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recueil-74-2026-222-recueil-des-actes-administratifs

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Cabinet 74-2026-06-06-00002 - AP g7 drone Evian 10 au 18 06 (4 pages ) Page 3 74-2026-06-06-00003 - AP g7 drone Thonon 06 au 18 06 (4 pages) Page 8 74-2026-06-06-00001 - AP-G7 drone Annemasse 06 au 18 06 (4 pages) Page 13 2 74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2026-06 -06-00002 AP g7 drone Evian 10 au 18 06 74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2026-06-06-00002 - AP g7 drone Evian 10 au 18 06 3 PREFETE Cabinet7 ee Direction des sécuritésmarié Équipe projet G7La

Préfecture de la Haute-Savoie – 06 juin 2026
Recueil des actes administratifs n°149 en date du 5 juin 2026

deux drones aux fins d'assurer, la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des  ; Considérant que l'utilisation du drone permet d'alerter rapidement les effectifs à terre abords du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil ; Considérant que le recours aux drones permettra sur 2 drones, 2 Mavic 4 n° 1581F7K3C2253V00DCL40 et n° 1581F7K3C2512T0091X3. Article 3 : La présente

Préfecture du Pas-de-Calais – 05 juin 2026
Recueil des actes administratifs spécial n°218 du 5 juin 2026

-2026-06-05-00001 - AP drone (4 pages) Page 6 38_Sous préfecture de La Tour du Pin / 38-2026-05-18 -00001 AP drone 38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2026-06-05-00001 - AP drone 6 EuPRÉFÈTEDE 38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2026-06-05-00001 - AP drone 7 aux fins d'assurer la prévention des drone 8 ARRÊTE Article 1  : La captation, l'enregistrement et la tran smission d'images par mentionnés à l'article 1er est fixé à une, sur le matériel suivant : – Drone DJI MATRICE 4T A rticle 3

Préfecture de l’Isère – 05 juin 2026
recueil-32-2026-110-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

de drone (2 pages) Page 6 2 Préfecture du Gers 32-2026-06-05-00004 2026 06 05 AP abrogation interdiction survol de drone Préfecture du Gers - 32-2026-06-05-00003 - 2026-06-05 Abrogation interdiction survol de drone 6 | as i Préfecture du GersPRE FET Direction du CabinetDU GERS Service des interdisant le survol de drones jusqu'au samedi 06 juin2026 à 15h00sur les communes du Gers de du commandant du groupement gendarmerie du Gerssollicitant l'arrêt d'interdiction de survol de drone

Préfecture du Gers – 05 juin 2026
recueil-32-2026-110-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf

de drone (2 pages) Page 6 2 Préfecture du Gers 32-2026-06-05-00004 2026 06 05 AP abrogation interdiction survol de drone Préfecture du Gers - 32-2026-06-05-00003 - 2026-06-05 Abrogation interdiction survol de drone 6 | as i Préfecture du GersPRE FET Direction du CabinetDU GERS Service des interdisant le survol de drones jusqu'au samedi 06 juin2026 à 15h00sur les communes du Gers de du commandant du groupement gendarmerie du Gerssollicitant l'arrêt d'interdiction de survol de drone

Préfecture du Gers – 05 juin 2026
recueil-30-2026-114-special du 05 06 2026.

drone, afin de prévenir lesatteintes à la sécurité des personnes et des biens au sein du périmètre que ces lieux ne sont pas sous vidéoprotection ;Considérant que l'appui aérien par drone permettra de limitantl'engagement des forces au sol, le recours au dispositif de captation installé sur un drone estnécessaire et adapté ; |Considérant que la demande porte sur l'engagement d'un drone muni d'une caméra

Préfecture du Gard – 05 juin 2026