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recueil-r06-2025-124-recueil-des-actes-administratifs-3

aériennerécente de la zone réalisée à l'aide d'un drone permettant d'identifier les parcelles

Préfecture de Mayotte – 11 juillet 2025

recueil-76-2025-137-recueil-des-actes-administratifs-1

-07-11-00003 - 2025 07 11 AP survol drones DIPN (6 pages) Page 238 76-2025-06-30-00016 - AP 2025 07 11 AP survol drones DIPN Sous-Préfecture du Havre - 76-2025-07-11-00003 - 2025 07 11 AP survol drones DIPN 238 PREFET Sous-préfecture du HavreDE LA SEINE-MARITIME CABINETLiberté |~Egalité a = ae ,d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de drones équipé d'unecaméra aux fins d'assurer la - 2025 07 11 AP survol drones DIPN 239 CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANTCONSIDERANTCONSIDERANT

Préfecture de la Seine-Maritime – 11 juillet 2025

RAA spécial 39-2025-07-005 du 11-07-25

installées sur des aéronefs ;Considérant l'utilisation du vecteur drone aérien léger par la direction à deux caméras (visible et thermique) équipant des drones aériens légersmulti-rotors d'un poids

Préfecture du Jura – 11 juillet 2025

RAA 33 SPECIAL N° 2025-160

troubles à l'ordre public ; pref-declaration-drones@gironde.gouv.fr2, esplanade Charles-de-GaulleCS ;ARRÊTEArticle 1*_- La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la cellule drones de

Préfecture de la Gironde – 11 juillet 2025

recueil-13-2025-207-ter-recueil-des-actes-administratifs-special du 11 juillet 2025

l'emploi d'un drone permettra de disposer d'une vision en grand angle au regard de laconfiguration des l'article 1° est fixé à un drone « DJI modèle MAVIC dotation police nationale » dotéd'une caméra.Article

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 11 juillet 2025

Recueil spécial 177.2025

la rue Desjoberts, l'avenue desPugets, la rue du Var et la rue des Ramparts.a Antibes sur les

Préfecture des Alpes-Maritimes – 11 juillet 2025

recueil-65-2025-215-recueil-des-actes-administratifs-special

brouillage drone) à Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-07-11-00002 - Arrêté autorisant transports. L'utilisation d'un drone dans des conditions d'utilisation nonconformes aux règles tous les aéronefs circulant sanspersonne à bord (drone) à l'exception des aéronefs d'État, ou circulant sans personne à bord (dispositifs dits de brouillage drone) lors de la Préfecture des Hautes pénales prévuespar le code des transports. L'utilisation d'un drone dans des conditions

Préfecture des Hautes-Pyrénées – 11 juillet 2025

Recueil n°206 du 11 juillet 2025

caméras installées sur un drone aux fins d'assurer la sécurité à l'occasion du défilémilitaire le

Préfecture du Nord – 11 juillet 2025

RAA n°120 du 11 juillet 2025

l'ordre public ;CONSIDÉRANT que le recours à des drones permet d'offrir une couverture plus étendue, en ° est fixé à 2 caméras embarquées sur deux aéronefs sans équipage à bord, de type drone sans équipage a bord, de type drone, immatriculé1581F5FJD23AJ00D1W39, utilisé en cas de problème ainsi les capacités de prévention des troubles à l'ordre public ; CONSIDÉRANT que le recours à un drone deux aéronefs sans équipage a bord, detype drone, immatriculés 1581F5FJD23AJ00D1W39 et

Préfecture de Loire-Atlantique – 11 juillet 2025

RAA n°29-2025-112 nominatifs du 11 juillet 2025

falaise par drone et d'une série de 6 prélèvements pour datation OSL dans les couches de sable. Le relevé topo morphologiques par drone sont autorisés entre le 1 er août 2025 et le 31 mars 2026 aux Article 10 : Survol drone du site de Porz ar Puns entre le 2 août 2025 et le 29 août 2025 Une campagne de survols réguliers par drone limitée aux tranchées 1, 3 et 4 et leurs 11 : Survol drone de la falaise de Porz ar Skao Des opérations de relevés topo

Préfecture du Finistère – 11 juillet 2025

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