Spécial n°17 bis du lundi 20 juillet 2026

drone CRS82 DJI Matrice 4T sera équipé de caméra. Article 3 : La présente autorisation est limitée

Préfecture de l’Orne – 20 juillet 2026

prefecture_loire_RAA_42-2026-142_2026_07_20

/ Cabinet 42-2026-07-20-00001 - Arrêté autorisation captation d'images sur drone - Hyper Centre Roanne 23 -07-26 (3 pages) Page 8 42-2026-07-20-00002 - Arrêté autorisation captation d'images sur drone Loire 42-2026-07-20-00001 Arrêté autorisation captation d'images sur drone - Hyper Centre Roanne 23-07 drone - Hyper Centre Roanne 23-07-26 8 PREFETDE LA LOIRELibertéEgalitéFraternité Direction des sur drone - Hyper Centre Roanne 23-07-26 9 Considérant le nombre important d'infractions liées aux

Préfecture de la Loire – 20 juillet 2026

2026.07.20 RAA spécial Battue renard _CDCI 37_SOLETANCHE BACHY

opération. L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de faciliter

Préfecture d’Indre-et-Loire – 20 juillet 2026

recueil-des-actes-administratifs-special n°18-2026-07-028 publié le 20 juillet 2026

drone (de jour), un point d'agrainage, des miradors, un système de piégeage, un téléphone portable

Préfecture du Cher – 20 juillet 2026

recueil-05-2026-287-recueil-des-actes-administratifs-special

- 20260720 - AP autorisation CRS Alpes drone secours aux personnes (4 pages) Page 3 ACTE PUBLIABLE 05-2026 autorisation CRS Alpes drone secours aux personnes Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2026-07-20-00002 - 20260720 - AP autorisation CRS Alpes drone secours aux personnes 3 sécurité globale préservant les libertésencadrant notamment l'usage de drones par les forces de drones par les forces de l'ordre ; Vu la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la

Préfecture des Hautes-Alpes – 20 juillet 2026

recueil-13-2026-216-recueil-des-actes-administratifs-special du 20 juillet 2026

personnes ; que le 13 janvier 2025, la surveillance par drone a permis l'interpellation de deux programmés ; que dans l'attente de leur réalisation, l'appui d'un drone est nécessaire drone a ainsi permis les 5 et 13 novembre 2024 la d étection d'individus jetant des ballotins contenant des stupéfiants ; que le 6 novembre 2024, le drone a Préfecture de police des aux traitements mentionnés à l'article 1 er est de deux caméras installées sur deux drones « DJI

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 20 juillet 2026

recueil-93-2026-07-20-recueil-des-actes-administratifs

drone en cas de chute à l'eau ;6. Responsabilités — assurancesL'organisateur est responsable de tout

Préfecture de Seine-Saint-Denis – 20 juillet 2026

recueil n° 87-2026-135 du 20 juillet 2026

d'étiage sur les bassins versants de la Dronne amont, l'Isle amont, de la Loue amont et de situation d'étiage sur les bassins versants de la Dronne amont, l'Isle amont, de la Loue amont et de d'étiage sur les bassins versants de la Dronne amont, l'Isle amont, de la Loue amont et de l'Auvézère en situation d'étiage sur les bassins versants de la Dronne amont, l'Isle amont, de la Loue amont et de  ; Considérant que le débit de la Dronne, de l'Auvézère, de l'Isle amont, de la Loue amont a atteint

Préfecture de la Haute-Vienne – 20 juillet 2026

RAA-35-2026-199 du 20 juillet 2026

relatif aux dérogations de survol (hors drones), zones interdites à la captationaérienne des données (hors drones), zones interdites à la captation aérienne des données, utilisations ou créations de drones ;les arrêtés portant interdiction de paraître pris dans le cadre de la lutte contre les aux déclarations de vols de drones ; les arrêtés portant interdiction de paraître pris dans le cadre

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 20 juillet 2026

RAA_etat74_20260720_316

aérien par les aéronefs sans équipage à bord, le survol de drone est interdit tout au long du

Préfecture de la Haute-Savoie – 20 juillet 2026