 2 premiers pouvant
être accolés. Le bâtiment logistique sera réalisé dans le cadre de la présente opération ma is son usage sera commun avec le
futur SSR de taille équivalente à l 'EHPAD. Il devra toutefois pour les énergies être pris en compte le fait que le SSR ac cueillera
une balnéothérapie (bassin de 6 m x 8 m).

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2 LES ACC ÈS AU SITE ET AU B ÂTIMENT
2.1 Les accès au site, la circulation des véhicules
2.1.1 Accès au site
Le site devra être clôturé et sécur isé av ec contrôle d 'accès. (Cf. program me t echnique ).
Une différenc iation claire des flux visiteurs e t logistique sera mise en place dès l'e ntrée sur site.
La voie d' accè s à l'air e logistique pour les véhicule s de liv raiso n (repas, lin ge, consom mables, e nlèvem ent des déchets) est
physiquement différenciée des voies d'acc ès aux parkings.
Les piétons et cyclistes pourront accéder a u par vis en toute sécurité. Un cheminem ent adapté (revêtement carros sable en
faute uil) est reli é au trottoir de la rue et à un éventu el futur arrêt de bus.
Chaque cir cuit est clairement ident ifié et indiqué.
2.1.2 Les stationnements (personn el et visiteurs)
Les stati onnemen ts des visiteurs et du pers onnel sont communs aux 3 entités.
Les z ones de stationn ement s'organ isent de p art et d' autre d'un circuit des véhi cules à sens unique avec u ne entrée et une
sortie spécifique . La signalétiq ue et le marquage au sol guide nt les visi teurs jusqu'aux places de stationnemen t.
Les cheminements d'accès aux par kings et à l 'abri vélo depuis le bâtim ent sont éclairés la nuit (déclanchement s ur cellule).
Nota : Le nombr e total d e place de stationnement ainsi que le nombre de place de parking PMR devront respecter le PLU
▪ Les places de parking des visiteurs et du personn el : Les places visiteurs et personnel s sont séparé es et clairement
identifiées .
o Les places visiteurs sont implantés proches de l'entrée princ ipale, des places rése rvées aux per sonnes
handicapées sont en lie n direct avec l 'entrée princi pale. (18 places)
o Un arrêt minute pour les f amil les (protégées des intempéries ) est impl anté en lien direct avec l 'entrée
principale. (2 places)
o Les p laces du personnel sont implantées à proximité de l'entrée dédiée perso nnel (dont PMR) , proc he des
vestiaires. (40 places)
o Des bornes pour recharge des vé hicules électrique s sont à prévoir (2 personnel ).
▪ Abri vélo
o Perso nnel (sécurisé) : comptant 20 places, implanté à proximité de l 'entrée du personnel . Le cheminemen t
des vélos sur le site sera sécuris é. Il sera couvert, fermé et avec contrôle d 'accès par badge.
o Visiteur (non sécurisé) : comptant 5 arceaux , implanté à proximité de l' entrée principa le.
2.1.3 Autres station nements (côté l ogistiq ue)
▪ Des emplacements pour l es ambulance s, protég ées des intempéri es, côté logi stique . Ces emplaceme nts pourr ont
égale ment servir pour l'accès des véhi cules p ompes funèbres (2 places) .
▪ Des emplace ments pour les véhicules de l'établi ssement : En com pléme nt du statio nnement vi siteurs e t personnel,
le projet compo rtera des pla ces complé mentaires côté logistiqu e, sépa rées et réservées pour les véhicules de
l'établ issement . Un poi nt d'eau sera situé à proximité pour l 'entretien ainsi que des prise s électr iques et plusieu rs
bornes pour rech arge des véhi cules électriques (3 places ).
▪ Des emplacements p our les véhicu les de livraiso n, protégées des i ntempéri es, seront loc alisés sur l 'aire logist ique en
lien avec l es accès logistique s correspondants . (3 places) .



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2.2 Les accè s au b âtiment , aires
L'ensem ble d es accè s au bâtiment sont sécurisé s avec con trôle d'accès et des visiophone s (Cf. programme technique) .
▪ L'accès visiteurs/ rés idents -Entrée princi pale :
L'entrée principa le se fait vi a un parvis a brité. Ell e est utilisée par les visiteurs, elle est en liaison ai sée av ec le parking des
visiteurs.
▪ L'accès dédi é du personn el
L'accès pers onnel, p ermettra d'accéder facilement du parking vers les vestiaire s du person nel.
▪ Dépose minute
La d épose minute sera impl anté e n lien avec l'entrée pri ncipale . Une attenti on part iculiè re sera portée au conf ort de
transfert de s résidents : ils doivent ê tre protégé s des intempéries .
▪ L'accès ambula nce
L'accès ambulance sera implant é côté logis tique. Une attentio n parti culière se ra po rtée à l'accueil des amb ulances et au
confor t de transfer t des résidents : ils doivent ê tre protég és des intem péries .
▪ L'Accès pompes funèbres
Différent de l'accè s visiteurs et résidents, cet a ccès doit être discret , afin que les départs de s défunts s oient dignes et ne se
réalise nt pas à la vue de s visiteu rs. Cet accès sera id entifié (mais pa s forcémen t déd ié), sa configuration permettra au
véhicule des po mpes funè bres de circuler et de st ationner. L'accè s ambulance pourra être u tilisé.
▪ L'acc ès logis tique (voir également programme technique)
L'accès l ogistiq ue sera distinc t de l'accès princip al. Il sera suffisamm ent large pour p ermettre aux camions de livraisons de
manœuvrer.
Les approvis ionneme nts logistiqu es (repas, linge, cons ommables) a insi que l'a ccès aux loca ux techniques sont ré alisés à partir
de l'ai re logistique (livraison/ servic e).
Les entrées logisti ques et techniqu es sont regroupées sur une mêm e aire logistique et sont protégées des intempéries par un
auven t permettant les li vraisons par tout temps.
Les entrées et l'aire logisti que sont éclai rées la nu it par un système d e détect ion programmable (Cf. progra mme techn ique).
Le quai de livraison unique est découpé en plusieurs zones de livraisons (Lingerie/ C uisine/ Magasin ) afin de permettre les
livraisons par plusieurs véhicules en même t emps. Les espa ces de déc hargement se ront protégés des intempéries .
L'aire logistique ac cueillera également :
o Une aire de services extérieurs (lavage véhicule, comp actage, …). Au moins un p oint d'e au, et plusie urs prises
extérieures son t à prévoir.
o Une aire déchets permettra l'ent reposage des déchets , avec tri sélectif .
▪ L'accès vélo sécurisé menant au x parc s à vélo s
2.3 Modul arité des accès en cas de « crise »
En cas de « crise » sanitaire la configurati on des accè s au bâtiment d oit permettre de :
- Contrôler les entrées et de « confin er » les rési dent s ;
- Déplo yer d es dispo sitifs particuliers pour instaur er un contrôle et une m arche en avant (entrée/ sortie) pour le
perso nnel via les vesti aires et pour les visites des famille s via une salle collec tive donnant direc tement sur
l'extérieur . Il est envisag eable d 'utiliser la zone de répit aux aidants. Des sas « équip able s » de solut ions modulable s
devront pouvoir être déployés (Cf. programme technique). CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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3 LES CI RCUITS PRINCIP AUX ENVISAG ÉS
3.1 Le circuit des visiteurs - faciliter l'orientation
3.1.1 Depuis le hall
Les visiteu rs doivent pouv oir rej oindre depuis le hall / place publ ique l'ensemble de s ent ités sans tra nsiter par u ne autre
entité. L'ensembl e hall/ place publique devra donc desservir directeme nt par des circulation s horizo ntales ou verticale s
(ascenseur s + escalier) le cas échéant :
- L'EHPAD
- Le Pôle jour
- La vi e communauta ire commune
3.1.2 La signalét ique , les ambiances , la décoration
La signal étique extérieure et intérieur e est intégrée à l'opératio n, elle sera s oign eusement étudié e et contrib uera à marquer
l'ident ité de s différentes entités présente nt dans le b âtime nt.
Dans le prolongement de la sig nalétique règlementaire et directionne lle, les conc epte urs devront propose r des ambi ance s et
une colorimétrie des l ocaux qui pa rticipe ront à l'orientation et au bien -être des usa gers de l'établis seme nt, ainsi qu'à la mise
en valeur des e spaces de vie et à la mise en retrait des lo caux et dispo sitifs tech niques . (Cf. chapit re circuit des r ésidents)
La signalé tique et le s choix d 'ambiance seront élabo rés avec la participation du per sonn el de l 'étab lissement, des rési dents et
de leur famille . À cet effet des g roupe s de réflexio n seront organisés par les conce pteur s lors des études .
La décora tion sera réalisée hors opér ation (table aux muraux , mobilier , …).
3.1.3 Sanitaire du pu blic
Les sanitaires du public sont bien signal és depuis l'ent rée et sont principaleme nt à d estination des visiteurs. Ils son t tous
accessibles aux personn es à mobili té réduite et équipé s d'un lave-mains .
Ils seron t implantés sur le parcours des visiteurs.
3.2 Le circuit d u personnel
Les lo caux cent raux du personnel sont regroupés au Niveau 0 à l'écart de s flux résidents .
L'ense mble du personnel doit pouvoir rejoindre les vestiaires via les circ ulations géné rales.
Des sanita ires perso nnels sont répartis dans l es différentes entités.
3.3 Le circuit des résident s – la promenade
3.3.1 Le parcour s des résiden ts : Les Circula tions horizo ntales et verticales
Les circulati ons accessibles aux résident s doivent êtr e co nsidé rées comme des lieux de vie à part entière et seront traitées
avec soi ns. Les concept eurs mén ageront de s es paces de renf oncement da ns les circul ations pour pouv oir faire des
« pause s ».
Les circu lations év itent les effets couloirs et favorisent les déplac ements dans l'établi ssement (pe rsonnels et rési dents) et la
déamb ulation des personne s. Elles guident l es r ésidents à sortir de leu r chambre pour aller vers les salons , la vie
communautaire et les espaces e xtérieurs.
En règle gén érale les cir culations devront res pecter l es normes a ctuelles . Pour le s unités de passag e, les règles de sé curité et
les dime nsions néce ssaire s au chemin emen t des diff érents équipe men ts lors de leur installation et de leur maint enan ce
prévaudront dans tous les cas.
Tous les dé placements à l'intér ieur de l'é tablisse ment doiv ent être possibles de plain-pied ou p ar appare il élévat eur.
La la rgeur des couloir s des unités d 'hébergement permettra de s ortir les lits des chamb res sans m anut entio n, et permettra
également le cr oisement d es lits .
Elles sont équipées de mains c ourantes pour assister des pers onnes à mobilit é réduite sans int erru ption .
Elles sont rythmé es par des espaces de repos (banquettes) permettant aux perso nnes les plus dépe ndantes de s'a rrêter dan s
leurs chemi nements.
Une prise él ectrique pour le mé nage est implanté e tous les 15mètre s linéaires.
Un éclairage de veille perme t aux résiden ts réveillé s de s'oriente r la nuit. CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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La couleur des m urs ou des sols, et la s ignalétiqu e contribuent au repérage .
Dans les unité s Alzheim er, les revê tements de sol perm ettront de guider les résidents jus qu'à leurs chambres .
La signalétique et la décor ation joue un rôle primordial d ans le repérage , chaqu e sec teur aura un thème spéci fique .
La signalétique utilisé e dans l'un ité est adaptée aux troubles co gnitifs e t au handicap .
De manière g énéra le, les panne aux d'affichages main tienne nt les r ésidents d ans l'ici et maintenan t en facilitant leur repérag e
temporel : dans les saisons et les mois ( calend rier), dans l a journée (pen dule), le menu et le s activités .
3.3.2 Le trai tement des coule urs
Les per sonnes dés orientée s on t des difficultés à perc evoir les nuances de couleur et sont plut ôt attirée s par la lumino sité,
l'obscur ité étant source d'ang oisses.
Le concepteur devr a faire des pro positions de coule ur adapté es.
Les surfa ces m ates sont cons eillées. Les plan chers cirés ou brillants sont à évite r tout co mme la lumière très crue en éclai rage
direct qui in citent à fermer les yeux (d'où u ne diminut ion de la prés ence à l'entourage) et cond uit à l'a gitation de certain s
résidents. Par un effet d'opt ique, ce type d'écla irage rallonge les couloirs : la lumière, r éfléchie par les murs et par le s ol, crée
un effet de tunn el.
Les pièces claires, v astes, ouv ertes sur l'extérieur sont privilégiées p our lutte r contre l'impressi on d'enferme ment.
3.3.3 L'aménag ement
La pers onne atteint e de la maladie d'Alzheimer o u troubles app arentés est d'abord un être désor ienté, qu i se trou ve dans un
environneme nt inconnu et qu'il ne peut co nnaî tre. Ce dont il a besoin c' est de re pères, et il importe pardessus tout que son
milieu de vie ressemble à son m ilieu habi tuel.
Le dépla cem ent de la p ersonne est mis à profit pour qu' elle puis se l'exer cer san s contrainte et même en t irer bénéf ice. Les
espac es favorisent la déambulati on, avec une pluralité de cen tres d'inté rêt disséminés en v ue de stimuler l'env ie
d'exploratio n.
Il est imp ortant que le circuit de déambulation ne se lim ite pas à être un simple " anneau de vitesse" mais fasse pass er la
pers onne devant différents espaces attractif s qui peuvent enrayer la déambu lation incessa nte : salle d'activité, s alle à
manger, o ffice, donnan t directement dans le couloir, toujours dans l' idée de ja lonner l e parcou rs de déam bula tion
d'élé ments d'intérêts, et de réorientation.
3.3.4 L'acoustique
La presb yacousie banale chez l es sujets âgés est un é lémen t importa nt à prendr e en compte pour exiger une insonorisation
poussée des locaux. L'usage de ma tériaux ab sorbants le son, vont perm ettre de dimin uer le bru it de fond et le brouhaha,
créer une ambi ance feut rée et permettre aux p ensionnai res de se parl er.
3.3.5 Les sanita ires commun s des résidents
Les sanit aires des résiden ts sont facilement iden tifiable s (signaléti que). Ils s ont tous access ibles aux p ersonnes à mo bilité
réduite et comportent un pla card (hors opération) fermant à clé avec un st ock de ch anges et de p roduits d'h ygiène. Ils sont
impla ntés su r le parcour s des résidents .
3.4 Les espace s extérieu rs des résiden ts
Le bâtiment devra être ouvert sur l'e xtérieur e t bénéfici era d'un écrin de verdure. Les espace s ex térieurs, doivent êtr e
conçus comme un prolo ngement d e la vie inté rieure. Un e attenti on particuliè re sera apportée sur le traitement des seuils
(envisager des seuils à z éro - aller au-delà de la r églem entat ion).
Les amén agements extér ieurs dev ront permettre la création de zones ombragée s à proximité des bâtim ents facileme nt
accessi bles aux résidents. Le s chemineme nts PMR comporteront un écla irage PMR rég lemen taire qui ne dev ra pas per turber
les chambres donn ant sur ce s espaces.
Les ex térieurs ouve rts aux ré sidents ne devront pa s être en contact avec la logist ique et le pa rking. Ils seront f aciles
d'entr etien. Ils devront donner envie aux résidents de s'y rend re en stimulant leurs sens et leur envie de m obili té.
Le site sera majoritairement clôturé . L'ensemb le de la périphérie d es espace s accessibles librement aux résident s sera
clôturée, af in d'assurer la sé curité . Le parking personnel sera clôturé . La zone d 'entrée visiteur pourra selon la configu ratio n
ne pas être clôturée.
Les be rges du lac seront mises en valeur et intégrées au circ uit de promenade à destination des résidents et des famille s,
elles devront cependant être sécurisé es afin de préveni r les chu tes. Depuis les espaces de v ie collective un cheminement
PMR permet tra d'accéder aisém ent aux berges. Un « pavillon des familles » viendra animer les berges . CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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Les espaces tout autour du bâti men t, seront aménag és avec un chem in/pro menade ac cessible aux faute uils et équip és de
repère s pour les personnes malvoyantes . Une variété d'aménagement s différ ents intégrés à l 'opéra tion, viendra anime r les
cheminements :
- Proche du lac et du Pavillon des fami lles :
o Une aire de pique -nique ombra gée.
- En lien a vec l es espaces de vie communautaire :
o Une grande t errasse pour les repas de fête (équipée d'un barbecue, plancha , cuis ine d'été) en
prolong ement de la grande salle de restauration
o Un terrain de pétanque et un terrain multifo nction (vo lley, foot…) en prolongement de la salle polyvalente
o Des toilette s accessibles depuis l'extérieu r
o Un parcours d'activité santé sénio r (PASS) en lien a vec la salle de gymnas tique
o Un parcours des 5 sens
o Un espace jeux pour enfants
o Un bassin avec fontaine
o Un espace fumeurs abrit é avec cen driers à hauteur
- À répartir le long des parcours :
o Des bacs pour cultiv er des plan tes potagères et aromatiques
o Des espaces fleuri s et des arbres fruit iers
o Des espac es intimes s ous pergo las (ou kiosq ues, tonn elles…) av ec bancs et places définies pour les fauteuils
o Des poubelles de tri discrètes , implanté es réguliè reme nt
o Des nichoirs pour les o iseaux
o Un espace pour installer des ruch es en partenari at avec un apiculte ur.
Au Niveau 1 (le cas échéant ) les ter rasses acce ssibles aux résidents seront très sécu risées (prévenir les chutes) . Les r ésidents
du Niveau 1 bénéficie ront d'un chemi neme nt court et a isé vers les e spaces extérieurs commu ns du Niveau 0 .
3.5 L'ouverture sur la ville
L'établissem ent ser a tour né vers la v ille. Un lien privi légié sera ménagé avec les jardin s familiaux situés à proxi mité.
Le traite ment de l'entrée de l'établiss emen t, dès l'extérieur , sera accuei llant comme un e « place de vill age », l'ensemble sera
lumineu x d'aspect moderne et apaisant.
La configurati on du hall devra favoriser la convivial ité. L'accueil des visiteurs sera accompagné par de s lumièr es douce s, un
aquar ium, des zones de verd ures, un espace cafétaria équi pé d'un babyfoot , de tables type bistrot , d'un cana pé avec table
basse.
Les lieux d 'animatio ns intérieurs et extérieurs seront prévus pour accueillir des p ersonnes de l 'extérieu r de m anière régu lière
ou à l'occasion d'événem ents festif s ou culturels.
La salle polyv alente d'activité s 'ouvrira sur un espa ce extérieur vers un terrain de pétanq ue.
3.6 Les appar eils éléva teurs
Le présent article s 'applique si le bâtiment comporte 2 niveaux ou plus .
Dans ce cas, l'ensemb le des appareils élévateurs seront dimension nés pour accue illir un lit bariatr ique et les différent s
chariots logistiques . Les flux visiteu rs et résidents seront dissociés des flu x logistiques .
Devant chaqu e appareil élévateur sera présent :
- Un dégagement pour permettre de manœuvre r facil ement un lit.
- Un espa ce d'atten te aménagé
Selon la configura tion du bâ timent, les conce pteurs devront prévoir autant d'appareil s élévate urs que nécessaire pour
desse rvir le Niveau 1 le cas échéant, et assur er une redonda nce en cas de panne d'un appar eil. CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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LINGE EXTERNALISATION ; HEBERGEMENTS LINGERIE RELAIS
(linge plat et tenues) . 9 9 (linge des résidents)
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Espace tri linge sale
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Stock linge propresanitairesLocal réception linge propre
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ALINGE PLAT ET TENUES DU PERSONNELDépart linge propre)
oe + Réserve linge
=== = 4 rs
LOCAUX DU +
| PERSONNEL !
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Le flux ve rtical devra pe rmettre :
- Aux usagers de circuler aisémen t entre le hall, le Niveau 1 (le cas échéant) , les espace s de v ie comm uns et les jardins
situés au Niveau 0 en to ute sécurité et sous la surv eillance des équipe s soignantes.
- Aux ag ents d'acheminer rapidem ent les différents chario ts (ou un lit) depuis la zone logi stique et la cuisi ne relais
vers ou dep uis le Niveau 1 (le cas échéant ).
4 LES CIRCUITS ET FONC TIONS L OGISTIQ UES RELAIS
4.1 Généralité s
L'ensembl e des locaux l ogistique sont regr oupés au Niveau 0 hors du circuit de s résiden ts en lien avec l'ai re logistiqu e et les
appareil s élév ateurs.
Toutes les entrées logistiques s ont contrôlées avec un dispositif de type contrôle d 'accè s + visiophone + portes automat iques
avec ouverture à distance (Cf prog ramme techni que).
Tous les locaux logistiques sont éq uipés d'un contrôl e d'accès (Cf pro gramme techniq ue).
4.2 Le circuit du lin ge et locaux linger ie relai s et e xternalisé
Ci-après schéma du circuit du linge :

4.2.1 Linge plat et tenues du person nel : traitemen t externa lisé
Les loca ux départ et réce ption seront situés à côté de l'aire logistique pour faciliter l'enlèvemen t/réception du prestataire.
Le linge pr opre sera achem iné du loc al ré ception située dan s la zo ne logistique vers les lo caux linge propre des unités
d'hébe rgement et vers le local ten ues du personnel . Les chariots linge sale seron t réach eminés dans le local linge départ pour
enlève ment.
Les livraiso ns doive nt pouvoir être ré alisées en deh ors de la présence de la lingè re.

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Le local Départ d u linge externalisé est à prox imité de l'aire lo gistiq ue et de la lingeri e relais . Il est facilement acce ssible :
- depuis l'exté rieur pour l 'enlève ment par le prestat aire et
- depuis l'intérieu r pour que les agents puissent y entrepos er les rolls de linge sa le en atten dant le transfert .
Le local Réception du linge e xternali sé est le lieu de dépôt du linge p ropr e par le p restataire. Le local est à prox imité de l'aire
logistique et de la ling erie relais . Il est facilement accessible :
- depui s l'ex térieur pour le dépôt des rolls de linge pro pre par le presta taire et
- depuis l'intérieur pou r qu e les lingère s puissent comp lémen ter dès que nécessaire les stocks de lin ge propre des
services . Le linge propre reste dans les rolls.
4.2.2 Linge des r ésident s : traitemen t sur si te en lingeri e relai s
La lin gerie relais est localisée dans la zone logistique, à proximité du traitement du linge externali sé.
Ces locau x bénéficieron t d'un large éc laire ment naturel et d'un traitement d 'air adapté .
Le p rocess de blanc hissage se fait selo n un principe de marche en a vant : tri, lavage – séchage, repa ssage et mise sur
chariots.
Le matériel utilisé, dont le nombre est précisé sur le tableau de surface, s era d u maté riel professionnel .
Le local de tri est le lieu où arrive le linge sale.
L'espace de lavag e séchage est l e lieu où le linge est mis en mach ine (certaines p ièces sont préa lablem ent mis es à tremper
dans un bac à laver ) puis retir é des m achines à laver pou r être mis dans les sèche-linges . L'esp ace n'est pas ouvert sur le
repass age pli age en raison du bruit des m achines.
L'espace produi ts lessi viels perme t de sto cker les produ its lessivie ls et d'alimenter d e manière automatiq ue les machi ne à
laver. Ce local sera idéalement (mais pas obligatoire ment) à doubl e accès (1 extérieur pour la fourniture des produits, 1
intérieur depuis l 'espa ce lavage).
L'espace Repass age/raccommoda ge/marquage est desti née au r epassage et a u pliage du linge et à la réa lisation de petits
travaux de raccommodage et mar quage du ling e. Le linge est r epassé e t/ou plié sur une table de plia ge. Un poste couture
(machine à co udre) permet ponctu ellement de pe tites réparati ons sur le ling e des résiden ts. Le l ocal est équipé d'un nombr e
suffisant d'alimentations é lectrique .
L'espace stock l inge pro pre permet de stock er le linge dans sur cha riots étagères , il est ouvert s ur la sa lle repassage.
Le local réserve l inge résidents permet l e stockage du linge donné p ar les familles. Ce linge permet d'habiller les résidents
ayant peu de moyen s.
Un ensemble vestiaires du personnel est à prévoir pour 2 age nts, avec espace douche , sanitaire , déshabilloir , casiers .
4.3 Le circuit des repas et lo caux cuisine relais - plonge
La cuisine relais es t une cui sine d e remise en tempér ature des aliment s arriv és en lia ison froi de. Depuis la ce ntrale de
préparation des chariots isothermes sont amenés par camionnette et r écupér és à la fi n du service.
La cuisine relai s est localisée dans la zon e logistiqu e, en li en avec l'aire log istique et en contiguïté de la sal le de res taurati on.
La contiguïté de la cuisine relais avec la salle de restauration doit être obligatoireme nt privi légiée.
▪ Les repa s (midi et soir) sont rec onditi onnés dans la cui sine r elais , ils sont :
- Majoritair eme nt envoyés en salle de restau ration avec un service à l'assiette ,
- Envoyé s en bacs gastro dans l 'office des unités protégée s (poss ibilité pour les résidents de se servir) ,
- Mis sur plat eau pour un service en chambre des person nes a litées .
▪ Le petit déjeun er et les collations sont préparés da ns les off ices d es unités et servis en chambre ou dans le s salons des
unité s. Le goûte r peut être également distr ibué dans les espac es de vie communautaire. Le personnel de la cuisine relais
prépare de manièr e hebd omada ire une dotation à destination des offices .
▪ La vaiss elle/plonge : Les retours de vai sselle sont cen tralisés y c ompris p our le s petit s-déje uners. La cuisine réceptio nne
la vaisse lle sale , la lave et soit la renvo ie dans la salle à manger sur les chario ts de desserte soit est stockée dans la
cuisine rela is pou r la remis e en plateau . Une zone de dérochage es t prévue à l 'entrée du local.
▪ Les chariot s :
- L'ensemb le des chariots repas (midi et soir) sont préparé s/réchauffé , lavés et stockés dans l a cuisine relais.
- L'ensemb le des char iots petits -déje uners/ collations sont prépa rés et stockés dans les off ices des unités . CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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Entrée dupersonnelSOCOFIT
Reeee NSEOR ROC OCe Evacuation desds repas auven) see stat déchets
—» Vestiaires steve à re,
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| SAS | , | Lavage
Bureau traçabilité Réception SEE) EEEIES | containers
7 \ Menage | LLLLL2 ,
Armoires
Froices/ Réserves sèches Plonge
surgeles batterie et
| | | | lavage
I chariots
P : Stockage chariots et remise en DébarrassageEspace de préparation —— _ .: EE température chariots
À
Service | Versles — vaisselles Vaisselles
à table | unités chariots chariots
propres sales
D | PS) eee a
1,7 A — PO SY
{ II | , OFFICES/ HEBERGEMENTS
I l1- Service en plateaux en chambres et salle à I
i! SALLES A MANGER (RDC) | manger des hébergements N1 (le cas échéant) | |
i ! Service à l'assiette 11- Service à l'assiette dans les salles à manger i!
| | des unités protégées 11ry /a ———— - NO nm = eee = = = = = = = = = = = = mms 7 /
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- Les chariots de desserte sont stoc kés majorit airement dans les offices .
▪ La cuisine re lais.
Le recond itionnement du re pas se fait selon la métho de HACCP (circuit propre di fférenci é du c ircuit sale).
Une attention particuliè re devra être portée aux évacuation s et aux pente s du s ol, à la ven tilation, à la climatis ation des
locaux. La cuisine relais sera équipé e d'une centrale de contrôle des donnée s HAC CP avec renvoi d' alarme s possible et
enregistr ement des données (Cf. program me t echnique) .
Ci-après circui t des repas et sché ma de la cuisine relais :

Le sas de ré ception permet à la fois de « déballer » le s livrais ons pour la cuisine (matières sèch es pour le petit déjeuner et les
goûte rs), et de limiter les d éperditions t hermiqu es, il est en lien avec l 'aire de liv raison abritée sous auven t. L'accès vers le
local d échets sera aisé depuis cet espace.
Bureau traçabilité. Il s'ag it du local où sont réalisées les opérat ions de traçab ilité de l a cuisin e relais . Il est équipé d e 2 post es
de travail et d'une cent rale de contrôle HACCP .
Espace réserves sèche s. Il s'agit d'u n local de réserve ali mentaire sèche (lait, biscotte s, sel, chocolat,) équipé d'étagèr es.
L'espace armoire s froides /surgelés est équipé d'attentes pour plusieur s armoi res froides et cong élateurs permet tant de
stocker les repas livrés avan t leur recondit ionnemen t et les échant illons dans le ca dre de la tra çabilité. Cet espa ce peut être
ouve rt sur la zone de pré paratio n ou fermé av ec des po rtes au tomatiques .
L'espace de p réparation /allotiss ement/ r emise e n plateau permet de reconditionner les repas livrés et notam men t de
réalise r les mises en pl ateau. Le loc al sera équi pé d'un lave -mains, de tables de travail mob iles, d'ar moires, d' un suppor t
sacs-poubelle, de caniveaux de sol et du matériel spécifi que à l'activité. (Équipements hors marché cf. fic hes locaux ).
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Accès livraison (sous auvent)
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Magasin protections Magasin protections
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Stockage char iots et remise en tempé rature . Le lo cal permettr a de stocker les diffé rents char iots repas (chariot desserte en
attente et chari ot remise en température ) puis de remettre en tempér ature les repas. Ce local est facilement acces sible
depuis la zone de préparat ion et en accès direct avec la zone de lavage. Cette pièce permettra également de stocker les
chario ts repas propres. La remis e en température se fera s ur des bor nes fixées au mu r pour cha que chariot , une attention
particulière sur la puis sance électrique devra être apportée . Ce local devr a également être d'accès facile pour le pers onne l en
charge de la distribut ion des r epas .
Espace plonge . (Plonge batterie + vaisselle / débarrass age chario ts/ lavage chariots). Les retou rs de vaisse lle sont cent ralisés y
compris pour les petits -déjeuners. L'espace plon ge e st utilisé pour laver les chariots, les bacs gastr o ainsi q ue la vaissel le de
table. Il est éq uipé d 'un tunnel de l avage . La configurat ion du loc al permet tra au personnel de la cuisi ne rela is de facilement
réaliser le chargement et déchargem ent du tunn el. À l'entrée du local plonge un espa ce sera prévu pour le débarrassage des
chariots et la mise en ba cs de plonge .
Le local d échets permet de stocke r les déch ets alimentaires , les carton s et les biodé chets . Le local dans sa con ception de vra
tenir compte du tri sélectif limité à la journée de producti on. Seuls les déchet s générés par la cu isine y seront stockés . Le
local déc hets devra être accessible depuis l'ex térieur et depuis l'espace plonge . Le local sera facilement nettoyabl e et sera
équipé d'un poste de désin fection et d'un siphon de sol . Il sera équipé d 'attente pour u n comp acteur de biodéchets . La sorti e
des cont eneurs à déchets sur l' extérieur dev ra pouvoir se faire au niveau du so l. La zone sera réfrigérée .
Ménage . Le lo cal ménage facili te l'entret ien de la cuisine : il com porte une pompe d'aspiration e t une cen trale de distribution
pour stocker les produits d'e ntretien et les consomm ables. Il permet de remiser le chariot d'entreti en en fin de service.
Vestia ire cuisine . Un vestiai re perm et aux agen ts de cuisine de s e change r avant son servi ce. Il sera é quip é d'une cabine d e
douche intégralement fer mée , d'un sanitaire intégralem ent fer mé, d'un lavabo et déshabilloir .
4.4 Les circuits des livrais ons
4.4.1 Le circuit des magasins/ stocks
Ci-après sché ma du circu it des magasins/ stocks :

Les livraisons mag asins et stock s sont ré alisées par l'ai re logistique. Les prestataires logistiques dép oseront les dotations dans
les locaux de la zone lo gistique centrale . Les agent s achem ineront ensuite les stocks dans les locaux des différe nts services .
Les locaux logistiques maga sins/ st ocks sont re groupés hors d u circuit des réside nts en lien avec l 'aire logisti que et les
apparei ls élévateur s.
Les magasin s protection s sont réserv és essentielleme nt au sto ckage des consommables lié s à l 'incontinence. Ils sont
facilement accessible s depuis l'aire de livra ison (accès palette) et depuis les ascenseu rs.
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AIRE DECHETS
Containers Accés prestataires
T enlévement
Local lavage | Local déchets
fe chariotset @——7—7—® domestiques
containers centralisé
CR À
LES SERVICES I
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Les magas ins généra ux sont de vaste s réser ves centrale s où sont rangés les consommab les nécessaire s au bon
fonct ionnem ent de s services . Ils sont facilement acc essible s depui s l'ai re de livraison et depuis les asce nseurs.
Les stockage s matériel centra ux sont de vaste s espaces de stockage où sont rangés des matériel s divers néces saire s au b on
fonc tionnemen t des servic es. Ils sont facilement accessibl es depuis l'aire de livraison et depuis le s ascenseurs .
Stock ta mpon résidents permet de stocker les valises et les meubles de s résid ents à la suite d'un décès.
4.4.2 Le circuit des méd icaments et des dispo sitifs médica ux stériles (DMS)
Les médicame nts sont livrés par la pharmaci e de ville par rési dent et stockés dans le chari ot mé dicaments directem ent dans
la zone soins (pas de préparati on sur pla ce, uniquement vér ification réali sée dans le pôle soi ns).
Les disposit ifs médicaux stér iles (DMS ) sont livrés et stockés dans le magasin géné ral EHPAD de la zone logistique avant
d'être acheminé s dans les locaux stocks des services.
4.5 Les circuits des déch ets
4.5.1 Le circuit des déc hets DAOM (Déchets Assimilés au x Ordure s Ménagèr es) et Tri
Ci-après schéma du circuit des déchets :

Les d échets ser ont majoritairement triés dans les serv ices, stockés dans les locaux intermédiaires des unités , puis acheminés
par les agent s vers les espaces déchet s cent raux de la zone logistique . La cuisin e relais dispose de son prop re local déchet s.
Les DAOM sont stoc kés dans les hébergements direc tement dans 1 gros containe r dé chet puis le container est transféré
quotidienne ment dans le local déche t avant enlèveme nt par le prest ataire. Le cont ainer vide e st ensuite lavé/dé sinfecté dans
le local lavage c ontai ners avant de repartir dans les services.
Au cours d es é tudes de concept ion le prestataire de ramassage des différents déchets sera consult é afi n d'optimiser le
proc ess d'enlè vement des déchets et de tr i.
Un compacteur (attente à prévoir) ou benne à c arton sera prév ue ainsi qu 'un container à verr e.
Les aires extérie ures d'enlè vement de s déchets sont positionnées soit au niveau de l 'aire logistique , soit en limite de
propriété . Leur configu ration p ermet aux prestatair es d'interve nir sans manœu vrer les camion s de ramassage des déchets.
Le local déc hets domest ique s centralisé est position né dans la zone logistique , il est ouvert directement sur l 'aire logis tique
et est accessible directement par le prestataire de ramass age. La configuration des abords du local permet aux prestataires
d'intervenir san s manœuvrer les camions de rama ssage des déchets.
Le local lavage chariots et conta iners permet de lave r les containers de l'établissem ent. Il sera proche du loca l déchet .
4.5.2 Le circuit des DASRI (déchets d' activ ités de soins à risques infec tieux)
Les Déchet s d'Activité de Soins à Risques Infectieu x (DASRI ) sont s tockés dans des cartons spéc ifiques dans les locaux déchets
interméd iaires des unités puis transfé rés dans les locaux centraux situés dans la zone log istique pour enlè vement par le
prestatai re direct ement d ans l e local dédié DASRI .
Les locaux DASRI sont implanté s dans la zone logis tique, en lien direc t avec l'air e logistiq ue. (Liaison intérieure et extérieure
respectan t les normes en vigueur) .
Le local DASR I propr e sera équipé d'un contrô le d'accès .
Le local DA SRI sale sera é quipé d'un contrôle d'accès et sera climatisé . La ventilati on du lo cal d evra répondre à la
réglement ation en vi gueur.
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4.6 Le circuit ménage et le bureau ASH
Les loca ux ménage seront réparti s dans l 'établisse men t.
Un grand ménage sera implanté à chaqu e niveau (le cas échéant) . Il sera équi pé d'une centrale de dilution et accu eillera le
gros matérie l.
Les locaux mén ages sont réparti s dans les différents service s. Le local mé nage comporte une cent rale de d ilutio n, une pompe
d'aspiration, un e pa illasse hu mide a vec une douchett e et une étagère pour stocker des pro duits d'entretien et des
consommabl es. Il permet de remise r le chariot d' entr etien en fi n de servi ce
Le bureau référent ASH permet aux ASH (agents d es ser vices h ospital iers) référent s de réaliser des t âches adm inistratives , la
traçabilité et d'établir des planning s, il est équipé de 2 postes . Il sera implanté dans l a zone l ogisti que idéale ment proche du
gran d local ménage .
4.7 La maintenance
Les lo caux ateliers sont implantés d ans la zon e logisti que, ils compor tent chacun un accès interne à l 'établissem ent et un
accès aisé vers l'extérieu r.
L'atelier prestataire(s ) est dédié au(x) prestataire( s) extéri eur(s).
L'atelier interne est déd ié aux agents de l'établisse ment, il sera équipé d'un plan de tr avail et de range ments (mob ilier hors
opération) pour le s outils et des stock s (ampoules, petit matériel informatique , ...). Il sera utilisé par les agents techniq ues de
l'EHPAD, les informati ciens et le service biomédical pour le futur SSR .
Le local espaces verts est ouver t sur l 'extérieur, il p ermet le stock age des chaise s-tables , outillage et du maté riel pour les
animatio ns en extérieur . Le gros entretien des espa ces ver ts est ex terna lisé.
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5 LA DESCRI PTION DES ENTITES
5.1 L'entrée , l'accuei l et l'adm inistrati on
5.1.1 Locaux d'entrée
La zone d'accuei l est une zone de tra nsition e ntre l'établissem ent et la ville. C'est u n lieu très fréqu enté par les résidents c ar
c'est un li eu de pass age et de vie. Il est sous la surveill ance du s ecrétariat d'accueil .
Le sas est équip é de deux port es au tomatiques de manièr e à limit er les déperditio ns the rmiques lors d es en trées / sorties
(interp hone et contrôle d 'accès). La détec tion s e fera sur plusie urs points pour éviter le ci saillement de person nes en
déambul ateurs. Il est équipé d'un pail lasson assura nt la propreté d es chaus sures entran tes e t limita nt ainsi l'entre tien et
l'usur e des r evêteme nts de sol.
Le hall d'accueil est un e space de transition entre l'extér ieur, l 'administration e t la vie commu nautaire. Il contribue largement
à l'imag e de l'é tabli ssement et au re pérage des résidents.
Les ré siden ts voient les entrées et les sor ties depuis la place publique e t le visiteur doit avoir l'envie de re ntrer plus en avant
dans l'établisseme nt.
Il dessert prioritaireme nt les lieu x de vie com muna utaire et incite le visiteur à se prése nter avant d'aller plus en avant dans le
bâtiment. L'accueil est mi s en valeur par un éclairage spécifiqu e et des matériaux de qualité.
La configuration du hall devra favoriser la conviv ialité. L'accue il des v isiteurs sera accompag né par des lumièr es douces , d'un
espace d 'attente , des zones de verdures, …. Il est prolongé pa r la place publ ique.
Un sanitaire visiteurs sera en gran de pro ximité du hall.
Le bureau accueil est vitré sur le hal l, il est équip é d'un poste de travail .
Le bureau secretariat est situé en bac k-offic e du bureau d'accuei l et permet à l'agent de réaliser des tâches admin istrativ es
et de recevoir d es famille s en toute confi dentialité. Il est en lien avec le hal l et les autres espaces d e l'admi nistrat ion.
Un interphone entre l'en trée logi stique et l'accueil facilite l' accueil des livrai sons.
5.1.2 Locaux administrati fs
La configuration des lo caux permet depuis le hall de desservi r la zone administra tion.
Une circulati on interne dessert les différen ts bureaux. L'ensemble doit être fermé la nuit et le week -end.
Une grande salle de réun ions dédoublable par cloison mobile acoustique, équipée avec de nombreuses prises de courant,
selon fiche d'espaces . Un sanit aire est situé à proxi mité.
Le local reprog raphie, au cœur d e l'adminis trati on est facilement accessibl e depu is le secr étariat. Les machines c oncernée s
sont : 2 photocopieur -impri mantes. Le papi er et les consommabl es sont stockés su r place da ns un pla card (hors op ératio n).
Un sanita ire per sonnel et un local ménage sont associ és à la zone.
5.1.3 Locaux admi nistratio n spécifiques
Le bureau de direction est cont igu au secrétari at. Il est organisé en une zone de t ravail avec un b ureau et un e zone de
réuni on (table 4 -5 pers onnes) . Chaque zone est é quipée d'un poste informat ique.
Un bureau double poste , permettant l 'accueil de stagiaires ou intervenants temporaires et placé à pr oximité du bureau de
direction.
Les archives sont situées au cœu r de l'admi nistration et facilement access ibles depuis le secrétariat . CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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Cuisine
relaisLe pavillon des
familles
la
HEBERGEMENTS
RDC / ETAGE
Way~
(CD) Animation / kiné
aa Zones Communes / Hall==> Circulations principales
—} Circulation dédiée
logistique/personnel
Cloison mobile
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5.2 La vie com munautaire , la grande resta uration
Ci-après schéma vie communa utaire, grande restauration :

5.2.1 Locau x communs
L'espace de vie comm unaut aire est org anisé comme une agora entourée de boutiq ues (coiffure, salon de TV, bibliothèque,
salle gymnastique …). Le cloisonnement de l'esp ace est souple et évolutif. Un a nimateur y propose des animatio ns le mati n et
l'après-midi.
Chaque e space est décoré selon une thé matique li ée à sa fonction.
La configurat ion de la vie comm unautaire devra permettre aux grands espa ces (plac e publique/ anima tion/ repas /…) de
s'ouvrir les uns sur l es autres (cloisons mobiles) pou r perme ttre l'or ganisation po nctue lle de gr ands événements, de fête s et
repas en groupes jusqu'à 1 50 personn es. Le m obilier d e sépa ration peut alors être déplacé afin de créer un seul et même
espace.
Un Jardin d'a grément est facilemen t access ible de puis les espac es de vie . Il est équi pé d' un espace pelouse et fleurs
acce ssibles par des chemins carrossa bles en fa uteuil (pas de pavés, pas de gravillon s), une zone om brag ée par des arbres. Le
jardi n est constitué de sect eurs thém atiques : boulodro me, ton nelle abritée, jardin p otager en bac acce ssibles a ux fauteuils
roulants. Des terrasse s abritées du vent e t du solei l prolon gent les locaux de vie communa utaire formant ainsi une transition
avec les e spaces extérieurs.
La place publ ique est l e cœ ur de l'établissem ent : organisée tel le centre d'un village, il s'agit d'un nœud de commu nication
convivial, espac e de loisirs et de rencontre . Elle peut êt re aménagée comme une terra sse de café avec des tables de café ,
d'un canapé avec tabl e basse , un babyfoot et des jour naux à disposition, une boutiq ue éphé mère peut y prendre place . Elle
dispose d'une v ue sur les activ ités pé riphériqu es et si possib le sur le hall. Elle est séparée de la salle d' animat ion polyvale nte
par une c loison mobile. Elle sera équipée d 'un aquarium.
La Salle d'anim ation p olyvalente a pour v ocation esse ntielle d'accueill ir les anim ations rassembla nt une cinquantaine de
personnes que ce soit les résidents, le personnel, des e nfants, d es associat ions, au gré de m anifestat ions, of fices religieux,
animations thématiques , cinéma, …. . Elle peu t être également utilisée comme un atelier d'activité. La sal le d'animati on se
prolong e sur un e terr asse abrit ée du soleil et du vent vers les ja rdins pour amener les résiden ts à sortir de l' établissement.
Le Salon de lecture / biblio thèque est un espace s atellite de la pl ace publique. L'ambiance calm e et des fauteu ils confortables
incitent à la le cture. Une zone informatique / Internet de 3 p ostes est à prévoir dans le l ocal.
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Le Salon de coiffure / esthétique fait par tie des espaces s atellites à la place publique. L'espace est aménagé com me un sal on
de coiffure pour permettre aux résidents de maintenir une vie soc iale et d'entretenir une image de soi p ositive. Il dispose
d'un p oste de lavage et de trois postes de co upe devant miroir. Un espace attente pour 4 pers onnes est situ é juste à côté de
l'entrée .
La salle de multi -culte fait partie des espaces satellites à l a pla ce publique. Elle permet le recuei llement libre des résidents .
Deux sanitaires PMR , un sanitaire perso nnel et un local ménage sont associés à la z one.
5.2.2 La Restaura tion du Niveau 0
L'ambia nce et la déco ration de s salle s à mang er corres pondent à celle d'un restau rant. Le trai tement acous tique de ce s
espaces est renforcé. L'espace est divisé par des mobiliers de sé paratio n perm ettant d'isoler les person nes néces sitant u ne
assistance à l'alimentatio n. La vaissell e propr e est st ockée dans l a salle à manger .
Un espac e permet de « garer » les déambulateurs et les fauteuils.
La grande sal le à manger du Niveau 0 est e n lien direct avec la cuisine re lais. Elle sera équipé e d'un « ilot » modulable situé à
l'interface entre la cuisine relais et la salle permettant de proposer diverses services et anima tions convivial es pendant les
repas. L'ilot sera composé d 'un grand plan de tra vail (en parti e accessible aux rés idents), d'un évier, un congélateur ,
d'emp lacements pour une cafetière , un micro -onde, u ne galetière (animation c rêpe), un chauffe assiette s, … (cf. fi che
espace ).
Deux sanita ires P MR, et un sanitaire personnel sont associ és à la zone.
5.2.3 Locaux spécif iques
La Salle petite activité/ Salon de télévision . Le but de ce t espac e n'e st pa s d'occuper l es person nes âgées à dé faut
d'animations mais de leur permet tre de m ainteni r un lien av ec l'actualité. Le local es t particulière ment bien insono risé pa r
rapport à la pla ce publique d ont il est un sat ellite de manière à ne pas générer un b rouha ha, de même, le bruit de la place
publique ne devra p as gêner les téléspe ctateurs . L'écl airement du salon de télévision sera mo difiable par v ariateur. La
décoration est en rel ation a vec la foncti on d u local.
La Cuisine thérapeutique est implantée à proximité de l'espac e d'animat ion e t de res tauration, il peut être accessible depuis
la sa lle d 'animation polyvalent e et facilement approvisionnée d epuis l a cuisine relais . Le lo cal est utilisé à la fois pour
préparer des repas mais a ussi pour l es mang er. Il est équi pé d' une cuisine in tégrée derriè re une banque de cui sine
américaine, et d'un es pace repa s (table + chaise s). Le lo cal s'ouvre sur u ne ter rasse abritée pe rmettant de ma nger dehors à
la be lle saison.
Le b ureau animation sera équip é d'un poste i nformatiq ue et d'un pla card (hors opératio n). Le bureau, espace satellit e de la
salle d'anima tion polyvalente, est vitr é sur allèg e plein e pour permett re aux réside nts de voir l a présence de l' animate ur afin
de le sollic iter ou de se rense igner sur les a ctivités à venir . Il sera implanté à proximité d u stock animation .
Le bu reau psyc hologue est positionné en périph érie de la place publ ique et à pro ximit é du bureau de l'animation . Il est
équipé d e 2 poste s informatique et per met de recevoir un résid ent et sa famil le en toute confi dentialit é.
La salle de sport (APA) est en pro ximité de la place publique, il es t équip é avec de petits appareils de musc ulati on (vélo
d'app artement, vélo ellipt ique…) en libre accès aux ré sidents, et de ba rres parallèles de m arche. Le local est également utilisé
ponctuelleme nt par les kinésithérapeut es et pour la réalisation d 'atelie rs en g roupe. Il sera é quipé d'un grand rangem ent
intégré pr ofond. La salle ouvri ra sur un parcour s extérieur pour les résiden ts.
Le pavillon des familles est détac hé du b âtim ent principal, mais très facilement accessible via un cheminement PMR. Cet
espace est ré servé a ux réside nts et à leur fami lle pour y faire une p ause ou prendre un repa s. Il s'agit d 'un espa ce clôt,
bénéficiant d'une vue sur le lac, é quipé d'un espace cuisi ne, d'un espace repas, d'un espace détente , d'un sanitai re (PMR) et
d'une grande terrass e ombra gée. Elle pour ra re cevo ir jusqu'à 15 perso nnes ma ximum. Elle est de construction légère
rappel ant les cabanes et ca banons du bassin d'Arca chon. Elle sera associé e à l'aire pique-nique.
5.3 Les l ocaux du pers onne l
Les locaux du personnel sont r egroupés à l'écart des résidents .
Les vestiaires et la salle de déte nte centr ale sont mutualisés pour l 'EHPAD.
Les v estia ires sont d ifférenciés par se xe et doivent répon dre à l a législation du travail e n vigueur. Regroupé s en un même
ense mble, les deu x vestiai res sont sép arés. Chaqu e sexe dispose d onc d'une entrée distincte , d'un secteur
douch es/la vabo /WC et d'une zo ne casier s. Les douches et WC seront installés dans des cabines individuelles intégraleme nt
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Arcachon 29
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UNITES PROTEGEE
A
LOGISTIQUE
v
Le poste soins
VERS LES UNITES [otage |
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Le local te nues du personnel . Il s'ag it d'un local de stockage des te nues propres de s personnels. Il est équipé de casiers
individuel s et d 'une armoire . Ce local est positionné à proximité immédiate des vestiaires afin de faciliter le circuit d u
personnel. Le local sera accessible facilem ent depuis la zone logistique de réception du linge prop re (3 livrais ons par semaine
enviro n) pour faciliter l e dépôt du linge par le prestataire ou l'agent directem ent dans l e local.
La salle de p ause c entrale est utilisée par l e personnel lors des repa s. Elle est équip ée d'une kitchen ette co mprenant 3 fours
micro -onde s et 2 réfrigérateur s, de gran des tables et de c haises. Elle s'ouvre sur une terras se à l'écart des circuit s des
réside nts.
5.4 Les hébergemen ts et le pôle soins
5.4.1 Le pôle soins

L'ensemb le soins est implanté au niveau 0 . Il est égaleme nt rapidement et facilement repérab le par les familles et les
résidents. La liaison avec les unités protégées doit êtr e aisée, que celles -ci soient au même niveau ou pas.
Afin d' assurer une surveil lance aisée des résidents, la pl upar t des locaux sont vi trés sur al lège avec stores.
Les actes de soins sont disp ensés en chambre.
La fonction t élémédecine est assu rée depuis les postes inf ormatiques des d ifférents bureaux (médecin coord onnateur, IDEC
et IDE) ain si qu'à partir des tablet tes de tél écon sultation depuis les chambres.
Le b urea u du mé decin coordinateur est équ ipé d'un p oste infor matique da ns un secteur « entre tien ». Un secteur « soins »
dispose d'une table d'examen, d'un lave main et d'un placa rd (hors opé ration) .
Le b ureau d e l'IDE Coordinatrice (IDEC ). Il s'agit d'un bureau a dministratif équipé d'un pos te infor matique et d'un plac ard
(hors opération). Il est à p roximité du burea u du médecin coordo nnateur et du bureau IDE / S TAFF
Le b ureau IDE / Staff . Il s'agit d u bureau des infirmièr es, il est équipé de 2 postes informatique s et d'une armoir e fermant à
clé. Il est dimensionné pour l'organisation quotidi enne de ré unions de transm ission d'une di zaine de personnes pe ndant
lesquel les les pe rsonnels de so ins se passent les c onsig nes entre équi pes de g arde. Il est cont igu au bureau de transmission
des aides -soignantes et à la prépa soins
Le bureau de transmiss ions Aides -Soignantes / mé decins extérieu rs est le lieu où le s aides -soigna ntes saisissent leu rs
transmissio ns sur poste i nformatique. Il est utilisé é galement par les médecins extérieurs po ur rédiger leur s ordonn ances . Il
est équi pé de 4 postes informatiq ues.
L'espace de p réparati on soin s est le lieu de recharge de s chariot s de soins / médic aments avant distribution. El le dispo se
d'une paillasse sèche, d 'un lave main et de placar ds (hor s opérati on) et un r éfrigérat eur. Il est accessibl e depu is le bureau
IDE/staff. L'accès est sécurisé, i l est équi pé de 1 poste informatique .
La dé contamination d es chariots de so ins et du matériel de soins est réalisée à proximité des hébergements dan s le local
lave-bassin dé contami nation.
Le s tock Di spos itifs médicau x stérile s (DMS) . Il s'agit d'un loc al de stockage sécurisé des consomma bles utilis és par le
personne l soignan t et ac cessible depuis l'espace de préparati on et le coulo ir.
Un sanitaire per sonnel est associ é à la zo ne.
5.4.2 Les 2 unités de 30 lits
Les unités de vie stan dard sont org anisées en 2x30 lits.
Chaqu e un ité possè de ses propres loca ux supp orts logistique qui s ont regro upés à l'entr ée d e l'unité, dans une zone réservée
aux agents du servi ce. Tous les locaux logistiques doiv ent être configurés pour recevoir les ch ariots en fin de service .
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Arcachon 30
)
SOCOFIT
_
Ÿ Ÿ
Unité 2 — 30 lits LOGISTIQUE RESTAURATION Unité 1-30 lits
SOINS PLACE PUBLIQUE
PARC -TERRASSE
ACCUEIL
==» Flux résidents/visiteurs
=> Flux logistique/personnel
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Les laves bassi ns déco ntamination et le stock de proximité sont a u centre de s unités.
Un salon ouvert est situé au cœur de chaque unité en lie n avec un office.


Le Salon . Chaque unité dispose d'u n salo n. Il s'agit d'un endroi t calme et confo rtable meublé avec des fauteuils , une table . Le
salon est large ment ouvert su r la circulation et il dispose d'une vue sur l'exté rieur . Il permettra aux résidents de l'unité de se
retrouver dans la journée entre eux o u ave c leur f amille. Un emplacemen t sera réservé pour un chariot (mise à d isposition de
café/ thé pou r les rés idents et les familles).
Un sanit aire PMR est im planté à proxim ité du sa lon.
L'accès aux locaux suppor ts est sécurisé .
Un office est adossé à chaq ue salon d'unité. L'office perm et de prép arer et de stoc ker les chariots petits -déjeuners et
vaisselle . Il sera équipé de rangement s hauts et bas, d'une fonta ine à eau, d'un réfri gérateur et d'un plan de travail avec évier
et prises pou r micro -onde, cafeti ère….
Un lave bassin / décontaminati on est situé au cent re du secteur des chambres , il est équip é d'aliment ations et évacuations
pour un lave-bassin, d'une très grande paillasse hum ide 1 bac, d'une douc hette et d 'un lave main s et d'étag ères . Ce local doit
être discret.
Le stock de proximité est situé au ce ntre du se cteur des chambres , ce local de stockage est réservé a u matériel utilisé très
régulièrem ent dans l'unité (1 cha ise percé e, pied s à pe rf, …).
Le local linge propre . Il s'agit d 'un local de stock age du linge propre, des prote ctions et du chariot nursi ng. Le li nge est sto cké
en arm oires , les prote ctions sont ra ngées sur des étagères.
Le stock matériel. Un local de s tockage est réservé au matériel utilisé régulièr ement dans l'unité , il es t équipe de n ombre uses
prises afin de pouvoir recharge r le matérie l.
Le local linge sale / déchets . Le local co ntient un containe r déchets , un rol l de lin ge sale et un carton DASRI (local à
climatiser) .
Un sanitaire personnel et un local ména ge sont associés à la zone.
5.4.3 L'unité prot égée et l'unité évolutive
L'unité protégée et l'unité évolutive communiquer ont entre e lles pour le personn el uni quem ent.
Les locaux supp ort sont communs aux 2 unités, i ls sont regroupés en dehors des unités sur le circuit log istique.
L'accè s des locaux n on ouverts aux résidents son t sécur isés.
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Arcachon 31
)
UNITE EVOLUTIVE12 litsSOCOFIT
Terrasse- jardin
iTerrasse-jardin sécurisé
*
E
ACCUEIL <Zone commune
aux 2 unités
Vv © Accés sécurisé
LOGISTIQUEUNITE PROTEGEE
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5.4.3.1 L'unité protégée
Une u nité protégée est d estinée à des résidents désorientés . C'es t une unité fe rmée p our des ré sidents touchés par des
pathologies dégénérat ives et à u n stade d'a vanceme nt particul ier, elle comport e qu elques locaux spécifiques si l'on souhaite
que l'u nité puisse évolu er vers une labé lisation UHR conforméme nt au cahier d es charge s.
L'unité s'orga nise autour de l'espace rep as et des salles d'activité s coll ectives aut our desquelles rayonneront les cham bres.
La déambulat ion est li bre dans l'unité , sans cul-de-sac. La déambulation doit s 'appare nter à une « promenade » agrémen tée
de lumi ère naturelle , de vues, d'espaces calmes et d'espaces animés par la vie col lective.
L'espace de promenade se prolonge à l'extérieur par un jardin thé rapeutiqu e clos de surv eillanc e aisée permettant de
déambuler ma is aussi de circ uler en fa uteuil roulant. Si l'unité protégée est positionnée en étage , ce jardin sera remplacé par
une terrasse d 'agrém ent et/ou un patio permettant la déambula tion libre.
Le traitement acoustiqu e des espaces de vie est renforcé .
Les personnes déso rientées peuvent avo ir des trou bles du rythm e jour / n uit, elles peuvent déam buler dans l'uni té la nuit.
Elles so nt attirées pa r la lu mièr e douce. La config uration de l'unité doit faciliter leur venue la nuit vers le salon où elles
peuv ent s'end ormi r.
L'entrée de l'unité est sécurisée (contrôle d 'accès ), elle e st facilement accessible du ha ll d'accueil d e l'étab lissement. Les
fami lles ne doiv ent pas avoir l'impression que le ur proc he est re jeté dans u ne annexe de l'étab lissement. La porte de l'unité
ne doit pas être visible pour les réside nts de l'unité (discrét ion pour les résidents) .
La salle d'activité est dédiée aux a ctivité s de l'unité , en part iculie r les activit és de relaxati on, soph rologie et musicothér apie.
Elle est équipée d'u n po int d'eau. Elle dispose de placards (hor s opération) fermant à cle f pour r anger le m atéri el d'an imation
et les œuvres des patients.
Le salon ouvert permet aux patients de trouve r un espace c alme, soit pour le repos , soit pou r des act ivité s collectives calm es.
Cet espac e se prolon ge sur l'espace repas e t s'ouvre su r une terrasse exté rieure .
La salle à manger est en lien avec l'office et le salon . Elle est é quipée de tables e t de chais es où man gent les résiden ts, elle se
trouve sur l e chemin de déa mbu lation permetta nt ainsi aux personn es déambulantes de s' arrêter pour s'ali menter.
Un sanitaire résidents est situé à pro ximité de la salle à ma nger.
Une cuisine thérapeu tique s'intègre à l a salle à manger . Elle comporte des équip ements sécurisés de réchauffage (plaques à
induc tion et un fo ur électriqu e) permetta nt de réaliser d es ateli ers cuisine avec résid ents.
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L'office est s éparé de l'espace repas il permet de préparer et de sto cker les chariots p etits-déjeuners , la vaissel le et
d'accueillir les chariots de remise en température . Il sera équipé d e rangements hauts et ba s, d'un e fontaine à eau, d'un
réfrigérat eur et d'un plan de tra vail avec év ier et pris es pour micro -onde, cafeti ère…. L'office sert égalem ent à
reconditionne r si besoin d es repas sans être d érangé pa r les résidents .
L'Espac e réminiscence - hall de gar e. L'établis sement s ouhaite développer un pro jet de thérapie non médicamente use autour
du « voyage ». À cet effet l'espace r éminiscence sera divisé en 2 espac es : 1 « hall de gare » ou vert- lieu de pause et po int de
rencontre et 1 cabin e de train avec un mur accueilla nt une i mage d'un paysage défilan t.
La tisanerie permettra au pe rson nel présent dans l 'unité de faire un e paus e sans s'éloigner du service. Elle sera é quipé e d'un
point d'eau, d'attente s pour une cafetière et un réfrigérateur . (contrôle d 'accès) . Un sanit aire personn el sera implanté à
proximi té.
Un lave bassin / décontam ination est situé au centre du secteur des chambres , il est équi pé d'alim entati ons et évac uation s
pour un lave-bassin, d'une très grande paillasse hum ide 1 bac, d'u ne douc hette et d 'un lave main s et de placards (hors
opération) hauts avec m eubles bas sur r oulettes sous paillasse (hors opération) . Ce local do it être dis cret et sous contrôl e
d'accès .
Le stock de proximit é est situé au centre du s ecte ur des chambres , ce local de sto ckage est réservé a u matériel utilisé très
régulièrement dans l'unité (1 chaise percée, pie ds à pe rf, protection, … ). (contrôle d'acc ès)
Un local ménage (contrôle d 'accès) est associé à la zone .
5.4.3.2 L'unité évolutive
L'unité év olutive fonctionne dans un pr emier temps comm e une unité classique non prot égée. Sa configuration se calqu e sur
le modèle de l'unité protégée afin de permet tre son évolu tion ultérie ure sans travau x.
Un relais soins est i ntégré à l'unité évol utive (accès contrôl é). Il permettra en cas de fermeture d e l'unité d'assurer la
continuité des soins et de la surv eillance de l'unité. Il sera équi pé d'un po int d 'eau, d'1 post e de tr avail et de rang ements .
5.4.3.3 Les locaux communs
Les locaux communs sont rasse mblés hors des unité s en proximité directe. L'accès aux locaux comm uns est sécuris é.
La salle mult isensor ielle est un lieu ca lme, de déten te où les patients se renden t individuelle ment pour d es séanc es de
relaxa tion accompagnés par un so ignant. Le local es t équi pé d'un point d'eau.
Le local linge propre . Il s'a git d'un local d e stockage du linge propre , des p rotections et du c hariot nursin g. Le linge est sto cké
en armoire s.
Le stock matériel. Un local de stockage est réservé au matériel u tilisé régulièr emen t dans l'unité .
Le local linge sale / déchets . Le loca l contient u n con taine r déchets , un r oll de linge sale et un carton DASRI. Ce local est à
climatiser.
5.4.4 Les chambres
Les chambr es sont d e réels l ieux de vie mê me si les p ersonnes sont dépen dant es. Le cadre de vie est celui d'un appa rtement
au trait eme nt agré able e t lumineux . Elles se ront toutes accessi bles PMR, d'aspect hôtelier , fonctionn elles et fa cilement
nettoyables .
Un systèm e de domo tique perme ttra d 'assurer le confort et la sécurité des résidents ( Cf. programme techni que).
Le confort acoustique des cham bres sera particulièremen t étudié.
Depuis son lit, la person ne âgée a une vue su r l'extérieur, elle n'est pas ébl ouie par l e plafon nier (éclair age i ndirec t), elle a
accès à l'appel mala de, aux interr upteurs et à la comm ande des volets roulants.
Les chambres sont accessibles aux lits médicalisés à hauteur variable
Concernan t l'entretie n et la maintenance, les réseaux des cham bres s ont indivi duali sés et acce ssibles dep uis le couloir.
La largeur des p ortes permet de sortir les lits m édicalis és.
La configurat ion e t l'équipeme nt de la chamb re doit permettre d 'accu eillir des perso nnes à fort e corpulence .
5.4.4.1 L'équipem ent de la ch ambre
La chambre sera éq uipée avec u n placard et une tête de li t.
Des espaces sero nt réservés pour le lit, le chevet, une TV , un fauteuil , un bureau et une chaise (mobi lier hor s opération).
La chambr e intégrer a un systèm e de domoti que qui permettr a d'assu rer le confort et la sécuri té du résid ent (cf. progra mme
technique). CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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La fenêtre de la chambre sera avec une allège basse afin d e pe rmettre la vi sion sur l'extérie ur depui s le lit. Les fenêtres
seront équipées a vec des lim iteur s d'ouverture au niveau des po ignées et verrou illable s par clef, elles seront entiè rement
occultables par vole t roulant .
L'intimité d es chambres donnant sur les espaces commu ns ou sur l'espac e public sera tr aitée.
Les placards seront config urés afin d e lib érer l'espace de la chambre et de fac iliter le ménage, i ls compor teront une partie
penderie et étagères . Ils devr ont être à 30cm d u sol et jusqu 'au plafond . Ils comporte ront un coffre sécurisé i ndiv iduel.
La tête de lit sera soigne usement é tudiée, el le sera d'aspect hôtelier, fonctionn elle et facilement nettoyab le.
Les commandes, les prises et les éclairag es devront être inté grés à la tête de lit, elles seront di scrètes m ais f acilement
utilisable s par les résid ents ou le personnel.
L'éclair age de la chamb re sera soigneusement étudié. Il sera prév u au minimum :
- Une v eilleuse sur horlo ge et/ou détec teur (éclairage du s ol pour l es allers /retour s salle d 'eau du résid ent) sera
nota mment prévue
- Un plaf onnier couvrant l'ensemble de la pièc e
- Un écla irage tête de lit type applique.
Les prises à prévoir :
- Sur la tête de lit seront localisées au moins 3 PC résidents + 3 PC per sonnel + 2 RJ45
- Sur la tête de lit à 30cm de sol sera l ocalis ées au moins 1 PC
- À l'opposé du lit seront positionnées e n hauteur les atten tes TV, RJ + 1 PC
- Au niveau du burea u seront positionnées 2 PC + 1 P C à 30cm du sol
- À l'entrée sera localisé e 1 PC ména ge
- Selon la config uration des rails sera localisée la pr ise p our le moteur du rai l
Les commandes à prévoir :
À l'entr ée de la chambre seront rassemblées les command es de l'éclaira ge généra l + volet r oulan t+ appe l malade .
Les co mmandes des éclairages (tête de lit et plafonn ier), des volets roulan ts et de l'appe l-malade seront rass emblé es au
niveau de la tê te de lit sur la commande de l'appe l malade.
Espace de décoration à pré voir :
Un mur se ra réservé pour la décoration personnel le du résident et son expres sion libre , une étag ère per mettra de dispos er
des cadre s.
5.4.4.2 La salle d'eau
Les cham bres sont chacune équipé es d'une sall e d'eau accessible a ux fauteuil s douche et équip ée d'un lavabo , d'une douche
à l'italienne avec fauteuil de douche rabattable , d'un WC suspendu et ainsi que d 'un rangement pour le nécessa ire de toile tte
du résid ent, d'un porte serviette, d e barres de relèv ement, d'un porte papier to ilette (hors opérati on) d'un miroir, d'un
lavabo acce ssible avec robinett erie décal é sur pla n de travail avec l a possib ilité de pla cer un soignant à côté de la personn e.
Elle comport era 2 PC.
Le tout, bien en tendu, accessible e t équipé po ur les per sonnes en situation de handicap.
La salle d 'eau sera préfabriqu ée.
La porte de la salle d 'eau sera coulissante.
5.4.4.3 Rails de transfert
Les cha mbres seront tout es équipé es avec de s rails, sauf les unités prot égées de l'EHPAD . Le rail perme t le transfert en tou s
point de la chambr e. (Cf. program me technique). Des rails dev ront être cepe ndant facilement installés à postériori da ns les
chambres des unités protégées.
5.4.4.4 La spécifi cité des cham bres de l'unité protégée et l'unité évolut ive
La chambre d e l'unité évolutive sera équip ée sur le même m odèle que les au tres chambr es.
La chambre de l'unité protégée sera équipé e sur le m ême mod èle qu e les a utres chambres sans rail de transfer t mais devra
pouvoir être équi pée facilement de rail pour des besoins futurs éventu els. CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
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Une attention particul ière se ra appo rtée sur le matériel appel malade (dispos itif an ti-vand alism e), sur le positionnem ent des
comman des et l'accroche des équip emen ts (renforcée pour év iter les dégrad ations ).
5.5 Le pôle jour
Le pôle jou r est situé proche du hal l de l'établisse ment , il bénéficie d'un double accè s :
- 1 accès depuis l'intérieur d e l'établi ssem ent pour le PASA qui accueill e les résidents de l'établisse ment et
- 1 accès depuis le hall de l'établi sseme nt pour l 'Accueil de jour e t la plateforme d'accompa gnement et de ré pit qui
accu eillent un public extér ieur à l'établissement
Ce double accès doit intégrer les différents flux lo gistiques et notamm ent l'achem inement d es repas.
Un a ccueil d e jour e t un PASA ont des l ocaux simi laires même s i la prise e n charg e et les résiden ts sont diff érents.
▪ Le pôle d' activ ités et de soins adaptes (PASA) de 10 places permet d'accueillir d ans la journée les résid ents ayant des
troubles du com portem ent modéré s. Il s 'agit d'un lieu de prise en c harge renforcé organisé autour d 'activités sociales et
thérapeutiques. Les caracté ristiques principales de ce pôle s ont :
o L'acc ueil d'une population ciblée : personne attein te de la malad ie d'Alz heimer ou d'un e maladie appar entée
ayant des troub les du co mportement modér és ;
o La présence d'un personne l qualifié, et formé ;
o La participation des familles et des proc hes.
Le PASA respec tera le cahie r des charges de la Direction Gé nérale de l'Action Soci ale, « me sure 16 du plan Alzheimer
2008 -2012 ».
▪ L'accueil de jour de 12 places accue ille des person nes exté rieures à l'établissement atteintes de trouble s de type
Alzheimer ou appare ntés p our des journées ou des demi -journées.
L'organisation spatia le et le fo nctio nnement de ces struct ures est similaire à ceux d'une unité Alzheimer en omet tant la
partie hébergem ent.
▪ La platef orme d'accompagnement et de r épit apport e un soutien aux proches aidants de pers onnes âgées en p erte
d'autonomie (dans l'obje ctif de préve nir les risques d'épuisement et de dim inuer le stress et l 'anxiété de s aidan ts) par :
o de l'inform ation p our aide r les proches à faire face à la prise en charge d'une personn e souffr ant de maladie
entrainant une pe rte d'autonomie - individuel lement (soutien psychol ogique, conse ils…), ou en grou pe.
o des solutions de répit pour donner du temps lib re au pro che, lu i permet tant de vaquer à ses occupati ons, de
prendre soin de sa santé et de s e reposer .
Le pôle jour dispos e d'un environneme nt architect ural sûr et rassurant. Il se prolonge ra sur I 'exté rieur par des jardin s clos et
sécurisée librement accessible aux r ésident s. Les chemins seront adaptés à la déam bulation des personnes à mobilité réduite
et en fauteuil. Le jard in pourra être m utualisé entre les 3 entité s du pôle jour.
Les terrasses seront suffisam ment profondes pour accuei llir les différen tes activités de toute la journée. Elles seront abritées
des intempéries et du soleil . Elles seront équipées d'un barbecue fi xe.
Les 3 entité s ont une organisat ion très proche.
Les e spaces internes seront cl oisonnés mais ou verts les uns s ur les autr es par de grand es po rtes de commu nication
partie llement vitrés, afin de pe rmettre la surve illance par l e pe rsonnel p résent de pl usieurs espaces en m ême temps .
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POLE JOUR Lk
\ sone
commune
&
Terrasses abritées
HEBERGEMENTS
Jardin
sécurisé VIE COMMUNE
PLACE
PUB E
HALL
=> Flux résidents/visiteurs
=> Flux logistique/personnel
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Les entrées/ vestiaires de l'accueil de jour et du répit des aidants sont particulièrem ent soignée s, elles constit uent un espace
de transition avec l'extérie ur, elle s permettent la sécurité d es résidents tout en év itant d e créer des situatio ns anxiogènes.
Un espace d 'entrée ( vestiaire - type alc ôve) permet aux p ersonnes accueil lies de ranger leurs affaires pendant la j ournée et
de se dévêtir et ou entreposer les déambulate urs sans gêne r la circulation .
Une entrée/ vestiaires commune entre l'accueil de jour et du répit des aidants est positionnée entre les 2 entit és. Elle permet
un accès sécuri sé depuis l 'extérieur .
Les bureau x sont équip és d'1 poste de t ravail chacun, ils d oivent permet tre de r ecevoir en toute confid entialité une famil le.
Les espaces repas sont équipés de tables et de cha ises où man gent le s résidents, ils se trouv ent sur l e ch emin d e
déambu lation permetta nt ainsi aux per sonnes déambula ntes de s' arrêter pour s'alimen ter ou de sor tir dans le jardin.
Les cuisine s thér apeutique s (office) sont ouverte s sur l 'espace repas dont e lles son t séparée s par une banque . Elles
comportent des équi pements sécurisé s de réchauffage (plaqu es à induc tion et un four électriqu e) permettant de réaliser des
ateliers cuisine avec les résid ents. Elles permettent également de reco nditionner si besoin des repas sans être d érang é par
les résiden ts et accueil lent le chariot de la cuisine rela is.
Deux sanitaire s PMR sont localisés à proximit é des entrées . L'accueil de jour est équi pé d'une douche pour pouvoir s'occuper
d'une personne s'étant salie pe ndan t la périod e d'accuei l.
Les espa ces d'activit é sont dédiés aux activi tés de l 'entité , en part iculier les activit és de re laxation, soph rologie et
musicothé rapie. Il dispos e de placards (hors opération) fermant à c lef pour ra nger le m atéri el.
Les espace s de re pos/salon permet tent aux résidents de trouv er un espace calme, à l' écart , soit pour le repos , soit pou r des
activités collectives calm es.
Les locaux com muns sont rassem blés hors des entités dans une zon e commu ne en prox imité directe. L'accès aux locaux
com muns est sécuris é.
Le local linge propre . Il s'agit d'un local d e stock age du linge propre . Le linge est sto cké en ar moire s.
Le local linge sale / déch ets. Le loca l contient un conta iner déchets et un roll de linge sale.
Un sanitaire personnel , un local d e stoc kage et un local mén age sont associé s à la zo ne.
CHU BORDEAUX - 33-2024-10-21-00003 - 2024-179- Délégation de signature Sandrine DUVIGNAC- Reconstruction EHPAD Larrieu - CH
Arcachon 36
CHU BORDEAUX
33-2024-11-14-00005
Délégation de signature 2024-181 dans le cadre du
legs Jamart pour Gilles Debelleix
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00005 - Délégation de signature 2024-181 dans le cadre du legs Jamart pour Gilles Debelleix 37
CENTRE
HOSPITALIER DELEGATION DE SIGNATURE
N° 2024/181/DS
Vincent-Nicolas DELPECH
Directeur général
Bordeaux, le 14 novembre 2024
Le Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux,
VU le code de la santé publique notamment dans ses articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.6143-35 ;
VU le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements
publics de santé ;
VU le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction
des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions
statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
VU le décret du président de la République, en date du 7 octobre 2024 nommant Vincent-Nicolas DELPECH directeur
général du Centre hospitalier universitaire de Bordeaux ;
CONSIDERANT l'organigramme de direction ;
LE SOUSSIGNE :
Monsieur Vincent-Nicolas DELPECH, Directeur Général du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE
BORDEAUX.
Agissant en sa dite qualité nommé à cette fonction par décret du Président de la République en date du 07
octobre 2024.
En exécution de la décision 2024-029-FIN en date du 18 octobre 2024, devenue exécutoire par suite de sa
transmission à l'Agence Régionale de Santé du Nouvelle-Aquitaine le 30 octobre 2024,
Au nom et pour le compte de :
Le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX, service d'aide à la recherche contre le
cancer du centre hospitalier de Pessac (33604) ayant son siège à BORDEAUX (33000), 91 cours d'Albert,
identifié sous le numéro SIREN 263 305 823.
Etablissement de santé soumis au régime de la loi du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière, modifiée
par la loi du 31 décembre et la loi du 18 janvier 1994.
Dénommé autrefois CENTRE HOSPITALIER REGIONAL et devenu depuis CENTRE HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE en vertu de l'article 717-16 du code de la santé publique, modifié par la loi du 31 juillet 1991
susvisée portant réforme hospitalière, les centres hospitaliers régionaux ayant passé une convention avec
une université sont désormais Centre Hospitaliers Universitaires "CHU".
Légataire particulier de :
Monsieur Jean Arthur JAMART, en son vivant retraité, demeurant à ARCACHON (33120) 17 avenue
Victoria.
Né à PARIS 18ÈME ARRONDISSEMENT (75018), le 20 mars 1947.
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00005 - Délégation de signature 2024-181 dans le cadre du legs Jamart pour Gilles Debelleix 38
Divorcé, non remarié, de Madame Bernadette Joélle Micheline MAUREL aux termes d'une convention sous
signature privée contresignée par avocats en date du 20 décembre 2021, déposée au rang des minutes de
Maitre Joséphine BLAANCHARD- MOGA, notaire à ARCACHON (33120), le 30 décembre 2021.
Non lié par un pacte civil de solidarité. De nationalité francaise.
Résident au sens de la réglementation fiscale.
Décédé à LA TESTE-DE-BUCH (33260) (FRANCE), le 8 janvier 2024.
Aux termes d'un testament olographe fait à ARCACHON, en date du 7 septembre 2023, et d'un codicille fait
à ARCACHON en date du 30 octobre 2023,
Substitue, par les présentes, en ses lieu et place :
Monsieur Gilles DEBELLEIX, Responsable Stratégie Patrimoniale au sein de la Direction des Travaux et de
la Stratégie Patrimoniale du CHU de BORDEAUX (33000).
Auquel il donne tout pouvoir de signer l'acte de délivrance de legs de la somme de VINGT MILLE EUROS
(20.000,00 €), à recevoir par Maître Joséphine BLAANCHARD-MOGA, notaire à ARCACHON (Gironde).
Recevoir le montant de ce legs, en principal, intérêts et accessoires ; et à ce titre, accepter et reconnaitre que
le montant de ce legs est d'une somme d'argent d'un montant de VINGT MILLE EUROS (20.000,00 €) net
d'impôts; en percevoir les fruits et revenus à compter de sa demande en délivrance,
En donner quittance et décharge,
Pour l'accomplissement de toutes formalités ou publicités, ainsi que pour rectifier toute erreur matérielle ou
toute omission de pièce annexe mentionnée dans le ou les actes, tous pouvoirs sont également donnés à
l'effet de faire dresser et régulariser tous actes complémentaires ou rectificatifs.
Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et pièces, élire domicile.
OBSERVATION FAITE que la signature des actes et pièces nécessaires à la réalisation de l'opération objet
des présentes vaudra décharge du mandataire pour tous les termes de son mandat.
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00005 - Délégation de signature 2024-181 dans le cadre du legs Jamart pour Gilles Debelleix 39
CHU BORDEAUX
33-2024-11-14-00006
Délégation de signature 2024-182 dans le cadre de la
servitude RTE pour Gilles Debelleix
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00006 - Délégation de signature 2024-182 dans le cadre de la servitude RTE pour Gilles Debelleix 40
CENTRE
HOSPITALIER DELEGATION DE SIGNATURE
N° 2024/182/DS
Vincent-Nicolas DELPECH
Directeur général
Bordeaux, le 14 novembre 2024
Le Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux,
VU le code de la santé publique notamment dans ses articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.6143-35 ;
VU le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements
publics de santé ;
VU le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction
des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions
statutaires relatives a la fonction publique hospitalière ;
VU le décret du président de la République, en date du 7 octobre 2024 nommant Vincent-Nicolas DELPECH directeur
général du Centre hospitalier universitaire de Bordeaux ;
CONSIDERANT l'organigramme de direction ;
LE SOUSSIGNE :
Monsieur Vincent-Nicolas DELPECH, Directeur Général du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE
BORDEAUX.
Agissant en sa dite qualité nommé à cette fonction par décret du Président de la République en date du 07 octobre
2024.
En exécution de la décision prise par Monsieur Alexis THOMAS, en sa qualité de directeur général par intérim,
n°2023/03/FIN en date du 20 décembre 2023, devenue exécutoire par suite de sa transmission à l'Agence Régionale
de Santé du 04 janvier 2024.
Au nom et pour le compte de :
Le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX, ayant son siège à TALENCE (33400), 12 rue
Dubernat, identifié sous le numéro SIREN 263 305 823.
Etablissement de santé soumis au régime de la loi du 31 juillet 1991 portant réforme hospitaliére, modifiée par la loi du
31 décembre et la loi du 18 janvier 1994,
Dénommé autrefois CENTRE HOSPITALIER REGIONAL et devenu depuis CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
en vertu de l'article 717-16 du code de la santé publique, modifié par la loi du 31 juillet 1991 susvisée portant réforme
hospitalière, les centres hospitaliers régionaux ayant passé une convention avec une université sont désormais Centre
Hospitaliers Universitaires "CHU".
Consent la constitution de trois servitudes au profit de :
La société dénommée RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE, société anonyme à conseil de surveillance
et directoire au capital de 2.132.285.690,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
NANTERRE sous le numéro 444619258, dont le siége social est situé 92073 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 7C place
du Dôme — Immeuble Window, représentée par le Centre Développement & Ingénierie Toulouse, 82 Chemin des
Courses - BP 13371 - 31037 TOULOUSE CEDEX 01.
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00006 - Délégation de signature 2024-182 dans le cadre de la servitude RTE pour Gilles Debelleix 41
DESIGNATION DU BIEN
A PESSAC (GIRONDE) 33600, Avenue de Magellan.
Diverses parcelles,
Figurant ainsi au cadastre :
Section | N° | Lieudit Surface
HR 2 AV DE MAGELLAN 01 ha 69 a 32 ca
HR 80 | AV DE MAGELLAN 09 ha 30 a 97 ca
HW 25 | AV DE MAGELLAN 00 ha 12 a 00 ca
HW 26 | AV DE MAGELLAN 00 ha 20 a 10 ca
HW 29 | AV DE MAGELLAN 01 ha 01 a 30 ca
Total surface : 12 ha 33 a 69 ca
Tel que ce bien existe avec ses aisances, parties attenantes et dépendances, et les droits de toute nature qui y
sont attachés, sans exception ni réserve.
RTE doit installer des liaisons électriques aérosouterraines à 63 KV « N°1 MARTILLAC - PESSAC », déclarée
d'utilité publique par arrêté préfectoral, et a conclu avec le CHU trois conventions sous seing privées en date à
TALENCE du 28 mars 2023 et enregistrées au Service Départemental de l'Enregistrement de BORDEAUX le 11 avril
2023.
En vue de permettre l'opposabilité aux tiers, les conventions sous seing privées ci-dessus visées doivent faire l'objet
d'une réitération sous la forme authentique pourpermettre la publication foncière.
Les servitudes à consentir à la RTE, grèvent le domaine public et devront être par conséquent, en application de
l'article L.2122-4 du Code Générale de la Propriété des Personnes Publiques, compatibles avec l'affectation du
domaine hospitalier.
L'article L.2122-4 du Code Générale de la Propriété des Personnes Publiques, demeure ci-après littéralement
énoncé : « Des servitudes établies par conventions passées entre les propriétaires, conformément à l'article 639 du
code civil, peuvent grever des biens des personnes publiques mentionnées à l'article L.1, qui relèvent du domaine
public, dans la mesure où leur existence est compatible avec l'affectation de ceux de ces biens sur lesquels ces
servitudes s'exercent ».
Ainsi, ces servitudes devront s'éteindre le jour où elles deviendront incompatibles avec l'affectation du domaine.
Précision étant ici faite, que l'extinction desdites servitudes ne donnera lieu à aucune indemnité au profit des
propriétaires successifs du fonds dominant, ayants droits ou préposés qui devront faire leur affaire personnelle de
toutes les conséquences qui pourront en résulter.
Substitue, par les présentes, en ses lieu et place :
Monsieur Gilles DEBELLEIX, Responsable Stratégie Patrimoniale au sein de la Direction des Travaux et de la Stratégie
Patrimoniale du CHU de BORDEAUX (33000).
Auquel il donne tout pouvoir de signer trois actes de constitution de servitudes à recevoir par Maître Xavier POITEVIN
notaire à TOULOUSE.
Pour l'accomplissement de toutes formalités ou publicités, ainsi que pour rectifier toute erreur matérielle ou toute
omission de pièce annexe mentionnée dans les actes, tous pouvoirs sont également donnés à l'effet de faire dresser
et régulariser tous actes complémentaires ou rectificatifs.
Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et pièces, élire domicile.
OBSERVATION FAITE que la signature des actes et pièces nécessaires à la réalisation de l'opération objet des
présentes vaudra décharge du mandataire pour tous les termes de son mandat.
CHU de Bordeaux - Direction générale - 12 rue Dubernat - 33404 Talence Cedex
CHU BORDEAUX - 33-2024-11-14-00006 - Délégation de signature 2024-182 dans le cadre de la servitude RTE pour Gilles Debelleix 42
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE
33-2024-11-15-00012
Arrêté portant délégation de signature du
responsable du SIE de Merignac_Castelnau, en
matière de contentieux et de gracieux fiscal
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE - 33-2024-11-15-00012 - Arrêté portant délégation de signature du responsable du SIE de Merignac_Castelnau,
en matière de contentieux et de gracieux fiscal 43
Ex |REPUBLIQUE | +
FRANÇAISE
Liberté
Égalité
FraternitéFINANCES PUBLIQUES
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE MERIGNAC
106 avenue du CHATEAU D'EAU
33707 MERIGNAC
ARRETE PORTANT PORTANT
DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE CONTENTIEUX
ET DE GRACIEUX FISCAL
Le comptable, responsable du SIE de MERIGNAC
Vu le code général des impôts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217 de son
annexe IV ;
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 257 A, L. 247 et R* 247-4 et suivants ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives a la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances
publiques ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif a la gestion budgétaire et comptable publique, et
notamment son article 16 ;
Arréte :
Article 1
Délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine CASENAVE, inspectrice divisionnaire des Finances
Publiques, adjointe au responsable du SIE de MERIGNAC, à l'effet de signer :
1°) en matiere de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet
de dégrévement ou restitution d'office, dans la limite de 60,000 €,
2°) en matière de gracieux fiscal d'assiette et de recouvrement, les décisions portant remise, modération ou
rejet, dans la limite de 60,000 €
3°) les décisions sur les demandes de plafonnement en fonction de la valeur ajoutée de contribution
économique territoriale, sans limite de montant pour les entreprises dont tous les établissements sont situés
dans le ressort du service.
4°) les décisions sur les demandes de remboursement de crédit de TVA, dans la limite de 100,000 € par
demande,
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE - 33-2024-11-15-00012 - Arrêté portant délégation de signature du responsable du SIE de Merignac_Castelnau,
en matière de contentieux et de gracieux fiscal 44
5°) les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses sans
limitation de montant,
6°) les avis de mise en recouvrement et les mises en demeure de payer,
7°) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, le délai accordé ne pouvant exéder 12 mois et
porter sur une somme supérieure à 50,000 €,
8°) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de
créances ainsi que pour ester en justice,
9°) tous actes d'administration et de gestion du service,
Article 2
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
1°) en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet,
de dégrévement ou restitution d'office, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;
2°) en matière de gracieux fiscal d'assiette et de recouvrement, les décisions portant remise, modération ou
rejet, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;
3°) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, dans les limites de durée et de montant
indiquées dans le tableau ci-après ;
4°) les avis de mise en recouvrement et les mises en demeure de payer ;
5°) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les déclarations de
créances ; |
aux agents désignés ci-après :
Nom et prénom des grade Limite Limite Durée Somme maximale
agents des décisions | des décisions | maximale des | pour laquelle un
contentieuses| gracieuses délais de délai de paiement
paiement _| peut être accordé
BODIN Virginie inspecteur 15 000 € 7 500 € 6 mois 10 000 euros
GARROUSTE Sylvie inspecteur 15 000 € 7 500 € 6 mois 10 000 euros
FEL Manon inspecteur 15 000 € 7 500 € 6 mois 10 000 euros
Article 3
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
1°) en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet,
de dégrèvement ou restitution d'office, dans la limite précisée dans le tableau ci-dessous ;
2°) en matière de gracieux fiscal d'assiette, les décisions portant remise, modération ou rejet, dans la limite
précisée dans le tableau ci-dessous ;
aux agents désignés ci-après :
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE - 33-2024-11-15-00012 - Arrêté portant délégation de signature du responsable du SIE de Merignac_Castelnau,
en matière de contentieux et de gracieux fiscal 45
Le présent arrété sera publié au recueil des actes administratif du département de la GIRONDE.Nom et prénom des agents grade Limite Limite
_ des décisions des décisions
contentieuses gracieuses
ABDALLAH Rahamata contrôleur 10 000 € 5 000 €
AHIN Mariam agent 2 000 € 2 000 €
ASSOUS Genevieve agent 2 000 € 2 000 €
BEAU Anaïs agent 2 000 € 2 000 €
BEAU Fabienne agent 2 000 € 2 000 €
BOCQUIER Fabien contrôleur 10 000 € 5 000 €
CANO Claire contrôleur 10 000 € 5 000 €
CESAIRE Mélanie contrôleur 10 000 € 5 000 €
CHABRIER François contrôleur 10 000 € 5 000 €
CHAUVET Ludovic contrôleur 10 000 € 5 000 €
CORDIER Valérie contrôleur 10 000 € 5 000 €
CREMERS Bernard contrôleur 10 000 € 5 000 €
DANGLADE Xavier contrôleur 10 000 € 5 000 €
DOUGNIER Fabien contrôleur 10 000 € 5 000 €
DUBRANA Christophe agent 2 000 € 2 000 €
EHLINGER Iliade agent 2 000 € 2 000 €
FERRAND Elisa agent 2 000 € 2 000 €
GUERRA-DEVIGNE Frédéric contrôleur 10 000 € 5 000 €
HERON Violaine Agent 2 000 € 2 000 €
JUCLA Marie-José contrôleur 10 000 € 5 000 €
KIJOWSKI Sonia contrôleur 10 000 € 5 000 €
LACRABERE Loic Agent 2 000 € 2 000 €
LAMAIGNERE Agent 2 000 € 2 000 €
MASSICOT Jean-Christophe contrôleur 10 000 € 5 000 €
MEYRE Brigitte contrôleur 10 000 € 5 000 €
NADAL Elodie contrôleur 10 000 € 5 000 €
PUGINIER Gilles contrôleur 10 000 € 5 000 €
RENON Anne contrôleur 10 000 € 5 000 €l
RIBETTE Régis contrôleur 10 000 € 5 000 €l
ROCHEBILIERE Emeline contrôleur 10 000 € 5 000 €
ROUXEL Etienne agent 2 000 € 2 000 €
SARRAILH Cédric contrôleur 10 000 € 5 000 €
SCHMIT Sébastien contrôleur 10 000 € 5 000 €
VERDENET Baptiste contrôleur 10 000 € 5 000 €
Article 3
embre 2024
FMGNAC-CASTELNAU
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE - 33-2024-11-15-00012 - Arrêté portant délégation de signature du responsable du SIE de Merignac_Castelnau,
en matière de contentieux et de gracieux fiscal 46