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RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ
ET DE LA LÉGALITÉ









N° Spécial 21 mars 2025

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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DCL du 21 mars 2025

SOMMAIRE

Arrêtés Dates DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ
ET DE LA LÉGALITÉ Pages
DCL/BRGE
n°2025-117 17.03.2025
Arrêté autorisant Madame Chimène DEGRAS à
exploiter un établissement d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et
de la sécurité routière dénommé « AUTO-MOTO
ECOLE 92 – AME 92 » à Levallois-Perret
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DCL/BRGE
n°2025-118 19.03.2025
Arrêté portant retrait d' agrément d'un centre de
formation de conducteurs de véhicule motorisé à
deux ou trois roues pour le transport public de
personnes «CITYBIRD» sis à Levallois-Perret
5
DCL/BRGE
n°2025-121 20.03.2025
Arrêté autorisant Monsieur Adnen BEN AMMAR
à exploiter un établissement d'enseignement, à
titre onéreux, de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière dénommé «
POSITIF PERMIS » à Clamart
7
DCL/BRGE
n°2025-122 20.03.2025
Arrêté portant retrait de l'agrément autorisant
Monsieur Chafick ZAOUI à exploiter un
établissement chargé d'animer les stages de
sensibilisation à la sécurité routière, dénommé
« LA DEFENSE PERMIS »
9
DCL/BRGE
n°2025-123 20.03.2025
Arrêté portant retrait de l'agrément autorisant
Monsieur Stéphane KANCEL à exploiter un
établissement chargé d'animer les stages de
sensibilisation à la sécurité routière, dénommé
« AUTO MOTO ECOLE CLICHY
GAMBETTA »
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PREFET Direction de la citoyennetéDES HAUTS-DE-SEINE et de la légalitéLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté DCL/BRGE N°116 du 17 mars 2025 autorisant Madame Chimène DEGRAS à exploiter unétablissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécuritéroutière dénommé « AUTO-MOTO ECOLE 92 — AME 92 » à Levallois-Perret.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le Code de la Route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R 213-1 à R 213-9;Vu Le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles R111-19 à R 111-19-12;Vu Le Décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE, enqualité de Préfet des Hauts de Seine ;Vu L'Arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, àtitre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie Adu permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routièrecorrespondant a la catégorie AM du permis de conduire ;Considérant que le dossier présenté par Madame Chimène DEGRAS répond aux dispositions del'arrêté modifié du 8 janvier 2001 précité ;Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Madame Chimène DEGRAS est autorisée à exploiter sous le n° E2509200100 unétablissement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routièredénommé « AUTO-MOTO ECOLE 92 — AME 92 » situé 04 bis rue Louise Michel à Levallois-Perret.ARTICLE 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de 5 ans, à compter du 17 mars 2025 ;Sur demande de l'exploitant présentée deux mois avant la date d'expiration de la validité de sonagrément, celui-ci sera renouvelé si l'établissement remplit toutes les conditions requises.

ARTICLE 3 : L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner fournies, à dispenser lesformations aux catégories de permis suivantes :
B/B1/ AM Quadri léger
ARTICLE 4 : Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, à titrepersonnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté ministériel du 8janvier 2001 susvisé.ARTICLE 5 : En cas de changement d'adresse du local d'activité, de reprise de ce local par un autreexploitant, une nouvelle demande d'agrément devra être présentée deux mois avant la date duchangement ou de la reprise.ARTICLE 6 : Pour toute transformation du local d'activité, tout changement tout abandon ou touteextension d'une formation, toute modification des moyens (véhicules) ou du personnel enseignant,l'exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté ou de mise à jour de sondossier.ARTICLE 7 : L'agrément peut être, à tout moment, suspendu ou retiré selon les conditions fixées parles articles 12 à 14 de l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.ARTICLE 8 : Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué à l'EducationRoutière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection des Populations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité des Hauts-de-Seine, sont chargés chacunen ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et par délégationL'Attaché Principal, Chef de bureau
Jérémie HOMBO

|PREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalité
Direction de la citoyennetéet de la légalité
Fraternité
Arrêté préfectoral DCL/BRGE n° 118 du 19 mars 2025 portant retrait d'agrément d'uncentre de formation de conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues pour le
Vu
Vu
transport public de personnes «CITYBIRD» sis à Levallois-Perret
LE PREFET DES HAUTS DE SEINE
le Code des transports et notamment ses articles R. 3120-8-2 et R. 3120-9 ;le Code du travail et notamment ses articles L. 6351-1 à L. 6355-24 et R. 6316-1 ;le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE enqualité de préfet des Hauts de Seine ;Varrété du 06 avril 2017 relatif aux programmes et à l'évaluation des épreuves desexamens d'accés aux professions de conducteur de taxi et de conducteur de voiture detransport avec chauffeur ;l'arrêté du 11 août 2017 relatif à la formation continue des conducteurs de taxi et desconducteurs de voiture de transport avec chauffeur et 4 la mobilité des conducteurs detaxi ;l'arrété DCL/BRGE n° 330 du 09 décembre 2021 portant agrément d'un centre deformation de conducteurs de véhicule motorisé 4 deux ou trois roues pour le transportpublic de personnes dénommé «CITYBIRD» sis à 43 rue Pierre Brossolette à Levallois-Perret ;
Considérant que la société a informé de la démission de monsieur ZIMMERMAN Cyril entant que représentant légal et du changement de domiciliation du centre de formations sur ledépartement de Paris ;
ARRETE
ARTICLE 1 :L'arrêté DCL/BRGE n° 330 du 09 décembre 2021 autorisant monsieur ZIMMERMAN Cyrilà exploiter un centre de formations de conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues'pourle transport public de personnes «CITYBIRD» situé au 43 rue Pierre Brossolette àLevallois-Perret, est abrogé.

ARTICLE 2 : L'agrément n° 21/003 délivré 4 monsieur ZIMMERMAN Cyril est retiré.ARTICLE 3: : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique auprès del'autorité administrative et d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise situé 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322 — Cergy-Pontoise (95027).
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la préfecture est chargé de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Soizic LAFFAY

|PREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
Direction de la citoyennetéet de la légalité
Arrêté DCL/BRGE N° 121 du 20 mars 2025 autorisant Monsieur Adnen BEN AMMAR à exploiterun établissement d'enseignement, a titre onéreux, de la conduite des véhicules 4 moteur et de lasécurité routière dénommé « POSITIF PERMIS » à Clamart.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le Code de la Route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R 213-1 à R 213-9;Vu Le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles R111-19 à R 111-19-12 ;Vu Le Décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE, enqualité de' Préfet des Hauts de Seine ;Vu L'Arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, àtitre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie Adu permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routièrecorrespondant a la catégorie AM du permis de conduire ;Considérant que le dossier présenté par Monsieur Adnen BEN AMMAR répond aux dispositions del'arrêté modifié du 8 janvier 2001 précité ;Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Adnen BEN AMMAR est autorisé à exploiter sous le n° E 25 092 0011 0 unétablissement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routièredénommé « POSITIF PERMIS » situé 175, avenue du Général de Gaulle à Clamart.
ARTICLE 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de 5 ans, à compter du 20 mars 2025 ;
Sur demande de l'exploitant présentée deux mois avant la date d'expiration de la validité de sonagrément, celui-ci sera renouvelé si l'établissement remplit toutes les conditions requises.
ARTICLE 3 : L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner fournies, à dispenser lesformations aux catégories de permis suivantes :
B / B1 / AM Quadri léger

ARTICLE 4 : Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, à titrepersonnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté ministériel du 8janvier 2001 susvisé.ARTICLE 5 : En cas de changement d'adresse du local d'activité, de reprise de ce local par un autreexploitant, une nouvelle demande d'agrément devra être présentée deux mois avant la date duchangement ou de la reprise.ARTICLE 6 : Pour toute transformation du local d'activité, tout changement tout abandon ou touteextension d'une formation, toute modification des moyens (véhicules) ou du personnel enseignant,exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté ou de mise à jour de sondossier.ARTICLE 7 : L'agrément peut être, à tout moment, suspendu ou retiré selon les conditions fixées parles articles 12 à 14 de l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.ARTICLE 8: Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué à l'EducationRoutière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection des Populations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité des Hauts-de-Seine, sont chargés chacunen ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et par DélégationL'Attachée, adjointe au Chef de bureau
Soizic LAFFAY

PREFET Direction de la citoyennetéDES HAUTS-DE-SEINE et de la légalité
Fraternité
Arrété DCL/BRGE n° 122 du 20 mars 2025, portant retrait de l'agrément autorisantMonsieur Chafick ZAOUI a exploiter un établissement chargé d'animer les stages desensibilisation a la sécurité routière, dénommé « LA DEFENSE PERMIS ».
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le code de la route, notamment ses articles L. 212-1 à L .212-5, L. 213-1 à L. 213-7, L.223-6, R. 212-1 aR. 213-6, R. 223-5 aR. 223-9 :Vu Le Décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE, enqualité de Préfet des Hauts de Seine ;
Vu Larrété modifié du 26 juin 2012 fixant les conditions d'exploitation des établissementschargés d'animer les stages de sensibilisation a la sécurité routiére ;Vu L'arrêté DCL/BRGE n° 38 du 23 janvier 2024, autorisant Monsieur Chafick ZAOUI àexploiter un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la sécuritéroutière, dénommé « LA DEFENSE PERMIS » :Considérant que par courriel du 12 mars 2025, Monsieur Chafick ZAOUI, représentant del'établissement « LA DEFENSE PERMIS », a sollicité le retrait de son agrément ;Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine :
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté DCL/BRGE n° 38 du 23 janvier 2024 autorisant Monsieur ChafickZAOUI à exploiter un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à lasécurité routière est abrogé ;ARTICLE 2 : Il est procédé au retrait de l'agrément n° R 24 092 0001 0 attribué à MonsieurChafick ZAOUI ;

ARTICLE 3 : Le présent: arrêté peut faire l'objet d'un recours hiérarchique auprès de l'autoritéadministrative et d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoisesitué 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322 — Cergy-Pontoise (95027).
ARTICLE 4: Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué àl'Education Routière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection desPopulations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité des Hauts-de-Seine, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et par délégationL'Attachée, Adjointe au Chef de bureau
/ |ce.

PREFET Direction de la citoyennetéDES HAUTS-DE-SEINE et de la légalitéLibertéEgalitéFraternité
Arrêté DCL/BRGE n° 123 du 20 mars 2025, portant retrait de l'agrément autorisantMonsieur Stéphane KANCEL à exploiter un établissement chargé d'animer les stages desensibilisation à la sécurité routière, dénommé «AUTO MOTO ECOLE CLICHYGAMBETTA ».
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le code de la route, notamment ses articles L. 212-1 à L .212-5, L. 213-l à L. 213-7, L.223-6, R. 212-1 AR. 213-6, R. 223-5 à R. 223-9 ;Vu Le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE,en qualité de Préfet des Hauts de Seine ;
Vu L'arrêté modifié du 26 juin 2012 fixant les conditions d'exploitation des établissementschargés d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière ;Vu L'arrêté DCL/BRGE n° 050 du 18 mai 2020, autorisant Monsieur Stéphane KANCEL àexploiter un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la sécuritéroutière, dénommé « AUTO MOTO ECOLE CLICHY GAMBETTA » ;| Vu Les informations communiquées le 14 janvier 2025, par Le greffe du Tribunal desactivités économiques de Nanterre » ;
Considérant que l'établissement « AUTO MOTO ECOLE CLICHY GAMBETTA », situé 27-29, allée Léon Gambetta à Clichy, a fait l'objet d'une liquidation judiciaire ;
Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
ARRETE
ARTICLE 1 : L'arrêté DCL/BRGE n° 050 du 18 mai 2020, autorisant Monsieur StéphaneKANCEL à exploiter un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à lasécurité est abrogé ;ARTICLE 2: Il est procédé au retrait de l'agrément n° R 14 092 0005 0 attribué à MonsieurStéphane KANCEL ;

' ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours hiérarchique auprès de l'autoritéadministrative et d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoisesitué 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322 — Cergy-Pontoise (95027).
ARTICLE 4: Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué àl'Education Routière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection desPopulations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité des Hauts-de-Seine, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et par-délégation |L'Attachée, Adjointe: au Chef de bureau
Soizic AFFAY

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DU

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Directeur de la publication :

Alexandre BRUGERE

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