Recueil n°64-2026-137 du 16 avril 2026

de drones est prévue, avec un survol à une altitude minimale de 30m, afin d'éviter toute les mouvements de foule et la constitutiond'infractions ;CONSIDÉRANT qu'un drone offre une vision installées sur des aéronefs 53 ANNEXE : zone d'évolution du drone fe 3 oR o- "Medf Se eye "0 5/52, rue

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques – 16 avril 2026

Recueil n°141 du 16 avril 2026

MARIA DRON -1RT-TGO 0595369R MAT TOURCOING JACQUES PREVERT -1RT-TGO 0592685Y MAT TOURCOING PIERRE

Préfecture du Nord – 16 avril 2026

recueil-09-2026-044-recueil-des-actes-administratifs

à Toulouse, visant àobtenir l'autorisation de capter des images au moyen de 3 drones à voilure -Ormeaux ;Considérant'que l'usage de drones à voilure tournante équipés de caméras est traitements mentionnés al'article 1" est fixé à 3 caméras, chacune installée sur un drone à voilure brouillagedans le cadre d'une opération de lutte anti-drone Le préfet de l'Ariège Vu le code des postes et des départemental de l'Ariège ;Vu le rapport d'étude d'impacts des brouillages en lutte anti-drones par l'agence

Préfecture de l’Ariège – 16 avril 2026

recueil-01-2026-122-recueil-des-actes-administratifs-special 16-04-2026

sur un hélicoptère EC135 de la SAG de Lyon et d'un drone aux fins d'assurer la sécurité des

Préfecture de l’Ain – 16 avril 2026

Recueil n°37 du 16 avril 2026

survol de drones de jour comme de nuit pour des missions de captations photos et vidéos des phasages « 360° Communication » une autorisation de survol de drones de jour comme de nuit pour des missions de de drones dejourcomme de nuit pour des missions de captations photos et vidéos des phasages du 2026, afind'obtenir une dérogation de survol de drones de jour comme de nuit en faveur du Préfecture du l'avis technique favorable du chef de la subdivision aviation générale et drones de ladirection

Préfecture du Haut-Rhin – 16 avril 2026

Recueil des actes administratifs spécial n°36-2026-070 du 16 avril 2026

(lutte anti drone); 2/3 Préfecture de l'Indre - 36-2026-04-16-00004 - Arrêté portant délégation de

Préfecture d’Indre – 16 avril 2026

Recueil n°64-2026-090 du 06 mars 2026

et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs drones (4 pages) Page 31 installées sur des aéronefs drones Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2026-03-06-00002 - Arrêté moyen de caméras installées sur des aéronefs drones 31 a Direction des sécuritésPREFET Bureau de la , d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs drones 32 transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs drones 33 - commune de Serres-Morlaas

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques – 16 avril 2026

recueil-30-2026-076-special du 15 04 2026

transmettre desimages au moyen de deux drones portant chacun une caméra, afin de prévenir les atteintes à ;Considérant que sur chacun de ces secteurs, l'appui aérien par drone a confirmé l'existence detrafics installé sur un drone estnécessaire et adapté ;Considérant que la demande porte sur l'engagement de deux drones munis d'une caméraaéroportée pour une durée de 15 jours dans les secteurs délimités par desimages au moyen de drone, afin de prévenir les atteintes à la sécurité des personnes et des biensau

Préfecture du Gard – 15 avril 2026

RAA N°160 du 15 avril 2026

capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux caméras installées sur deux drones drones afin d'optimiser, du fait de la vision grand-angle qu'ils offrent, l'eff icacité de l'action recours aux drones favorise au surplus la sécurisation des interventions des forces de l'ordre

Préfecture des Yvelines – 15 avril 2026

56-2026-043- RAA du 15 avril 2026 - 1ère quinzaine

aux traitements mentionnés aux articles 1er est fixé à 2 caméras positionnées sur des drones de

Préfecture du Morbihan – 15 avril 2026