Recueil des actes administratifs n° 18-2026-08-015 publié le 13 août 2026

vision thermique, un modérateur de son, un drone(de jour), un point d'agrainage, des miradors, un

Préfecture du Cher – 13 août 2026

recueil-76-2026-244-recueil-des-actes-administratifs-special

2026-08-13 DIPN76 Autorisation Drone OP Stup Petit-Quevilly et Rouen (8 pages) Page 3 2 Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET 76-2026-08-12-00001 AP 2026-08-13 DIPN76 Autorisation Drone OP Stup Petit DIPN76 Autorisation Drone OP Stup Petit-Quevilly et Rouen 3 =mPREFETDE LA SEINE 2026-08-13 DIPN76 Autorisation Drone OP Stup Petit-Quevilly et Rouen 4 vu VU CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT ,d'enregistrer et de transmettre des images au moyen d'un drone équipé d'unecaméra, dans le cadre de l'opération

Préfecture de la Seine-Maritime – 13 août 2026

recueil-45-2026-271-recueil-des-actes-administratifs-special du 13 aout 2026 - DSBSP et DIRPJJGC

placements en garde à vue, la saisie de 63 armes, la neutralisation de 15 drones civils, 6 450 PV armes, la neutralisation de 15 drones civils, 6 450 PV dressés, 176 Amendes Forfaitaires

Préfecture du Loiret – 13 août 2026

2026.08.13 RAA spécial nominatif AP de battue sangliers La Ville aux Dames Montlouis Saint Pierre des Corps 16 aout 26

volants type drone est autorisée afin de faciliter l'opération, dans le respect des réglementations

Préfecture d’Indre-et-Loire – 13 août 2026

recueil-13-2026-248-recueil-des-actes-administratifs-special du 13 août 2026

, installées sur un drone « DJI modèle MAVIC 3E/T » de la Gendarmerie Nationale, Article 3

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 13 août 2026

recueil-30-2026-176-special du 12 08 2026

installée sur un drone, afin de prévenir lesatteintes à la sécurité des personnes et des biens au ;Considérant que ces lieux ne sont pas sous vidéoprotection ;Considérant que |l'appui aérien par drone limitantl'engagement des forces au sol, le recours au dispositif de captation installé sur un drone estnécessaire et adapté ;Considérant que la demande porte sur l'engagement d'un drone muni d'une

Préfecture du Gard – 12 août 2026

RAA SPECIAL N° 11_AOÛT 2026

Lironde, 34980 Montferrier-sur-Lez- Villa Thuret, 90 chemin Raymond, 06160 Antibes Juan-les-Pins

Préfecture de l’Aude – 12 août 2026

Recueil 275-2026-06

dimanche 16 août 2026 de 21h10 à 23h59 (heurs locales), unemanifestation aérienne de drones en , à toutmoment du vol, les drones seront situés à minimum 102 m de la zone publique et lahauteur maximale des drones ne dépassera pas les 116 m.Article 5 - Programme des présentationsLa manifestation de la sécurité de l'Aviation civile.En aucun cas et en toute circonstance, le ou les drones ne

Préfecture des Alpes-Maritimes – 12 août 2026

Recueil du 12 août 2026

Raymond, 06160 Antibes Juan-les-Pins- Unité de conservation et collections, Le Hameau, 83400 Ile de

Préfecture des Pyrénées-Orientales – 12 août 2026

RAA n°63-2026-225 du 12 août 2026

la réserve naturelle nationale de Chastreix-Sancy, en drone, sous conditions (8 pages) Page 12 dans la réserve naturelle nationale de Chastreix-Sancy, en drone, sous conditions 63_Pref_Préfecture naturelle nationale de Chastreix-Sancy, en drone, sous conditions 12 E = Direction régionale de ARRÊTÉportant autorisation de survol dans la réserve naturelle nationale de Chastreix-Sancy,en drone, sous en drone ne porte pas atteinte de façon significative à son patrimoinenaturel si certaines

Préfecture du Puy-de-Dôme – 12 août 2026