recueil-84-2026-053-recueil-des-actes-administratifs du 17 avril 2026

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Avignon du dimanche 19 avril 2026 au lundi des images au moyen d'une caméra capteur thermique / op tique (grand angle - zoom) installée sur drone

Préfecture du Vaucluse – 17 avril 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°48-2026-050 PUBLIÉ LE 17 AVRIL 2026

rassemblement de type « rave-party » ou « free-party » ; CONSIDÉRANT que les vols de drones privés sont d'aéronef sans équipage à bord (drone) sont interdites du vendredi 17 avril 2026 à 14h00 jusqu'au

Préfecture de la Lozère – 17 avril 2026

2026.04.17 RAA spécial nominatif 20260417 AP de battue sangliers Luzillé St Quentin 18 avril 26

autorisée lors de cette opération. L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de

Préfecture d’Indre-et-Loire – 17 avril 2026

AP 236 - Déminage - Interdiction drones

temporairement lesurvol par des aéronefs sans personne à bord (drones) d'un périmètre situé dans lescommunes de a bord (drone) est interdit le dimanche 19 avril2026 dans un périmètre de 450 mètres autours du 148 s'applique à tous les aéronefs circulantsans personne à bord (drone), à l'exception des aéronefs passible de sanctions pénales prévues par le code destransports. L'utilisation d'un drone dans des

Préfecture des Hauts-de-Seine – 17 avril 2026

RAA n° 067 du 17 avril 2026

et de transmettre des images au moyen de quatre caméras installées sur quatre drones dans le cadre aux traitements mentionnés à l'article 1er est fixé à quatre, installées sur quatre drones images au moyen de quatre caméras installées sur quatre drones dans le cadre de la sécurisation de des drones susmentionnés dans le secteur géographique défini à l'article 3 ne pourra , installées sur quatre drones : - Matrice 4T numéro de série 1581F7K3C256J00D46HE ; - Matrice 4T numéro de

Préfecture de Côte-d’Or – 17 avril 2026

RAA n°19 du 17 avril 2026 Special

Sommaire PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES 2B-2026-04-17-00003 - arrêté drones DIPN match SBC ASSE Original signé (3 pages) Page 3 2 PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE BRES 2B-2026-04-17-00003 arrêté drones drones DIPN match SBC ASSE Original signé - 2B-2026-04-019 - 17/04/2026 3 | |PREFETDE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-04-17-00003 - arrêté drones DIPN match SBC ASSE Original signé - 2B-2026-04 PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-04-17-00003 - arrêté drones DIPN match SBC ASSE Original signé

Préfecture de Haute-Corse – 17 avril 2026

n°58-2026-110 recueil du 16 avril 2026

Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 drone Faites de la N7 19 04 2026 {signataire} Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 37 | an CABINETPREFETE Service des sécuritésDE LA NIEVRE Bureau de au moyend'une caméra, installée sur un drone de marque DJI Matrice 4T sur la commune de Pougues-les rassemblements ; Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 38

Préfecture de la Nièvre – 16 avril 2026

recueil-84-2026-051-recueil-des-actes-administratifs du 16 avril 2026

caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Orange du mardi 21 avril 2026 d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Orange du moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Orange du mardi 21 transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la tique (grand angle - zoom) installée sur drone de marque DJI – modèle Matrice 4T, aux fi ns de prévenir

Préfecture du Vaucluse – 16 avril 2026

RAA N°162 du 16 avril 2026

caméras installées sur deux drones dans le cadre d'une opération coordonnée de lutte contre abords à l'ai de des drones et des effectifs au sol pour repérer le ou les auteurs des faits et tenter de susmentionnée nécessite donc des moyens de surveillance aérienne par drones afin d'optimiser, du fait de la drones favorise au surplus la sécurisation des interventions des forces de l'ordre ; Considérant que la

Préfecture des Yvelines – 16 avril 2026

RAA_69-2026-114-160426

réglementaire d'emploi des drones et d'usage des images CHC Nicolas MARILLET (DDSIS 74) Pilotage par la

Préfecture du Rhône – 16 avril 2026