RAA SPECIAL N°205 - 20250705 Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images via des caméras sur aéronefs à Castres le...

la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs sur le territoire de la moyen de caméras installées sur des aéronefs sur le territoire de la commune de Castres le dimanche 6 captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs d'images au moyende caméras installées sur des aéronefs sur le territoire de la commune de Castres de traitement d'imagesau moyen de dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des

Préfecture du Tarn – 05 juillet 2025

Spécial N°5 du vendredi 4 juillet 2025

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Spécial n° 5 de juillet 2025 installées sur des aéronefs Le secrétaire général chargé de l'administration de l'État dans le date du 19 avril relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef aux fins de détecter l'installation sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens et prévenir les

Préfecture de l’Orne – 05 juillet 2025

recueil-75-2025-395-recueil-des-actes-administratifs-special du 04.07.2025

d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris et en Seine-Saint-Denis (93) du 7 d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris et en Seine-Saint-Denis (93) du 7 des aéronefs à Paris et en Seine-Saint-Denis (93) du 7 juillet 2025 au 9 juillet 2025 22 installées sur des aéronefs à Paris et en Seine-Saint-Denis (93) du 7 juillet 2025 au 9 juillet 2025 Le maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque

Préfecture de Paris – 04 juillet 2025

Recueil_n°127_du_04_juillet_2025_Partie_2

aéronefs le 17 juillet 2025, à Agde Le préfet de l'Hérault Vu le code de la sécurité intérieure et caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et , d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de trois caméras installées sur trois aéronefs dans le recours aux dispositifs de captation installés sur des aéronefs est nécessaire et adapté ; qu'il mentionnés à l'article 1" est fixé à trois caméras embarquées sur un aéronef télé-piloté, à savoir trois

Préfecture de l’Hérault – 04 juillet 2025

RAA SPECIAL N°201 - 20250704 Arrêté portant création d'une zone d'interdiction temporaire de survol

locale.Article 3 - Conditions de pénétrationLe contournement de la zone est obligatoire pour les aéronefs en CAG ou en CAM, y-compris les aéronefs sans équipage à bord, sauf pour les aéronefs suivants :* aéronefs l'information aéronautique.Article 5 — Les commandants de bord et les télépilotes des aéronefs en infraction

Préfecture du Tarn – 04 juillet 2025

RAA SPECIAL N° 197

par des aéronefs GGD AMBRES signedLB V3 (7 pages) Page 3 2 Préfecture du Tarn 81-2025-07-04-00003 20250704 AP-Arrêté autorisant la captation d'images par des aéronefs GGD AMBRES signedLB V3 Préfecture aéronefs GGD AMBRES signedLB V3 3 Préfecture du Tarn - 81-2025-07-04-00003 - 20250704 AP-Arrêté autorisant la captation d'images par des aéronefs GGD AMBRES signedLB V3 4 Préfecture du Tarn - 81-2025-07-04 -00003 - 20250704 AP-Arrêté autorisant la captation d'images par des aéronefs GGD AMBRES signedLB V3 5

Préfecture du Tarn – 04 juillet 2025

recueil-93-2025-07-04-recueil-des-actes-administratifs

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris et en installées sur des aéronefs à Paris et en Seine-Saint-Denis (93) du 7 juillet 2025 au 9 juillet 2025 , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris et captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité

Préfecture de Seine-Saint-Denis – 04 juillet 2025

Recueil des actes administratifs n°177 en date du 04 juillet 2025

"arrété préfectoraldu 2 ŸPour le soi IS-p} éfet,Le secrétaire jén Voir le profil drones et les types de

Préfecture du Pas-de-Calais – 04 juillet 2025

RAA-35-2025-149 du 4 juillet 2025

des aéronefs sans personne à bordde certains sites sensibles en Ille-et-VilaineLe préfet de la région les aéronefs sans personne àbord, et notamment son article 6 ;Vu les mesures activées au sein du réglementant l'usage des drones (2 pages) Page 71 Préfecture d'Ille-et-Vilaine / DCTC 35-2025-07-03-00004 -07-03-00006 Arrêté préfectoral du 3 juillet 2025 réglementant l'usage des drones Préfecture d'Ille drones 71 | |PREFETD'ILLE-ET-VILAINELibertéEgalitéFraternité ARRETEportant interdiction de survol par

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 04 juillet 2025

RAA 33 SPECIAL N°2025-152

d'une caméra aéroportée positionnéesur un aéronef sans équipage à bord ; pref-declaration-drones transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Verdon - sur - Mer (3 pages de caméras installées sur des aéronefs à Verdon - sur - Mer PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-07 d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Verdon - sur - Mer 6 PREFET | CabinetDE LA nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans

Préfecture de la Gironde – 04 juillet 2025