Recueil 234-2026-06

drone concerts The WEEKND juillet 2026 (5 pages) Page 38 Préfecture des Alpes Maritimes / Direction de -maritimes.gouvfr 37 Préfecture des Alpes Maritimes AP 2026-1126 DIPN drone concerts The WEEKND juillet 2026 38 dePrésident pour le compte de la société la SAS Na&Co sise à Antibes 06600 -256 route de Nice — en decommerce, - à son siège sis a Antibes 06600 - 256 route de Nice ;SUR proposition du Secrétaire l'activité de domiciliation pour :- l'établissement principal sis à Antibes 06600 — 256 route de

Préfecture des Alpes-Maritimes – 17 juillet 2026

recueil-04-2026-199-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs

-Rotonde.Article 2: La société « Drone de Ciel » sise 23, route de Ternant à Ambutrix (Ain) et bord sont exécutées sous l'autorité d'un directeurdes vols désigné par la société « Drone de Ciel

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 17 juillet 2026

recueil-90-2026-102- publié le 16-07-2026

d'aéronefs circulant sans personne àbord (dispositifs dits de brouillage de drone) à l'occasion de Mcarrivée de drone non identifié, malveillant ou menaçant, les dispositifs misen place pour la sécurisation de , visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistreret de transmettre des images au moyen de 2 drones àl'article ler est fixé à 2 caméras équipant les drones de la police nationale.Article 3 :La présente relatif al'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs sans équipage à bord, le survol de drone

Préfecture du Territoire de Belfort – 17 juillet 2026

recueil-84-2026-106-recueil-des-actes-administratifs du 17 juillet 2026

la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune de Carpentras du d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Avignon du mardi 21 installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Avignon du mardi 21 juillet 2026 au jeudi 20 au moyen d'une caméra installée sur un drone sur certains secteurs de la commune d'Avignon du mardi

Préfecture du Vaucluse – 17 juillet 2026

RAA N°289 du 17 juillet 2026

caméras installées sur deux drones dans le cadre de la sécurisation de la dernière étape du To ur de

Préfecture des Yvelines – 17 juillet 2026

RAA D77-17-07-2026.pdf

Armées et faisant l'objetd'un NOTAM ou d'un SUPAIP, la mise en vol des drones devra être suspendue 10 — M. le Maire de Maincy,— SCI VALTERRE,— Crystal Drone, sont chargés, chacun en ce qui le concerne l'autorisation1.1 Autorité de délivrance DSAC (France)1.2 Point de contact dsac-autorisations-drones-bf@aviation d'un drone suite à un crash. PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - D77-2026-07-17-00001 - AP N°26 CAB SIDPC .3.16 Assurance CL] Non D Oui3.17 Référence du manuel d'exploitationMANEX Crystal Drone V3.1 et

Préfecture de la Seine-et-Marne – 17 juillet 2026

RAA N° 28 du 17 juillet 2026

Antibes (06) A de QUILLET Raphaëlle 17/04/1990 Valenciennes (59) [a de RAHAL Linda 16/10/1985

Préfecture du Bas-Rhin – 17 juillet 2026

recueil-2a-2026-089-recueil-des-actes-administratifs

aérien public d'aéromodélisme (SAPA) de 200 drones en essaim sur la commune de Lecci. Article 2 en annexe, à tout moment du vol, les drones seront situés à une distance de sécurité de  89  mètres de rayon sur la zone publique et la hauteur maximale des drones ne dépassera pas les 59 mètres limiter l'impact environnemental de la manifestation. En aucun cas, les drones ne doivent survoler

Préfecture de Corse-du-Sud – 17 juillet 2026

recueil-65-2026-245-recueil-des-actes-administratifs

des aéronefs qui circulent sans personne à bord, dont les aéronefs télépilotés (drones), est

Préfecture des Hautes-Pyrénées – 17 juillet 2026

2026.07.17 RAA spécial nominatif 20260717 AP de battue renard Monthodon 18 juillet 26

. L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de faciliter l'opération, dans le respect

Préfecture d’Indre-et-Loire – 17 juillet 2026