recueil-05-2026-330-recueil-des-actes-administratifs-special

sera temporaire (rubalise, jalons) sans recours à la bombe.Concernant le survol drones, il convient sera temporaire (rubalise, jalons) sans recours ala bombe.Concernant le survol de drones, il convient

Préfecture des Hautes-Alpes – 12 août 2026

RAA spécial n° 79-2026-257 du 11 août 2026

de drones sur Lhoumois (2 pages) Page 3 2 PREFECTURE des DEUX SEVRES 79-2026-08-11-00004 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois PREFECTURE des DEUX SEVRES - 79-2026-08-11 -00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 3 PRÉFETDES DEUX -00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 4 Considérant que la demande - 79-2026-08-11-00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 5

Préfecture des Deux-Sèvres – 12 août 2026

Recueil spécial n°64-2026-342 du 12 août 2026

constitutiond'infractions ;CONSIDÉRANT qu'un drone offre une vision d'ensemble en temps réel, permet de pendant deux mois. ANNEXE : zone d'évolution du drone Lieu-dit la Chénaie, route de St Vincent

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques – 12 août 2026

2026.08.12 RAA spécial nominatif AP de battue sangliers Luynes St Etienne de Chigny 16 août 26

. L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de faciliter l'opération, dans le respect des

Préfecture d’Indre-et-Loire – 12 août 2026

Arrêté autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs sur la commune de Le Port

particulière de l'opération de survol par drones,destinées notamment à la prévention des troubles à sur un drone de type DJI-MATRICE 4T THERMAL etDJI MAVIC 4 PRO.Article 3 : La présente autorisation

Préfecture de La Réunion – 12 août 2026

08 - Août

de drones sur Lhoumois (2 pages) Page 3 2 PREFECTURE des DEUX SEVRES 79-2026-08-11-00004 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois PREFECTURE des DEUX SEVRES - 79-2026-08-11 -00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 3 PRÉFETDES DEUX -00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 4 Considérant que la demande - 79-2026-08-11-00004 - 20260811 arrêté d'interdiction de survol de drones sur Lhoumois 5

Préfecture des Deux-Sèvres – 11 août 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°31-2026-459 PUBLIÉ LE 11 AOÛT 2026

drones aux fins de luttercontre les rodéos urbains sur le périmètre des communes de Toulouse (quartiers installées sur des drones auxfins de lutter contre les rodéos urbains sur le périmètre des communes de ;Considérant que l'autorisation de l'usage des drones dans la lutte contre les rodéos a permis de vol de drone : chemin de Bardou Périmètre d'application des mesures prises par a rrêté préfectoral

Préfecture de la Haute-Garonne – 11 août 2026

2026.08.11 RAA spécial nominatif 20260811 AP de battue sangliers Luynes 12 août 26

drone est autorisée afin de faciliter l'opération, dans le respect des réglementations de vol en

Préfecture d’Indre-et-Loire – 11 août 2026

RAA-35-2026-229 du 11 août 2026

sur la voiepublique au moyen de deux caméras installées sur des drones, le 1% novembre 2026 aux fins transmettre des images sur la voie publique au moyen de deux caméras installées sur des drones, le 1er installées sur des drones permet de détecter au plus tôt les problématiques de congestiondes flux l'ordre public ; que, dans ce contexte, le recoursà des caméras installées sur des drones permettant de Grouin à la pointe du Meinga, l'emploi de drones offre une vision globale de la zone d'emploi

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 11 août 2026

Recueil spécial n°206 du 11 août 2026

isolé, toute captation d'images par l'utilisation de drone ; Considérant que la demande d'autorisation susvisée est justifiée en raison de la recrudescenced'utilisation de drone aux abords et au-dessus

Préfecture de l’Hérault – 11 août 2026