Nom | recueilDS-75-2024-655-recueil-des-actes-administratifs-special du 15.10.2024 |
---|---|
Administration | Préfecture de Paris |
Date | 15 octobre 2024 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/121105/899125/file/recueilDS-75-2024-655-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2015.10.2024.pdf |
Date de création du PDF | 15 octobre 2024 à 16:10:28 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 15 octobre 2024 à 18:10:36 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-655
PUBLIÉ LE 15 OCTOBRE 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant sur
la préparation, la passation et à l'exécution des marchés (4
pages) Page 3
75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant sur
tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité (11
pages) Page 8
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-10-14-00015
Arrêté de délégation de signature portant sur la
préparation, la passation et à l'exécution des
marchés
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant
sur la préparation, la passation et à l'exécution des marchés 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté de délégation de signature
La Directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité
regroupant les hôpitaux Bichat -Claude -Bernard, Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -
Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Robert -Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147 -1, R6147 -4, R. 6147 -5, R.
6147 -10 CSP, L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctio nnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,
Vu l'arrêté DG n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 modifié fixant les matières déléguées
par le directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté DG n°401 2024 10 000 4 nommant Madame Hélène GILARDI, directrice par intérim
du GHU AP -HP. Nord -Université de Paris à compter du 9 octobre 2024 ;
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général du Groupe Hospitalo -
Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité et Directeur de l'hôpital Lariboisière –
Fernand -Widal par intérim »
en vue de signer, au nom de la directrice par intérim et en son absence, les pièces nécessaires
à la préparation, la passation et à l'exécution des marchés .
ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à
- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon,
- Madame Agnès PETIT , Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Monsieur Romain DUVERNOIS , Directeur de l'Hôpital Bretonneau ,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpita l Saint -Louis,
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint du directeur des Hôpitaux
Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon .
en vue de signer, au nom de la directrice par intérim et en son absence , les pièces néc essaires
à la préparation, la passation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant
sur la préparation, la passation et à l'exécution des marchés 4
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospi talo-universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du groupe hospitalo -universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Cité
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans les
domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université
Paris Cité », comme suit :
Pour la Cellule marchés :
- Madame Ziara SAROUMI et Lamia KHOUFACHE , responsable s Cellule marchés
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;
Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du G roupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Laurent LE GUEDART , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la
Maintenance du GHU et Dire cteur Organisation et Projets Complexes
-
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint inves tissements et maintenance
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Nathalie SERFAS , adjoint équipements secteur ouest
- Mohamed DJO UMOI, ingénieur biomédical sur le secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre
- Laura MAAS , adjoint e immobilier secteur centre
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est
- Arnaud CAR EL, adjoint immobilier secteur est
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction approvisionnements , des services économiques et logistique s :
- Madame Caroline CUVELLIER , responsable service achat
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, responsable service achat
- Madame Anna BESSONNET , adjoint e au responsable service achat Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant
sur la préparation, la passation et à l'exécution des marchés 5
3 - Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Co ordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinate ur Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique
en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction des systèmes d'information :
- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêcheme nt de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 1 1°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .
Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :
- Monsieur François DUBOIS , Directeur des fin ances et du contrôle de gestion , en vue de
signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'artic le 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François DUBOIS , délégation est
donnée à Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul
TAIEB, directeur des finances adjoint en vue de signer les actes visés à l'article 2 A,
aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14°
de l'article 2 C.
Pour la direction des ressources humaines :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORR IOL, délégation est
donnée à Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à
Madame Virginie de CE SARE, Directrice des ressources humaines adjointe , à Madame
Claire VELOT -LEROU, Directrice des ressources humaines adjointe , Victor
BERRU YER directeur des ressources humaines adjoint , Anna SEBBAG, Directrice des
ressources humaines adjointe en vue de signer les act es visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°,
5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l' article 2
C
Pour la direction d e la recherche et de l'innovation :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Universit é Paris Cité , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY , délégation e st
donnée à Madame Maïté BOUCHEZ Directrice adjointe de la recherche, de l'innovation,
de la coordination du projet médical et des coopérations, Madame Shpreza LUZHA,
responsable de cellule recherche et innovation , Madame Rachel ZERBIB , responsable
de cell ule recherche et innovation, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2
C.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant
sur la préparation, la passation et à l'exécution des marchés 6
4 Pour la direction des affaires médicales :
- Madame Marie HIANCE , dire ctrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'art icle 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE , délégation est
donnée à Madame Nolwenn JACOB, direct rice adjointe des affaires médicales du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer
les actes v isés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des polit iques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75 -2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégation de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.
ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature N° 75 -2024 -09-12-00006 du 12 septembre
2024 est abrogé.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.
Fait à Paris, le 14 octobre 2024
Hélène GILARDI ,
SIGNE
Direct rice par intérim du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00015 - Arrêté de délégation de signature portant
sur la préparation, la passation et à l'exécution des marchés 7
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-10-14-00014
Arrêté de délégation de signature portant sur
tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité8
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de déléga tion de signature
n°
La Directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les
hôpitaux Bichat -Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et
Rober t-Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147 -1, R6147 -4, R. 6147 -5, R. 6147 -10 CSP, L. 6143 -7, D.
6143 -33 à D. 6143 -35,
Vu la loi n° 83 -634 d u 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté DG n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juill et 2022 modifié fixant les matières déléguées par le directeur général
de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et à certains dir ecteurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté DG n°401 2024 10 0004 nommant M adame Hélène GILARDI, dire ctrice par intérim du GHU AP -HP. Nord -
Université de Paris à compter du 9 octobre 2024 ;
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , à l'effet de signer tous les actes relevant de
la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Madame Hélène GILARDI .
En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , délégation générale est
donnée à :
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .
A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Madame Hélène GILARDI .
Article 2
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpitaux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de l a gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de
Madame Hélène GILARDI .
En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délégation est donnée à :
Monsieur Maxime VAN DERSCHOOTEN , Madame Elise BEROLATTI SCHMID, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet
de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité9
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fonctions respectives de directeur adjoint du directeur des Hôpita ux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur
délégué de l'hôpital Beaujon, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Cité et de directrice des ressources humaines des hôpitaux Beaujon e t Bichat Claude -
Bernard , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.
Article 3 :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpit al
Beaujon, à l'effet de signer , pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Madame Hélène
GILARDI .
En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Monsieur Grégory VIAL, Madame Elise BEROLATTI SCHMID, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer, tous les
actes pour lesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions
respectives de directeur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, directrice des
ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité et de di rectrice
des ressources humaines des hôpitaux Beaujon et Bichat Claude -Bernard , de directeur des ressources humaines du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.
Article 4 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Manue la KLAPOUSZCZAK , directrice de l' hôpita l Saint -Louis ,
à l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attri bution de Madame Hélène GILARDI .
En cas d'empêchement de Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Myriam CHEVILLARD , Monsieur Ladislas
KARSENTY , Madame Claire VELOT -LEROU , Monsieur Thibault DAURIAT, à l'effet de signer, tous l es actes pour
lesquels Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives
de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur des approvisionnements, des
services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice des soins et activités
paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, directrice des
ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
coordonnatrice générale des soins et des a ctivités paramédicales , Directeur des opérations.
Article 5 :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Madame Hélène GILARDI.
En cas d'empêchement de M adame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Bérengère DEFORGE, Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Virginie DE
CESARE , Monsieur Ghislain MORANGE, Madame Maïté BOUCHEZ à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et
directe ur des Opérations de l'hôpital Robert -Debré, de directeur des Investissements et Maintenance des hôpitaux
Robert -Debré et Saint -Louis, de directrice -adjointe des ressources humaines de l'hôpital Robert -Debré et de
directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , directrice adjointe de la recherche,
de l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité .
Article 6 :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, directeur par intérim chargé
des hôpitau x Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux,
tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Madame Hélène GILARDI
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité10
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En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG à l'effet de signer tous les
actes pour lesquels Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD a reçu délégation de signature, au titre de leurs
fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , de directeur des
Opérations des hôpitaux Lariboisi ère et Fernand -Widal .
Artic le 7 :
Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'hôpital Louis -Mourier , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Madame Hélène GILARDI.
S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de
l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées les décisions d'admission, les saisines du juge
des libertés et de la détention au sens de l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel
devant le premier président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du même code ainsi que les observations
faites suite aux déclarations d'appel des patients.
En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER , Madame Odil e COURRET , Monsieur Guillaume DUPARD , Monsieur Paul SAILLARD, à
l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de signature, au titre
de leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire,
de cadre supérieure de santé, de cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier, de directeur des opérations de l'hôpit al Louis -Mourier.
Article 8 :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements,
services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, directeur
par intérim chargé de l'hôpital Bretonneau , à l'ef fet de signer, pour ces hôpitaux, tous les actes relevant de la gestion
des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ
d'attribut ion de Mada me Hélène GILARDI . S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans
consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, sont notamment
concernées les décisions d'admission, les saisines du juge des l ibertés et de la détention au sens de l'article L. 3211 -
12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier président de la cour d'appel au sens de
l'article R. 3211 -13 du même code ainsi que les observations faites suite aux décl arations d'appel des patients.
S'agissant des formalités relatives aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, notamment
la signature des autorisations de transport de corps sans mise en bière, délégation est donnée aux cadres de santé
concernés par le décès
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Clément CORRIOL, Madame Amélie JEAN , Madame Maud VAN DER
BRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Romain DUVERNOIS
a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources humaines
du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , de
direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert , faisant -fonction de cadre
supérieure à l'hôpital Bretonneau à la Direction des Soins et des activités paramédicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Par is Cité.
Article 9 :
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur François DUBOIS, directeur des Finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité11
4
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnem ents , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Grou pe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphe s C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Ingrid BERGASA, directrice de la qualité et du partenariat patient, du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
Article 10 :
Délégation de signature est donnée à Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , directrice médicale de la qualité et du
partenariat patient du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce
GHU , tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 11 :
En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Anna SEBBAG, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Univ ersité Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité12
5
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relev ant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Elise BEROLATTI SCHMID, directrice des ressources humaines adjoint e du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et de directrice des ressources humaines des hôpitaux
Beaujon et Bichat Claude -Bernard , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A , B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie DE CESARE , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'e ffet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsie ur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directoria l n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Saint -Louis, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Camelia B ENADDI , Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Agathe DE KERGARIOU, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et cec i uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Mélanie DIAS VIEIRA, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité13
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- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand -Widal, Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, d e l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014
susvisé.
- Madame Sabrina BENABDELMOUMENE, Coordinatrice Petite Enfance, Hôpitaux Beaujon, Bichat – Claude -
Bernard, Bretonneau, Louis -Mourier à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 12 :
En cas d'empêchement de Monsieur François DUBOIS, directeur des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de mission , à l'effet de signer tous l es actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
Article 13 :
En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Lola LEVASSEUR , attaché e d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les ma tières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Imane ROUBAI , Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité14
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Article 14 :
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, services économiques
et logi stiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval
- Madame Caroline CUVELLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Anna BESSONNET, technicienne laboratoire, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent St ock du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 15 :
En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL , Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat -Claude -Bernard, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et des activités
paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant f onction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sylvie SIMONELLI, cadres supérieure de santé, direction des soins et des activités paramédicales des
hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal, à l'effet de signer tous les actes ressortiss ants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Adjointe au d irecteur des soins et des activité s paramédicales de l'hôpital
Robert -Debré , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité15
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Article 1 6 :
En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Ar sène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mohamed DJOUMOI , adjoint équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Unive rsité Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 1 7 :
En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité16
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Article 1 8 :
En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières é noncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 19 :
En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Article 20 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à
assurer dans les hôpitau x Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :
- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de s anté ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Céline LAPORNI K, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé ;
- Isabelle LY, Cadre supérieure de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
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- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Frédéric ROUX, Cadre supérieur de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital .
Article 2 1 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à
assurer à l'hôpital Louis -Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application
du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cet te garde administrative :
- Ingri d BERGASA, Directrice d'hôpital
- Victor BERRUYER, D irect eur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Pierre LESPAGNOL, Directeur d'hôpital ;
- Hamida NE HAL, Cadre de santé ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers .
Article 22 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à
assurer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :
- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE , Directrice d'hôpital ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieur e en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Bruno QUELLEC, Attaché d'administration hospitalière (doublé par un DH) ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital .
Article 23 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à
assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :
- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
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- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio -éducative ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure hospitalière ;
- Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- François DUBOIS, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuel a KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Cherine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Direct rice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, I ngénieure hospitalière ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'Administration Hospitalière.
Article 24 :
L'arrêté de délégation de signature n° 75-2024 -09-12-00005 du 12 septembre 2024 est abrogé .
Article 25 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.
Fait à Paris, le 14 octobre 2024
SIGNE
Hélène GILARDI ,
Directrice par intérim du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-10-14-00014 - Arrêté de délégation de signature portant
sur tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
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